OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2018/63-Avis aux importateurs de mécanismes à levier en forme d'arceau, originaires de République populaire de Chine
Reconduction des droits antidumping définitifs pour les mécanismes à levier en forme d'arceau, originaires de République populaire de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- mécanismes à levier en forme d'arceau
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 13 novembre 2018
- Mots clés :
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2018/62-Avis aux importateurs de certains fils en acier inoxydables originaires d'Inde
Suppression des droits antidumping pour certains fils en acier inoxydables originaires d'Inde
- Pays :
- Inde
- Produit :
- fils en acier inoxydables
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 09 novembre 2018
- Mots clés :
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2017/2018 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2018
Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2017-2018 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 05 novembre 2018
- Mots clés :
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2017/2018 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 05 novembre 2018
- Mots clés :
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2018/61-Avis aux importateurs de certaines marchandises destinées à être incorporées ou utilisées dans les aéronefs
Nouvelle réglementation relative aux suspensions tarifaires applicables sous le couvert de certificat d'autorisation de mise en service
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 30 octobre 2018
- Mots clés :
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