OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Octroi de mer Guyane - TGOM

Tarif général d'octroi de mer en vigueur en Guyane au 01/02/2020 suite à la délibération AP 2020-1 du 27/01/20.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 12 mars 2020
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.

Source : Arrêté du 31 janvier 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0035 du 11 février 2020.

Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2020

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2020

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.

Source : Arrêté du 4 décembre 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0285 du 8 décembre 2019.

Auteur :
Publié le :
Mardi 10 décembre 2019
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2019

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.

Source : arrêté du 11 octobre 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0241 du 16 octobre 2019, modifié par arrêté du 17 octobre 2019 publié au JO n°0247 du 23 octobre 2019.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 23 octobre 2019
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2019