OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2021

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 23 juillet 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0187 du 13 août 2021.

Pays :
France
Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Vendredi 13 août 2021

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2021

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 3 juin 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0134 du 11 juin 2021.

Pays :
France
Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 juin 2021

Liste des fournisseurs de tabac agréés 2021

Liste publique des fournisseurs de tabac agréés 2021.

Pays :
France
Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Vendredi 21 mai 2021
Mots clés :

2020 - Superficies et volumes en production par produit

Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2020-2021 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

 

Auteur :
Publié le :
Mercredi 21 avril 2021
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2021

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté 26 mars 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0088 du 14 avril 2021.

Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Mercredi 14 avril 2021
Mots clés :