OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source: Arrêté du 28 septembre 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0246 du 9 octobre 2020.

 

Pays :
France
Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Vendredi 09 octobre 2020
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.

Source: Arrêté du 20 juillet 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0196 du 11 août 2020.

Auteur :
Publié le :
Mardi 11 août 2020

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.

Source : Arrêté du 3 juin portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0143 du 12 juin 2020.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 12 juin 2020

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.

Source : Arrêté du 31 mars 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0097 du 21 avril 2020.

Auteur :
Publié le :
Mardi 21 avril 2020

Liste des fournisseurs de tabac agréés 2020

Liste publique des fournisseurs de tabac agréés au 1er septembre 2020.

Auteur :
Publié le :
Lundi 06 avril 2020
Mots clés :