OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Mai 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Lundi 04 août 2014
Mots clés :

Avril 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 09 juillet 2014
Mots clés :

Avril 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Publié le :
Mercredi 09 juillet 2014
Mots clés :

Octroi de mer Mayotte

Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte 2016.00062.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 07 février 2014
Mots clés :

Octroi de mer Martinique

Tarif d'octroi de Mer externe et tarif dérogatoire 2015.
Mis à jour suite à la délibération 15-1473-1 du conseil régional de Martinique du 22/09/2015.
Auteur :
Publié le :
Mardi 03 septembre 2013
Mots clés :