Volume indiqué pour une centilisation AUTRE
Indique si la centilisation AUTRE est de type Bag-in-box
N° d'accise destinataire ou bureau de sortie
Nombre décimal positif à 5 chiffres après la virgule
Nombre décimal à 5 chiffres après la virgule
Numéro d'agréement de la relation EAOE.
Enumération des différents libellés fiscaux acceptables.
Vins tranquilles avec IG – AOP
Vins tranquilles avec IG – IGP
Vins tranquilles sans IG – vins de cépage
Vins tranquilles sans IG – vins de cépage - prémix
Vins tranquilles sans IG – vins de cépage - prémix DOM
Vins tranquilles sans IG – autres
Vins tranquilles sans IG – autres - prémix
Vins tranquilles sans IG – autres - prémix DOM
Vins mousseux avec IG – AOP
Vins mousseux avec IG – IGP
Vins mousseux sans IG – vins de cépage
Vins mousseux sans IG – vins de cépage - prémix
Vins mousseux sans IG – vins de cépage - prémix DOM
Vins mousseux sans IG – autres
Vins mousseux sans IG – autres - prémix
Vins mousseux sans IG – autres - prémix DOM
Vins tranquilles étrangers
Vins tranquilles étrangers - prémix
Vins tranquilles étrangers - prémix DOM
Vins mousseux étrangers
Vins mousseux étrangers - prémix
Vins mousseux étrangers - prémix DOM
Boissons fermentées autres que le vin et la bière
Boissons fermentées autres que le vin et la bière - premix
Boissons fermentées autres que le vin et la bière - premix - DOM
Cidres
Poirés
Hydromels
Hydromels - premix
Hydromels - premix - DOM
Pétilants
Pétilants - premix
Pétilants - premix - DOM
VDN et VDL AOP < 18 % vol.
VDN et VDL AOP <= 18 % vol.
Autres produits intermédiaires que VDN et VDL AOP > 18 % vol.
Autres produits intermédiaires que VDN et VDL AOP <= 18 % vol.
Autres produits intermédiaires que VDN et VDL AOP <= 18 % vol. - premix
Autres produits intermédiaires que VDN et VDL AOP <= 18 % vol. - premix - DOM
Bières < 2,8 % vol.
Bières < 2,8 % vol. - premix
Bières < 2,8 % vol. - premix - DOM
Bières > 18 % vol. (brasseries taux normal)
Bières > 2,8 % vol. (brasseries taux normal)
Bières > 2,8 % vol. (brasseries taux normal) - premix
Bières > 2,8 % vol. (brasseries taux normal) - premix - DOM
Bières > 18 % vol. (petite brasserie <= 10000 hl)
Bières > 2,8 % vol. (petite brasserie <= 10000 hl)
Bières > 2,8 % vol. (petite brasserie <= 10000 hl) – prémix
Bières > 2,8 % vol. (petite brasserie <= 10000 hl) – prémix - DOM
Bières > 18 % vol. (10000 hl < petite brasserie <= 50000 hl)
Bières > 2,8 % vol. (10000 hl < petite brasserie <= 50000 hl)
Bières > 2,8 % vol. (10000 hl < petite brasserie <= 50000 hl) - premix
Bières > 2,8 % vol. (10000 hl < petite brasserie <= 50000 hl) - premix - DOM
Bières > 18 % vol. (50000 hl < petite brasserie <= 200000 hl)
Bières > 2,8 % vol. (50000 hl < petite brasserie <= 200000 hl)
Bières > 2,8 % vol. (50000 hl < petite brasserie <= 200000 hl) - premix
Bières > 2,8 % vol. (50000 hl < petite brasserie <= 200000 hl) - premix - DOM
Rhums traditionnels des DOM commercialisés en métropole dans le cadre du contingent fiscal prévu à l’article 403-I.1° du CGI
Rhums traditionnels des DOM commercialisés en métropole dans le cadre des dispositions de l’article 403-I.2° du CGI
Rhums tiers (hors DOM) et autres rhums
Alcools autres que rhums > 18 % vol.
Alcools autres que rhums <= 18 % vol
Alcools autres que rhums <= 18 % vol - premix
Rhums DOM et tafias Guadeloupe
Rhums DOM et tafias Martinique
Rhums DOM et tafias Guynae
Rhums DOM et tafias Réunion
Spiritueux à base d’alcools de cru Guadeloupe > 18 % vol.
Spiritueux à base d’alcools de cru Guadeloupe <= 18 % vol.
Spiritueux à base d’alcools de cru Guadeloupe <= 18 % vol. - premix
Spiritueux à base d’alcools de cru Martinique > 18 % vol.
Spiritueux à base d’alcools de cru Martinique <= 18 % vol.
Spiritueux à base d’alcools de cru Martinique <= 18 % vol. - premix
Spiritueux à base d’alcools de cru Guyane > 18 % vol.
Spiritueux à base d’alcools de cru Guyane <= 18 % vol.
Spiritueux à base d’alcools de cru Guyane <= 18 % vol. - premix
Spiritueux à base d’alcools de cru Réunion >18 % vol.
Spiritueux à base d’alcools de cru Réunion <= 18 % vol.
Spiritueux à base d’alcools de cru Réunion <= 18 % vol. - premix
Autres alcools – alcools autres que rhums traditionnels des DOM > 18 % vol. ou spiritueux importés d’un autre DOM
Autres alcools – alcools autres que rhums traditionnels des DOM <= 18 % vol. ou spiritueux importés d’un autre DOM
Autres alcools – alcools autres que rhums traditionnels des DOM <= 18 % vol. ou spiritueux importés d’un autre DOM - premix
Matières premières utilisées pour les spiritueux (chapitre 2208 du tarif des douanes)
Matières premières utilisées pour les boissons alcooliques
Commentaire sur 250 caractères maximum.
Nombre décimal positif ou égal à zéro à 2 chiffres après la virgule
Type Complexe commun à tous les produits
Ce libellé est propre au service des douanes et permet de déclarer un produit qui n'a pas de code INAO.
Type Complexe commun à tous les produits
Mois de la sortie taxable ou de la réception en droits acquittés du produit
Année de la sortie taxable ou de la réception en droits acquittés du produit
Produit associé à une balance des droits acquittés
Produit associé à une balance des droits suspendus
Déclaration des droits acquittés
Balance des stocks des droits acquittés
Excédent suite à inventaire ou contrôle du service des douanes.
Sorties pour replacement en suspension de droits de produits les ayant acquittés
Déclaration des droits suspendus
Balance des stocks des droits suspendus
Mouvements temporaires en entrée ou sortie de droits suspendus
Sorties annualisées. Dans le cas des DRA, la déclaration peut être faite sur l'année courante et sur l'année précédente.
Période de taxation constitué du mois et de l'année
Type de capsule: Personnalisées, Collectives de droits suspendus, Collectives de droits acquittés
Type de capsule: Personnalisées, Collectives de droits suspendus, Collectives de droits acquittés
Catégorie fiscale de capsules représentatives de droits (M (vin mousseurx), T (vin tranquille), PI (produits intermédiaire).
Vin mousseux
Vin tranquille
Produit intermédiaire
Numéros de document de début et de fin de période.
Numéro de référence des RNA
Numéro de référence de document d'accompagnement d'une DRM
Code INAO, entre 6 et 8 caractères. Si le code est limité à 5 caractères, le compléter par un espace.