OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er février 2021

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 4 janvier 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0011 du 13 janvier 2021.

Pays :
France
Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Jeudi 14 janvier 2021
Mots clés :

Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2021

Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :

  • les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
  • les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
  • présenter les statistiques du commerce extérieur.

La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2021

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source: Arrêté du 8 décembre 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0299 du 11 décembre 2020.

Pays :
France
Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 décembre 2020
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er décembre 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source: Arrêté du 29 octobre 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0275 du 13 novembre 2020.

Pays :
France
Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Vendredi 13 novembre 2020
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source: Arrêté du 28 septembre 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0246 du 9 octobre 2020.

 

Pays :
France
Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Vendredi 09 octobre 2020
Mots clés :