Actualités de la douane

Les douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été

25.08.2020

Les douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été

À l’occasion de deux constatations intervenues cet été, les douaniers français ont retiré du marché plusieurs centaines de milliers de contrefaçons de jouets et articles scolaires.

Paris, le 24 Août 2020

Communiqué de presse

Le 8 juillet, la brigade des douanes de Lons-le-Saunier a contrôlé sur l’A36 un ensemble routier immatriculé en Pologne conduit par deux chauffeurs effectuant un trajet Pologne-Espagne. C’est à l’intérieur de la remorque frigorifique que les agents des douanes ont découvert 108 cartons renfermant des sachets contenant de nombreuses briques en vrac et des notices de montage contrefaisant une marque de jouets. Au total 226 000 articles ont été saisis.

Communiqué de presse - Les douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été

Contacts presse

Bureau de la communication DGDDI : 01 53 18 45 03 – presse@douane.finances.gouv.fr

Tous les communiqués de presse

Les communiqués de presse de la douane française

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Saisie d'armes et de munitions suite au contrôle d'un voilier en baie de Quiberon

20.08.2020

Lutte contre la fraude et les trafics

Saisie d'armes et de munitions suite au contrôle d'un voilier en baie de Quiberon

L'équipage de la vedette des douanes de Lorient a découvert 181 cartouches de munitions de calibre 40 Smith&Wesson, ainsi que 49 cartouches de cigarettes et une petite quantité d’herbe de cannabis.

Montreuil, le 20 Août 2020

Communiqué de presse

Le 9 août 2020, lors du contrôle en mer à d’un voilier en baie de Quiberon (56), l’équipage de la vedette des douanes de Lorient a découvert 181 cartouches de munitions de calibre 40 Smith&Wesson, ainsi que 49 cartouches de cigarettes et une petite quantité d’herbe de cannabis. Cette première constatation a motivé le placement en retenue douanière du propriétaire du navire, un homme de nationalité française âgé d’une cinquantaine d’année, incapable de présenter aux douaniers des documents justifiant la présence de ces marchandises à bord.

Communiqué de presse - Saisie d'armes et de munitions suite au contrôle d'un voilier en baie de Quiberon

Contacts presse

Bureau de la communication DGDDI : 01 53 18 45 03 – presse@douane.finances.gouv.fr

Tous les communiqués de presse

Les communiqués de presse de la douane française

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Les douaniers de Dunkerque saisissent plus de 1,3 tonne de cocaïne dans le port

07.08.2020

Lutte contre la fraude et les trafics

Les douaniers de Dunkerque saisissent plus de 1,3 tonne de cocaïne dans le port

Au total, 1 357 kg de cocaïne ont été retrouvés dans un conteneur transportant du riz.
La valeur de la marchandise estimée à plus de 98 millions d’euros.

Paris, le 06 Août 2020

Communiqué de presse

Lundi 3 août, les agents de la brigade des douanes de Dunkerque, en lien avec la brigade cynophile du tunnel sous la Manche, ont procédé à la saisie de 1 357 kg de cocaïne dans un conteneur transportant du riz, en provenance d’Amérique du Sud et à destination de l’Europe du Nord. La valeur de la marchandise est estimée à 98 millions d’euros sur le marché illicite de la revente au détail des stupéfiants.

En 2019, la douane française a saisi 8,8 tonnes de cocaïne sur le territoire national et en haute mer.

Communiqué de presse - Les douaniers de Dunkerque saisissent plus de 1,3 tonne de cocaïne dans le port

Contacts presse

Bureau de la communication DGDDI : 01 53 18 45 03 – presse@douane.finances.gouv.fr

Tous les communiqués de presse

Les communiqués de presse de la douane française

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Nouvel accord commercial entre l’Union européenne et le Vietnam

22.07.2020

Nouvel accord commercial entre l’Union européenne et le Vietnam

L’accord commercial avec le Vietnam, en vigueur au 1er août 2020, est le plus ambitieux que l’UE ait conclu avec un pays en développement.

L’accord de libre échange UE-Vietnam, signé le 30 juin 2019, entre en vigueur le 1^er août 2020

Pour l'Union européenne, l'accord représente une étape importante vers la sécurisation et la consolidation de son partenariat en matière de commerce et d'investissement avec l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE). Il s’agit du second accord conclu avec un pays de l’ANASE après l’accord UE-Singapour entré en vigueur le 21 novembre 2019.

Des opportunités à saisir

L’accord prévoit à terme une élimination de 99 % des droits de douanes entre les deux parties.

Pour les exportations de l’UE, 65 % des droits appliqués par le Vietnam disparaîtront dès l’entrée en vigueur de l’accord, les droits restants étant progressivement supprimés sur une période pouvant aller jusqu’à 10 ans.

Pour les exportations du Vietnam, 71 % des droits appliqués par l’UE disparaîtront à la date d’entrée en vigueur de l’accord, les droits restants étant supprimés sur une période pouvant aller jusqu’à 7 ans.

Pour plus d'informations

L' accord de libre échange entre l’Union européenne et le Vietnam

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Portraits de douaniers présents au défilé du 14 juillet 2020

10.07.2020

Portraits de douaniers présents au défilé du 14 juillet 2020

Aude, Loïc, Gladys et Fabrice participent au défilé du 14 juillet 2020 sur les Champs-Élysées.

Voici les portraits d'Aude, Loïc, Gladys et Fabrice, fiers de participer et de représenter la douane au défilé du 14 juillet 2020

Aude, inspectrice

Issue de la 71ème promotion des inspecteurs des douanes, Aude est entrée dans la douane suite à la réussite du concours d'inspecteur de l'année 2018-2019. Elle est responsable du pôle des garanties, procurations et cautionnements.

« Je suis très heureuse de pouvoir représenter mes collègues et l'ensemble de notre administration des douanes et droits indirects pour cette cérémonie historique. C'est également une fierté de pouvoir défiler pour ma famille : mon arrière grand-père, résistant et fervent défenseur de la nation a été fusillé par les allemands le 04 octobre 1944 au col de Bussang dans les Vosges. »

Entretien avec Aude lors des répétitions du défilé du 14 juillet

Service Youtube indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Aude est inspectrice des douanes à la recette interrégionale des douanes de Metz.

Loïc, contrôleur première classe

Entré à la douane en septembre 2002 à l'École Nationale des Douanes à Rouen.

Ses anecdotes :

Une affaire marquante : 2 saisies de tabac en trois semaines contre la même organisation criminelle.
Retrouver un collègue douanier à Wellington (Nouvelle-Zélande) alors qu'ils étaient tous les deux en disponibilité à la base de Thionville.
Faire du contentieux sur une même personne dans deux brigades différentes et avec 3 ans d'écart.

Entretien avec Loïc lors des répétitions du défilé du 14 juillet

Service Youtube indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Loïc, en poste à la brigade ferroviaire de Metz.

Gladys, agent de constatation

Après une carrière de 15 années à La poste/banque postale comme chargée de clientèle comptable, Gladys obtient en 2018 le concours d'agent de constatation des douanes, branche opération commerciale. Sa première affectation, en juillet 2019, est un poste au sein de la Direction Nationale Garde-côtes des douanes (DNGCD) du Havre, au pôle moyens et ressources, à la cellule logistique. Ses missions principales sont de consistent à contribuer au bon fonctionnement des différents pôles de l’état-major, au niveau matériel et mobilier, et d’accompagner les trois SGCD (Manche Mer du Nord Atlantique, Méditerranée et Antilles Guyane) pour qu’ils disposent de toutes les ressources nécessaires afin de mener à bien leurs missions.

Elle est très honorée d’avoir été sélectionnée pour ce défilé du 14 juillet 2020. « Petit flashback de ma Guadeloupe natale où, lors de tous les défilés du 14 juillet, j’étais en tenue de majorette, qu’il pleuve ou qu’il vente… ». Gladys aura une pensée pour tous les combattants anciens et actuels, y compris les antillais qui ont rallié la France libre et participé à la libération du pays.

Entretien avec Gladys lors des répétitions du défilé du 14 juillet

Service Youtube indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Gladys est agent de constatation à la cellule logistique de la Direction Nationale Garde-côtes des douanes (DNGCD).

Fabrice, contrôleur principal

Après un début professionnel de conseiller financier, Fabrice passe le concours d’agent motocycliste des douanes en 1997 puis intègre la brigade de surveillance de Marne-la-Vallée. Il y poursuit sa carrière jusqu’au grade de contrôleur principal. En 2018, il permet l’interception d’un bus international en partance pour l’étranger à bord duquel est découvert le fameux tableau « Les choristes » d'Edgar Degas, volé en 2009 au musée Cantini à Marseille. En 2019, à l’issue d’une course poursuite, il participe à la saisie de 138 kg de cannabis dissimulés dans les parties cachées du véhicule. En parallèle, grâce à son diplôme BSO (Border Surveillance Officer), il prend part aux missions Frontex et est déployé sur l’île de Chios (Turquie) afin d’accueillir et d’accompagner les migrants qui accostent dans des conditions difficiles.

Dans le cadre de la pandémie de la Covid-19, il a escorté plusieurs convois de masques et de gels hydroalcooliques assurant ainsi l’acheminement en toute sécurité de matériels sensibles au profit des hôpitaux parisiens. Depuis son service militaire, il y a près de 30 ans, il souhaite participer à la prestigieuse cérémonie du 14 juillet à Paris. L’hommage national rendu cette année suite à la crise sanitaire lui donne une raison supplémentaire d’y participer avec fierté.

Entretien avec Fabrice lors des répétitions du défilé du 14 juillet

Service Youtube indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Fabrice est motard à la brigade des douanes de Marne-la-Vallée.

Liens utiles

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Remise officielle d'une lettre de félicitations par le Préfet de Moselle aux agents de la BSI de Metz

16.06.2020

Remise officielle d'une lettre de félicitations par le Préfet de Moselle aux agents de la BSI de Metz

Le 12 juin dernier, le Préfet de Moselle a tenu à féliciter les agents de la brigade de surveillance de Metz pour leur saisie record d’une demi-tonne de cannabis.

Les agents des douanes de la brigade de surveillance de Metz ont saisi vendredi 5 juin 538 kg d’herbe de cannabis

Dans le cadre d’un contrôle à la circulation sur l’autoroute A31, dans le secteur messin (57), les agents motocyclistes interceptent un camion semi-remorque frigorifique immatriculé en Espagne. Ils le conduisent sur l’aire de la Maxe pour procéder au contrôle. Ce contrôle permettra de découvrir des cagettes en cartons contenant des sacs thermosoudés et sur lesquels sont apposés des logos représentant des feuilles de cannabis. Au total, 198 paquets d'herbe de cannabis sont trouvés pour un poids de 538 kg. Il s’agit de la plus importante saisie réalisée par la direction régionale de Nancy au cours de ces dernières années.

Communiqué de presse - Saisie record par la douane d’une demi-tonne de cannabis en Lorraine

Contact presse

Thomas DAGUIN, chef divisionnaire des douanes de Lorraine Nord : 06 64 57 11 27 / 09 70 27 76 61 - thomas.daguin@douane.finances.gouv.fr

Tous les communiqués de presse

Les communiqués de presse de la douane française

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Présentation des résultats 2019 de la douane

04.06.2020

Présentation des résultats 2019 de la douane

Gérald Darmanin, a présenté jeudi 4 juin 2020 les résultats de la douane française pour 2019.

Les résultats 2019 de la douane française

Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a présenté depuis la Direction Interrégionale des Douanes de Paris-Aéroports à Roissy, les résultats de la douane française pour l’année 2019, en présence de Mme Isabelle Braun-Lemaire, Directrice générale des douanes et droits indirects (lire le communiqué de presse).

« Agir pour protéger », telle est la devise à laquelle la douane a répondu en 2019 à travers ses nombreuses missions de protection et de conseil auprès des citoyens, des consommateurs et des entreprises. L’engagement sans faille de la douane pour combattre la contrebande de tabac, préparer les entreprises au Brexit, lutter contre toutes les formes de la criminalité organisée et poursuivre sa dynamique de transformation publique révèle, à nouveau, sa capacité à s’adapter en continu aux enjeux d’un environnement en constante mutation… Lire la suite de l'éditorial

Gérald Darmanin
Ministre de l’Action et des Comptes publics

Télécharger la présentation des résultats 2019 de la douane

Gérald Darmanin présente à Roissy les résultats 2019 de la douane française

Service Youtube indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a présenté jeudi 4 juin 2020, depuis la Direction Interrégionale des Douanes de Paris-Aéroports à Roissy, les résultats de la douane française pour l’année 2019, en présence de Mme Isabelle Braun-Lemaire, Directrice générale des douanes et droits indirects.

Les missions et résultats 2019 de la douane au travers de quelques chiffres clés

Service Youtube indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Retour sur les missions et résultats de la douane au travers de quelques chiffres clés.

Brexit
Tout au long de l'année, la douane s'est mobilisée pour se préparer au Brexit et accompagner les entreprises : recrutements, tests grandeur nature, déplacements ministériels, réunions douane entreprises...

Préserver le territoire de toutes les formes de trafics et protéger la santé et la sécurité du citoyen
Saisies importantes de tabacs, stupéfiants, armes à feu, avoirs criminels mais aussi lutte contre la contrefaçon, le trafic de biens culturels, le blanchiment d'argent, les manquements à l'obligation déclarative...

Action économique et fiscalité
La douane continue d'agir au service de la compétitivité des entreprises et de l'attractivité du territoire via entre autres, des pôles d'action économique en région, du conseils aux entreprises, ses services en ligne et perception de taxes.

Poursuivre la transformation publique
Création d'un nouveau service d'enquête judiciaire des finances et d'une nouvelle direction nationale garde côte des douanes.

Liens utiles

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Échanges avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) - Point d'attention pour les opérateurs métropolitains

29.05.2020

Commerce international

Échanges avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) - Point d'attention pour les opérateurs métropolitains

Pour continuer de bénéficier au 1er janvier 2020 des préférences tarifaires existant entre l'UE et les PTOM, les exportateurs doivent devenir « exportateurs enregistrés ». Cette démarche est obligatoire pour pouvoir établir des attestations d'origine relatives à des envois excédant 10 000 euros. Pour les envois inférieurs ou égaux à 10 000 euros, cet enregistrement préalable n'est pas nécessaire.

Le statut d’exportateur enregistré (EE) est une facilité douanière prévue dans certaines relations préférentielles de l’Union européenne (UE). Il simplifie les formalités d’exportation en permettant à l’exportateur bénéficiant de ce statut de certifier lui-même l’origine préférentielle de ses produits. L’exportateur doit demander à être enregistré dans la base de l’Union européenne «REX» (Registered Exporters system).

Entrée en vigueur du système « REX » dans les échanges UE-PTOM

Le système REX entre en application dans le cadre des échanges entre l’UE et les pays et territoires d'outre-mer (PTOM) à compter du 1er janvier 2020. Afin de pouvoir bénéficier des préférences tarifaires dès l'entrée en application du texte, les exportateurs concernés doivent, dès à présent, s'enregistrer dans le système « REX ».

A partir du 1er janvier 2020, à l'exportation, les certificats EUR.1 ne seront donc plus visés par les services douaniers, même s'ils présentent, en case 12, une date antérieure au 1er janvier 2020.

Les PTOM ne faisant pas partie du territoire douanier de l'Union européenne, les services douaniers qui y sont établis doivent de leur côté enregistrer leurs exportateurs dans le système REX qui leur a été présenté par la Commission européenne.

Liste des pays et territoires d'outre-mer (PTOM)

Les exportateurs métropolitains concernés par les échanges avec les PTOM doivent demander le statut d’Exportateur enregistré (EE) en s'enregistrant via le service en ligne SOPRANO - rubrique REX, s'ils ne le sont pas déjà :

Déposer une demande d’exportateur enregistré via SOPRANO-REX

Point d'attention pour les opérateurs métropolitains disposant déjà d'un numéro REX

Suite à un problème informatique, les opérateurs ont, à la demande de la douane, manifesté leur intention d'ajouter les PTOM à leur autorisation REX par courriel ou par l'ajout d'un commentaire dans le service en ligne SOPRANO-REX. Il est mis un terme à cette solution de contournement. Tous les opérateurs concernés par une demande de modification doivent donc désormais utiliser l'action « modifier l'autorisation ».

Si toutefois des blocages persistaient sur certains dossiers, le dépôt d'une demande d'assistance permettrait d'y remédier dans les meilleurs délais et de manière permanente.

Dans l'attente de la résolution de l'éventuel blocage, vous pourrez vérifier que votre numéro REX est toujours valide (et donc utilisable dans vos relations préférentielles) à l'adresse suivante :

Validation d'un numéro REX

Liens utiles

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Reprise des opérations de recrutement pour les concours et examens organisés par la DGDDI

20.05.2020

Reprise des opérations de recrutement pour les concours et examens organisés par la DGDDI

Tous les concours et examens sont reprogrammés, à l'exception de l'examen professionnel de catégorie B en A de 2020 qui n'aura pas lieu.

Un nouveau calendrier

Suite à la fin progressive du confinement, les recrutements reprennent et à ce titre de nouveaux calendriers sont disponibles pour les concours externes et internes :

L'examen professionnel de catégorie B en A de 2020 n'aura pas lieu.
Il sera fait appel, dans les prochaines semaines, à la totalité de la liste complémentaire de l'examen de B en A organisé en 2019.

Les épreuves de plusieurs concours sont modifiées ou supprimées

Consultez les aménagements apportés aux concours 2020 :

Aucune épreuve écrite ne sera organisée en douane avant septembre afin de permettre aux directions interrégionales d'adapter l'organisation des écrits aux nouvelles contraintes. Les épreuves orales sont programmées à partir de fin juin et se poursuivront au 2nd semestre de façon à ce que la totalité des nominations et promotions soit effective avant le 31 décembre 2020.

Enfin, les candidats convoqués aux épreuves écrites et orales devront appliquer les consignes sanitaires de lutte contre l’épidémie de Covid-19 qui seront portées à leur connaissance par voie de convocation et d’affichage dans leur centre de concours.

Liens utiles

Imprimer
Envoyer par email
Partager

TSVR simplification de l'accès au service de déclaration en ligne des véhicules DRIVE

18.05.2020

TSVR simplification de l'accès au service de déclaration en ligne des véhicules DRIVE

La taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandises (l'ancienne taxe à l'essieu) doit être payée par les utilisateurs de poids lourds comportant au moins 2 essieux. Le camion doit peser 12 tonnes minimum et circuler en France métropole. La taxe concerne exclusivement les utilisations dans le cadre d'une activité économique professionnelle. La TSVR supprimée.

Taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandises (ancienne taxe à l'essieu)

La TSVR supprimée

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Actualités de la douane

Les douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été

Communiqué de presse

Contacts presse

Saisie d'armes et de munitions suite au contrôle d'un voilier en baie de Quiberon

Communiqué de presse

Contacts presse

Les douaniers de Dunkerque saisissent plus de 1,3 tonne de cocaïne dans le port

Communiqué de presse

Contacts presse

Nouvel accord commercial entre l’Union européenne et le Vietnam

L’accord de libre échange UE-Vietnam, signé le 30 juin 2019, entre en vigueur le 1er août 2020

Des opportunités à saisir

Pour plus d'informations

Portraits de douaniers présents au défilé du 14 juillet 2020

Voici les portraits d'Aude, Loïc, Gladys et Fabrice, fiers de participer et de représenter la douane au défilé du 14 juillet 2020

Aude, inspectrice

Loïc, contrôleur première classe

Gladys, agent de constatation

Fabrice, contrôleur principal

Remise officielle d'une lettre de félicitations par le Préfet de Moselle aux agents de la BSI de Metz

Les agents des douanes de la brigade de surveillance de Metz ont saisi vendredi 5 juin 538 kg d’herbe de cannabis

Contact presse

Présentation des résultats 2019 de la douane

Les résultats 2019 de la douane française

Échanges avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) - Point d'attention pour les opérateurs métropolitains

Entrée en vigueur du système « REX » dans les échanges UE-PTOM

Point d'attention pour les opérateurs métropolitains disposant déjà d'un numéro REX

Reprise des opérations de recrutement pour les concours et examens organisés par la DGDDI

Un nouveau calendrier

Les épreuves de plusieurs concours sont modifiées ou supprimées

TSVR simplification de l'accès au service de déclaration en ligne des véhicules DRIVE

Taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandises (ancienne taxe à l'essieu)

L’accord de libre échange UE-Vietnam, signé le 30 juin 2019, entre en vigueur le 1^er août 2020