Actualités de la douane

Saisie par les douaniers de Calais de 10 tonnes de cigarettes de contrebande

13.02.2020

Saisie par les douaniers de Calais de 10 tonnes de cigarettes de contrebande

Le 5 février 2020, les douaniers de Calais ont réalisé une saisie exceptionnelle de 49 500 cartouches de cigarettes, pour un poids total de 9 900 kg.

Paris, le 7 février 2020

Communiqué de presse

Gérald DARMANIN, Ministre de l’Action et des Comptes publics, félicite les douaniers de Calais pour la saisie exceptionnelle de près de 10 tonnes de cigarettes de contrebande.

Communiqué de presse - Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Calais pour la saisie de
10 tonnes de cigarettes de contrebande

Contacts presse

Cabinet de Gérald DARMANIN : 01 53 18 45 03 - presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr

Douane : 01 57 53 41 03 - presse@douane.finances.gouv.fr

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Saisie par les douaniers d’Hendaye de plus de 38 kg d’amphétamines dans un fourgon

07.02.2020

Lutte contre la fraude et les trafics

Saisie par les douaniers d’Hendaye de plus de 38 kg d’amphétamines dans un fourgon

Une valeur sur le marché clandestin évaluée à près de 600 000 €.

Paris, le 7 février 2020

Communiqué de presse

Gérald DARMANIN, Ministre de l’Action et des Comptes publics, félicite les douaniers d’Hendaye qui ont saisi 38,88 kg d’amphétamines en pâte d’une valeur sur le marché clandestin évaluée à près de 600 000 €.

Communiqué de presse - Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Hendaye qui ont réalisé une très importante saisie d’amphétamines

Contacts presse

Cabinet de Gérald DARMANIN : 01 53 18 45 06 - presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr

Douane : 01 57 53 41 03 - presse@douane.finances.gouv.fr

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Évolutions de la taxe « prémix »

05.02.2020

Alcools et boissons

Évolutions de la taxe « prémix »

L’article 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2020 prévoit l’extension du champ d’application de la taxe « prémix » et modifie le taux de la taxe pour les produits de l’article 435 du CGI.

La taxe est déclarée dans le service en ligne Contributions Indirectes En Ligne (CIEL). Pour les opérateurs utilisant la solution DTI+, la documentation technique et fonctionnelle a été mise à jour sur la page du service en ligne CIEL.

Pour en savoir plus

L’ensemble des éléments relatifs au nouveau périmètre de la taxe, ainsi que ses modalités déclaratives sont précisés dans la note aux opérateurs :

Note aux opérateurs du 31/01/2020 - Taxe premix - PDF 172 Ko

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Plan national de mobilisation contre le trafic de tabacs et cigarettes

04.02.2020

Plan national de mobilisation contre le trafic de tabacs et cigarettes

Présentation du bilan 2019 par Gérald DARMANIN à la direction régionale des douanes de Paris.

Paris, le 4 février 2020

Communiqué de presse

Une opération d’envergure nationale a été menée les 3 et 4 février 2020 sur tout le territoire, afin de lutter contre les trafics de tabacs. Menée de front dans 7 régions et 15 agglomérations, cette opération visant les trafics de tabacs sous toutes leurs formes associait 250 douaniers appartenant à différents bureaux, services et brigades et des services de police nationaux et municipaux. Dix équipes maître-chien spécialisées dans la détection des tabacs étaient également en soutien du dispositif. Les contrôles conjoints ont visé tous les axes de circulation de tabac illégal : routes et autoroutes, lieux de revente de tabac à la sauvette, épiceries et bars à chicha notamment.

Les résultats nationaux de cette opération, de même que les résultats 2019 de la douane française en matière de lutte contre les trafics de tabacs ont été annoncés ce matin, par Gérald DARMANIN, ministre de l’action et des comptes publics, qui a assisté à une destruction de cigarettes saisies par la direction régionale des douanes de Paris.

En 2019, plus de 360 tonnes de tabacs et de cigarettes ont été saisis par la douane ce qui constitue une augmentation de plus de 49 % par rapport à 2018. En 2019, la douane a assuré 110 916 missions consacrées à la lutte contre les trafics de tabac, ce qui représente plus de 25 % d’augmentation par rapport à 2018.

Gérald DARMANIN, Ministre de l’Action et des Comptes publics a présenté ce mardi 4 février à la direction régionale des douanes de Paris le bilan 2019 du plan national de mobilisation de la douane contre les trafics de tabacs et de cigarettes.

Communiqué de presse - Gérald DARMANIN présente le bilan 2019 du plan national de mobilisation de la douane contre les trafics de tabacs et de cigarettes

Dossier de presse

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Cabinet de Gérald DARMANIN : 01 53 18 45 06 - presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr

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Préparez-vous au BREXIT

03.02.2020

Brexit

Préparez-vous au BREXIT

Les négociateurs de l’Union européenne et du Royaume-Uni se sont entendus le 17 octobre 2019 sur un projet d’accord de retrait du Royaume-Uni de l’UE.

Cet accord a été signé le 24 janvier 2020 par le Président du Conseil européen, la Présidente de la Commission européenne et par le Premier ministre britannique. Le Parlement européen a approuvé l'accord le 29 janvier 2020. L'accord de retrait est entré en vigueur à la sortie du Royaume-Uni de l'UE, le 31 janvier 2020 à minuit.

Que se passe-t-il le 1^er février 2020 ?

Le Royaume-Uni est sorti de l’Union européenne de façon ordonnée le 31 janvier 2020 à minuit, et le droit de l'Union européenne cessera de s'appliquer au Royaume-Uni à l’issue de la période de transition prévue jusqu’au 31 décembre 2020.

La période de transition définie par l’accord de retrait garantit que, pendant l’année 2020, rien ne change pour les particuliers et les entreprises, afin de laisser le temps à chacun de préparer la mise en œuvre de l’accord de retrait et d’anticiper la relation future entre l’UE et le Royaume-Uni, qui doit encore être négociée.

Se préparer au Brexit

La fin de la période de transition aura des implications pour les citoyens et les acteurs économiques, qu’un accord soit conclu ou non sur la relation future. Le cadre des relations futures avec le Royaume-Uni reste encore aujourd’hui incertain. La période de transition s’achèvera à la fin de l’année 2020, mais elle pourra être étendue jusqu’à la fin de l’année 2021 ou 2022, par une décision prise avant le 1^er juillet 2020. Tous les acteurs concernés doivent se préparer dès maintenant à la fin de la période de transition.

Incidence en matière de formalités douanières

La période de transition permettra de négocier la relation future entre le Royaume-Uni et l’UE et de déterminer les règles commerciales qui s’appliqueront (droits de douane, quotas, etc.). À l’issue de cette période de transition, les formalités douanières seront vraisemblablement rétablies.

Particuliers, entreprises, pour vos voyages ou échanges de marchandises avec le Royaume-Uni, rien ne change le 1er février 2020.

Les supports d'information pour les opérateurs économiques et les particuliers seront mis à jour au fur et à mesure des évolutions de la réglementation douanière.

Supports d'information

Pour les particuliers

Royaume-Uni - Voyageurs : informez-vous sur les formalités

Pour les professionnels

Brexit, la douane vous accompagne - Dossier d'information

Brexit - Entreprises : informez-vous sur les formalités

Guide douanier de préparation au Brexit - 19/04/2021 - PDF 11 Mo

La douane est prête !

La douane a procédé à des recrutements supplémentaires (700 agents entre 2018 et 2020) ;
La douane dans son ensemble se mobilise pour anticiper au mieux les effets du Brexit : dès 2017, une mission a été placée auprès du directeur général pour réfléchir aux impacts du Brexit et sensibiliser les parties prenantes, à commencer par les entreprises ;
La douane ne travaille pas seule sur le sujet : elle agit en lien étroit avec le Secrétariat Général des Affaires Européennes, qui assure un suivi du projet au niveau interministériel, et les autres directions des ministères économiques et financiers, notamment la direction générale des entreprises et la direction générale du trésor. Au niveau déconcentré, les pôles d’action économique de la douane organisent des réunions d’information régulières avec les DIRECCTE et tous nos partenaires de l’export.

Valeur en douane des marchandises

27.01.2020

Commerce international

Valeur en douane des marchandises

L’essentiel des règles relatives à la valeur en douane, issues du Code des douanes de l'Union, est désormais compilé au sein d’un seul document.

À l’importation, comme à l’exportation, les déclarations en douane doivent comporter l’indication de la valeur des marchandises auxquelles elles se rapportent.

La nouvelle instruction de janvier 2020 a vocation à fournir aux opérateurs économiques et aux services de l’État une analyse synthétique des règles régissant la détermination de la valeur en douane des marchandises importées ou exportées.

En complément de cette instruction, des fiches réglementaires spécialisées à vocation opérationnelle sont accessibles dans le dossier en ligne dédié à la valeur en douane.

L'instruction du 14 janvier 2020 et les fiches réglementaires en ligne sur douane.gouv.fr font office de doctrine administrative et remplace les éléments figurant dans le règlement particulier sur la valeur de 2014.

L'instruction 2020

Valeur en douane des marchandises - Instruction 2020 - PDF 446 Ko

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Journée mondiale de la douane 2020

24.01.2020

Journée mondiale de la douane 2020

« La durabilité au cœur de l’action douanière pour les personnes, la prospérité et la planète ».

Chaque année, le 26 janvier est la Journée internationale de la douane sous l'égide de l'Organisation mondiale des douanes (OMD).

Cette journée souligne l'action des hommes et des femmes qui, au sein ou en relation avec des administrations douanières, apportent leur contribution à la facilitation et à la sécurisation des échanges internationaux.

2020 sera consacrée à la contribution de la Douane à un avenir durable

Il s’agira de mettre l’accent sur la manière dont la douane répond aux préoccupations socioéconomiques, sanitaires et environnementales avec le slogan : « La durabilité au cœur de l’action douanière pour les personnes, la prospérité et la planète ».

En 2020, les Membres de l’OMD auront l’occasion de promouvoir leurs efforts et leurs activités dans ce domaine.

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Saisie par la douane lyonnaise de plus de 65 kg d’herbe de cannabis dissimulés dans un fourgon

23.01.2020

Lutte contre la fraude et les trafics

Saisie par la douane lyonnaise de plus de 65 kg d’herbe de cannabis dissimulés dans un fourgon

Plus de 150 sacs contenant de l’herbe de cannabis.

Lyon, le 17 janvier 2020

Communiqué de presse

Le 13 janvier 2020, les agents de la brigade des douanes de Lyon appuyés par une équipe cynophile de l’unité ont saisi 65,670 kg d’herbe de cannabis dissimulés dans un fourgon lors d’une mission de contrôle routier sur l’autoroute A7.

Le chargement du fourgon, conduit par un chauffeur seul à bord déclarant venir d’Espagne pour se rendre en France afin de réaliser des travaux, était composé de plaques de polystyrène et de roche isolants.

Le démontage intégral des parois intérieures du véhicule, qui avaient été recouvertes de panneaux en bois spécialement aménagés pour dissimuler les stupéfiants, a permis aux douaniers de découvrir plus de 150 sacs thermosoudés contenant de l’herbe de cannabis pour un poids total de 65,670 kg.

L’individu doit être jugé en comparution immédiate ce jour par le Tribunal de grande instance de Vienne.

Le mois dernier, ce sont 126 kg d’herbe de cannabis dissimulés dans des cartons placés au milieu d’une cargaison d’oranges qui avaient été découverts par la brigade des douanes de Saint-Étienne lors du contrôle d’un camion sur l’autoroute A7.

Contacts presse

di-lyon@douane.finances.gouv.fr - tél. : 09 70 27 27 01 / 09 70 27 27 00

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Victoire de Clément Noël et Clara Direz en coupe du monde de ski alpin

20.01.2020

Victoire de Clément Noël et Clara Direz en coupe du monde de ski alpin

De leurs côtés, les athlètes du biathlon frappent fort, avec notamment une 2e place à Ruhpolding pour Quentin Fillon-Maillet en poursuite et au sprint.

Ski alpin

La coupe du monde de slalom de Wengen (Suisse) sourit à Clément Noël : après une première victoire éclatante en 2019, le champion de l'équipe de France douane renouvelle la performance, signant au passage sa cinquième victoire en Coupe du monde.

À Sestrières (Italie), c'est Clara Direz , membre de l'équipe de France douane depuis le 1er janvier 2020, qui se distingue avec une victoire en Géant, sa première en Coupe du monde.

Podium du Slalom - homme, Coupe du monde à Wengen

(Suisse, le 19 janvier 2020)

Clément Noël (France) 1'46"43
Henrik Kristoffersen (Norvège) +0"40
Alexander Khoroshilov (Russie) +0"83

Biathlon

A Ruhpolding (Allemagne, 14-19 janvier 2020), Quentin Fillon-Maillet signe les 2e place en poursuite et en sprint. Aux côtés de Martin Fourcade et Simon Desthieux, Quentin Fillon-Maillet et Emilien Jacquelin, remporte également la victoire du relais masculin.

Quentin Fillon-Maillet est maintenant 2e au classement général de la Coupe du monde de biathlon, derrière Martin Fourcade.

Ski cross

Tout notre soutien à notre champion olympique Jean-Frédéric Chapuis, rapatrié de Nakiska au Canada en France pour une intervention chirurgicale.

Autres résultats de la semaine

Biathlon

17 janvier 2020 - 2e place du relais féminin en Coupe du monde à Ruhpolding en Allemagne pour Justine Braisaz et Julia Simon aux côtés d'Anaïs Bescond et Célia Aymonier.

Ski alpin

17 janvier 2020 - 2e place d'Alexis Pinturault et 3e place de Victor Muffat-Jeandet en Coupe du monde lors du combiné de Wengen en Suisse.

En savoir plus sur l'équipe de France douane

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Ski Handisport : première place pour Arthur Bauchet à Veysonnaz

10.01.2020

Ski Handisport : première place pour Arthur Bauchet à Veysonnaz

L'année 2020 commence très fort pour Arthur Bauchet, qui décroche la première place du super-G en Coupe du monde de ski alpin handisport. Une belle victoire pour le jeune skieur français de l'Équipe de France Douane.

Podium du super-G, Coupe du monde à Veysonnaz

Suisse, 8 janvier 2020

Arthur Bauchet (France) 1’04’’50
Robin Cuche (Suisse) +1''15
Thomas Pfyl (Suisse) +2"35

Les autres résultats de la semaine

Biathlon

10 janvier 2020, biathlon, 2e place d'Émilien Jacquelin lors du sprint hommes d'Oberhof (Allemagne) ;
9 janvier 2020, biathlon, 3e place de Julia Simon lors du sprint dames d'Oberhof (Allemagne).

Ski alpin

8 janvier 2020, ski alpin, 3e place de Clément Noël lors du slalom de Madonna di Campiglio (Italie).

Les champions de l'équipe de France douane

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