OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Annuaire des débits de tabac en France métropolitaine
Enseigne / Adresse postale / Nature des débits de tabac en activité.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 06 septembre 2023
- Mots clés :
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Campagne 2017/2018 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 28 janvier 2019
- Mots clés :
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2018/76 - Avis aux importateurs de certains produits agricoles et industriels admissibles au bénéfice de suspensions et contingents tarifaires autonomes
L'attention des importateurs est appelée sur l'ouverture des suspensions et contingents tarifaires autonomes à partir du 1er janvier 2019
- Produit :
- produits industriels et agricoles
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 31 décembre 2018
- Mots clés :
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2018/75 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires gérés au « fur et à mesure »
Réouverture de contingents tarifaires suite à reversements
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 21 décembre 2018
- Mots clés :
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2018/74-Avis aux importateurs de peroxosulfates originaires de République populaire de Chine
Ouverture d'un réexamen à l'expiration des mesures antidumping sur les importations de peroxosulfates originaires de République populaire de Chine
- Pays :
- chine
- Produit :
- peroxosulfates
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 21 décembre 2018
- Mots clés :
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