OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Octroi de mer Mayotte
Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte 2016.00187.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 14 décembre 2016
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Octroi de mer Mayotte
Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte 2016.00163
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 03 octobre 2016
- Mots clés :
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Octroi de mer Mayotte
Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte 2016.00131.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 24 août 2016
- Mots clés :
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2014/2015 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Volumes déclarés en stock au commerce par couleur et par catégorie.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 08 décembre 2015
- Mots clés :
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2014/50-Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées
Prorogation du bénéfice du SPG pour l'Equateur
- Pays :
- Equateur
- Produit :
- Tous produits couverts par le SPG spécial en faveur au développement durable et à la bonne gouvernance
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 31 décembre 2014
- Mots clés :
-
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