Actualités de la douane

Les douaniers de Bayonne saisissent 377 kg d’herbe dans de la paille

29.10.2020

Les douaniers de Bayonne saisissent 377 kg d’herbe dans de la paille

Le 23 octobre, les agents des brigades des douanes de Bayonne et Cambo-les-Bains ont contrôlé un camion et sa remorque frigorifique.

Une valeur estimée à 3,8 millions d’euros

Le 23 octobre 2020, les agents des brigades des douanes de Bayonne et Cambo-les-Bains ont contrôlé un camion et sa remorque frigorifique. Avec l’aide de l’un des camions de la brigade scanners mobiles de la douane ils ont découvert 377 kg d’herbe de cannabis derrière un chargement compact de paille, supposé effectuer un trajet Espagne-Pays-Bas. La drogue, d’une valeur estimée à 3,8 millions d’euros sur le marché illicite de la revente a été saisie. Jugé en comparution immédiate devant le tribunal correctionnel de Bayonne ce jour, le chauffeur a demandé un report pour préparer sa défense. L'affaire est renvoyée à l'audience du 19 novembre prochain.

Le contrôle a débuté à 15h30. Les douaniers n’étant pas en mesure de contrôler la paille très compacte contenue dans la remorque frigorifique immatriculée en Hollande, ils ont prié le chauffeur de les suivre sur un quai de déchargement, où le camion scanner des douanes les a rejoints.

Les radiographies prises ont révélé une différence d’homogénéité dans le chargement. Les douaniers ont alors fait appel à une société spécialisée équipée d’engins de levage, qui a extrait 10 rangées de paille permettant d’accéder, à 19h20, à six palettes filmées noires contenant 329 paquets d’herbe de cannabis. Le chauffeur a été placé en retenue douanière et le substitut du Procureur près le TGI de Bayonne immédiatement informé.

Sur son instruction, l’homme de nationalité néerlandaise âgé de 43 ans, a été remis à la police judiciaire de Bordeaux à l’issue de le procédure douanière. Avec l'accord du parquet, la paille a été remise gracieusement à un exploitant agricole installé dans les Landes.

En 2019, les services douaniers français ont saisi 52,3 tonnes de cannabis. L’herbe de cannabis représentait 38 % des quantités saisies confirmant une tendance à l’augmentation de cette présentation au détriment de la résine. Cette tendance s’est confirmée en 2020 puisque l’herbe de cannabis est devenue prépondérante dans les saisies douanières.

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Brexit : présentation aux fédérations professionnelles du 12 octobre 2020

23.10.2020

Brexit

Brexit : présentation aux fédérations professionnelles du 12 octobre 2020

Le Premier ministre a réuni les ministres Olivier Dussopt, Agnès Pannier-Runacher et le secrétaire d'Etat Clément Beaune le 12 octobre 2020 en vue de préparer la fin de la période de transition au 31 décembre 2020, date de la sortie définitive du Royaume-Uni de l’Union européenne.

Pour être prêt le 1er janvier 2021, le Gouvernement a, dès 2018, engagé les mesures nécessaires pour :

Mettre en œuvre les dispositions de l’accord de retrait signé en 2019 sur le statut des ressortissants britanniques en France. Une plateforme de demande de titres pour les ressortissants britanniques résidant en France sera accessible le 19 octobre 2020. Par ailleurs, les préfectures sont pleinement mobilisées pour répondre aux démarches des ressortissants britanniques.
Rétablir les contrôles sur les personnes et les marchandises : 1 200 personnes ont été recrutées, formées et sont mobilisées pour les contrôles aux frontières - douaniers, sanitaires et phytosanitaires. Par ailleurs, les gestionnaires d’infrastructures (ports, gares, aéroports) ont réalisé les aménagements et les travaux nécessaires afin que les contrôles aux frontières soient opérationnels à compter du 1er janvier 2021.
Renforcer l'information à destination des citoyens, des entreprises et des territoires, afin d’inciter les opérateurs économiques et les particuliers à intensifier leur niveau de préparation. Le site internet www.brexit.gouv.fr, opérationnel depuis le 1er décembre 2018, est régulièrement mis à jour : il permet de répondre notamment aux interrogations des citoyens français installés au Royaume-Uni, des entreprises qui commercent avec le Royaume-Uni et des ressortissants britanniques installés en France.

La présentation complète [PDF] est disponible ici.

Le Premier ministre a demandé que les ministères se mettent en situation de répondre rapidement à toutes les questions posées par les entreprises, les territoires et les particuliers.

Il a également demandé aux ministres concernés et aux services de l’État d’assurer une concertation permanente et étroite avec les élus locaux et les acteurs économiques sur le terrain et dans toutes les régions, tout le territoire étant potentiellement concerné par la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne. Des dispositifs européens d’accompagnement seront activés afin de répondre aux demandes des territoires et des secteurs les plus touchés.

Des négociations portant sur un accord sur la relation future se poursuivent également. Même si elle souhaite éviter une absence d’accord, la France se prépare à tous les scénarios, en étroite concertation avec ses partenaires européens et la Commission européenne.

Une absence d'accord pourrait entraîner un impact additionnel.

Des travaux sont donc engagés avec l’ensemble des ministères concernés pour définir en concertation avec les professions et les territoires concernés, les modes d’accompagnement les plus appropriés pour soutenir les secteurs les plus exposés.

Liens et téléchargements

Communiqué de presse - PDF 479 Ko
Présentation de la réunion Brexit - PDF 242 Ko
Guide douanier de préparation au Brexit - 19/04/2021 - PDF 11 Mo
Brexit, la douane vous accompagne - Dossier d'information

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AGNET, test d'un nouvel outil connecté par la Douane

20.10.2020

Lutte contre la fraude et les trafics

AGNET, test d'un nouvel outil connecté par la Douane

La douane teste l'application AGNET (Access Gate NETwork), un moyen de communication déployé sur les smartphones professionnels destiné à échanger des informations et coordonner les opérations de manière sécurisée.

Échanger, coordonner, sécuriser : AGNET, un outil au service des agents

AGNET est une application de communication longue portée et sécurisée sur smartphone, PC et tablette qui présente des bénéfices métiers pour les équipes des douanes.

Partage de données sécurisées
Protection des agents (mode urgence …)
Nouvelles façons de communiquer sans limite de portée (vidéos, messages, voix, localisation …)

Pour quels objectifs ?

Favoriser la coordination entre les agents, et entre les agents et le Centre Opérationnel Douanier Terrestre (CODT), grâce à un dispositif de communication moderne, sécurisé et unifié ;
Permettre au CODT de soutenir en temps réel les équipes de terrain et orienter leur action ;
Augmenter la portée de communication entre agents (réseau 3G/4G), renforçant ainsi leur sécurité.

Échanger, coordonner, sécuriser, AGNET, un outil au services des agents

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Échanger, coordonner, sécuriser, AGNET, un outil au services des agents. AGNET c'est quoi ? C'est une solution de communication de groupe fiable, sécurisée, permettant la localisation, pour la SURV terrestre et CODT (Centre opérationnel des douanes terrestres). AGNET les objectifs : Doter les agents d'un dispositif de communication moderne, sécurisée et unifié. Échanger, orienter et soutenir instantanément toutes les équipes terrestres déployées. Grâce notamment à l'augmentation de la portée de la communication entre agents. AGNET les fonctionnalités : appel individuel, appel groupé, messagerie multimédia, service de vidéo (appel et flux en direct), suivi en direct des équipes engagées pour un pilotage en temps réel des opérations.

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Nouveau plan Tabacs 2020-2021

19.10.2020

Nouveau plan Tabacs 2020-2021

Olivier Dussopt annonce de nouvelles mesures pour lutter contre les trafics de tabacs et pour renforcer l’accompagnement du réseau des buralistes.

Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes Publics, en déplacement au bureau de douane de Boissy-Saint-Léger, dans le Val de Marne, a présenté les nouvelles mesures relatives au plan de lutte contre les trafics illicites de tabacs et d’accompagnement du réseau des buralistes.

Le ministre a, de nouveau, affirmé que la contrebande et le commerce illicite des produits du tabac demeurent une priorité de la douane. À ce titre, le plan de lutte contre les trafics de tabac a été reconduit pour la période 2020-2021. Ce plan a pour objectif d’impulser une nouvelle dynamique afin d’accroître l’efficacité des services douaniers. Pour ce faire, trois axes d’action sont privilégiés : le renseignement, le ciblage des contrôles et la coopération.

Au cours des trois premiers trimestres 2020, les services douaniers ont saisi plus de 183 tonnes de tabacs et 64 293 missions ont été consacrées à la lutte contre les trafics de tabac.

Outre ce plan d’action, le ministre a insisté sur la nécessité de pérenniser le réseau de proximité des buralistes. L’aide à la transformation du réseau des buralistes est d’ailleurs dotée d’un budget de 20 millions d’euros par an sur la durée du protocole d’accord (2018-2020).D’autre part, grâce aux nouvelles prestations offertes, dont par exemple l’encaissement des créances fiscales, amendes et prestations locales de services publics, les buralistes pourront ainsi renforcer leur contribution à la vie des territoires tout en sécurisant leur activité économique.

La lutte contre la contrebande et le commerce illicite des produits du tabac demeure une priorité de la douane.

Elle s’inscrit dans le cadre de la politique de santé publique voulue par le Président de la République et le Gouvernement.

Elle vise notamment :

à faire de nos enfants la 1^ère génération d’adultes sans tabacs ;
à lutter efficacement contre le tabagisme ;
à soutenir la transformation active du réseau des buralistes grâce à des aides financières octroyées.

Grâce à un effort collectif, humain et financier, consacré à lutter contre un produit qui tue prématurément
1 consommateur sur 2, le Plan national de lutte contre le tabagisme (PNLT) commence à porter ses fruits.
En 2019, un peu moins d’un quart (24 %) des 18-75 ans fumait quotidiennement, alors qu’ils étaient 25,4 %
en 2018.

L’action spécifique de la douane à l’appui de cette dynamique, a fait l’objet d’un plan de lutte contre les
trafics qui couvrait la période 2018-2019.

Les résultats ont été au rendez-vous : la mobilisation des agents des douanes a permis de saisir 360 tonnes
de tabacs en 2019 et plus de 183 tonnes depuis le début de l’année 2020.

Un nouveau plan a été élaboré pour la période 2020-2021 s’appuyant sur trois axes :

le renseignement,
le ciblage des contrôles,
la coopération.

Parallèlement, en tant qu’administration de tutelle du réseau des débitants de tabac, elle poursuivra dans
le cadre de la gestion du monopole de vente au détail des tabacs, son accompagnement des buralistes
vers une diversification de leur activité.

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Partenariats douane-entreprise : la réussite de la start-up R-PUR

15.10.2020

Partenariats douane-entreprise : la réussite de la start-up R-PUR

Dans sa stratégie de développement, la société R-PUR a intégré les problématiques douanières au même titre que celles des ressources humaines, de la gestion opérationnelle ou du financement d'une entreprise.

Présentation :

R-PUR est une start-up basée à Station F où elle est incubée dans le programme HEC.

Elle développe des masques antipollution haut de gamme en première mondiale.

Leur produit phare, le masque R-PUR NANO est le premier masque antipollution Made in France spécialement conçu pour les utilisateurs de deux roues. Il est doté d’une technologie de nano-filtration brevetée qui permet notamment d’intercepter les particules fines (PM 10 et PM 2,5) ainsi que les particules très fines jusqu’au nanoparticules (PM0,04), une première mondiale.

Le masque permet de respirer un air pur en filtrant les particules toxiques, les particules fines, les pollens et les bactéries présents dans l’air. Imaginé au départ pour les utilisateurs de deux roues, ce masque s’adresse également aux runners et au secteur professionnel (Armé, Police, Pompiers, Aéroport).

La société a reçu le grand prix de l’innovation de la ville de Paris, en 2018.

Dès sa stratégie de développement, la société R-PUR a intégré les problématiques douanières

Au même titre que celles des ressources humaines, de la gestion opérationnelle ou du financement d'une entreprise.

Créée en décembre 2016, la société a contacté la DGDDI en mars 2017 dès la conception de son premier prototype et bien avant sa phase de production. Elle disposait de peu de moyens humains et paraissait perdue face à la technicité de la réglementation douanière.

Dès les premiers échanges, la société s'est sentie rassurée face à l'écoute de l'administration des douanes concernant ses contraintes logistiques et commerciales.

Le climat de confiance ainsi instauré, a permis de fructueux échanges. R-PUR a rapidement compris les bénéfices qu'elle pouvait retirer des accords de libre-échange et a obtenu les statuts d'exportateur agréé et d'exportateur enregistré en 2019. Elle a également déposé et obtenu un renseignement tarifaire contraignant (RTC) pour son produit phare, le masque anti-pollution et ses filtres, afin de sécuriser sa chaîne logistique et commerciale.

R-PUR a bénéficié d'informations et de conseils du réseau d'attachés douaniers

Lors de la 1ère édition 2019 des rencontres internationales de la douane, notamment des attachés douaniers basés en Colombie et en Chine.

L'accompagnement s'est poursuivi en 2020 lors de la crise sanitaire, au cours de laquelle la société a fait appel à notre administration pour comprendre les règles de franchise de droits pour l'importation de masques au plus fort de la crise.

Pour 2021, il a été convenu avec la société de son accompagnement en vue de l'obtention du statut OEA pour sa filiale de fabrication de masques.

Témoignage de Mathieu Lecuyer CEO R-PUR

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Présentation :

R-PUR est une start-up basée à Station F où elle a été incubée dans le programme HEC.

Elle y développe des masques antipollution haut de gamme. Leur produit phare, le masque R-PUR NANO est le premier masque antipollution made in France spécialement conçu pour les utilisateurs de deux roues. Il est doté d’une technologie de nano-filtration brevetée qui permet notamment d’intercepter les particules fines (PM 10 et PM 2,5) ainsi que les particules très fines jusqu’au nanoparticules (PM0,04), une première mondiale.

Le masque permet de respirer un air pur en filtrant les particules toxiques, les particules fines, les pollens et les bactéries présents dans l’air. Imaginé au départ pour les utilisateurs de deux roues, ce masque s’adresse également aux runners et au secteur professionnel (Armé, Police, Pompiers, Aéroport).

La société a reçu le grand prix de l’innovation de la ville de Paris, en 2018.

Dans sa stratégie de développement, la société R-PUR a intégré les problématiques douanières

Au même titre que celles des ressources humaines, de la gestion opérationnelle ou du financement d'une entreprise.

Dès les premiers échanges, la société s'est sentie rassurée face à l'écoute de l'administration des douanes concernant ses contraintes logistiques et commerciales.

Le climat de confiance ainsi instauré, a permis de fructueux échanges. R-PUR a rapidement compris les bénéfices qu'elle pouvait retirer des accords de libre-échange et a obtenu les statuts d'exportateur agréé et d'exportateur enregistré en 2018. Elle a également déposé et obtenu un renseignement tarifaire contraignant (RTC) pour son produit phare, le masque anti-pollution et ses filtres, afin de sécuriser sa chaîne logistique et commerciale.

En 2019, R-PUR a bénéficié du soutien du réseau des attachés douaniers

Lors de la 1ère édition des rencontres internationales de la douane, notamment de nos attachés douaniers basés en Colombie et en Chine.

Pour 2021, il a été convenu avec la société de son accompagnement en vue de l'obtention du statut OEA pour sa filiale de fabrication de masques.

La douane présente au salon Top recrutement 100% en ligne

13.10.2020

Recrutement

La douane présente au salon Top recrutement 100% en ligne

Le 15 octobre de 8h30 à 18h30 se tiendra en ligne le salon Top recrutement et la douane y participera pour présenter les métiers de son Système d'Information.

Devenir acteur du Système d'Information de la douane

Rattachée aux ministères économiques et financiers, la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) met en œuvre environ 400 missions fiscales, économiques et relatives à la protection du territoire, des citoyens et de l’environnement. L’exercice de ces missions repose sur le développement d’une architecture informatique qui intègre un nombre croissant d’applications. Aussi, la douane recrute chaque année des agents informaticiens.

Passionnés des IT et volonté de servir l’État : rejoignez l'informatique douanière

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Travailler pour l'informatique douanière c'est :

Prendre part part aux grands projets informatiques nécessaires à la protection des intérêts stratégiques nationaux, souvent impulsés au niveau de l’Union européenne.
Participer à l'effort de renseignement et d'analyse des risques nécessaire à la protection du territoire.
Construire des services en ligne déclaratifs pour les usagers de la Douane.
Renforcer la sécurité du système d’information douanier et de ses réseaux.

Postes à pourvoir

La douane organise, chaque année, deux concours : inspecteur programmeur système d'exploitation (catégorie A) et contrôleur programmeur (catégorie B).
Les agents recrutés développent la sécurité du SI douanier, construisent des téléprocédures déclaratives, reliant les opérateurs économiques internationaux et les différentes administrations douanières et fiscales de l'Union Européenne, et prennent part à l'effort de renseignement et d'analyse des risques, nécessaires à la protection du territoire.

Niveaux

Inspecteur PSE : concours ouvert aux titulaires d’une licence ou diplôme équivalent.
Contrôleur programmeur : concours ouvert aux titulaires d'un baccalauréat ou diplôme équivalent.

Le salon Top recrutement

Fiches métiers

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Bercy vert : le ministère de l’Economie et la DGDDI s'associent

01.10.2020

Bercy vert : le ministère de l’Economie et la DGDDI s'associent

Bercy vert : le ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance ainsi que la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) s’associent aux semaines européennes du développement durable.

Du 18 septembre au 8 octobre, le ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance, organisera une série d'événements dans le cadre de sa démarche écoresponsable « Bercy vert ».

Marie-Anne Barbat-Layani, Secrétaire générale du ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance :

La transition écologique est une priorité. Nous devons aujourd’hui passer à la vitesse supérieure, multiplier les actions volontaristes, encourager les initiatives locales, tels sont les objectifs de la démarche Bercy Vert qui engage les administrations centrales comme les services déconcentrés.

Pour Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance :

La transition écologique est au cœur du projet du Gouvernement. Les Français sont les acteurs au quotidien de la lutte contre le changement climatique. Les événements organisés dans le cadre de Bercy Vert s’inscrivent dans cette démarche. Ce nouveau rendez-vous permet de rapprocher encore plus l’administration du ministère de l’Économie des Finances et de la Relance des préoccupations des Français. Je remercie chaleureusement les organisateurs et l’ensemble des futurs participants.

L'inscription dans les semaines du développement durable

À l’occasion des semaines du développement durable, une « chasse aux déchets » est organisée vendredi 18 septembre sur les quais de la Seine proches de Bercy, dans les 12è et 13è arrondissements de Paris. Des agents du ministère et des entreprises et organismes, membres de l’association « Les Deux Rives - quartier circulaire » débarrasseront les berges de ses déchets. L'initiative marquera le lancement d’une série d’événements organisés par le ministère.

La semaine européenne du développement durable a lieu du 18 septembre au 8 octobre. Elle entend promouvoir le développement durable et ses enjeux. Nombre d'initiatives sont, ainsi, proposées en Europe.

Une démarche écoresponsable

Depuis 2017, le ministère s’est engagé dans une démarche de modernisation et d’ouverture vers la société civile. Il s'agit d'encourager des méthodes de travail plus participatives destinées à favoriser l’innovation, à l'image de l’initiative BercyLab.

BercyLab

Née en 2017, l'initiative BercyLab est un laboratoire d'innovation. Elle a pris place à l'hôtel des ministres du ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance. En savoir plus

Le ministère a initié une politique de renforcement de la qualité de vie au travail avec :

la création d’espaces de convivialité,
le développement du travail nomade, etc.
Depuis le début de l’année 2020, en conformité avec les orientations du conseil de défense écologique, le ministère s’engage dans la démarche écoresponsable Bercy vert.

Les chantiers

Elle compte déjà de nombreux chantiers :

l'amélioration de l’efficacité énergétique des bâtiments et réduction de leur consommation d’énergie,
la végétalisation des espaces,
la mise en place des filières de tri des déchets et réduire les déchets plastiques,
la promotion de la mobilité durable auprès des agents en encourageant le vélo et le covoiturage,
la valorisation d’une alimentation respectueuse de l’environnement et réduction de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques,
la favorisation de l’économie circulaire et du numérique responsable.

Le comité de pilotage

Les projets menés dans le cadre de cette démarche sont coordonnés par un comité de pilotage présidé par la secrétaire générale du ministère, Marie-Anne Barbat-Layani. Ces projets sont relayés par un réseau de correspondants verts dans chaque direction et service.

Ces démarches seront présentées du 18 septembre au 8 octobre lors de :

conférences,
ateliers,
animations,
visites guidées,
opérations de dons solidaires.

Les axes adoptés

La mise en œuvre des politiques publiques et la transition écologique : le Plan de relance, le budget vert, les conférences avec l’agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), avec des responsables RSE de grandes entreprises.
Les engagements des collaborateurs des agents du ministère : des ateliers d’apprentissage aux éco-gestes et bonnes pratiques au bureau, une collecte de vêtements, de matériel électronique à recycler (téléphones portables, etc.), la valorisation des mobilités douces ou encore un marché bio, des agoras et ateliers.
Les réalisations du ministère en matière de mobilité (plan vélo, véhicules électriques, développement de la vidéoconférence), d’énergie (centrale de production de chaleur et de froid, installation d’éoliennes sur le site Bercy), de recyclage (nouveau dispositif de tri, centrale de tri), de biodiversité (agriculture urbaine, écopâturage à Nantes), d’achat public (fournitures), etc…
Une exposition photographique intitulée « Bercy en vert », la présentation d’objets écoresponsables, des prototypes de bureaux végétalisés…
La mise en avant de l’économie sociale et solidaire et de l’économie circulaire : exposition d’un panel d’entreprises de l’ESS, présentation d’une recyclerie, présentation de la plateforme de dons de l’Etat (DNID),…

Les Journées européennes du patrimoine

Lors des Journées européennes du patrimoine, le grand public pourra découvrir la végétalisation de la cour d’honneur Robert Schumann.

Pour aller plus loin...

Communiqué de presse « Bercy vert »

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Rapport annuel 2019 des réclamations et des médiations traitées par la douane

29.09.2020

Rapport annuel 2019 des réclamations et des médiations traitées par la douane

Le nombre des réclamations de toute nature reste faible avec 1 2011 dossiers traités en 2019, contre 1 024 en 2018.

Ce rapport d’activité 2019 s’ancre, avec la publication de cette troisième édition, dans la pratique de la transparence de l’action administrative auprès de ses publics.

Cette année écoulée a permis de consolider le mécanisme territorial de recueil et de traitement des réclamations. Le volume des sollicitations a aussi beaucoup progressé localement, alors que les médiations, déjà rares, continuent de chuter, reflétant ainsi la qualité des réponses apportées en première intention.

Consulter le rapport 2019 du traitement des réclamations et des médiations

Pour aller plus loin

Consulter le rapport annuel 2018
Télécharger le rapport annuel 2019 - PDF 1 Mo

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Ravivage de la flamme 2020

29.09.2020

Ravivage de la flamme 2020

Chaque année, la Saint-Matthieu (saint patron des douaniers) est l'occasion de faire vivre le devoir de mémoire.

Chaque année la Douane rend hommage aux agents morts pour la France

Chaque année, le jour de la Saint-Matthieu, saint patron des douaniers, la Douane a rendu hommage aux agents morts pour la France lors de la Grande Guerre lors de la cérémonie du Ravivage de la flamme sur la tombe sur soldat inconnu.

Le Ministre Olivier Dussopt et la directrice générale Isabelle Braun-Lemaire étaient présents aux côtés de l'Œuvre des Orphelins des Douanes (ODOD) née au lendemain de la Grande Guerre pour venir en aide aux nombreux orphelin et de l’Association Nationale des Anciens Combattants et Victimes de Guerre des Douanes (ANACVGD)

Cet événement est l'occasion de faire vivre le devoir de mémoire et de transmettre aux générations futures les valeurs de solidarité et d'engagement au service du pays.

Vidéo : cérémonie du ravivage de la flamme

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Chaque année, le jour de la Saint-Matthieu, la Douane a rendu hommage aux agents morts pour la France lors de la Grande Guerre lors de la cérémonie du Ravivage de la flamme sur la tombe sur soldat inconnu.

Le reportage en images

Voir l'album photos

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Opération « Territoires propres », action conjointe visant le trafic de déchets avec la Gendarmerie nationale

25.09.2020

Opération « Territoires propres », action conjointe visant le trafic de déchets avec la Gendarmerie nationale

Opération « Territoires propres », une action conjointe visant le trafic de déchets avec nos collègues Gendarmerie nationale en Auvergne-Rhône-Alpes.

Mobilisation d'une trentaine de douaniers avec le renfort d'un de nos scanners mobiles.

La Douane lutte contre ce type de trafic au quotidien. De nombreuses saisies ont lieu chaque année.

Dans la région, les brigades de surveillance sont notamment en charge du contrôle H24 7/7 des marchandises dangereuses qui transitent par les tunnels alpins, où ils constatent régulièrement des infractions relatives aux déchets.

Si la région de gendarmerie est à l’initiative de cette opération innovante, elle a pu fédérer autour de cet enjeu majeur de nombreux partenaires publics et privés, bénéficiant ainsi de leur expertise et de leurs moyens matériels spécifiques :

le pôle national de transfert transfrontalier de déchets,
les offices nationaux de la forêt et de la biodiversité,
l’agence de sûreté nucléaire,
la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL),
la compagnie nationale du Rhône (CNR) et la douane d’Auvergne-Rhône-Alpes

Ainsi une opération de contrôle conjoint avec les services douaniers visant le trafic organisé de déchets a eu lieu le jeudi 24 septembre au port Edouard Herriot à Lyon. Elle a mobilisé une trentaine d’effectifs douaniers appuyés par l’un des scanners mobiles dont dispose la douane.

La douane est quotidiennement impliquée dans la région dans le contrôle de la légalité des mouvements transfrontaliers de déchets pour les flux transitant également par les aéroports, les points de passage autorisés à la frontière suisse mais aussi les tunnels alpins du Fréjus et du Mont-Blanc.

Sur cette opération, des gendarmes de l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique (OCLAESP), de la cellule nationale nucléaire, radiologique, biologique et chimique (C2NRBC) ainsi que du commandement de la gendarmerie des voies navigables étaient également présents.

Pour aller plus loin...

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