OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2021.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2021

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2021.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 15 juillet 2022
Mots clés :

2020.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2020

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2020.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 25 mars 2021
Mots clés :

Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2021

Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :

  • les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
  • les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
  • présenter les statistiques du commerce extérieur.

La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.

2019.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2019

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2019.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 07 août 2020
Mots clés :

Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2020

Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :

  • les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
  • les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
  • présenter les statistiques du commerce extérieur.

La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.