OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Octroi de mer Guadeloupe, dispositif d’exonération - 30/06/2023

Dispositif d'exonération d'octroi de mer à l'importation de biens pour 2023 en Guadeloupe

Auteur :
Publié le :
Vendredi 17 novembre 2023
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2023

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 2 octobre 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0237 du 12 octobre 2023.

Pays :
France
Produit :
Tabacs
Auteur :
Publié le :
Jeudi 12 octobre 2023
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2023

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 31 juillet 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0185 du 11 août 2023.

Produit :
Tabac
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 août 2023
Mots clés :

Octroi de mer Guadeloupe - 30/06/2023

Tarif d'octroi de mer à l'importation de biens pour 2023 en Guadeloupe

Auteur :
Publié le :
Lundi 31 juillet 2023
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2023

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 30 mars 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0086 du 12 avril 2023.

Produit :
Tabac
Auteur :
Publié le :
Mercredi 12 avril 2023
Mots clés :