OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Campagne viti-vinicole 2013-2014

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 09 octobre 2014

Octroi de mer Guadeloupe - 08/02/2016

L'octroi de mer et l’octroi de mer régional sont exigibles dans les départements suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion.
Mise à jour suite à la délibération n°CR/16-02 du 22/01/16.
Auteur :
Publié le :
Mardi 03 septembre 2013
Mots clés :

Campagne viti-vinicole 2012-2013

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Mardi 02 juillet 2013

2007/88 du 31/12/2007 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance des Pays ACP.

Pays :
Pays ACP
Produit :
produits divers
Auteur :
Publié le :
Lundi 31 décembre 2007
Mots clés :

2007/87 du 31/12/2007 - Avis aux importateurs de mouton, chèvre en provenance du Monde.

Pays :
Monde
Produit :
mouton, chèvre
Auteur :
Publié le :
Lundi 31 décembre 2007