OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Campagne 2012/2013 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation

Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Mardi 19 mai 2015
Mots clés :

Campagne 2011/2012 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation

Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Mardi 19 mai 2015
Mots clés :

Octroi de mer Martinique

Tarif d'octroi de Mer externe et tarif dérogatoire 2015.
Mis à jour suite à la délibération 15-1473-1 du conseil régional de Martinique du 22/09/2015.
Auteur :
Publié le :
Mardi 03 septembre 2013
Mots clés :

2009/61 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de cuirs et peaux chamoisés en provenance de Chine.

Pays :
Chine
Produit :
cuirs et peaux chamoisés
Auteur :
Publié le :
Jeudi 24 décembre 2009

2009/58 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou acier en provenance de Chine.

Pays :
Chine
Produit :
tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou acier
Auteur :
Publié le :
Jeudi 24 décembre 2009