OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Campagne viti-vinicole 2014-2015
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 08 octobre 2015
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Campagne viti-vinicole 2013-2014
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2014
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Octroi de mer Réunion - Tarif OME
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 29 août 2013
- Mots clés :
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Campagne viti-vinicole 2012-2013
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 02 juillet 2013
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2008/74 du 22/12/2008 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux soudés, en fer ou en acier non allié en provenance du Monde.
- Pays :
- Monde
- Produit :
- certains tubes et tuyaux soudés, en fer ou en acier non allié
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 22 décembre 2008
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