Actualités de la douane

Portrait de Camille Lecointre, athlète en voile olympique

13.03.2024

Portrait de Camille Lecointre, athlète en voile olympique

Camille Lecointre est une athlète en voile olympique qui a rejoint l'Equipe de France douane depuis un peu plus d'un an. Découvrez son portrait, son lien avec la douane et apprenez-en plus sur son entraînement quotidien en voile : spécificités de son sport, journées mouvementées en mer...

Qui est Camille Lecointre ?

Camille Lecointre est née le 25 février 1985 à Harfleur. C'est une athlète en voile olympique, spécialisée en voile 470.

Elle a commencé la voile à l'âge de 7 ans au Havre et est aujourd'hui reconnue à un niveau national et international.

Entraînement en voile de Camille Lecointre

Camille Lecointre est barreuse à bord. Elle est en charge de la direction du bateau, de certains réglages et certaines écoutes de voile.

Découvrez en vidéo sa routine sportive et ses méthodes d'entraînement à la voile. Elle vous explique le principe de ce sport, son lien avec la douane et comment elle prépare ses journées d'entraînement.

Pourquoi rejoindre l'Equipe de France douane ?

Aujourd'hui, 40 athlètes incarnent avec fierté les valeurs de la douane à travers dix disciplines, dont trois en handisport : ski, tir, judo, handi judo, escrime, athlétisme, gymnastique, handbike, voile et natation.

Camille Lecointre a rejoint l'Equipe de France douane fin 2022. Dans son portrait elle explique qu'elle retrouve beaucoup de similitudes entre la voile et certains métiers de la douane, notamment les valeurs maritimes ou l'esprit d'équipage. Retrouvez plus de détails dans son portrait vidéo.

Portrait de Camille Lecointre (Voile) - Athlète de l'Equipe de France douane

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Camille Lecointre, athlète de voile olympique a rejoint l'Équipe France Douane depuis plus d'un an. Elle est spécialisée en voile 470 et s'entraîne quotidiennement à la Fédération française de voile localisée à Marseille. Découvrez les spécificités de son sport, son lien avec la douane et ses journées mouvementées en mer

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Saisie de 600 jouets contrefaisants la marque « Jeux Olympiques Paris 2024 »

12.03.2024

Saisie de 600 jouets contrefaisants la marque « Jeux Olympiques Paris 2024 »

Thomas Cazenave félicite les agents de la DNRED pour une saisie de 600 jouets contrefaisants la marque « Jeux Olympiques Paris 2024 ».

Saisie de 600 jouets contrefaisants la marque « Jeux Olympiques Paris 2024 », une première en France

Cette saisie s’inscrit dans le cadre du nouveau plan contrefaçons 2024-2026, présenté le 1^er mars dernier par Thomas Cazenave, qui rappelle que la douane est en première ligne dans la lutte contre la diffusion sur le territoire national de marchandises suspectées d’enfreindre les droits de propriété intellectuelle liés aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Dans cette perspective, plus de 1200 agents des douanes ont été sensibilisés par le COJO aux produits Paris 2024 susceptibles d’être contrefaits.

Intervention des enquêtes de la DNRED

Le 7 février 2024, les enquêteurs de la DNRED sont intervenus dans les locaux professionnels d’un grossiste d’Aubervilliers spécialisé dans la vente de marchandises diverses destinées à alimenter les bazars et les marchés.

Au cours de ce contrôle, les agents ont découvert 603 casses-têtes géométriques à trois dimensions et des consoles de jeux manuelles portant des représentations des mascottes de Paris 2024 ainsi que l’inscription « The Phryges The Paris 2024 Mascots ».

Ces articles ont été mis en retenue en vertu des dispositions du code de la propriété intellectuelle. Après la reconnaissance par le Comité d’Organisation des Jeux Olympiques (COJO) du caractère contrefaisant des marchandises mises en retenue, le titulaire de droits et le détenteur des marchandises ont donné leur accord pour la destruction simplifiée de ces jouets, qui sera prochainement mise en œuvre.

Thomas Cazenave félicite les douaniers

En 2023, la douane a retiré du marché plus de 20 millions d’articles de contrefaçons, un résultat exceptionnel et sans précédent. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics a déclaré :

« Je félicite les douaniers de la DNRED pour cette première saisie qui témoigne de leur vigilance accrue pour contrer ce phénomène, qui finance des réseaux criminels et terroristes. Pendant les Jeux Olympiques, nous pourrons compter sur l’expertise et la compétence de 7000 douaniers mobilisés pour sécuriser les importations des matériels accompagnant les délégations et réaliser des contrôles pour lutter contre les trafics, en premier lieu desquels se trouve la contrefaçon associée à la marque JOP ».

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Faciliter les démarches d'importation de denrées alimentaires d'origine non animale

11.03.2024

Commerce international

Faciliter les démarches d'importation de denrées alimentaires d'origine non animale

Vous êtes une entreprise et vous importez des denrées alimentaires d'origine non animale soumises à contrôles sanitaires et de qualité des aliments. Afin de faciliter vos démarches, vous pouvez désormais consulter la cartographie des points de contrôles sanitaires, biologiques et de normes de commercialisation mise en place par la douane.

Contrôles sanitaires et de qualité des aliments effectués par la douane

La douane est l'autorité compétente en matière de contrôles sanitaires et de la qualité biologique à l’importation des denrées d’origine non animale, de contrôles des matériaux au contact des denrées alimentaires et de contrôles des fruits et légumes soumis à normes de commercialisation.

Faciliter vos démarches d'importation avec la cartographie des points de contrôles sanitaires et de qualité des aliments

Afin de faciliter les démarches des entreprises et des importateurs de denrées alimentaires d'origine non animale, une cartographie des points de contrôles sanitaires, biologiques et de normes de commercialisation est désormais disponible.

Cette cartographie propose une visualisation de l'implantation des services en charge des contrôles sanitaires et de qualité des aliments, ainsi que leurs coordonnées et les horaires d'ouverture au public.

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Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats janvier 2024

11.03.2024

Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats janvier 2024

Le Département des statistiques et des études du commerce extérieur (DSECE) de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) a mis en ligne la publication relative aux résultats du commerce extérieur de janvier 2024. En voici les principaux résultats.

Résultats du commerce extérieur en janvier 2024

En tendance*, après trois mois d'améliorations successives, le solde commercial de la France se dégrade de 0,5 milliard d'euros en janvier 2024 et atteint -6,9 milliards d'euros. Sur le mois, les exportations diminuent de 0,3 milliard d'euros pour s'établir à 49,5 milliards d'euros, tandis que les importations augmentent (+0,2 milliards d'euros), et atteignent 56,4 milliards d'euros.

En janvier 2024, le solde énergétique s'améliore (+0,2 milliard d'euros), porté en grande partie par la baisse du prix des produits énergétiques importés. Le solde des biens de consommation s'améliore (+0,1 milliard d'euros) et reste excédentaire pour le troisième consécutif.

A l'inverse, la balance des biens d'investissement et celle des biens intermédiaires se détériorent respectivement de 0,7 et 0,3 milliard d'euros. Malgré la dégradation du solde commercial sur le mois, le solde commercial cumulé sur 12 mois poursuit son amélioration et atteint -94,6 Md€.

Résultats du commerce extérieur - Janvier 2024 [PDF]

_{*Ces statistiques mensuelles présentées dans ce document sont en tendance, c'est-à-dire réalisées sur des séries de commerce extérieur lissées par une moyenne mobile centrée d'ordre 3.}

Les prochaines publications, qui porteront sur les résultats du commerce extérieur de février 2024 ainsi que sur les statistiques des nombres d’exportateurs au 4e trimestre 2023, seront mises en ligne le mardi 9 avril 2024, à 8h45.

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Thomas Cazenave présente le plan national contrefaçons 2024-2026 de la Douane

01.03.2024

Thomas Cazenave présente le plan national contrefaçons 2024-2026 de la Douane

Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics, a présenté ce jour le plan national anti-contrefaçons 2024-2026. En 2023, la douane française a retiré du marché plus de 20 millions d’articles, un résultat exceptionnel et sans précédent. Cependant, la menace évoluant, Thomas Cazenave a demandé aux douanes la mise en place d’un nouveau plan d’action national pour la période 2024-2026.

Triple fléau

La contrefaçon constitue un triple fléau à la fois économique, sanitaire et sécuritaire. Derrière ces produits qui menacent nos savoir-faire, la propriété intellectuelle de nos entreprises et la santé des consommateurs, et qui présentent également un coût écologique majeur, se trouvent des organisations criminelles transnationales qui font peser un risque sur la sécurité de notre pays.

Saisies records

Avec plus de 9 millions d’articles de contrefaçons retirés du marché en 2021, plus de 11 millions en 2022 et plus de 20 millions en 2023, ce premier plan constitue indéniablement un succès. Le nombre de saisies a été doublé, c’est un record. Ces résultats témoignent de la pertinence des objectifs fixés et de la qualité des actions menées par l’ensemble des services douaniers impliqués.

Pour autant, ces chiffres montrent la persistance et l’ampleur du phénomène de la contrefaçon. Les constats des deux années d’application du plan soulignent une évolution de la menace à laquelle il était urgent de s’adapter, avec des infracteurs qui se structurent en réseaux et adoptent des pratiques similaires à celles observées dans d’autres grands trafics comme ceux du tabac et de stupéfiants.

Identification et démantèlement des filières de contrefaçons « Made in France »

Pour répondre aux nouvelles menaces, le plan de lutte est orienté vers l’identification et le démantèlement des réseaux organisés de fraude. Il ne suffit pas de saisir et détruire : les douanes doivent agir à la source et démanteler des réseaux qui font désormais acheminer, par différents points d’entrée dans l’UE, des marchandises et pièces détachées qui approvisionnent des unités de production ou de conditionnement. Pour y parvenir, le plan met à profit les nouveaux outils juridiques issus de la loi du 18 juillet dernier. L’ensemble des services douaniers, de la constatation aux investigations en passant par les enquêtes, seront mobilisés. Les douanes ont également constaté le développement progressif d’ateliers d’assemblage dans l’Union européenne. La France ne doit pas souffrir de contrefaçons « Made in France ».

La vente en ligne

Un accent particulier sera mis sur la prévention et la répression des trafics de contrefaçons sur Internet et sur les réseaux sociaux, en cohérence avec l’action résolue du Gouvernement en matière de lutte contre toutes les fraudes.

La loi du 18 juillet dernier a introduit un nouvel outil : celui de l’injonction numérique. Concrètement, la Douane pourra demander à un site internet de déréférencer un vendeur qui facilite des délits douaniers (contrefaçon, contrebande de tabac). D’ici mi-avril, l’outil sera pleinement opérationnel.

Le déploiement d’un réseau local de cyberdouaniers, à savoir des agents opérant uniquement sur Internet, constitue également un acte fort. Depuis 2009, le service « Cyberdouane » de la DNRED est chargé d’assurer la cybersurveillance sur internet. Pour accroître sa force de frappe, 46 agents cybers ont déjà été déployés dans les directions territoriales de la Douane, avec une cible à 70 agents dans les prochains mois. Opérant uniquement sur internet, ils peuvent notamment pratiquer le « coup d’achat », en faisant l’acquisition sous une identité d’emprunt des marchandises pour identifier les contrevenants et remonter la filière.

La coopération est essentielle et doit être renforcée : chargée d’administrer la marchandise, la Douane est naturellement en première ligne pour lutter contre les contrefaçons. Pour le faire encore plus efficacement, cette coopération se renforce avec la police et la justice notamment pour mener des opérations coups de poing mais aussi avec le Comité national anticontrefaçon présidé par Christophe Blanchet dont l’implication sur ce sujet doit être saluée, et l’Union des Fabricants.

Dispositif JOP

La douane est en première ligne dans la lutte contre la diffusion sur le territoire national de marchandises suspectées d’enfreindre les droits de propriété intellectuelle liés aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Dans ce contexte, la douane sera positionnée sur les plates-formes logistiques d'importation des produits, circulera dans les zones sensibles et utilisera la cybersurveillance pour appréhender les offres de vente en ligne de contrefaçons.

Dans le cadre de la préparation des JOP Paris 2024, plus de 1200 agents des douanes ont été sensibilisés par le COJO aux produits Paris 2024 susceptibles d'être contrefaits.

Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics, a déclaré :

"Je félicite les douanières et douaniers français pour leur mobilisation exceptionnelle dans le cadre du premier plan contrefaçon qui a livré des résultats remarquables. Sur cette base, je demande aujourd’hui à la douane française de s’engager avec la même détermination dans la mise en œuvre du plan 2024-2026. Face à ce phénomène, aussi délétère pour notre économie que dangereux pour la santé et la sécurité de nos concitoyens, nous donnons une nouvelle dimension aux missions de la douane pour porter un coup d’arrêt à la contrefaçon dans tous nos territoires."

Chiffres clés 2023

Principaux flux de contrefaçons en Europe

Plan national anti-contrefaçons 2024-2026

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Déploiement du service en ligne Proof of Union Status (PoUS)

01.03.2024

Déploiement du service en ligne Proof of Union Status (PoUS)

Le transport de vos marchandises de statut Union au sein de l'Union européenne (UE) nécessite pour certains trajets de quitter temporairement le territoire douanier de l'Union, par exemple :

en transport maritime avec l’emprunt des eaux internationales,
en transport aérien avec une escale dans un pays tiers à l'UE.

Pour conserver le bénéfice du statut Union des marchandises au retour de vos marchandises sur le territoire douanier, vous devez obtenir des services douaniers une preuve de ce statut.

Le service en ligne PoUS

A partir du 1er mars 2024, la gestion des documents de preuve du statut Union des marchandises de type T2L et T2LF est entièrement dématérialisée. Les documents papier édités avant le 1er mars 2024 pourront être utilisés jusqu'à la fin de leur durée de validité.

De manière à obtenir la preuve du statut Union de leurs marchandises, les opérateurs titulaires d'un compte douane.gouv.fr certifié devront se connecter au système PoUS développé par l'UE via le portail de connexion UUM&DS :

https://customs.ec.europa.eu/gtp

Modalités de connexion PoUS :

Connexion au service en ligne : preuve du statut de marchandises de l’Union (PoUS: Proof of Union Status)

Les avantages du nouveau service en ligne PoUS

S'inscrivant dans le programme de transition informatique de l'Union européenne, la dématérialisation des preuves du statut Union permet une gestion des documents de preuve :

Dans un service en ligne unique

Pour la création des documents de preuve avant le départ des marchandises
Pour la présentation de ce document à destination

Uniforme dans tous les Etats membres

Tous les pays de l'UE ont accès aux documents de preuve créés
Les pratiques sont harmonisées au sein de l'UE, même jeu de données déclarées, même étapes de traitement d’une demande de preuve de statut

Interconnectée avec l'autorisation d'Emetteur Agréé

Grâce à l'interconnexion avec l'outil de gestion des autorisations douanières Custom Decisions System, le traitement des demandes de preuve de statut est intégralement automatisé. Les modalités de fonctionnement décidées dans votre autorisation d’Émetteur agréé s'appliquent dans PoUS, par exemple le temps de contrôle.

Pas-à-pas et documentations sur la page dédiée T2L/T2LF pour faciliter la prise en main de ce nouvel outil

La preuve du statut de marchandises de l’Union (T2L/T2LF)

Module d’e-learning développé par la Commission européenne

Afin de disposer d'une habilitation aux « Portails européens » délivrée par le bureau de douane et rattachée à l'EORI du titulaire de l'autorisation.

Proof of Union Satus (PoUS) system - For economic operators [UK]

Informations complémentaires

Seuls les documents papier sont dématérialisés. Les autres moyens de preuve (factures de moins de 15 000 euros, manifeste maritime...) continuent d’exister.

Dans le cadre d’échanges franco-français, la preuve du statut peut toujours s’obtenir lors du dépôt de la déclaration en douane d’expédition de type CO, sans recours au téléservice PoUS.

Pour accompagner le déploiement du nouvel outil, vous pouvez obtenir la réglementation applicable à la preuve du statut Union des marchandises en consultant la décision administrative afférente.

En cas d’incidents techniques, vous êtes invité à déposer une demande d’assistance en ligne (OLGA) service proposé à partir de votre espace personnel douane.gouv.fr. Une rubrique dédiée PoUS est créée.

Service en ligne : outil en ligne de gestion de l'assistance (OLGA)

En cas d’indisponibilité du service en ligne PoUS, vous êtes invités à utiliser la procédure de secours en utilisant le formulaire papier.

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Loïc Vergnaud se prépare pour les Jeux Olympiques 2024

29.02.2024

Loïc Vergnaud se prépare pour les Jeux Olympiques 2024

Dans ce troisième épisode de la série En route pour les Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP), rencontrez Loïc Vergnaud, cycliste sportif et athlète de l'Equipe de France douane (EFD).

Suivez-le à Roanne pour découvrir sa routine sportive et ses méthodes d'entrainement au vélo. Loïc Vergnaud vous explique aussi le principe du handbike, les différentes catégories existantes de ce sport et vous parle de ses meilleures performances et objectifs.

Qui est Loïc Vergnaud ?

Loïc Vergnaud est né le 1^er décembre 1978 à Roanne (42). C'est un coureur cycliste handisport français (handbike, catégorie MH5) et représentant de l'Equipe de France douane depuis 2022.

Après un accident touchant ses deux jambes, Loïc Vergnaud s’essaie au handbike et participe à sa première compétition en 2010. Depuis, il pratique le handbike à haut niveau et remporte de nombreuses courses.

Entraînement de Loïc Vergnaud

Actuellement sportif de haut niveau mondial et avec un palmarès bien rempli, Loïc Vergnaud s'entraîne pour les prochaines compétitions avant les Jeux Paralympiques 2024.

Découvrez en vidéo sa routine sportive et ses méthodes d'entrainement au handbike. Il vous explique le principe de ce sport, les différentes catégories existantes de ce sport et vous parle de ses meilleures performances et objectifs.

En route pour les JOP avec Loïc Vergnaud - Episode 1 : l'Entraînement

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Dans ce troisième épisode de la série En route pour les Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP), rencontrez Loïc Vergnaud, athlète faisant partie de l'Équipe de France douane (EFD) et cycliste sportif. Suivez-le à Roanne lors de son entraînement quotidien de vélo et découvrez son parcours ainsi que la façon dont il organise ses journées.

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Publication de deux décisions par la Commission nationale des sanctions à l'encontre de professionnels du marché de l'art et d'antiquités

27.02.2024

Publication de deux décisions par la Commission nationale des sanctions à l'encontre de professionnels du marché de l'art et d'antiquités

La commission nationale des sanctions (CNS), autorité en charge de sanctionner les professionnels supervisés par la douane en cas de manquement à la mise en œuvre de la réglementation LCB-FT, a publié deux décisions à l'encontre de professionnels du marché de l'art et d'antiquités.

Première décision en date du 20 octobre 2023

La première décision prononce une interdiction temporaire d'exercice de l'activité pendant 6 mois avec sursis à l'encontre de la société et de son président, une sanction pécuniaire de 10 000€ à l'encontre la société et de 5 000€ à l'encontre de son président, ainsi que la publication de la décision dans quatre magazines, aux frais de la société.

Deuxième décision en date du 26 octobre 2023

La deuxième décision prononce une interdiction temporaire d'exercice de l'activité pendant 6 mois avec sursis à l'encontre de la société, de son président et de son directeur général, une sanction pécuniaire de 30 000€ à l'encontre de la société, de 5 000€ à l'encontre de son président et 3 000€ à l'encontre de son directeur général, ainsi que la publication de la décision dans quatre magazines, aux frais de la société.

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LCB-FT - Liste des États et territoires non coopératifs en matière fiscale

22.02.2024

LCB-FT - Liste des États et territoires non coopératifs en matière fiscale

La France a actualisé le 16 février 2024 la liste des États et territoires non coopératifs en matière fiscale. Le tableau ci-dessous intègre également la liste des États et territoires non coopératifs en matière fiscale désignés par le Conseil de l'Union européenne.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter l’arrêté du 16 février 2024 et le site du Conseil de l'Union européenne.

Liste des États et territoires non coopératifs en matière fiscale

Liste des États et territoires non coopératifs en matière fiscale
État ou territoire	Liste source
Anguilla	Liste française, liste de la Commission européenne
Antigua-et-Barbuda	Liste française, liste de la Commission européenne
Bahamas	Liste française
Belize	Liste française
Fidji	Liste française, liste de la Commission européenne
Guam	Liste française, liste de la Commission européenne
Iles Turques et Caïques	Liste française
Iles Vierges Américaines	Liste française, liste de la Commission européenne
Palaos	Liste française, liste de la Commission européenne
Panama	Liste française, liste de la Commission européenne
Russie	Liste française, liste de la Commission européenne
Samoa	Liste française, liste de la Commission européenne
Samoa américaines	Liste française, liste de la Commission européenne
Seychelles	Liste française
Trinité-et-Tobago	Liste française, liste de la Commission européenne
Vanuatu	Liste française, liste de la Commission européenne

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Alerte arnaque aux colis bloqués par la douane aux Antilles-Guyane

20.02.2024

Alerte arnaque aux colis bloqués par la douane aux Antilles-Guyane

Une tentative d'arnaque a été signalée, demandant à une tierce personne de s'acquitter d'amendes pour des colis bloqués.

Tentative d'escroquerie sur WhatsApp réclamant le paiement d'une amende pour un colis bloqué

La Direction interrégionale des Douanes Antilles-Guyane alerte sur une nouvelle tentative de fraude. Un faux message réclame le paiement d'une amende pour un colis bloqué. Une arnaque à signaler d'urgence, si vous y êtes confronté.

La victime reçoit un faux message de la Direction Interrégionale des Douanes Antilles-Guyane. Les codes graphiques et logos ressemblent à ceux des Douanes d'Antilles Guyane et le courrier a l'air officiel à première vue.

Ce message reçu par WhatsApp réclame l'acquittement urgent d'une amende afin de débloquer un colis. Attention, il s'agit d'une nouvelle forme de phishing.

Exemple en image du faux courrier

Pourquoi c'est une arnaque ?

L'expéditeur du message se fait passer pour le Directeur Interrégional des douanes Antilles-Guyane, en utilisant des éléments soit étrangers, soit factices :

L'ancien logo de l'administration des douanes
Le logo de la douane du Burkina-Faso
La mention d'un Ministère qui n'existe pas
Une minerve "historique" qui n'existe pas en Martinique

La douane ne vous contactera jamais par SMS, courriel ou téléphone pour demander le règlement d'un droit de douane ou vous proposer de débloquer n'importe quelle marchandise ou bagage contre paiement. Ne pas cliquer sur le lien et ne pas donner suite à ces messages.

Que faire si vous êtes victimes ?

Vous pouvez faire un signalement sur la plateforme PHAROS

Plateforme d’harmonisation, d’analyse de recoupement et d’orientation des signalements

Ou bénéficier d'un assistance en ligne sur la plateforme https://www.cybermalveillance.gouv.fr

Assistance et prévention du risque numérique au service des publics

Pour obtenir de l'aide

Contacter la plate-forme téléphonique Info Escroqueries, composée de policiers et de gendarmes, joignable au 0 805 805 817 du lundi au vendredi de 9h00 à 18h30 (service et appels gratuits).

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