OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2009 - Relevé par département de la production des vins

Superficie des vignes en production / AOC / Répartition Vin blanc- Vin rouge / Nombre de déclarations
de récolte / etc.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 28 mars 2014
Mots clés :

Octroi de mer Guadeloupe - 08/02/2016

L'octroi de mer et l’octroi de mer régional sont exigibles dans les départements suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion.
Mise à jour suite à la délibération n°CR/16-02 du 22/01/16.
Auteur :
Publié le :
Mardi 03 septembre 2013
Mots clés :

2011/68 du 22/12/2011 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux en acier inoxydable sans soudure en provenance de Chine.

Pays :
Chine
Produit :
certains tubes et tuyaux en acier inoxydable sans soudure
Auteur :
Publié le :
Jeudi 22 décembre 2011
Mots clés :

2011/68 du 22/12/2011 - Avis aux importateurs de certaines parties de bicyclettes en provenance de Chine.

Pays :
Chine
Produit :
certaines parties de bicyclettes
Auteur :
Publié le :
Jeudi 22 décembre 2011

2011/67 du 21/12/2011 - Avis aux importateurs de câbles en acier en provenance de Chine, Corée du Sud, Monde.

Pays :
Chine , Corée du Sud , Monde,
Produit :
câbles en acier
Auteur :
Publié le :
Mercredi 21 décembre 2011
Mots clés :