OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Annuaire des débits de tabac en France métropolitaine

Enseigne / Adresse postale / Nature des débits de tabac en activité.

Pays :
France
Produit :
Tabacs
Auteur :
Publié le :
Mercredi 06 septembre 2023
Mots clés :

Annuaire des débits de tabac en France métropolitaine

Désignation commerciale / Adresse postale / Nature des débits de tabac en activité.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 28 mars 2018
Mots clés :

Octroi de mer Martinique

Tarif d'octroi de Mer externe et tarif dérogatoire 2015.
Mis à jour suite à la délibération 15-1473-1 du conseil régional de Martinique du 22/09/2015.
Auteur :
Publié le :
Mardi 03 septembre 2013
Mots clés :

2011/68 du 22/12/2011 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux en acier inoxydable sans soudure en provenance de Chine.

Pays :
Chine
Produit :
certains tubes et tuyaux en acier inoxydable sans soudure
Auteur :
Publié le :
Jeudi 22 décembre 2011
Mots clés :

2011/68 du 22/12/2011 - Avis aux importateurs de certaines parties de bicyclettes en provenance de Chine.

Pays :
Chine
Produit :
certaines parties de bicyclettes
Auteur :
Publié le :
Jeudi 22 décembre 2011