Actualités de la douane

Tentative d’exportation illégale de déchets vers le Togo

15.05.2018

Tentative d’exportation illégale de déchets vers le Togo

Les douaniers de Sète ont empêché cette exportation de 24,6 tonnes de déchets non dépollués.

Les douaniers de Sète empêchent une tentative d’exportation illégale de déchets vers le Togo

Le 13 avril 2018, les agents des douanes se rendent sur le port de Sète afin de contrôler l’exportation déclarée de deux semi-remorques vers le Togo. Ils constatent rapidement que les bennes des poids lourds ne sont pas vides, comme annoncé, mais remplies de déchets automobiles non dépollués. Les marchandises sont bloquées le temps de pouvoir procéder, dans des conditions satisfaisantes, au déchargement des deux remorques dans un établissement agréé.

Ces opérations ont lieu le 24 avril 2018. Au total, 24,6 tonnes de déchets automobiles sont extraits des deux véhicules, notamment, trois blocs moteur de tracteurs routiers, quarante roues de camions usagées, huit essieux de poids-lourds, des pare-chocs avec plaques d’immatriculation, des réservoirs et des batteries. Le liquide de refroidissement s’échappant des moteurs lors de leur déchargement a permis de confirmer leur absence de dépollution.

L’exportation a été interdite et la société mise en cause s’est vue contrainte de payer les frais de dépollution et de destruction de ces marchandises. Elle s’est également vue infliger une amende douanière.

Les transferts transfrontaliers de déchets sont régulés à l’échelle internationale par la Convention de Bâle (pour les déchets dangereux), transposée en droit de l’Union européenne par le règlement (CE) 1013/006 du 14 juin 2006 (pour les déchets dangereux et non dangereux). Elle interdit l’exportation de déchets vers les pays ne disposant pas de capacités de retraitement adaptées.

En 2017, les services douaniers français ont réalisé 471 constatations relatives aux transferts transfrontaliers de déchets (+ 82 % par rapport à 2016).

La Douane contre les trafics de déchets : Infographie.

Des saisies de déchets en augmentation de 82% :
- 2015 : 160 constatations ;
- 2016 : 200 constatations ;
- 2017 : presque 500 constatations.
Déchets objets des trafics :
- Plastique ;
- Métaux ;
- Batterie ou plomb ;
- Pneumatique usagés ;
- Pièces automobiles ;
- Équipements électriques et électroniques.
Provenance des déchets saisies :
- France ;
- Belgique ;
- Suisse.
Destination des déchets saisies :
- France ;
- Italie ;
- Sénégal.

La saisie en images

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Direction régionale des douanes de Montpellier :
09 70 27 69 49
Service de presse de la douane :
01 57 53 41 03
presse@douane.finances.gouv.fr

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Saisie de près de 320 kg de cannabis dissimulés dans des fûts métalliques

02.05.2018

Saisie de près de 320 kg de cannabis dissimulés dans des fûts métalliques

Les douaniers du Tunnel sous la Manche ont réalisé cette saisie suite au contrôle scanner d’un camion.

Le mercredi 25 avril 2018, les agents de la brigade de surveillance du fret routier au Tunnel sous la Manche procèdent au contrôle scanner d’un camion en provenance des Pays-Bas et à destination du Royaume Uni

À la lecture des images radioscopiques, les douaniers constatent une masse suspecte au milieu de la remorque. Ils décident alors d'inspecter les fûts métalliques situés à cet emplacement et supposés contenir de la colle industrielle. En apparence ces fûts ne présentent pas d'anomalie.

Après découpage du fond d'un premier fût, les douaniers découvrent cependant de nombreux pains de résine de cannabis.

La poursuite de la fouille permet de constater que les cinq autres fûts ont été conditionnés à l'identique pour transporter de la marchandise illicite.

Les douaniers extraient ainsi 260 kg de résine et 57 kg d'herbe de cannabis des fûts, soit un total de 317 kg de cannabis pour une valeur de plus de 2,5 millions d’euros sur le marché illicite de la revente au détail de stupéfiants.

En 2017, dans le cadre de la lutte contre les grands trafics, les services de la direction régionale des douanes de Dunkerque ont saisi 3,5 tonnes de stupéfiants, dont 3 tonnes de cannabis (sur les 46,1 tonnes de cannabis saisies sur le territoire national par la douane).

La saisie en vidéo

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Les douaniers du Tunnel sous la Manche procèdent au contrôle de fûts métalliques bleues. Ils percent une ouverture sur l'un d'eux à l'aide d'un pieds de biche et un marteau. Le fût est en apparence remplit de sable, mais en plongeant leurs mains dedans, les douaniers y trouvent des sachets plastiques recouvrant des blocs de cannabis. Ils extraient ainsi un nombre important de sachets de cannabis.

La saisie en images

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Contacts presse

Direction régionale des douanes de Dunkerque :
- 09 70 27 07 02
Service de presse de la douane :
- 01 57 53 42 11
- presse@douane.finances.gouv.fr

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Surveillance préalable à l’importation de certains produits en aluminium

30.04.2018

Surveillance préalable à l’importation de certains produits en aluminium

L'Union européenne met en place cette surveillance à compter du 12 mai 2018.

L'Union européenne institue à compter du 12 mai 2018 une surveillance préalable à l'importation de certains produits en aluminium originaires de certains pays tiers.

Dorénavant, la mise en libre pratique sur le territoire de l’Union européenne (UE) de ces marchandises est subordonnée à la présentation d’un document de surveillance.
En France, ce document de surveillance est délivré par :

Ministère de l'Économie et des Finances
Direction Générale des Entreprises (DGE)
SI / SDCME / Bureau Matériaux
67 rue Barbès - BP 80001
94201 Ivry-sur-Seine CEDEX

Afin de permettre aux opérateurs d’adresser leur demande de certificat, la présentation du document de surveillance ne sera exigé à l’importation qu’à compter du 12 mai 2018.

Pour une information complète sur cette mesure de surveillance

Les importateurs peuvent consulter et télécharger :

Lien utile

Règlement d'exécution (UE) 2018/640 du 26 avril 2018 publié au JOCE L 106/18

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Judo - Doublé de médailles au Grand Prix de Tbilissi

04.04.2018

Judo - Doublé de médailles au Grand Prix de Tbilissi

Bravo à Marie-Eve Gahié et Hélène Receveaux de l'Équipe France douane pour leurs médailles d'or et d'argent au Grand Prix de Tbilissi (Géorgie).

Deux nouvelles médailles pour l'Équipe France Douane à Tbilissi

Marie-Eve Gahié

Marie-Eve Gahié s'est imposée dans la catégorie des -70kg. En finale, la Française affrontait la Canadienne Kelita Zupancic qu'elle n'avait encore jamais battue. Elle a réussi à dominer le combat en immobilisant Zupancic après avoir contré une de ses attaques.

Marie-Eve Gahié, sur le podium, médaillée d'or à Tbilissi.

Hélène Receveaux

Hélène Receveaux a décroché la médaille d'argent lors du tournoi après sa défaite en finale en -57 kg face à l'Allemande Theresa Stoll, sur waza-ari.

Hélène Receveaux, sur le podium, médaillée d'argent à Tbilissi

Pillage archéologique : 1000 objets antiques saisis par la douane

30.03.2018

Pillage archéologique : 1000 objets antiques saisis par la douane

1000 objets antiques saisis par la douane avec le concours de la Direction régionale des affaires culturelle (DRAC) ont été présentés à la presse ce mardi matin à Strasbourg.

Pillage archéologique : 1000 objets antiques saisis par la douane avec le concours de la DRAC

1000 objets antiques saisis par la douane avec le concours de la Direction régionale des affaires culturelle (DRAC) ont été présentés à la presse ce mardi matin à Strasbourg. Ce trésor archéologique a été intercepté à l’occasion de deux constatations de la brigade des douanes de Strasbourg-Entzheim, dont le public n’avait pu être informé jusqu’à cette date en raison des enquêtes en cours.

« Gérald DARMANIN, Ministre de l’Action et des Comptes publics, salue le travail des douaniers qui ont réussi cette saisie avec le concours de la DRAC du Grand Est. Ils contribuent, dans la foulée de la récente saisie du pastel d’Edgar Degas « Les Choristes », aux bons résultats de la douane en matière de patrimoine culturel. »

La première saisie a été réalisée le 28 novembre 2017 et porte sur 634 objets antiques et archéologiques d’une valeur estimée à plus de 52 000 euros. Soupçonnant un individu de se livrer au commerce en ligne d'objets issus de fouilles illégales, les agents des douanes ont effectué une visite à son domicile sur autorisation du juge de la liberté et de la détention de Strasbourg. Des statuettes de Mercure, des monnaies gauloises, romaines et gallo-romaines en bronze, en argent et en or ont été découvertes, ainsi qu'une collection de fibules, de silex, de céramiques et de cols d'amphores, pour une datation entre l'an 4500 avant J.C. et l'an 300 après J.C.

La seconde affaire, réalisée le dimanche 4 mars 2018, a débuté par la découverte, dans le véhicule d’un individu, d’un couteau, d’un poignard et d’une baïonnette. L’homme, placé en retenue douanière, a indiqué revenir d’une bourse aux armes dans le nord du département. Une visite à son domicile, réalisée après information du Procureur, n’a pas permis de découvrir d’autres armes, mais 528 pièces de monnaies anciennes et fibules détenues illégalement d’une valeur estimée à 120 000 €. Elles ont été saisies dans l’attente des suites judiciaires. Un détecteur de métaux a également été trouvé dans le garage de l’infracteur.

Dans ces deux affaires, l’expertise apportée par les ingénieurs et conservateurs de la DRAC du Grand Est a été déterminante pour qualifier l’infraction douanière, attester de la provenance illégale des objets et confirmer leur caractère de biens culturels au sens de l’article R111-1 du code du patrimoine. Elle atteste de la coopération et de la mobilisation de la douane et de la DRAC au profit de la protection du patrimoine culturel.

En 2017, la douane française a réalisé 69 constatations en matière de patrimoine culturel permettant de saisir plusieurs milliers d’objets. Plus récemment, le 16 février, « Les Choristes », un pastel d’Edgar Degas appartenant au Musée d’Orsay et volé en 2009, a été retrouvé par les douaniers de Marne-la-Vallée.

Saisie exceptionnelle de 1000 objets antiques par la douane et la DRAC - DouaneTV

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Présentation de la saisie douanière de 1000 objets antiques et archéologiques, avec le concours de la DRAC : des statuettes de Mercure, des monnaies gauloises, romaines et gallo-romaines en bronze, en argent et en or ont été découvertes, ainsi qu'une collection de fibules, de silex, de céramiques et de cols d'amphores, pour une datation entre l'an 4500 avant J.C. et l'an 300 après J.C.

En images

Présentation des pièces de monnaie antiques saisies.

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Information de la DRAC : la détection d’objets métalliques n’est pas un loisir - PDF 340 Ko

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Dématérialisation obligatoire pour le paiement des accises

28.03.2018

Dématérialisation obligatoire pour le paiement des accises

Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques.

Publication du décret fixant la date de dématérialisation obligatoire pour les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques.

Le décret du 26 mars 2018 (publié au JORF 0073 du 28 mars 2018) fixe la date d’entrée en vigueur de l’obligation de déclaration mensuelle et de paiement des accises par voie électronique, en matière de boissons alcooliques. Afin de laisser un délai suffisant aux entreprises pour se préparer à la dématérialisation, la date retenue est celle du 31 décembre 2019, sauf pour le secteur du vin où cette date est avancée au 1^er septembre 2019 pour correspondre à la campagne viticole 2019/2020.

La télédéclaration s’effectue sur le service en ligne CIEL (Contributions Indirectes En Ligne), ouvert depuis 2016 et accueillant déjà plus de 5.000 professionnels chaque mois.

La démarche de dématérialisation a aussi vocation à simplifier le geste déclaratif pour les redevables. C’est pourquoi l’interface CIEL s’adapte aux différents profils et besoins des opérateurs. Ainsi, pour les ressortissants d’une interprofession viticole, la déclaration récapitulative mensuelle est pré-remplie des données économiques saisies par le viticulteur ou la cave coopérative sur le portail de l'interprofession. Pour les professionnels disposant de nombreux produits à déclarer, la déclaration pourra être remplie directement par l’import d’un fichier informatique.

Afin d’anticiper le passage à la déclaration en ligne et pouvoir bénéficier d’un accompagnement avant la date butoir, les opérateurs concernés sont donc invités dès à présent à se rapprocher de leur bureau de douane gestionnaire.

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65ème tournoi de ski des douanes alpines Predazzo/Val Di Fiemme (Italie)

27.03.2018

65ème tournoi de ski des douanes alpines Predazzo/Val Di Fiemme (Italie)

Réunissant les athlètes-douaniers originaires d'Italie, d'Allemagne, d'Autriche, de Suisse et de France, il se déroulera à Val Di Fiemme en Italie du 26 au 30 mars 2018.

Organisé par l'Italie du 26 au 30 mars 2018 a lieu le 65^ème tournoi de ski des douanes alpines à Predazzo/Val Di Fiemme

Depuis 1952, cette épreuve est un événement international inscrit au calendrier de la Fédération Internationale de Ski. L'événement regroupe les douanes de 5 grandes nations du ski de l'arc alpin : l'Allemagne, l'Autriche, l'Italie, la Suisse et la France.

Parmi les athlètes sous contrat avec la douane française nous retrouverons les skieurs qui ont marqué la saison par leurs performance en alpin ou en nordique : Alexis PINTURAULT, Mathieu FAIVRE, Julien LIZEROUX, Victor BUFFAT-JEANDET, Marie DORIN-HABERT, Anaïs CHEVALIER ou Maurice MANIFICAT.

La douane française, engagée dans le sport de haut niveau depuis plus de 40 ans, contribue ainsi à promouvoir la pratique du sport auprès de ses agents et à diffuser les valeurs du sport au sein de ses services. Elle permet également aux sportifs de haut niveau de transformer leurs aspirations sportives en performance, et de développer leur talent, leur passion et leurs exigences, en les conjuguant avec leur épanouissement personnel.

Retour en images sur le 65ème tournoi de ski des douanes 2018

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Les résultats

Résultats du mercredi 28 mars 2018

Résultats Slalom géant - Hommes
Slalom géant (h)	Nom	Temps
8^e place	Alexis Pinturault	1'52.52
10^e place	Victor Muffat-Jeandet	1'52.58
12^e place	Mathieu Faivre	1'52.68
22^e place	Julien Lizeroux	1'56.73
23^e place	Arnaud Bovolenta	1'59.00

Résultats Slalom géant - Femmes
Slalom géant (f)	Nom	Temps
1^e place	Taïna Barioz	1'54.59
13^e place	Nastasia Noens	1'58.50

Résultats Ski de fond 5km - Femmes
Ski de fond (f) 5 km	Nom	Temps
6^e place	Justine Braisaz	11'54.6
15^e place	Marie Dorin-Habert	12'03.2
25^e place	Anaïs Chevalier	12'40.0

Résultats Ski de fond 5km - Hommes
Ski de fond (h) 5 km	Nom	Temps
3^e place	Adrien Backsheider	22'47.7
4^e place	Jean-Marc Gaillard	22'48.1
6^e place	Quentin Fillon-Maillet	22'52.9
31^e place	Jean-Guillaume Beatrix	24'26.8
32^e place	Maxime Laheurte	24'51.7
33^e place	Jason Lamy-Chappuis	24'54.1

Résultats du jeudi 29 mars 2018

Résultats Slalom spécial - Hommes
Slalom spécial (h)	Nom	Temps
6^e place	Julien Lizeroux	1'20.20
7^e place	Alexis Pinturault	1'20.21
14^e place	Victor Muffat-Jeandet	1'33.63

Résultats Slalom spécial - Femmes
Slalom spécial (f)	Nom	Temps
5^e place	Nastasia Noens	1'22.90
10^e place	Taïna Barioz	1'26.08

Résultats Combiné nordique par équipe - Hommes
Combiné nordique par équipe (h)	Nom	Temps
1^e place	Maurice Manificat - Jean-Marc Gaillard Quentin Fillon-Maillet	35'20.6

Résultats Combiné nordique par équipe - Femmes
Combiné nordique par équipe (f)	Nom	Temps
5^e place	Marie Dorin-Habert Justine Braisaz	19'19.1

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Neuf athlètes de l'équipe de France douane médaillés aux JO 2018 de Pyeongchang

19.03.2018

Neuf athlètes de l'équipe de France douane médaillés aux JO 2018 de Pyeongchang

Neuf athlètes sous contrat avec la douane reviennent avec neuf médailles aux Jeux Olympiques et Paralympiques en Corée du Sud.

Bravo à l’Équipe France Douane pour ses performances aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Pyeongchang 2018.

Neuf athlètes sous contrat avec la Douane sur les 24 sélectionnés, ont remporté neuf médailles. Après les Jeux Olympiques de Sotchi en 2014, où les sportifs de haut niveau de la Douane avaient déjà obtenu 4 médailles, les performances atteintes à Pyeongchang en Corée du Sud constituent un nouveau record.

Médaille d'or :

Marie DORIN-HABERT en relais mixte.

Médailles d'argent :

Cécile HERNANDEZ en "banked slalom".
Alexis PINTURAULT en ski alpin.

Médailles de bronze :

Cécile HERNANDEZ en snowboard.
Victor MUFFAT-JEANDET en ski alpin.
Alexis PINTURAULT en slalom géant.
Maurice MANIFICAT, Jean Marc GAILLARD et Adrien BACKSCHEIDER en relais 4 fois 10km.
Maurice MANIFICAT en sprint par équipe.
Marie DORIN-HABERT, Anais CHEVALIER et Justine BRAISAZ en relais femme.

Contact presse

Service de presse de la douane :
01 57 53 41 03
presse@douane.finances.gouv.fr

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Jeux Paralympiques - Médaille d'argent pour Cécile Hernandez en banked slalom

16.03.2018

Jeux Paralympiques - Médaille d'argent pour Cécile Hernandez en banked slalom

Et de deux pour la championne de l'équipe de France douane, après une médaille de bronze en snowboard cross.

L'athlète de l'équipe de France douane est passée très près de la victoire lors de l'épreuve de banked slalom (SB-LL1) aux J.O. de Pyeongchang

Bravo à Cécile Hernandez qui rapporte deux médailles, argent et bronze, de ces Jeux Paralympiques d'hiver 2018.

Podium de l'épreuve de banked slalom SB-LL1, Jeux Paralympiques de Pyeongchang (Corée du Sud, 16 mars 2018)

Brenna HUCKABY (États-Unis) 56.17
Cécile HERNANDEZ (France) 56.53
Amy PURDY (États-Unis) 1:05.40

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Jeux Paralympiques - Médaille de bronze pour Cécile Hernandez

12.03.2018

Jeux Paralympiques - Médaille de bronze pour Cécile Hernandez

La championne de l'équipe de France douane décroche la 3e place en snowboard à Pyeongchang.

Cécile Hernandez, membre de l'équipe de France douane depuis cette année, apporte à la France sa neuvième médaille aux Jeux Paralympiques d'hiver de Pyeongchang.

Podium de l'épreuve du Snowboard SB-LL1, Jeux Paralympiques de Pyeongchang (Corée du Sud, 12 mars 2018)

Brenna Huckaby (États-Unis)
Amy Purdy (États-Unis)
Cécile Hernandez (France)

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Fiche de Cécile Hernandez

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Tentative d’exportation illégale de déchets vers le Togo

Les douaniers de Sète empêchent une tentative d’exportation illégale de déchets vers le Togo

La saisie en images

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Saisie de près de 320 kg de cannabis dissimulés dans des fûts métalliques

Le mercredi 25 avril 2018, les agents de la brigade de surveillance du fret routier au Tunnel sous la Manche procèdent au contrôle scanner d’un camion en provenance des Pays-Bas et à destination du Royaume Uni

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Surveillance préalable à l’importation de certains produits en aluminium

Pour une information complète sur cette mesure de surveillance

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Judo - Doublé de médailles au Grand Prix de Tbilissi

Deux nouvelles médailles pour l'Équipe France Douane à Tbilissi

Marie-Eve Gahié

Hélène Receveaux

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Pillage archéologique : 1000 objets antiques saisis par la douane

Pillage archéologique : 1000 objets antiques saisis par la douane avec le concours de la DRAC

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Dématérialisation obligatoire pour le paiement des accises

Publication du décret fixant la date de dématérialisation obligatoire pour les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques.

65ème tournoi de ski des douanes alpines Predazzo/Val Di Fiemme (Italie)

Organisé par l'Italie du 26 au 30 mars 2018 a lieu le 65ème tournoi de ski des douanes alpines à Predazzo/Val Di Fiemme

Retour en images sur le 65ème tournoi de ski des douanes 2018

Les résultats

Résultats du mercredi 28 mars 2018

Résultats du jeudi 29 mars 2018

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Neuf athlètes de l'équipe de France douane médaillés aux JO 2018 de Pyeongchang

Bravo à l’Équipe France Douane pour ses performances aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Pyeongchang 2018.

Contact presse

Jeux Paralympiques - Médaille d'argent pour Cécile Hernandez en banked slalom

L'athlète de l'équipe de France douane est passée très près de la victoire lors de l'épreuve de banked slalom (SB-LL1) aux J.O. de Pyeongchang

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Jeux Paralympiques - Médaille de bronze pour Cécile Hernandez

Cécile Hernandez, membre de l'équipe de France douane depuis cette année, apporte à la France sa neuvième médaille aux Jeux Paralympiques d'hiver de Pyeongchang.

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Organisé par l'Italie du 26 au 30 mars 2018 a lieu le 65^ème tournoi de ski des douanes alpines à Predazzo/Val Di Fiemme