OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Campagne viti-vinicole 2021-2022

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.

La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante

Auteur :
Publié le :
Mercredi 31 août 2022
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2022

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 9 août 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0186 du 12 août 2022.

Produit :
tabacs
Auteur :
Publié le :
Vendredi 12 août 2022
Mots clés :

Octroi de mer Guadeloupe, dispositif d’exonération - 30/06/2022

Dispositif d'exonération d'octroi de mer à l'importation de biens pour 2022 en Guadeloupe

Auteur :
Publié le :
Lundi 01 août 2022
Mots clés :

Octroi de mer Guadeloupe - 30/06/2022

Tarif d'octroi de mer à l'importation de biens pour 2022 en Guadeloupe

Auteur :
Publié le :
Lundi 01 août 2022
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2022

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 7 juin 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0137 du 15 juin 2022.

Produit :
tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Mercredi 15 juin 2022
Mots clés :