OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.

Source : Arrêté du 3 juin portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0143 du 12 juin 2020.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 12 juin 2020

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.

Source : Arrêté du 31 mars 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0097 du 21 avril 2020.

Auteur :
Publié le :
Mardi 21 avril 2020

2019 - Superficies et volumes en production par produit

Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2019-2020 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Auteur :
Publié le :
Lundi 16 mars 2020

2019 - Relevé par département de la production des vins

Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.

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Publié le :
Mardi 10 mars 2020
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.

Source : Arrêté du 31 janvier 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0035 du 11 février 2020.

Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2020