OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Octroi de mer Mayotte

Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte 2016.00131.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 24 août 2016
Mots clés :

Campagne viti-vinicole 2014-2015

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 08 octobre 2015

Marchés publics de la DGDDI notifiés en 2014

Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
Auteur :
Publié le :
Lundi 20 avril 2015
Mots clés :

Marchés publics de l'EPA « Masse des douanes » notifiés en 2014

Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 18 février 2015

Campagne viti-vinicole 2013-2014

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 09 octobre 2014