OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2012 - Relevé par département de la production des vins

Superficie des vignes en production / AOC / Répartition Vin blanc- Vin rouge / Nombre de déclarations de récolte / etc
Mise à jour 2014 : ajout "production non commercialisable"

Auteur :
Publié le :
Vendredi 28 mars 2014
Mots clés :

2011 - Relevé par département de la production des vins

Superficie des vignes en production / AOC / Répartition Vin blanc- Vin rouge / Nombre de déclarations de récolte / etc

Auteur :
Publié le :
Vendredi 28 mars 2014
Mots clés :

2010 - Relevé par département de la production des vins

Superficie des vignes en production / AOC / Répartition Vin blanc- Vin rouge / Nombre de déclarations
de récolte / etc

Auteur :
Publié le :
Vendredi 28 mars 2014
Mots clés :

2009 - Relevé par département de la production des vins

Superficie des vignes en production / AOC / Répartition Vin blanc- Vin rouge / Nombre de déclarations
de récolte / etc.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 28 mars 2014
Mots clés :

2013/68 du 26/12/2013. Suppression des cas de passage hors moteur tarifaire devenu obsolètes.

Le passage hors moteur tarifaire d'une déclaration est encadré par l'obligation pour un opérateur de
déclarer le motif de cette non application des contrôles tarifaires.
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Publié le :
Mardi 11 février 2014