Actualités de la douane

Alexandra Louis-Marie se prépare pour les Jeux Olympiques 2024

01.02.2024

Alexandra Louis-Marie se prépare pour les Jeux Olympiques 2024

Dans ce deuxième épisode de la série En route pour les Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP), rencontrez Alexandra Louis-Marie, athlète faisant partie de l'Équipe de France douane (EFD) et escrimeuse. Suivez-la en région parisienne, de son petit déjeuner à son entraînement d'escrime, en passant par son renforcement musculaire.

Qui est Alexandra Louis-Marie ?

Alexandra Louis-Marie est née à Schœlcher (97) le 3 mars 1996. C'est une escrimeuse française, elle représente l'Equipe de France douane depuis 2021.

Actuellement sixième joueuse mondiale, elle est pré-qualifiée pour les Jeux olympiques d'été de 2024 grâce à son titre de championne d'Europe individuelle à l'épée en 2023 à Plovdiv (BGR).

Entraînement de Alexandra Louis-Marie

En route pour les JOP avec Alexandra Louis-Marie - Épisode 1 : l’Entraînement

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Dans ce deuxième épisode de la série En route pour les Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP), rencontrez Alexandra Louis-Marie, athlète faisant partie de l'Équipe de France douane (EFD) et escrimeuse. Suivez-la en région parisienne, de son petit déjeuner à son entraînement d'escrime, en passant par son renforcement musculaire.

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Vente en douane le 14 février 2024

31.01.2024

Mercredi 31 janvier 2024

Ventes aux enchères

Vente en douane le 14 février 2024

Vente en douane le mercredi 14 février 2024 à 10h00 par la Recette Interrégionale des Douanes de Marseille.

Vente en douane de marchandises provenant de saisies aux enchères publiques verbales

Hôtel des ventes d’Aix-en-Provence

Mercredi 14 février 2024 à 10h00
Lieu : Hôtel des ventes d’Aix-en-Provence
Adresse : 7 chemin de la Vierge Noire, Jas de Bouffan, 13090 Aix-en-Provence

Exposition le mercredi 14 février 2024 à partir de 09h00

Véhicule de tourisme

MERCEDES Classe B 200 CDI (297,000 km) – Pour pièces
PEUGEOT 806 STDT (361,000 km) – Année 1999

Tracteur camion et remorque

Tracteur MAN TGX 18.480 – Boîte auto (616,000 km) – Année 2015
Tracteur SCANIA R620 V8 (1,753,740 km) – Année 2008
Tracteur RENAULT
Remorque SCHMITZ tautliner 3 essieux air – Année 2007

Utilitaire

MERCEDES SPRINTER CDI Frigo – volant à droite (473,000 km) Année 2006 – Pour pièces
OPEL COMBO Diesel (214,000 km) – Année 2004 – Pour pièces

Contacts

ri-marseille@douane.finances.gouv.fr- Mentionner «Vente aux enchères du 14 février 2024» dans l’objet
Site Internet du commissaire priseur : HOURS-PRIMPIED-ROLLAND
Tél. : 04 42 52 52 71
Email : contact@aixluberon.auction

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HOURS-PRIMPIED-ROLLAND
Affiche vente en douane du 14 février 2024 - PDF 131 Ko

Les douaniers du Havre empêchent l’importation de près de 50 tonnes de riz brun non conforme et dangereux

31.01.2024

Les douaniers du Havre empêchent l’importation de près de 50 tonnes de riz brun non conforme et dangereux

Les agents du bureau de douane du Havre Port viennent d’empêcher l’importation de 48,8 tonnes de riz brun, dont la teneur en acétamipride et imidaclopride, des insecticides, dépassait les seuils autorisés et présentait un réel danger pour la santé des consommateurs.

Des lots originaires du Pakistan et destiné à des professionnels de denrées alimentaires en région parisienne

Ce sont deux interceptions coup sur coup, les 17 et 21 janvier 2024, qui ont permis aux douaniers du Pôle « Havre Sécurité Alimentaire » du Havre Port de saisir les lots originaires du Pakistan et destiné à des professionnels du négoce de denrées alimentaires implantés en région parisienne.

Conformément à la réglementation européenne qui impose des taux de contrôle physique pour certaines combinaisons pays-produits-contaminants, les agents effectuent des prélèvements, transmis au service commun des laboratoires de Montpellier pour la recherche de pesticides dont le taux maximum ne doit pas dépasser 0,010 microgrammes par kilogramme d'acétamipride et d’imidaclopride fixé par le règlement CE 396/2005 pour le riz brun.

Des taux constatés pour l’acétamipride comme pour l’imidaclopride jusqu’à plus de 2 fois supérieurs aux seuils autorisés

Les retours d’analyses indiquant des taux constatés pour l’acétamipride comme pour l’imidaclopride jusqu’à plus de 2 fois supérieurs aux seuils autorisés, les lots ont été immédiatement interceptés en vue d’être détruits.

L’acétamipride et l’imidaclopride sont des insecticides inodores de la famille des néonicotinoïdes, ou fongicides, destinés à empêcher l’éclatement du riz ou les attaques par des espèces nuisibles. Une exposition prolongée ou à de trop fortes doses peuvent s’avérer toxiques et cancérogènes, et l’exposition des consommateurs à ces toxines par l’intermédiaire de l’alimentation doit être maintenue au niveau le plus faible possible.

Ces résultats illustrent la mobilisation des services douaniers

Suite au transfert, finalisé le 1^er juin 2023, des missions de contrôles à l’importation de la Direction générale de la Consommation et de la Répression des Fraudes auprès de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects.

Des contrôles pour s'assurer de la qualité biologique et du respect de normes de commercialisation pour le consommateur

Ces contrôles réalisés à l’importation portent sur les denrées d’origine non animale ainsi que sur les matériaux au contact des denrées alimentaires. Ils consistent à s’assurer, selon les cas, de leur sécurité sanitaire, de leur qualité biologique et, s’agissant des fruits et légumes, du respect de normes de commercialisation.

Ces contrôles ont donné lieu en 2023 au retrait du marché par les services douaniers du Havre à plus de 210 000 articles de cuisine, 344 tonnes de céréales, 230 tonnes de légumes, 39 tonnes de préparations alimentaires, 29 tonnes de fruits, 25 tonnes d’épices au titre des contrôles sanitaires et 43 000 litres de vins ainsi que 40 800 kg de café dans le domaine biologique.

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Journée internationale de la douane 2024

26.01.2024

Journée internationale de la douane 2024

Le thème de l'OMD pour 2024 : "Pour une douane mobilisant ses partenaires historiques et nouveaux autour d'objectifs clairs"

Pour une douane mobilisant ses partenaires historiques et nouveaux autour d'objectifs clairs

Dévoilé à l'occasion de la Journée internationale de la douane (JID) le 26 janvier 2024, ce thème est un appel stratégique à l'action, qui nous incite à élargir nos perspectives, à penser de manière créative et à adopter des approches novatrices. Ceci apparaît en effet comme un élément essentiel pour que les administrations douanières continuent à jouer leur rôle de facilitateur du commerce mondial et de garant de la sécurité dans un environnement qui évolue rapidement.

En 2024, nous nous attacherons à approfondir et à enrichir nos relations établies afin de garantir qu'elles restent solides, pertinentes et mutuellement bénéfiques. Dans le même temps, nous nous efforcerons de rechercher activement et de développer de nouveaux liens avec un éventail plus large de partenaires, notamment avec des institutions financières, des organisations environnementales, des ONG et des établissements universitaires.

Ces nouveaux partenariats apporteront à nos efforts des perspectives inédites et des solutions innovantes

Cette année, il s’agira aussi de nous assurer que tous nos partenariats sont en accord avec la mission et les valeurs fondamentales de nos administrations douanières. Nous voudrons qu'ils contribuent de manière significative à nos objectifs de facilitation des échanges, de sécurité aux frontières et de résilience des chaînes d'approvisionnement mondiales.

Principaux volets de cet appel à l'action

1. Renforcer l'engagement avec les partenaires historiques :

Consolider les relations établies avec les partenaires en veillant à ce qu'elles restent solides, pertinentes et mutuellement bénéfiques. Pour cela, il convient de réaliser une analyse plus approfondie de l'évolution des besoins de ces partenaires et de leurs attentes.

2. Forger de nouveaux partenariats :

Rechercher activement et établir des liens avec des parties prenantes non conventionnelles. Il peut s'agir d'institutions financières, d'organisations environnementales, d'organisations non gouvernementales et d'établissements universitaires, entre autres. Ces nouvelles alliances apporteront de nouvelles perspectives et des solutions innovantes aux défis auxquels nous sommes confrontés.

3. Collaborer autour d’objectifs précis :

S'assurer que tous les partenariats sont en adéquation avec la mission et les valeurs de la douane et que les avantages qui devraient en découler sont clairement identifiés. Chaque partenariat devrait faire l'objet d'une évaluation rigoureuse, par exemple quant à ses résultats en termes de facilitation des échanges, de sécurité aux frontières, de résilience de la chaîne d'approvisionnement mondiale, en ligne avec nos objectifs fondamentaux.

4. Renforcer la diversité et l’inclusivité dans nos engagements :

S’efforcer d’y inclure un large éventail de voix et de perspectives, et veiller à ce que nos stratégies soient inclusives et qu’elles reflètent bien la communauté mondiale que nous servons.

5. Évaluer l'impact et adapter les stratégies :

Il s’agira de mesurer la performance de nos partenariats régulièrement et de les revoir si nécessaire. Cette approche dynamique permettra à nos engagements de rester efficaces et pertinents.

6. Tirer parti de la technologie et des données :

Utiliser les technologies de pointe et l'analyse des données pour mieux comprendre nos partenaires et ainsi être à même de mieux les mobiliser. Cette démarche nous permettra aussi d'être plus réactifs et plus efficaces dans nos collaborations.

Il est également primordial d'intégrer les perspectives et de points de vue de nos divers partenaires dans nos stratégies. Ce faisant, nous garantirons qu'elles s’adressent bien à tous et sont en phase avec la communauté mondiale que nous servons.

Nous nous engageons également à évaluer et à affiner en permanence nos partenariats afin d'en préserver l'efficacité et la pertinence. Une telle approche dynamique est vitale dans un paysage mondial en constante évolution et accroît notre capacité à obtenir des résultats.

Certificats de mérite de l'OMD

Conformément à la tradition, à l’occasion de la Journée internationale de la douane 2024, la douane française délivrera des certificats de mérite à des douanières et douaniers en lien avec la thématique de l'année mais aussi à des partenaires qui ont fait preuve d'un engagement exceptionnel envers le thème de 2024. Une cérémonie aura lieu à la Direction générale où les récipiendaires recevront leur certificat en présence de la Directrice générale, Isabelle Braun-Lemaire

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Interruption temporaire de l’applicatif PABLO le 30 janvier 2024

24.01.2024

Services en ligne

Interruption temporaire de l’applicatif PABLO le 30 janvier 2024

En raison des travaux sur l’évolution de l’applicatif PABLO prévue pour 2025, une importante opération technique impactant certaines de ses déclinaisons (PABLO Opérateurs, PABLO-Indépendants, PABLO-Bornes) est prévue.

Les services en ligne suivants seront indisponibles le 30 janvier 2024, de 08h00 à 14h00

Services en ligne concernés par l'opération technique

Modalités d’émission des BVE durant la période d’indisponibilité

Afin de faciliter la réintégration des BVE qui seront émis pendant la fermeture des applicatifs PABLO-O et PABLO-I, il est recommandé exceptionnellement aux opérateurs de détaxe (et leurs commerçants affiliés), ainsi qu’aux commerçants indépendants, de différer l'émission des BVE après la période de fermeture de l'applicatif.

En effet, un recours massif à la procédure de secours peut engendrer des retards significatifs concernant la réalisation des formalités de détaxe pour les clients éligibles à la procédure de détaxe.

Modalités de validation et de remboursement durant la période d’indisponibilité

Les voyageurs ne pourront pas valider leurs BVE en borne. Les validations de BVE ne pourront être effectuées que par visa manuel des services douaniers apposé par cachet au sein du cadre A du bordereau.

Le remboursement en espèces auprès des opérateurs de remboursement présents dans les points de sortie du territoire français sera également indisponible.

Note aux opérateurs - Interruption temporaire de l’applicatif PABLO

Note aux opérateurs : fermeture de l’applicatif PABLO. - PDF 59 Ko

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Première en France : les douaniers de Bourg-en-Bresse saisissent 6 tonnes de tabacs et les précurseurs d’une usine clandestine de cigarettes dans un camion

23.01.2024

Première en France : les douaniers de Bourg-en-Bresse saisissent 6 tonnes de tabacs et les précurseurs d’une usine clandestine de cigarettes dans un camion

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique félicite les douaniers de la brigade de Bourg-en-Bresse pour une saisie exceptionnelle portant sur 6 175 kg de tabacs et sur l’ensemble des précurseurs entrant dans la fabrication de cigarettes de contrefaçons.

Le 8 janvier 2024, à 10 heures 30, des agents de la brigade de Bourg-en-Bresse contrôlent un ensemble routier sur l’aire du Poulet de Bresse sur l’autoroute A/39 sens Sud/Nord. Le véhicule est conduit par une personne née en Moldavie et possédant un passeport roumain.

Le déchargement partiel de cartons contenus dans la remorque laisse apparaître la présence de tubes blancs servant à fabriquer des filtres de cigarette. Les douaniers décident alors de diriger le poids lourd vers une société conventionnée afin de procéder à un contrôle intégral du chargement.

65 cartons contenant chacun 95 kg de tabac manufacturé pour un poids total de 6 tonnes 175 kg

La fouille permet de mettre au jour 65 cartons contenant chacun 95 kg de tabac manufacturé pour un poids total de 6 tonnes 175 kg. Par ailleurs, les précurseurs utilisés dans la fabrication des paquets de cigarettes sont également découverts :

Une palette de planches d’emballage de paquet de cigarettes reprenant la marque Marlboro Rouge
120 rouleaux de papier destinés à la confection de l’intérieur des paquets de cigarettes
116 rouleaux de papier destinés à la confection des cartouches
324 rouleaux de film plastique destinés à l’emballage des cartouches de cigarettes
10 rouleaux d’emballage aluminium destinés aux paquets de cigarettes
25 bidons de colle blanche
33 cartons contenant au total 742 500 filtres à cigarettes pouvant être découpés

Enfin, des éléments pouvant être intégrés dans une usine clandestine de fabrication de cigarettes étaient également présents notamment un compresseur et plusieurs moteurs.

Une information judiciaire a été ouverte au tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône. L’enquête est confiée au Service d’enquêtes judiciaires des finances (SEJF).

Le ministre a déclaré :

« Je félicite les douaniers de Bourg-en-Bresse pour cette constatation en tout point exceptionnelle. C’est la première fois que l’ensemble des éléments entrant dans une ligne de production de cigarettes de contrefaçons est intercepté à la circulation sur le territoire français, du tabac brut aux différents précurseurs entrant dans la fabrication des paquets de cigarettes en passant par certaines pièces composant la machine elle-même. Je remercie l’ensemble des douaniers français pour leur implication dans la mise en œuvre du plan tabac 2023-2025 visant à assécher les trafics de tabacs. »

Pour aller plus loin

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Lutte contre le blanchiment de capitaux : le Conseil et le Parlement parviennent à un accord sur des règles plus strictes

22.01.2024

Lutte contre le blanchiment de capitaux : le Conseil et le Parlement parviennent à un accord sur des règles plus strictes

Le 20 juillet 2021, la Commission européenne a présenté un ensemble de propositions législatives visant à renforcer les règles européennes en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT).

Dans le cadre du processus législatif, le Conseil et le Parlement européen sont parvenus le 18 janvier 2024 à un accord provisoire sur le contenu

Du projet de règlement européen relatif aux exigences LCB-FT du secteur privé, qui harmonise les obligations applicables en matière de définition des professions qui y sont assujetties, de vigilance renforcée, de paiement en espèces, de bénéficiaires effectifs et pays tiers à haut risque.
Du projet de directive européenne relative aux mécanismes LCB-FT, qui précise les obligations des États membres et des institutions européennes en matière de registres des bénéficiaires effectifs, de responsabilité des cellules de renseignement financier, d'action des superviseurs et d'évaluation des risques.

Plusieurs évolutions concernent plus particulièrement les marchands d'art et d'antiquités, les commissaires priseurs et les négociants de pierres et métaux précieux :

L'harmonisation des catégories de professionnels assujettis aux obligations LCB-FT pour les négociants de produits de luxe couvrant les négociants de métaux précieux et de pierres précieuses, les bijoutiers, les horlogers, les orfèvres, les négociants de biens culturels et les négociants de voitures de luxe, d'avions et de yachts.
La mise en place d'une limite maximale de paiement en espèces de 10 000€ dans tous les États Membres, ces derniers restant libres d'adopter une approche nationale plus restrictive.
La mise en place d'une obligation de vérification de l'identité du client occasionnel pour les opérations en espèces d'un montant supérieur à 3 000€.
L'obligation d'appliquer des mesures de vigilance renforcée aux transactions effectuées à titre occasionnel et aux relations d'affaires auxquelles participent des pays tiers à haut risque tels que désignés par la Commission européenne.
Un renforcement de la supervision des professionnels du secteur non financier avec la mise en place des "collèges de surveillance" et l'application de nouvelles normes techniques.

Les textes vont maintenant être finalisés et présentés aux représentants des États membres au sein du comité des représentants permanents et au Parlement européen pour approbation avant leur publication au Journal officiel de l'UE et leur entrée en vigueur.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le communiqué de presse du Conseil européen.

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Les douaniers de Dijon et Lons-le-Saunier saisissent près de 2 tonnes de pollen et de résine de cannabis

19.01.2024

Les douaniers de Dijon et Lons-le-Saunier saisissent près de 2 tonnes de pollen et de résine de cannabis

Les douaniers de la brigade des douanes de Dijon et Lons-le-Saunier viennent de saisir plus d’1,84 tonne de pollen de cannabis et 235 kg de résine lors du contrôle de deux camions en provenance d’Espagne.

La valeur de la marchandise est estimée à plus de 20,5 millions d’euros sur le marché illicite des stupéfiants

Le 6 janvier 2024, les agents de la brigade de Dijon en contrôle sur l’autoroute A6 décident d’intercepter un camion immatriculé en Espagne.

Le chauffeur, de nationalité espagnole, présente un document faisant état d’un transport de produits textiles et déclare se rendre en Allemagne. L’inspection de la remorque permet la découverte de nombreux paquets de formes rectangulaires sous plastique de couleur noire dissimulés sous les sacs de chargement.

A l’issue du contrôle, 20 valises contenant du cannabis sont extraites du chargement, pour un poids respectif de 61,68kg de résine et 639,68 kg de pollen.

Sur instruction du parquet, l'infracteur et les stupéfiants ont été remis à la brigade de recherche de la Gendarmerie de Beaune. Présenté en comparution immédiate le 10 janvier, le chauffeur espagnol a demandé un délai pour préparer sa défense. L’affaire a été renvoyée en audience le 26 janvier prochain.

Le 16 janvier 2024 les agents de la brigade de Lons-le-Saunier, en contrôle dynamique sur l’autoroute A39, sélectionnent pour contrôle un ensemble routier immatriculé en Allemagne.

Les documents de transports présentés par le chauffeur indiquent un chargement de bois en provenance d’Espagne pour un client établi en Allemagne.

L’intervention de l’équipe maître de chien anti-stupéfiant, avec Skiff qui montre son intérêt à plusieurs endroits de la remorque, confirme les doutes des douaniers qui engagent un contrôle approfondi. A l’issue des investigations, dissimulés sous le bois ils dénombrent 48 sacs contenant au total 1 270 kg de pollen de cannabis et 73 kg de résine.

Placé en retenue douanière puis en garde à vue, le chauffeur a été remis à la Brigade de recherche de Lons-le-Saunier sur les instructions du Parquet de Lons-le-Saunier.

Ces constatations témoigne du fort investissement des brigades des douanes dans la lutte contre le trafic de stupéfiants.

En 2022, la douane française a saisi plus de 104 tonnes de drogue, représentant environ 75% du total des saisies réalisées en France

Les trafics de stupéfiants sont un fléau pour la sécurité et la santé des Français. Cette nouvelle saisie exceptionnelle montre le rôle actif de la douane dans la sécurisation des flux.

Bruno Le Maire Ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique a déclaré :

"Je félicite les douaniers de Dijon et Lons-le-Saunier pour leur remarquable action au service de la protection de notre territoire et de nos concitoyens et plus largement l'ensemble des douaniers français pour leur mobilisation contre les trafics de stupéfiants dans le cadre du plan souhaité par le Gouvernement".

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Près de 50 000 engins pyrotechniques saisis par les services douaniers à l’approche des fêtes de fin d’année

11.01.2024

Près de 50 000 engins pyrotechniques saisis par les services douaniers à l’approche des fêtes de fin d’année

En prévision des fêtes de fin d’année, période propice à l’utilisation massive de feux d’artifices à des fins criminelles contre les forces de sécurité intérieure, la direction générale des douanes a décidé de renforcer la mobilisation de ses services de contrôles sur l’ensemble des vecteurs d’approvisionnement, pendant le mois de décembre.

Concentrer les contrôles dans le fret express et postal

Le volume significatif des saisies réalisées au cours des émeutes urbaines de l’été 2023 a démontré l’efficacité des dispositifs de contrôles des services douaniers, et la nécessité de concentrer les contrôles dans le fret express et postal, ainsi qu’aux frontières du territoire national. En effet, l’acquisition de ces marchandises s’effectue essentiellement via des sites internet, et des commerces domiciliés principalement en Europe de l’Est.

En France, les feux d’artifices sont considérés comme des produits explosifs à usage civil et leur introduction sur le territoire national depuis un autre État membre de l’Union européenne, est soumise à des autorisations spécifiques qui font l’objet d’un contrôle par l’administration des douanes.

165 saisies portant sur près de 50 000 articles pyrotechniques

La forte mobilisation des agents des douanes sur l’ensemble du territoire y compris en outre-mer, en particulier dans des opérations de contrôles renforcés dans le fret express et postal, a permis de réaliser en trois semaines, 165 saisies portant sur près de 50 000 articles pyrotechniques.

Ces résultats attestent de l’efficacité de l’action de l’administration des douanes dans la lutte contre ce trafic aux enjeux majeurs en termes de sécurité nationale.

En 2024, la douane restera pleinement mobilisée pour lutter contre cet approvisionnement illégal du marché national et participer à la sécurisation de l’ensemble des évènements internationaux organisés en France.

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Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats novembre 2023

09.01.2024

Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats novembre 2023

Chiffres du commerce extérieur de novembre 2023, bilan du nombre d’exportateurs au 3e trimestre 2023 et étude sur les voitures électriques dans le commerce extérieur de la France : principaux résultats.

Le Département des statistiques et des études du commerce extérieur (DSECE) de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) a mis en ligne les trois publications suivantes : les résultats du commerce extérieur en novembre 2023, les statistiques sur le nombre d’opérateurs à l’exportation au 3^e trimestre 2023 et une étude analysant l’essor, ces dernières années, des voitures électriques dans le commerce extérieur de la France, intitulée « Voitures électriques : vive expansion dans les échanges de voitures de la France depuis six ans ». En voici les principaux résultats.

Résultats du commerce extérieur en novembre 2023

En tendance1, en novembre 2023, le solde commercial de la France poursuit son amélioration et augmente de 0,3 milliard d’euros, après une hausse de 0,9 milliard d’euros le mois précédent. Il atteint ce mois-ci - 7,4 milliards d’euros.
Sur le mois, les exportations augmentent de 0,2 milliard d’euros pour s’établir à 49,6 milliards d’euros. Dans le même temps, les importations diminuent légèrement, de 0,1 milliard d’euros, et s’établissent à 57,0 milliards d’euros.
En novembre 2023, le solde énergétique s’améliore de 0,1 milliard d’euros, porté par la baisse du prix des produits énergétiques importés. Les soldes des biens d’investissement et de consommation augmentent également (respectivement de 0,2 et 0,1 milliard d’euros) tandis que celui des biens intermédiaires se maintient au même niveau qu’au mois précédent.

Figure 1 : Solde du commerce extérieur Fab/Fab (En milliards d’euros)

^{1-Les statistiques mensuelles présentées dans la suite de ce document sont en tendance, c’est-à-dire réalisées sur des séries de commerce extérieur lissées par une moyenne mobile centrée d’ordre 3.}

Le chiffre du commerce extérieur de novembre 2023 - Analyse mensuelle n°377 [PDF]

Statistiques sur les opérateurs du commerce extérieur au 3e trimestre 2023

Au 3e trimestre 20231, le nombre d’exportateurs « résidents », c’est-à-dire excluant les sociétés étrangères non immatriculées en France au registre du commerce et des sociétés (RCS), est quasi-stable par rapport à la même période un an plus tôt (3e trimestre 2022) : il progresse d’à peine 100 unités pour s’établir à 129 700 unités légales. Cette quasi-stabilité globale résulte de variations plus amples observées selon les types d’opérateurs, qui se compensent.

Ainsi par tranche d’effectif, le nombre d’opérateurs de moins de 20 salariés augmente de 600 alors que celui des 20 à moins de 250 salariés recule de 500. Par secteur d’activité, la nette hausse sur un an du nombre d’opérateurs dans les services (+1 600 unités) et de secteur inconnu (+500) est compensée par des baisses dans les secteurs de l’agriculture (-1 000), de l’industrie (-500) et du commerce (-500).
Au 3e trimestre 2023, en incluant les opérateurs « non-résidents », le nombre total d’exportateurs de biens depuis la France progresse de 1 400 par rapport à la même période un an plus tôt (3e trimestre 2022), pour s’établir à 146 200 unités légales.

Les opérateurs du commerce extérieur - Statistiques trimestrielles du 3e trimestre 2023 [PDF]

Résultats de l’étude « Voitures électriques : vive expansion dans les échanges de voitures de la France depuis six ans »

Ce mois-ci, le DSECE publie une étude sur les échanges de véhicules électriques de la France au cours des six dernières années. Cette étude montre qu’entre 2017 et 2023, le commerce extérieur de voitures électriques et hybrides a connu une très forte croissance en France : en nombre de voitures, les importations ont été multipliées par plus de 20 et les exportations par près de 4 sur cette période. On compte ainsi 325 000 voitures électriques et hybrides importées au 1er semestre 2023, et 176 000 exportées. Malgré cette hausse, les seules voitures électriques (non hybrides) ne représentent encore que 16 % du total des importations de voitures et 10 % des exportations au 1er semestre 2023.

Figure 2 : Évolution des importations de voitures de la France entre les 1ers semestres 2017 et 2023 (En milliers de voitures)

^{2-Les statistiques sur les nombres d’exportateurs relatives à un trimestre donné comptabilisent le nombre d’unités légales ayant effectué au moins une exportation au cours de la période de 4 trimestres se terminant le trimestre considéré.}

Le commerce de voitures électriques de la France s’effectue majoritairement avec l’Union européenne et est principalement réalisé par des entreprises de nationalités française et allemande. Toutefois, la part de la Chine dans les importations de la France prend de l’ampleur sur la période récente, de même que la part des importations réalisées par des groupes étrangers (plus de la moitié des voitures électriques importées au 1er semestre 2023).

Le développement des importations de voitures électriques contribue en grande partie à la détérioration du solde commercial enregistré pour les voitures : celui-ci diminue de 3,0 Md € et celui des voitures électriques de 3,2 Md €.

Il induit également une dépendance croissante de la France aux importations dans le contexte de la hausse des immatriculations de voitures électriques. Au 1er semestre 2023, les importations nettes (après déduction des exportations) de voitures électriques neuves représentent ainsi près des trois quarts des immatriculations du semestre.

Voitures électriques : vive expansion dans les échanges de voitures de la France depuis six ans - Etudes et éclairages n°96 [PDF]

Les prochaines publications, qui porteront sur les résultats du commerce extérieur de décembre 2023, sur le bilan du commerce extérieur au 4e trimestre 2023 et sur l’ensemble de l’année 2023, seront mises en ligne le mercredi 7 février 2024, à 08h45.

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