NC8;Libelle_NC8;Présence d'unité supplémentaire;Libelle_usup;Début;Fin
01012100;Chevaux reproducteurs de race pure;1;Nombre de pièces;2012;9999
01012910;Chevaux destinés à la boucherie;1;Nombre de pièces;2012;9999
01012990;Chevaux vivants (à l'exclusion des chevaux reproducteurs de race pure ainsi que des chevaux destinés à la boucherie);1;Nombre de pièces;2012;9999
01013000;Ânes, vivants;1;Nombre de pièces;2012;9999
01019000;Mulets et bardots, vivants;1;Nombre de pièces;2012;9999
01022110;Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] reproductrices, de race pure;1;Nombre de pièces;2012;9999
01022130;Vaches reproductrices, de race pure (à l’excl. des génisses);1;Nombre de pièces;2012;9999
01022190;Bovins domestiques reproducteurs, de race pure (à l’excl. des vaches et des génisses);1;Nombre de pièces;2012;9999
01022905;Bovins domestiques vivants, du sous-genre Bibos ou Poephagus (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;2013;9999
01022910;Bovins domestiques vivants, d’un poids <= 80 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;2012;9999
01022921;Bovins domestiques vivants, d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;2012;9999
01022929;Bovins domestiques vivants, d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie);1;Nombre de pièces;2012;9999
01022941;Bovins domestiques vivants, d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg, destinés à la boucherie (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;2012;9999
01022949;Bovins domestiques vivants, d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie);1;Nombre de pièces;2012;9999
01022951;Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] vivantes, d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie;1;Nombre de pièces;2012;9999
01022959;Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie);1;Nombre de pièces;2012;9999
01022961;Vaches vivantes, d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie (à l’excl. des génisses);1;Nombre de pièces;2012;9999
01022969;Vaches vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure, des génisses et des animaux destinés à la boucherie);1;Nombre de pièces;2012;9999
01022991;Bovins domestiques vivants, d’un poids > 300 kg, destinés à la boucherie (à l’excl. des génisses, des vaches, des animaux reproducteurs de race pure, des animaux destinés à la boucherie);1;Nombre de pièces;2012;9999
01022999;Bovins domestiques vivants, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des génisses, des vaches, des animaux reproducteurs de race pure, des animaux destinés à la boucherie);1;Nombre de pièces;2012;9999
01023100;Buffles reproducteurs de race pure;1;Nombre de pièces;2012;9999
01023910;Buffles domestiques, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;2012;9999
01023990;Buffles vivants (à l'exclusion des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;2012;9999
01029020;Animaux reproducteurs de race pure de l'espèce bovine (à l'exclusion des bovins domestiques et des buffles);1;Nombre de pièces;2012;9999
01029091;Animaux domestiques vivants de l'espèce bovine (à l'exclusion des bovins domestiques, des buffles et des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;2012;9999
01029099;Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'exclusion des bovins domestiques, des buffles, des animaux reproducteurs de race pure et des espèces domestiques);1;Nombre de pièces;2012;9999
01031000;Porcins reproducteurs de race pure;1;Nombre de pièces;1993;9999
01039110;Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;1993;9999
01039190;Porcins des espèces non-domestiques, vivants, d'un poids < 50 kg;1;Nombre de pièces;1993;9999
01039211;Truies, [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids >= 160 kg, ayant mis bas au moins une fois (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;1993;9999
01039219;Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des truies d'un poids >= 160 kg ayant mis bas au moins une fois);1;Nombre de pièces;1993;9999
01039290;Porcins, des espèces non-domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg;1;Nombre de pièces;1993;9999
01041010;Ovins reproducteurs de race pure;1;Nombre de pièces;1993;9999
01041030;Agneaux jusqu'à l'âge d'un an, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;1993;9999
01041080;Ovins, vivants (à l'excl. des agneaux et des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;1993;9999
01042010;Caprins reproducteurs de race pure;1;Nombre de pièces;1993;9999
01042090;Caprins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure);1;Nombre de pièces;1993;9999
01051111;Poussins femelles de sélection et de multiplication, de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g;1;Nombre de pièces;1993;9999
01051119;Poussins femelles de sélection et de multiplication [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte);1;Nombre de pièces;1993;9999
01051191;Coqs et poules de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des poussins femelles de sélection et de multiplication);1;Nombre de pièces;1993;9999
01051199;Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte ainsi que des poussins femelles de sélection et de multiplication);1;Nombre de pièces;1993;9999
01051200;Dindes et dindons [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g;1;Nombre de pièces;1996;9999
01051300;Canards domestiques, vivants, d’un poids <= 185 g;1;Nombre de pièces;2012;9999
01051400;Oies domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g;1;Nombre de pièces;2012;9999
01051500;Pintades domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g;1;Nombre de pièces;2012;9999
01059400;Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g;1;Nombre de pièces;2007;9999
01059910;Canards [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g;1;Nombre de pièces;1993;9999
01059920;Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g;1;Nombre de pièces;1993;9999
01059930;Dindons et dindes [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g;1;Nombre de pièces;1993;9999
01059950;Pintades [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g;1;Nombre de pièces;1993;9999
01061100;Primates, vivants;1;Nombre de pièces;2002;9999
01061200;"Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) ; lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens) ; otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), vivants";1;Nombre de pièces;2002;9999
01061300;Chameaux et autres camélidés (Camélidés), vivants;1;Nombre de pièces;2012;9999
01061410;Lapins domestiques, vivants;1;Nombre de pièces;2012;9999
01061490;Lapins et lièvres, vivants (à l'exclusion des lapins domestiques);0;;2012;9999
01061900;Mammifères vivants (à l’exclusion des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine);0;;2012;9999
01062000;Reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards], vivants;1;Nombre de pièces;2002;9999
01063100;Oiseaux de proie, vivants;1;Nombre de pièces;2002;9999
01063200;Psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès], vivants;1;Nombre de pièces;2002;9999
01063300;Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants;1;Nombre de pièces;2012;9999
01063910;Pigeons, vivants;1;Nombre de pièces;2002;9999
01063980;Oiseaux, vivants (à l'exclusion des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches, émeus et pigeons);0;;2012;9999
01064100;Abeilles, vivantes;0;;2012;9999
01064900;Insectes, vivants (à l'exclusion des abeilles);0;;2012;9999
01069000;Animaux, vivants (à l’exclusion des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.);0;;2002;9999
02011000;Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
02012020;Quartiers dits 'compensés', de bovins, non-désossés, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02012030;Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02012050;Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02012090;Viandes de bovins, non-désossées, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière);0;;1993;9999
02013000;Viandes désossées de bovins, fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
02021000;Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, congelées;0;;1993;9999
02022010;Quartiers compensés de bovins, non-désossés, congelés;0;;1993;9999
02022030;Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, congelés;0;;1993;9999
02022050;Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, congelés;0;;1993;9999
02022090;Viandes de bovins, non-désossées, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière);0;;1993;9999
02023010;Quartiers avant de bovins, désossés, congelés, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'excl. du filet, en un seul morceau;0;;1993;9999
02023050;Découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes de bovins, désossées, congelées;0;;1993;9999
02023090;Viandes désossées de bovins, congelées (à l'excl. des quartiers avant entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière [sauf filet, en un seul morceau] ainsi que les découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes);0;;1993;9999
02031110;Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
02031190;Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non-domestiques, fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
02031211;Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02031219;Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02031290;Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins non-domestiques, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02031911;Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02031913;Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02031915;Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02031955;Viandes désossées de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines);0;;1993;9999
02031959;Viandes non-désossées, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines et leurs morceaux);0;;1993;9999
02031990;Viandes de porcins non-domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés);0;;1993;9999
02032110;Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, congelées;0;;1993;9999
02032190;Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non-domestiques, congelées;0;;1993;9999
02032211;Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins domestiques, congelés;0;;1993;9999
02032219;Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins domestiques, congelés;0;;1993;9999
02032290;Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins non-domestiques, congelés;0;;1993;9999
02032911;Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, congelés;0;;1993;9999
02032913;Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, congelés;0;;1993;9999
02032915;Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, congelés;0;;1993;9999
02032955;Viandes désossées de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines);0;;1993;9999
02032959;Viandes non-désossées, de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines [entrelardés] et leurs morceaux);0;;1993;9999
02032990;Viandes de porcins non-domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés);0;;1993;9999
02041000;Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
02042100;Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux);0;;1993;9999
02042210;Casques ou demi-casques, d'ovins, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02042230;Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02042250;Culottes ou demi-culottes, d'ovins, fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
02042290;Viandes non-désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes);0;;1993;9999
02042300;Viandes désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
02043000;Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, congelées;0;;1993;9999
02044100;Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux), congelées;0;;1993;9999
02044210;Casques ou demi-casques, d'ovins, congelés;0;;1993;9999
02044230;Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, congelés;0;;1993;9999
02044250;Culottes ou demi-culottes, d'ovins, congelées;0;;1993;9999
02044290;Morceaux non-désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes);0;;1993;9999
02044310;Viandes désossées d'agneau, congelées;0;;1993;9999
02044390;Viandes désossées d'ovins, congelées (à l'excl. des viandes d'agneau);0;;1993;9999
02045011;Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
02045013;Casques ou demi-casques, de caprins, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02045015;Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02045019;Culottes ou demi-culottes, de caprins, fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
02045031;Morceaux non-désossés, de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes);0;;1993;9999
02045039;Morceaux désossés, de caprins, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02045051;Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, congelées;0;;1993;9999
02045053;Casques ou demi-casques, de caprins, congelés;0;;1993;9999
02045055;Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, congelés;0;;1993;9999
02045059;Culottes ou demi-culottes, de caprins, congelées;0;;1993;9999
02045071;Morceaux non-désossés, de caprins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes);0;;1993;9999
02045079;Morceaux désossés, de caprins, congelés;0;;1993;9999
02050020;Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches ou réfrigérées;0;;2004;9999
02050080;Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelées;0;;2004;9999
02061010;Abats comestibles de bovins, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
02061095;Onglets et hampes de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques);0;;1993;9999
02061098;Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des onglets et hampes);0;;2008;9999
02062100;Langues de bovins, comestibles, congelées;0;;1993;9999
02062200;Foies de bovins, comestibles, congelés;0;;2001;9999
02062910;Abats comestibles de bovins, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'excl. des langues et des foies);0;;1993;9999
02062991;Onglets et hampes de bovins, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques);0;;1993;9999
02062999;Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des langues, foies, onglets et hampes);0;;1993;9999
02063000;Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés;0;;2004;9999
02064100;Foies de porcins, comestibles, congelés;0;;2004;9999
02064900;Abats comestibles de porcins, congelés (à l'excl. des foies);0;;2008;9999
02068010;Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques;0;;1993;9999
02068091;Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques);0;;1993;9999
02068099;Abats comestibles d'ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques);0;;1993;9999
02069010;Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques;0;;1993;9999
02069091;Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques);0;;1993;9999
02069099;Abats comestibles d'ovins ou de caprins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques);0;;1993;9999
02071110;Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'poulets 83%', frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02071130;Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02071190;Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'poulets 83%' et des 'poulets 70%');0;;1996;9999
02071210;Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', congelés;0;;1996;9999
02071290;Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', congelés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'poulets 70%');0;;1996;9999
02071310;Morceaux désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02071320;Demis ou quarts de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02071330;Ailes entières, même sans la pointe, de coqs et de poules [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées;0;;1996;9999
02071340;Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02071350;Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02071360;Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02071370;Morceaux non-désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cou, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux);0;;1996;9999
02071391;Foies de coqs et de poules [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02071399;Abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies);0;;1996;9999
02071410;Morceaux désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés;0;;1996;9999
02071420;Demis ou quarts de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés;0;;1996;9999
02071430;Ailes entières, même sans la pointe, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelées;0;;1996;9999
02071440;Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés;0;;1996;9999
02071450;Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés;0;;1996;9999
02071460;Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés;0;;1996;9999
02071470;Morceaux non-désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'aile, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux);0;;1996;9999
02071491;Foies de coqs ou de poules [des espèces domestiques], comestibles, congelés;0;;1996;9999
02071499;Abats comestibles de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies);0;;1996;9999
02072410;Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02072490;Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%');0;;1996;9999
02072510;Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', congelés;0;;1996;9999
02072590;Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'dindes 80%');0;;1996;9999
02072610;Morceaux désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02072620;Demis ou quarts de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02072630;Ailes entières, même sans la pointe, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées;0;;1996;9999
02072640;Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02072650;Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02072660;Pilons et morceaux de pilons, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02072670;Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des pilons);0;;1996;9999
02072680;Morceaux non-désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions et des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux);0;;1996;9999
02072691;Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés;0;;1996;9999
02072699;Abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies);0;;1996;9999
02072710;Morceaux désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés;0;;1996;9999
02072720;Demis ou quarts de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés;0;;1996;9999
02072730;Ailes entières, même sans la pointe, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelées;0;;1996;9999
02072740;Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés;0;;1996;9999
02072750;Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés;0;;1996;9999
02072760;Pilons et morceaux de pilons, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés;0;;1996;9999
02072770;Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des pilons);0;;1996;9999
02072780;Morceaux non-désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux);0;;1996;9999
02072791;Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, congelés;0;;1996;9999
02072799;Abats comestibles de dindons ou de dindes [des espèces domestiques] congelés (à l'excl. des foies);0;;1996;9999
02074120;Canards domestiques, présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés [canards 85 %], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02074130;Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70 %], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02074180;Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63 %], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02074230;Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70%], non-découpés en morceaux, congelés;0;;2012;9999
02074280;Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63%], ou autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés;0;;2012;9999
02074300;Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02074410;Morceaux désossés de canards domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02074421;Demis ou quarts de canards domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02074431;Ailes entières de canards domestiques, fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
02074441;Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02074451;Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02074461;Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02074471;Paletots, non-désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02074481;Morceaux, non-désossés, de canards domestiques, n.d.a., frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02074491;Foies de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras);0;;2012;9999
02074499;Abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies);0;;2012;9999
02074510;Morceaux désossés de canards domestiques, congelés;0;;2012;9999
02074521;Demis ou quarts de canards domestiques, congelés;0;;2012;9999
02074531;Ailes entières de canards domestiques, congelées;0;;2012;9999
02074541;Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, congelés;0;;2012;9999
02074551;Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards domestiques, congelés;0;;2012;9999
02074561;Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards domestiques, congelés;0;;2012;9999
02074571;Paletots, non-désossés, de canards domestiques, congelés;0;;2012;9999
02074581;Morceaux, non-désossés, de canards domestiques, congelés, n.d.a.;0;;2012;9999
02074593;Foies gras de canards domestiques, congelés;0;;2012;9999
02074595;Foies de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras);0;;2012;9999
02074599;Abats comestibles de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies);0;;2012;9999
02075110;Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
02075190;Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
02075210;Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, congelées;0;;2012;9999
02075290;Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées;0;;2012;9999
02075300;Foies gras d’oies domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02075410;Morceaux désossés d'oies domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02075421;Demis ou quarts d’oies domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02075431;Ailes entières d'oies domestiques, fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
02075441;Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02075451;Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02075461;Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02075471;Paletots, non-désossés, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
02075481;Morceaux, non-désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés, n.d.a.;0;;2012;9999
02075491;Foies d’oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras);0;;2012;9999
02075499;Abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies);0;;2012;9999
02075510;Morceaux désossés d’oies domestiques, congelés;0;;2012;9999
02075521;Demis ou quarts d’oies domestiques, congelés;0;;2012;9999
02075531;Ailes entières d'oies domestiques, congelées;0;;2012;9999
02075541;Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d’oies domestiques, congelés;0;;2012;9999
02075551;Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, d’oies domestiques, congelés;0;;2012;9999
02075561;Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, d’oies domestiques, congelés;0;;2012;9999
02075571;Paletots, non-désossés, d'oies domestiques, congelés;0;;2012;9999
02075581;Morceaux, non désossés, d'oies domestiques, congelés, n.d.a.;0;;2012;9999
02075593;Foies gras d’oies domestiques, congelés;0;;2012;9999
02075595;Foies d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras);0;;2012;9999
02075599;Abats comestibles d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies);0;;2012;9999
02076005;Pintades domestiques, non découpées en morceaux, fraîches, réfrigérées ou congelées;0;;2012;9999
02076010;Morceaux désossés de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés;0;;2012;9999
02076021;Demis ou quarts de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés;0;;2012;9999
02076031;Ailes entières de pintades domestiques, fraîches, réfrigérées ou congelées;0;;2012;9999
02076041;Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés;0;;2012;9999
02076051;Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés;0;;2012;9999
02076061;Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés;0;;2012;9999
02076081;Morceaux, non-désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés, n.d.a.;0;;2012;9999
02076091;Foies de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés;0;;2012;9999
02076099;Abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des foies);0;;2012;9999
02081010;Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais, réfrigérés ou congelés;0;;2008;9999
02081090;Viandes et abats comestibles de lapins des espèces non-domestiques ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés;0;;1993;9999
02083000;Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés;0;;2002;9999
02084010;Viandes de baleines, fraîches, réfrigérées ou congelées;0;;2002;9999
02084020;Viandes d'otaries et phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées;0;;2012;9999
02084080;Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), frais, réfrigérés ou congelés (à l'exclusion de la viande de baleines et de la viande d'otaries et phoques);0;;2012;9999
02085000;Viandes et abats comestibles de reptiles [p.ex. serpents, tortues, crocodiles], frais, réfrigérés ou congelés;0;;2002;9999
02086000;Viandes et abats comestibles de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés), frais, réfrigérés ou congelés;0;;2012;9999
02089010;Viandes et abats comestibles de pigeons [des espèces domestiques], frais, réfrigérés ou congelés;0;;1993;9999
02089030;Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats de lapins, de lièvres ou de sanglier);0;;2008;9999
02089060;Viandes et abats comestibles de rennes, frais, réfrigérés ou congelés;0;;1996;9999
02089070;Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées;0;;2007;9999
02089098;Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à l’exclusion des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles domestiques, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des pinnipèdes], de reptiles, de pigeons domestiques, de gibier, de rennes ainsi que des cuisses de grenouille);0;;2012;9999
02091011;Lard de porc sans parties maigres, frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure;0;;2012;9999
02091019;Lard de porc sans parties maigres, séché ou fumé;0;;2012;9999
02091090;Graisse de porc sans parties maigres, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée (à l'excl. du lard);0;;2012;9999
02099000;Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée;0;;2012;9999
02101111;Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure;0;;1993;9999
02101119;Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure;0;;1993;9999
02101131;Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés;0;;1993;9999
02101139;Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés;0;;1993;9999
02101190;Jambons, épaules et morceaux de jambons et d'épaules, non-désossés, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés;0;;1993;9999
02101211;Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure;0;;1993;9999
02101219;Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés;0;;1993;9999
02101290;Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés;0;;1993;9999
02101910;Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure;0;;1993;9999
02101920;Trois-quarts arrière ou milieux, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure;0;;1993;9999
02101930;Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure;0;;1993;9999
02101940;Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure;0;;1993;9999
02101950;Viandes de porcins [des espèces domestiques], salées ou en saumure (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, des trois-quarts arrière ou milieux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux);0;;2005;9999
02101960;Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés;0;;1993;9999
02101970;Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés;0;;1993;9999
02101981;Viandes désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux);0;;1993;9999
02101989;Viandes non-désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux);0;;1993;9999
02101990;Viandes de porcins des espèces non-domestiques, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux);0;;1993;9999
02102010;Viandes non-désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées;0;;1993;9999
02102090;Viandes désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées;0;;1993;9999
02109100;"Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de primates";0;;2002;9999
02109210;Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) et de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats;0;;2012;9999
02109291;Viandes d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salées, en saumure, séchées ou fumées;0;;2012;9999
02109292;Abats comestibles d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salés ou en saumure, séchés ou fumés;0;;2012;9999
02109299;Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes);0;;2012;9999
02109300;"Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators]";0;;2002;9999
02109910;Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées;0;;2002;9999
02109921;Viandes non-désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées;0;;2002;9999
02109929;Viandes désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées;0;;2002;9999
02109931;Viandes de rennes, salées, en saumure, séchées ou fumées;0;;2002;9999
02109939;Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'exclusion des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles ainsi que les viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux);0;;2002;9999
02109941;Foies comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés;0;;2002;9999
02109949;Abats comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés;0;;2002;9999
02109951;Onglets et hampes de bovins, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies);0;;2002;9999
02109959;Abats comestibles de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des onglets et des hampes);0;;2002;9999
02109971;Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure;0;;2002;9999
02109979;Foies de volailles, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards);0;;2002;9999
02109985;Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l’exclusion des abats d’animaux domestiques des espèces bovine, porcine, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer, morses, de reptiles ainsi que des foies de volaille);0;;2012;9999
02109990;Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats (à l'exclusion des farines et poudres de viandes ou d'abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses et de reptiles);0;;2002;9999
03011100;Poissons d'ornement d'eau douce, vivants;0;;2012;9999
03011900;Poissons d'ornement, vivants (à l'exclusion des poissons d'eau douce);0;;2012;9999
03019110;Truites des espèces 'Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster', vivantes;0;;1996;9999
03019190;Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', vivantes;0;;1996;9999
03019210;Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur < 12 cm;0;;2012;9999
03019230;Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 12 cm mais < 20 cm;0;;2012;9999
03019290;Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 20 cm;0;;2012;9999
03019300;Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), vivantes;0;;2017;9999
03019410;Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], vivants;0;;2012;9999
03019490;Thons rouges du Pacifique [Thunnus Orientalis], vivants;0;;2012;9999
03019500;Thons rouges du sud 'Thunnus maccoyii', vivants;0;;2007;9999
03019911;Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], vivants;0;;1993;9999
03019917;Poissons d’eau douce, vivants (hors poissons d’ornement, truites, anguilles, carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) et saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de l’Atlantique (Salmo salar) et du Danube (Hucho hucho));0;;2017;9999
03019985;Poissons de mer, vivants (à l'exclusion des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique [Thunnus thynnus, Thunnus orientalis] et des thons rouges du Sud [Thunnus maccoyii]);0;;2012;9999
03021110;Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', fraîches ou réfrigérées;0;;1996;9999
03021120;Truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, fraîches ou réfrigérées;0;;2003;9999
03021180;Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', fraîches ou réfrigérées (à l'exclusion de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce);0;;2003;9999
03021300;Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03021400;Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03021900;Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l'excl. des truites et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube);0;;1993;9999
03022110;Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
03022130;Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
03022190;Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
03022200;Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
03022300;Soles [Solea spp.], fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
03022400;Turbots [Psetta maxima], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03022910;Cardines [Lepidorhombus spp.], fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
03022980;Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l’exclusion des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots et cardines);0;;2012;9999
03023110;Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;1993;9999
03023190;Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves);0;;1993;9999
03023210;Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;1993;9999
03023290;Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves);0;;1993;9999
03023310;Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;1993;9999
03023390;Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés (à l'excl. des listaos ou bonites pour préparations industrielles ou conserves);0;;1993;9999
03023410;Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;2002;9999
03023490;Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves);0;;2002;9999
03023511;Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;2012;9999
03023519;Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés (à l'exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves);0;;2012;9999
03023591;Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;2012;9999
03023599;Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés (à l'exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves);0;;2012;9999
03023610;Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;2002;9999
03023690;Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves);0;;2002;9999
03023920;Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’exclusion des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]);0;;2012;9999
03023980;Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à l’exclusion des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]);0;;2012;9999
03024100;Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03024200;Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03024310;Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03024330;"Sardines du genre [Sardinops] ; sardinelles [Sardinella spp.], fraîches ou réfrigérées";0;;2012;9999
03024390;Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03024400;Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03024510;Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus Trachurus], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03024530;Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03024590;Chinchards [Trachurus spp.], frais ou réfrigérés (à l'exclusion des Chinchards (saurels) d'Europe et du Chili);0;;2012;9999
03024600;Mafous [Rachycentron canadum], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03024700;Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03024911;Thonines orientales (Euthynnus affinis) pour préparations industrielles ou conserves, fraîches ou réfrigérées;0;;2017;9999
03024919;Thonines orientales (Euthynnus affinis) (autres que pour préparations industrielles ou conserves), fraîches ou réfrigérées;0;;2017;9999
03024990;Maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), carangues (Caranx spp.), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins et voiliers (Istiophoridae), frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03025110;Morues de l’espèce [Gadus morhua], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03025190;Morues des espèces [Gadus ogac] et [Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03025200;Églefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03025300;Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03025411;Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03025415;Merlus australs [Merluccius australis], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03025419;Merlus du genre [Merluccius spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs);0;;2012;9999
03025490;Merlus [Urophycis spp.], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03025500;Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03025600;Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03025910;Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03025920;Merlans [Merlangius merlangus], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03025930;Lieus jaunes [Pollachius pollachius], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03025940;Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03025990;Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, Boreogadus saida, merlans, lieus et lingues), frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03027100;Tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03027200;Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03027300;Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), fraîches ou réfrigérées;0;;2017;9999
03027400;Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03027900;Perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03028115;Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.), frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03028130;Requins-taupes communs [Lamna nasus], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03028140;Requins bleus (Prionace glauca), frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03028180;Squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca));0;;2017;9999
03028200;Raies [Rajidae], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03028300;Légines [Dissostichus spp.], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03028410;Bars (loups) [Dicentrarchus labrax], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03028490;Bars [Dicentrarchus spp.], frais ou réfrigérés (à l'exclusion des bars (loups) européens);0;;2012;9999
03028510;Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] ou [Pagellus spp.], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03028530;Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03028590;Dorades [Sparidés] (Sparidae), fraîches ou réfrigérées (à l'exclusion des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.]);0;;2012;9999
03028910;Poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03028921;Poissons de l'espèce Euthynnus, frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’exclusion des listaos ou bonites à ventre rayé et des thonines orientales);0;;2017;9999
03028929;Poissons de l'espèce Euthynnus, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des poissons pour préparations industrielles ou conserves, des listaos ou bonites à ventre rayé et des thonines orientales);0;;2017;9999
03028931;Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03028939;Rascasses du Nord ou sébastes du genre [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl. des poissons de l’espèce [Sebastes marinus]);0;;2012;9999
03028940;Castagnoles [Brama spp.], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03028950;Baudroies [Lophius spp.], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03028960;Abadèches roses [Genypterus blacodes], fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03028990;Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03029100;Foies, oeufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03029200;Ailerons de requins, frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03029900;Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins);0;;2017;9999
03031100;Saumons rouges [Oncorhynchus nerka], congelés;0;;2002;9999
03031200;Saumons du Pacifique, congelés (à l'exclusion des saumons rouges [Oncorhynchus nerka]);0;;2012;9999
03031300;Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés;0;;2012;9999
03031410;Truites des espèces [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelées;0;;2012;9999
03031420;Truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées;0;;2012;9999
03031490;Truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae], congelées (à l'exclusion des truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce);0;;2012;9999
03031900;Salmonidés, congelés (à l'exclusion des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube ainsi que des truites);0;;2012;9999
03032300;Tilapias [Oreochromis spp.], congelés;0;;2012;9999
03032400;Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés;0;;2012;9999
03032500;Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), congelées;0;;2017;9999
03032600;Anguilles [Anguilla spp.], congelées;0;;2012;9999
03032900;Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés;0;;2012;9999
03033110;Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], congelés;0;;1993;9999
03033130;Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés;0;;1993;9999
03033190;Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], congelés;0;;1993;9999
03033200;Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], congelés;0;;1993;9999
03033300;Soles [Solea spp.], congelées;0;;1993;9999
03033400;Turbots [Psetta maxima], congelés;0;;2012;9999
03033910;Flets communs [Platichthys flesus], congelés;0;;1993;9999
03033930;Poissons du genre 'Rhombosolea', congelés;0;;1995;9999
03033950;Poissons des espèces [Pelotreis flavilatus] ou [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés;0;;2012;9999
03033985;Poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés], congelés (à l'exclusion des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots, flets communs, et des poissons des espèces [Rhombosolea spp.], [Pelotreis flavilatus] et [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés;0;;2012;9999
03034110;Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604;0;;2010;9999
03034190;Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves);0;;1993;9999
03034220;Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) destinés à la fabrication industrielle des produits relevant de la position 1604, congelés;0;;2017;9999
03034290;Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves);0;;1993;9999
03034310;Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;2010;9999
03034390;Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés (à l'excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves);0;;1993;9999
03034410;Thons obèses [Thunnus obesus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;2010;9999
03034490;Thons obèses [Thunnus obesus], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves);0;;2002;9999
03034512;Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;2012;9999
03034518;Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés (à l'exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves);0;;2012;9999
03034591;Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;2012;9999
03034599;Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés (à l'exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves);0;;2012;9999
03034610;Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés, pour préparations industrielles ou conserves;0;;2010;9999
03034690;Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves);0;;2002;9999
03034920;Thons rouges du genre [Thunnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'exclusion des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]);0;;2012;9999
03034985;Thons du genre [Thunnus], congelés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]);0;;2012;9999
03035100;Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés;0;;2007;9999
03035310;Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], congelées;0;;2012;9999
03035330;Sardines [Sardinops spp.] et sardinelles [Sardinella spp.], congelées;0;;2012;9999
03035390;Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés;0;;2012;9999
03035410;Maquereaux des espèces [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus], congelés;0;;2012;9999
03035490;Maquereaux de l’espèce [Scomber australasicus], congelés;0;;2012;9999
03035510;Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus trachurus], congelés;0;;2012;9999
03035530;Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], congelés;0;;2012;9999
03035590;Chinchards [Trachurus spp.], congelés (à l'exclusion des chinchards (saurels) d'Europe et du Chili);0;;2012;9999
03035600;Mafous [Rachycentron canadum], congelés;0;;2012;9999
03035700;Espadons [Xiphias gladius], congelés;0;;2012;9999
03035910;Anchois (Engraulis spp.), congelés;0;;2017;9999
03035921;Thonines orientales (Euthynnus affinis), congelées, destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604;0;;2017;9999
03035929;Thonines orientales (Euthynnus affinis), congelées, autres que destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604;0;;2017;9999
03035990;Maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), carangues (Caranx spp.), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins et voiliers (Istiophoridae), congelés;0;;2017;9999
03036310;Morues [Gadus morhua], congelées;0;;2012;9999
03036330;Morues [Gadus ogac], congelées;0;;2012;9999
03036390;Morues [Gadus macrocephalus], congelées;0;;2012;9999
03036400;Églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés;0;;2012;9999
03036500;Lieus noirs [Pollachius virens], congelés;0;;2012;9999
03036611;Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés;0;;2012;9999
03036612;Merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés;0;;2012;9999
03036613;Merlus australs [Merluccius australis], congelés;0;;2012;9999
03036619;Merlus [Merluccius spp.], congelés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs);0;;2012;9999
03036690;Merlus [Urophycis spp.], congelés;0;;2012;9999
03036700;Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés;0;;2012;9999
03036810;Merlans poutassous [Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou], congelés;0;;2012;9999
03036890;Merlans bleus australs [Micromesistius australis], congelés;0;;2012;9999
03036910;Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], congelés;0;;2012;9999
03036930;Merlans [Merlangius merlangus], congelés;0;;2012;9999
03036950;Lieus jaunes [Pollachius pollachius], congelés;0;;2012;9999
03036970;Grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés;0;;2012;9999
03036980;Lingues [Molva spp.], congelées;0;;2012;9999
03036990;Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans poutassous, lieus, grenadiers bleus et lingues);0;;2012;9999
03038115;Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.), congelés;0;;2017;9999
03038130;Requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés;0;;2012;9999
03038140;Requins bleus (Prionace glauca), congelés;0;;2017;9999
03038190;Squales, congelés (à l’exclusion des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.], des requins-taupes communs [Lamna nasus] et des requins bleus [Prionace glauca]);0;;2017;9999
03038200;Raies [Rajidae], congelées;0;;2012;9999
03038300;Légines [Dissostichus spp.], congelées;0;;2012;9999
03038410;Bars (loups) européens [Dicentrarchus labrax], congelés;0;;2012;9999
03038490;Bars [Dicentrarchus spp.], congelés (à l'exclusion des bars (loups) européens);0;;2012;9999
03038910;Poissons d'eau douce, n.d.a., congelés;0;;2012;9999
03038921;Poissons de l'espèce Euthynnus, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’exclusion des listaos ou bonites à ventre rayé et des thonines orientales);0;;2017;9999
03038929;Poissons de l'espèce Euthynnus, congelés (à l’exclusion des listaos ou bonites à ventre rayé, des thonines orientales ainsi que des poissons pour préparations industrielles ou conserves);0;;2017;9999
03038931;Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], congelés;0;;2012;9999
03038939;Rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’exclusion des poissons de l’espèce [Sebastes marinus]);0;;2012;9999
03038940;Poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés;0;;2012;9999
03038950;Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.], congelées;0;;2012;9999
03038955;Dorades royales de l'espèce [Sparus aurata], congelées;0;;2012;9999
03038960;Castagnoles [Brama spp.], congelées;0;;2012;9999
03038965;Baudroies [Lophius spp.], congelées;0;;2012;9999
03038970;Abadèches roses [Genypterus blacodes], congelées;0;;2012;9999
03038990;Poissons, n.d.a., congelés;0;;2012;9999
03039110;Oeufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés;0;;2017;9999
03039190;Foies, oeufs et laitances de poissons, congelés (à l’exclusion des œufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine);0;;2017;9999
03039200;Ailerons de requins, congelés;0;;2017;9999
03039900;Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, congelés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins);0;;2017;9999
03043100;Filets de tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03043200;Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03043300;Filets de perches du Nil [Lates niloticus], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03043900;Filets de carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), d'anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03044100;Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03044210;Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03044250;Filets de truite [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03044290;Filets de truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'exclusion des filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce), frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03044300;Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03044410;Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus] et des poissons [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03044430;Filets de lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03044490;Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des filets de morues, lieus et de poissons de l'espèce Boreogadus saida);0;;2012;9999
03044500;Filets d’espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03044600;Filets de légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03044710;Filets d’aiguillats (Squalus acanthias) et de roussettes (Scyliorhinus spp.), frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03044720;Filets de requins-taupes communs (Lamna nasus), frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03044730;Filets de requins bleus (Prionace glauca), frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03044790;Filets de squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca));0;;2017;9999
03044800;Filets de raies (Rajidae), frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03044910;Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03044950;Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03044990;Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03045100;Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus,Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets);0;;2017;9999
03045200;Chair de salmonidés, même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets);0;;2012;9999
03045300;Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets);0;;2012;9999
03045400;Chair, même hachée, d’espadons [Xiphias gladius], fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets);0;;2012;9999
03045500;Chair, même hachée, de légines [Dissostichus spp.], fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets);0;;2012;9999
03045610;Chair, même hachée, d’aiguillats (Squalus acanthias) et de roussettes (Scyliorhinus spp.), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets);0;;2017;9999
03045620;Chair, même hachée, de requins-taupes communs (Lamna nasus), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets);0;;2017;9999
03045630;Chair, même hachée, de requins bleus (Prionace glauca), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets);0;;2017;9999
03045690;Chair, même hachée, de squales, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca));0;;2017;9999
03045700;Chair, même hachée, de raies (Rajidae), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets);0;;2017;9999
03045910;Chair, même hachée, de poissons d’eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae);0;;2017;9999
03045950;Flancs de harengs, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03045990;Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets, poissons d'eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae);0;;2017;9999
03046100;Filets de tilapias [Oreochromis spp.], congelés;0;;2012;9999
03046200;Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés;0;;2012;9999
03046300;Filets de perches du Nil [Lates niloticus], congelés;0;;2012;9999
03046900;Filets de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.], d'anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelés;0;;2017;9999
03047110;Filets de morues [Gadus macrocephalus], congelés;0;;2012;9999
03047190;Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac], congelés;0;;2012;9999
03047200;Filets d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés;0;;2012;9999
03047300;Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés;0;;2012;9999
03047411;Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés;0;;2012;9999
03047415;Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés;0;;2012;9999
03047419;Filets de merlus [Merluccius spp.] (à l'exclusion des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins), congelés;0;;2012;9999
03047490;Filets de merlus [Urophycis spp.], congelés;0;;2012;9999
03047500;Filets de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelés;0;;2012;9999
03047910;Filets de poissons [Boreogadus saida], congelés;0;;2012;9999
03047930;Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés;0;;2012;9999
03047950;Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés;0;;2012;9999
03047980;Filets de lingues [Molva spp.], congelés;0;;2012;9999
03047990;Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, Boreogadus saida, merlans, grenadiers bleus et lingues);0;;2012;9999
03048100;Filets de saumons du Pacifique des espèces [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés;0;;2012;9999
03048210;Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, congelés;0;;2012;9999
03048250;Filets de truites [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelés;0;;2012;9999
03048290;Filets de truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'exclusion des filets des truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce) congelés;0;;2012;9999
03048310;Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés;0;;2012;9999
03048330;Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés;0;;2012;9999
03048350;Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés;0;;2012;9999
03048390;Filets de poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (à l’exclusion des plies ou carrelets, flets communs et cardines);0;;2012;9999
03048400;Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés;0;;2012;9999
03048500;Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés;0;;2012;9999
03048600;Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés;0;;2012;9999
03048700;Filets de thons (du genre [Thunnus]), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus [Katsuwonus] pelamis], congelés;0;;2012;9999
03048811;Filets d’aiguillats (Squalus acanthias) et de roussettes (Scyliorhinus spp.), congelés;0;;2017;9999
03048815;Filets de requins-taupes communs (Lamna nasus), congelés;0;;2017;9999
03048818;Filets de requins bleus (Prionace glauca), congelés;0;;2017;9999
03048819;Filets de squales, congelés (hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca));0;;2017;9999
03048890;Filets de raies (Rajidae), congelés;0;;2017;9999
03048910;Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., congelés;0;;2012;9999
03048921;Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes marinus], congelés;0;;2012;9999
03048929;Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’exclusion des filets de poissons [Sebastes marinus]);0;;2012;9999
03048930;Filets de poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l'exclusion des listaos ou bonites à ventre rayé);0;;2012;9999
03048941;Filets de maquereaux [Scomber australasicus], congelés;0;;2012;9999
03048949;Filets de maquereaux [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus] et poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés;0;;2012;9999
03048960;Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés;0;;2012;9999
03048990;Filets de poissons, n.d.a., congelés;0;;2012;9999
03049100;Chair d'espadons [Xiphias gladius], même hachée, congelée (à l'exclusion des filets);0;;2007;9999
03049200;Chair de légines [Dissostichus spp.], même hachée, congelée (à l'exclusion des filets);0;;2007;9999
03049310;Surimi de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelé;0;;2017;9999
03049390;Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, congelée (à l'exclusion des filets et du surimi);0;;2017;9999
03049410;Surimi de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelé;0;;2012;9999
03049490;Chair de poissons, même hachée, de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi);0;;2012;9999
03049510;Surimi de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelé (à l'exclusion deslieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma]);0;;2012;9999
03049521;Chair, même hachée, de morues [Gadus macrocephalus], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi);0;;2012;9999
03049525;Chair, même hachée, de morues [Gadus Morhua], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi);0;;2012;9999
03049529;Chair, même hachée, de morues [Gadus ogac] ainsi que de poissons de l’espèce [Boreogadus Saida], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi);0;;2012;9999
03049530;Chair, même hachée, d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi);0;;2012;9999
03049540;Chair, même hachée, de lieus noirs [Pollachius virens], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi);0;;2012;9999
03049550;Chair, même hachée, de merlus [Merluccius spp.], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi);0;;2012;9999
03049560;Chair, même hachée, de merlans poutassous [Micromesistius poutassou, Gadus poutassou], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi);0;;2012;9999
03049590;Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée, (à l'exclusion des filets, surimi, lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma], morues, haddock, lieus noirs, merlus [Merluccius spp.] et merlans poutassous);0;;2012;9999
03049610;Chair, même hachée, d’aiguillats (Squalus acanthias) et de roussettes (Scyliorhinus spp.), congelée;0;;2017;9999
03049620;Chair, même hachée, de requins-taupes communs (Lamna nasus), congelée;0;;2017;9999
03049630;Chair, même hachée, de requins bleus (Prionace glauca), congelée;0;;2017;9999
03049690;Chair, même hachée, de squales, congelée (hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca));0;;2017;9999
03049700;Chair, même hachée, de raies (Rajidae), congelée;0;;2017;9999
03049910;Surimi de poissons, n.d.a., congelé;0;;2007;9999
03049921;Chair de poissons d’eau douce, n.d.a., congelée (à l'exclusion des filets et du surimi);0;;2007;9999
03049923;Chair, même hachée, de harengs [Clupea harengus et Clupea pallasii], congelée (à l'exclusion des filets);0;;2007;9999
03049929;Chair, même hachée, de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelée (à l'exclusion des filets);0;;2007;9999
03049955;Chair, même hachée, de cardines [Lepidorhombus spp.], congelée (à l'exclusion des filets);0;;2007;9999
03049961;Chair, même hachée, de castagnoles [Brama spp.], congelée (à l'exclusion des filets);0;;2007;9999
03049965;Chair, même hachée, de baudroies [Lophius spp.], congelée (à l'exclusion des filets);0;;2007;9999
03049999;Chair de poissons de mer, n.d.a., congelée (à l'exclusion des filets et du surimi);0;;2007;9999
03051000;Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine;0;;1993;9999
03052000;Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure;0;;1993;9999
03053100;Filets de tilapia [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), d’anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés;0;;2017;9999
03053211;Filets de morues [Gadus macrocephalus], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés;0;;2012;9999
03053219;Filets de morues [Gadus morhua] et [Gadus ogac] et filets de poissons [Boreogadus saida], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés;0;;2012;9999
03053290;Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'exclusion des morues et Boreogadus saida);0;;2012;9999
03053910;Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], salés ou en saumure, mais non fumés;0;;2012;9999
03053950;Filets de flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], salés ou en saumure, mais non fumés;0;;2012;9999
03053990;Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'exclusion des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae et filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l’Atlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs);0;;2012;9999
03054100;Saumons du Pacifique [Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats);0;;1993;9999
03054200;Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats);0;;1993;9999
03054300;Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets (à l'exclusion des abats);0;;2012;9999
03054410;Anguilles [Anguilla spp.], fumées, y.c. les filets (à l'exclusion des abats);0;;2012;9999
03054490;Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats);0;;2017;9999
03054910;Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats);0;;1993;9999
03054920;Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats);0;;1993;9999
03054930;Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats);0;;1993;9999
03054980;Poissons fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, flétans noirs, flétans atlantiques, maquereaux, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent);0;;1996;9999
03055110;Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, non salées ni fumées (à l'exclusion des filets et abats);0;;1993;9999
03055190;Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées et salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats);0;;1993;9999
03055200;Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats);0;;2017;9999
03055310;Morues polaires (Boreogadus saida), séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats);0;;2017;9999
03055390;Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et hors morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida));0;;2017;9999
03055430;Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats);0;;2017;9999
03055450;Anchois (Engraulis spp.), séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats);0;;2017;9999
03055490;Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins et voiliers (Istiophoridae), séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats);0;;2017;9999
03055970;Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats);0;;1993;9999
03055985;Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats);0;;2017;9999
03056100;Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats);0;;1993;9999
03056200;Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats);0;;1993;9999
03056300;Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats);0;;1993;9999
03056400;Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles [Anguilla spp.], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats);0;;2017;9999
03056910;Poissons [Boreogadus saida], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats);0;;1993;9999
03056930;Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats);0;;1993;9999
03056950;Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats);0;;1993;9999
03056980;Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons à tête de serpent, poissons de l’espèce [Boreogadus saida], flétans atlantiques, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, et filets et abats);0;;2004;9999
03057100;Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure;0;;2017;9999
03057200;Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure;0;;2012;9999
03057900;Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l'exclusion des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins);0;;2012;9999
03061110;Queues de langouste [Palinurus spp., Panulirus spp. et Jasus spp.], même fumées, même décortiquées, congelées;0;;2017;9999
03061190;Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même fumées, même décortiquées, congelées (à l'exclusion des queues de langoustes);0;;2017;9999
03061210;Homards [Homarus spp.], entiers, même fumés même décortiqués, congelés;0;;2017;9999
03061290;Homards [Homarus spp.], même fumés, même décortiqués, congelés (à l'exclusion des homards entiers);0;;2017;9999
03061410;Crabes «Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur;0;;2017;9999
03061430;Crabes «Cancer pagurus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur;0;;2017;9999
03061490;Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Paralithodes camchaticus», «Chionoecetes spp.», «Callinectes sapidus» et «Cancer pagurus»);0;;2017;9999
03061500;Langoustines (Nephrops norvegicus), même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur;0;;2017;9999
03061691;Crevettes d’eau froide [Crangon crangon], même fumées, même décortiquées, congelées;0;;2017;9999
03061699;Crevettes d’eau froide [Pandalus spp.], même fumées, même décortiquées, congelées;0;;2017;9999
03061791;Crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris], même fumées, même décortiquées, congelées;0;;2017;9999
03061792;Crevettes du genre Penaeus, même fumées, même décortiquées, congelées;0;;2017;9999
03061793;Crevettes de la famille Pandalidae, même fumées, même décortiquées, congelées (à l'exclusion des crevettes [Pandalus]);0;;2017;9999
03061794;Crevettes du genre [Crangon], même fumées, même décortiquées, congelées (à l'exclusion des crevettes du genre [Crangon crangon]);0;;2017;9999
03061799;Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées (à l'exclusion des crevettes du genre [Penaeus], des crevettes de la famille Pandalidae et des crevettes du genre [Crangon]);0;;2017;9999
03061910;Écrevisses, même fumées, même décortiquées, congelées;0;;2017;9999
03061990;"Crustacés, propres à l’alimentation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés (à l'exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines [Nephrops norvegicus], crevettes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine, congelés";0;;2017;9999
03063100;Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées;0;;2017;9999
03063210;Homards (Homarus spp.), vivants;0;;2017;9999
03063291;Homards (Homarus spp.), entiers, frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03063299;Homards (Homarus spp.), non entiers, même décortiqués, frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03063310;Crabes (Cancer pagurus), même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03063390;Crabes, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des crabes (Cancer pagurus));0;;2017;9999
03063400;Langoustines (Nephrops norvegicus), même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées;0;;2017;9999
03063510;Crevettes (Crangon crangon), même décortiquées, fraîches ou réfrigérées;0;;2017;9999
03063550;Crevettes (Crangon crangon), vivantes;0;;2017;9999
03063590;Crevettes d’eau froide (Pandalus spp.), même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées;0;;2017;9999
03063610;Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes (Pandalus spp.));0;;2017;9999
03063650;Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes [Crangon crangon]);0;;2017;9999
03063690;Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes (Pandalidae) et (Crangon));0;;2017;9999
03063910;Écrevisses, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées;0;;2017;9999
03063990;"Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés";0;;2017;9999
03069100;Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur;0;;2017;9999
03069210;Homards (Homarus spp.), entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur;0;;2017;9999
03069290;Homards (Homarus spp.), non entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non entiers non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur;0;;2017;9999
03069310;Crabes (Cancer pagurus), même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur;0;;2017;9999
03069390;Crabes, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes (Cancer pagurus));0;;2017;9999
03069400;Langoustines (Nephrops norvegicus), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur;0;;2017;9999
03069511;Crevettes (Crangon crangon), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, cuites à l’eau ou à la vapeur;0;;2017;9999
03069519;Crevettes (Crangon crangon), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure (autres que cuites à l’eau ou à la vapeur);0;;2017;9999
03069520;Crevettes (Pandalus spp.), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur;0;;2017;9999
03069530;Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes (Pandalus spp.));0;;2017;9999
03069540;Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes (Crangon crangon));0;;2017;9999
03069590;Crevettes, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes (Pandalidae) et (Crangon));0;;2017;9999
03069910;Écrevisses, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur;0;;2017;9999
03069990;"Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, séchés, salés, fumés ou en saumure, propres à la consommation humaine";0;;2017;9999
03071110;Huîtres plates [Ostrea], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce;0;;2012;9999
03071190;Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l'exclusion des huîtres plates, vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce);0;;2012;9999
03071200;Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées;0;;2017;9999
03071900;Huîtres, même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure;0;;2017;9999
03072100;Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
03072210;Coquilles St Jacques (Pecten maximus), même non séparées de leur coquille, congelées;0;;2017;9999
03072290;Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des coquilles St Jacques (Pecten maximus));0;;2017;9999
03072900;Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure;0;;2017;9999
03073110;Moules [Mytilus spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
03073190;Moules [Perna spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées;0;;1993;9999
03073210;Moules (Mytilus spp.), même non séparées de leur coquille, congelées;0;;2017;9999
03073290;Moules (Perna spp.), même non séparées de leur coquille, congelées;0;;2017;9999
03073920;Moules (Mytilus spp.), même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure;0;;2017;9999
03073980;Moules (Perna spp.), même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure;0;;2017;9999
03074210;Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.), même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées;0;;2017;9999
03074220;Calmars et encornets (Loligo spp.), même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03074230;Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03074240;Toutenons communs (Todarodes sagittatus), vivants, frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03074290;Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (autres que (Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus));0;;2017;9999
03074321;Sépioles (Sepiola rondeleti), même séparées de leur coquille, congelées;0;;2017;9999
03074325;Sépioles (Sepiola spp.), même séparées de leur coquille, congelées (autres que (Sepiola rondeleti));0;;2017;9999
03074329;Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), même séparées de leur coquille, congelées;0;;2017;9999
03074331;Calmars et encornets (Loligo vulgaris), congelés;0;;2017;9999
03074333;Calmars et encornets (Loligo pealei), congelés;0;;2017;9999
03074335;Calmars et encornets (Loligo gahi), congelés;0;;2017;9999
03074338;Calmars et encornets (Loligo spp.), congelés (autres que (Loligo vulgaris, pealei et gahi));0;;2017;9999
03074391;Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), congelés (autres que (Ommastrephes sagittatus));0;;2017;9999
03074392;Calmars et encornets (Illex spp.), congelés;0;;2017;9999
03074395;Toutenons communs (Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus), congelés;0;;2017;9999
03074399;Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, congelés (autres que (Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Illex spp., Todarodes sagittatus));0;;2017;9999
03074920;Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.), même séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure;0;;2017;9999
03074940;Calmars et encornets (Loligo spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure;0;;2017;9999
03074950;Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que (Ommastrephes sagittatus));0;;2017;9999
03074960;Toutenons communs (Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus), fumés, séchés, salés ou en saumure;0;;2017;9999
03074980;Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que (Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus));0;;2017;9999
03075100;Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], vivants, frais ou réfrigérés;0;;1993;9999
03075200;Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), congelés;0;;2017;9999
03075900;Poulpes ou pieuvres(Octopus spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure;0;;2017;9999
03076000;Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer);0;;2017;9999
03077100;Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03077210;Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille (Veneridae), même non séparées de leur coquille, congelées;0;;2017;9999
03077290;Clams, coques et arches des familles (Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae), même non séparés de leur coquille, congelés;0;;2017;9999
03077900;Clams, coques et arches des familles (Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae), même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure;0;;2017;9999
03078100;Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03078200;Strombes (Strombus spp.), même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés;0;;2017;9999
03078300;Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, congelés;0;;2017;9999
03078400;Strombes (Strombus spp.), même non séparés de leur coquille, congelés;0;;2017;9999
03078700;Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure;0;;2017;9999
03078800;Strombes (Strombus spp.), même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure;0;;2017;9999
03079100;"Mollusques, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules (Mytilus spp., Perna spp.), des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés";0;;2017;9999
03079200;"Mollusques, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules (Mytilus spp., Perna spp.), des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, congelés";0;;2017;9999
03079900;"Mollusques, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules (Mytilus spp., Perna spp.), des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, fumés, séchés, salés ou en saumure";0;;2017;9999
03081100;Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], vivantes, fraîches ou réfrigérées;0;;2012;9999
03081200;Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea), congelées;0;;2017;9999
03081900;Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea), fumées, séchées, salées ou en saumure;0;;2017;9999
03082100;Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], vivants, frais ou réfrigérés;0;;2012;9999
03082200;Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus), congelés;0;;2017;9999
03082900;Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus), fumés, séchés, salés ou en saumure;0;;2017;9999
03083050;Méduses [Rhopilema spp.], congelées (sauf fumées);0;;2012;9999
03083080;Méduses;0;;2019;9999
03089010;"Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés";0;;2012;9999
03089050;"Invertébrés aquatiques, congelés (à l'exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés";0;;2012;9999
03089090;"Invertébrés aquatiques, séchés, salés ou en saumure (à l'exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure";0;;2012;9999
04011010;Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l;0;;1993;9999
04011090;Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l);0;;1993;9999
04012011;Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l;0;;1993;9999
04012019;Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l;0;;1993;9999
04012091;Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l;0;;1993;9999
04012099;Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l);0;;1993;9999
04014010;Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% mais <= 10%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l;0;;2012;9999
04014090;Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% mais <= 10%, autres qu'en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l ;0;;2012;9999
04015011;Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 21%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l;0;;2012;9999
04015019;Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 21 % (autres qu'en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l);0;;2012;9999
04015031;Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l;0;;2012;9999
04015039;Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21% mais <= 45%, autres qu' en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l;0;;2012;9999
04015091;Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l;0;;2012;9999
04015099;Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45% (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l);0;;2012;9999
04021011;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg;0;;1993;9999
04021019;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg;0;;1993;9999
04021091;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg;0;;1993;9999
04021099;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg;0;;1993;9999
04022111;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais < 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2,5 kg;0;;1993;9999
04022118;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais <= 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg;0;;2012;9999
04022191;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg;0;;1993;9999
04022199;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg;0;;1993;9999
04022911;Laits spéciaux pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g et d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 27%;0;;1993;9999
04022915;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits spéciaux pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g);0;;1993;9999
04022919;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg;0;;1993;9999
04022991;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg;0;;1993;9999
04022999;Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg;0;;1993;9999
04029110;Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 8% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;2008;9999
04029130;Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 8% mais <= 10% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;2008;9999
04029151;Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04029159;Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04029191;Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04029199;Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04029910;Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 9,5% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;2008;9999
04029931;Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04029939;Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04029991;Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04029999;Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04031011;Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%;0;;1996;9999
04031013;Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%;0;;1996;9999
04031019;Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%;0;;1996;9999
04031031;Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%;0;;1996;9999
04031033;Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%;0;;1996;9999
04031039;Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%;0;;1996;9999
04031051;Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%;0;;1993;9999
04031053;Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%;0;;1993;9999
04031059;Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%;0;;1993;9999
04031091;Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04031093;Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04031099;Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04039011;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'exclusion des yoghourts);0;;1993;9999
04039013;Babeurre, lait et crèmes caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'exclusion des yoghourts);0;;1993;9999
04039019;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'exclusion des yoghourts);0;;1993;9999
04039031;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'exclusion des yoghourts);0;;1993;9999
04039033;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'exclusion des yoghourts);0;;1993;9999
04039039;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'exclusion des yoghourts);0;;1993;9999
04039051;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts);0;;1993;9999
04039053;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts);0;;1993;9999
04039059;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts);0;;1993;9999
04039061;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts);0;;1993;9999
04039063;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts);0;;1993;9999
04039069;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts);0;;1993;9999
04039071;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts);0;;1993;9999
04039073;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts);0;;1993;9999
04039079;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts);0;;1993;9999
04039091;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts);0;;1993;9999
04039093;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts);0;;1993;9999
04039099;Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts);0;;1993;9999
04041002;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%;0;;1993;9999
04041004;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%;0;;1993;9999
04041006;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%;0;;1993;9999
04041012;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%;0;;1993;9999
04041014;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%;0;;1993;9999
04041016;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%;0;;1993;9999
04041026;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%;0;;1993;9999
04041028;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%;0;;1993;9999
04041032;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%;0;;1993;9999
04041034;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%;0;;1993;9999
04041036;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%;0;;1993;9999
04041038;Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%;0;;1993;9999
04041048;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04041052;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04041054;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04041056;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04041058;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04041062;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04041072;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04041074;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04041076;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04041078;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04041082;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04041084;Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides);0;;1993;9999
04049021;Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.;0;;1996;9999
04049023;Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.;0;;1996;9999
04049029;Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.;0;;1996;9999
04049081;Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.;0;;1996;9999
04049083;Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.;0;;1996;9999
04049089;Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.;0;;1996;9999
04051011;Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf beurre déshydraté et ghee);0;;1996;9999
04051019;Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (à l'excl. des produits en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ainsi que du beurre déshydraté et du ghee);0;;1996;9999
04051030;Beurre recombiné, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee);0;;1996;9999
04051050;Beurre de lactosérum, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee);0;;1996;9999
04051090;Beurre d'une teneur en poids de matières grasses > 85% mais <= 95% (sauf beurre déshydraté et ghee);0;;1996;9999
04052010;Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 39% mais < 60%;0;;1996;9999
04052030;Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 60% mais <= 75%;0;;1996;9999
04052090;Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses > 75% mais < 80%;0;;1996;9999
04059010;Matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5%;0;;1996;9999
04059090;Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (sauf d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5% et à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum);0;;1996;9999
04061030;Mozzarella frais, même dans un liquide, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40%  ;0;;2015;9999
04061050;Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% (à l'excl. du mozzarella)  ;0;;2015;9999
04061080;Fromages frais [non-affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses > 40%;0;;1993;9999
04062000;Fromages râpés ou en poudre, de tous types;0;;2015;9999
04063010;Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes [dit 'schabziger'], conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%;0;;1993;9999
04063031;Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
04063039;Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et en matières grasses en poids de la matière sèche > 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell ou du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%);0;;1993;9999
04063090;Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses > 36% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%);0;;1993;9999
04064010;Roquefort;0;;1994;9999
04064050;Gorgonzola;0;;1994;9999
04064090;Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' (à l'excl. du roquefort et du gorgonzola);0;;1994;9999
04069001;Fromages destinés à la transformation (à l'excl. des fromages frais y.c. le fromage de lactosérum , de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' ainsi que des fromages râpés ou en poudre);0;;1995;9999
04069013;Emmental (sauf râpé ou en poudre et celui destiné à la transformation);0;;2006;9999
04069015;Gruyère et sbrinz (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation);0;;2006;9999
04069017;Bergkäse et appenzell (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation);0;;2006;9999
04069018;Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1995;9999
04069021;Cheddar (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069023;Edam (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069025;Tilsit (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069029;Kashkaval (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069032;Feta (sauf destinée à la transformation);0;;2007;9999
04069035;Kefalotyri (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069037;Finlandia (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069039;Jarlsberg (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069050;Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre (à l'excl. de la feta);0;;1993;9999
04069061;Grana padano, parmigiano reggiano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069063;Fiore sardo, pecorino, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069069;Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47%, n.d.a.;0;;1993;9999
04069073;Provolone, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069074;Maasdam, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;2015;9999
04069075;Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069076;Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo et samsø, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1994;9999
04069078;Gouda, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1994;9999
04069079;Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069081;Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069082;Camembert, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1994;9999
04069084;Brie, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1994;9999
04069085;Kefalograviera et kasseri, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation);0;;1993;9999
04069086;Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 52%, n.d.a.;0;;1994;9999
04069089;Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 52% mais <= 62%, n.d.a.;0;;2015;9999
04069092;Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 62% mais <= 72%, n.d.a.;0;;2015;9999
04069093;Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 72%, n.d.a.;0;;1993;9999
04069099;Fromages d'une teneur en poids de matières grasses > 40%, n.d.a.;0;;1993;9999
04071100;Oeufs fertilisés de volailles, destinés à l’incubation, domestiques;1;Nombre de pièces;2012;9999
04071911;Oeufs fertilisés de dindes ou d’oies domestiques, destinés à l’incubation;1;Nombre de pièces;2012;9999
04071919;Oeufs fertilisés de volailles de basse-cour, destinés à l’incubation (à l'exclusion des oeufs de dindes, d’oies ou de poules);1;Nombre de pièces;2012;9999
04071990;Oeufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l'exclusion des oeufs de volailles de basse-cour);1;Nombre de pièces;2012;9999
04072100;Oeufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l'exclusion des oeufs fertilisés, destinés à l’incubation);1;Mille pièces;2012;9999
04072910;Oeufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais (à l'exclusion des oeufs de volailles et oeufs fertilisés, destinés à l’incubation);1;Mille pièces;2012;9999
04072990;Oeufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l'exclusion des oeufs de volailles de basse-cour et oeufs fertilisés, destinés à l’incubation);1;Nombre de pièces;2012;9999
04079010;Oeufs de volailles de basse-cour, en coquilles, conservés ou cuits;1;Mille pièces;2012;9999
04079090;Oeufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits (à l'exclusion des oeufs de volailles de basse-cour);1;Nombre de pièces;2012;9999
04081120;Jaunes d'oeufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires;0;;1994;9999
04081180;Jaunes d'oeufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires;0;;1994;9999
04081920;Jaunes d'oeufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs séchés);0;;1994;9999
04081981;Jaunes d'oeufs, liquides, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires;0;;1994;9999
04081989;Jaunes d'oeufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (excl. séchés);0;;1994;9999
04089120;Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs);0;;1994;9999
04089180;Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs);0;;1994;9999
04089920;Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs);0;;1994;9999
04089980;Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs);0;;1994;9999
04090000;Miel naturel;0;;1993;9999
04100000;Oeufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d'origine animale, n.d.a.;0;;1993;9999
05010000;"Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets de cheveux";0;;1993;9999
05021000;Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies;0;;1993;9999
05029000;Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils;0;;1993;9999
05040000;Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé;0;;1993;9999
05051010;Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts, même dépoussiérés, désinfectés ou simpl. nettoyés;0;;1993;9999
05051090;Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, nettoyés de façon très poussée et traités en vue de leur conservation;0;;1993;9999
05059000;Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'exclusion des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet);0;;1993;9999
05061000;Osséine et os acidulés;0;;1993;9999
05069000;Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme);0;;1993;9999
05071000;Ivoire, brut ou simpl. préparé, et poudres et déchets d'ivoire (à l'excl. de l'ivoire découpé en forme);0;;1993;9999
05079000;Écaille de tortue, fanons (y.c. les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'exclusion des produits découpés en forme ainsi que de l'ivoire);0;;1993;9999
05080000;"Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non-découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets";0;;1993;9999
05100000;"Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire";0;;1997;9999
05111000;Sperme de taureaux;1;Nombre de paillettes;1993;9999
05119110;Déchets de poissons;0;;1993;9999
05119190;"Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques (à l'exclusion des déchets de poissons); poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine";0;;1993;9999
05119910;Tendons et nerfs d'animaux et rognures et autres déchets simil. de peaux brutes;0;;1993;9999
05119931;Éponges naturelles d'origine animale, brutes;0;;2007;9999
05119939;Éponges naturelles d'origine animale, préparées;0;;2007;9999
05119985;"Produits d'origine animale n.d.a. ; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'exclusion des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)";0;;2007;9999
06011010;Bulbes de jacinthes, en repos végétatif;1;Nombre de pièces;1993;9999
06011020;Bulbes de narcisses, en repos végétatif;1;Nombre de pièces;1993;9999
06011030;Bulbes de tulipes, en repos végétatif;1;Nombre de pièces;1993;9999
06011040;Bulbes de glaïeuls, en repos végétatif;1;Nombre de pièces;1993;9999
06011090;Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée);1;Nombre de pièces;1993;9999
06012010;Plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum');0;;1993;9999
06012030;Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur;0;;1993;9999
06012090;Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée);0;;1993;9999
06021010;Boutures non-racinées et greffons, de vigne;0;;1993;9999
06021090;Boutures non-racinées et greffons (autres que de vigne);0;;1993;9999
06022010;Plants de vigne, greffés ou racinés;0;;1993;9999
06022020;Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à racines nues, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne);1;Nombre de pièces;2016;9999
06022030;Agrumes, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues);1;Nombre de pièces;2016;9999
06022080;Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues, des agrumes et des plants de vigne);1;Nombre de pièces;2016;9999
06023000;Rhododendrons et azalées, greffés ou non;1;Nombre de pièces;1993;9999
06024000;Rosiers, greffés ou non;1;Nombre de pièces;2008;9999
06029010;Blanc de champignons;0;;1996;9999
06029020;Plants d'ananas;0;;1996;9999
06029030;Plants de légumes et plants de fraisiers;0;;1996;9999
06029041;Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers;1;Nombre de pièces;1996;9999
06029045;Boutures racinées et jeunes plants, d'arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l'excl. des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers);1;Nombre de pièces;1996;9999
06029046;Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, à racines nues, y. c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers);1;Nombre de pièces;2016;9999
06029047;Conifères et essences de plein air à feuilles persistantes, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux  fruitiers et forestiers);1;Nombre de pièces;2016;9999
06029048;Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, des conifères et essences à feuilles persistantes, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers);1;Nombre de pièces;2016;9999
06029050;Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non-racinées et greffons, les rhododendrons, azalées, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d'ananas, les plants de légumes et de fraisiers, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces);0;;2008;9999
06029070;Boutures racinées et jeunes plants de plantes d'intérieur (à l'excl. des cactées);1;Nombre de pièces;1996;9999
06029091;Plantes d'intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l'excl. des cactées);1;Nombre de pièces;1996;9999
06029099;Plantes d'intérieur, vivantes (à l'excl. des boutures et jeunes plants ainsi que des plantes à fleurs, en boutons ou en fleur);1;Nombre de pièces;1996;9999
06031100;Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements;1;Nombre de pièces;2007;9999
06031200;Oeillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements;1;Nombre de pièces;2007;9999
06031300;Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements;1;Nombre de pièces;2007;9999
06031400;Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements;1;Nombre de pièces;2007;9999
06031500;Lis [Lilium spp.] et boutons de lis [Lilium spp.], frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements;1;Nombre de pièces;2012;9999
06031910;Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements;1;Nombre de pièces;2007;9999
06031920;Renoncules et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements;1;Nombre de pièces;2016;9999
06031970;Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, oeœillets, orchidées,  glaïeuls, renoncules, chrysanthèmes et lis);1;Nombre de pièces;2016;9999
06039000;Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés;0;;1993;9999
06042011;Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais;0;;2012;9999
06042019;Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'exclusion des lichens des rennes);0;;2012;9999
06042020;Arbres de Noël, frais;1;Nombre de pièces;2012;9999
06042040;Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais;0;;2012;9999
06042090;Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'exclusion des arbres de Noël et rameaux de conifères);0;;2012;9999
06049011;Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés;0;;2012;9999
06049019;Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'exclusion des lichens des rennes);0;;2012;9999
06049091;Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés;0;;2012;9999
06049099;Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (sauf séchés);0;;2012;9999
07011000;Pommes de terre de semence;0;;1993;9999
07019010;Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule;0;;1993;9999
07019050;Pommes de terre de primeurs, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 30 juin;0;;2000;9999
07019090;Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des pommes de terre de primeurs du 1er janvier au 30 juin, des pommes de terre de semence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule);0;;1993;9999
07020000;Tomates, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1998;9999
07031011;Oignons de semence, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07031019;Oignons, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons de semence);0;;1993;9999
07031090;Échalotes, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07032000;Aulx, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07039000;Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons, des échalotes et des aulx);0;;1993;9999
07041000;Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2000;9999
07042000;Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07049010;Choux blancs et choux rouges, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07049090;Choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges);0;;1993;9999
07051100;Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2000;9999
07051900;Laitues 'Lactuca sativa', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues pommées);0;;1993;9999
07052100;Witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum', à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07052900;Chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum');0;;1993;9999
07061000;Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07069010;Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2000;9999
07069030;Raifort 'Cochlearia armoracia', à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07069090;Betteraves à salade, salsifis, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des carottes, des navets, des céleris-raves et du raifort);0;;1993;9999
07070005;Concombres, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1998;9999
07070090;Cornichons, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07081000;Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2000;9999
07082000;Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2000;9999
07089000;Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.');0;;1993;9999
07092000;Asperges, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07093000;Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07094000;Céleris, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des céleris-raves);0;;1993;9999
07095100;Champignons du genre 'Agaricus', à l'état frais ou réfrigéré;0;;2002;9999
07095910;Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2002;9999
07095930;Cèpes, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2002;9999
07095950;Truffes, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2007;9999
07095990;Champignons comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des chanterelles, des cèpes, des champignons du genre 'Agaricus' et des truffes);0;;2002;9999
07096010;Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07096091;Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum';0;;1993;9999
07096095;Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes;0;;1993;9999
07096099;Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des piments doux ou poivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d'oléorésines de 'Capsicum', d'huiles essentielles ou de résinoïdes);0;;1993;9999
07097000;Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], à l'état frais ou réfrigéré;0;;1993;9999
07099100;Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2012;9999
07099210;Olives, à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des olives pour la production de l’huile);0;;2012;9999
07099290;Olives, à l'état frais ou réfrigéré, pour la production de l’huile;0;;2012;9999
07099310;Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2012;9999
07099390;Citrouilles, courges et calebasses [Cucurbita spp.], à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des courgettes);0;;2012;9999
07099910;Salades, à l'état frais ou réfrigéré (à l’excl. des laitues [Lactuca sativa] et chicorées [Cichorium spp.]);0;;2012;9999
07099920;Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2012;9999
07099940;Câpres, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2012;9999
07099950;Fenouil, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2012;9999
07099960;Maïs doux, à l'état frais ou réfrigéré;0;;2012;9999
07099990;Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré;0;;2012;9999
07101000;Pommes de terre, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées;0;;1993;9999
07102100;Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés;0;;1993;9999
07102200;Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés;0;;1993;9999
07102900;Légumes à cosse, écossés ou non, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'exclusion des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.');0;;1993;9999
07103000;Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés;0;;1993;9999
07104000;Maïs doux, non-cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé;0;;1993;9999
07108010;Olives, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées;0;;1993;9999
07108051;Piments doux ou poivrons, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés;0;;1993;9999
07108059;Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'exclusion des piments doux et des poivrons);0;;1993;9999
07108061;Champignons du genre 'Agaricus', non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés;0;;1996;9999
07108069;Champignons, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'exclusion des champignons du genre 'Agaricus');0;;1996;9999
07108070;Tomates, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées;0;;1993;9999
07108080;Artichauts, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés;0;;1993;9999
07108085;Asperges, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées;0;;1994;9999
07108095;"Légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'exclusion des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], des arroches [épinards géants], du maïs doux, des olives, des piments du genre ""Capsicum"" ou du genre ""Pimenta"", des champignons, des tomates, des artichauts et des asperges)";0;;1994;9999
07109000;Mélanges de légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés;0;;1993;9999
07112010;Olives (autres que pour la production de l'huile), conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état;0;;1993;9999
07112090;Olives destinées à la production de l'huile, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état;0;;1993;9999
07114000;Concombres et cornichons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état;0;;1993;9999
07115100;Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état;1;Kilogramme poids net égoutté;2002;9999
07115900;Champignons et truffes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus');0;;2002;9999
07119010;Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des piments doux et des poivrons);0;;1993;9999
07119030;Maïs doux, conservé provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropre à l'alimentation en l'état;0;;1993;9999
07119050;Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état;0;;2002;9999
07119070;Câpres, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état;0;;2007;9999
07119080;Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (sauf olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], maïs doux, oignons ou mélanges de légumes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], champignons, truffes);0;;2002;9999
07119090;Mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état;0;;1993;9999
07122000;Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés;0;;1993;9999
07123100;Champignons du genre 'Agaricus', séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés;0;;2002;9999
07123200;Oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées;0;;2002;9999
07123300;Trémelles 'Tremella spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées;0;;2002;9999
07123900;Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus', des oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.' et des trémelles 'Tremella spp.');0;;2002;9999
07129005;Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées;0;;1996;9999
07129011;Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', hybride, séché, destiné à l'ensemencement;0;;1993;9999
07129019;Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', séché, même coupé en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparé (à l'excl. du maïs doux hybride destiné à l'ensemencement);0;;1993;9999
07129030;Tomates, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées;0;;1993;9999
07129050;Carottes, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées;0;;1993;9999
07129090;Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des pommes de terre, des oignons, des champignons, des truffes, du maïs doux, des tomates et des carottes);0;;1993;9999
07131010;Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, destinés à l'ensemencement;0;;1993;9999
07131090;Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois destinés à l'ensemencement);0;;1993;9999
07132000;Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés;0;;1997;9999
07133100;Haricots des espèces 'Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek', secs, écossés, même décortiqués ou cassés;0;;1997;9999
07133200;Haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] 'Phaseolus ou Vigna angularis', secs, écossés, même décortiqués ou cassés;0;;1997;9999
07133310;Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, destinés à l'ensemencement;0;;1993;9999
07133390;Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots destinés à l'ensemencement);0;;1993;9999
07133400;Pois Bambara (pois de terre) [Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea], secs, écossés, même décortiqués ou cassés;0;;2012;9999
07133500;Doliques à oeil noir (pois du Brésil, Niébé) [Vigna unguiculata], secs, écossés, même décortiqués ou cassés;0;;2012;9999
07133900;Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'exclusion des haricots des espèces [Vigna mungo (L.) Hepper] ou [Vigna radiata (L.) Wilczek], haricots [petits rouges] [haricots Adzuki], haricots communs [Phaseolus vulgaris], pois Bambara (pois de terre) et doliques à oeil noir (pois du Brésil, Niébé));0;;1997;9999
07134000;Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées;0;;1997;9999
07135000;Fèves 'Vicia faba var. major' et féveroles 'Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor', séchées, écossées, même décortiquées ou cassées;0;;1997;9999
07136000;Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole [Cajanus cajan], secs, écossés, même décortiqués ou cassés;0;;2012;9999
07139000;Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'exclusion des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d'Ambrevade ou pois d'Angole);0;;2004;9999
07141000;Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets;0;;2013;9999
07142010;Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine;0;;1993;9999
07142090;Patates douces, fraîches réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine);0;;1993;9999
07143000;Ignames [Dioscorea spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets;0;;2013;9999
07144000;Colocases [Colocasia spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets;0;;2013;9999
07145000;Yautias [Xanthosoma spp.], frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets;0;;2013;9999
07149020;Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des racines de manioc, des patates douces, des colocases et des yautias);0;;2013;9999
07149090;Topinambours et racines et tubercules simil. à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ainsi que moelle de sagoutier (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases, des yauthias, des racines d’arrow-root et de salep et des racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule) ;0;;1993;9999
08011100;Noix de coco, desséchées;0;;1996;9999
08011200;Noix de coco fraîches en coques internes [endocarpe];0;;2012;9999
08011900;Noix de coco fraîches même sans leur coque ou décortiquées (à l'exclusion des coques internes [endocarpe]);0;;1996;9999
08012100;Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques;0;;1996;9999
08012200;Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques;0;;1996;9999
08013100;Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques;0;;1996;9999
08013200;Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques;0;;1996;9999
08021110;Amandes amères, fraîches ou sèches, en coques;0;;1993;9999
08021190;Amandes douces, fraîches ou sèches, en coques;0;;1993;9999
08021210;Amandes amères, fraîches ou sèches, sans coques;0;;1993;9999
08021290;Amandes douces, fraîches ou sèches, sans coques;0;;1993;9999
08022100;Noisettes 'Corylus spp.', fraîches ou sèches, en coques;0;;1993;9999
08022200;Noisettes [Corylus spp.], fraîches ou sèches, sans coques;0;;1993;9999
08023100;Noix communes, fraîches ou sèches, en coques;0;;1993;9999
08023200;Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques;0;;1993;9999
08024100;Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, en coques;0;;2012;9999
08024200;Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, sans coques;0;;2012;9999
08025100;Pistaches, fraîches ou sèches, en coques;0;;2012;9999
08025200;Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques;0;;2012;9999
08026100;Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques;0;;2012;9999
08026200;Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques;0;;2012;9999
08027000;Noix de cola [Cola spp.] fraîches ou sèches, même en coques ou décortiquées;0;;2012;9999
08028000;Noix d'arec fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées;0;;2012;9999
08029010;Noix de Pécan, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées;0;;2012;9999
08029050;Graines de pignons doux, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées;0;;1993;9999
08029085;Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, du Brésil, de cajou, de Pécan, d'arec [bétel] ou de kola ainsi que des amandes, des noisettes, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des graines de pignons doux et des noix macadamia);0;;1995;9999
08031010;Plantains, frais;0;;2012;9999
08031090;Plantains secs;0;;2012;9999
08039010;Bananes, fraîches (à l’excl. des plantains);0;;2012;9999
08039090;Bananes sèches (à l'exclusion des plantains);0;;2012;9999
08041000;Dattes, fraîches ou sèches;0;;1993;9999
08042010;Figues, fraîches;0;;1993;9999
08042090;Figues, sèches;0;;1993;9999
08043000;Ananas, frais ou secs;0;;1993;9999
08044000;Avocats, frais ou secs;0;;2000;9999
08045000;Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs;0;;1993;9999
08051022;Oranges navel, fraîches;0;;2017;9999
08051024;Oranges blanches, fraîches;0;;2017;9999
08051028;Oranges douces, fraîches (à l'excl. des oranges navel et des oranges blanches);0;;2017;9999
08051080;Oranges, fraîches ou sèches (à l'excl. des oranges douces fraîches);0;;2000;9999
08052110;Satsumas, fraîches ou sèches;0;;2017;9999
08052190;Mandarines, y compris tangerines, fraîches ou sèches (à l’exclusion des clémentines et satsumas);0;;2017;9999
08052200;Clémentines, y compris monreales, fraîches ou sèches;0;;2017;9999
08052900;Wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs;0;;2017;9999
08054000;Pamplemousses et pomelos, frais ou secs;0;;2000;9999
08055010;"Citrons ""Citrus limon, Citrus limonum"", frais ou secs";0;;2002;9999
08055090;"Limes ""Citrus aurantifolia, Citrus latifolia"", fraîches ou sèches";0;;2002;9999
08059000;"Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons ""Citrus limon, Citrus limonum"", des limes ""Citrus aurantifolia, Citrus latifolia"", des pamplemousses, des pomelos, des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et des hybrides simil. d'agrumes)";0;;1993;9999
08061010;Raisins de table, frais;0;;1998;9999
08061090;Raisins, frais (à l'excl. des raisins de table);0;;2000;9999
08062010;Raisins de Corinthe;0;;2005;9999
08062030;Sultanines;0;;2005;9999
08062090;Raisins, secs (à l'excl. des raisins de Corinthe et des sultanines);0;;2005;9999
08071100;Pastèques, fraîches;0;;1996;9999
08071900;Melons, frais (à l'excl. des pastèques);0;;1996;9999
08072000;Papayes, fraîches;0;;1993;9999
08081010;Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre;0;;1993;9999
08081080;Pommes, fraîches (à l'excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre);0;;2005;9999
08083010;Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre;0;;2012;9999
08083090;Poires, fraîches (à l’excl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre);0;;2012;9999
08084000;Coings, frais;0;;2012;9999
08091000;Abricots, frais;0;;1998;9999
08092100;Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches;0;;2012;9999
08092900;Cerises, fraîches (à l'exclusion des cerises acides);0;;2012;9999
08093010;Brugnons et nectarines, frais;0;;1998;9999
08093090;Pêches, fraîches (à l'excl. des brugnons et des nectarines);0;;1998;9999
08094005;Prunes, fraîches;0;;1998;9999
08094090;Prunelles, fraîches;0;;1993;9999
08101000;Fraises, fraîches;0;;2000;9999
08102010;Framboises, fraîches;0;;1993;9999
08102090;Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches;0;;1993;9999
08103010;Cassis frais;0;;2012;9999
08103030;Groseilles rouges fraîches;0;;2012;9999
08103090;Groseilles à grappes blanches et groseilles à maquereau, fraîches;0;;2012;9999
08104010;Airelles [fruits du 'Vaccinium vitis-idaea'], fraîches;0;;1993;9999
08104030;Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], fraîches;0;;1993;9999
08104050;Fruits du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum', frais;0;;1993;9999
08104090;Fruits du genre 'Vaccinium', frais (à l'excl. des fruits du 'Vaccinium vitis-idaea, du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum');0;;1993;9999
08105000;Kiwis, frais;0;;2000;9999
08106000;Durians, frais;0;;2002;9999
08107000;Kakis (Plaquemines), frais;0;;2012;9999
08109020;Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais;0;;2008;9999
08109075;Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians et kakis [plaquemines]);0;;2012;9999
08111011;Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids;0;;1993;9999
08111019;Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids;0;;1993;9999
08111090;Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants;0;;1993;9999
08112011;Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids;0;;1993;9999
08112019;Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids;0;;1993;9999
08112031;Framboises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants;0;;1993;9999
08112039;Groseilles à grappes noires [cassis], non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants;0;;1993;9999
08112051;Groseilles à grappes rouges, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants;0;;1993;9999
08112059;Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants;0;;1993;9999
08112090;Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants;0;;1993;9999
08119011;Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids;0;;1995;9999
08119019;Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia);0;;1995;9999
08119031;Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids;0;;1995;9999
08119039;Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia);0;;1995;9999
08119050;Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants;0;;1993;9999
08119070;Myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants;0;;1993;9999
08119075;Cerises acides 'Prunus cerasus', non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants;0;;1993;9999
08119080;Cerises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des cerises acides 'Prunus cerasus');0;;1993;9999
08119085;Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants;0;;1995;9999
08119095;Fruits, comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des fraises, des cerises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtillus', 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia);0;;1995;9999
08121000;Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état;0;;1993;9999
08129025;Abricots et oranges, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l’alimentation en l’état;0;;2012;9999
08129030;Papayes, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état;0;;1993;9999
08129040;Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état;0;;1993;9999
08129070;Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état;0;;1995;9999
08129098;"Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce ""Vaccinium myrtillus"", des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)";0;;2005;9999
08131000;Abricots, séchés;0;;1993;9999
08132000;Pruneaux, séchés;0;;1993;9999
08133000;Pommes, séchées;0;;1993;9999
08134010;Pêches (y.c. les brugnons et nectarines), séchées;0;;1993;9999
08134030;Poires, séchées;0;;1993;9999
08134050;Papayes, séchées;0;;1993;9999
08134065;Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, séchés;0;;2008;9999
08134095;Fruits, comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, abricots, prunes, pommes, poires et pêches, non-mélangés);0;;1995;9999
08135012;Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux;0;;1995;9999
08135015;Mélanges de fruits séchés, sans pruneaux (à l'excl. des mélanges de fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas);0;;1995;9999
08135019;Mélanges constitués d'abricots séchés, de pommes séchées, de pêches (y.c. les brugnons et nectarines) séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés et comprenant des pruneaux (à l'exclusion des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins);0;;1993;9999
08135031;Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées;0;;1995;9999
08135039;Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia);0;;1995;9999
08135091;Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l'exclusion des fruits à coque des n° 0801 et 0802);0;;1993;9999
08135099;Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, comprenant des pruneaux ou des figues;0;;1993;9999
08140000;Écorces d'agrumes ou de melons (y.c. de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées;0;;1993;9999
09011100;Café, non-torréfié, non-décaféiné;0;;1993;9999
09011200;Café, non-torréfié, décaféiné;0;;1993;9999
09012100;Café, torréfié, non-décaféiné;0;;1993;9999
09012200;Café, torréfié, décaféiné;0;;1993;9999
09019010;Coques et pellicules de café;0;;1996;9999
09019090;Succédanés du café contenant du café;0;;1996;9999
09021000;Thé vert [thé non-fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg;0;;1993;9999
09022000;Thé vert [thé non-fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg;0;;1993;9999
09023000;Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg;0;;1993;9999
09024000;Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg;0;;1993;9999
09030000;Maté;0;;1993;9999
09041100;Poivre du genre 'Piper', non-broyé ni pulvérisé;0;;2001;9999
09041200;Poivre du genre 'Piper', broyé ou pulvérisé;0;;1993;9999
09042110;Piments doux ou poivrons, séchés, mais non broyés ni pulvérisés;0;;2012;9999
09042190;Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons);0;;2012;9999
09042200;Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés;0;;2012;9999
09051000;Vanille, non broyée ni pulvérisée;0;;2012;9999
09052000;Vanille, broyée ou pulvérisée;0;;2012;9999
09061100;Cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume', non-broyées ni pulvérisées;0;;2007;9999
09061900;Cannelle, non-broyées ni pulvérisées (à l'exclusion de la cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume');0;;2007;9999
09062000;Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées;0;;1993;9999
09071000;Girofles, antofles, clous et griffes, non broyés ni pulvérisés;0;;2012;9999
09072000;Girofles, antofles, clous et griffes, broyés ou pulvérisés;0;;2012;9999
09081100;Noix muscades, non broyées ni pulvérisées;0;;2012;9999
09081200;Noix muscades, broyées ou pulvérisées;0;;2012;9999
09082100;Macis, non broyés ni pulvérisés;0;;2012;9999
09082200;Macis, broyés ou pulvérisés;0;;2012;9999
09083100;Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés;0;;2012;9999
09083200;Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés;0;;2012;9999
09092100;Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées;0;;2012;9999
09092200;Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées;0;;2012;9999
09093100;Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées;0;;2012;9999
09093200;Graines de cumin, broyées ou pulvérisées;0;;2012;9999
09096100;Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées;0;;2012;9999
09096200;Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées et pulvérisées;0;;2012;9999
09101100;Gingembre, non broyé ni pulvérisé;0;;2012;9999
09101200;Gingembre, broyé ou pulvérisé;0;;2012;9999
09102010;Safran, non-broyé ni pulvérisé;0;;1993;9999
09102090;Safran, broyé ou pulvérisé;0;;1993;9999
09103000;Curcuma;0;;1993;9999
09109105;Curry;0;;2010;9999
09109110;Mélanges d'épices non-broyées ni pulvérisées;0;;1993;9999
09109190;Mélanges d'épices broyées ou pulvérisées;0;;1993;9999
09109910;Graines de fenugrec;0;;1993;9999
09109931;Serpolet 'Thymus serpyllum', non-broyé ni pulvérisé;0;;2007;9999
09109933;Thym, non-broyé ni pulvérisé (à l'exclusion du serpolet);0;;2007;9999
09109939;Thym, broyé ou pulvérisé;0;;2007;9999
09109950;Feuilles de laurier;0;;2007;9999
09109991;Épices, non-broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges);0;;1993;9999
09109999;Épices, broyées ou pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges);0;;1993;9999
10011100;Froment (blé) dur, de semence;0;;2012;9999
10011900;Froment (blé) dur, (à l'exclusion de semence);0;;2012;9999
10019110;Épeautre, de semence;0;;2012;9999
10019120;Froment [blé] tendre ou méteil, de semence;0;;2012;9999
10019190;Froment [blé] commun (à l'exclusion du froment [blé] tendre, du méteil et de l'épeautre) de semence;0;;2012;9999
10019900;Blé et méteil (à l'exclusion du froment [blé] dur et des semences);0;;2012;9999
10021000;Seigle, de semence;0;;2012;9999
10029000;Seigle (à l'exclusion du seigle de semence);0;;2012;9999
10031000;Orge, de semence;0;;2012;9999
10039000;Orge (à l’excl. de l’orge de semence);0;;2012;9999
10041000;Avoine, de semence;0;;2012;9999
10049000;Avoine (à l'exclusion de l'avoine de semence);0;;2012;9999
10051013;Maïs de semence, hybride trois voies;0;;1993;9999
10051015;Maïs de semence, hybride simple;0;;1993;9999
10051018;Maïs de semence, hybride (à l'exclusion des semences de maïs hybride trois voies et hybride simple);0;;2012;9999
10051090;Maïs de semence (à l'excl. du maïs hybride);0;;1993;9999
10059000;Maïs (à l'exclusion du maïs de semence);0;;1993;9999
10061010;Riz en paille [riz paddy], destiné à l'ensemencement;0;;1993;9999
10061030;Riz en paille [riz paddy] à grains ronds, autre que destiné à l'ensemencement;0;;2017;9999
10061050;Riz en paille [riz paddy] à grains moyens, autre que destiné à l'ensemencement;0;;2017;9999
10061071;Riz en paille [riz paddy] à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3, autre que destiné à l'ensemencement;0;;2017;9999
10061079;Riz en paille [riz paddy] à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3, autre que destiné à l'ensemencement;0;;2017;9999
10062011;Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains ronds;0;;1993;9999
10062013;Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains moyens;0;;1993;9999
10062015;Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3;0;;1993;9999
10062017;Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3;0;;1993;9999
10062092;Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10062094;Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10062096;Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10062098;Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10063021;Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds;0;;1993;9999
10063023;Riz semi-blanchi, étuvé, à grains moyens;0;;1993;9999
10063025;Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3;0;;1993;9999
10063027;Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3;0;;1993;9999
10063042;Riz semi-blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10063044;Riz semi-blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10063046;Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10063048;Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10063061;Riz blanchi, étuvé, à grains ronds;0;;1993;9999
10063063;Riz blanchi, étuvé, à grains moyens;0;;1993;9999
10063065;Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3;0;;1993;9999
10063067;Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3;0;;1993;9999
10063092;Riz blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10063094;Riz blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10063096;Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10063098;Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé);0;;1993;9999
10064000;Riz en brisures;0;;1993;9999
10071010;Sorgho à grains, hybride, destiné à l’ensemencement;0;;2012;9999
10071090;Sorgho à grains de semence (à l’excl. des sorghos hybrides);0;;2012;9999
10079000;Sorgho à grains (à l’excl. des semences);0;;2012;9999
10081000;Sarrasin;0;;1993;9999
10082100;Millet de semence (à l'exclusion du sorgho à grains);0;;2012;9999
10082900;Millet (à l'exclusion du sorgho à grains et de semence);0;;2012;9999
10083000;Alpiste;0;;1993;9999
10084000;Fonio [Digitaria spp.];0;;2012;9999
10085000;Quinoa [Chenopodium quinoa];0;;2012;9999
10086000;Triticale;0;;2012;9999
10089000;Céréales (à l’excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l’alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale);0;;2012;9999
11010011;Farines de froment [blé] dur;0;;1995;9999
11010015;Farines de froment [blé] tendre et d'épeautre;0;;1995;9999
11010090;Farines de méteil;0;;1995;9999
11022010;Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids;0;;1993;9999
11022090;Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids;0;;1993;9999
11029010;Farine d'orge;0;;1993;9999
11029030;Farine d'avoine;0;;1993;9999
11029050;Farine de riz;0;;2007;9999
11029070;Farine de seigle;0;;2012;9999
11029090;Farines de céréales (à l'excl. des farines de froment [blé], de méteil, de seigle, de maïs, de riz, d'orge et d'avoine);0;;1993;9999
11031110;Gruaux et semoules de froment [blé] dur;0;;1994;9999
11031190;Gruaux et semoules de froment [blé] tendre et d'épeautre;0;;1993;9999
11031310;Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids;0;;1993;9999
11031390;Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids;0;;1993;9999
11031920;Gruaux et semoules de seigle ou d'orge;0;;2012;9999
11031940;Gruaux et semoules d'avoine;0;;2002;9999
11031950;Gruaux et semoules de riz;0;;2002;9999
11031990;Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé], d'avoine, de maïs, de riz, de seigle et d'orge);0;;1993;9999
11032025;Pellets de seigle ou d'orge;0;;2012;9999
11032030;Agglomérés sous forme de pellets, d'avoine;0;;2002;9999
11032040;Agglomérés sous forme de pellets, de maïs;0;;2002;9999
11032050;Agglomérés sous forme de pellets, de riz;0;;2002;9999
11032060;Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé];0;;2002;9999
11032090;Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de seigle, d'orge, d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé]);0;;2002;9999
11041210;Grains d'avoine, aplatis;0;;1993;9999
11041290;Flocons d'avoine;0;;1993;9999
11041910;Grains de froment [blé], aplatis ou en flocons;0;;1993;9999
11041930;Grains de seigle, aplatis ou en flocons;0;;1993;9999
11041950;Grains de maïs, aplatis ou en flocons;0;;1993;9999
11041961;Grains d'orge, aplatis;0;;2002;9999
11041969;Flocons d'orge;0;;2002;9999
11041991;Flocons de riz;0;;1993;9999
11041999;Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs et d'orge ainsi que des flocons de riz);0;;1993;9999
11042240;Grains d'avoine, mondés, même tranchés ou concassés;0;;2012;9999
11042250;Grains d'avoine, perlés;0;;1993;9999
11042295;Grains d'avoine tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons, émondés, perlés et en pellets);0;;2012;9999
11042340;"Grains de maïs, mondés, même tranchés ou concassés ; grains de maïs perlés";0;;2012;9999
11042398;Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets);0;;2012;9999
11042904;Grains d'orge, mondés, même tranchés ou concassés;0;;2012;9999
11042905;Grains d'orge, perlés;0;;2002;9999
11042908;Grains d'orge tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine d'orge et des grains d'orge aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets);0;;2012;9999
11042917;Grains de céréales, mondés, même tranchés ou concassés (à l’excl. des grains d’orge, d’avoine, de maïs et de riz);0;;2012;9999
11042930;Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs ou de riz);0;;2006;9999
11042951;Grains de froment [blé], seulement concassés;0;;1995;9999
11042955;Grains de seigle, seulement concassés;0;;1995;9999
11042959;Grains de céréales, seulement concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de froment [blé] et de seigle);0;;1995;9999
11042981;Grains de blé tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés);0;;1995;9999
11042985;Grains de seigle tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés);0;;1995;9999
11042989;Grains de céréales tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine d'avoine, d'orge, de maïs, de blé et de seigle, de la farine et des grains de céréales aplatis, en flocons, en pellets mondés, perlés, seulement concassés, ainsi que du riz semi-blanchi ou blanchi et en brisures);0;;1995;9999
11043010;Germes de froment [blé], entiers, aplatis, en flocons ou moulus;0;;1993;9999
11043090;Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des germes de froment [blé]);0;;1993;9999
11051000;Farine, semoule et poudre de pommes de terre;0;;1993;9999
11052000;Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre;0;;1993;9999
11061000;Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713;0;;1993;9999
11062010;Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, rendus impropres à l'alimentation humaine;0;;1993;9999
11062090;Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714 (à l'excl. des produits rendus impropres à l'alimentation humaine);0;;1993;9999
11063010;Farines, semoules et poudres de bananes;0;;1993;9999
11063090;"Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 ""Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"" (sauf bananes)";0;;1993;9999
11071011;Malt de froment [blé], non-torréfié, présenté sous forme de farine;0;;1993;9999
11071019;Malt de froment [blé], non-torréfié (à l'exclusion du malt présenté sous forme de farine);0;;1993;9999
11071091;Malt, non-torréfié, présenté sous forme de farine (à l'exclusion du malt de froment [blé]);0;;1993;9999
11071099;Malt, non-torréfié (à l'exclusion du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine);0;;1993;9999
11072000;Malt, torréfié;0;;1993;9999
11081100;Amidon de froment [blé];0;;1993;9999
11081200;Amidon de maïs;0;;1993;9999
11081300;Fécule de pommes de terre;0;;1993;9999
11081400;Fécule de manioc [cassave];0;;1993;9999
11081910;Amidon de riz;0;;1993;9999
11081990;Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de manioc et de riz);0;;1993;9999
11082000;Inuline;0;;1993;9999
11090000;Gluten de froment [blé], même à l'état sec;0;;1993;9999
11990001;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 11 (Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment)";0;;2009;9999
12011000;Fèves de soja, destinées à l’ensemencement;0;;2012;9999
12019000;Fèves de soja, même concassées (à l'exclusion des fèves de soja destinées à l'ensemencement);0;;2012;9999
12023000;Arachide, à ensemencer;0;;2012;9999
12024100;Arachides, en coques (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites);0;;2012;9999
12024200;Arachides, décortiquées, même concassées (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites);0;;2012;9999
12030000;Coprah;0;;1993;9999
12040010;Graines de lin, destinées à l'ensemencement;0;;1993;9999
12040090;Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement);0;;1993;9999
12051010;"Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"", destinées à l'ensemencement";0;;2002;9999
12051090;"Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"", même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)";0;;2002;9999
12059000;"Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates"", même concassées";0;;2002;9999
12060010;Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement;0;;1993;9999
12060091;Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement);0;;1994;9999
12060099;Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc);0;;1994;9999
12071000;Noix et amandes de palmistes;0;;2012;9999
12072100;Graines de coton, destinées à l’ensemencement;0;;2012;9999
12072900;Graines de coton (à l'exclusion des semences);0;;2012;9999
12073000;Graines de ricin;0;;2012;9999
12074010;Graines de sésame, destinées à l'ensemencement;0;;1993;9999
12074090;Graines de sésame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement);0;;1993;9999
12075010;Graines de moutarde, destinées à l'ensemencement;0;;1993;9999
12075090;Graines de moutarde, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement);0;;1993;9999
12076000;Graines de carthame [Carthamus tinctorius];0;;2012;9999
12077000;Graines de melon;0;;2012;9999
12079110;Graines d'oeillette ou de pavot, destinées à l'ensemencement;0;;1993;9999
12079190;Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement);0;;1993;9999
12079920;Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’oeillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste);0;;2012;9999
12079991;Graines de chanvre, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement);0;;1993;9999
12079996;Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’oeillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste);0;;2012;9999
12081000;Farine de fèves de soja;0;;1993;9999
12089000;Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja);0;;1993;9999
12091000;Graines de betteraves à sucre, à ensemencer;0;;2002;9999
12092100;Graines de luzerne, à ensemencer;0;;1993;9999
12092210;Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer;0;;1994;9999
12092280;Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.]);0;;1994;9999
12092311;Graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.], à ensemencer;0;;1993;9999
12092315;Graines de fétuque rouge [Festuca rubra L.], à ensemencer;0;;1993;9999
12092380;Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou de fétuque rouge [Festuca rubra L.]);0;;1993;9999
12092400;Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer;0;;1993;9999
12092510;Graines de ray-grass d'Italie [Lolium multiflorum Lam.], à ensemencer;0;;1994;9999
12092590;Graines de ray-grass anglais [Lolium perenne L.], à ensemencer;0;;1994;9999
12092945;Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces [Poa palustris L.] et [Poa trivialis L.], dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostis], à ensemencer;0;;2012;9999
12092950;Graines de lupin, à ensemencer;0;;1993;9999
12092960;Graines de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], à ensemencer;0;;2003;9999
12092980;Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, de vesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d'agrostide [Agrostides] ou de lupin);0;;1993;9999
12093000;Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer;0;;1993;9999
12099130;"Graines de betteraves à salade ou ""betteraves rouges"" [Beta vulgaris var. conditiva], à ensemencer";0;;2003;9999
12099180;Graines de légumes, à ensemencer (à l'exclusion des graines de betteraves à salade ou [betteraves rouges] [Beta vulgaris var. conditiva]);0;;2012;9999
12099910;Graines forestières, à ensemencer;0;;1993;9999
12099991;Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantes herbacées);0;;1993;9999
12099999;Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.);0;;1993;9999
12101000;Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets);0;;1993;9999
12102010;"Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline ; lupuline";0;;1993;9999
12102090;Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline);0;;1993;9999
12112000;Racines de ginseng, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées;0;;2017;9999
12113000;Feuilles de coca, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées;0;;2017;9999
12114000;Paille de pavot, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée;0;;2017;9999
12115000;Ephédra, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée;0;;2017;9999
12119030;Fèves de tonka, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées;0;;2017;9999
12119086;Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l'exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, des espèces du genre Ephedra ainsi que des fèves de tonka);0;;2017;9999
12122100;Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine;0;;2012;9999
12122900;Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine;0;;2012;9999
12129120;Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées;0;;1996;9999
12129180;Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées;0;;1996;9999
12129200;Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées;0;;2012;9999
12129300;Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées;0;;2012;9999
12129400;Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées;0;;2012;9999
12129941;Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non-décortiquées, ni concassées, ni moulues;0;;2007;9999
12129949;Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues;0;;2007;9999
12129995;Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.;0;;2012;9999
12130000;Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets;0;;1993;9999
12141000;Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne;0;;1993;9999
12149010;Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères;0;;1993;9999
12149090;Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'exclusion des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne);0;;2004;9999
12992000;"Colis postaux du chapitre 12 (Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages)";0;;1993;9999
13012000;Gomme arabique;0;;1993;9999
13019000;"Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'exclusion de la gomme arabique)";0;;2005;9999
13021100;Opium;0;;1993;9999
13021200;Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries);0;;1993;9999
13021300;Extraits de houblon;0;;1993;9999
13021400;Sucs et extraits d'éphédra;0;;2017;9999
13021905;Oléorésine de vanille;0;;1996;9999
13021970;Sucs et extraits végétaux (à l'excl. de l'opium, des sucs et extraits de réglisse et de houblon, de l'oléorésine de vanille et des sucs et extraits de plantes du genre Ephedra);0;;2013;9999
13022010;Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état sec;0;;1993;9999
13022090;Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état liquide;0;;1993;9999
13023100;Agar-agar, même modifié;0;;1993;9999
13023210;Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés;0;;1993;9999
13023290;Mucilages et épaississants de graines de guarée, même modifiés;0;;1993;9999
13023900;Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée);0;;1993;9999
13990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 13 (Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux);0;;2009;9999
14011000;Bambous;0;;1993;9999
14012000;Rotins;0;;1993;9999
14019000;Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l'excl. des bambous et des rotins);0;;1993;9999
14042000;Linters de coton;0;;1993;9999
14049000;Produits végétaux, n.d.a.;0;;1993;9999
15011010;Saindoux fondu ou autrement extrait destiné à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux);0;;2012;9999
15011090;Saindoux fondu ou autrement extrait (autre que destiné à des usages industriels/techniques et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux);0;;2012;9999
15012010;Graisses de porc fondues ou autrement extraites destinées à des usages industriels (à l’excl. de la fabrication de denrées alimentaires et de saindoux);0;;2012;9999
15012090;Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l’excl. de l’huile destinée à des usages techniques ou industriels et du saindoux);0;;2012;9999
15019000;Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites;0;;2012;9999
15021010;Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine destiné à des usages industriels (à l'exclusion de la fabrication de denrées alimentaires, de la stéarine solaire et de l’huile);0;;2012;9999
15021090;Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, de l'huile et de la stéarine solaire);0;;2012;9999
15029010;Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l’excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine);0;;2012;9999
15029090;Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, du suif, de la stéarine solaire et de l’oléomargarine);0;;2012;9999
15030011;Stéarine solaire et oléostéarine, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées, destinées à des usages industriels;0;;1993;9999
15030019;Stéarine solaire et oléostéarine, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'exclusion des produits destinés à des usages industriels);0;;1993;9999
15030030;Huile de suif, non-émulsionnée, ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15030090;Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'exclusion de l'huile de suif destinée à des usages industriels);0;;1993;9999
15041010;Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, d'une teneur en vitamine A <= 2500 unités internationales par gramme;0;;1993;9999
15041091;Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme);0;;1995;9999
15041099;Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion des huiles de foies de flétans et des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme);0;;1995;9999
15042010;Fractions solides des graisses et huiles de poissons, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des fractions solides des huiles de foies);0;;1993;9999
15042090;Graisses et huiles de poissons et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies);0;;1993;9999
15043010;Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées;0;;1999;9999
15043090;Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées;0;;1993;9999
15050010;Graisse de suint brute [suintine];0;;2002;9999
15050090;Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine]);0;;2002;9999
15060000;Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées);0;;1993;9999
15071010;Huile de soja, brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15071090;Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15079010;Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15079090;Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15081010;Huile d'arachide, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15081090;Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15089010;Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile d'arachide brute et de l'huile d'arachide destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15089090;Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15091010;Huile d'olive vierge lampante;0;;1993;9999
15091020;Huile d’olive vierge extra, obtenue, à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas l’altération de l’huile, non traitée (à l’exclusion de l’huile lampante);0;;2017;9999
15091080;Huile d’olive vierge, obtenue, à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas l’altération de l’huile, non traitée (à l’exclusion de l’huile lampante et de l’huile vierge extra);0;;2017;9999
15099000;Huile d'olive et ses fractions, traitées mais non chimiquement modifiées, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile;0;;1993;9999
15100010;Huiles brutes, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, et mélanges de ces huiles avec des huiles du n° 1509;0;;1993;9999
15100090;Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 (à l'exclusion des huiles brutes);0;;1993;9999
15111010;Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15111090;Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15119011;Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
15119019;Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
15119091;Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15119099;Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15121110;Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15121191;Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15121199;Huile de carthame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15121910;Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15121990;Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels);0;;2004;9999
15122110;Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15122190;Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15122910;Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15122990;Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15131110;Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15131191;Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15131199;Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15131911;Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
15131919;Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
15131930;Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15131991;Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15131999;Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15132110;Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;2004;9999
15132130;Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15132190;Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15132911;Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
15132919;Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
15132930;Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15132950;Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15132990;Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;2004;9999
15141110;"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"", brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'exclusion pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";0;;2002;9999
15141190;"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"", brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";0;;2002;9999
15141910;"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";0;;2002;9999
15141990;"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";0;;2002;9999
15149110;"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";0;;2002;9999
15149190;"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";0;;2002;9999
15149910;"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";0;;2002;9999
15149990;"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";0;;2002;9999
15151100;Huile de lin, brute;0;;1993;9999
15151910;Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15151990;Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15152110;Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15152190;Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15152910;Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15152990;Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15153010;Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques;0;;1993;9999
15153090;Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques);0;;1993;9999
15155011;Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15155019;Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15155091;Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute);0;;1993;9999
15155099;Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15159011;Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées;0;;2007;9999
15159021;Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15159029;Huile de graines de tabac, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15159031;Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15159039;Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15159040;Graisses et huiles végétales fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l'excl. des graisses et huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon);0;;1993;9999
15159051;Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, arachide, olive, palme, tournesol, carthame, coton, coco, palmiste, babassu, navette, colza, moutarde, lin, maïs, ricin, tung, sésame, jojoba, oïticica et graines de tabac, des cires de myrica et du Japon);0;;1993;9999
15159059;"Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, et graisses et huiles végétales fixes, brutes, fluides (sauf produits destinés à usages techniques ou industriels; cires de myrica ou du Japon ; huiles reprises entre le n° 1507 et le n° 1515 90 39)";0;;1993;9999
15159060;"Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine ; graisses et huiles brutes ; des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)";0;;1993;9999
15159091;Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15159099;Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, ou fluides, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels);0;;1993;9999
15161010;Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
15161090;Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
15162010;Huiles de ricin hydrogénées, dites 'opalwax';0;;1993;9999
15162091;Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles de ricin hydrogénées);0;;1993;9999
15162095;Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1995;9999
15162096;"Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'exclusion des produits du nº 1516 20 95) ; autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 1516 20 95)";0;;1995;9999
15162098;Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des graisses, huiles et leurs fractions autrement préparées, des huiles de ricin hydrogénées et des huiles du n° 1516.20.95 et 1516.20.96);0;;1995;9999
15171010;Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 10% mais <= 15% (à l'excl. de la margarine liquide);0;;1993;9999
15171090;Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. de la margarine liquide);0;;1993;9999
15179010;"Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matière grasse issue du lait > 10% mais <= 15% (sauf margarine à l'état solide ; mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions ; graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, élaïdinisées, inter- ou ré-estérifiées, même raffinées, mais non autrement préparées)";0;;1993;9999
15179091;Mélanges alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive);0;;1993;9999
15179093;Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10%;0;;1993;9999
15179099;Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des mélanges d'huiles végétales fixes, fluides, des mélanges ou préparations utilisés pour le démoulage ainsi que de la margarine à l'état solide);0;;1993;9999
15180010;Linoxyne;0;;1993;9999
15180031;Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, brutes, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine;0;;1993;9999
15180039;Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels (à l'exclusion des mélanges d'huiles brutes et des mélanges destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine);0;;1993;9999
15180091;Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement (à l'excl. des graisses du n° 1516 ainsi que de la linoxyne [huile de lin oxydée]);0;;1993;9999
15180095;Mélanges et préparations non-alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions;0;;1993;9999
15180099;Mélanges ou préparations non-alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, n.d.a.;0;;1993;9999
15200000;"Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses";0;;1996;9999
15211000;Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'excl. des triglycérides);0;;2001;9999
15219010;Spermaceti, même raffiné ou coloré;0;;1993;9999
15219091;Cires d'abeilles ou d'autres insectes, brutes;0;;1993;9999
15219099;Cires d'abeilles et d'autres insectes, même raffinées ou colorées (à l'excl. des cires brutes);0;;1993;9999
15220010;Dégras;0;;1993;9999
15220031;Pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive;0;;1993;9999
15220039;Résidus provenant du traitement des corps gras, contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive (à l'excl. des pâtes de neutralisation ['soap-stocks']);0;;1993;9999
15220091;Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] (à l'excl. des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive);0;;1993;9999
15220099;Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l'excl. des résidus contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ainsi que des lies ou fèces d'huiles et des pâtes de neutralisation ['soap-stocks']);0;;1993;9999
16010010;"Saucisses, saucissons et produits simil., de foie ; préparations alimentaires à base de ces produits";0;;1993;9999
16010091;Saucisses et saucissons, de viande, d'abats ou de sang, secs ou à tartiner, non-cuits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie);0;;1993;9999
16010099;Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non-cuits);0;;1993;9999
16021000;Préparations finement homogénéisées, de viande, d'abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g;0;;1993;9999
16022010;Préparations à base de foie d'oie ou de canard (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g);0;;2008;9999
16022090;Préparations à base de foie (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d'oie ou de canard);0;;1993;9999
16023111;Préparations et conserves de viande de dindes [des espèces domestiques], contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires);0;;1993;9999
16023119;Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'exclusion des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande);0;;1993;9999
16023180;Préparations et conserves de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % (poids des os exclus) de viande ou d’abats de volailles (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande);0;;2012;9999
16023211;Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies);0;;1996;9999
16023219;Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande);0;;1996;9999
16023230;Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande);0;;1996;9999
16023290;Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande);0;;1996;9999
16023921;Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies);0;;1996;9999
16023929;Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande);0;;1996;9999
16023985;Préparations ou conserves de viande ou d’abats de canards, d’oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % de viande ou d’abats de volailles (hors poids des os), (à l’excl. des saucisses et produits simil.), des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande);0;;2012;9999
16024110;Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine domestique;0;;1993;9999
16024190;Préparations et conserves de jambon et de morceaux de jambon d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques);0;;1993;9999
16024210;Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine domestique;0;;1993;9999
16024290;Préparations et conserves d'épaule et de morceaux d'épaule d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques);0;;1993;9999
16024911;Préparations et conserves de longes et de morceaux de longes des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges de longes et jambons (à l'excl. des échines);0;;1993;9999
16024913;Préparations et conserves d'échines et de morceaux d'échines des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges d'échines et épaules;0;;1993;9999
16024915;Préparations et conserves de mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux, des animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des mélanges constitués uniquement de longes et de jambons ou d'échines et d'épaules);0;;1993;9999
16024919;"Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)";0;;1993;9999
16024930;Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande);0;;1993;9999
16024950;Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids < 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande);0;;1993;9999
16024990;Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves de viande et d'abats de porcins domestiques, des préparations et conserves de jambon, d'épaule et de morceaux de jambon ou d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande);0;;1993;9999
16025010;Préparations et conserves de viande ou d'abats des animaux de l'espèce bovine, non cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies);0;;1993;9999
16025031;Corned beef, en récipients hermétiquement clos;0;;1993;9999
16025095;Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine, cuits (à l'excl. du Corned beef en récipients hermétiquement clos, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande);0;;2008;9999
16029010;Préparations de sang de tous animaux (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil.);0;;1993;9999
16029031;Préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapin (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de porcins des espèces non-domestiques, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande);0;;1993;9999
16029051;Préparations et conserves de viande ou d'abats contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce porcine domestique (à l'exclusion des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de bovins, de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande);0;;1993;9999
16029061;Préparations et conserves de viande ou d'abats, non cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et non cuits (à l'exclusion des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie);0;;1993;9999
16029069;Préparations et conserves de viande ou d'abats, cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande);0;;1993;9999
16029091;Préparations ou conserves de viande ou d'abats de viande ovine (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins);0;;2012;9999
16029095;Préparations ou conserves de viande ou d'abats caprins (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins);0;;2012;9999
16029099;Préparations ou conserves de viande ou d'abats (à l’excl. des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d’ovins ou de caprins, des saucisses, et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine);0;;2008;9999
16030010;Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
16030080;Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;2001;9999
16041100;Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de saumons hachés);0;;1993;9999
16041210;Filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés;0;;1993;9999
16041291;Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, en récipients hermétiquement clos (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés ainsi que des filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés);0;;1994;9999
16041299;Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés, des produits en récipients hermétiquement clos ainsi que des filets de harengs crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés);0;;1994;9999
16041311;Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux, à l'huile d'olive (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées);0;;1993;9999
16041319;Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées ainsi que des préparations et conserves à l'huile d'olive);0;;1993;9999
16041390;Préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots hachés);0;;1993;9999
16041421;Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés);0;;2015;9999
16041426;"Préparations et conserves de filets dénommés ""longes"" de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, et des préparations et conserves à l'huile végétale)";0;;2015;9999
16041428;"Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale et des filets dénommés ""longes"")";0;;2015;9999
16041431;Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés);0;;2015;9999
16041436;"Préparations et conserves de filets dénommés ""longes"" de thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, et des préparations et conserves à l'huile végétale)";0;;2015;9999
16041438;"Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale, et des filets dénommés ""longes"")";0;;2015;9999
16041441;Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés, des listaos ou bonites à ventre rayé et des thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares]);0;;2015;9999
16041446;"Préparations et conserves de filets dénommés ""longes"" de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale, des listaos ou bonites à ventre rayé et des thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares])";0;;2015;9999
16041448;"Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale, des filets dénommés ""longes"", des listaos ou bonites à ventre rayé et des thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares])";0;;2015;9999
16041490;Préparations et conserves de bonites 'Sarda spp.', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de bonites hachées);0;;1993;9999
16041511;Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus';0;;1993;9999
16041519;Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés ainsi que des préparations et conserves de filets de maquereaux);0;;1993;9999
16041590;Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés);0;;1993;9999
16041600;Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois hachés);0;;1993;9999
16041700;Préparations et conserves d'anguilles entières ou en morceaux (à l'exclusion des préparations et conserves d'anguilles hachées);0;;2012;9999
16041800;Préparations et conserves d'ailerons de requins entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'ailerons de requins hachées);0;;2017;9999
16041910;Préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés hachés et de saumons);0;;1993;9999
16041931;Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis');0;;1994;9999
16041939;Préparations et conserves de poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés 'longes', des préparations et conserves de poissons hachés ainsi que des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis');0;;1994;9999
16041950;Préparations et conserves de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés);0;;1993;9999
16041991;Filets de poissons, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés (à l'excl. des filets de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de bonites 'Sarda spp.', de maquereaux, d'anchois et de poissons du genre 'Euthynnus' ou de l'espèce 'Orcynopsis unicolor');0;;1993;9999
16041992;Préparations et conserves de morues 'Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de morue hachée ainsi que des filets de morue, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés);0;;1993;9999
16041993;Préparations et conserves de lieus noirs 'Pollachius virens', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de lieu noir haché ainsi que des filets de lieu noir, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés);0;;1993;9999
16041994;Préparations et conserves de merlus 'Merluccius spp., Urophycis spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de merlu haché ainsi que des filets de merlu, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés);0;;1993;9999
16041995;Préparations et conserves de lieus de l'Alaska 'Theragra chalcogramma' et de lieus jaunes 'Pollachius pollachius', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poisson haché ainsi que des filets de lieu de l'Alaska ou de lieu jaune, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés);0;;1993;9999
16041997;"Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, d’anchois, d'ailerons de requins, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l’espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l’Alaska et de lieus jaunes; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l’huile, congelés)";0;;2017;9999
16042005;Préparations de surimi;0;;1994;9999
16042010;Préparations et conserves de saumons (à l'excl. des préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux);0;;1993;9999
16042030;Préparations et conserves de salmonidés (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux et de saumons);0;;1993;9999
16042040;Préparations et conserves d'anchois (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux);0;;1993;9999
16042050;Préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' et de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor' (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux);0;;1993;9999
16042070;Préparations et conserves de thons, de listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux);0;;1993;9999
16042090;Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations de surimi ainsi que des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux, de salmonidés, d'anchois, de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus', de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', de thons, de listaos et des autres poissons du genre 'Euthynnus');0;;1993;9999
16043100;Caviar [oeufs d’esturgeon];0;;2012;9999
16043200;Succédanés de caviar, préparés à partir d'oeufs de poissons;0;;2012;9999
16051000;Crabes, préparés ou conservés (non fumés);0;;1993;9999
16052110;Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés);0;;2012;9999
16052190;Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés);0;;2012;9999
16052900;Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement fermés (non fumées);0;;2012;9999
16053010;Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards;0;;1997;9999
16053090;"Homards, préparés ou conservés (à l'exclusion des homards seulement fumés; chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homard)";0;;1997;9999
16054000;Crustacés, préparés ou conservés (à l'exclusion des crabes, des crevettes et des homards fumés);0;;1993;9999
16055100;Huîtres, préparées ou conservées (non fumées);0;;2012;9999
16055200;Coquilles Saint-Jacques y.c. les vanneaux, préparés ou conservés (non fumés);0;;2012;9999
16055310;Moules préparées ou conservées en récipients hermétiquement fermés (à l’excl. des produits seulement fumés);0;;2012;9999
16055390;Moules, préparées ou conservées (à l’excl. des moules en récipients hermétiquement clos, et simplement fumées);0;;2012;9999
16055400;Seiches et sépioles, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés);0;;2012;9999
16055500;Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés);0;;2012;9999
16055600;Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés);0;;2012;9999
16055700;Ormeaux, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés);0;;2012;9999
16055800;Escargots, préparés ou conservés (à l’excl. des escargots fumés et des limaces de mer);0;;2012;9999
16055900;Mollusques, préparés ou conservés (à l’excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés);0;;2012;9999
16056100;Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à l’excl. des bêches-de-mer fumées);0;;2012;9999
16056200;Oursins, préparés ou conservés (à l’excl. des oursins fumés);0;;2012;9999
16056300;Méduses, préparées ou conservées (à l’excl. des méduses fumées);0;;2012;9999
16056900;Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés);0;;2012;9999
17011210;Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés;0;;1993;9999
17011290;Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à être raffinés);0;;1993;9999
17011310;Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69° et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions);0;;2012;9999
17011390;Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69° et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) (à l’excl. du sucre destiné à être raffiné);0;;2012;9999
17011410;Sucre de canne brut destiné à être raffiné, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du n° 1701 13);0;;2012;9999
17011490;Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne destiné à être raffiné du n° 1701 13);0;;2012;9999
17019100;Sucres de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants;0;;1993;9999
17019910;Sucres blancs, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5% ou plus de saccharose;0;;1993;9999
17019990;Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts, des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants ainsi que des sucres blancs);0;;1993;9999
17021100;Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids >= 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche;0;;1996;9999
17021900;Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche;0;;1996;9999
17022010;Sucre d'érable, à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants;0;;1993;9999
17022090;Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants;0;;1993;9999
17023010;Isoglucose, à l'état solide, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose;0;;1993;9999
17023050;Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état solide < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose);0;;2008;9999
17023090;Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée);0;;2008;9999
17024010;Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti]);0;;1993;9999
17024090;Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du sucre inverti [ou interverti]);0;;1993;9999
17025000;Fructose chimiquement pur;0;;1993;9999
17026010;Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti]);0;;1993;9999
17026080;Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant > 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose;0;;1998;9999
17026095;Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose, du sirop d'inuline, du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti]);0;;1998;9999
17029010;Maltose chimiquement pur, à l'état solide;0;;1993;9999
17029030;Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, obtenu à partir de polymères du glucose;0;;1993;9999
17029050;Maltodextrine, à l'état solide, et sirop de maltodextrine, sans addition d'aromatisants ou de colorants;0;;1993;9999
17029071;Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec >= 50% de saccharose;0;;1993;9999
17029075;Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose, en poudre, même agglomérée;0;;1993;9999
17029079;Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose (à l'excl. des sucres et mélasses en poudre, même agglomérée);0;;1993;9999
17029080;Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant >= 10% mais <= 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose;0;;1995;9999
17029095;Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti], à l'état solide, et sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose et du maltose chimiquement purs, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose, de la maltodextrine et de leurs sirops, ainsi que de l'isoglucose, du sirop d'inuline et des sucres et mélasses caramélisés);0;;2008;9999
17031000;Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne;0;;1993;9999
17039000;Mélasses de betterave, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de betterave;0;;1993;9999
17041010;Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose < 60%, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose ;0;;2008;9999
17041090;Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose >= 60%, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose;0;;2008;9999
17049010;Extraits de réglisse contenant en poids > 10% de saccharose, sans addition d'autres matières;0;;1993;9999
17049030;Préparation dite 'chocolat blanc';0;;1993;9999
17049051;Pâtes et masses, y.c. le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg;0;;1993;9999
17049055;Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux;0;;1993;9999
17049061;Dragées, amandes dragéifiées et sucreries simil. dragéifiées, sans cacao;0;;1993;9999
17049065;Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries;0;;1993;9999
17049071;Bonbons de sucre cuit, même fourrés;0;;1993;9999
17049075;Caramels;0;;1993;9999
17049081;Sucreries obtenues par compression, avec ou sans liant, sans cacao (sauf gommes à mâcher, chocolat blanc, pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux, gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, bonbons de sucre cuit, même fourrés, caramels et massepain en emballages d'un contenu >= 1 kg);0;;1993;9999
17049099;Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg);0;;1993;9999
17990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 17 (Sucres et sucreries);0;;2009;9999
18010000;Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés;0;;1993;9999
18020000;Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao;0;;1993;9999
18031000;Pâte de cacao, non dégraissée;0;;1993;9999
18032000;Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée;0;;1993;9999
18040000;Beurre, graisse et huile de cacao;0;;1993;9999
18050000;Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants;0;;1993;9999
18061015;Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, ne contenant pas ou contenant en poids < 5% de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose;0;;1995;9999
18061020;Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 5% et < 65%;0;;1995;9999
18061030;Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 65%, et < 80%;0;;1993;9999
18061090;Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 80%;0;;1993;9999
18062010;Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, à l'état liquide, pâteux ou en poudres, granulés ou simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 31% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 31% (sauf poudre de cacao);0;;1993;9999
18062030;Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 25% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao);0;;1993;9999
18062050;Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 18% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao);0;;1993;9999
18062070;Préparations dites 'chocolate milk crumb', en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg;0;;1993;9999
18062080;Glaçage au cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg;0;;1993;9999
18062095;Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao < 18% (à l'excl. du glaçage au cacao, de la poudre de cacao et des préparations dites 'chocolate milk crumb');0;;1993;9999
18063100;Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, fourrés;0;;1993;9999
18063210;Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non-fourrés, mais additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits;0;;1993;9999
18063290;Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non-fourrés ni additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits;0;;1993;9999
18069011;Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, contenant de l'alcool;0;;1993;9999
18069019;Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, ne contenant pas d'alcool;0;;1993;9999
18069031;Chocolat et articles en chocolat, fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée);0;;1993;9999
18069039;Chocolat et articles en chocolat, non-fourrés (à l'exclusion des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée);0;;1993;9999
18069050;Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao;0;;1993;9999
18069060;Pâtes à tartiner contenant du cacao;0;;1993;9999
18069070;Préparations pour boissons contenant du cacao;0;;1993;9999
18069090;Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao);0;;1993;9999
19011000;"Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. ; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail";0;;1993;9999
19012000;"Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. ; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905";0;;1993;9999
19019011;Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec >= 90% en poids;0;;1993;9999
19019019;Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec < 90% en poids;0;;1993;9999
19019091;Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% en poids de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des préparations alimentaires en poudre à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404);0;;1995;9999
19019095;0;0;;2020;9999
19019099;"Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée ; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91)";0;;2020;9999
19021100;Pâtes alimentaires non-cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs;0;;1993;9999
19021910;Pâtes alimentaires, non-cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule de froment [blé] tendre;0;;1995;9999
19021990;Pâtes alimentaires, non-cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment [blé] tendre, mais ne contenant pas d'oeufs;0;;1995;9999
19022010;Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques;0;;1993;9999
19022030;Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine;0;;1993;9999
19022091;Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, cuites (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques);0;;1993;9999
19022099;Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, même autrement préparées (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques);0;;1993;9999
19023010;Pâtes alimentaires, séchées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies);0;;1993;9999
19023090;Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies ou séchées);0;;1993;9999
19024010;Couscous, non-préparé;0;;1993;9999
19024090;Couscous, cuit ou autrement préparé;0;;1993;9999
19030000;Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes simil.;0;;1993;9999
19041010;Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage;0;;1993;9999
19041030;Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage;0;;1993;9999
19041090;Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (à l'excl. des produits à base de maïs ou de riz);0;;1993;9999
19042010;Préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés;0;;1996;9999
19042091;Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées, à base de maïs (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés);0;;1996;9999
19042095;Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés);0;;1996;9999
19042099;Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées (à l'excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés);0;;1996;9999
19043000;Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur;0;;2002;9999
19049010;Riz, précuit ou autrement préparé, n.d.a. (à l'excl. de la farine du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés, des préparations alimentaires à base de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées);0;;1993;9999
19049080;Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. du riz, du maïs, de la farine, du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé);0;;2002;9999
19051000;Pain croustillant dit Knäckebrot;0;;1993;9999
19052010;Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose, < 30%;0;;1993;9999
19052030;Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose, >= 30%, mais < 50%;0;;1993;9999
19052090;Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose, >= 50%;0;;1993;9999
19053111;Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g;0;;2002;9999
19053119;Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net > 85 g;0;;2002;9999
19053130;Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao);0;;2002;9999
19053191;Doubles biscuits fourrés, additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao);0;;2002;9999
19053199;Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des doubles biscuits fourrés ainsi que des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao);0;;2002;9999
19053205;Gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%;0;;2004;9999
19053211;Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g (sauf d' une teneur en poids d' eau > 10%);0;;2002;9999
19053219;Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g et gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%);0;;2002;9999
19053291;Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non (sauf d'une teneur en poids d'eau > 10%);0;;2002;9999
19053299;Gaufres et gaufrettes, même contenant du cacao, fourrées ou non (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, des produits salées ainsi celles d'une teneur en poids d'eau > 10%);0;;2002;9999
19054010;Biscottes;0;;1993;9999
19054090;Pain grillé et produits simil. grillés (à l'excl. des biscottes);0;;1993;9999
19059010;Pain azyme [mazoth];0;;1993;9999
19059020;Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.;0;;1993;9999
19059030;Pain sans addition de miel, d'oeufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses, chacune, <= 5% en poids sur matière sèche;0;;1993;9999
19059045;Biscuits, non additionnés d'édulcorants;0;;1993;9999
19059055;Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, extrudés ou expansés, salés ou aromatisés (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres et gaufrettes ainsi que des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés);0;;1993;9999
19059070;Tartes, pains aux raisins, meringues, brioches, croissants et produits simil., contenant >=5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose (à l'excl. des biscottes, des gaufres et gaufrettes, du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices et des biscuits);0;;2018;9999
19059080;Pizzas, quiches et produits simil., contenant <5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose  (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des biscuits, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés, du pain, des hosties, des cachets vides des types utilisés pour médicaments, des pains à cacheter, des pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et des produits simil.);0;;2018;9999
20011000;Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique;1;Kilogramme poids net égoutté;1993;9999
20019010;Chutney de mangues, préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique;0;;1993;9999
20019020;Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique;0;;1993;9999
20019030;Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique;0;;1993;9999
20019040;Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique;0;;1993;9999
20019050;Champignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique;0;;1993;9999
20019065;Olives, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique;0;;1993;9999
20019070;Piments doux ou poivrons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique;0;;1993;9999
20019092;Coeurs de palmier, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d’arec ou de bétel, de kola et noix macadamia, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique;0;;2012;9999
20019097;Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres, des cornichons, du chutney de mangue, des fruits du genre 'Capsicum', du maïs doux, des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des poivrons ou piments doux, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia);0;;2008;9999
20021010;Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique;0;;1993;9999
20021090;Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates pelées);0;;1993;9999
20029011;Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux);0;;1994;9999
20029019;Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux);0;;1994;9999
20029031;Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux);0;;1994;9999
20029039;Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux);0;;1994;9999
20029091;Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux);0;;1994;9999
20029099;Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux);0;;1994;9999
20031020;Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, cuits à coeur;1;Kilogramme poids net égoutté;1993;9999
20031030;Champignons du genre 'Agaricus', préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des champignons conservés provisoirement et cuits à coeur);1;Kilogramme poids net égoutté;1993;9999
20039010;Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique;0;;2012;9999
20039090;Champignons, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’excl. des champignons du genre [Agaricus]);0;;2012;9999
20041010;Pommes de terre, simpl. cuites, congelées;0;;1993;9999
20041091;Pommes de terre, préparées ou conservées sous forme de farines, semoules ou flocons, congelées;0;;1993;9999
20041099;Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées (à l'excl. des pommes de terre simpl. cuites ou des pommes de terre sous forme de farines, semoules ou flocons);0;;1993;9999
20049010;Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelé;0;;1993;9999
20049030;Choucroute, câpres et olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées;0;;1993;9999
20049050;Pois [Pisum sativum] et haricots verts [Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés;0;;1993;9999
20049091;Oignons, simpl. cuits, congelés;0;;1993;9999
20049098;Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'exclusion des confits au sucre, des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, du maïs doux [Zea mays var. saccharata], de la choucroute, des câpres, des olives, des pois [Pisum sativum], des haricots verts [Phaseolus spp.] et des oignons simplement cuits, non-mélangés);0;;1996;9999
20051000;Légumes, présentés sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnés pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g;0;;1993;9999
20052010;Pommes de terre, sous forme de farines, semoules ou flocons, non-congelées;0;;1993;9999
20052020;Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état, non-congelées;0;;1994;9999
20052080;Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées (à l'excl. des produits sous forme de farines, semoules ou flocons ainsi que des pommes de terre en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état);0;;1994;9999
20054000;Pois [Pisum sativum], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés;0;;1993;9999
20055100;Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], en grains, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés;0;;1993;9999
20055900;Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. des haricots en grains);0;;1993;9999
20056000;Asperges, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées;0;;1993;9999
20057000;Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées;1;Kilogramme poids net égoutté;2008;9999
20058000;Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelé;0;;1993;9999
20059100;Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés;0;;2007;9999
20059910;Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés;0;;2007;9999
20059920;Câpres, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées;0;;2007;9999
20059930;Artichauts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés;0;;2007;9999
20059950;Mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés;0;;2007;9999
20059960;Choucroute, non-congelée;0;;2007;9999
20059980;Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du n° 2005.10, et des tomates, des champignons des truffes, des pommes de terre, de la choucroute, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. Saccharata], des jets de bambou, des fruits du genre Capisicum au goût épicé, des câpres, des artichauts et des mélanges de légumes);0;;2012;9999
20060010;Gingembre, confit au sucre [égoutté, glacé ou cristallisé];0;;1993;9999
20060031;Cerises, confites au sucre [égouttées, glacées ou cristallisées], d'une teneur en sucres > 13% en poids;0;;1993;9999
20060035;Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres > 13% en poids;0;;1995;9999
20060038;Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des cerises, du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia);0;;1995;9999
20060091;Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres <= 13% en poids;0;;1995;9999
20060099;Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia);0;;1995;9999
20071010;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, d'une teneur en sucres > 13% en poids;0;;1993;9999
20071091;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13%);0;;1995;9999
20071099;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13% en poids et des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas);0;;1995;9999
20079110;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710);0;;1993;9999
20079130;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13%, mais <= 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710);0;;1993;9999
20079190;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des produits ayant une teneur en sucres > 13% et des préparations homogénéisées du n° 200710);0;;1993;9999
20079910;Purées et pâtes de prunes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg, destinées à la transformation industrielle;0;;1993;9999
20079920;Purées et pâtes de marrons, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710);0;;1993;9999
20079931;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de cerises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710);0;;1993;9999
20079933;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fraises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710);0;;1993;9999
20079935;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710);0;;1993;9999
20079939;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (sauf confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, de fraises, de cerises ou d'agrumes, purées et pâtes de marrons, préparations homogénéisées du n° 200710 ainsi que purées et pâtes de prunes en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg destinées à la transformation industrielle);0;;1993;9999
20079950;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13% mais <= 30% en poids (à l'exclusion des confitures, gelées, marmelades, des purées et pâtes d'agrumes ainsi que des préparations homogénéisées du n° 200710);0;;2008;9999
20079993;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel] , noix de kola et noix macadamia, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids ainsi que des préparations homogénéisées du nº 200710);0;;1995;9999
20079997;Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids, des préparations homogénéisées du nº 200710 ainsi que des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola, de noix macadamia et d'agrumes);0;;2008;9999
20081110;Beurre d'arachide;0;;1993;9999
20081191;Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide);0;;2008;9999
20081196;Arachides, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1995;9999
20081198;Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide);0;;1995;9999
20081912;Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec [ou de bétel], de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confites au sucre);0;;2014;9999
20081913;Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1995;9999
20081919;Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d'un contenu en poids en fruits tropicaux > 50%);0;;1995;9999
20081992;Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;2014;9999
20081993;Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1995;9999
20081995;Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'exclusion des arachides, des amandes, des pistaches et des fruits à coques tropicaux [noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia]);0;;1995;9999
20081999;Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d'un contenu en poids de ces fruits tropicaux >= 50%);0;;1995;9999
20082011;Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20082019;Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 17% en poids);0;;1993;9999
20082031;Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20082039;Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 19% en poids);0;;1993;9999
20082051;Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20082059;Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >13% et <= 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20082071;Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20082079;Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 13% et <= 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20082090;Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre;0;;2004;9999
20083011;Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas;0;;1993;9999
20083019;Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas;0;;1993;9999
20083031;Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids);0;;1993;9999
20083039;Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids);0;;1993;9999
20083051;Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20083055;Mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20083059;Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'exclusion des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes);0;;1993;9999
20083071;Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20083075;Mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20083079;Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'exclusion des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes);0;;1993;9999
20083090;Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre;0;;2002;9999
20084011;Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20084019;Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20084021;Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids);0;;1993;9999
20084029;Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids);0;;1993;9999
20084031;Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20084039;Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 15% en poids);0;;1993;9999
20084051;Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20084059;Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20084071;Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20084079;Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20084090;Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre;0;;2004;9999
20085011;Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20085019;Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20085031;Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids);0;;1993;9999
20085039;Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids);0;;1993;9999
20085051;Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20085059;Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 15% en poids);0;;1993;9999
20085061;Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20085069;Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20085071;Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20085079;Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20085092;Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg;0;;1995;9999
20085098;Abricots, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 5 kg;0;;2012;9999
20086011;Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas;0;;1993;9999
20086019;Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas;0;;1993;9999
20086031;Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids);0;;1993;9999
20086039;Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids);0;;1993;9999
20086050;Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;2005;9999
20086060;Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;2005;9999
20086070;Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg;0;;2005;9999
20086090;Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg;0;;2005;9999
20087011;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20087019;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20087031;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'exclusion des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids);0;;1993;9999
20087039;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'exclusion des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids);0;;1993;9999
20087051;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20087059;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'exclusion des pêches ayant une teneur en sucres > 15% en poids);0;;1993;9999
20087061;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20087069;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20087071;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20087079;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20087092;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg;0;;1995;9999
20087098;Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg;0;;2004;9999
20088011;Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas;0;;1993;9999
20088019;Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas;0;;1993;9999
20088031;Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids);0;;1993;9999
20088039;Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids);0;;1993;9999
20088050;Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20088070;Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20088090;Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre;0;;2004;9999
20089100;Coeurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique);0;;1993;9999
20089311;Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson);0;;2012;9999
20089319;Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres de > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis de > 11,85 % mas (à l’excl. des airelles rouges conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson);0;;2012;9999
20089321;Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson);0;;2012;9999
20089329;Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson);0;;2012;9999
20089391;Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats > 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson);0;;2012;9999
20089393;Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats <= 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson);0;;2012;9999
20089399;Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, sans addition d’alcool ou de sucre, (à l’excl. des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes obtenues par cuisson);0;;2012;9999
20089703;Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;2014;9999
20089705;Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;2014;9999
20089712;Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas;0;;2012;9999
20089714;Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20);0;;2012;9999
20089716;Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas;0;;2012;9999
20089718;Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20);0;;2012;9999
20089732;Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids);0;;2012;9999
20089734;Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20);0;;2012;9999
20089736;Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids);0;;2012;9999
20089738;Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20);0;;2012;9999
20089751;Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg;0;;2012;9999
20089759;Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10);0;;2012;9999
20089772;Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg;0;;2012;9999
20089774;Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10);0;;2012;9999
20089776;Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >=50 % de ces fruits et de noix de coco, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits);0;;2012;9999
20089778;Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10);0;;2012;9999
20089792;Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg;0;;2012;9999
20089793;Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10);0;;2012;9999
20089794;Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg;0;;2012;9999
20089796;Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10);0;;2012;9999
20089797;Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg;0;;2012;9999
20089798;Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées à la sous-position 1904 20 10);0;;2012;9999
20089911;Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas;0;;1993;9999
20089919;Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas;0;;1993;9999
20089921;Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids;0;;1993;9999
20089923;Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool (à l'excl. des raisins ayant une teneur en sucres > 13% en poids);0;;1993;9999
20089924;Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas;0;;2006;9999
20089928;Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas);0;;1995;9999
20089931;Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas;0;;2006;9999
20089934;Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas);0;;1993;9999
20089936;Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids);0;;1995;9999
20089937;Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas);0;;1995;9999
20089938;Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids);0;;1995;9999
20089940;Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas);0;;1995;9999
20089941;Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20089943;Raisins, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20089945;Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;1993;9999
20089948;Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg;0;;2008;9999
20089949;Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas);0;;1995;9999
20089951;Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
20089963;Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'exclusion des mélanges);0;;2008;9999
20089967;Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas);0;;2004;9999
20089972;Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg;0;;1995;9999
20089978;Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg;0;;2002;9999
20089985;Maïs, préparé ou conservé, sans addition d'alcool ou de sucre (à l'excl. du maïs doux 'Zea mays var. saccharata');0;;1993;9999
20089991;Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre (sauf congelées ou séchées);0;;1993;9999
20089999;Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, des prunes, du maïs, des ignames, des patates douces et des parties comestibles de plantes simil.);0;;1993;9999
20091111;Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net;0;;1993;9999
20091119;Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net;0;;1993;9999
20091191;Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids;0;;1993;9999
20091199;Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids);0;;1993;9999
20091200;Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus congelés);0;;2002;9999
20091911;Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés);0;;1993;9999
20091919;Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés);0;;1993;9999
20091991;Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus congelés);0;;1993;9999
20091998;Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus congelés ainsi que des produits d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids);0;;2002;9999
20092100;Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C;0;;2002;9999
20092911;Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2002;9999
20092919;Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2002;9999
20092991;Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids;0;;2002;9999
20092999;Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids);0;;2002;9999
20093111;Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo);0;;2002;9999
20093119;Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition);0;;2002;9999
20093151;Jus de citron, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition;0;;2002;9999
20093159;Jus de citron, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition);0;;2002;9999
20093191;Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo);0;;2002;9999
20093199;Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo);0;;2002;9999
20093911;Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo);0;;2002;9999
20093919;Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo);0;;2002;9999
20093931;Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo);0;;2002;9999
20093939;Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition);0;;2002;9999
20093951;Jus de citron, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids;0;;2002;9999
20093955;Jus de citron, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids;0;;2002;9999
20093959;Jus de citron, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition);0;;2002;9999
20093991;Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo);0;;2002;9999
20093995;Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo);0;;2002;9999
20093999;Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo);0;;2002;9999
20094192;Jus d’ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix <= 20 à 20 °C contenant des sucres d'addition.;0;;2012;9999
20094199;Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'exclusion des jus contenant des sucres d'addition);0;;2002;9999
20094911;Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2002;9999
20094919;Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2002;9999
20094930;Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition;0;;2002;9999
20094991;Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids;0;;2002;9999
20094993;Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids;0;;2002;9999
20094999;Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'exclusion des jus contenant des sucres d'addition);0;;2002;9999
20095010;Jus de tomate d'une teneur en extrait sec < 7% en poids, non-fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition;0;;1993;9999
20095090;Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool (à l'exclusion des jus contenant des sucres d'addition);0;;1993;9999
20096110;Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur > 18 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2002;9999
20096190;Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2002;9999
20096911;Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net;0;;2002;9999
20096919;Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2002;9999
20096951;Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, concentrés;0;;2002;9999
20096959;Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € [euro] par 100 kg poids net (à l'exclusion des jus concentrés);0;;2002;9999
20096971;Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids, concentrés;0;;2002;9999
20096979;Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'exclusion des jus concentrés);0;;2002;9999
20096990;Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net (à l'exclusion des jus ayant une teneur en sucres d'addition > 30% en poids);0;;2002;9999
20097120;Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, contenant des sucres d'addition;0;;2008;9999
20097199;Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition);0;;2002;9999
20097911;Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2002;9999
20097919;Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2002;9999
20097930;Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition;0;;2002;9999
20097991;Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids;0;;2002;9999
20097998;Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % ou ne contenant aucun sucre d'addition;0;;2012;9999
20098111;Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2012;9999
20098119;Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2012;9999
20098131;Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net avec addition de sucre;0;;2012;9999
20098151;Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids;0;;2012;9999
20098159;Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids;0;;2012;9999
20098195;Jus de fruit de l’espèce Vaccinium macrocarpon, non fermentés, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool);0;;2012;9999
20098199;Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool);0;;2012;9999
20098911;Jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 22 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2012;9999
20098919;Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 22 € [euro] par 100 kg poids net;0;;2012;9999
20098934;Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges);0;;2012;9999
20098935;Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, de pommes, d'airelles et de poires);0;;2012;9999
20098936;Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges);0;;2012;9999
20098938;Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (sauf contenant de l'alcool et à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. le moût, de pommes, d'airelles et de poires);0;;2012;9999
20098950;Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 18 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition;0;;2012;9999
20098961;Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids;0;;2012;9999
20098963;Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids;0;;2012;9999
20098969;Jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition);0;;2012;9999
20098971;Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition;0;;2012;9999
20098973;Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition (à l’excl. des mélanges);0;;2012;9999
20098979;Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles, de poires et de cerises);0;;2012;9999
20098985;Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur 30 € [euro] par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids (à l’excl.des mélanges);0;;2012;9999
20098986;Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, d'une teneur en sucres d'addition > 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires);0;;2012;9999
20098988;Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges);0;;2012;9999
20098989;Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires);0;;2012;9999
20098996;Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition);0;;2012;9999
20098997;Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles ou pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition);0;;2012;9999
20098999;Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et d'airelles);0;;2012;9999
20099011;Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € [euro] par 100 kg poids net;0;;1993;9999
20099019;Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € [euro] par 100 kg poids net;0;;1993;9999
20099021;Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'exclusion des mélanges de jus de pomme et de jus de poire);0;;1993;9999
20099029;Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire);0;;1993;9999
20099031;Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids;0;;1993;9999
20099039;Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des mélanges d'une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids);0;;1993;9999
20099041;Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition;0;;1993;9999
20099049;Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition);0;;1993;9999
20099051;Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'exclusion des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas);0;;1993;9999
20099059;Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'exclusion des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas);0;;1993;9999
20099071;Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids;0;;1993;9999
20099073;Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids;0;;1993;9999
20099079;Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition);0;;1993;9999
20099092;Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids;0;;1995;9999
20099094;Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisins) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition > 30% en poids (à l'exclusion des mélanges de jus de pommes et de poires ou des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas);0;;1995;9999
20099095;Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids;0;;1995;9999
20099096;Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas);0;;1995;9999
20099097;Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition);0;;1995;9999
20099098;Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisins) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l'exclusion des mélanges contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas);0;;1995;9999
21011100;Extraits, essences et concentrés de café;0;;2008;9999
21011292;Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café;0;;1996;9999
21011298;Préparations à base de café;0;;1996;9999
21012020;Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté;0;;1995;9999
21012092;Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté;0;;1995;9999
21012098;Préparations à base de thé ou de maté;0;;1995;9999
21013011;Chicorée torréfiée;0;;1993;9999
21013019;Succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée);0;;1993;9999
21013091;Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée;0;;1993;9999
21013099;Extraits, essences et concentrés de succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée);0;;1993;9999
21021010;Levures mères sélectionnées [levures de culture];0;;1993;9999
21021031;Levures de panification, séchées;0;;1993;9999
21021039;Levures de panification (autres que séchées);0;;1993;9999
21021090;Levures vivantes (à l'excl. des levures mères sélectionnées et des levures de panification);0;;1993;9999
21022011;Levures mortes en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg;0;;1993;9999
21022019;Levures mortes (à l'excl. des levures en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg);0;;1993;9999
21022090;Micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments);0;;1993;9999
21023000;Poudres à lever préparées;0;;1993;9999
21031000;Sauce de soja;0;;1993;9999
21032000;Tomato ketchup et autres sauces tomates;0;;1993;9999
21033010;Farine de moutarde (sauf préparée);0;;1993;9999
21033090;Moutarde préparée;0;;1993;9999
21039010;Chutney de mangue liquide;0;;1993;9999
21039030;Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique >= 44,2% vol mais <= 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d'une contenance <= 0,5 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
21039090;"Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés (à l'exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, du chutney de mangue liquide ainsi que des amers aromatiques du n° 2103 90 30)";0;;1993;9999
21041000;"Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés";0;;2008;9999
21042000;Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g;0;;1993;9999
21050010;Glaces de consommation, même contenant du cacao, ne contenant pas ou contenant en poids < 3% de matières grasses provenant du lait;0;;1993;9999
21050091;Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 3%, mais < 7%;0;;1993;9999
21050099;Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 7%;0;;1993;9999
21061020;Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule;0;;1995;9999
21061080;Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule;0;;1995;9999
21069020;Préparations alcooliques composées, des types utilisés pour la fabrication de boissons, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. de celles à base de substances odoriférantes);1;Litre d'alcool pur (100%);1996;9999
21069030;Sirop d'isoglucose, aromatisé ou additionné de colorants;0;;1993;9999
21069051;Sirop de lactose, aromatisé ou additionné de colorants;0;;1993;9999
21069055;Sirops de glucose ou de maltodextrine, aromatisés ou additionnés de colorants;0;;1993;9999
21069059;Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants (à l'excl. des sirops d'isoglucose, de lactose, de glucose ou de maltodextrine);0;;1993;9999
21069092;Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose, d'amidon ou de fécule;0;;1995;9999
21069098;Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule;0;;1995;9999
21990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 21 (Préparations alimentaires diverses) relatifs à la CPF (1083) Café et thé transformés;0;;2009;9999
21990002;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 21 (Préparations alimentaires diverses) relatifs à la CPF (1089) Autres produits alimentaires n.c.a.;0;;2009;9999
22011011;Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, sans dioxyde de carbone;1;Litre;1993;9999
22011019;Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, avec dioxyde de carbone;1;Litre;1993;9999
22011090;Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eaux gazéifiées;1;Litre;2001;9999
22019000;"Eaux, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées (à l'excl. des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l'eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté) ; glace et neige";0;;1993;9999
22021000;Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons;1;Litre;1993;9999
22029100;Bières non alcooliques, alc. <= 0,5 % vol;1;Litre;2017;9999
22029911;Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines >= à 2,8  %, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits;1;Litre;2017;9999
22029915;Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines < 2,8 % et boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits;1;Litre;2017;9999
22029919;Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, de la bière et des boissons à base de soja ou à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12);1;Litre;2017;9999
22029991;Boissons non alcooliques, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie < 0,2%;1;Litre;2017;9999
22029995;Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 0,2 % mais < 2 %;1;Litre;2017;9999
22029999;Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 2 %;1;Litre;2017;9999
22030001;Bières de malt, présentées dans des bouteilles d'une contenance <= 10 l;1;Litre;1994;9999
22030009;Bières de malt, en récipients d'une contenance <= 10 l (à l'excl. des bières présentées dans des bouteilles);1;Litre;1994;9999
22030010;Bières de malt, en récipients d'une contenance > 10 l;1;Litre;1993;9999
22041011;Champagne, avec AOP;1;Litre;1993;9999
22041013;Cava, avec AOP;1;Litre;2017;9999
22041015;Prosecco, avec AOP;1;Litre;2017;9999
22041091;Asti spumante, avec AOP;1;Litre;1994;9999
22041093;Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d'origine protégée (AOP) (à l'excl. de l'Asti spumante, du Cava, Prosecco et du Champagne);1;Litre;2017;9999
22041094;Vins mousseux produits à partir de raisins frais bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP);1;Litre;2010;9999
22041096;Vins de cépages mousseux produits à partir de raisins frais, sans AOP et IGP;1;Litre;2010;9999
22041098;Vins mousseux produits à partir de raisins frais (à l'excl. de vins de cépages);1;Litre;2010;9999
22042106;"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l ; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec appellation d'origine protégée (AOP)";1;Litre;2010;9999
22042107;"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l ; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec indication géographique protégée (IGP)";1;Litre;2010;9999
22042108;"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), de cépages sans AOP ou IGP";1;Litre;2010;9999
22042109;"Autres vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux et vins de cépages)";1;Litre;2010;9999
22042111;Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042112;Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042113;Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042117;Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042118;Vins blancs de Moselle [Mosel], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042119;Vins blancs du Palatinat [Pfalz], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042122;Vins blancs de Hesse rhénane [Rheinhessen], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042123;Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;2005;9999
22042124;Vins blancs du Latium [Lazio], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042126;Vins blancs de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042127;Vins blancs du Trentin [Trentino], du Haut-Adige [Alto Adige] et du Frioul [Friuli], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042128;Vins blancs de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042131;Vins blancs de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;2017;9999
22042132;Vins blancs de qualité dits 'Vinho Verde', produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042134;Vins blancs de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042136;Vins blancs de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042137;Vins blancs de Valencia, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants);1;Litre;1995;9999
22042138;Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d'Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Moselle, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Sicile, de Penedés, de la Rioja et de Valencia);1;Litre;2017;9999
22042142;Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042143;Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042144;Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042146;Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042147;Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042148;Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042161;Vins blancs de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2017;9999
22042162;Vins du Piémont [Piemonte], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042166;Vins de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042167;Vins du Trentin [Trentino] et du Haut-Adige [Alto Adige], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042168;Vins de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042169;Vins du Dão, de la Bairrada et du Douro, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042171;Vins de Navarra, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042174;Vins de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042176;Vins de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042177;Vins de Valdepeñas, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;1995;9999
22042178;Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Sicile, de Vénétie, du Dão, de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas);1;Litre;2017;9999
22042179;Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2010;9999
22042180;Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2010;9999
22042181;Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2010;9999
22042182;Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2010;9999
22042183;Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages);1;Litre;2010;9999
22042184;Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages);1;Litre;2010;9999
22042185;Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;2010;9999
22042186;Vins de Xérès, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;2010;9999
22042187;Vin de Marsala, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;1995;9999
22042188;Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;1995;9999
22042189;Vin de Porto, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;1995;9999
22042190;Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins de Porto, de Samos, de muscat de Lemnos, de Marsala, de Madère et de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal);1;Litre;2017;9999
22042191;Vins sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol;1;Litre;2017;9999
22042193;Vins blancs non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2010;9999
22042194;Vins non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2010;9999
22042195;Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2010;9999
22042196;Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2010;9999
22042197;Vins blancs non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins  de cépages);1;Litre;2010;9999
22042198;Vins non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages);1;Litre;2010;9999
22042210;"Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon (champignon) maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, d’une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)";1;Litre;2017;9999
22042222;Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042223;Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042224;Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042226;Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042227;Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042228;Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042232;Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042233;Vins de Tokaj, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042238;Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj);1;Litre;2017;9999
22042278;Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj);1;Litre;2017;9999
22042279;Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042280;Vins de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2017;9999
22042281;Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042282;Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2017;9999
22042283;Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages);1;Litre;2017;9999
22042284;Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages);1;Litre;2017;9999
22042285;Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;2017;9999
22042286;Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;2017;9999
22042288;Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;2017;9999
22042290;Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal);1;Litre;2017;9999
22042291;Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol;1;Litre;2017;9999
22042293;Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042294;Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2017;9999
22042295;Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042296;Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2017;9999
22042297;Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages);1;Litre;2017;9999
22042298;Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages);1;Litre;2017;9999
22042910;"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance > 10 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux)";1;Litre;2017;9999
22042922;Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042923;Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042924;Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042926;Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042927;Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042928;Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042932;Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042938;Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont);1;Litre;2017;9999
22042978;Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont);1;Litre;2017;9999
22042979;Vins blancs de raisins frais, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042980;Vins de raisins frais, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2017;9999
22042981;Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042982;Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2017;9999
22042983;Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, et des vins de cépages);1;Litre;2017;9999
22042984;Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, des vins de cépages et des vins blancs);1;Litre;2017;9999
22042985;Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;2017;9999
22042986;Vins de Xérès, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;2017;9999
22042986;Vins de Xérès, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;2010;9999
22042988;Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP;1;Litre;2017;9999
22042990;Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins de Samos, de muscat de Lemnos, de Madère et de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal);1;Litre;2017;9999
22042991;Vins sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol;1;Litre;2017;9999
22042993;Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042994;Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2017;9999
22042995;Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants);1;Litre;2017;9999
22042996;Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l, (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs);1;Litre;2017;9999
22042997;Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, et des vins  de cépages);1;Litre;2017;9999
22042998;Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 10 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, des vins de cépages et des vins blancs);1;Litre;2017;9999
22043010;Moûts de raisins, partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool);1;Litre;1993;9999
22043092;Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, mais <= 1% vol (à l'exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool);1;Litre;1995;9999
22043094;Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool);1;Litre;1995;9999
22043096;Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis <= 1% vol mais > 0,5% vol (à l'exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool);1;Litre;1995;9999
22043098;Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool);1;Litre;1995;9999
22051010;Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol;1;Litre;1993;9999
22051090;Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol;1;Litre;1993;9999
22059010;Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol;1;Litre;1993;9999
22059090;Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol;1;Litre;1993;9999
22060010;Piquette, obtenue par la fermentation des marcs de raisins;1;Litre;1993;9999
22060031;Cidre et poiré, mousseux;1;Litre;1994;9999
22060039;"Hydromel et autres boissons fermentées, mousseux, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, mousseux, n.d.a. (sauf bière, vin de raisins frais, moûts de raisins, piquette et vins de pommes et de poires)";1;Litre;1994;9999
22060051;Cidre et poiré, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre;1994;9999
22060059;"Hydromel et autres boissons fermentées, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)";1;Litre;1994;9999
22060081;Cidre et poiré, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre;1994;9999
22060089;"Hydromel et autres boissons fermentées, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)";1;Litre;1994;9999
22071000;Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol;1;Litre;1993;9999
22072000;Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres;1;Litre;1993;9999
22082012;Cognac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1994;9999
22082014;Armagnac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1994;9999
22082016;0;1;Litre d'alcool pur (100%);2020;9999
22082018;0;1;Litre d'alcool pur (100%);2020;9999
22082019;0;1;Litre d'alcool pur (100%);2020;9999
22082026;Grappa, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1994;9999
22082028;0;1;Litre d'alcool pur (100%);2020;9999
22082062;Cognac, présenté en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1994;9999
22082066;0;1;Litre d'alcool pur (100%);2020;9999
22082069;0;1;Litre d'alcool pur (100%);2020;9999
22082086;Grappa, présentée en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1994;9999
22082088;0;1;Litre d'alcool pur (100%);2020;9999
22083011;Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22083019;Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22083030;Whisky écossais [Scotch whisky] 'single malt';1;Litre d'alcool pur (100%);2010;9999
22083041;Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);2010;9999
22083049;Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);2010;9999
22083061;Single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);2010;9999
22083069;Single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance < 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);2010;9999
22083071;Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain);1;Litre d'alcool pur (100%);2010;9999
22083079;Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'exclusion du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain);1;Litre d'alcool pur (100%);2010;9999
22083082;Whisky, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky]);1;Litre d'alcool pur (100%);1995;9999
22083088;Whisky, présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'exclusion du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky]);1;Litre d'alcool pur (100%);1995;9999
22084011;"Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"", présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";1;Litre d'alcool pur (100%);1998;9999
22084031;"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 7,9 € [euro]/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")";1;Litre d'alcool pur (100%);1998;9999
22084039;"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 7,9 € [euro]/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")";1;Litre d'alcool pur (100%);1998;9999
22084051;"Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"", présenté en récipients d'une contenance > 2 l";1;Litre d'alcool pur (100%);1998;9999
22084091;"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 2 € [euro]/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")";1;Litre d'alcool pur (100%);1998;9999
22084099;"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 2 € [euro]/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")";1;Litre d'alcool pur (100%);1998;9999
22085011;Gin, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22085019;Gin, présenté en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22085091;Genièvre, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22085099;Genièvre, présenté en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22086011;Vodka, d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1996;9999
22086019;Vodka d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1996;9999
22086091;Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1996;9999
22086099;Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1996;9999
22087010;Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1996;9999
22087090;Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1996;9999
22089011;Arak, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22089019;Arak, présenté en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22089033;Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22089038;Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1994;9999
22089041;Ouzo, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1994;9999
22089045;Calvados, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1994;9999
22089048;Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et de cerises);1;Litre d'alcool pur (100%);1994;9999
22089054;Tequila, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);2003;9999
22089056;Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila);1;Litre d'alcool pur (100%);2003;9999
22089069;Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de l'ouzo, des eaux-de-vie et des liqueurs);1;Litre d'alcool pur (100%);1994;9999
22089071;Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises);1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22089075;Tequila, présentée en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);2003;9999
22089077;Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits);1;Litre d'alcool pur (100%);2003;9999
22089078;Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie, des liqueurs et de l'ouzo);1;Litre d'alcool pur (100%);1996;9999
22089091;Alcool éthylique non-dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22089099;Alcool éthylique non-dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre d'alcool pur (100%);1993;9999
22090011;Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l;1;Litre;1993;9999
22090019;Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance > 2 l;1;Litre;1993;9999
22090091;Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin);1;Litre;1993;9999
22090099;Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin);1;Litre;1993;9999
23011000;"Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons";0;;1993;9999
23012000;Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine;0;;1993;9999
23021010;Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon <= 35% en poids;0;;1993;9999
23021090;Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon > 35% en poids;0;;1993;9999
23023010;Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de froments d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, >= 1,5% en poids;0;;1993;9999
23023090;Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment (sauf ceux d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids);0;;1993;9999
23024002;Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon <= 35% en poids;0;;2007;9999
23024008;Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids;0;;2007;9999
23024010;Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment) d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids;0;;1993;9999
23024090;Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment et à l'excl. des produits d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids);0;;1993;9999
23025000;Résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des légumineuses;0;;1993;9999
23031011;Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, > 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées);0;;1993;9999
23031019;Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, <= 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées);0;;1993;9999
23031090;Résidus de l'amidonnerie et résidus simil. (à l'excl. des résidus de l'amidonnerie du maïs);0;;1993;9999
23032010;Pulpes de betteraves;0;;2005;9999
23032090;Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves);0;;1993;9999
23033000;Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie;0;;1993;9999
23040000;Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja;0;;1993;9999
23050000;Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide;0;;1993;9999
23061000;Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de coton;0;;1993;9999
23062000;Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de lin;0;;1993;9999
23063000;Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de tournesol;0;;1993;9999
23064100;"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates""";0;;2002;9999
23064900;"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates""";0;;2002;9999
23065000;Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix de coco ou de coprah;0;;1993;9999
23066000;Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste;0;;1993;9999
23069005;Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de germes de maïs;0;;2007;9999
23069011;Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive <= 3%;0;;1993;9999
23069019;Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive > 3%;0;;1993;9999
23069090;Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d'amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l'extraction de l'huile d'olive, de l'huile de soja et de l'huile d'arachide);0;;1997;9999
23070011;Lies de vin, d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids;0;;1993;9999
23070019;Lies de vin (à l'excl. des produits d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids);0;;1993;9999
23070090;Tartre brut;0;;1993;9999
23080011;Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids;0;;2002;9999
23080019;Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des produits ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids);0;;2002;9999
23080040;Glands de chêne et marrons d'Inde ainsi que marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des marcs de raisins);0;;2002;9999
23080090;Tiges de maïs, feuilles de maïs, pelures de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a. (à l'excl. des glands de chêne, des marrons d'Inde et des marcs de fruits);0;;2002;9999
23091011;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers;0;;1993;9999
23091013;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%;0;;1993;9999
23091015;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75%;0;;1993;9999
23091019;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75%;0;;1993;9999
23091031;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids;0;;1993;9999
23091033;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%;0;;1993;9999
23091039;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%;0;;1993;9999
23091051;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids;0;;1993;9999
23091053;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%;0;;1993;9999
23091059;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%;0;;1993;9999
23091070;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers;0;;1993;9999
23091090;Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers;0;;1993;9999
23099010;Produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins, destinés à compléter les aliments produits à la ferme;0;;1993;9999
23099020;Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1997;9999
23099031;Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
23099033;Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
23099035;Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
23099039;Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
23099041;Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
23099043;Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
23099049;Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
23099051;Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
23099053;Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
23099059;Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
23099070;Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
23099091;Pulpes de betteraves mélassées;0;;1993;9999
23099096;Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l’excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, produits dits [solubles] de poissons ou de mammifères marins, résidus de l’amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du chapitre 23, pulpes de betteraves mélassées et prémélanges);0;;2012;9999
24011035;Tabacs 'light air cured', non-écotés;0;;2009;9999
24011060;Tabacs 'sun cured' du type oriental, non-écotés;0;;1993;9999
24011070;Tabacs 'dark air cured', non-écotés;0;;1993;9999
24011085;Tabacs 'flue cured', non-écotés;0;;2009;9999
24011095;Tabacs, non-écotés (à l'excl. des tabacs 'light air cured', 'sun cured' du type oriental, 'dark air cured' et 'flue cured');0;;2009;9999
24012035;Tabacs 'light air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés;0;;2009;9999
24012060;Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés;0;;1993;9999
24012070;Tabacs 'dark air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés;0;;1993;9999
24012085;Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés;0;;2009;9999
24012095;Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental);0;;2009;9999
24013000;Déchets de tabac;0;;1993;9999
24021000;Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac;1;Mille pièces;1993;9999
24022010;Cigarettes contenant du tabac et des girofles;1;Mille pièces;1995;9999
24022090;Cigarettes contenant du tabac (à l'excl. des cigarettes contenant des girofles);1;Mille pièces;1995;9999
24029000;Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac;0;;1993;9999
24031100;"Tabac pour pipe à eau (à l'exclusion des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions du chapitre 24)";0;;2012;9999
24031910;Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d'un contenu net <= 500 g (à l'exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac);0;;2012;9999
24031990;Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d'un contenu net > 500 g (à l'exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac);0;;2012;9999
24039100;Tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac;0;;1993;9999
24039910;Tabac à mâcher et tabac à priser;0;;1993;9999
24039990;Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou sauces de tabac);0;;1993;9999
25010010;Eau de mer et eaux mères de salines;0;;1993;9999
25010031;Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] pour la fabrication d'autres produits;0;;1993;9999
25010051;Sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels, y.c. le raffinage (à l'excl. des sels destinés soit à la transformation chimique soit à la conservation ou à la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale);0;;1993;9999
25010091;Sel propre à l'alimentation humaine;0;;1993;9999
25010099;Sel et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité (à l'excl. du sel dénaturé, du sel préparé pour la table ainsi que des sels destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] ou à d'autres usages industriels);0;;1993;9999
25020000;Pyrites de fer non-grillées;0;;1993;9999
25030010;Soufres bruts et soufres non-raffinés (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal);0;;1996;9999
25030090;Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non-raffinés, du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal);0;;1996;9999
25041000;Graphite naturel, en poudre ou en paillettes;0;;1993;9999
25049000;Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes);0;;1993;9999
25051000;Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés;0;;1993;9999
25059000;Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite);0;;1993;9999
25061000;Quartz (autres que les sables naturels);0;;1993;9999
25062000;Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire;0;;2007;9999
25070020;Kaolin;0;;1995;9999
25070080;Argiles kaoliniques (à l'excl. du kaolin);0;;1995;9999
25081000;Bentonite;0;;1993;9999
25083000;Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques);0;;1993;9999
25084000;Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, dukaolin et des autres argiles kaoliniques);0;;1993;9999
25085000;Andalousite, cyanite et sillimanite;0;;1993;9999
25086000;Mullite;0;;1993;9999
25087000;Terres de chamotte ou de dinas;0;;2004;9999
25090000;Craie;0;;1993;9999
25101000;Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non-moulus;0;;1993;9999
25102000;Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus;0;;1993;9999
25111000;Sulfate de baryum naturel [barytine];0;;1993;9999
25112000;Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné;0;;1993;9999
25120000;Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées;0;;1993;9999
25131000;Pierre ponce;0;;2007;9999
25132000;Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement;0;;1996;9999
25140000;"Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise";0;;1993;9999
25151100;Marbres et travertins, bruts ou dégrossis;0;;1993;9999
25151200;Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire;0;;2010;9999
25152000;Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres);0;;1993;9999
25161100;Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage);0;;1993;9999
25161200;Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage);0;;2010;9999
25162000;Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage);0;;2007;9999
25169000;Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5);0;;2000;9999
25171010;Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement;0;;1993;9999
25171020;Dolomie et pierres à chaux, concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts;0;;1995;9999
25171080;Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'excl. des cailloux et graviers, de la dolomie et des pierres à chaux, concassés);0;;1995;9999
25172000;Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 2517 10;0;;1993;9999
25173000;Tarmacadam;0;;1993;9999
25174100;Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement;0;;1993;9999
25174900;Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'exclusion des granulés, éclats et poudres de marbre);0;;1993;9999
25181000;Dolomie, non-calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts);0;;1993;9999
25182000;Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts);0;;1993;9999
25183000;Pisé de dolomie;0;;1993;9999
25191000;Carbonate de magnésium naturel [magnésite];0;;1993;9999
25199010;Oxyde de magnésium, même pur (à l'excl. du carbonate de magnésium [magnésite [calciné);0;;1993;9999
25199030;Magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage;0;;1993;9999
25199090;Magnésie électrofondue;0;;1993;9999
25201000;"Gypse; anhydrite";0;;1993;9999
25202000;Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs;0;;2010;9999
25210000;"Castines; pierres à chaux ou à ciment";0;;1993;9999
25221000;Chaux vive;0;;1993;9999
25222000;Chaux éteinte;0;;1993;9999
25223000;Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium);0;;1993;9999
25231000;Ciments non-pulvérisés dits 'clinkers';0;;1993;9999
25232100;Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement;0;;1993;9999
25232900;Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement);0;;1993;9999
25233000;Ciments alumineux;0;;1993;9999
25239000;Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland et des ciments alumineux);0;;2010;9999
25241000;Amiante [asbeste] crocidolite;0;;2007;9999
25249000;Amiante [asbeste] (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante);0;;2007;9999
25251000;Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings'];0;;1993;9999
25252000;Mica en poudre;0;;1993;9999
25253000;Déchets de mica;0;;1993;9999
25261000;Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés;0;;1993;9999
25262000;Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée;0;;1993;9999
25280000;"Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec";0;;2012;9999
25291000;Feldspath;0;;1993;9999
25292100;Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium;0;;1993;9999
25292200;Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium;0;;1993;9999
25293000;"Leucite; néphéline et néphéline syénite";0;;1993;9999
25301000;Vermiculite, perlite et chlorites, non-expansées;0;;2010;9999
25302000;Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels];0;;1993;9999
25309000;Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.;0;;2010;9999
25990001;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 25 (Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments) relatifs à la CPF (0891) Minéraux chimiques et engrais minéraux";0;;2009;9999
25990002;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 25 (Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments) relatifs à la CPF (2351) Ciment";0;;2009;9999
26011100;Minerais de fer et leurs concentrés, non-agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]);0;;1993;9999
26011200;Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]);0;;1993;9999
26012000;Pyrites de fer grillées [cendres de pyrites];0;;1993;9999
26020000;Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec;0;;1993;9999
26030000;Minerais de cuivre et leurs concentrés;0;;1993;9999
26040000;Minerais de nickel et leurs concentrés;0;;1993;9999
26050000;Minerais de cobalt et leurs concentrés;0;;1993;9999
26060000;Minerais d'aluminium et leurs concentrés;0;;1993;9999
26070000;Minerais de plomb et leurs concentrés;0;;1993;9999
26080000;Minerais de zinc et leurs concentrés;0;;1993;9999
26090000;Minerais d'étain et leurs concentrés;0;;1993;9999
26100000;Minerais de chrome et leurs concentrés;0;;1993;9999
26110000;Minerais de tungstène et leurs concentrés;0;;1993;9999
26121010;Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids [Euratom];0;;1993;9999
26121090;Minerais d'uranium et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'uranium et de la pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids);0;;1993;9999
26122010;"Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids [Euratom]";0;;1993;9999
26122090;Minerais de thorium et leurs concentrés (à l'excl. de la monazite, de l'uranothorianite et des autres minerais et concentrés de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids);0;;1993;9999
26131000;Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés;0;;1993;9999
26139000;Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l'excl. des produits grillés);0;;1993;9999
26140000;Minerais de titane et leurs concentrés;0;;2010;9999
26151000;Minerais de zirconium et leurs concentrés;0;;1993;9999
26159000;Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés;0;;2010;9999
26161000;Minerais d'argent et leurs concentrés;0;;1993;9999
26169000;Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'argent et de leurs concentrés);0;;1993;9999
26171000;Minerais d'antimoine et leurs concentrés;0;;1993;9999
26179000;Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d'antimoine);0;;1993;9999
26180000;Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier;0;;1993;9999
26190020;Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du fer ou du manganèse;0;;2004;9999
26190090;Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse);0;;2010;9999
26201100;Mattes de galvanisation;0;;1993;9999
26201900;Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation);0;;1993;9999
26202100;Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer;0;;2002;9999
26202900;Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l'excl. des boues d'essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb);0;;2002;9999
26203000;Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre;0;;1993;9999
26204000;Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'aluminium;0;;1993;9999
26206000;Scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier);0;;2002;9999
26209100;Scories, cendres et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier);0;;2002;9999
26209910;Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel;0;;2002;9999
26209920;Scories, cendres et résidus, contenant principalement du niobium ou du tantale;0;;2002;9999
26209940;Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'étain;0;;2002;9999
26209960;Scories, cendres et résidus, contenant principalement du titane;0;;2002;9999
26209995;Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l'étain ou du titane, celles contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges);0;;2004;9999
26211000;Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux;0;;2002;9999
26219000;Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier, des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l'incinération des déchets municipaux);0;;2002;9999
27011100;Anthracite, même pulvérisé, mais non aggloméré;0;;2012;9999
27011210;Houille à coke, même pulvérisée, mais non-agglomérée;0;;1993;9999
27011290;Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non-agglomérée (à l'excl. de la houille à coke);0;;1993;9999
27011900;Houilles, même pulvérisées, mais non-agglomérées (à l'excl. de l'anthracite et de la houille bitumineuse);0;;1993;9999
27012000;Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille;0;;1993;9999
27021000;Lignites, même pulvérisés, mais non-agglomérés;0;;1993;9999
27022000;Lignites agglomérés;0;;1993;9999
27030000;Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée;0;;1993;9999
27040010;Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés;0;;2014;9999
27040030;Cokes et semi-cokes de lignite, même agglomérés;0;;1993;9999
27040090;"Cokes et semi-cokes de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue";0;;1993;9999
27050000;Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux);1;Mille mètres cubes;1993;9999
27060000;Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués;0;;1993;9999
27071000;Benzols (benzène) contenant > 50% de benzène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie);0;;2013;9999
27072000;Toluol (toluène) contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie);0;;2013;9999
27073000;Xylol (xylènes) contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie);0;;2013;9999
27074000;Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie);0;;1993;9999
27075000;Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume (y.c. les pertes) à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie);0;;2013;9999
27079100;Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie);0;;1993;9999
27079911;Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C (à l'excl. des produits de constitution chimique définie);0;;1993;9999
27079919;Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l'excl. des produits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C);0;;1993;9999
27079920;"Anthracène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie) ; têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température";0;;2012;9999
27079950;Bases pyridiques, quinoléiques, acridiniques et aniliques et autres produits basiques provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, n.d.a.;0;;1993;9999
27079980;Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie);0;;2007;9999
27079991;Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques, destinés à la fabrication des produits du n° 2803;0;;1993;9999
27079999;Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques, n.d.a.;0;;1993;9999
27081000;Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux;0;;1993;9999
27082000;Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux;0;;1993;9999
27090010;Condensats de gaz naturel;0;;1993;9999
27090090;Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel);0;;1993;9999
27101211;Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27] (à l'exclusion des produits contenant du biodiesel);0;;2012;9999
27101215;Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et contenant du biodiesel);0;;2012;9999
27101221;White spirit;0;;2012;9999
27101225;Essences spéciales (à l’excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux;0;;2012;9999
27101231;Essences d’aviation;0;;2012;9999
27101241;Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) < 95 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel);1;Mille litres;2012;9999
27101245;Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 95, mais < 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel);1;Mille litres;2012;9999
27101249;Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel);1;Mille litres;2012;9999
27101250;Essences pour moteur;1;Mètre cube;2019;9999
27101270;Carburéacteurs, type essence (à l’excl. des essences d’aviation);0;;2012;9999
27101290;Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l'exclusion des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence);0;;2012;9999
27101911;Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27);0;;2002;9999
27101915;Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27);0;;2002;9999
27101921;Carburéacteurs, type pétrole lampant;0;;2002;9999
27101925;Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs);0;;2002;9999
27101929;Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'exclusion du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique);0;;2002;9999
27101931;Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27];0;;2002;9999
27101935;Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27);0;;2002;9999
27101943;Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique);0;;2012;9999
27101946;Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique);0;;2012;9999
27101947;Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique);0;;2012;9999
27101948;Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique);0;;2012;9999
27101951;Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l'exclusion des produits contenant du biodiesel);0;;2002;9999
27101955;Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et ceux contenant du biodiesel);0;;2002;9999
27101962;Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à l’excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel);0;;2012;9999
27101966;0;0;;2020;9999
27101967;0;0;;2020;9999
27101971;Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27);0;;2002;9999
27101975;Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir une transformation chimique (sauf celles destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27);0;;2002;9999
27101981;Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique);0;;2002;9999
27101983;Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique);0;;2002;9999
27101985;Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique);0;;2002;9999
27101987;Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique);0;;2002;9999
27101991;Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique);0;;2002;9999
27101993;Huiles isolantes, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique);0;;2002;9999
27101999;Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique);0;;2002;9999
27102011;Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 %, contenant du biodiesel;0;;2012;9999
27102016;0;0;;2020;9999
27102019;Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel;0;;2012;9999
27102032;0;0;;2020;9999
27102038;0;0;;2020;9999
27102090;Huiles >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, contenant du biodiesel (à l'exclusion des gazoles et fuel oils);0;;2012;9999
27109100;Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB];0;;2002;9999
27109900;Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB]);0;;2002;9999
27111100;Gaz naturel, liquéfié;1;Térajoule (pouvoir calorifique supérieur);1993;9999
27111211;Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible;0;;1993;9999
27111219;Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99% (à l'excl. du propane destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible);0;;1993;9999
27111291;Propane, liquéfié, d’une pureté < 99 %, destiné à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27);0;;1993;9999
27111293;Propane, liquéfié, d'une pureté < 99%, destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91;0;;1993;9999
27111294;Propane, liquéfié, d’une pureté > 90 % mais < 99 % (à l'exclusion des produits destinés à subir une transformation chimique);0;;1993;9999
27111297;Propane, liquéfié, d’une pureté <= 90 % (à l'exclusion des produits destinés à subir une transformation chimique);0;;1997;9999
27111310;Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. des butanes d’une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane);0;;1993;9999
27111330;Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l'exclusion des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane);0;;1993;9999
27111391;Butanes, liquéfiés, d’une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique);0;;1993;9999
27111397;Butanes, liquéfiés, d’une pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique);0;;1997;9999
27111400;Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%);0;;1993;9999
27111900;Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène);0;;1993;9999
27112100;Gaz naturel, à l'état gazeux;1;Térajoule (pouvoir calorifique supérieur);1993;9999
27112900;Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel);0;;1993;9999
27121010;Vaseline brute;0;;1993;9999
27121090;Vaseline purifiée;0;;1993;9999
27122010;Paraffine synthétique contenant en poids < 0,75% d'huile et d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560;0;;1997;9999
27122090;Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile (à l'exclusion de la paraffine synthétique d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560);0;;1997;9999
27129011;Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], brutes;0;;1993;9999
27129019;Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], purifiées, même colorées;0;;1993;9999
27129031;Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe);0;;1993;9999
27129033;Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe);0;;1993;9999
27129039;Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe);0;;1993;9999
27129091;Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone;0;;1997;9999
27129099;Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'exclusion de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile et du mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone);0;;1997;9999
27131100;Coke de pétrole, non-calciné;0;;1993;9999
27131200;Coke de pétrole, calciné;0;;1993;9999
27132000;Bitume de pétrole;0;;1993;9999
27139010;Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à la fabrication des produits du n° 2803;0;;1993;9999
27139090;Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803);0;;1993;9999
27141000;Schistes et sables bitumineux;0;;1993;9999
27149000;"Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques";0;;1993;9999
27150000;Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral;0;;1999;9999
27160000;Énergie électrique;1;Mille kilowattheures;1993;9999
27990001;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 27 (Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales)";0;;2009;9999
28011000;Chlore;0;;1993;9999
28012000;Iode;0;;1993;9999
28013010;Fluor;0;;1993;9999
28013090;Brome;0;;1993;9999
28020000;"Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal";0;;1993;9999
28030000;Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.];0;;2009;9999
28041000;Hydrogène;1;Mètre cube;1993;9999
28042100;Argon;1;Mètre cube;1993;9999
28042910;Hélium;1;Mètre cube;1997;9999
28042990;Néon, krypton et xénon;1;Mètre cube;1997;9999
28043000;Azote;1;Mètre cube;1993;9999
28044000;Oxygène;1;Mètre cube;1993;9999
28045010;Bore;0;;1993;9999
28045090;Tellure;0;;1993;9999
28046100;Silicium, contenant en poids >= 99,99% de silicium;0;;1993;9999
28046900;Silicium, contenant en poids < 99,99% de silicium;0;;1993;9999
28047000;Phosphore;0;;1993;9999
28048000;Arsenic;0;;1993;9999
28049000;Sélénium;0;;1993;9999
28051100;Sodium;0;;1993;9999
28051200;Calcium;0;;2002;9999
28051910;Strontium et baryum;0;;2002;9999
28051990;Métaux alcalins (à l'excl. du sodium);0;;2002;9999
28053010;Métaux de terres rares, scandium et yttrium, mélangés ou alliés entre eux;0;;1993;9999
28053020;Cérium, lanthane, praséodyme, néodyme et samarium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux);0;;2016;9999
28053030;Europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux);0;;2016;9999
28053040;Scandium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux);0;;2016;9999
28053080;Métaux de terres rares, scandium et yttrium d'une pureté inférieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux);0;;2016;9999
28054010;Mercure, présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 € [euro];0;;1993;9999
28054090;Mercure (à l'exclusion du mercure présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 € [euro]);0;;1993;9999
28061000;Chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique];0;;1993;9999
28062000;Acide chlorosulfurique;0;;1993;9999
28070000;"Acide sulfurique ; oléum";0;;2012;9999
28080000;"Acide nitrique; acides sulfonitriques";0;;1993;9999
28091000;Pentaoxyde de diphosphore;1;Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore;1993;9999
28092000;"Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non";1;Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore;1993;9999
28100010;Trioxyde de dibore;0;;1997;9999
28100090;Oxydes de bore et acides boriques (à l'excl. du trioxyde de dibore);0;;1997;9999
28111100;Fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique];0;;1993;9999
28111200;Cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique];0;;2017;9999
28111910;Bromure d'hydrogène [acide bromhydrique];0;;1995;9999
28111980;Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du bromure d'hydrogène [acide bromhydrique], du cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques);0;;1998;9999
28112100;Dioxyde de carbone;0;;1993;9999
28112200;Dioxyde de silicium;0;;1993;9999
28112905;Dioxyde de soufre;0;;2007;9999
28112910;"Trioxyde de soufre [anhydride sulfurique]; trioxyde de diarsenic [anhydride arsénieux]";0;;1993;9999
28112930;Oxydes d'azote;0;;1993;9999
28112990;Composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ou d'azote, des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre ainsi que des trioxydes de soufre [anhydride sulfurique] ou de diarsenic [anhydride arsénieux]);0;;1993;9999
28121100;Dichlorure de carbonyle (phosgène);0;;2017;9999
28121200;Oxychlorure de phosphore;0;;2017;9999
28121300;Trichlorure de phosphore;0;;2017;9999
28121400;Pentachlorure de phosphore;0;;2017;9999
28121500;Monochlorure de soufre;0;;2017;9999
28121600;Dichlorure de soufre;0;;2017;9999
28121700;Chlorure de thionyle;0;;2017;9999
28121910;Chlorures et oxychlorures de phosphore (à l’exclusion de l’oxychlorure, du trichlorure et du pentachlorure de phosphore);0;;2017;9999
28121990;Chlorures et oxychlorures, autres que de phosphore (à l’exclusion du dichlorure de carbonyle (phosgène), du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle);0;;2017;9999
28129000;Halogénures et oxyhalogénures des éléments non-métalliques (à l'excl. des chlorures et des oxychlorures);0;;1993;9999
28131000;Disulfure de carbone;0;;1993;9999
28139010;Sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce;0;;1993;9999
28139090;Sulfures des éléments non-métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone et des sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce);0;;1993;9999
28141000;Ammoniac anhydre;0;;1993;9999
28142000;Ammoniac en solution aqueuse [ammoniaque];0;;1993;9999
28151100;Hydroxyde de sodium [soude caustique], solide;0;;1993;9999
28151200;Hydroxyde de sodium en solution aqueuse [lessive de soude caustique];1;Kilogramme d'hydroxyde de sodium (soude caustique);1993;9999
28152000;Hydroxyde de potassium [potasse caustique];1;Kilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique);2009;9999
28153000;Peroxydes de sodium ou de potassium;0;;1993;9999
28161000;Hydroxyde et peroxyde de magnésium;0;;1993;9999
28164000;Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum;0;;2002;9999
28170000;"Oxyde de zinc; peroxyde de zinc";0;;1993;9999
28181011;Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5 % en poids);0;;2008;9999
28181019;Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5% en poids);0;;2008;9999
28181091;Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté');0;;2008;9999
28181099;Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté');0;;2008;9999
28182000;Oxyde d'aluminium (sauf corindon artificiel);0;;1993;9999
28183000;Hydroxyde d'aluminium;0;;1993;9999
28191000;Trioxyde de chrome;0;;1993;9999
28199010;Dioxyde de chrome;0;;1997;9999
28199090;Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde et du dioxyde de chrome);0;;1997;9999
28201000;Dioxyde de manganèse;0;;1993;9999
28209010;Oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse;0;;1997;9999
28209090;Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde et de l'oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse);0;;1997;9999
28211000;Oxydes et hydroxydes de fer;0;;1993;9999
28212000;Terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3;0;;1993;9999
28220000;"Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce";0;;1993;9999
28230000;Oxydes de titane;0;;1993;9999
28241000;Monoxyde de plomb [litharge, massicot];0;;1993;9999
28249000;Oxydes de plomb (à l'exclusion du monoxyde de plomb [litharge, massicot]);0;;2012;9999
28251000;Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques;0;;1993;9999
28252000;Oxyde et hydroxyde de lithium;0;;1993;9999
28253000;Oxydes et hydroxydes de vanadium;0;;1993;9999
28254000;Oxydes et hydroxydes de nickel;0;;1993;9999
28255000;Oxydes et hydroxydes de cuivre;0;;1993;9999
28256000;Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium;0;;1993;9999
28257000;Oxydes et hydroxydes de molybdène;0;;1993;9999
28258000;Oxydes d'antimoine;0;;1993;9999
28259011;Hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre;0;;1997;9999
28259019;Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium (sauf hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre);0;;1997;9999
28259020;Oxyde et hydroxyde de béryllium;0;;1993;9999
28259040;Oxydes et hydroxydes de tungstène;0;;1993;9999
28259060;Oxyde de cadmium;0;;1995;9999
28259085;Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.;0;;2009;9999
28261200;Fluorure d'aluminium;0;;1993;9999
28261910;Fluorures d'ammonium ou de sodium;0;;2007;9999
28261990;Fluorures (à l'exclusion des fluorures d'aluminium, d'ammonium ou de sodium);0;;2007;9999
28263000;Hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique];0;;1993;9999
28269010;Hexafluorozirconate de dipotassium;0;;1993;9999
28269080;Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique], de l'hexafluorozirconate de dipotassium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;2007;9999
28271000;Chlorure d'ammonium;0;;1993;9999
28272000;Chlorure de calcium;0;;1993;9999
28273100;Chlorure de magnésium;0;;1993;9999
28273200;Chlorure d'aluminium;0;;1993;9999
28273500;Chlorure de nickel;0;;1993;9999
28273910;Chlorures d'étain;0;;1996;9999
28273920;Chlorures de fer;0;;2007;9999
28273930;Chlorure de cobalt;0;;2007;9999
28273985;Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, d'étain et de mercure);0;;2007;9999
28274100;Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre;0;;1993;9999
28274910;Oxychlorures et hydroxychlorures de plomb;0;;1993;9999
28274990;Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure);0;;1993;9999
28275100;Bromures de sodium ou de potassium;0;;1993;9999
28275900;Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure);0;;1993;9999
28276000;Iodures et oxyiodures (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
28281000;Hypochlorites de calcium, y.c. l'hypochlorite de calcium du commerce;0;;1993;9999
28289000;Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'excl. des hypochlorites de calcium);0;;1993;9999
28291100;Chlorate de sodium;0;;1993;9999
28291900;Chlorates (autres que de sodium);0;;1993;9999
28299010;Perchlorates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
28299040;Bromates de potassium ou de sodium;0;;1998;9999
28299080;"Bromates et perbromates (à l'excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates";0;;1995;9999
28301000;Sulfures de sodium;0;;1993;9999
28309011;Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer;0;;1993;9999
28309085;"Sulfures ; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des sulfures de sodium, de calcium, d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)";0;;2007;9999
28311000;Dithionites et sulfoxylates de sodium;0;;1993;9999
28319000;Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium);0;;1993;9999
28321000;Sulfites de sodium;0;;1993;9999
28322000;Sulfites (autres que de sodium);0;;1993;9999
28323000;Thiosulfates;0;;1993;9999
28331100;Sulfate de disodium;0;;1993;9999
28331900;Sulfates de sodium (à l'excl. du sulfate de disodium);0;;1993;9999
28332100;Sulfate de magnésium;0;;1993;9999
28332200;Sulfate d'aluminium;0;;1993;9999
28332400;Sulfate de nickel;0;;1993;9999
28332500;Sulfate de cuivre;0;;1993;9999
28332700;Sulfate de baryum;0;;1993;9999
28332920;Sulfates de cadmium, de chrome et de zinc;0;;2007;9999
28332930;Sulfates de cobalt et de titane;0;;1993;9999
28332960;Sulfate de plomb;0;;2007;9999
28332980;Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure);0;;2009;9999
28333000;Aluns;0;;1999;9999
28334000;Peroxosulfates [persulfates];0;;1993;9999
28341000;Nitrites;0;;1993;9999
28342100;Nitrate de potassium;0;;1993;9999
28342920;Nitrates de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb;0;;1999;9999
28342940;Nitrate de cuivre;0;;2007;9999
28342980;Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de plomb et de mercure);0;;2002;9999
28351000;Phosphinates [hypophosphites] et phosphonates [phosphites];0;;1993;9999
28352200;Phosphates de mono- ou de disodium;0;;1993;9999
28352400;Phosphates de potassium;0;;1993;9999
28352500;Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique];0;;2009;9999
28352600;Phosphates de calcium (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique]);0;;2009;9999
28352910;Phosphate de triammonium;0;;1996;9999
28352930;Phosphate de trisodium;0;;2007;9999
28352990;Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium, de calcium et de mercure);0;;1996;9999
28353100;Triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], de constitution chimique définie ou non;0;;1993;9999
28353900;Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non);0;;1999;9999
28362000;Carbonate de disodium;0;;1993;9999
28363000;Hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium;0;;1993;9999
28364000;Carbonates de potassium;0;;1993;9999
28365000;Carbonate de calcium;0;;1993;9999
28366000;Carbonate de baryum;0;;1993;9999
28369100;Carbonates de lithium;0;;1993;9999
28369200;Carbonate de strontium;0;;1993;9999
28369911;Carbonates de magnésium, de cuivre;0;;1993;9999
28369917;"Carbonates ; carbonates d'ammonium, y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'exclusion de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium, de magnésium, de cuivre ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)";0;;2007;9999
28369990;Peroxocarbonates [percarbonates];0;;1993;9999
28371100;Cyanures de sodium;0;;1993;9999
28371900;Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure);0;;1993;9999
28372000;Cyanures complexes (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
28391100;Métasilicates de sodium;0;;1993;9999
28391900;Silicates de sodium, y.c. les silicates du commerce (à l'excl. des métasilicates);0;;1993;9999
28399000;Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’excl. des silicates de sodium);0;;2012;9999
28401100;Tétraborate de disodium [borax raffiné], anhydre;0;;1993;9999
28401910;Tétraborate de disodium pentahydraté;0;;1997;9999
28401990;Tétraborate de disodium [borax raffiné] (sauf anhydre et à l'excl. du tétraborate de disodium pentahydraté);0;;1997;9999
28402010;Borates de sodium, anhydres (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné]);0;;1993;9999
28402090;Borates (à l'excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné]);0;;1993;9999
28403000;Peroxoborates [perborates];0;;1993;9999
28413000;Dichromate de sodium;0;;1993;9999
28415000;Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. du dichromate de sodium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
28416100;Permanganate de potassium;0;;1996;9999
28416900;Manganites, manganates et permanganates (à l'excl. du permanganate de potassium);0;;1996;9999
28417000;Molybdates;0;;1993;9999
28418000;Tungstates [wolframates];0;;1993;9999
28419030;Zincates, vanadates;0;;1993;9999
28419085;Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des zincates et des vanadates);0;;2007;9999
28421000;Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non);0;;1993;9999
28429010;Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure;0;;1993;9999
28429080;Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non], des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;2007;9999
28431010;Argent, à l'état colloïdal;0;;1993;9999
28431090;Métaux précieux à l'état colloïdal (à l'excl. de l'argent);0;;1993;9999
28432100;Nitrate d'argent;0;;1993;9999
28432900;Composés d'argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés de mercure ainsi que du nitrate d'argent);0;;1993;9999
28433000;Composés d'or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non;1;Gramme;1993;9999
28439010;Amalgames de métaux précieux;0;;1993;9999
28439090;Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or);1;Gramme;1993;9999
28441010;"Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d'uranium naturel [Euratom]";1;Kilogramme d'uranium;1995;9999
28441030;Uranium naturel, ouvré [Euratom];1;Kilogramme d'uranium;1999;9999
28441050;Alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel et du fer ou des composés d'uranium naturel et du fer [ferro-uranium];1;Kilogramme d'uranium;1995;9999
28441090;"Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'exclusion du ferro-uranium)";1;Kilogramme d'uranium;1995;9999
28442025;Alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 et du fer [ferro-uranium];1;Gramme isotopes fissiles;1999;9999
28442035;"Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 [Euratom] (à l'exclusion du ferro-uranium)";1;Gramme isotopes fissiles;1999;9999
28442051;Mélanges d'uranium et de plutonium avec du fer [ferro-uranium];1;Gramme isotopes fissiles;1995;9999
28442059;Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium);1;Gramme isotopes fissiles;1995;9999
28442099;"Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'exclusion des mélanges d'uranium et de plutonium)";1;Gramme isotopes fissiles;1999;9999
28443011;Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit;0;;1993;9999
28443019;"Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ces produits (à l'excl. des cermets)";0;;1993;9999
28443051;Cermets renfermant du thorium ou des composés de ce produit;0;;1993;9999
28443055;"Thorium, brut; déchets et débris de thorium [Euratom]";0;;1995;9999
28443061;Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom];0;;1995;9999
28443069;Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de thorium [Euratom] (à l'excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles);0;;1995;9999
28443091;Composés du thorium ou de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux [Euratom] (à l'excl. des sels de thorium);0;;1995;9999
28443099;Sels de thorium;0;;1995;9999
28444010;"Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit";0;;1999;9999
28444020;Isotopes radioactifs artificiels [Euratom];0;;1995;9999
28444030;Composés des isotopes radioactifs artificiels [Euratom];0;;1995;9999
28444080;"Éléments, isotopes et composés radioactifs [à l'exclusion des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 2844 40 10 à 2844 40 30) ; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés ; résidus radioactifs (à l'exclusion des résidus de l'uranium appauvri en U 233]";0;;1999;9999
28445000;Éléments combustibles [cartouches] usés [irradiés] de réacteurs nucléaires [Euratom];1;Gramme isotopes fissiles;1993;9999
28451000;Eau lourde [oxyde de deutérium] [Euratom];0;;1993;9999
28459010;"Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits [Euratom] (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])";0;;1993;9999
28459090;Isotopes, non-radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l'hydrogène et de ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que des mélanges et solutions contenant ces produits);0;;1993;9999
28461000;Composés de cérium;0;;1993;9999
28469010;Composés, inorganiques ou organiques, du lanthane, du praséodyme, du néodyme ou du samarium;0;;2016;9999
28469020;Composés, inorganiques ou organiques, de l’'europium, du gadolinium, du terbium, du dysprosium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium;0;;2016;9999
28469030;Composés, inorganiques ou organiques, du scandium;0;;2016;9999
28469090;Composés, inorganiques ou organiques, de mélanges de métaux de terres rares, de scandium et d'yttrium;0;;2016;9999
28470000;Peroxyde d'hydrogène [eau oxygénée], même solidifié avec de l'urée;1;Kilogramme de peroxyde d'hydrogène;1993;9999
28491000;Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non;0;;1993;9999
28492000;Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non;0;;1993;9999
28499010;Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non;0;;1993;9999
28499030;Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non;0;;1993;9999
28499050;Carbures d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane, de constitution chimique définie ou non;0;;1993;9999
28499090;Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d’aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non);0;;1993;9999
28500020;Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure);0;;1998;9999
28500060;Azotures, siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;2009;9999
28500090;Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
28521000;Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l'exclusion des amalgames);0;;2012;9999
28529000;Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l'exclusion des amalgames);0;;2012;9999
28531000;Chlorure de cyanogène (chlorcyan);0;;2017;9999
28539010;Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté;0;;2017;9999
28539030;"Air liquide, y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé";0;;2017;9999
28539090;"Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)";0;;2017;9999
28990001;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes) relatifs à la CPF (2013) Autres produits chimiques inorganiques de base";0;;2009;9999
28990002;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes) relatifs à la CPF (2015) Engrais et composés azotés";0;;2009;9999
28990003;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes) relatifs à la CPF (2399) Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.";0;;2009;9999
29011000;Hydrocarbures acycliques, saturés;0;;2004;9999
29012100;Éthylène;0;;2004;9999
29012200;Propène [propylène];0;;2004;9999
29012300;Butène [butylène] et ses isomères;0;;2009;9999
29012400;Buta-1,3-diène et isoprène;0;;2009;9999
29012900;Hydrocarbures acycliques, non-saturés (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l'isoprène);0;;2004;9999
29021100;Cyclohexane;0;;2002;9999
29021900;Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du cyclohexane);0;;2009;9999
29022000;Benzène;0;;2002;9999
29023000;Toluène;0;;2002;9999
29024100;o-Xylène;0;;1993;9999
29024200;m-Xylène;0;;1993;9999
29024300;p-Xylène;0;;1993;9999
29024400;Isomères du xylène en mélange;0;;2002;9999
29025000;Styrène;0;;1993;9999
29026000;Éthylbenzène;0;;1993;9999
29027000;Cumène;0;;1993;9999
29029000;Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzène et du cumène);0;;2009;9999
29031100;Chlorométhane [chlorure de méthyle] et chloroéthane [chlorure d'éthyle];0;;1993;9999
29031200;Dichlorométhane [chlorure de méthylène];0;;1993;9999
29031300;Chloroforme [trichlorométhane];0;;1993;9999
29031400;Tétrachlorure de carbone;0;;1993;9999
29031500;Dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane];0;;1993;9999
29031900;Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorure de carbone et du dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane]);0;;2016;9999
29032100;Chlorure de vinyle [chloroéthylène];0;;1993;9999
29032200;Trichloroéthylène;0;;1993;9999
29032300;Tétrachloroéthylène [perchloroéthylène];0;;1993;9999
29032900;Dérivés chlorés non-saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorure de vinyle [chloroéthylène], du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène [perchloroéthylène]);0;;1993;9999
29033100;Dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane];0;;2007;9999
29033911;Bromométhane [bromure de méthyle];0;;2007;9999
29033915;Dibromométhane;0;;2007;9999
29033919;Bromures [dérivés bromés] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane], du bromométhane [bromure de méthyle] et du dibromométhane);0;;2007;9999
29033921;Difluorométhane;0;;2016;9999
29033923;Trifluorométhane;0;;2016;9999
29033924;Pentafluoroéthane et 1,1,1-trifluoroéthane;0;;2016;9999
29033925;1,1-difluoroéthane;0;;2016;9999
29033926;1,1,1,2-tétrafluoroéthane;0;;2016;9999
29033927;Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes;0;;2016;9999
29033928;Fluorures saturés perfluorés;0;;2016;9999
29033929;Fluorures saturés [dérivés fluorés] des hydrocarbures acycliques n.d.a.;0;;2016;9999
29033931;2,3,3,3-tétrafluoropropane;0;;2016;9999
29033935;1,3,3,3-tétrafluoropropane;0;;2016;9999
29033939;Fluorures non saturés [dérivés fluorés] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du 2,3,3,3-tétrafluoropropane et du 1,3,3,3-tétrafluoropropane);0;;2016;9999
29033980;Iodures [dérivés iodés] des hydrocarbures acycliques;0;;2016;9999
29037100;Chlorodifluorométhane;0;;2012;9999
29037200;Dichlorotrifluoroéthanes;0;;2012;9999
29037300;Dichlorofluoroéthanes;0;;2012;9999
29037400;Chlorodifluoroéthanes;0;;2012;9999
29037500;Dichloropentafluoropropanes;0;;2012;9999
29037610;Bromochlorodifluorométhane;0;;2012;9999
29037620;Bromotrifluorométhane;0;;2012;9999
29037690;Dibromotétrafluoroéthanes;0;;2012;9999
29037760;Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane;0;;2016;9999
29037790;Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore, n.d.a.;0;;2012;9999
29037800;Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.;0;;2012;9999
29037930;Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques, halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou du fluor et du brome (à l'excl. des dérivés perhalogénés, du chlorodifluorométhane, des dichlorotrifluoroéthanes, des dichlorofluoroéthanes, des chlorodifluoroéthanes, des dichloropentafluoropropanes, du bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes);0;;2016;9999
29037980;Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.;0;;2016;9999
29038100;1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI);0;;2012;9999
29038200;Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO);0;;2012;9999
29038300;Mirex (ISO);0;;2017;9999
29038910;"1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanes";0;;2012;9999
29038980;Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO), du mirex (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes];0;;2017;9999
29039100;Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène;0;;2012;9999
29039200;Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane];0;;2012;9999
29039300;Pentachlorobenzène (ISO);0;;2017;9999
29039400;Hexabromobiphényles;0;;2017;9999
29039910;2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène;0;;2012;9999
29039980;Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques [à l’exclusion du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), du pentachlorobenzène (ISO), des hexabromobiphényles) et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène];0;;2017;9999
29041000;Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques;0;;1993;9999
29042000;Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures;0;;1999;9999
29043100;Acide perfluorooctane sulfonique;0;;2017;9999
29043200;Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium;0;;2017;9999
29043300;Sulfonate de perfluorooctane de lithium;0;;2017;9999
29043400;Sulfonate de perfluorooctane de potassium;0;;2017;9999
29043500;Sels d’acide perfluorooctane sulfonique (à l’exclusion des sulfonates de perfluorooctane d’ammonium, de lithium et de potassium);0;;2017;9999
29043600;Fluorure de perfluorooctane sulfonyle;0;;2017;9999
29049100;Trichloronitrométhane (chloropicrine);0;;2017;9999
29049900;Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l’exclusion des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, du trichloronitrométhane (chloropicrine), de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle et des esters du glycérol avec des composés à fonction acide);0;;2017;9999
29051100;Méthanol [alcool méthylique];0;;1993;9999
29051200;Propane-1-ol [alcool propylique] et propane-2-ol [alcool isopropylique];0;;1993;9999
29051300;Butane-1-ol [alcool n-butylique];0;;1993;9999
29051410;2-Méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique];0;;1993;9999
29051490;Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique] et du 2-méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique]);0;;1993;9999
29051620;Octane-2-ol;0;;1997;9999
29051685;Octanol [alcool octylique] et ses isomères (à l'excl. du octane-2-ol);0;;2009;9999
29051700;Dodécane-1-ol [alcool laurique], hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et octadécane-1-ol [alcool stéarique];0;;1993;9999
29051900;Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l'hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et de l'octadécane-1-ol [alcool stéarique]);0;;1999;9999
29052200;Alcools terpéniques acycliques;0;;2009;9999
29052910;Alcool allylique;0;;1996;9999
29052990;Monoalcools acycliques non saturés (à l'exclusion de l'alcool allylique et des alcools terpéniques acycliques);0;;1996;9999
29053100;Éthylène glycol [éthanediol];0;;1993;9999
29053200;Propylène glycol [propane-1,2-diol];0;;1993;9999
29053920;Butane-1,3-diol;0;;1997;9999
29053926;Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol [1,4-butanédiol] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse;0;;2016;9999
29053928;Butane-1,4-diol (sauf d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse);0;;2016;9999
29053930;2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol;0;;1997;9999
29053995;Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol], du propylène glycol [propane-1,2-diol], du butane-1,3-diol, du butane-1,4-diol et du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol);0;;2009;9999
29054100;2-Éthyl-2-[hydroxyméthyl]propane-1,3-diol [triméthylolpropane];0;;1993;9999
29054200;Pentaérythritol [pentaérythrite];0;;1993;9999
29054300;Mannitol;0;;1993;9999
29054411;D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol;0;;1993;9999
29054419;D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse (à l'excl. du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol);0;;1993;9999
29054491;D-glucitol [sorbitol], contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse);0;;1993;9999
29054499;D-Glucitol [sorbitol] (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse ainsi que du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol);0;;1993;9999
29054500;Glycérol;0;;1996;9999
29054900;Triols, tétrols et autres polyalcools acycliques (à l'excl. des diols, du 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol [triméthylolpropane], du pentaérythritol, du mannitol, du D-glucitol [sorbitol] et du glycérol);0;;2009;9999
29055100;Ethchlorvynol [DCI];0;;2002;9999
29055991;2,2-Bis[bromométhyl]propanediol;0;;2002;9999
29055998;Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol et du ethchlorvynol [DCI]);0;;2009;9999
29061100;Menthol;0;;1993;9999
29061200;Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols;0;;1993;9999
29061310;Stérols;0;;1995;9999
29061390;Inositols;0;;1995;9999
29061900;Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du menthol, du cyclohexanol, des méthylcyclohexanols, des diméthylcyclohexanols, des stérols et des inositols);0;;1993;9999
29062100;Alcool benzylique;0;;1993;9999
29062900;Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'alcool benzylique);0;;1999;9999
29071100;Phénol [hydroxybenzène] et ses sels;0;;1993;9999
29071200;Crésols et leurs sels;0;;1993;9999
29071300;"Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits";0;;1993;9999
29071510;1-Naphtol;0;;1997;9999
29071590;Naphtols et leurs sels (à l'excl. du 1-naphtol);0;;1997;9999
29071910;Xylénols et leurs sels;0;;2007;9999
29071990;Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits);0;;2007;9999
29072100;Résorcinol et ses sels;0;;1993;9999
29072200;Hydroquinone et ses sels;0;;2004;9999
29072300;4,4'-Isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] et ses sels;0;;1999;9999
29072900;Polyphénols et phénols-alcools (à l'excl. du résorcinol, de l'hydroquinone, du 4,4'-isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] ainsi que des sels de ces produits);0;;1999;9999
29081100;Pentachlorophénol [ISO];0;;2007;9999
29081900;Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels (à l'excl. du pentachlorophénol [ISO]);0;;2007;9999
29089100;Dinosèbe [ISO] et ses sels;0;;2007;9999
29089200;4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels;0;;2012;9999
29089900;Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'exclusion des dérivés seulement halogénés et leurs sels, du dinosèbe [ISO] et ses sels et du 4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels);0;;2012;9999
29091100;Éther diéthylique [oxyde de diéthyle];0;;1993;9999
29091910;Oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE);0;;2008;9999
29091990;Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxyde de diéthyle] et oxyde de tert-butyle et d'éthyle [oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE]);0;;2008;9999
29092000;Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés;0;;1993;9999
29093010;Éther diphénylique [oxyde de diphényle];0;;1993;9999
29093031;"Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène";0;;1995;9999
29093035;1,2-Bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS];0;;1997;9999
29093038;Dérivés bromés des éthers aromatiques (à l'excl. de l'oxyde de pentabromodiphényle, du 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène et du 1,2-bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS]);0;;1997;9999
29093090;Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés et de l'éther diphénylique [oxyde de diphényle]);0;;1993;9999
29094100;2,2'-Oxydiéthanol [diéthylène-glycol];0;;1993;9999
29094300;Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol;0;;1993;9999
29094400;Éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol (à l'excl. des éthers monobutyliques);0;;1993;9999
29094911;2-[2-Chloroéthoxy]éthanol;0;;1997;9999
29094980;Éthers-alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ( à l'excl. du 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol);0;;2009;9999
29095000;Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés;0;;2009;9999
29096000;Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés;0;;1993;9999
29101000;Oxiranne [oxyde d'éthylène];0;;1993;9999
29102000;Méthyloxiranne [oxyde de propylène];0;;1993;9999
29103000;1-Chloro-2,3-époxypropane [épichlorhydrine];0;;1993;9999
29104000;Dieldrine [ISO] [DCI];0;;2007;9999
29105000;Endrine (ISO);0;;2017;9999
29109000;Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'oxiranne [oxyde d'éthylène], du méthyloxiranne [oxyde de propylène], du 1-chloro-2,3-époxypropane [épichlorhydrine] et du dieldrine [ISO] [DCI] et de l'endrine);0;;2017;9999
29110000;Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés;0;;1993;9999
29121100;Méthanal [formaldéhyde];0;;1993;9999
29121200;Éthanal [acétaldéhyde];0;;1993;9999
29121900;Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'exclusion du méthanal [formaldéhyde] et de l'éthanal [acétaldéhyde]);0;;2012;9999
29122100;Benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque];0;;1993;9999
29122900;Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque]);0;;1993;9999
29124100;Vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique];0;;1993;9999
29124200;Éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique];0;;1993;9999
29124900;Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées (à l'exclusion de la vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique] et de l'éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique]);0;;1993;9999
29125000;Polymères cycliques des aldéhydes;0;;1993;9999
29126000;Paraformaldéhyde;0;;1993;9999
29130000;Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes, des polymères cycliques des aldéhydes ou du formaldéhyde;0;;1993;9999
29141100;Acétone;0;;1993;9999
29141200;Butanone [méthyléthylcétone];0;;1993;9999
29141300;4-Méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone];0;;1993;9999
29141910;5-Méthylhexane-2-one;0;;1997;9999
29141990;Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de l'acétone, du butanone [méthyléthylcétone], du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone] et du 5-méthylhexane-2-one);0;;1997;9999
29142200;Cyclohexanone et méthylcyclohexanones;0;;1993;9999
29142300;Ionones et méthylionones;0;;1993;9999
29142900;Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'exclusion de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et méthylionones);0;;1993;9999
29143100;Phénylacétone [phénylpropane-2-one];0;;1996;9999
29143900;Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la phénylacétone [phénylpropane-2-one]);0;;1996;9999
29144010;4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one [diacétone alcool];0;;1996;9999
29144090;Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l'excl. du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one [diacétone alcool]);0;;1996;9999
29145000;Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées;0;;1993;9999
29146100;Anthraquinone;0;;1993;9999
29146200;Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI));0;;2017;9999
29146910;1,4-Naphtoquinone;0;;1997;9999
29146980;Quinones [à l’exclusion de l’anthraquinone, du coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) et du 1,4-naphtoquinone];0;;2017;9999
29147100;Chlordécone (ISO);0;;2017;9999
29147900;Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l’exclusion du chlordécone (ISO) et des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;2017;9999
29151100;Acide formique;0;;1993;9999
29151200;Sels de l'acide formique;0;;1993;9999
29151300;Esters de l'acide formique;0;;1993;9999
29152100;Acide acétique;0;;1993;9999
29152400;Anhydride acétique;0;;1993;9999
29152900;Sels de l'acide acétique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
29153100;Acétate d'éthyle;0;;1993;9999
29153200;Acétate de vinyle;0;;1993;9999
29153300;Acétate de n-butyle;0;;1993;9999
29153600;Acétate de dinosèbe [ISO];0;;2007;9999
29153900;Esters de l'acide acétique (à l'excl. des acétates d'éthyle, de vinyle, de n-butyle et de dinosèbe [ISO]);0;;2009;9999
29154000;Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters;0;;1993;9999
29155000;Acide propionique, ses sels et ses esters;0;;1993;9999
29156011;Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène;0;;1997;9999
29156019;Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters (à l'excl. du diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène);0;;1997;9999
29156090;Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters;0;;1993;9999
29157040;Acide palmitique, ses sels et ses esters;0;;2012;9999
29157050;Acide stéarique, ses sels et ses esters;0;;2012;9999
29159030;Acide laurique, ses sels et ses esters;0;;2012;9999
29159070;"Acides monocarboxyliques acycliques saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’excl. des acides formique, acétique, mono-, di- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique, stéarique et laurique et de leurs sels et esters et de l'anhydride acétique)";0;;2012;9999
29161100;Acide acrylique et ses sels;0;;2004;9999
29161200;Esters de l'acide acrylique;0;;2009;9999
29161300;Acide méthacrylique et ses sels;0;;1993;9999
29161400;Esters de l'acide méthacrylique;0;;2009;9999
29161500;Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
29161600;Binapacryl (ISO);0;;2012;9999
29161910;Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters;0;;1993;9999
29161940;Acide crotonique;0;;1997;9999
29161995;Acides monocarboxyliques acycliques non-saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique, linolénique ou undécénoïques et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'acide crotonique et du binapacryl [ISO]);0;;2009;9999
29162000;Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
29163100;Acide benzoïque, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
29163200;Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle;0;;2009;9999
29163400;Acide phénylacétique et ses sels;0;;1996;9999
29163910;Esters de l'acide phénylacétique;0;;2012;9999
29163990;Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'exclusion de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, du binapacryl (ISO), de l'acide phénylacétique et ses sels et esters ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non);0;;2012;9999
29171100;Acide oxalique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
29171200;Acide adipique, ses sels et ses esters;0;;2009;9999
29171310;Acide sébacique;0;;1997;9999
29171390;Acide azélaïque, leurs sels et leurs esters ainsi que les sels et esters de l'acide sébacique;0;;1997;9999
29171400;Anhydride maléique;0;;1993;9999
29171910;Acide malonique, ses sels et ses esters;0;;1993;9999
29171920;Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque [acide succinique] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse;0;;2016;9999
29171980;Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique et malonique, ainsi que de leurs sels et de leurs esters, de l'anhydride maléique, des composés inorganiques et organiques du mercure ainsi que de l'acide 1,2-dicarboxylique-éthane et de l'acide butanedioïque [acide succinique] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse);0;;2016;9999
29172000;Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés;0;;1993;9999
29173200;Orthophtalates de dioctyle;0;;1993;9999
29173300;Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle;0;;1993;9999
29173400;Esters de l'acide orthophtalique (à l'exclusion des orthophtalates de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle);0;;2012;9999
29173500;Anhydride phtalique;0;;1993;9999
29173600;Acide téréphtalique et ses sels;0;;1993;9999
29173700;Téréphtalate de diméthyle;0;;1993;9999
29173920;"Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium";0;;2009;9999
29173995;Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. d'ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique, des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels, du téréphtalate de diméthyle, de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, du dichlorure d'isophtaloyle contenant en poids <= 0,8% de dichlorure de téréphtaloyle, de l'acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique, de l'anhydride tétrachlorophtalique et du 3,5-bis[méthoxycarbonyl]benzènesulfonate de sodium);0;;2009;9999
29181100;Acide lactique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
29181200;Acide tartrique;0;;1993;9999
29181300;Sels et esters de l'acide tartrique;0;;1993;9999
29181400;Acide citrique;0;;1993;9999
29181500;Sels et esters de l'acide citrique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
29181600;Acide gluconique, ses sels et ses esters;0;;1993;9999
29181700;Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique);0;;2017;9999
29181800;Chlorobenzilate [ISO];0;;2007;9999
29181930;Acide cholique, acide 3-alpha, 12-alpha-dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], leurs sels et leurs esters;0;;1993;9999
29181940;Acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique;0;;1997;9999
29181998;Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique ou 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], sels et esters de ces produits, de l'acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique ainsi que du chlorobenzilate [ISO] et de l'acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique));0;;2010;9999
29182100;Acide salicylique et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
29182200;Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters;0;;1993;9999
29182300;Esters de l'acide salicylique et leurs sels (à l'excl. de l'acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters);0;;2009;9999
29182900;Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides salicylique ou o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits);0;;2009;9999
29183000;Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés;0;;1993;9999
29189100;2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique], ses sels et ses esters;0;;2007;9999
29189940;"Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium";0;;2009;9999
29189990;Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l'acide 2,6-diméthoxybenzoïque, du Dicamba [ISO], du phénoxyacétate de sodium et du 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique] et ses sels et esters);0;;2007;9999
29191000;Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle);0;;2007;9999
29199000;"Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l'exclusion du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)]";0;;2009;9999
29201100;Parathion [ISO] et parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion];0;;2007;9999
29201900;"Esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du parathion [ISO] et du parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion])";0;;2007;9999
29202100;Phosphite de diméthyle;0;;2017;9999
29202200;Phosphite de diéthyle;0;;2017;9999
29202300;Phosphite de triméthyle;0;;2017;9999
29202400;Phosphite de triéthyle;0;;2017;9999
29202900;Esters des phosphites et leurs sels leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des phosphites de diméthyle, de diéthyle, de triméthyle et de triéthyle);0;;2017;9999
29203000;Endosulfan (ISO);0;;2017;9999
29209010;"Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)";0;;1993;9999
29209070;"Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites, des esters sulfuriques, des esters carboniques et des esters thiophosphoriques (phosphorothioates), de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l’endosulfan (ISO))";0;;2017;9999
29211100;Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels;1;Kilogramme de méthylamines;2009;9999
29211200;Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diméthylamine);0;;2017;9999
29211300;Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine);0;;2017;9999
29211400;Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diisopropylamine);0;;2017;9999
29211940;1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine;0;;1997;9999
29211950;Diéthylamine et ses sels;0;;2007;9999
29211999;"Monoamines acycliques et leurs dérivés ; sels de ces produits (à l'exclusion de la mono-, di- ou triméthylamine, de la diéthylamine, et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine), chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle; chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diisopropylamino)éthyle et du 2-(N,N-diméthylamino)éthyle";0;;2010;9999
29212100;Éthylènediamine et ses sels;0;;1993;9999
29212200;Hexaméthylènediamine et ses sels;0;;1993;9999
29212900;"Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'éthylènediamine, de l'hexaméthylènediamine et des sels de ces produits)";0;;1993;9999
29213010;Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels;0;;1993;9999
29213091;Cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane];0;;1997;9999
29213099;"Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la cyclohexylamine, de la cyclohexyldiméthylamine et des sels de ces produits ainsi que du cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane])";0;;1997;9999
29214100;Aniline et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
29214200;Dérivés de l'aniline et leurs sels;0;;2009;9999
29214300;"Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits";0;;1999;9999
29214400;"Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits";0;;1993;9999
29214500;"1-Naphtylamine [alpha-naphtylamine], 2-naphtylamine [?-naphtylamine] et leurs dérivés; sels de ces produits";0;;1993;9999
29214600;Amfétamine [DCI], benzfétamine [DCI], dexamfétamine [DCI], étilamfétamine [DCI], fencamfamine [DCI], léfétamine [DCI], lévamfétamine [DCI], méfénorex [DCI] et phentermine [DCI] ainsi que leurs sels;0;;2002;9999
29214900;Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de l'aniline, des toluidines, de la diphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamine et de leurs dérivés et des sels de ces produits ainsi que de l'amfétamine [DCI], du benzfétamine [DCI], du dexamfétamine [DCI], de l' étilamfétamine [DCI], du fencamfamine [DCI], du léfétamine [DCI], du lévamfétamine [DCI], du méfénorex [DCI] et du phentermine [DCI] et leurs sels);0;;2009;9999
29215111;m-Phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine;0;;1997;9999
29215119;"o-Phénylènediamine, m-phénylènediamine, p-phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; sels de ces produits (à l'exclusion du m-phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine)";0;;1997;9999
29215190;"Dérivés de la o-, m-, p-phénylènediamine ou des diaminotoluènes; sels de ces produits (à l'excl. des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés et de leurs sels)";0;;1993;9999
29215950;"m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline; 4,4'-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine";0;;2009;9999
29215990;Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits, m-phénylènebis[méthylamine], 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline, 4,4'-bi-o-toluidine et 1,8-naphtylènediamine);0;;1997;9999
29221100;Monoéthanolamine et ses sels;0;;1993;9999
29221200;Diéthanolamine et ses sels;0;;1993;9999
29221400;Dextropropoxyphène [DCI] et ses sels;0;;2002;9999
29221500;Triéthanolamine;0;;2017;9999
29221600;Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium;0;;2017;9999
29221700;Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine;0;;2017;9999
29221800;2-(N,N-diisopropylamino)éthanol;0;;2017;9999
29221900;"Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée et à l’exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, du dextropropoxyphène (DCI), des sels de ces produits, de la triéthanolamine, du sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium, de la méthyldiéthanolamine, de l’éthyldiéthanolamine et du 2-(N,N-diisopropylamino)éthanol)";0;;2017;9999
29222100;Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels;0;;1993;9999
29222900;"Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-naphtols et autres amino-phénols à fonctions oxygénées différentes, des acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels)";0;;1993;9999
29223100;Amfépramone [DCI], méthadone [DCI] et norméthadone [DCI] ainsi que leurs sels;0;;2002;9999
29223900;"Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes ainsi que de l'amfépramone [DCI], du méthadone [DCI] et du norméthadone [DCI] et de leurs sels)";0;;2002;9999
29224100;"Lysine et ses esters; sels de ces produits";0;;1993;9999
29224200;Acide glutamique et ses sels;0;;1998;9999
29224300;Acide anthranilique et ses sels;0;;1996;9999
29224400;Tilidine [DCI] et ses sels;0;;2002;9999
29224920;beta-Alanine;0;;1997;9999
29224985;"Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la lysine et ses esters et des sels de ces produits, de l'acide glutamique et de ses sels, du tilidin [DCI] et ses sels, de l'acide anthranilique et ses sels et beta-alanine)";0;;2009;9999
29225000;Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées (à l'excl. des amino-alcools, des amino-naphtols et autres amino-phénols et leurs éthers et esters, des amino-acides et leurs esters, des amino-aldéhydes, des amino-cétones, des amino-quinones et des sels de tous ces produits);0;;1993;9999
29231000;Choline et ses sels;0;;1998;9999
29232000;Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non;0;;1993;9999
29233000;Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium;0;;2017;9999
29234000;Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium;0;;2017;9999
29239000;Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires (à l'excl. de la choline et de ses sels, du sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium, et du sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium);0;;2017;9999
29241100;Méprobamate [DCI];0;;2002;9999
29241200;Fluoroacétamide [ISO], monocrotophos [ISO] et phosphamidon [ISO];0;;2007;9999
29241900;"Amides [y.c. les carbamates] acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du méprobamate [DCI], du fluoroacétamide [ISO], du monocrotophos [ISO] et du phosphamidon [ISO])";0;;2002;9999
29242100;"Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits";0;;2009;9999
29242300;Acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels;0;;2002;9999
29242400;Éthinamate [DCI];0;;2002;9999
29242500;Alachlore (ISO);0;;2017;9999
29242910;Lidocaïne [DCI];0;;1993;9999
29242970;"Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels, de l’éthinamate (DCI), de l’alachlore (ISO) et de la lidocaïne (DCI))";0;;2017;9999
29251100;Saccharine et ses sels;0;;1993;9999
29251200;Glutéthimide [DCI];0;;2002;9999
29251920;"3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide ; N,N'-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide)";0;;2009;9999
29251995;"Imides et leurs dérivés ; sels de ces produits (à l'exclusion de la saccharine, ses sels, du glutéthimide [DCI], du 3,3',4,4',5,5',6,6'-octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide et du N,N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)";0;;2002;9999
29252100;Chlordiméforme [ISO];0;;2007;9999
29252900;"Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme [ISO])";0;;2007;9999
29261000;Acrylonitrile;0;;1993;9999
29262000;1-Cyanoguanidine [dicyandiamide];0;;1993;9999
29263000;"Fenproporex [DCI] et ses sels; méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane]";0;;2002;9999
29264000;alpha-Phenylacétoacétonitrile;0;;2017;9999
29269020;Isophtalonitrile;0;;1997;9999
29269070;Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine (dicyandiamide), du fenproporex (DCI) et ses sels, du méthadone (DCI)-intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane), de l’alpha-phénylacétoacétonitrile et de l’isophtalonitrile);0;;2017;9999
29270000;Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques;0;;1993;9999
29280010;N,N-Bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine;0;;1997;9999
29280090;Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine (à l'excl. du N,N-bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine);0;;1997;9999
29291000;Isocyanates;0;;2009;9999
29299000;Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine);0;;1993;9999
29302000;Thiocarbamates et dithiocarbamates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
29303000;Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame;0;;1993;9999
29304010;Méthionine [DCI];0;;1998;9999
29304090;Méthionine (à l'excl. du méthionine [DCI]);0;;1998;9999
29306000;2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol;0;;2017;9999
29307000;Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) [thiodiglycol (DCI)];0;;2017;9999
29308000;Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO);0;;2017;9999
29309013;Cystéine et cystine;0;;2004;9999
29309016;Dérivés de la cystéine ou de la cystine;0;;1996;9999
29309030;Acide DL-2-hydroxy-4-[méthylthio]butyrique;0;;1995;9999
29309040;"Bis[3-""3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl""propionate] de 2,2'-thiodiéthyle";0;;1997;9999
29309050;Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine;0;;1997;9999
29309098;Thiocomposés organiques [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) (sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)), de l’acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, du bis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate) de 2,2’-thiodiéthyle, d’un mélange d’isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylène-diamine ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol];0;;2017;9999
29311000;Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle;0;;2012;9999
29312000;Composés du tributylétain;0;;2012;9999
29313100;Méthylphosphonate de diméthyle;0;;2017;9999
29313200;Propylphosphonate de diméthyle;0;;2017;9999
29313300;Éthylphosphonate de diéthyle;0;;2017;9999
29313400;Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle;0;;2017;9999
29313500;2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane;0;;2017;9999
29313600;Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle;0;;2017;9999
29313700;Méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle;0;;2017;9999
29313800;Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1 : 1);0;;2017;9999
29313920;Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique);0;;2017;9999
29313930;Dichlorure de méthylphosphonoyle (dichlorure méthylphosphonique);0;;2017;9999
29313950;Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels;0;;2017;9999
29313960;"Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits";0;;2017;9999
29313990;Dérivés organo-phosphoriques de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.;0;;2017;9999
29319000;Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie, présentés isolément (à l’exclusion des thiocomposés organiques, des composés du mercure, du plomb tétraméthyle et du tributylétain ainsi que des dérivés organo-phosphoriques);0;;2017;9999
29321100;Tétrahydrofuranne;0;;1993;9999
29321200;2-Furaldéhyde [furfural];0;;1993;9999
29321300;Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique;0;;1993;9999
29321400;Sucralose;0;;2017;9999
29321900;Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde [furfural] et des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique et du sucralose);0;;2017;9999
29322010;"Phénolphtaléine ; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque ; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one ; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one ; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle";0;;2012;9999
29322020;gamma-Butyrolactone;0;;2012;9999
29322090;"Lactones (à l'exclusion des gamma-Butyrolactone; phénolphtaléine ; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque ; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one ; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one ; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle";0;;2012;9999
29329100;Isosafrole;0;;1996;9999
29329200;1-[1,3-Benzodioxole-5-yl]propane-2-one;0;;1996;9999
29329300;Pipéronal;0;;1996;9999
29329400;Safrole;0;;1996;9999
29329500;Tétrahydrocannabinols [tous les isomères];0;;2002;9999
29329900;Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (à l'exclusion des lactones, de l'isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol [tous les isomères], des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;2009;9999
29331110;Propyphénazone [DCI];0;;1993;9999
29331190;Phénazone [antipyrine] et ses dérivés (à l'excl. de la propyphénazone [DCI]);0;;1993;9999
29331910;Phénylbutazone [DCI];0;;1993;9999
29331990;Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'exclusion de la phénazone [antipyrine], et de ses dérivés ainsi que de la phénylbutazone [DCI]);0;;1993;9999
29332100;Hydantoïne et ses dérivés;0;;1993;9999
29332910;"Chlorhydrate de naphazoline [DCIM] et nitrate de naphazoline [DCIM]; phentolamine [DCI]; chlorhydrate de tolazoline [DCIM]";0;;1993;9999
29332990;Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'exclusion de l'hydantoïne et ses dérivés, du chlorhydrate de naphazoline [DCIM], du nitrate de naphazoline [DCIM], de la phentolamine [DCI] et du chlorhydrate de tolazoline [DCIM]);0;;1993;9999
29333100;Pyridine et ses sels;0;;1993;9999
29333200;Pipéridine et ses sels;0;;1996;9999
29333300;Alfentanil [DCI], aniléridine [DCI], bézitramide [DCI], bromazépam [DCI], cétobémidone [DCI], difénoxine [DCI], diphénoxylate [DCI], dipipanone [DCI], fentanyl [DCI], méthylphénidate [DCI], pentazocine [DCI], péthidine [DCI], péthidine [DCI] intermédiaire A, phencyclidine [DCI] [PCP], phénopéridine [DCI], pipradrol [DCI], piritramide [DCI], propiram [DCI] et trimépéridine [DCI] ainsi que leurs sels;0;;2002;9999
29333910;"Iproniazide [DCI]; chlorhydrate de cétobémidone [DCIM]; bromure de pyridostigmine [DCI]";0;;1993;9999
29333920;2,3,5,6-Tétrachloropyridine;0;;1997;9999
29333925;Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique;0;;1997;9999
29333935;3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium;0;;1997;9999
29333940;3,5,6-[Trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle;0;;1997;9999
29333945;3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine;0;;1997;9999
29333950;Ester méthylique de fluroxypyr [ISO];0;;1997;9999
29333955;4-Méthylpyridine;0;;1997;9999
29333999;Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI],  du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels, de l'iproniazide [DCI], du chlorhydrate de cétobémidone [DCIM], du bromure de pyridostigmine [DCI], du 2,3,5,6-tétrachloropyridine, de l'acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique, du 3,6-dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium, du 3,5,6-[trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle, du 3,5-dichloro-2,4,6-trifluoropyridine, de l'ester méthylique de fluroxypyr [ISO], du 4-méthylpyridine ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;2002;9999
29334100;Lévorphanol [DCI] et ses sels;0;;2002;9999
29334910;"Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques";0;;2002;9999
29334930;Dextrométhorphane [DCI] et ses sels;0;;2002;9999
29334990;Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI], du dextrométhorphane [DCI] et de leurs sels, des dérivés halogénés de la quinoléine, des dérivés des acides quinoléine-carboxyliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;2002;9999
29335200;Malonylurée [acide barbiturique] et ses sels;0;;2002;9999
29335310;Phénobarbital [DCI], barbital [DCI] ainsi que leurs sels;0;;2002;9999
29335390;Allobarbital [DCI], amobarbital [DCI], butalbital [DCI], butobarbital, cyclobarbital [DCI], méthylphénobarbital [DCI], pentobarbital [DCI], secbutabarbital [DCI], sécobarbital [DCI] et vinylbital [DCI] ainsi que leurs sels;0;;2002;9999
29335400;Dérivés de malonylurée [acide barbiturique] et leurs sels (à l'excl. des sels de malonylurée);0;;2002;9999
29335500;Loprazolam [DCI], mécloqualone [DCI], méthaqualone [DCI] et zipéprol [DCI] ainsi que leurs sels;0;;2002;9999
29335910;Diazinon [ISO];0;;1993;9999
29335920;1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine];0;;1997;9999
29335995;Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI], des sels de ces produits, ainsi que du diazinon [ISO] et du 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine]);0;;2002;9999
29336100;Mélamine;0;;1993;9999
29336910;"Atrazine [ISO]; propazine [ISO]; simazine [ISO]; hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine]";0;;1993;9999
29336940;"Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol";0;;2009;9999
29336980;"Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de la mélamine, de l'atrazine [ISO], de la propazine [ISO], de la simazine [ISO], de l'hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine], de la méthénamine [DCI] [hexaméthylènetétramine] et du 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis""octylthio""-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol)";0;;1997;9999
29337100;6-Hexanelactame [epsilon-caprolactame];0;;1993;9999
29337200;Clobazam [DCI] et méthyprylone [DCI];0;;2002;9999
29337900;Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure);0;;1993;9999
29339110;Chlordiazépoxide [DCI];0;;2002;9999
29339190;Alprazolam [DCI], camazépam [DCI], clonazépam [DCI], clorazépate, délorazépam [DCI], diazépam [DCI], estazolam [DCI], fludiazépam [DCI], flunitrazépam [DCI], flurazépam [DCI], halazépam [DCI], loflazépate d'éthyle [DCI], lorazépam [DCI], lormétazépam [DCI], mazindol [DCI], médazépam [DCI], midazolam [DCI], nimétazépam [DCI], nitrazépam [DCI], nordazépam [DCI], oxazépam [DCI], pinazépam [DCI], prazépam [DCI], pyrovalérone [DCI], témazépam [DCI], tetrazépam [DCI] et triazolam [DCI], leurs sels et sels du chlordiazépoxide [DCI];0;;2002;9999
29339200;Azinphos-méthyl (ISO);0;;2017;9999
29339920;"Indole, 3-méthylindole [scatole], 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], phénindamine [DCI] et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine [DCIM]";0;;2002;9999
29339950;2,4-Di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol;0;;2002;9999
29339980;Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non condensé, des lactames, de l'alprazolam [DCI], du camazépam [DCI], du chlordiazépoxide [DCI], du clonazépam [DCI], du clorazépate, du délorazépam [DCI], du diazépam [DCI], de l'estazolam [DCI], du fludiazépam [DCI], du flunitrazépam [DCI], du flurazépam [DCI], de l'halazépam [DCI], du loflazépate d'éthyle [DCI], du lorazépam [DCI], du lormétazépam [DCI], du mazindol [DCI], du médazépam [DCI], du midazolam [DCI], du nimétazépam [DCI], du nitrazépam [DCI], du nordazépam [DCI], de l'oxazépam [DCI], du pinazépam [DCI], du prazépam [DCI], du pyrovalérone [DCI], du témazépam [DCI], du tetrazépam [DCI], du triazolam [DCI], leurs sels, de l'azinphos-méthyl (ISO),  de l'indole, du 3-méthylindole [scatole], du 6-allyl-6,7-dihydro-5 H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], du phénindamine [DCI] et leurs sels, du chlorhydrate d'imipramine [DCIM], du 2,4-di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol);0;;2017;9999
29341000;Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole, hydrogéné ou non, non-condensé;0;;1993;9999
29342020;"Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels";0;;1993;9999
29342080;"Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du disulfure de di(benzothiazole-2-yle); du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels; des composés inorganiques ou organiques du mercure)";0;;1998;9999
29343010;"Thiéthylpérazine [DCI]; thioridazine [DCI] et ses sels";0;;1993;9999
29343090;Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. de la thiéthylpérazine [DCI] ainsi que de la thioridazine [DCI] et de ses sels);0;;1993;9999
29349100;Aminorex [DCI], brotizolam [DCI], clotiazépam [DCI], cloxazolam [DCI], dextromoramide [DCI], haloxazolam [DCI], kétazolam [DCI], mésocarb [DCI], oxazolam [DCI], pémoline [DCI], phendimétrazine [DCI], phenmétrazine [DCI] et sufentanil [DCI] ainsi que leurs sels;0;;2002;9999
29349960;"Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium";0;;2009;9999
29349990;"Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. des composés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l'aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l'haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l'oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI], de leurs sels, du chlorprothixène [DCI], du thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates, du furazolidone [DCI], de l'acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d'acide ""6R, 7R""-3-acétoxyméthyl-7-[""R""-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique et du bromure de 1-[2-""1,3-dioxan-2-yl""éthyl]-2-méthylpyridinium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)";0;;2002;9999
29351000;N-méthylperfluorooctane sulfonamide;0;;2017;9999
29352000;N-éthylperfluorooctane sulfonamide;0;;2017;9999
29353000;N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide;0;;2017;9999
29354000;N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide;0;;2017;9999
29355000;Perfluorooctane sulfonamides [à l’exclusion du N-méthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide et du N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide];0;;2017;9999
29359030;"3-{1-[7-(hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam (ISO)";0;;2017;9999
29359090;Sulfonamides (à l’exclusion des perfluorooctane sulfonamides, du 3-{1-[7-(hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide et du metosulam (ISO));0;;2017;9999
29362100;Vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines;0;;1993;9999
29362200;Vitamine B1 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines;0;;1993;9999
29362300;Vitamine B2 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines;0;;1993;9999
29362400;Acide D- ou DL-pantothénique [vitamine B3 ou vitamine B5] et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines;0;;1993;9999
29362500;Vitamine B6 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines;0;;1993;9999
29362600;Vitamine B12 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines;0;;1993;9999
29362700;Vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines;0;;1993;9999
29362800;Vitamine E et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines;0;;1993;9999
29362900;Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non-mélangés (à l'excl. des vitamines A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C et E ainsi que des dérivés de ces vitamines);0;;2009;9999
29369000;Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques ainsi que des concentrats naturels;0;;2009;9999
29371100;Somatropine, ses dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones;1;Gramme;2002;9999
29371200;Insuline et ses sels, utilisés principalement comme hormones;1;Gramme;2002;9999
29371900;Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la somatropine, de ses dérivés et analogues structurels et de l'insuline et de ses sels);1;Gramme;2002;9999
29372100;Cortisone, hydrocortisone, prednisone [déhydrocortisone] et prednisolone [déhydrohydrocortisone];1;Gramme;1993;9999
29372200;Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes;1;Gramme;1993;9999
29372300;Oestrogènes et progestogènes;1;Gramme;2002;9999
29372900;Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, oestrogènes et progestogènes);1;Gramme;1998;9999
29375000;Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones;1;Gramme;2002;9999
29379000;"Hormones naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l’excl. des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, des hormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels ainsi que des dérivés des amino-acides, ainsi que des produits du n° 300210)";1;Gramme;2002;9999
29381000;Rutoside [rutine] et ses dérivés;0;;1993;9999
29389010;Hétérosides des digitales;0;;1993;9999
29389030;Glycyrrhizine et glycyrrhizates;0;;1993;9999
29389090;Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. du rutoside [rutine] et ses dérivés, des hétérosides des digitales, de la glycyrrhizine et des glycyrrhizates);0;;1993;9999
29391100;"Concentrés de paille de pavot; buprénorphine [DCI], codéine, dihydrocodéine [DCI], éthylmorphine, étorphine [DCI], héroïne, hydrocodone [DCI], hydromorphone [DCI], morphine, nicomorphine [DCI], oxycodone [DCI], oxymorphone [DCI], pholcodine [DCI], thébacone [DCI] et thébaïne ainsi que leurs sels";0;;2002;9999
29391900;"Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des concentrés de paille de pavot, du buprénorphine [DCI], du codéine, du dihydrocodéine [DCI], de l'éthylmorphine, de l'étorphine [DCI], du héroïne, du hydrocodone [DCI], du hydromorphone [DCI], de la morphine, de la nicomorphine [DCI], de l'oxycodone [DCI], de l'oxymorphone [DCI], du pholcodine [DCI], du thébacone [DCI] et du thébaïne ainsi que leurs sels)";0;;2002;9999
29392000;"Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits";0;;2007;9999
29393000;Caféine et ses sels;0;;1993;9999
29394100;Éphédrine et ses sels;0;;1996;9999
29394200;Pseudoéphédrine [DCI] et ses sels;0;;1996;9999
29394300;Cathine [DCI] et ses sels;0;;2002;9999
29394400;Noréphédrine et ses sels;0;;2012;9999
29394900;Éphédrines et leurs sels (à l'excl. de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la cathine (DCI), de la noréphédrine et de leurs sels);0;;1996;9999
29395100;Fénétylline [DCI] et ses sels;0;;2002;9999
29395900;"Théophylline et aminophylline [théophylline-éthylènediamine] et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du fénétylline [DCI] et de ses sels)";0;;2002;9999
29396100;Ergométrine [DCI] et ses sels;0;;1996;9999
29396200;Ergotamine [DCI] et ses sels;0;;1996;9999
29396300;Acide lysergique et ses sels;0;;1996;9999
29396900;"Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'ergotamine, de l'ergométrine ou de l'acide lysergique, et de leurs sels)";0;;1996;9999
29397100;"Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits";0;;2017;9999
29397910;Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés;0;;2018;9999
29397990;Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline «théophylline-éthylènediamine», des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine «DCI», du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et des leurs sels, nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés);0;;2018;9999
29398000;Alcaloïdes non végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés;0;;2017;9999
29400000;"Sucres chimiquement purs (à l'excl. du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose [lévulose]); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l'excl. des provitamines, des vitamines, des hormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurs sels, éthers, esters et autres dérivés)";0;;2004;9999
29411000;"Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits";0;;2009;9999
29412030;Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates;0;;1998;9999
29412080;"Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la dihydrostreptomycine et de ses sels, esters et hydrates)";0;;1995;9999
29413000;"Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits";0;;1993;9999
29414000;"Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits";0;;1993;9999
29415000;"Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits";0;;1993;9999
29419000;Antibiotiques (à l'excl. des pénicillines et de leurs dérivés à structure d'acide pénicillanique, des streptomycines, des tétracyclines, du chloramphénicol, de l'érythromycine, de leurs dérivés et des sels de tous ces produits);0;;1993;9999
29420000;Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.;0;;1993;9999
29990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 29 (Produits chimiques organiques) relatifs à la CPF 2014 (Autres produits chimiques organiques de base);0;;2004;9999
29990002;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 29 (Produits chimiques organiques) relatifs à la CPF 2110 (Produits pharmaceutiques de base);0;;2004;9999
29992000;Colis postaux du chapitre 29 (Produits chimiques organiques);0;;1993;9999
30012010;Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, d'origine humaine;0;;1993;9999
30012090;Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions d'origine animale;0;;1993;9999
30019020;Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.;0;;2007;9999
30019091;Héparine et ses sels;0;;1993;9999
30019098;Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. (à l'excl. de l'héparine et de ses sels);0;;2007;9999
30021100;Trousses de diagnostic du paludisme;0;;2017;9999
30021200;Antisérums et autres fractions du sang;0;;2017;9999
30021300;Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail;0;;2017;9999
30021400;Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail;0;;2017;9999
30021500;Produits immunologiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail;0;;2017;9999
30021900;Produits immunologiques, n.d.a.;0;;2017;9999
30022000;Vaccins pour la médecine humaine;0;;1993;9999
30023000;Vaccins pour la médecine vétérinaire;0;;1996;9999
30029010;Sang humain;0;;1993;9999
30029030;Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic;0;;1993;9999
30029050;Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures);0;;1993;9999
30029090;Toxines et produits simil. [p.ex. le parasite de la malaria] (à l'excl. des vaccins et des cultures de micro-organismes);0;;1993;9999
30031000;Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
30032000;Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits);0;;1993;9999
30033100;Médicaments contenant de l'insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
30033900;Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant de l'insuline);0;;1993;9999
30034100;Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail;0;;2017;9999
30034200;Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail;0;;2017;9999
30034300;Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail;0;;2017;9999
30034900;Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels);0;;2017;9999
30036000;"Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine (DCI); acide artélinique ou ses sels; arténimol (DCI); artémotil (DCI); artéméther (DCI); artésunate (DCI); chloroquine (DCI); dihydroartémisinine (DCI); luméfantrine (DCI); méfloquine (DCI); pipéraquine (DCI); pyriméthamine (DCI) ou sulfadoxine (DCI), ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail";0;;2017;9999
30039000;Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf produits des n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des pénicillines ou leurs dérivés, des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes ou leurs dérivés, des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du chapitre 30);0;;2017;9999
30041000;Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail;0;;2010;9999
30042000;Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits);0;;2010;9999
30043100;Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail;0;;2010;9999
30043200;Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail;0;;2010;9999
30043900;Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels);0;;2010;9999
30044100;Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail;0;;2017;9999
30044200;Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail;0;;2017;9999
30044300;Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail;0;;2017;9999
30044900;Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels);0;;2017;9999
30045000;Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail;0;;2010;9999
30046000;"Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine (DCI); acide artélinique ou ses sels; arténimol (DCI); artémotil (DCI); artéméther (DCI); artésunate (DCI); chloroquine (DCI); dihydroartémisinine (DCI); luméfantrine (DCI); méfloquine (DCI); pipéraquine (DCI); pyriméthamine (DCI) ou sulfadoxine (DCI), présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines ou leurs dérivés)";0;;2017;9999
30049000;Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail (sauf produits des n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des pénicillines ou leurs dérivés, des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes ou leurs dérivés, des vitamines, des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du chapitre 30);0;;2017;9999
30051000;Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires;0;;1993;9999
30059010;Ouates et articles en ouate, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires;0;;1993;9999
30059031;Gazes et articles en gaze, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires;0;;1993;9999
30059050;Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les 'tissus nontissés'), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive);0;;2010;9999
30059099;Bandes et autres pansements, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des produits en matières textiles ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive);0;;1993;9999
30061010;Catguts stériles;0;;1993;9999
30061030;Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non;0;;2007;9999
30061090;"Ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'excl. des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire";0;;1993;9999
30062000;Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins;0;;1993;9999
30063000;"Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient";0;;1993;9999
30064000;"Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse";0;;1993;9999
30065000;Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;0;;1993;9999
30066000;Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, prostaglandines, thromboxanes, leucotriènes et leurs dérivés et analogues structurels du n° 2937 ou de spermicides;0;;2012;9999
30067000;Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux;0;;2002;9999
30069100;Appareillages identifiables de stomie;0;;2007;9999
30069200;Déchets pharmaceutiques;0;;2007;9999
30992000;Colis postaux du chapitre 30 (Produits pharmaceutiques);0;;1993;9999
31010000;"Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";0;;1993;9999
31021010;Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'azote;1993;9999
31021090;Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote <= 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'azote;1993;9999
31022100;Sulfate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'azote;1993;9999
31022900;Sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'azote;1993;9999
31023010;Nitrate d'ammonium, en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'azote;1993;9999
31023090;Nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'azote;1993;9999
31024010;Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote <= 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'azote;1993;9999
31024090;Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote > 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'azote;1993;9999
31025000;Nitrate de sodium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'azote;2014;9999
31026000;Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'azote;1993;9999
31028000;Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'azote;1993;9999
31029000;"Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf urée; sulfate d'ammonium; nitrates d'ammonium ou de sodium; sels doubles et mélanges nitrates ammonium/calcium, urée/nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, nitrate d'ammonium/carbonate de calcium ou autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; produits présentés en tablettes ou en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";1;Kilogramme d'azote;1993;9999
31031100;Superphosphates contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore;2017;9999
31031900;Superphosphates (à l’exclusion des produits contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore;2017;9999
31039000;Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des superphosphates et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore;1993;9999
31042010;Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium <= 40% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'oxyde de potassium;1993;9999
31042050;Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium > 40% mais <= 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'oxyde de potassium;1993;9999
31042090;Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium> 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'oxyde de potassium;1993;9999
31043000;Sulfate de potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'oxyde de potassium;1993;9999
31049000;Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts, sulfate de potassium et de magnésium et mélanges d'engrais potassiques [p.ex. mélanges de chlorure de potassium et de sulfate de potassium] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);1;Kilogramme d'oxyde de potassium;1993;9999
31051000;Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg;0;;1993;9999
31052010;Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg);0;;2012;9999
31052090;Engrais minéraux ou chimiques contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg);0;;2012;9999
31053000;Hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);0;;1998;9999
31054000;Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);0;;1998;9999
31055100;Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);0;;1993;9999
31055900;Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote (à l'excl. des nitrates) et phosphore (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);0;;1993;9999
31056000;Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)  ;0;;2011;9999
31059020;Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote > 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);0;;2014;9999
31059080;Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote <= 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg);0;;2014;9999
31990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 31 (Engrais);0;;2009;9999
32011000;Extrait de quebracho;0;;1993;9999
32012000;Extrait de mimosa;0;;1993;9999
32019020;Extraits de sumac, de vallonnée, de chêne ou de châtaignier;0;;1996;9999
32019090;"Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho, de mimosa, de chêne, de châtaignier, de sumac et de vallonées); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés";0;;1993;9999
32021000;Produits tannants organiques synthétiques;0;;1993;9999
32029000;"Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage";0;;1993;9999
32030010;"Matières colorantes d'origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";0;;2004;9999
32030090;"Matières colorantes d'origine animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";0;;1993;9999
32041100;"Colorants organiques synthétiques dispersés; préparations à base de colorants organiques synthétiques dispersés, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";0;;1993;9999
32041200;"Colorants organiques synthétiques acides, même métallisés, et colorants organiques synthétiques à mordants; préparations à base de colorants organiques synthétiques acides ou à mordants, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";0;;1993;9999
32041300;"Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiques basiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";0;;1993;9999
32041400;"Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";0;;1993;9999
32041500;"Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";0;;1993;9999
32041600;"Colorants organiques synthétiques réactifs; préparations à base de colorants organiques synthétiques réactifs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";0;;1993;9999
32041700;"Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";0;;1993;9999
32041900;"Matières colorantes organiques synthétiques (sauf colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, de cuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d'au moins deux du n° 3204.11 à 3204.19";0;;1993;9999
32042000;Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents, même de constitution chimique définie;0;;1993;9999
32049000;Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie;0;;1993;9999
32050000;"Laques colorantes (à l'excl. des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base de laques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";0;;1993;9999
32061100;Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215);0;;1996;9999
32061900;Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215);0;;1996;9999
32062000;Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215);0;;1993;9999
32064100;Outremer et ses préparations, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215);0;;1993;9999
32064200;Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215);0;;1993;9999
32064910;Magnétite, finement moulue;0;;1993;9999
32064970;"Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a. ; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations visées aux n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores et magnétite)";0;;2012;9999
32065000;Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie;0;;1993;9999
32071000;Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie;0;;1993;9999
32072010;Engobes;0;;1993;9999
32072090;Compositions vitrifiables et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie (à l'excl. des engobes);0;;1993;9999
32073000;Lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie;0;;1993;9999
32074040;Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres et verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99% ou plus de dioxyde de silicium (à l'excl. du verre dit 'émail');0;;2010;9999
32074085;Frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons (à l'excl. du verre dit 'émail', du verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d'une épaisseur >= 2 mais <= 5 micromètres et du verre sous forme de poudre ou de grenailles contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium);0;;2010;9999
32081010;Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution;0;;1993;9999
32081090;Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux;0;;1993;9999
32082010;Produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution;0;;1993;9999
32082090;Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux;0;;1993;9999
32089011;Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère;0;;1997;9999
32089013;Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère;0;;1997;9999
32089019;Produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques ainsi que du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate et d'un copolymère de p-crésol et divinylbenzène, les deux sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% de polymère);0;;1997;9999
32089091;Peintures et vernis à base de polymères synthétiques, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux (à l'excl. des produits à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques);0;;1993;9999
32089099;Peintures et vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux;0;;1993;9999
32091000;Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux;0;;1993;9999
32099000;Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l'excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques);0;;1993;9999
32100010;Peintures et vernis à l'huile;0;;1993;9999
32100090;"Peintures et vernis (à l'excl. des peintures et vernis à l'huile ainsi que des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs";0;;1993;9999
32110000;Siccatifs préparés;0;;1993;9999
32121000;Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux;0;;2010;9999
32129000;"Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures ; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail";0;;2010;9999
32131000;Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.;0;;1993;9999
32139000;Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l'excl. des couleurs en assortiments);0;;1993;9999
32141010;Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics;0;;1993;9999
32141090;Enduits utilisés en peinture;0;;1993;9999
32149000;Enduits non-réfractaires des types utilisés en maçonnerie;0;;1993;9999
32151100;Encres d'imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides;0;;2018;9999
32151900;Encres d'imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres noires);0;;2018;9999
32159020;Cartouches d’encre pour imprimantes/photocopieurs, sans tête d’impression intégrée, incluant des composants mécaniques ou électriques, et encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs;0;;2017;9999
32159070;Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l’exclusion des encres d’imprimerie, des cartouches d’encre pour imprimantes/photocopieurs incluant des composants mécaniques ou électriques, et des encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs);0;;2017;9999
32990001;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 32 (Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres)";0;;2009;9999
33011210;Huiles essentielles d'orange, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger);0;;1993;9999
33011290;Huiles essentielles d'orange, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger);0;;1993;9999
33011310;Huiles essentielles de citron, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues';0;;1993;9999
33011390;Huiles essentielles de citron, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues';0;;1993;9999
33011920;Huiles essentielles d'agrumes, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime);0;;2007;9999
33011980;Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime);0;;2007;9999
33012410;Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues';0;;1993;9999
33012490;Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues';0;;1993;9999
33012510;Huiles essentielles de menthes, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita');0;;1993;9999
33012590;Huiles essentielles de menthes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita');0;;1993;9999
33012911;Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues';0;;1993;9999
33012931;Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues';0;;1993;9999
33012941;Huiles essentielles, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang);0;;2007;9999
33012971;Huiles essentielles de géranium, de jasmin ou de vétiver, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues';0;;2007;9999
33012979;Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues';0;;2007;9999
33012991;Huiles essentielles, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang);0;;1993;9999
33013000;Résinoïdes;0;;1993;9999
33019010;Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;0;;1993;9999
33019021;Oléorésines d'extraction, de réglisse et de houblon;0;;1996;9999
33019030;Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon);0;;2001;9999
33019090;"Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles";0;;1993;9999
33021010;Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, des types utilisés pour les industries des boissons;0;;1996;9999
33021021;Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol);0;;1996;9999
33021029;Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 5% de saccharose ou d'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol);0;;1996;9999
33021040;Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons ainsi que préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. des préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson);0;;1996;9999
33021090;Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires;0;;1996;9999
33029010;Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie, en solutions alcooliques (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons);0;;1994;9999
33029090;Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des solutions alcooliques et des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons);0;;1994;9999
33030010;Parfums (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels);0;;1993;9999
33030090;Eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels);0;;1993;9999
33041000;Produits de maquillage pour les lèvres;0;;1993;9999
33042000;Produits de maquillage pour les yeux;0;;1993;9999
33043000;Préparations pour manucures ou pédicures;0;;1993;9999
33049100;Poudres pour le maquillage ou l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les poudres pour bébés et les poudres compactes (à l'excl. des médicaments);0;;1993;9999
33049900;Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l'excl. des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y.c. les poudres compactes);0;;1993;9999
33051000;Shampooings;0;;1993;9999
33052000;Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents;0;;1993;9999
33053000;Laques pour cheveux;0;;1993;9999
33059000;Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents);0;;2010;9999
33061000;Dentifrices, préparés, même des types utilisés par les dentistes;0;;1993;9999
33062000;Fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail;0;;1996;9999
33069000;Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers (à l'excl. des dentifrices et des fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires [fils dentaires]);0;;1993;9999
33071000;Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage;0;;1993;9999
33072000;Désodorisants corporels et antisudoraux, préparés;0;;1993;9999
33073000;Sels parfumés et autres préparations pour bains;0;;1993;9999
33074100;Agarbatti et autres préparations odoriférantes agissant par combustion;0;;1993;9999
33074900;Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y.c. les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses (à l'excl. de l'agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion);0;;1993;9999
33079000;Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.;0;;1993;9999
33992000;"Colis postaux du chapitre 33 (Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques)";0;;1993;9999
34011100;Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, pour la toilette, y.c. ceux à usages médicaux;0;;1993;9999
34011900;Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (à l'excl. des produits de toilette, y.c. ceux à usages médicaux);0;;1993;9999
34012010;Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres;0;;1993;9999
34012090;Savons liquides ou pâteux;0;;1993;9999
34013000;Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon;0;;2002;9999
34021110;"Solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi""benzènesulfonate""] de disodium (à l'excl. des savons)";0;;1997;9999
34021190;"Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et d'une solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi""benzènesulfonate""] de disodium)";0;;1997;9999
34021200;Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons);0;;1993;9999
34021300;Agents de surface organiques, non-ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons);0;;1993;9999
34021900;Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non-ioniques);0;;1993;9999
34022020;Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème);0;;2002;9999
34022090;Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème);0;;1993;9999
34029010;Préparations tensio-actives (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème);0;;1993;9999
34029090;Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des savons, des préparations tensio-actives, des agents de surface organiques ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème);0;;1993;9999
34031100;Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles);0;;1993;9999
34031910;Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières);0;;1993;9999
34031920;Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %;0;;2016;9999
34031980;Préparations lubrifiantes, y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ainsi que des lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %);0;;2016;9999
34039100;Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux;0;;1993;9999
34039900;Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières);0;;2010;9999
34042000;"Cires de poly""oxyéthylène"" [polyéthylèneglycol]";0;;1993;9999
34049000;"Cires artificielles et cires préparées (à l'excl. des cires de poly""oxyéthylène"" [polyéthylèneglycols])";0;;2010;9999
34051000;Cirages, crèmes et préparations simil. pour l'entretien des chaussures ou du cuir, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404);0;;1993;9999
34052000;Encaustiques et préparations simil. pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404);0;;1993;9999
34053000;Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404);0;;1993;9999
34054000;Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations;0;;1993;9999
34059010;Brillants pour métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations;0;;1993;9999
34059090;Brillants pour le verre, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations;0;;1993;9999
34060000;Bougies, chandelles, cierges et articles simil.;0;;2010;9999
34070000;"Pâtes à modeler, y.c. celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites 'cires pour l'art dentaire' présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes simil.; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre";0;;1993;9999
35011010;Caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles;0;;1993;9999
35011050;Caséines destinées à des usages industriels (autres que la fabrication de fibres textiles artificielles ou de produits alimentaires ou fourragers);0;;1993;9999
35011090;Caséines destinées à la fabrication de produits alimentaires ou fourragers et autres caséines (à l'excl. des caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles ou à d'autres usages industriels);0;;1993;9999
35019010;Colles de caséine (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg);0;;1993;9999
35019090;Caséinates et autres dérivés des caséines;0;;1993;9999
35021110;Ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.], impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine;0;;1996;9999
35021190;Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.];0;;1996;9999
35021910;Ovalbumine, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]);0;;1996;9999
35021990;Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]);0;;1996;9999
35022010;Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine;0;;1996;9999
35022091;Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.];0;;1996;9999
35022099;Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de la lactalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]);0;;1996;9999
35029020;Albumines, impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum);0;;1996;9999
35029070;Albumines, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum);0;;1993;9999
35029090;Albuminates et autres dérivés des albumines;0;;1993;9999
35030010;Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés (à l'excl. des gélatines impures);0;;1993;9999
35030080;"Ichtyocolle; autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine du n° 3501)";0;;1993;9999
35040010;Concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines;0;;2009;9999
35040090;"Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. de concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines)";0;;2009;9999
35051010;Dextrine;0;;1993;9999
35051050;Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés (à l'excl. de la dextrine);0;;1993;9999
35051090;Amidons et fécules modifiés (à l'excl. de la dextrine ainsi que des amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés);0;;1993;9999
35052010;Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, < 25% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg);0;;1993;9999
35052030;Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 25% mais < 55% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg);0;;1993;9999
35052050;Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 55% mais < 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg);0;;1993;9999
35052090;Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg);0;;1993;9999
35061000;Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg;0;;1993;9999
35069110;Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles, à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc;0;;2017;9999
35069190;Adhésifs à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail d’un poids net <= 1 kg et de ceux utilisés principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles);0;;2017;9999
35069900;Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.;0;;1993;9999
35071000;Présure et ses concentrats;0;;1993;9999
35079030;Lipoprotéine lipase et Aspergillus alkaline protéase;0;;2010;9999
35079090;Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats, de la lipoprotéine lipase et de l'Aspergillus alkaline protéase);0;;1997;9999
36010000;Poudres propulsives;0;;1993;9999
36020000;Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives);0;;1993;9999
36030020;Mèches de sûreté;0;;2018;9999
36030030;Cordeaux détonants;0;;2018;9999
36030040;Amorces fulminantes (à l'excl. des douilles munies de leurs amorces);0;;2018;9999
36030050;Capsules fulminantes;0;;2018;9999
36030060;Allumeurs;0;;2018;9999
36030080;Détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus);0;;2018;9999
36041000;Articles pour feux d'artifice;0;;1993;9999
36049000;Fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des articles pour feux d'artifice et des cartouches à blanc);0;;1993;9999
36050000;Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604);0;;1993;9999
36061000;Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³;0;;1993;9999
36069010;Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes;0;;1993;9999
36069090;"Métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d'alcool et combustibles préparés simil., présentés à l'état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.";0;;1993;9999
36990001;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 36 (Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables) relatifs à la CPF (2051) Produits explosifs";0;;2009;9999
36990002;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 36 (Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables) relatifs à la CPF (3299) Autres produits manufacturés n.c.a.";0;;2009;9999
37011000;Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles);1;Mètre carré;2010;9999
37012000;Films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non-impressionnés, même en chargeurs;1;Nombre de pièces;1993;9999
37013000;Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm;1;Mètre carré;1993;9999
37019100;Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome], en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm);0;;1993;9999
37019900;Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en monochrome, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des plaques et films pour rayons X, des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm);0;;1993;9999
37021000;Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (sauf en papier, en carton ou en matières textiles);1;Mètre carré;1993;9999
37023191;Négatifs de film couleur d'une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d'une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles);1;Mètre;1997;9999
37023197;Pellicules photographiques [y.c. à développement et tirage instantanés], sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l’excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film d’une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d’une longueur >= 100 m, destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané);1;Mètre;2012;9999
37023210;Microfilms et films (y.c. à développement et tirage instantanés), pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles);0;;2007;9999
37023220;Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles);0;;2007;9999
37023285;Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles);0;;2010;9999
37023900;Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d'argent);0;;1993;9999
37024100;Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles);1;Mètre carré;1993;9999
37024200;Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles);1;Mètre carré;1993;9999
37024300;Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur <= 200 m (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles);1;Mètre carré;1993;9999
37024400;Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 105 mm mais <= 610 mm (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles);1;Mètre carré;1993;9999
37025200;Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles);0;;2004;9999
37025300;Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour diapositives en couleurs;1;Nombre de pièces;1993;9999
37025400;Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton et en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement et tirage instantanés);1;Nombre de pièces;2010;9999
37025500;Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles pour diapositives);1;Mètre;1993;9999
37025600;Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles);0;;2004;9999
37029610;Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d’une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome;0;;2012;9999
37029690;Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques);1;Nombre de pièces;2012;9999
37029710;Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles);0;;2012;9999
37029790;Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques);1;Mètre;2012;9999
37029800;Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton et en matières textiles et des pellicules pour rayons X);0;;2012;9999
37031000;Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm;0;;1993;9999
37032000;Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm);0;;2010;9999
37039000;Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm);0;;2010;9999
37040010;Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non-développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles);0;;1993;9999
37040090;Papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non-développés;0;;1993;9999
37050010;Plaques et pellicules photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset;0;;2017;9999
37050090;Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l’exclusion des films cinématographiques, des plaques d’impression prêtes à l’emploi, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles);0;;2017;9999
37061020;"Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm; négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm";1;Mètre;2012;9999
37061099;Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm (à l’excl. des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son);1;Mètre;1993;9999
37069052;"Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm ; négatifs, positifs intermédiaires de travail et films d'actualités, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm";1;Mètre;2012;9999
37069091;Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 10 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son);1;Mètre;1993;9999
37069099;Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 10 mm mais < 35 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son);1;Mètre;1993;9999
37071000;Emulsions pour la sensibilisation des surfaces, pour usages photographiques;0;;1993;9999
37079020;0;0;;2020;9999
37079090;Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (sauf vernis, colles, adhésifs et préparations simil., révélateurs, fixateurs, sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846 et émulsions pour la sensibilisation des surfaces);0;;1993;9999
37992000;Colis postaux du chapitre 37 (Produits photographiques ou cinématographiques);0;;1993;9999
38011000;Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel);0;;1993;9999
38012010;"Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal";0;;1993;9999
38012090;Graphite colloïdal (à l'excl. du graphite en suspension dans l'huile et du graphite semi-colloïdal);0;;1993;9999
38013000;Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours;0;;1993;9999
38019000;Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours);0;;1993;9999
38021000;Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.);0;;1993;9999
38029000;Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé (à l'excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants);0;;1993;9999
38030010;Tall oil brut;0;;1993;9999
38030090;Tall oil, même raffiné (à l'excl. du tall oil brut);0;;1993;9999
38040000;Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil]);0;;2010;9999
38051010;Essence de térébenthine;0;;1993;9999
38051030;Essence de bois de pin;0;;1993;9999
38051090;Essence de papeterie au sulfate;0;;1993;9999
38059010;Huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal;0;;2007;9999
38059090;"Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l'huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal)";0;;2007;9999
38061000;Colophanes et acides résiniques;0;;2010;9999
38062000;Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes);0;;1993;9999
38063000;Gommes esters;0;;1993;9999
38069000;Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters);0;;1993;9999
38070010;Goudrons de bois;0;;1993;9999
38070090;Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine);0;;1993;9999
38085200;DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g;0;;2017;9999
38085900;"Articles de la position 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI); des composés du mercure; du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthylparathion) des éthers penta- et octabromodiphényliques; du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; des perfluorooctane sulfonamides; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; des composés du tributylétain. Sont également incluses les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO)";0;;2017;9999
38086100;Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO), conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g;0;;2017;9999
38086200;Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO), conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net > 300 g mais <= 7,5 kg;0;;2017;9999
38086900;Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO) (autres que conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 7,5 kg);0;;2017;9999
38089110;Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises des n° 380850, 380852, 380859, 380861, 380862, 380869);0;;2017;9999
38089120;Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° à l'excl. des marchandises des n° 380850, 380852, 380859, 380861, 380862, 3808690);0;;2017;9999
38089130;Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° à l'excl. des marchandises des n° 380850, 380852, 380859, 380861, 380862, 380869);0;;2017;9999
38089140;Insecticides à base d'organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° à l'excl. des marchandises des n° 380850, 380852, 380859, 380861, 380862, 380869);0;;2017;9999
38089190;Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de pyréthrinoïdes, d'hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d'organo-phosphorés ainsi que des marchandises du n° à l'excl. des marchandises des n° 380850, 380852, 380859, 380861, 380862, 380869);0;;2017;9999
38089210;Fongicides inorganiques présentés à l'état de préparations cupriques (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089220;Fongicides inorganiques présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à l'état de préparations cupriques ainsi que des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089230;Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089240;Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089250;Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089260;Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089290;Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques et des produits à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089311;Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089313;Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089315;Herbicides, à base d'amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089317;Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089321;Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089323;Herbicides, à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089327;Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d'amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089330;Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089390;Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089410;Désinfectants et produits simil., à base de sels d'ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089420;Désinfectants et produits simil., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089490;Désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de sels d'ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089910;Rodenticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38089990;Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des marchandises du n° 380850);0;;2007;9999
38091010;Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières < 55%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.;0;;1993;9999
38091030;Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 55% mais < 70%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.;0;;1993;9999
38091050;Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 70% mais < 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.;0;;1993;9999
38091090;Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.;0;;1993;9999
38099100;Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées);0;;1993;9999
38099200;Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées);0;;1993;9999
38099300;Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées);0;;1993;9999
38101000;"Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits";0;;1993;9999
38109010;Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage;0;;1993;9999
38109090;Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits, des électrodes et des baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants ainsi que des préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage);0;;1993;9999
38111110;Préparations antidétonantes à base de plomb tétraéthyle, pour essences;0;;1993;9999
38111190;Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences (à l'excl. des préparations à base de plomb tétraéthyle);0;;1993;9999
38111900;Préparations antidétonantes pour essences (à l'excl. des préparations à base de composés du plomb);0;;1993;9999
38112100;Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux;0;;1993;9999
38112900;Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux;0;;1993;9999
38119000;Inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l'excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes);0;;1993;9999
38121000;Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation';0;;1993;9999
38122010;Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle comme plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques;0;;1997;9999
38122090;Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. (à l'excl. d'un mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle);0;;1997;9999
38123100;Mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine (TMQ);0;;2017;9999
38123910;Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine (TMQ));0;;2017;9999
38123990;Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques [à l'excl. des mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) et des préparations antioxydantes];0;;2017;9999
38130000;"Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l'excl. des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes)";0;;1993;9999
38140010;Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, à base d'acétate de butyle (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles);0;;1993;9999
38140090;Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles et des produits à base d'acétate de butyle);0;;1993;9999
38151100;Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a.;0;;1993;9999
38151200;Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a.;0;;1993;9999
38151910;Catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0;0;;1997;9999
38151990;Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux et des catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0);0;;1997;9999
38159010;Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol (à l'excl. des catalyseurs supportés);0;;1997;9999
38159090;Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol);0;;1997;9999
38160000;Ciments, mortiers, bétons et compositions simil. réfractaires (à l'excl. des préparations à base de graphite ou d'autre carbone);0;;1993;9999
38170050;Alkylbenzène linéaire;0;;2002;9999
38170080;Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges);0;;2004;9999
38180010;Silicium dopé en vue de son utilisation en électronique, présenté sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, poli ou non et recouvert ou non d'une couche épitaxiale uniforme (à l'excl. des produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective);0;;1993;9999
38180090;Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf silicium dopé et produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective);0;;1993;9999
38190000;Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids;0;;1993;9999
38200000;Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l'excl. des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales);0;;1993;9999
38210000;Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y.c. les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales;0;;1993;9999
38220000;Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.);0;;1993;9999
38231100;Acide stéarique industriel;0;;1996;9999
38231200;Acide oléique industriel;0;;1996;9999
38231300;Tall acides gras industriels;0;;1996;9999
38231910;Acides gras distillés;0;;1996;9999
38231930;Distillat d'acide gras;0;;1996;9999
38231990;"Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique, des tall acides gras, des acides gras distillés ainsi que du distillat d'acide gras)";0;;1996;9999
38237000;Alcools gras industriels;0;;1996;9999
38241000;Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie;0;;1996;9999
38243000;Carbures métalliques non-agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques;0;;1996;9999
38244000;Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons;0;;1996;9999
38245010;Béton, prêt à la coulée;0;;1996;9999
38245090;Mortiers et bétons, non-réfractaires (à l'excl. du béton prêt à la coulée);0;;1996;9999
38246011;Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol]);0;;1996;9999
38246019;Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol]);0;;1996;9999
38246091;Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol]);0;;1996;9999
38246099;Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol]);0;;1996;9999
38247100;Mélanges contenant des chlorofluorocarbures [CFC], même contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC];0;;1996;9999
38247200;Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes;0;;2007;9999
38247300;Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures [HBFC];0;;2007;9999
38247400;Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], même contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC];0;;2007;9999
38247500;Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone;0;;2007;9999
38247600;Mélanges contenant du trichloroéthane-1,1,1 [méthylchloroforme];0;;2007;9999
38247700;Mélanges contenant du bromométhane [bromure de méthyle] ou du bromochlorométhane;0;;2007;9999
38247810;Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane;0;;2016;9999
38247820;Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane;0;;2016;9999
38247830;Mélanges contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane;0;;2016;9999
38247840;Mélanges contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane;0;;2016;9999
38247880;"Mélanges contenant des hydrofluorocarbures non saturés mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures
(HCFC)";0;;2016;9999
38247890;Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), n.d.a.;0;;2016;9999
38247900;Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane (sauf ceux des sous-positions n° 3824 71 00 à 3824 78 00);0;;1996;9999
38248100;Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne [oxyde d'éthylène];0;;2007;9999
38248200;Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles [PBB], des polychloroterphényles [PCT] ou des polychlorobiphényles [PCB];0;;2007;9999
38248300;Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris[2,3-dibromopropyle];0;;2007;9999
38248400;Mélanges et préparations contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO), de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO);0;;2017;9999
38248500;Mélanges et préparations contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI);0;;2017;9999
38248600;Mélanges et préparations contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou de l’hexachlorobenzène (ISO);0;;2017;9999
38248700;Mélanges et préparations contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle;0;;2017;9999
38248800;Mélanges et préparations contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques;0;;2017;9999
38249100;Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle];0;;2017;9999
38249910;"Acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés et leurs sels; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole d’ammonium, de métaux alcalins ou d’éthanolamines)";0;;2017;9999
38249915;Échangeurs d’ions (à l’exclusion des polymères du chapitre 39);0;;2017;9999
38249920;Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques;0;;2017;9999
38249925;"Pyrolignites (de calcium, etc.) ; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut";0;;2017;9999
38249930;Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l’eau et leurs esters;0;;2017;9999
38249945;Préparations désincrustantes et similaires;0;;2017;9999
38249950;Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie;0;;2017;9999
38249955;Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d’acides gras de la glycérine (émulsionnants de corps gras);0;;2017;9999
38249956;Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, contenant nicotine ou ses sels, éthers, esters ou autres dérivés;0;;2018;9999
38249957;Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, sans nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés;0;;2018;9999
38249958;Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer;0;;2017;9999
38249961;Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments de la position 3004 pour la médecine humaine;0;;2017;9999
38249962;Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales;0;;2017;9999
38249964;Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a.;0;;2017;9999
38249965;Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie, se présentant sous la forme de préparations chimiques (à l’exclusion des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie);0;;2017;9999
38249970;Préparations ignifuges, hydrofuges et autres préparations chimiques, utilisées pour la protection des constructions;0;;2017;9999
38249975;Tranches de niobate de lithium, non dopées;0;;2017;9999
38249980;Mélange d’amines dérivées d’acides gras dimérisés, d’un poids moléculaire moyen >= 520 mais <= 550;0;;2017;9999
38249985;3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène;0;;2017;9999
38249986;Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d’oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore;0;;2017;9999
38249992;Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, sous forme liquide à la température de 20 ºC, n.d.a.;0;;2017;9999
38249993;Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l’exclusion de ceux sous forme liquide à la température de 20 ºC);0;;2017;9999
38249996;Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris celles constituées de mélanges de produits naturels, non principalement composés de constituants organiques, n.d.a.;0;;2017;9999
38251000;Déchets municipaux;0;;2002;9999
38252000;Boues d'épuration;0;;2002;9999
38253000;Déchets cliniques;0;;2002;9999
38254100;Déchets de solvants organiques, halogénés;0;;2002;9999
38254900;Déchets de solvants organiques, non-halogénés;0;;2002;9999
38255000;Déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel;0;;2002;9999
38256100;Déchets des industries chimiques ou des industries connexes, contenant principalement des constituants organiques (à l'excl. de liquides antigel);0;;2002;9999
38256900;Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux contenant principalement des constituants organiques);0;;2002;9999
38259010;Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz;0;;2004;9999
38259090;Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets);0;;2004;9999
38260010;Esters monoalkyliques d’acide gras contenant >= 96,5 % en volume d’esters;0;;2012;9999
38260090;Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en volume d'esters);0;;2012;9999
38990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 38 (Produits divers des industries chimiques) relatifs à la CPF (2014) Autres produits chimiques organiques de base;0;;2009;9999
38990002;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 38 (Produits divers des industries chimiques) relatifs à la CPF (2059) Autres produits chimiques n.c.a.;0;;2009;9999
39011010;Polyéthylène linéaire, d'une densité < 0,94, sous formes primaires;0;;1993;9999
39011090;Polyéthylène d'une densité < 0,94 (à l'excl. du polyéthylène linéaire);0;;1993;9999
39012010;Polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné;0;;1997;9999
39012090;Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné);0;;1997;9999
39013000;Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires;0;;1993;9999
39014000;Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité < 0,94, sous formes primaires;0;;2017;9999
39019030;Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique, sous formes primaires, et des copolymères en bloc du type A-B-A, de l'éthylène de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.;0;;2010;9999
39019080;Polymères de l’éthylène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène, des copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle, des copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité < 0,94 ainsi que de la résine ionomère constituée d’un sel d’un terpolymère d’éthylène, d’acrylate d’isobutyle et d’acide méthacrylique et d’un copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, d’une teneur en poids de styrène <= 35 %, en blocs irréguliers, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes similaires);0;;2017;9999
39021000;Polypropylène, sous formes primaires;0;;1993;9999
39022000;Polyisobutylène, sous formes primaires;0;;1993;9999
39023000;Copolymères de propylène, sous formes primaires;0;;1993;9999
39029010;Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène ou d'autres oléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.;0;;1997;9999
39029020;Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.;0;;1997;9999
39029090;Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène ainsi que d'un copolymère en bloc du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène et du poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.);0;;1997;9999
39031100;Polystyrène expansible, sous formes primaires;0;;1993;9999
39031900;Polystyrène sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène expansible);0;;1993;9999
39032000;Copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], sous formes primaires;0;;1993;9999
39033000;Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], sous formes primaires;0;;1993;9999
39039010;Copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= à 175, sous forme primaire;0;;1997;9999
39039020;Polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.;0;;1997;9999
39039090;Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], d'un copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= 175 et du polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.);0;;1997;9999
39041000;Poly[chlorure de vinyle], sous formes primaires, non-mélangé à d'autres substances;0;;1993;9999
39042100;Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, non-plastifié, mélangé à d'autres substances;0;;1993;9999
39042200;Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, plastifié, mélangé à d'autres substances;0;;1993;9999
39043000;Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, sous formes primaires;0;;1993;9999
39044000;Copolymères du chlorure de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle);0;;1993;9999
39045010;Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 micromètres mais <= 20 micromètres;0;;1997;9999
39045090;Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 mais <= 20 micromètres);0;;1997;9999
39046100;Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires;0;;1998;9999
39046910;Poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.;0;;1997;9999
39046920;Fluoroélastomères FKM, sous formes primaires;0;;2011;9999
39046980;Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle]en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.);0;;2011;9999
39049000;Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du poly[chlorure de vinyle], des copolymères du chlorure de vinyle, des polymères du chlorure de vinylidène ainsi que des polymères fluorés);0;;1993;9999
39051200;Poly[acétate de vinyle], en dispersion aqueuse;0;;1996;9999
39051900;Poly[acétate de vinyle], sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse);0;;1993;9999
39052100;Copolymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse;0;;1996;9999
39052900;Copolymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse);0;;1996;9999
39053000;Poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non-hydrolysés, sous formes primaires;0;;1996;9999
39059100;Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d'acétate de vinyle);0;;1996;9999
39059910;Poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique;0;;1997;9999
39059990;Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés ainsi que du poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique);0;;1997;9999
39061000;Poly[méthacrylate de méthyle], sous formes primaires;0;;1993;9999
39069010;"Poly[N-""3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl""acrylamide], sous formes primaires";0;;1997;9999
39069020;Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère;0;;1997;9999
39069030;Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, sous formes primaires;0;;1997;9999
39069040;Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], sous formes primaires;0;;1997;9999
39069050;Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles;0;;1997;9999
39069060;Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice, sous formes primaires;0;;1997;9999
39069090;"Polymères acryliques sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N-""3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl""acrylamide], d'un copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère, d'un copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], des produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles et d'un copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice)";0;;1997;9999
39071000;Polyacétals, sous formes primaires;0;;1993;9999
39072011;Polyéthylèneglycols sous formes primaires;0;;1998;9999
39072020;Polyéther-alcools, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols);0;;2010;9999
39072091;Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène, sous forme primaire;0;;1997;9999
39072099;Polyéthers sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène);0;;1997;9999
39073000;Résines époxydes, sous formes primaires;0;;1993;9999
39074000;Polycarbonates, sous formes primaires;0;;1993;9999
39075000;Résines alkydes, sous formes primaires;0;;1993;9999
39076100;Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires, d’un indice de viscosité >= 78 ml/g;0;;2017;9999
39076900;Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires, d’un indice de viscosité < 78 ml/g;0;;2017;9999
39077000;Poly[acide lactique], sous formes primaires;0;;2007;9999
39079110;Polyesters allyliques et autres polyesters, non-saturés, liquides, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique]);0;;1993;9999
39079190;Polyesters allyliques et autres polyesters, non-saturés, sous formes primaires (à l'excl. des produits liquides et des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique]);0;;1993;9999
39079905;Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides, saturés, sous formes primaires;0;;2017;9999
39079910;Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate], saturés, sous forme primaire;0;;2010;9999
39079980;Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l’exclusion des polycarbonates, des résines alkydes, du poly(éthylène téréphtalate), du poly(acide lactique), du poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) et des copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides);0;;2017;9999
39081000;Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires;0;;1993;9999
39089000;Polyamides, sous formes primaires (à l'excl. du polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12);0;;1993;9999
39091000;Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires;0;;1993;9999
39092000;Résines mélaminiques, sous formes primaires;0;;1993;9999
39093100;Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique), sous formes primaires;0;;2017;9999
39093900;Résines aminiques, sous formes primaires (à l’exclusion des résines uréiques, des résines de thiourée et des résines mélaminiques ainsi que du MDI);0;;2017;9999
39094000;Résines phénoliques, sous formes primaires;0;;1993;9999
39095010;Polyuréthannes obtenus à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 50% de polymère;0;;1997;9999
39095090;Polyuréthannes sous formes primaires (à l'excl. du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide);0;;1997;9999
39100000;Silicones sous formes primaires;0;;1993;9999
39111000;Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires;0;;1993;9999
39119011;Poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., même modifiés chimiquement;0;;1997;9999
39119013;Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire;0;;1997;9999
39119019;Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil. et du poly[thio-1,4-phénylène]);0;;1997;9999
39119092;Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, et copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique, sous formes primaires;0;;2010;9999
39119099;Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène hydrogénés);0;;1997;9999
39121100;Acétates de cellulose, non-plastifiés, sous formes primaires;0;;1993;9999
39121200;Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires;0;;1993;9999
39122011;Collodions et celloïdine, non-plastifiés, sous formes primaires;0;;1993;9999
39122019;Nitrates de cellulose, non-plastifiés, sous formes primaires (à l'excl. des collodions et de la celloïdine);0;;1993;9999
39122090;Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, plastifiés, sous formes primaires;0;;1993;9999
39123100;Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires;0;;1993;9999
39123920;Hydroxypropylcellulose sous forme primaire;0;;1997;9999
39123985;Éthers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels et de l'hydroxypropylcellulose);0;;2010;9999
39129010;Esters de la cellulose, sous formes primaires;0;;1993;9999
39129090;Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates, éthers et esters de cellulose);0;;1993;9999
39131000;Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires;0;;1993;9999
39139000;Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'acide alginique et de ses sels et esters);0;;2004;9999
39140000;Échangeurs d'ions à base de polymères du n° 3901 à 3913, sous formes primaires;0;;1993;9999
39151000;Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène;0;;1993;9999
39152000;Déchets, rognures et débris de polymères du styrène;0;;1993;9999
39153000;Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle;0;;1993;9999
39159011;Déchets, rognures et débris de polymères du propylène;0;;1993;9999
39159080;Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chorure de vinhyle et du propylène);0;;2010;9999
39161000;Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène;0;;1993;9999
39162000;Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle;0;;2010;9999
39169010;Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, même modifiés chimiquement;0;;2010;9999
39169050;Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation d'addition, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène et du chlorure de vinyle);0;;2010;9999
39169090;Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement);0;;1993;9999
39171010;Boyaux artificiels en protéines durcies;0;;1993;9999
39171090;Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques;0;;1993;9999
39172110;Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés;0;;1993;9999
39172190;Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale);0;;2006;9999
39172210;Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés;0;;1993;9999
39172290;Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale);0;;2006;9999
39172310;Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés;0;;1993;9999
39172390;Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale);0;;2006;9999
39172900;Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle);0;;2010;9999
39173100;Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa;0;;2006;9999
39173200;Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires;0;;2010;9999
39173300;Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires;0;;2006;9999
39173900;Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa);0;;2010;9999
39174000;Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques;0;;2006;9999
39181010;Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle];1;Mètre carré;1993;9999
39181090;Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle]);1;Mètre carré;1993;9999
39189000;Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymères du chlorure de vinyle);1;Mètre carré;1993;9999
39191012;Bandes en poly[chlorure de vinyle] ou en polyéthylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm;0;;2010;9999
39191015;Bandes en polypropylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm;0;;1994;9999
39191019;Bandes, en matières plastiques, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en poly[chlorure de vinyle], en polyéthylène ou en polypropylène);0;;1994;9999
39191080;Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé);0;;2010;9999
39199020;Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur, en matières plastiques;0;;2017;9999
39199080;Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm [à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds de la position 3918 ainsi que des tampons circulaires à polir utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur];0;;2017;9999
39201023;Feuilles en polyéthylène non-alvéolaire, d'une épaisseur >= 20 micromètres mais <= 40 micromètres, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés;0;;1997;9999
39201024;Feuilles étirables en polyéthylène non-alvéolaire, non-imprimées, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94;0;;1998;9999
39201025;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, imprimées, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94 (à l'excl. des feuilles étirables non imprimées, et des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés);0;;2010;9999
39201028;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non-alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité >= 0,94, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.;0;;1995;9999
39201040;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non-alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,125 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1995;9999
39201081;Pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non-cohérentes en polyéthylène non-alvéolaires, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau, d'une épaisseur > 0,125 mm;0;;1997;9999
39201089;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non-alvéolaires, d'une épaisseur > 0,125 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918 ainsi que d'une pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non-cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau);0;;1997;9999
39202021;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, biaxialement orientés, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39202029;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non-alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des produits en polymères biaxialement orientés);0;;1993;9999
39202080;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée d'une épaisseur > 0,10 mm, n.d.a.;0;;2010;9999
39203000;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39204310;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918);0;;2002;9999
39204390;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non-alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918);0;;2002;9999
39204910;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non-alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de de sols, murs ou plafonds du n° 3918);0;;2002;9999
39204990;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918);0;;2002;9999
39205100;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[méthacrylate de méthyle] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39205910;Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques non-alvéolaires, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres;0;;1997;9999
39205990;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, produits en poly[méthacrylate de méthyle], revêtements de sols, de murs ou de plafonds et d'un copolymère d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres);0;;1997;9999
39206100;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39206212;Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples, et feuilles en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire d'une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères;0;;2010;9999
39206219;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des pellicules en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 72 mais <= 79 micromètres destinées à la fabrication de disques magnétiques souples et des feuilles en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 100 mais <= 150 micromètres destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères);0;;1997;9999
39206290;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1994;9999
39206300;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39206900;"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polycarbonates, en poly[éthylène téréphtalate] ou non-saturés; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)";0;;1993;9999
39207100;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;2010;9999
39207310;Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de support aux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non-alvéolaire;0;;1993;9999
39207380;"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)";0;;2010;9999
39207910;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire;0;;2007;9999
39207990;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non-alvéolaires de la cellulose, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, en fibre vulcanisée, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;2007;9999
39209100;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[butyral de vinyle] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39209200;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39209300;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39209400;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39209921;Feuilles et lames en polyimide non-alvéolaire, non-enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1997;9999
39209928;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des feuilles et lames en polyimide, non-enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques);0;;1999;9999
39209952;Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non-alvéolaire, biaxialement orientées, non-enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;2010;9999
39209953;Membranes échangeuses d'ions, en matière plastique non-alvéolaire fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude;0;;1997;9999
39209959;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des feuilles en poly[fluorure de vinyle], des membranes échangeuses d'ions en matière plastique fluorée destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude et des feuilles en poly[alcool vinylique], biaxialement orientées, non-enduites, d'une épaisseur >= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique]);0;;1997;9999
39209990;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des articles en produits de polymérisation d'addition, de polymérisation de réorganisation ou de condensation, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30);0;;1993;9999
39211100;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30);0;;1993;9999
39211200;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30);0;;1993;9999
39211310;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30);0;;1994;9999
39211390;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30);0;;1994;9999
39211400;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30);0;;1993;9999
39211900;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30);0;;1999;9999
39219010;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;2010;9999
39219030;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39219041;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces, mais non autrement travaillées ou alors simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire;0;;1993;9999
39219043;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques, stratifiées, renforcées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols et produits stratifiés sous haute pression avec couche décorative sur une ou sur les deux faces);0;;1993;9999
39219049;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non-stratifiées, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39219055;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polyesters ou résines phénoliques ou aminiques, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1999;9999
39219060;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39219090;Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires, des produits de polymérisation d'addition, de condensation et ou de réorganisation, des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918);0;;1993;9999
39221000;Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques;0;;1993;9999
39222000;Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques;0;;1993;9999
39229000;Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des éviers, des lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d'aisance);0;;1993;9999
39231010;Boîtes, caisses, casiers et articles similaires, en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l’emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules;0;;2017;9999
39231090;Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou le conditionnement des articles, en matières plastiques [à l’exclusion des articles spéciaux pour disques (wafers) à semi-conducteur, masques ou réticules];0;;2017;9999
39232100;Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène;0;;1993;9999
39232910;Sacs, sachets, pochettes et cornets, en poly[chlorure de vinyle];0;;1993;9999
39232990;Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène ou le poly[chlorure de vinyle]);0;;1993;9999
39233010;Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance <= 2 l;1;Nombre de pièces;1993;9999
39233090;Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance > 2 l;1;Nombre de pièces;1993;9999
39234010;Bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524;0;;1993;9999
39234090;Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques (à l'excl. des bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524);0;;1993;9999
39235010;Capsules de bouchage ou de surbouchage, en matières plastiques;0;;1993;9999
39235090;Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage);0;;1993;9999
39239000;Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil. ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture);0;;2010;9999
39241000;Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques;0;;1993;9999
39249000;Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.);0;;2010;9999
39251000;Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d'une contenance > 300 l;0;;1993;9999
39252000;Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
39253000;Volets, stores, y.c. les stores vénitiens, et articles simil., et leurs parties, en matières plastiques (à l'excl. des accessoires et garnitures);0;;1993;9999
39259010;Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, en matières plastiques;0;;1993;9999
39259020;Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques;0;;1994;9999
39259080;Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières simil., rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, p.ex. cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.;0;;1994;9999
39261000;Articles de bureau et articles scolaires, en matières plastiques, n.d.a.;0;;1993;9999
39262000;Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du n° 9619);0;;1993;9999
39263000;Garnitures pour meubles, carrosseries ou simil., en matières plastiques (à l'excl. des articles d'équipement pour la construction destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments);0;;1993;9999
39264000;Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques;0;;1993;9999
39269050;Paniers et articles simil. pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en matières plastiques;0;;1993;9999
39269097;Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.;0;;2020;9999
39990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 39 (Matières plastiques et ouvrages en ces matières) relatifs à la CPF 2016 (Matières plastiques sous formes primaires);0;;2004;9999
39990002;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 39 (Matières plastiques et ouvrages en ces matières) relatifs à la CPF 2221 (Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques);0;;2004;9999
40011000;Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé;0;;1993;9999
40012100;Caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées;0;;1993;9999
40012200;Caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR];0;;1993;9999
40012900;Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR]);0;;1999;9999
40013000;Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé);0;;1993;9999
40021100;Latex de caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR];0;;1993;9999
40021910;Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion [E-SBR], en balles;0;;2006;9999
40021920;Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution [SBS, élastomères thermoplastiques], en granulés, miettes ou en poudres;0;;2006;9999
40021930;Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution [S-SBR], en balles;0;;2006;9999
40021990;Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du E-SBR and S-SBR en balles, du SBS élastomères thermoplastiques en granulés, miettes ou en poudres et du latex);0;;2006;9999
40022000;Caoutchouc butadiène [BR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes;0;;1993;9999
40023100;Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes;0;;1993;9999
40023900;Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné [CIIR ou BIIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes;0;;1993;9999
40024100;Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR];0;;1993;9999
40024900;Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex);0;;1993;9999
40025100;Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR];0;;1993;9999
40025900;Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex);0;;1993;9999
40026000;Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes;0;;1993;9999
40027000;Caoutchouc éthylène-propylène-diène non-conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes;0;;1993;9999
40028000;Mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes;0;;1993;9999
40029100;Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprène [chlorobutadiène], de caoutchouc acrylonitrile-butadiène, de caoutchouc isoprène ou de caoutchouc éthylène-propylène-diène non-conjugué);0;;1993;9999
40029910;Caoutchouc naturel, modifié par l'incorporation de matières plastiques (à l'excl. du caoutchouc naturel dépolymérisé);0;;1993;9999
40029990;"Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex; produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques; caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène, isobutène-isoprène halogéné, chloroprène, acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non-conjugué)";0;;1993;9999
40030000;Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes;0;;1993;9999
40040000;Déchets, débris et rognures de caoutchouc non-durci, même réduits en poudre ou en granulés;0;;1993;9999
40051000;Caoutchouc, non-vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes;0;;1993;9999
40052000;Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, en solutions ou en dispersions (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles);0;;1993;9999
40059100;Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles);0;;1993;9999
40059900;Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, sous formes primaires (à l'excl. des solutions, des dispersions, des produits en plaques, feuilles ou bandes, du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles);0;;1993;9999
40061000;Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non-vulcanisé;0;;1993;9999
40069000;Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non-vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire);0;;1993;9999
40070000;Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc [p.ex. fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles]);0;;1993;9999
40081100;Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire non-durci;0;;1993;9999
40081900;Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire non-durci;0;;1993;9999
40082110;Revêtements de sol et tapis de pied, non-découpés de longueur [de longueur indéterminée], ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci;1;Mètre carré;1993;9999
40082190;Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci (à l'excl. des revêtements de sol et des tapis de pied);0;;1993;9999
40082900;Baguettes et profilés, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci;0;;2006;9999
40091100;Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires;0;;2002;9999
40091200;Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.];0;;2006;9999
40092100;Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires;0;;2002;9999
40092200;Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.];0;;2006;9999
40093100;Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires;0;;2002;9999
40093200;Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.];0;;2006;9999
40094100;Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires;0;;2002;9999
40094200;Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.];0;;2006;9999
40101100;Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal;0;;1996;9999
40101200;Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles;0;;1996;9999
40101900;Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles);0;;1996;9999
40103100;Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm;0;;2002;9999
40103200;Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm (sauf striées);0;;2002;9999
40103300;Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm;0;;2002;9999
40103400;Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm (sauf striées);0;;2002;9999
40103500;Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 150 cm;0;;2002;9999
40103600;Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 150 cm mais <= 198 cm;0;;2002;9999
40103900;Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm);0;;2002;9999
40111000;Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course;1;Nombre de pièces;1993;9999
40112010;Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge <= 121;1;Nombre de pièces;1993;9999
40112090;Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge > 121;1;Nombre de pièces;1993;9999
40113000;Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens;1;Nombre de pièces;2006;9999
40114000;Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles;1;Nombre de pièces;2009;9999
40115000;Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes;1;Nombre de pièces;2001;9999
40117000;Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers;1;Nombre de pièces;2017;9999
40118000;Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle;1;Nombre de pièces;2017;9999
40119000;"Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l’exclusion des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles, forestiers, de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type ""break"", les voitures de course, les autobus, les camions, les véhicules aériens, les motocycles et les bicyclettes)";1;Nombre de pièces;2017;9999
40121100;Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course;1;Nombre de pièces;2002;9999
40121200;Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions;1;Nombre de pièces;2002;9999
40121300;Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens;1;Nombre de pièces;2006;9999
40121900;Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens);1;Nombre de pièces;2002;9999
40122000;Pneumatiques usagés, en caoutchouc;1;Nombre de pièces;2006;9999
40129020;Bandages pleins ou creux [mi-pleins], en caoutchouc;0;;1999;9999
40129030;Bandes de roulement pour pneumatiques, en caoutchouc;0;;1999;9999
40129090;"""Flaps"", en caoutchouc";0;;1993;9999
40131000;Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme [y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course], les autobus ou les camions;1;Nombre de pièces;2009;9999
40132000;Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes;1;Nombre de pièces;1993;9999
40139000;Chambres à air, en caoutchouc (à l'excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes);1;Nombre de pièces;2004;9999
40141000;Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non-durci;0;;1993;9999
40149000;Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages);0;;2009;9999
40151100;Gants en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour la chirurgie;1;Nombre de paires;1993;9999
40151900;Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des gants pour la chirurgie);1;Nombre de paires;2009;9999
40159000;Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures);0;;1993;9999
40161000;Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non-durci, n.d.a.;0;;2006;9999
40169100;Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non-durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire);0;;1993;9999
40169200;Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non-durci, prêtes à l'emploi (à l'excl. des articles simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire);0;;1993;9999
40169300;Joints en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire);0;;2006;9999
40169400;Pare-chocs, même gonflables, pour l'accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des produits en caoutchouc alvéolaire);0;;1993;9999
40169500;Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage des bateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie);0;;1993;9999
40169952;Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire);0;;1995;9999
40169957;Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal);0;;2009;9999
40169991;Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705);0;;2006;9999
40169997;Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire);0;;2009;9999
40170000;"Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a.";0;;2009;9999
40990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 40 (Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc);0;;2009;9999
41012010;Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, frais;1;Nombre de pièces;2002;9999
41012030;Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, salés verts;1;Nombre de pièces;2002;9999
41012050;Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 8 kg lorsqu’ils sont secs ou <= 10 kg lorsqu’ils sont salés secs;1;Nombre de pièces;2002;9999
41012080;Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l’excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés);1;Nombre de pièces;2012;9999
41015010;Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, frais;1;Nombre de pièces;2002;9999
41015030;Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, salés verts;1;Nombre de pièces;2002;9999
41015050;Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, séchés ou salés secs;1;Nombre de pièces;2002;9999
41015090;Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés);1;Nombre de pièces;2002;9999
41019000;Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d'un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont salés secs (à l'excl. des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées);0;;2002;9999
41021010;Peaux brutes, lainées, d'agneaux, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des peaux d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés);1;Nombre de pièces;1993;9999
41021090;Peaux brutes, lainées, d'ovins (autres que les agneaux), fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés);1;Nombre de pièces;1993;9999
41022100;Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, picklées, même refendues;1;Nombre de pièces;1993;9999
41022900;Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés);1;Nombre de pièces;1993;9999
41032000;Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés);1;Nombre de pièces;1993;9999
41033000;Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés);1;Nombre de pièces;2002;9999
41039000;Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de reptiles ou de porcins);0;;2012;9999
41041110;Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés);1;Nombre de pièces;2002;9999
41041151;Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés);1;Nombre de pièces;2002;9999
41041159;Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], tannés, épilés (sauf autrement préparés et entiers);1;Nombre de pièces;2002;9999
41041190;Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux d'équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés);1;Nombre de pièces;2002;9999
41041910;Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m², à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur);1;Nombre de pièces;2002;9999
41041951;Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m², à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur);1;Nombre de pièces;2002;9999
41041959;Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non-refendue et côtés fleur);1;Nombre de pièces;2002;9999
41041990;Cuirs et peaux d'équidés, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non-refendue ainsi que côtés fleur);1;Nombre de pièces;2002;9999
41044111;Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec [en croûte], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir;1;Nombre de pièces;2002;9999
41044119;Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11);1;Nombre de pièces;2002;9999
41044151;Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11);1;Nombre de pièces;2002;9999
41044159;Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés, entiers et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11);1;Nombre de pièces;2002;9999
41044190;Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux d'équidés, épilés (sauf autrement préparés);1;Nombre de pièces;2002;9999
41044911;Cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec [en croûte], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir (sauf pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur);1;Nombre de pièces;2002;9999
41044919;Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue, côtés fleur et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 49 11);1;Nombre de pièces;2002;9999
41044951;Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur);1;Nombre de pièces;2002;9999
41044959;Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non-refendue et côtés fleur);1;Nombre de pièces;2002;9999
41044990;Cuirs et peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur);1;Nombre de pièces;2002;9999
41051000;Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées);1;Nombre de pièces;2012;9999
41053010;Peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir;1;Nombre de pièces;2002;9999
41053090;Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées et à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir);1;Nombre de pièces;2012;9999
41062100;Cuirs et peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés);1;Nombre de pièces;2012;9999
41062210;Cuirs et peaux épilés de chèvres des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir;1;Nombre de pièces;2002;9999
41062290;Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. des cuirs et peaux à prétannage végétal de chèvres des Indes du n° 4106.22.10);1;Nombre de pièces;2002;9999
41063100;Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés);1;Nombre de pièces;2011;9999
41063200;Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés);1;Nombre de pièces;2011;9999
41064010;Cuirs et peaux de reptiles, simpl. à prétannage végétal;1;Nombre de pièces;2002;9999
41064090;Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et ainsi que simpl. à prétannage végétal);1;Nombre de pièces;2002;9999
41069100;Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles);0;;2002;9999
41069200;Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état sec [en croûte], même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles);1;Nombre de pièces;2002;9999
41071111;Box-calfs pleine fleur, non-refendue, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés];1;Mètre carré;2002;9999
41071119;Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41071190;Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41071211;Box-calfs côtés fleur, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés];1;Mètre carré;2002;9999
41071219;Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41071291;Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41071299;Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41071910;Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41071990;Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41079110;Cuirs et peaux pleine fleur, non-refendue, pour semelles [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);0;;2002;9999
41079190;Cuirs et peaux pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pour semelles, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41079210;Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41079290;Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41079910;Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41079990;Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41120000;Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41131000;Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41132000;Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41133000;Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41139000;Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés);1;Mètre carré;2002;9999
41141010;Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné, d'ovins (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage);1;Nombre de pièces;2002;9999
41141090;Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés d'ovins, des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage);1;Nombre de pièces;2002;9999
41142000;"Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)";1;Mètre carré;2002;9999
41151000;Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées;0;;2002;9999
41152000;"Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir";0;;2002;9999
42010000;Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, y.c. les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles simil., en toutes matières (à l'excl. des harnais pour enfants ou adultes ainsi que des cravaches et autres articles du n° 6602);0;;1993;9999
42021110;Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni;1;Nombre de pièces;1993;9999
42021190;Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l'excl. des mallettes porte-documents);0;;1993;9999
42021211;Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
42021219;Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des mallettes porte-documents);0;;1993;9999
42021250;Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matière plastique moulée;0;;1993;9999
42021291;Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques, y.c. la fibre vulcanisée, ou en matières textiles (à l'excl. des produits à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée);1;Nombre de pièces;1993;9999
42021299;Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles (à l'excl. des mallettes porte-documents et des articles à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée);0;;1993;9999
42021910;Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en aluminium;0;;1993;9999
42021990;Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni);0;;1993;9999
42022100;Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni;1;Nombre de pièces;1993;9999
42022210;Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
42022290;Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en matières textiles;1;Nombre de pièces;1993;9999
42022900;Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier;1;Nombre de pièces;1993;9999
42023100;Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni;0;;1993;9999
42023210;Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques;0;;1993;9999
42023290;Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en matières textiles;0;;1993;9999
42023900;Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier, y.c. les étuis à lunettes en matière plastique moulée;0;;1993;9999
42029110;Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni;0;;1993;9999
42029180;Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains, des articles de poche ou de sac à main);0;;1993;9999
42029211;Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques;0;;1993;9999
42029215;Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques;0;;1995;9999
42029219;Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main ainsi que des contenants pour instruments de musique);0;;1995;9999
42029291;Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en matières textiles;0;;1993;9999
42029298;Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières textiles (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main);0;;1993;9999
42029900;"Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières autres que cuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (sauf malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil.; sacs à main; articles de poche ou de sac à main)";0;;1993;9999
42031000;Vêtements, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des accessoires du vêtement, des chaussures ou des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex.les protège-tibias ou les masques d'escrime]);0;;1993;9999
42032100;Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports, en cuir naturel ou reconstitué;1;Nombre de paires;1993;9999
42032910;Gants et mitaines de protection pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué;1;Nombre de paires;1993;9999
42032990;Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers);1;Nombre de paires;2011;9999
42033000;Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué;0;;1993;9999
42034000;Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des gants, des mitaines, des moufles, des ceintures, des ceinturons, des baudriers, des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. protège-tibias ou masques d'escrime]);0;;1993;9999
42050011;Courroies de transmission ou de transport, en cuir naturel ou reconstitué;0;;2007;9999
42050019;Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques (à l'excl. des courroies de transmission ou de transport);0;;2007;9999
42050090;"Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles à usages techniques; articles en matières à tresser; filets confectionnés)";0;;2007;9999
42060000;Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales);0;;2007;9999
42992000;"Colis postaux du chapitre 42 (Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux)";0;;1993;9999
43011000;Pelleteries brutes de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes;1;Nombre de pièces;1993;9999
43013000;Pelleteries brutes d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes;1;Nombre de pièces;1993;9999
43016000;Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes;1;Nombre de pièces;1993;9999
43018000;Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet ainsi que de renards);0;;2012;9999
43019000;Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie;0;;1993;9999
43021100;Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de visons;1;Nombre de pièces;1993;9999
43021915;Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de castors, rats musqués ou renards;1;Nombre de pièces;2012;9999
43021935;Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de lapins ou de lièvres;1;Nombre de pièces;2002;9999
43021941;Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu];1;Nombre de pièces;1993;9999
43021949;Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu]);1;Nombre de pièces;1993;9999
43021975;Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet;1;Nombre de pièces;2007;9999
43021980;Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, d'ovins (à l'excl. d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet);1;Nombre de pièces;1994;9999
43021999;Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées (à l’excl. des pelleteries de visons, de lapins, de lièvres, de castors, de rats musqués, de renards, de phoques, d'otaries et d’ovins);0;;2012;9999
43022000;Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non-assemblés, de pelleteries tannées ou apprêtées;0;;1993;9999
43023010;Peaux dites 'allongées', tannées ou apprêtées;0;;1993;9999
43023025;Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de lapins ou de lièvres (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries);1;Nombre de pièces;1993;9999
43023051;Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries);1;Nombre de pièces;1993;9999
43023055;Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries);1;Nombre de pièces;1993;9999
43023099;"Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d’autres matières (à l’excl. des pelleteries de lapins, de lièvres et de phoques et d'otaries; des peaux dites [allongées]; des vêtements et autres articles en pelleteries)";0;;2012;9999
43031010;Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir);0;;1993;9999
43031090;Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir);0;;1993;9999
43039000;Articles en pelleteries (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs]);0;;1993;9999
43040000;Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries factices et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs]);0;;1993;9999
44011100;Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, de conifères;0;;2017;9999
44011200;Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, autres que de conifères;0;;2017;9999
44012100;Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage);0;;1993;9999
44012200;Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage);0;;1993;9999
44013100;Boulettes de bois;0;;2012;9999
44013900;Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes similaires (à l’exclusion des boulettes);0;;2017;9999
44014010;Sciures, non agglomérées;0;;2017;9999
44014090;Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures);0;;2017;9999
44021000;Charbon de bambou (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé);0;;2007;9999
44029000;Charbon de bois (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé);0;;2007;9999
44031100;"Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)";1;Mètre cube;2017;9999
44031200;"Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)";1;Mètre cube;2017;9999
44032110;Grumes de sciage des bois de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris;1;Mètre cube;2017;9999
44032190;"Bois bruts de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44032200;"Bois bruts de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44032310;Grumes de sciage des bois de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris;1;Mètre cube;2017;9999
44032390;"Bois bruts de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44032400;"Bois bruts de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44032510;"Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44032590;"Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44032600;"Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa ainsi que des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44034100;Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.);1;Mètre cube;1996;9999
44034910;Bois bruts de sapelli, d'acajou d'Afrique et d'iroko, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.);1;Mètre cube;1996;9999
44034935;Bois bruts d'okoumé et de sipo, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.);1;Mètre cube;2009;9999
44034985;"Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois d’acajou d’Afrique, d’iroko, de sapelli, d’okoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44039100;"Bois bruts de chêne (Quercus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44039300;"Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44039400;"Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44039510;Grumes de sciage des bois de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris;1;Mètre cube;2017;9999
44039590;"Bois bruts de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44039600;"Bois bruts de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44039700;"Bois bruts de peuplier (Populus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44039800;"Bois bruts d’eucalyptus (Eucalyptus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";1;Mètre cube;2017;9999
44039900;"Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois de conifères et des bois tropicaux, des bois de chêne, de hêtre, de bouleau, de peuplier et d’eucalyptus)";1;Mètre cube;2017;9999
44041000;"Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non-sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non-tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)";0;;1993;9999
44042000;"Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non-sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non-tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil. (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures)";0;;1993;9999
44050000;"Laine [paille] de bois; farine de bois, c'est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8% en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm";0;;1993;9999
44061100;Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, de conifères;1;Mètre cube;2017;9999
44061200;Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, autres que de conifères;1;Mètre cube;2017;9999
44069100;Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, de conifères;1;Mètre cube;2017;9999
44069200;Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, autres que de conifères;1;Mètre cube;2017;9999
44071110;Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2017;9999
44071120;Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2017;9999
44071190;Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés);1;Mètre cube;2017;9999
44071210;Bois de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2017;9999
44071220;Bois de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2017;9999
44071290;Bois de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés);1;Mètre cube;2017;9999
44071910;Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.));1;Mètre cube;2017;9999
44071920;Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.), d’épicéa (Picea spp.) et des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2017;9999
44071990;Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.), d’épicéa (Picea spp.), collés par assemblage en bout et rabotés);1;Mètre cube;2017;9999
44072110;Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2007;9999
44072191;Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44072199;Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44072210;Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2007;9999
44072291;Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44072299;Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44072510;Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;1996;9999
44072530;Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2000;9999
44072550;Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;1996;9999
44072590;Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2004;9999
44072610;Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;1996;9999
44072630;Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2000;9999
44072650;Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;1996;9999
44072690;Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2000;9999
44072710;Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2007;9999
44072791;Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44072799;Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44072810;Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2007;9999
44072891;Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44072899;Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44072915;Bois d'abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2007;9999
44072920;Bois de palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;1996;9999
44072983;Bois d'abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2017;9999
44072985;Bois d'abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2017;9999
44072995;Bois d'abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, rabotés ou poncés);1;Mètre cube;2017;9999
44072996;Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti);1;Mètre cube;2017;9999
44072997;Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’excl. des bois rabotés, collés par assemblage en bout ainsi que abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti);1;Mètre cube;2017;9999
44072998;Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés, collés par assemblage en bout ainsi que abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti);1;Mètre cube;2017;9999
44079115;Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2000;9999
44079131;Lames et frises pour parquets, non-assemblées, en bois de chêne 'Quercus spp.', d'une épaisseur > 6 mm, rabotées (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués);1;Mètre carré;1993;9999
44079139;Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des lames et frises pour parquets);1;Mètre cube;1993;9999
44079190;Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;1993;9999
44079200;Bois de hêtre 'Fagus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm;1;Mètre cube;2000;9999
44079310;Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2007;9999
44079391;Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44079399;Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44079410;Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2007;9999
44079491;Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44079499;Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44079510;Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2007;9999
44079591;Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44079599;Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2007;9999
44079610;Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2017;9999
44079691;Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2017;9999
44079699;Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2017;9999
44079710;Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés;1;Mètre cube;2017;9999
44079791;Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2017;9999
44079799;Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;2017;9999
44079927;Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d'érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.], de frêne [Fraxinus spp.], de bouleau [Betula spp.] et de peuplier [Populus spp.]);1;Mètre cube;2017;9999
44079940;"Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout; des bois tropicaux ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d'érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.], de frêne [Fraxinus spp.], de bouleau [Betula spp.] et de peuplier [Populus spp.])";1;Mètre cube;2017;9999
44079990;"Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne (Quercus spp.), de hêtre (Fagus spp.), d’érable (Acer spp.), de cerisier (Prunus spp.), de frêne (Fraxinus spp.), de bouleau (Betula spp.) et de peuplier (Populus spp.))";1;Mètre cube;2017;9999
44081015;Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout;1;Mètre cube;2000;9999
44081091;Planchettes destinées à la fabrication de crayons, en bois de conifères, d'une épaisseur <= 6 mm;1;Mètre cube;1993;9999
44081098;Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des planchettes destinées à la fabrication de crayons);1;Mètre cube;2012;9999
44083111;Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau;1;Mètre cube;1996;9999
44083121;Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;1996;9999
44083125;Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;1996;9999
44083130;Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, assemblés bord à bord, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout);1;Mètre cube;1996;9999
44083915;"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés, en acajou d'Afrique, limba, mahogany ""Swietenia spp."", obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan ";1;Mètre cube;2000;9999
44083921;"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf collés par assemblage en bout)";1;Mètre cube;1996;9999
44083930;"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 6 mm, en acajou d'Afrique, limba, mahogany ""Swietenia spp."", obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";1;Mètre cube;2012;9999
44083955;"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois tropicaux (à l'excl. du dark red meranti, du light red meranti, du meranti bakau, de l'acajou d'Afrique, du limba, du mahogany ""Swietenia spp."", de l'obeche, de l'okoumé, du palissandre de Para, du palissandre de Rio, du palissandre de Rose, du sapelli, du sipo, du virola et du white lauan)";1;Mètre cube;2017;9999
44083970;"Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur <= 6 mm, en en bois tropicaux (à l'excl. du dark red meranti, du light red meranti, du meranti bakau, de l'acajou d'Afrique, du limba, du mahogany ""Swietenia spp."", de l'obeche, de l'okoumé, du palissandre de Para, du palissandre de Rio, du palissandre de Rose, du sapelli, du sipo, du virola et du white lauan)";1;Mètre cube;2017;9999
44083985;"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur <= 1 mm, en bois tropicaux (à l'excl. du dark red meranti, du light red meranti, du meranti bakau, de l'acajou d'Afrique, du limba, du mahogany ""Swietenia spp."", de l'obeche, de l'okoumé, du palissandre de Para, du palissandre de Rio, du palissandre de Rose, du sapelli, du sipo, du virola et du white lauan), sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout";1;Mètre cube;2017;9999
44083995;"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en  en bois tropicaux (à l'excl. du dark red meranti, du light red meranti, du meranti bakau, de l'acajou d'Afrique, du limba, du mahogany ""Swietenia spp."", de l'obeche, de l'okoumé, du palissandre de Para, du palissandre de Rio, du palissandre de Rose, du sapelli, du sipo, du virola et du white lauan), sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout";1;Mètre cube;2017;9999
44089015;Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’excl. des bois tropicaux ainsi que des bois de conifères);1;Mètre cube;2017;9999
44089035;Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur <= 6 mm (à l'excl. des articles en bois tropicaux ainsi qu'en bois de conifères);1;Mètre cube;2017;9999
44089085;Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des bois tropicaux et des bois de conifères);1;Mètre cube;2017;9999
44089095;Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des bois tropicaux et des bois de conifères);1;Mètre cube;2017;9999
44091011;Baguettes et moulures en bois de conifères, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.;1;Mètre;1993;9999
44091018;Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.);0;;2000;9999
44092100;Bois de bambou (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout;0;;2007;9999
44092200;Bois tropicaux, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout;0;;2017;9999
44092910;Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. (à l'excl. des articles en bois de conifères, en bambou et en bois tropicaux);1;Mètre;2017;9999
44092991;Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilées (languetées, rainées, bouvetées, feuillurées, chanfreinées, jointes en V, moulurées, arrondies ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotées, poncées ou collées par assemblage en bout (à l'excl. des lames et frises en bois de conifères, en bambou et en bois tropicaux);1;Mètre carré;2017;9999
44092999;Bois profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des bois de conifères, des bois en bambou, des bois tropicaux, ainsi que des lames et frises pour parquets, des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.);0;;2017;9999
44101110;Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ou simpl. poncés (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires);1;Mètre cube;2007;9999
44101130;Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires);1;Mètre cube;2007;9999
44101150;Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires);1;Mètre cube;2007;9999
44101190;Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf bruts ou simpl. poncés, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques et à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires);1;Mètre cube;2007;9999
44101210;Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois, bruts ou simpl. poncés;1;Mètre cube;2007;9999
44101290;Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois (sauf bruts ou simpl. poncés);1;Mètre cube;2007;9999
44101900;Panneaux dits 'waferboard' et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de particules, des panneaux dits 'oriented strand board', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires);1;Mètre cube;2007;9999
44109000;Panneaux en fragments provenant de la bagasse, bambou ou paille de céréales ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf en bois ainsi que des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires, des panneaux de particules plaqués et des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux);1;Mètre cube;1993;9999
44111210;"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur <= 5 mm, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface";1;Mètre cube;2007;9999
44111290;"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur <= 5 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface";1;Mètre cube;2007;9999
44111310;"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface";1;Mètre cube;2007;9999
44111390;"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface";1;Mètre cube;2007;9999
44111410;"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 9 mm, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface";1;Mètre cube;2007;9999
44111490;"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 9 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface";1;Mètre cube;2007;9999
44119210;"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les faces sont des panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";1;Mètre cube;2007;9999
44119290;Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne 'MDF', carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2007;9999
44119310;"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ et <= 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)";1;Mètre cube;2007;9999
44119390;Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne 'MDF', carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles);1;Mètre cube;2007;9999
44119410;"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)";1;Mètre cube;2007;9999
44119490;Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne 'MDF', carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles);1;Mètre cube;2007;9999
44121000;Bois en bambou contre-plaqués, plaqués, et bois stratifiés simil. en bambou, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2007;9999
44123110;Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d'une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2007;9999
44123190;"Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l'excl. des bois d'acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan ; des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";1;Mètre cube;2017;9999
44123300;Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, bouleau, cerisier, châtaignier, orme, eucalyptus, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des panneaux en bois dits (densifiés), des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2017;9999
44123400;Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou des bois d’aulne, de frêne, de hêtre, de bouleau, de cerisier, de châtaignier, d’orme, d’eucalyptus, de caryer, de marronnier, de tilleul, d’érable, de chêne, de platane, de peuplier, de robinier, de tulipier ou de noyer, des panneaux en bois dits (densifiés), des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2017;9999
44123900;Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2017;9999
44129410;Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. du bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2007;9999
44129490;Bois plaqués et bois stratifiés simil., à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois stratifiés ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2007;9999
44129930;Bois plaqués et bois stratifiés simil., contenant au moins un panneau de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2007;9999
44129940;Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux de particules constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2010;9999
44129950;Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. d'aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2010;9999
44129985;Bois plaqués et bois stratifiés simil., ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. du bois ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles);1;Mètre cube;2010;9999
44130000;Bois dits 'densifiés', en blocs, planches, lames ou profilés;1;Mètre cube;1993;9999
44140010;Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil., en bois tropicaux  acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo,  teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti];0;;1993;9999
44140090;Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. en bois (sauf en bois tropicaux  acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo,  teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti]);0;;1993;9999
44151010;Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois;0;;1993;9999
44151090;Tambours [tourets] pour câbles, en bois;0;;1993;9999
44152020;Palettes simples et rehausses de palettes, en bois;1;Nombre de pièces;1996;9999
44152090;Palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ainsi que des palettes simples et rehausses de palettes);0;;1993;9999
44160000;Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. les merrains;0;;1999;9999
44170000;"Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois ; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois)";0;;1999;9999
44181010;Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en  acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo,  teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.;1;Nombre de pièces;1996;9999
44181050;Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères;1;Nombre de pièces;1996;9999
44181090;Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (à l'excl. des bois d' acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo,  teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti ainsi que des bois de conifères);1;Nombre de pièces;1996;9999
44182010;Portes et leurs cadres, chambranles et seuils réalisés en  acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo,  teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.;1;Nombre de pièces;1993;9999
44182050;Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères;1;Nombre de pièces;1996;9999
44182080;Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois (à l'excl. des bois d'acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti ainsi que des bois de conifères);1;Nombre de pièces;1996;9999
44184000;Coffrages pour le bétonnage, en bois (à l'excl. des panneaux en bois contre-plaqués);0;;1993;9999
44185000;Bardeaux ['shingles' et 'shakes'], en bois;0;;1993;9999
44186000;Poteaux et poutres, en bois;0;;2007;9999
44187310;Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou;1;Mètre carré;2017;9999
44187390;Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou (à l’exclusion des sols mosaïques);1;Mètre carré;2017;9999
44187400;Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou;1;Mètre carré;2017;9999
44187500;Panneaux assemblés pour revêtement de sol, multicouches, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des sols mosaïques);1;Mètre carré;2017;9999
44187900;Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bois (à l'excl. des panneaux en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou, des panneaux pour revêtement de sol mosaïques, et des panneaux multicouches);1;Mètre carré;2017;9999
44189100;Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bambou (à l’exclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées);0;;2017;9999
44189910;Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois lamellés (à l’exclusion des poteaux et poutres);0;;2017;9999
44189990;Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois, y compris les panneaux cellulaires (à l’exclusion de ceux en bambou ou en bois lamellés, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées);0;;2017;9999
44191100;Planches à pain, planches à hacher et articles similaires, en bambou;0;;2017;9999
44191200;Baguettes en bambou;0;;2017;9999
44191900;Articles pour la table ou la cuisine, en bambou (à l’exclusion des baguettes, planches à pain, planches à hacher et articles similaires);0;;2017;9999
44199010;Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.);0;;2017;9999
44199090;Articles pour la table ou la cuisine (à l'excl. de ceux en bambou ou en bois tropicaux : acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.);0;;2017;9999
44201011;Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti (sauf bois incrustés ou marquetés);0;;1993;9999
44201019;Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en bois (sauf en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.);0;;1993;9999
44209010;Bois marquetés et bois incrustés (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, des appareils d'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage);1;Mètre cube;2000;9999
44209091;Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, réalisés en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti;0;;1993;9999
44209099;Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, en bois (à l'excl. des objets réalisés en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.);0;;1993;9999
44211000;Cintres pour vêtements, en bois;1;Nombre de pièces;1993;9999
44219100;Ouvrages en bambou, n.d.a.;0;;2017;9999
44219910;Ouvrages en panneaux de fibres, n.d.a.;0;;2017;9999
44219991;Cercueils en bois (à l’exclusion de ceux en panneaux de fibres);1;Nombre de pièces;2017;9999
44219999;Ouvrages en bois, n.d.a.;0;;2017;9999
45011000;Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface;0;;1993;9999
45019000;"Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé";0;;1993;9999
45020000;Liège naturel, écroûté ou simpl. équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y.c. les ébauches à arêtes vives pour bouchons;0;;1993;9999
45031010;Bouchons cylindriques, en liège naturel;0;;1994;9999
45031090;Bouchons de tous types, en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies (à l'excl. des bouchons cylindriques);0;;1994;9999
45039000;Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des bouchons et leurs ébauches, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties);0;;1993;9999
45041011;Bouchons cylindriques, pour vins mousseux, en liège aggloméré, même avec rondelles en liège naturel;0;;1994;9999
45041019;Bouchons cylindriques, en liège aggloméré (à l'excl. des articles pour vins mousseux);0;;1994;9999
45041091;"Carreaux de toute forme; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, avec liant (sauf bouchons)";0;;1994;9999
45041099;Carreaux de toute forme, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, sans liant (sauf bouchons);0;;1994;9999
45049020;Bouchons en liège aggloméré (à l'excl. des articles cylindriques);0;;2006;9999
45049080;"Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles; coiffures et leurs parties; bourres et séparateurs pour cartouches de chasse; jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y.c. les disques)";0;;2006;9999
46012110;Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en bambou;0;;2007;9999
46012190;Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser);0;;2007;9999
46012210;Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en rotin;0;;2007;9999
46012290;Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser);0;;2007;9999
46012910;Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin);0;;2007;9999
46012990;Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 460110);0;;2007;9999
46019205;Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes (à l'excl. des nattes, paillassons et claies ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures);0;;2007;9999
46019210;Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures);0;;2007;9999
46019290;Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures);0;;2007;9999
46019305;Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures);0;;2007;9999
46019310;Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures);0;;2007;9999
46019390;Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures);0;;2007;9999
46019405;Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures);0;;2007;9999
46019410;Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures);0;;2007;9999
46019490;Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures);0;;2007;9999
46019905;Tresses et articles simil. en matières à tresser non-végétales, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures);0;;2002;9999
46019910;Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non-végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures);0;;1993;9999
46019990;Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non-végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir des tresses et articles simil. en matières à tresser, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures);0;;1993;9999
46021100;"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601 ; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])";0;;2007;9999
46021200;"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601 ; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])";0;;2007;9999
46021910;Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection, tressés directement à partir de pailles végétales ou confectionnés à l'aide de tresses en pailles végétales du n° 4601 (sauf en bambou et en rotin);0;;2007;9999
46021990;"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601 ; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])";0;;2011;9999
46029000;Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non-végétales ou confectionnés à l'aide de matières à tresser non-végétales du n° 4601 (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage]);0;;1997;9999
47010010;Pâtes thermomécaniques de bois, non-traitées chimiquement;1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47010090;Pâtes mécaniques de bois, non-traitées chimiquement (à l'excl. des pâtes thermomécaniques);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47020000;Pâtes chimiques de bois, à dissoudre;1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47031100;Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47031900;Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47032100;Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47032900;Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47041100;Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47041900;Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47042100;Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47042900;Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47050000;Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique;1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47061000;Pâtes de linters de coton;0;;1993;9999
47062000;Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts];1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1996;9999
47063000;Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou;1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;2007;9999
47069100;Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts]);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47069200;Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts]);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47069300;Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts]);1;Kilogramme de matière sèche à 90 %;1993;9999
47071000;Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés;0;;1993;9999
47072000;Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non-colorés dans la masse;0;;1993;9999
47073010;Vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires;0;;1993;9999
47073090;Déchets et rebuts de papiers ou cartons, obtenus principalement à partir de pâte mécanique (à l'excl. des vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés simil.);0;;1993;9999
47079010;Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], non-triés (à l'excl. de la laine de papier);0;;1993;9999
47079090;Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non-colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâte mécanique);0;;1993;9999
48010000;Papier journal tel que défini dans la note 4 du présent chapitre, en rouleaux d'une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié;0;;2017;9999
48021000;Papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers à la main], de tout format et de toute forme;0;;1993;9999
48022000;Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format;0;;1993;9999
48024010;Papiers supports pour papiers peints, non-couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres;0;;1993;9999
48024090;Papiers supports pour papiers peints, non-couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres;0;;1993;9999
48025400;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a.;0;;2004;9999
48025515;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais < 60 g, n.d.a.;0;;2007;9999
48025525;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 60 g mais < 75 g, n.d.a.;0;;2007;9999
48025530;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 75 g mais < 80 g, n.d.a.;0;;2004;9999
48025590;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 80 g mais <= 150 g, n.d.a.;0;;2004;9999
48025620;Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme rectangulaire dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm (format A4), sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.;0;;2007;9999
48025680;Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. (sauf dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm [format A4]);0;;2007;9999
48025700;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non-plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.;0;;2002;9999
48025810;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.;0;;2002;9999
48025890;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.;0;;2002;9999
48026115;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a.;0;;2007;9999
48026180;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl.des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique);0;;2004;9999
48026200;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non-plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.;0;;2004;9999
48026900;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non-plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.;0;;2004;9999
48030010;Ouate de cellulose, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié;0;;1993;9999
48030031;Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli <= 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié;0;;1993;9999
48030039;Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli > 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié;0;;1993;9999
48030090;Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (sauf ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose ou papiers crêpés);0;;1993;9999
48041111;Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803);0;;1993;9999
48041115;Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803);0;;1993;9999
48041119;Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803);0;;1993;9999
48041190;Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont la composition fibreuse totale est constituée par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude);0;;1993;9999
48041912;Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids < 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803);0;;2010;9999
48041919;Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803);0;;1993;9999
48041930;Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf articles des n° 4802 et 4803, et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse);0;;2010;9999
48041990;Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude);0;;1993;9999
48042110;Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808);0;;1993;9999
48042190;Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude);0;;1993;9999
48042910;Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808);0;;1993;9999
48042990;Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus, des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude);0;;1993;9999
48043151;Papiers et cartons kraft servant d'isolant pour des usages électrotechniques, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner] et papiers kraft pour sacs de grande contenance);0;;1993;9999
48043158;Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant en électrotechnique et articles des n° 4802, 4803 et 4808);0;;2004;9999
48043180;Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids < 150 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude);0;;2004;9999
48043951;Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier des n° 5308 et 5607, papiers et cartons utilisés comme isolant en électrotechnique, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808);0;;1993;9999
48043958;Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808);0;;2004;9999
48043980;Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits écrus ou produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808);0;;2004;9999
48044191;Papiers et cartons dits 'saturating kraft', écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m²;0;;1993;9999
48044198;Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits dits 'saturating kraft' ou 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles des n° 4802, 4803 et 4808);0;;2010;9999
48044200;Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808);0;;2010;9999
48044900;Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits écrus, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique);0;;2010;9999
48045100;Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808);0;;2010;9999
48045200;Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808);0;;2010;9999
48045910;Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique);0;;1993;9999
48045990;Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont la composition fibreuse totale est constituée par > 95% par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude);0;;1993;9999
48051100;Papier mi-chimique pour cannelure, non-couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm;0;;2002;9999
48051200;Papier paille pour cannelure, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, poids >= 130 g/m²;0;;2002;9999
48051910;Wellenstoff, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié;0;;2002;9999
48051990;Papier pour cannelure, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. du papier mi-chimique pour cannelure, du papier paille pour cannelure et du Wellenstoff);0;;2002;9999
48052400;Testliner [fibres récupérées], non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids <= 150 g/m²;0;;2002;9999
48052500;Testliner [fibres récupérées], non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m²;0;;2002;9999
48053000;Papier sulfite d'emballage, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié;0;;2012;9999
48054000;Papier et carton filtre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié;0;;1993;9999
48055000;Papier et carton feutre, papier et carton laineux, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié;0;;1993;9999
48059100;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids <= 150 g/m², n.d.a.;0;;2004;9999
48059200;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a.;0;;2004;9999
48059320;Papiers et cartons à base de papiers recyclés, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.;0;;2004;9999
48059380;Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.;0;;2004;9999
48061000;Papiers et cartons sulfurisés [parchemin végétal], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié;0;;1993;9999
48062000;Papiers ingraissables [greaseproof], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié;0;;1993;9999
48063000;Papiers-calques, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié;0;;1993;9999
48064010;Papier dit 'cristal', en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié;0;;1993;9999
48064090;Papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers-calques, du papier dit 'cristal', des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés);0;;1993;9999
48070030;Papiers et cartons, à base de papiers recyclés, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte);0;;2004;9999
48070080;Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (sauf papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec bitume, goudron ou asphalte, papiers et cartons paille, même recouverts de papier autre que papier paille et papiers et cartons à base de papiers recyclés, même recouverts de papier);0;;2004;9999
48081000;Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, même perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié;0;;1993;9999
48084000;Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié;0;;2012;9999
48089000;Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft);0;;1993;9999
48092000;Papiers dits 'autocopiants', même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)  ;0;;2011;9999
48099000;Papiers pour duplication ou reports (y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants');0;;2012;9999
48101300;Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format;0;;2012;9999
48101400;Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié;0;;2012;9999
48101900;Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié;0;;2012;9999
48102200;Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format;0;;2012;9999
48102930;Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.);0;;2004;9999
48102980;Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.);0;;2004;9999
48103100;Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques);0;;1993;9999
48103210;Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autre fins graphiques);0;;1993;9999
48103290;Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits couchés ou enduits de kaolin et papiers et cartons util. à des fins graphiques);0;;1993;9999
48103900;Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf produits utilisés à des fins graphiques et les papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique);0;;1993;9999
48109210;Papiers et cartons multicouches dont chaque couche est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques);0;;2002;9999
48109230;Papiers et cartons multicouches dont une seule couche extérieure est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques);0;;2002;9999
48109290;Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft, des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des produits dont chaque couche ou dont une seule couche extérieure est blanchie);0;;2002;9999
48109910;Papiers et cartons de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction);0;;1993;9999
48109980;Papiers et cartons, couchés à des substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons de pâte blanchie couchés ou enduits de kaolin, des papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, des papiers et cartons kraft ou multicouches et de tout autre couchage ou enduction);0;;2012;9999
48111000;Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format;0;;1993;9999
48114120;Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé;0;;2004;9999
48114190;Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons d'une largeur <= 10 cm dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé et des produits du n° 4810);0;;2004;9999
48114900;Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810);0;;2004;9999
48115100;Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids > 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs);0;;2002;9999
48115900;Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²);0;;2002;9999
48116000;Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809 et 4818);0;;2002;9999
48119000;Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809, 4810, 481110 à 481160 et 4818);0;;2004;9999
48120000;Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier;0;;1993;9999
48131000;Papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes;0;;1993;9999
48132000;Papier à cigarettes, en rouleaux d'une largeur <= 5 cm;0;;1993;9999
48139010;Papier à cigarettes en rouleaux d'une largeur > 5 cm mais <= 15 cm;0;;2007;9999
48139090;Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm);0;;2007;9999
48142000;Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée;0;;1993;9999
48149010;Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente;0;;1993;9999
48149070;Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier, et vitrauphanies en papier (à l’excl. des produits des n° 481420 et 4814 90 10);0;;2012;9999
48162000;Papiers dits 'autocopiants', présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.);0;;1993;9999
48169000;Papiers pour duplication ou reports (présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire), et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants');0;;1993;9999
48171000;Enveloppes, en papier ou en carton;0;;1993;9999
48172000;Cartes-lettres, cartes postales non-illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton (à l'excl. des articles comportant un timbre-poste imprimé);0;;1993;9999
48173000;Boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou en carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance;0;;1993;9999
48181010;Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, <= 25 g/m²;0;;1993;9999
48181090;Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, > 25 g/m²;0;;1993;9999
48182010;Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose;0;;1993;9999
48182091;Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm;0;;1993;9999
48182099;Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 36 cm);0;;1993;9999
48183000;Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose;0;;1993;9999
48185000;Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des guêtres et articles simil., des coiffures et leurs parties ainsi que des chaussures et leurs parties, y.c. les semelles intérieures amovibles, les talonnettes et articles simil. amovibles);0;;1993;9999
48189010;Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non-conditionnés pour la vente au détail, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.);0;;1993;9999
48189090;"Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil. ainsi que des articles à usages chirurgical, médical ou hygiénique non-conditionnés pour la vente au détail)";0;;1993;9999
48191000;Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé;0;;1993;9999
48192000;Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non-ondulé;0;;2004;9999
48193000;Sacs, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, d'une largeur à la base >= 40 cm;0;;1993;9999
48194000;Sacs, sachets, pochettes et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des pochettes pour disques et des sacs d'une largeur à la base >= 40 cm);0;;1993;9999
48195000;Emballages, y.c. les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé, des boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non-ondulé ainsi que des sacs, sachets, pochettes et cornets);0;;1993;9999
48196000;Cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides (à l'excl. des emballages);0;;1993;9999
48201010;Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou carton;0;;1993;9999
48201030;Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums, en papier ou carton;0;;1993;9999
48201050;Agendas en papier ou carton;0;;1993;9999
48201090;Carnets de notes, blocs de papier à lettres et articles simil., en papier ou carton;0;;1993;9999
48202000;Cahiers pour l'écriture, en papier ou carton;0;;1993;9999
48203000;Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou en carton;0;;1993;9999
48204000;Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton;0;;2010;9999
48205000;Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou en carton;0;;1993;9999
48209000;Sous-main et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou en carton, et couvertures pour livres, en papier ou en carton (sauf registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-memorandums, blocs de papier à lettres, agendas, cahiers, classeurs, reliures, chemises, couvertures à liasses ou carnets manifold et albums pour échantillonnages ou collections);0;;1993;9999
48211010;Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives;0;;1993;9999
48211090;Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives);0;;1993;9999
48219010;Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non-imprimées, auto-adhésives;0;;1993;9999
48219090;Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non-imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives);0;;1993;9999
48221000;Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis, des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles;0;;1993;9999
48229000;Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis (à l'excl. des articles des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles);0;;1993;9999
48232000;Papier et carton-filtre, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire;0;;1993;9999
48234000;Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés en disques;0;;1993;9999
48236100;Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier bambou ou en carton bambou;0;;2007;9999
48236910;Plateaux, plats et assiettes, en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou);0;;2007;9999
48236990;Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et à l'excl. des plateaux, des plats et des assiettes);0;;2007;9999
48237010;Emballages alvéolaires pour oeufs, en pâte à papier moulée;0;;1993;9999
48237090;Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a.;0;;1993;9999
48239040;Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.;0;;2004;9999
48239085;"Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.";0;;2007;9999
48990001;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 48 (Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton) relatifs à la CPF (1729) Autres articles en papier ou en carton";0;;2009;9999
48990002;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 48 (Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton) relatifs à la CPF (1712) Papier et carton";0;;2009;9999
49011000;Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires);0;;1993;9999
49019100;Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules;0;;1993;9999
49019900;Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires);0;;1993;9999
49021000;Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine;0;;1993;9999
49029000;Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine);0;;2009;9999
49030000;Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants;0;;1993;9999
49040000;Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée;0;;1993;9999
49051000;Globes, imprimés (à l'excl. des globes en relief);0;;1993;9999
49059100;Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l'excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief);0;;1993;9999
49059900;Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l'excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures);0;;1993;9999
49060000;"Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus";0;;1993;9999
49070010;Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non-oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue;0;;1993;9999
49070030;Billets de banque;0;;1993;9999
49070090;"Papier timbré; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.";0;;1999;9999
49081000;Décalcomanies vitrifiables;0;;1993;9999
49089000;Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables);0;;1993;9999
49090000;"Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications";0;;2009;9999
49100000;Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller;0;;1993;9999
49111010;Catalogues commerciaux;0;;1995;9999
49111090;Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux);0;;1995;9999
49119100;Images, gravures et photographies, n.d.a.;0;;2004;9999
49119900;Imprimés, n.d.a.;0;;1993;9999
49992000;"Colis postaux du chapitre 49 (Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans)";0;;1993;9999
50010000;Cocons de vers à soie propres au dévidage;0;;1993;9999
50020000;Soie grège [non-moulinée];0;;1993;9999
50030000;Déchets de soie, y.c. les cocons non-dévidables, les déchets de fils et les effilochés;0;;2007;9999
50040010;Fils de soie, écrus, décrués ou blanchis (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
50040090;Fils de soie (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis, des fils de déchets de soie ou de la bourrette et des fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
50050010;Fils de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis, non-conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
50050090;Fils de déchets de soie, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis);0;;1993;9999
50060010;Fils de soie, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de déchets de soie ou de la bourrette);0;;1993;9999
50060090;"Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]";0;;1993;9999
50071000;Tissus de bourrette;1;Mètre carré;1993;9999
50072011;Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis;1;Mètre carré;1994;9999
50072019;Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des produits écrus, décrués ou blanchis);1;Mètre carré;1994;9999
50072021;Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile, écrus ou simpl. décrués;1;Mètre carré;1993;9999
50072031;Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile (à l'excl. des produits écrus ou simpl. décrués);1;Mètre carré;1993;9999
50072039;Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) (à l'excl des produits à armure toile);1;Mètre carré;1993;9999
50072041;Tissus clairs [non-serrés] contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette);1;Mètre carré;1993;9999
50072051;Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure);1;Mètre carré;1993;9999
50072059;Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, teints (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure);1;Mètre carré;1993;9999
50072061;Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs, d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure);1;Mètre carré;1993;9999
50072069;Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes, des tissus d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure);1;Mètre carré;1993;9999
50072071;Tissus serrés, contenant >= 85% de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, imprimés (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure);1;Mètre carré;1993;9999
50079010;Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis;1;Mètre carré;1993;9999
50079030;Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, teints;1;Mètre carré;1993;9999
50079050;Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, en fils de diverses couleurs;1;Mètre carré;1993;9999
50079090;Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, imprimés;1;Mètre carré;1993;9999
51011100;Laines de tonte en suint, y.c. les laines lavées à dos, non-cardées ni peignées;0;;1993;9999
51011900;Laines en suint, y.c. les laines lavées à dos, non-cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte);0;;1993;9999
51012100;Laines de tonte, dégraissées, non-carbonisées ni cardées ni peignées;0;;1993;9999
51012900;Laines dégraissées, non-carbonisées ni cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte);0;;1993;9999
51013000;Laines carbonisées, non-cardées ni peignées;0;;1993;9999
51021100;Poils de chèvre du Cachemire, non-cardés ni peignés;0;;2002;9999
51021910;Poils de lapin angora, non-cardés ni peignés;0;;2002;9999
51021930;Poils de lama ou de vigogne, non-cardés ni peignés;0;;2002;9999
51021940;Poils de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres simil., non-cardés ni peignés;0;;2002;9999
51021990;Poils d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué, non-cardés ni peignés;0;;2002;9999
51022000;Poils grossiers, non-cardés ni peignés (à l'excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue]);0;;1993;9999
51031010;Blousses de laine ou de poils fins, non-carbonisées (à l'excl. des effilochés);0;;1993;9999
51031090;Blousses de laine ou de poils fins, carbonisées (à l'excl. des effilochés);0;;1993;9999
51032000;Déchets de laine ou de poils fins, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des blousses et des effilochés);0;;2009;9999
51033000;Déchets de poils grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue]);0;;1993;9999
51040000;Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non-cardés ni peignés;0;;1993;9999
51051000;Laine cardée;0;;1993;9999
51052100;Laine peignée en vrac;0;;1993;9999
51052900;Laine peignée (à l'excl. de la laine peignée en vrac);0;;1993;9999
51053100;Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés;0;;2002;9999
51053900;Poils fins, cardés ou peignés (à l'excl. de la laine et de ceux de chèvre du Cachemire);0;;2009;9999
51054000;Poils grossiers, cardés ou peignés;0;;1993;9999
51061010;Fils de laine cardée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine (non-conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
51061090;Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et non-conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
51062010;Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins (non-conditionnés pour la vente au détail);0;;1999;9999
51062091;Fils de laine cardée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non-conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
51062099;Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non-conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
51071010;Fils de laine peignée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
51071090;Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus);0;;1993;9999
51072010;Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
51072030;Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus);0;;1993;9999
51072051;Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
51072059;Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus);0;;1993;9999
51072091;Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins);0;;1993;9999
51072099;Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins);0;;1993;9999
51081010;Fils de poils fins, écrus, cardés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine);0;;1993;9999
51081090;Fils de poils fins, cardés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine);0;;1993;9999
51082010;Fils de poils fins, écrus, peignés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine);0;;1993;9999
51082090;Fils de poils fins, peignés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine);0;;1993;9999
51091010;Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail, en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g;0;;1993;9999
51091090;Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g);0;;1993;9999
51099000;Fils de laine ou de poils fins, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail;0;;2009;9999
51100000;Fils de poils grossiers ou de crin, y.c. les fils de crin guipés, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des crins non-raccordés);0;;1993;9999
51111100;Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m²;1;Mètre carré;2004;9999
51111900;Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m²;1;Mètre carré;2013;9999
51112000;Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels;1;Mètre carré;1993;9999
51113010;Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 300 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
51113080;Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 300 g/m²;1;Mètre carré;2013;9999
51119010;Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues);1;Mètre carré;1993;9999
51119091;Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues);1;Mètre carré;1993;9999
51119098;Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues);1;Mètre carré;2013;9999
51121100;Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;2004;9999
51121900;Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;2013;9999
51122000;Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels;1;Mètre carré;1993;9999
51123010;Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
51123080;Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911);1;Mètre carré;2013;9999
51129010;Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues);1;Mètre carré;1993;9999
51129091;Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues);1;Mètre carré;1993;9999
51129098;Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie, des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, ainsi que des tissus pour usages techniques du n° 5911);1;Mètre carré;2013;9999
51130000;Tissus de poils grossiers ou de crin (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911);1;Mètre carré;1993;9999
52010010;Coton hydrophile ou blanchi, non-cardé ni peigné;0;;1993;9999
52010090;Coton, non-cardé ni peigné (à l'excl. du coton hydrophile ou blanchi);0;;1993;9999
52021000;Déchets de fils de coton;0;;1993;9999
52029100;Effilochés de coton;0;;1993;9999
52029900;Déchets de coton (à l'excl. des déchets de fils et des effilochés);0;;1993;9999
52030000;Coton, cardé ou peigné;0;;1993;9999
52041100;Fils à coudre de coton, contenant >= 85% en poids de coton, non-conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
52041900;Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, non-conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
52042000;Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
52051100;Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52051200;Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52051300;Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52051400;Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52051510;Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52051590;Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52052100;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52052200;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52052300;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52052400;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52052600;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1996;9999
52052700;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1996;9999
52052800;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1996;9999
52053100;Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52053200;Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52053300;Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52053400;Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52053500;Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1999;9999
52054100;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52054200;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52054300;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52054400;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52054600;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1996;9999
52054700;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1996;9999
52054800;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1996;9999
52061100;Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52061200;Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52061300;Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52061400;Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52061500;Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;2005;9999
52062100;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52062200;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52062300;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52062400;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52062500;Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;2005;9999
52063100;Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52063200;Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52063300;Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52063400;Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52063500;Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1999;9999
52064100;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52064200;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52064300;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52064400;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
52064500;Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1999;9999
52071000;Fils de coton, contenant >= 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre);0;;1993;9999
52079000;Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre);0;;1993;9999
52081110;Gaze à pansement en coton, écrue, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52081190;Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement);1;Mètre carré;1993;9999
52081216;Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm;1;Mètre carré;1999;9999
52081219;Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm;1;Mètre carré;1993;9999
52081296;Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm;1;Mètre carré;1999;9999
52081299;Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm;1;Mètre carré;1993;9999
52081300;Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52081900;Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52082110;Gaze à pansement en coton, blanchie, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52082190;Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement);1;Mètre carré;1993;9999
52082216;Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm;1;Mètre carré;1999;9999
52082219;Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm;1;Mètre carré;1993;9999
52082296;Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm;1;Mètre carré;1999;9999
52082299;Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm;1;Mètre carré;1993;9999
52082300;Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52082900;Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52083100;Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52083216;Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm;1;Mètre carré;1999;9999
52083219;Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm;1;Mètre carré;1993;9999
52083296;Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm;1;Mètre carré;1999;9999
52083299;Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm;1;Mètre carré;1993;9999
52083300;Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52083900;Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52084100;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52084200;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52084300;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52084900;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52085100;Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52085200;Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²;1;Mètre carré;2006;9999
52085910;Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;2007;9999
52085990;Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;2007;9999
52091100;Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52091200;Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52091900;Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52092100;Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52092200;Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52092900;Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52093100;Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52093200;Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52093900;Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52094100;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52094200;Tissus dits 'denim', en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52094300;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52094900;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;2005;9999
52095100;Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52095200;Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52095900;Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52101100;Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;2005;9999
52101900;Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile);1;Mètre carré;1993;9999
52102100;Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;2005;9999
52102900;Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile);1;Mètre carré;1993;9999
52103100;Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;2005;9999
52103200;Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52103900;Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52104100;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52104900;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile);1;Mètre carré;1993;9999
52105100;Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52105900;Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile);1;Mètre carré;1993;9999
52111100;Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52111200;Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52111900;Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52112000;Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;2007;9999
52113100;Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52113200;Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52113900;Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52114100;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52114200;Tissus dits 'denim', de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52114300;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52114910;Tissus Jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1996;9999
52114990;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52115100;Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52115200;Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52115900;Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
52121110;Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52121190;Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52121210;Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52121290;Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52121310;Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52121390;Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52121410;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52121490;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52121510;Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52121590;Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52122110;Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52122190;Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52122210;Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52122290;Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52122310;Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52122390;Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52122410;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52122490;Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52122510;Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52122590;Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
52992000;Colis postaux du chapitre 52 (Coton);0;;1993;9999
53011000;Lin brut ou roui;0;;1993;9999
53012100;Lin brisé ou teillé;0;;1993;9999
53012900;Lin peigné ou autrement travaillé, mais non-filé (à l'excl. du lin brisé, teillé ou roui);0;;1993;9999
53013000;Étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés;0;;2009;9999
53021000;Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou roui;0;;1993;9999
53029000;"Chanvre (Cannabis sativa L.), travaillé mais non filé (à l'excl. du chanvre roui) ; étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés";0;;1993;9999
53031000;Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie);0;;1993;9999
53039000;"Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non-filés (à l'excl. des produits rouis ainsi que du lin, du chanvre et de la ramie); étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés";0;;1993;9999
53050000;"Coco, abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non-filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés";0;;2007;9999
53061010;Fils de lin simples, titrant >= 833,3 décitex [<= 12 numéros métriques] (à l'excl. des fils non-conditionnés pour la vente au détail);0;;1999;9999
53061030;Fils de lin simples, titrant >= 277,8 décitex mais < 833,3 décitex [> 12 numéros métriques mais <= 36 numéros métriques] (à l'excl. des fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1999;9999
53061050;Fils de lin simples, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques] (non-conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
53061090;Fils de lin simples, conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
53062010;Fils de lin retors ou câblés (non-conditionnés pour la vente au détail);0;;1999;9999
53062090;Fils de lin retors ou câblés, conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
53071000;Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples;0;;2009;9999
53072000;Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, retors ou câblés;0;;1993;9999
53081000;Fils de coco;0;;1993;9999
53082010;Fils de chanvre, non-conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
53082090;Fils de chanvre, conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
53089012;Fils de ramie, titrant >= 277,8 décitex [<= 36 numéros métriques];0;;1999;9999
53089019;Fils de ramie, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques];0;;1993;9999
53089050;Fils de papier;0;;2002;9999
53089090;Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de papier, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303);0;;1993;9999
53091110;Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus;1;Mètre carré;1999;9999
53091190;Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, blanchis;1;Mètre carré;1993;9999
53091900;Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés;1;Mètre carré;1999;9999
53092100;Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus ou blanchis;1;Mètre carré;2009;9999
53092900;Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés;1;Mètre carré;1999;9999
53101010;Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur <= 150 cm;1;Mètre carré;1993;9999
53101090;Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur > 150 cm;1;Mètre carré;1993;9999
53109000;Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés;1;Mètre carré;1993;9999
53110010;Tissus de ramie;1;Mètre carré;1993;9999
53110090;"Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier";1;Mètre carré;1993;9999
53990001;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 53 (Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier) relatifs à la CPF (0116) Plantes textiles";0;;2009;9999
53990002;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 53 (Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier) relatifs à la CPF (1310) Fils et filés";0;;2009;9999
54011012;Fils à coudre dits core yarn de filaments de polyester enrobés de fibres de coton, non conditionnés pour la vente au détail;0;;2005;9999
54011014;Fils à âme dits core yarn, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des filaments de polyester enrobés de fibres de coton);0;;2005;9999
54011016;Fils texturés, à coudre, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn);0;;2005;9999
54011018;Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés);0;;2005;9999
54011090;Fils à coudre de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
54012010;Fils à coudre de filaments artificiels, non-conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
54012090;Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
54021100;Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;2007;9999
54021900;Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides);0;;2007;9999
54022000;Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
54023100;Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples <= 50 tex, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1998;9999
54023200;Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 50 tex, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
54023300;Fils texturés de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1998;9999
54023400;Fils texturés de filaments de polypropylène, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;2007;9999
54023900;Fils texturés de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides);0;;2007;9999
54024400;Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides);0;;2007;9999
54024500;Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils d'élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés);0;;2007;9999
54024600;Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés);0;;2007;9999
54024700;Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés);0;;2007;9999
54024800;Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés);0;;2007;9999
54024900;Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d'élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides);0;;2007;9999
54025100;Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés);0;;1998;9999
54025200;Fils simples, de filaments de polyesters, d'une torsion > 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés);0;;1998;9999
54025300;Fils simples, de filaments de polypropylène, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés);0;;2017;9999
54025900;Fils simples, de filaments synthétiques, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides);0;;2017;9999
54026100;Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés);0;;1998;9999
54026200;Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés);0;;1998;9999
54026300;Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés);0;;2017;9999
54026900;Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides);0;;2017;9999
54031000;Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
54033100;Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion <= 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
54033200;Fils simples, de filaments de rayonne viscose, d'une torsion > 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
54033300;Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail);0;;2003;9999
54033900;Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
54034100;Fils retors ou câblés, de filaments de rayonne viscose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
54034200;Fils retors ou câblés, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
54034900;Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail);0;;1993;9999
54041100;Monofilaments d'élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm;0;;2007;9999
54041200;Monofilaments de polypropylène de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères);0;;2007;9999
54041900;Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères et de polypropylène);0;;2007;9999
54049010;Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en polypropylène, d'une largeur apparente <= 5 mm;0;;2009;9999
54049090;Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm (à l'excl. des articles en polypropylène);0;;1993;9999
54050000;"Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles artificielles, d'une largeur apparente <= 5 mm";0;;1993;9999
54060000;Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail;0;;2007;9999
54071000;Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1993;9999
54072011;Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur < 3 m;1;Mètre carré;1993;9999
54072019;Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur >= 3 m;1;Mètre carré;1993;9999
54072090;Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en filaments synthétiques, y.c. celles du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène);1;Mètre carré;1993;9999
54073000;Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage;1;Mètre carré;1993;9999
54074100;Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1993;9999
54074200;Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1996;9999
54074300;Tissus en fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1993;9999
54074400;Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1996;9999
54075100;Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1993;9999
54075200;Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1993;9999
54075300;Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1996;9999
54075400;Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1993;9999
54076110;Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1996;9999
54076130;Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1996;9999
54076150;Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm;1;Mètre carré;1996;9999
54076190;Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1996;9999
54076910;Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm;1;Mètre carré;1996;9999
54076990;Tissus teints, imprimés ou obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm;1;Mètre carré;1996;9999
54077100;Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus contenant au moins 85% en poids de filaments [ou de monofilaments] de polyester, ou de nylon ou d'autres polyamides, ou de mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés);1;Mètre carré;1993;9999
54077200;Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés);1;Mètre carré;1993;9999
54077300;Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés);1;Mètre carré;1996;9999
54077400;Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés);1;Mètre carré;1993;9999
54078100;Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1993;9999
54078200;Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1993;9999
54078300;Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1996;9999
54078400;Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404;1;Mètre carré;1993;9999
54079100;Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton);1;Mètre carré;1993;9999
54079200;Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton);1;Mètre carré;1993;9999
54079300;Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton);1;Mètre carré;1996;9999
54079400;Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton);1;Mètre carré;1993;9999
54081000;Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405;1;Mètre carré;1993;9999
54082100;Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose);1;Mètre carré;1993;9999
54082210;Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405, d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose);1;Mètre carré;1993;9999
54082290;Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose ainsi que des tissus d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin);1;Mètre carré;1993;9999
54082300;Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose);1;Mètre carré;2009;9999
54082400;Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose);1;Mètre carré;1993;9999
54083100;Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose);1;Mètre carré;1993;9999
54083200;Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose);1;Mètre carré;1993;9999
54083300;Tissus obtenus à partir de fils de filaments artificiels de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose);1;Mètre carré;1993;9999
54083400;Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose);1;Mètre carré;1993;9999
55011000;Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre;0;;1993;9999
55012000;Câbles de filaments de polyesters, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre;0;;1993;9999
55013000;Câbles de filaments acryliques ou modacryliques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre;0;;1993;9999
55014000;Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre;0;;2007;9999
55019000;Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides);0;;2007;9999
55021000;Câbles de filaments artificiels d’acétate de cellulose tels que visés à la note 1 du chapitre 55;0;;2017;9999
55029000;Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55 (à l’exclusion des câbles de filaments artificiels d’acétate de cellulose);0;;2017;9999
55031100;Fibres discontinues d'aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature;0;;2007;9999
55031900;Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres d'aramides);0;;2007;9999
55032000;Fibres discontinues de polyesters, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature;0;;1993;9999
55033000;Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature;0;;1993;9999
55034000;Fibres discontinues de polypropylène, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature;0;;1993;9999
55039000;Fibres synthétiques discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides);0;;2009;9999
55041000;Fibres discontinues de viscose, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature;0;;1993;9999
55049000;Fibres artificielles discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres de viscose);0;;1993;9999
55051010;Déchets de fibres de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés;0;;1993;9999
55051030;Déchets de fibres de polyesters, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés;0;;1993;9999
55051050;Déchets de fibres acryliques ou modacryliques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés;0;;1993;9999
55051070;Déchets de fibres de polypropylène, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés;0;;1993;9999
55051090;Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés (à l'excl. des déchets de fibres acryliques ou modacryliques ou de fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides);0;;1993;9999
55052000;Déchets de fibres artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés;0;;1993;9999
55061000;Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature;0;;1993;9999
55062000;Fibres discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature;0;;1993;9999
55063000;Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature;0;;1993;9999
55064000;Fibres discontinues de polypropylène, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature;0;;2017;9999
55069000;Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides);0;;2017;9999
55070000;Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature;0;;1993;9999
55081010;Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail;0;;2005;9999
55081090;Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
55082010;Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
55082090;Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail;0;;1993;9999
55091100;Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55091200;Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55092100;Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;2005;9999
55092200;Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;2005;9999
55093100;Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;2005;9999
55093200;Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;2005;9999
55094100;Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides);0;;2005;9999
55094200;Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides);0;;2005;9999
55095100;Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55095200;Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;2005;9999
55095300;Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55095900;Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine, des poils fins ou des fibres artificielles discontinues);0;;1993;9999
55096100;Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;2005;9999
55096200;Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55096900;Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins);0;;1993;9999
55099100;Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester);0;;2005;9999
55099200;Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester);0;;1993;9999
55099900;Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins);0;;1993;9999
55101100;Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55101200;Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55102000;Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55103000;Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55109000;Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins);0;;1993;9999
55111000;Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55112000;Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55113000;Fils de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre);0;;1993;9999
55121100;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres;1;Mètre carré;1993;9999
55121910;Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres;1;Mètre carré;1993;9999
55121990;Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres;1;Mètre carré;1993;9999
55122100;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres;1;Mètre carré;1993;9999
55122910;Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres;1;Mètre carré;1993;9999
55122990;Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres;1;Mètre carré;1993;9999
55129100;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;1993;9999
55129910;Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;1993;9999
55129990;Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;1993;9999
55131120;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur <= 165 cm;1;Mètre carré;1999;9999
55131190;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur > 165 cm;1;Mètre carré;1993;9999
55131200;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
55131300;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
55131900;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;1993;9999
55132100;Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²;1;Mètre carré;2009;9999
55132310;Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²;1;Mètre carré;2007;9999
55132390;Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;2007;9999
55132900;Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;1993;9999
55133100;Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
55133900;Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile);1;Mètre carré;1993;9999
55134100;Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
55134900;Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile);1;Mètre carré;1993;9999
55141100;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
55141200;"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²";1;Mètre carré;1993;9999
55141910;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;2007;9999
55141990;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;2007;9999
55142100;Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
55142200;Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
55142300;Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
55142900;Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;1993;9999
55143010;Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²;1;Mètre carré;2007;9999
55143030;Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²;1;Mètre carré;2007;9999
55143050;Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;2007;9999
55143090;Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;2007;9999
55144100;Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
55144200;Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²;1;Mètre carré;1993;9999
55144300;Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4);1;Mètre carré;1993;9999
55144900;Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;1993;9999
55151110;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose;1;Mètre carré;1993;9999
55151130;Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose;1;Mètre carré;1993;9999
55151190;Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose;1;Mètre carré;1993;9999
55151210;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels;1;Mètre carré;1993;9999
55151230;Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels;1;Mètre carré;1993;9999
55151290;Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels;1;Mètre carré;1993;9999
55151311;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés;1;Mètre carré;1993;9999
55151319;Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés;1;Mètre carré;1993;9999
55151391;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés;1;Mètre carré;1993;9999
55151399;Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés;1;Mètre carré;1993;9999
55151910;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton);1;Mètre carré;1993;9999
55151930;Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton);1;Mètre carré;1993;9999
55151990;Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton);1;Mètre carré;1993;9999
55152110;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels;1;Mètre carré;1993;9999
55152130;Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels;1;Mètre carré;1993;9999
55152190;Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels;1;Mètre carré;1993;9999
55152211;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés;1;Mètre carré;1993;9999
55152219;Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés;1;Mètre carré;1993;9999
55152291;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés;1;Mètre carré;1993;9999
55152299;Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés;1;Mètre carré;1993;9999
55152900;Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton);1;Mètre carré;2005;9999
55159110;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;1993;9999
55159130;Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;1993;9999
55159190;Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester);1;Mètre carré;1993;9999
55159920;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton);1;Mètre carré;2007;9999
55159940;Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton);1;Mètre carré;2007;9999
55159980;Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton);1;Mètre carré;2007;9999
55161100;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres;1;Mètre carré;1993;9999
55161200;Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres;1;Mètre carré;1993;9999
55161300;Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres;1;Mètre carré;1993;9999
55161400;Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres;1;Mètre carré;1993;9999
55162100;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels;1;Mètre carré;1993;9999
55162200;Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels;1;Mètre carré;1993;9999
55162310;Tissus Jacquard, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas];1;Mètre carré;1993;9999
55162390;Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus Jacquard d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas]);1;Mètre carré;1993;9999
55162400;Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels;1;Mètre carré;1993;9999
55163100;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins;1;Mètre carré;1993;9999
55163200;Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins;1;Mètre carré;1993;9999
55163300;Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins;1;Mètre carré;1993;9999
55163400;Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins;1;Mètre carré;1993;9999
55164100;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton;1;Mètre carré;1993;9999
55164200;Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton;1;Mètre carré;1993;9999
55164300;Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton;1;Mètre carré;1993;9999
55164400;Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton;1;Mètre carré;1993;9999
55169100;Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton);1;Mètre carré;1993;9999
55169200;Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton);1;Mètre carré;1993;9999
55169300;Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton);1;Mètre carré;1993;9999
55169400;Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton);1;Mètre carré;1993;9999
55990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 55 (Fibres synthétiques ou artificielles discontinues);0;;2009;9999
55992000;Colis postaux du chapitre 55 (Fibres synthétiques ou artificielles discontinues);0;;1993;9999
56012110;Ouates de coton hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.);0;;1993;9999
56012190;"Ouates de coton non-hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)";0;;1993;9999
56012210;Rouleaux de fibres synthétiques ou artificielles, d'un diamètre <= 8 mm (à l'excl. des rouleaux complètement recouverts de tissu);0;;1993;9999
56012290;Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf rouleaux d'un diamètre <= 8 mm, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires et produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.);0;;2009;9999
56012900;"Ouates de matières textiles et artificielles en ces ouates (sauf produits en coton ou fibres synthétiques ou artificielles; serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de détergents, etc.)";0;;1993;9999
56013000;Tontisses, noeuds et noppes [boutons], de matières textiles;0;;1993;9999
56021011;Feutres aiguilletés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.;0;;1993;9999
56021019;Feutres aiguilletés, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303);0;;1993;9999
56021031;Produits cousus-tricotés, de laine ou de poils fins, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.;0;;1993;9999
56021038;Produits cousus-tricotés, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des produits de laine ou de poils fins);0;;2009;9999
56021090;Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.;0;;1993;9999
56022100;Feutres de laine ou de poils fins, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés);0;;1993;9999
56022900;Feutres, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés (à l'excl. des feutres de laine ou de poils fins, des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés);0;;2005;9999
56029000;Feutres, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés);0;;1993;9999
56031110;Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m²;0;;1996;9999
56031190;Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m² (sauf enduits ou recouverts);0;;1996;9999
56031210;Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m²;0;;1996;9999
56031290;Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts);0;;1996;9999
56031310;Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m²;0;;1996;9999
56031390;Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts);0;;1996;9999
56031410;Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m²;0;;1996;9999
56031490;Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts);0;;1996;9999
56039110;Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels);0;;1996;9999
56039190;Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² ( sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels);0;;1996;9999
56039210;Nontissés, enduits ou recouverts n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels);0;;1996;9999
56039290;Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels);0;;1996;9999
56039310;Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels);0;;1996;9999
56039390;Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels);0;;1996;9999
56039410;Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels);0;;1996;9999
56039490;Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels);0;;1996;9999
56041000;Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles;0;;1993;9999
56049010;Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique;0;;2007;9999
56049090;Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes);0;;2007;9999
56050000;Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (sauf fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal, articles ayant le caractère d'ouvrages de passementerie et fils textiles formés d'un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique);0;;1993;9999
56060010;Fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808);0;;1993;9999
56060091;Fils guipés (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808);0;;1993;9999
56060099;Fils de chenille et lames et formes simil. des n° 5404 et 5405 guipées (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808);0;;1993;9999
56072100;Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave';0;;1993;9999
56072900;Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses);0;;2009;9999
56074100;Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène;0;;1993;9999
56074911;Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses);0;;1993;9999
56074919;Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses);0;;1993;9999
56074990;Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant <= 50000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses);0;;1993;9999
56075011;Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique;0;;1993;9999
56075019;Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique;0;;1993;9999
56075030;Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique;0;;1993;9999
56075090;Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de polyéthylène, de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides);0;;1993;9999
56079020;Ficelles, cordes et cordages, d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures ainsi que de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique;0;;2007;9999
56079090;Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de fibres synthétiques, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures);0;;2002;9999
56081120;Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes);0;;2009;9999
56081180;Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en fils de matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages);0;;2009;9999
56081911;Filets confectionnés, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports);0;;1993;9999
56081919;Filets confectionnés, à mailles nouées, en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux, des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports);0;;1993;9999
56081930;Filets confectionnés, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets en nylon ou en autres polyamides, des filets de pêche, des filets ou résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports);0;;1999;9999
56081990;Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés);0;;1999;9999
56089000;"Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)";0;;1993;9999
56090000;Articles en fils, lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, ficelles, cordes ou cordages du n° 5607, n.d.a.;0;;1993;9999
57011010;Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe];1;Mètre carré;1993;9999
57011090;Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe]);1;Mètre carré;2005;9999
57019010;Tapis de soie, de bourre de soie [schappe], de fibres synthétiques, de filés ou fils du n° 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés, à points noués ou enroulés, même confectionnés;1;Mètre carré;1993;9999
57019090;Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine, de poils fins, de soie, de bourre de soie [schappe] ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés);1;Mètre carré;1993;9999
57021000;Tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main, même confectionnés;1;Mètre carré;1993;9999
57022000;Revêtements de sol en coco, tissés, même confectionnés;1;Mètre carré;1993;9999
57023110;Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés;1;Mètre carré;2005;9999
57023180;Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main);1;Mètre carré;2005;9999
57023200;Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l’exclusion des tapis dits (kelim) ou (kilim), (schumacks) ou (soumak), (karamanie) et tapis similaires tissés à la main);1;Mètre carré;2017;9999
57023900;Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco et des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main);1;Mètre carré;2005;9999
57024110;Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés;1;Mètre carré;2007;9999
57024190;Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster);1;Mètre carré;2007;9999
57024200;Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits (kelim) ou (kilim), (schumacks) ou (soumak), (karamanie) et tapis similaires tissés à la main);1;Mètre carré;2017;9999
57024900;Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main);1;Mètre carré;2005;9999
57025010;Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main);1;Mètre carré;2007;9999
57025031;Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main);1;Mètre carré;2007;9999
57025039;Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main);1;Mètre carré;2007;9999
57025090;Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main);1;Mètre carré;2007;9999
57029100;Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main);1;Mètre carré;1993;9999
57029210;Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main);1;Mètre carré;2005;9999
57029290;Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main);1;Mètre carré;2005;9999
57029900;Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main);1;Mètre carré;1993;9999
57031000;Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés;1;Mètre carré;1999;9999
57032012;Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²);1;Mètre carré;2008;9999
57032018;Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²);1;Mètre carré;2008;9999
57032092;Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d'une superficie > 1 m²);1;Mètre carré;2008;9999
57032098;Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d'une superficie <= 1 m²);1;Mètre carré;2008;9999
57033012;Carreaux, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²);1;Mètre carré;2008;9999
57033018;Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²);1;Mètre carré;2008;9999
57033082;Carreaux, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie > 1 m²);1;Mètre carré;2008;9999
57033088;Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie <= 1 m²);1;Mètre carré;2008;9999
57039020;Carreaux, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²);1;Mètre carré;2008;9999
57039080;Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²);1;Mètre carré;2008;9999
57041000;Carreaux, en feutre, non-touffetés ni floqués, d'une superficie <= 0,3 m²;1;Mètre carré;1993;9999
57042000;Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d’une superficie > 0,3 m² mais <= 1 m²;1;Mètre carré;2017;9999
57049000;Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²);1;Mètre carré;2017;9999
57050030;Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre);1;Mètre carré;1999;9999
57050080;Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils ainsi que des matières végétales, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, touffetés, et tissés ou en feutre mais non floqués);1;Mètre carré;2011;9999
58011000;Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;1993;9999
58012100;Velours et peluches par la trame, non-coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;1993;9999
58012200;Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;1993;9999
58012300;Velours et peluches par la trame, coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;1993;9999
58012600;Tissus de chenille, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;1993;9999
58012700;Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;2012;9999
58013100;Velours et peluches par la trame, non-coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;1993;9999
58013200;Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;1993;9999
58013300;Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;1993;9999
58013600;Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;1993;9999
58013700;Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;2012;9999
58019010;Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;1993;9999
58019090;Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de lin, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques et artificielles);1;Mètre carré;1993;9999
58021100;Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703);1;Mètre carré;1993;9999
58021900;Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l'excl. des tissus écrus, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703);1;Mètre carré;1993;9999
58022000;Tissus bouclés du genre éponge (à l'excl. des tissus en coton, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703);1;Mètre carré;1993;9999
58023000;Surfaces textiles touffetées (à l'excl. des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703);1;Mètre carré;1993;9999
58030010;Tissus à point de gaze, de coton (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;2007;9999
58030030;Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;2007;9999
58030090;Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus de coton, de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806);1;Mètre carré;2007;9999
58041010;Tulles et tulles-bobinots, unis;0;;2009;9999
58041090;Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'excl. des articles unis);0;;1993;9999
58042100;Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des produits des positions 6002 à 6006);0;;2017;9999
58042900;Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des dentelles de fibres synthétiques ou artificielles et des produits des positions 6002 à 6006);0;;2017;9999
58043000;Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006);0;;1993;9999
58050000;Tapisseries tissées à la main [genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et simil.] et tapisseries à l'aiguille [au petit point, au point de croix, p.ex.], même confectionnées (à l'excl. des tapisseries ayant > 100 ans d'âge ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil.);0;;1993;9999
58061000;Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.);0;;1993;9999
58062000;Rubanerie, tissée, en matières textiles, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de la rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge ainsi que les étiquettes, écussons et articles simil.);0;;1993;9999
58063100;Rubanerie, tissée, de coton, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.;0;;1999;9999
58063210;Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, à lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.;0;;1993;9999
58063290;Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, sans lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.;0;;1993;9999
58063900;Rubanerie, tissée, en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a. (à l'excl. des articles de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles);0;;1993;9999
58064000;Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], d'une largeur <= 30 cm;0;;1993;9999
58071010;Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage;0;;1993;9999
58071090;Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non-brodés (à l'excl. des articles avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage);0;;1993;9999
58079010;Étiquettes, écussons et articles simil. en feutre ou en nontissés, en pièces, en rubans ou découpés, non-brodés;0;;1993;9999
58079090;Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non-brodés (à l'excl. des articles tissés et des articles en feutre ou en nontissés);0;;1993;9999
58081000;Tresses en matières textiles, en pièces;0;;1993;9999
58089000;Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie);0;;1993;9999
58090000;Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.;0;;1993;9999
58101010;Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 35 € [euro] par kg poids net;0;;1993;9999
58101090;Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 35 € [euro] par kg poids net;0;;1993;9999
58109110;Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé);0;;1993;9999
58109190;Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé);0;;1993;9999
58109210;Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé);0;;1993;9999
58109290;Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé);0;;1993;9999
58109910;Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé);0;;1993;9999
58109990;Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé);0;;1993;9999
58110000;Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l'excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d'ameublement rembourrés);1;Mètre carré;1993;9999
58992000;"Colis postaux du chapitre 58 (Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies)";0;;1993;9999
59011000;Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.;1;Mètre carré;1993;9999
59019000;"Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)";1;Mètre carré;1993;9999
59021010;Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, imprégnées de caoutchouc;1;Mètre carré;1993;9999
59021090;Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc);1;Mètre carré;1993;9999
59022010;Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, imprégnées de caoutchouc;1;Mètre carré;1993;9999
59022090;Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc);1;Mètre carré;1993;9999
59029010;Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, imprégnées de caoutchouc;1;Mètre carré;1993;9999
59029090;Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc);1;Mètre carré;1993;9999
59031010;Tissus imprégnés de poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux);1;Mètre carré;1993;9999
59031090;Tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol);1;Mètre carré;1993;9999
59032010;Tissus imprégnés de polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux);1;Mètre carré;1993;9999
59032090;Tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol);1;Mètre carré;1993;9999
59039010;Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux);1;Mètre carré;1993;9999
59039091;Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux);1;Mètre carré;1993;9999
59039099;Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l'endroit, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou bien enduits ou recouverts de matières plastiques et utilisés comme revêtements de sol);1;Mètre carré;1993;9999
59041000;Linoléums, même découpés;1;Mètre carré;1993;9999
59049000;Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l'excl. des linoléums);1;Mètre carré;2002;9999
59050010;Revêtements muraux consistant en fils disposés parallèlement sur un support;0;;1993;9999
59050030;Revêtements muraux de lin (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support);0;;1999;9999
59050050;Revêtements muraux de jute (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support);0;;1993;9999
59050070;Revêtements muraux de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support);0;;1993;9999
59050090;Revêtements muraux en matières textiles (à l'excl. des revêtements de lin, de jute ou de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support);0;;1993;9999
59061000;Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires);0;;1999;9999
59069100;Tissus caoutchoutés de bonneterie, n.d.a.;0;;1993;9999
59069910;Nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc;0;;1993;9999
59069990;Tissus caoutchoutés, n.d.a. (à l'excl. des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d'une largeur <= 20 cm, des nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ainsi que des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose);0;;1993;9999
59070000;"Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.d.a.; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues";1;Mètre carré;2009;9999
59080000;"Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou simil.; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l'excl. des mèches recouvertes de cires [du genre des rats de caves du n° 3406], des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre)";0;;1993;9999
59090010;Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., de fibres synthétiques, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières;0;;1993;9999
59090090;Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières (à l'excl. des tuyaux de fibres synthétiques);0;;1993;9999
59100000;Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières (sauf produits d'une épaisseur < 3 mm, présentés en longueur indéterminée ou découpés en longueur, courroies consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc ou bien fabriquées au moyen de fils ou ficelles préalablement imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc);0;;1993;9999
59111000;Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples;0;;1993;9999
59112000;Gazes et toiles à bluter, même confectionnées;0;;1993;9999
59113111;Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques, sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids < 650 g/m² (toiles de formation, par exemple);1;Mètre carré;1993;9999
59113119;Tissus et feutres de soie ou de fibres artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, y.c. les tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques et artificielles des types utilisés sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m²;0;;1993;9999
59113190;Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles);0;;1993;9999
59113211;Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, de soie, de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids >= 650 g/m² (feutres de presse, par exemple);1;Mètre carré;2010;9999
59113219;Tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil., d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, feutres de presse);1;Mètre carré;2010;9999
59113290;Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles);0;;1993;9999
59114000;Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux;0;;1993;9999
59119010;Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en feutre, n.d.a.;0;;1993;9999
59119091;Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur;0;;2017;9999
59119099;Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles, n.d.a. (à l'excl. des produits et articles en feutre, ainsi que des tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur);0;;2017;9999
60011000;"Étoffes dites ""à longs poils"", en bonneterie";0;;1993;9999
60012100;Étoffes à boucles, en bonneterie, de coton;0;;1993;9999
60012200;Étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles;0;;1993;9999
60012900;Étoffes à boucles, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles);0;;2005;9999
60019100;"Velours et peluches, en bonneterie, de coton (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")";0;;2005;9999
60019200;"Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")";0;;2005;9999
60019900;"Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")";0;;2005;9999
60024000;"Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60029000;"Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";0;;2002;9999
60031000;"Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60032000;"Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de coton (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60033010;Dentelles Raschel d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc);0;;2002;9999
60033090;Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites 'à longs poils', étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30);0;;2002;9999
60034000;Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites 'à longs poils', étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30);0;;2002;9999
60039000;Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites 'à longs poils', étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30);0;;2002;9999
60041000;"Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60049000;"Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60052100;"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60052200;"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60052300;"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60052400;"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60053500;Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, antipaludiques, d’une largeur > 30 cm;0;;2017;9999
60053600;Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées);0;;2017;9999
60053700;Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées);0;;2017;9999
60053800;Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées);0;;2017;9999
60053900;Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées);0;;2017;9999
60054100;"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60054200;"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60054300;"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60054400;"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60059010;"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2007;9999
60059090;"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2007;9999
60061000;"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60062100;"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60062200;"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60062300;"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60062400;"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60063100;Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées);0;;2017;9999
60063200;Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées);0;;2017;9999
60063300;Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées);0;;2017;9999
60063400;Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées);0;;2017;9999
60064100;"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60064200;"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60064300;"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60064400;"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60069000;"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";0;;2002;9999
60992000;Colis postaux du chapitre 60 (Étoffes de bonneterie);0;;1993;9999
61012010;Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets;1;Nombre de pièces;1993;9999
61012090;Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons);1;Nombre de pièces;1993;9999
61013010;Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets;1;Nombre de pièces;1993;9999
61013090;Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons);1;Nombre de pièces;1993;9999
61019020;Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles);1;Nombre de pièces;2007;9999
61019080;Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons);1;Nombre de pièces;2007;9999
61021010;Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes;1;Nombre de pièces;1993;9999
61021090;Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons);1;Nombre de pièces;1993;9999
61022010;Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes;1;Nombre de pièces;1993;9999
61022090;Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons);1;Nombre de pièces;1993;9999
61023010;Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes;1;Nombre de pièces;1993;9999
61023090;Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons);1;Nombre de pièces;1993;9999
61029010;Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles);1;Nombre de pièces;1993;9999
61029090;Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons);1;Nombre de pièces;1993;9999
61031010;Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;2008;9999
61031090;Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou de poils fins, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;2008;9999
61032200;Ensembles en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
61032300;Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
61032900;Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
61033100;Vestons en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
61033200;Vestons en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
61033300;Vestons en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
61033900;Vestons en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
61034100;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain);1;Nombre de pièces;2005;9999
61034200;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain);1;Nombre de pièces;2005;9999
61034300;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain);1;Nombre de pièces;2005;9999
61034900;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf caleçons et slips de bain);1;Nombre de pièces;2005;9999
61041300;Costumes tailleurs en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
61041920;Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de coton (à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;2008;9999
61041990;Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou de coton et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;2008;9999
61042200;Ensembles en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
61042300;Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
61042910;Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) de laine ou de poils fins;1;Nombre de pièces;2008;9999
61042990;Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) autres;1;Nombre de pièces;2008;9999
61043100;Vestes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
61043200;Vestes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
61043300;Vestes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
61043900;Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
61044100;Robes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes);1;Nombre de pièces;1993;9999
61044200;Robes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes);1;Nombre de pièces;1993;9999
61044300;Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes);1;Nombre de pièces;1993;9999
61044400;Robes en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes);1;Nombre de pièces;1993;9999
61044900;Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf combinaisons et fonds de robes);1;Nombre de pièces;1993;9999
61045100;Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf jupons);1;Nombre de pièces;1993;9999
61045200;Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf jupons);1;Nombre de pièces;1993;9999
61045300;Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf jupons);1;Nombre de pièces;1993;9999
61045900;Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf jupons);1;Nombre de pièces;1993;9999
61046100;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;2005;9999
61046200;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;2005;9999
61046300;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf slips et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;2005;9999
61046900;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;2005;9999
61051000;Chemises et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61052010;Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61052090;Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61059010;Chemises et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61059090;Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61061000;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61062000;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61069010;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61069030;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de soie ou déchets de soie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61069050;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61069090;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins, soie ou déchets de soie, lin ou ramie et sauf T-shirts et gilets de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61071100;Slips et caleçons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets;1;Nombre de pièces;1993;9999
61071200;Slips et caleçons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets;1;Nombre de pièces;1993;9999
61071900;Slips et caleçons, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles);1;Nombre de pièces;1993;9999
61072100;Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61072200;Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61072900;Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf maillots de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
61079100;Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets;1;Nombre de pièces;2005;9999
61079900;Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton);1;Nombre de pièces;1993;9999
61081100;Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps);1;Nombre de pièces;1999;9999
61081900;Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps);1;Nombre de pièces;1999;9999
61082100;Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes;1;Nombre de pièces;1993;9999
61082200;Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes;1;Nombre de pièces;1993;9999
61082900;Slips et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles);1;Nombre de pièces;1993;9999
61083100;Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés);1;Nombre de pièces;2005;9999
61083200;Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés);1;Nombre de pièces;2005;9999
61083900;Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés);1;Nombre de pièces;1993;9999
61089100;Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.);1;Nombre de pièces;2005;9999
61089200;Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
61089900;Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.);1;Nombre de pièces;2005;9999
61091000;T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de coton,;1;Nombre de pièces;1993;9999
61099020;T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles;1;Nombre de pièces;2008;9999
61099090;T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins);1;Nombre de pièces;1993;9999
61101110;Chandails et pull-overs, en bonneterie, teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g;1;Nombre de pièces;2002;9999
61101130;Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;2002;9999
61101190;Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;2002;9999
61101210;Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour hommes ou garçonnets (sauf gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;2002;9999
61101290;Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour femmes ou fillettes (sauf gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;2002;9999
61101910;Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;2002;9999
61101990;Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;2002;9999
61102010;Sous-pulls en bonneterie, de coton;1;Nombre de pièces;1993;9999
61102091;Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;1993;9999
61102099;Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;1993;9999
61103010;Sous-pulls en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles;1;Nombre de pièces;1993;9999
61103091;Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;1993;9999
61103099;Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;1993;9999
61109010;Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de lin ou de ramie (sauf gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;1993;9999
61109090;Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie et sauf gilets ouatinés);1;Nombre de pièces;1993;9999
61112010;Gants en bonneterie, de coton, pour bébés;1;Nombre de paires;1993;9999
61112090;Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets);0;;1993;9999
61113010;Gants en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés;1;Nombre de paires;1993;9999
61113090;Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf gants et bonnets);0;;1993;9999
61119011;Gants en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés;1;Nombre de paires;2007;9999
61119019;Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés (sauf gants et bonnets);0;;2007;9999
61119090;Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf bonnets);0;;2007;9999
61121100;Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de coton;1;Nombre de pièces;1993;9999
61121200;Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de fibres synthétiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
61121900;Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton ou fibres synthétiques);1;Nombre de pièces;1993;9999
61122000;Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie;0;;1993;9999
61123110;Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets;1;Nombre de pièces;1993;9999
61123190;Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%);1;Nombre de pièces;1993;9999
61123910;Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques);1;Nombre de pièces;1993;9999
61123990;Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques);1;Nombre de pièces;1993;9999
61124110;Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes;1;Nombre de pièces;1993;9999
61124190;Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%);1;Nombre de pièces;1993;9999
61124910;Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques);1;Nombre de pièces;1993;9999
61124990;Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques);1;Nombre de pièces;1993;9999
61130010;Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement);0;;1993;9999
61130090;Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf bonneterie caoutchoutée et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement);0;;1993;9999
61142000;Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de coton;0;;1993;9999
61143000;Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles;0;;1993;9999
61149000;Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles);0;;1993;9999
61151010;Bas à varices en bonneterie, de fibres synthétiques;1;Nombre de paires;2007;9999
61151090;Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, en bonneterie (à l'excl. des bas à varices de fibres synthétiques ainsi que des articles chaussants pour bébés);0;;2007;9999
61152100;Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive);1;Nombre de pièces;2007;9999
61152200;Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive);1;Nombre de pièces;2007;9999
61152900;Collants (bas-culottes), en bonneterie, de matières textiles (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des articles chaussants pour bébés);1;Nombre de pièces;2007;9999
61153011;Mi-bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive);1;Nombre de paires;2007;9999
61153019;Bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et mi-bas);1;Nombre de paires;2007;9999
61153090;Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des collants [bas-culottes]);1;Nombre de paires;2007;9999
61159400;Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés);1;Nombre de paires;2007;9999
61159500;Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés);1;Nombre de paires;2007;9999
61159610;Mi-bas en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex, bas à varices et articles chaussants pour bébés);1;Nombre de paires;2007;9999
61159691;Bas pour femmes en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex et des mi-bas);1;Nombre de paires;2007;9999
61159699;Bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes, collants [bas-culottes], mi-bas et articles chaussants pour bébés);1;Nombre de paires;2007;9999
61159900;Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf à compression dégressive, collants [bas-culottes], bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés);1;Nombre de paires;1993;9999
61161020;Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc;1;Nombre de paires;1996;9999
61161080;Mitaines et moufles en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et gants en bonneterie imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique;1;Nombre de paires;1996;9999
61169100;Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf pour bébés);1;Nombre de paires;1993;9999
61169200;Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés);1;Nombre de paires;1993;9999
61169300;Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés);1;Nombre de paires;1993;9999
61169900;Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc et sauf pour bébés);1;Nombre de paires;1993;9999
61171000;Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil., en bonneterie;0;;1993;9999
61178010;Accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie élastique ou caoutchoutée, n.d.a.;0;;1993;9999
61178080;Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf en bonneterie élastique ou caoutchoutée, sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.);0;;2007;9999
61179000;Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.;0;;1993;9999
61992000;Colis postaux du chapitre 61 (Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie);0;;1993;9999
62011100;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62011210;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62011290;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62011310;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62011390;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62011900;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62019100;Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62019200;Anoraks, blousons et articles simil. de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski);1;Nombre de pièces;1993;9999
62019300;Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski);1;Nombre de pièces;1993;9999
62019900;Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62021100;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62021210;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62021290;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62021310;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62021390;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62021900;Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62029100;Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62029200;Anoraks, blousons et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski);1;Nombre de pièces;1993;9999
62029300;Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski);1;Nombre de pièces;1993;9999
62029900;Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62031100;Costumes ou complets, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62031200;Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62031910;Costumes ou complets, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62031930;Costumes ou complets, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62031990;Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62032210;Ensembles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62032280;Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62032310;Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62032380;Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62032911;Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62032918;Ensembles de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62032930;Ensembles de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;2007;9999
62032990;Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62033100;Vestons de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62033210;Vestons de coton, de travail, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62033290;Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62033310;Vestons de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62033390;Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62033911;Vestons de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62033919;Vestons de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail et anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62033990;Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034110;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips et caleçons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034130;Salopettes à bretelles, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034190;Shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons ainsi que maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034211;Pantalons, de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034231;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034233;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034235;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. d'articles en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034251;Salopettes à bretelles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034259;Salopettes à bretelles, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034290;Shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034311;Pantalons, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034319;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034331;Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034339;Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034390;Shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034911;Pantalons, de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034919;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034931;Salopettes à bretelles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034939;Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034950;Shorts, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62034990;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62041100;Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62041200;Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62041300;Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62041910;Costumes tailleurs, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62041990;Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62042100;Ensembles de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62042210;Ensembles de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62042280;Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62042310;Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62042380;Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62042911;Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62042918;Ensembles de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62042990;Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62043100;Vestes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62043210;Vestes de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62043290;Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62043310;Vestes de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62043390;Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie, autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62043911;Vestes de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62043919;Vestes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62043990;Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62044100;Robes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes);1;Nombre de pièces;1993;9999
62044200;Robes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes);1;Nombre de pièces;1993;9999
62044300;Robes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes);1;Nombre de pièces;1993;9999
62044400;Robes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes);1;Nombre de pièces;1993;9999
62044910;Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes);1;Nombre de pièces;2008;9999
62044990;Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de soie ou de déchets de soie laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes);1;Nombre de pièces;2008;9999
62045100;Jupes et jupes-culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62045200;Jupes et jupes-culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62045300;Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62045910;Jupes et jupes-culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62045990;Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf jupons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046110;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046185;Salopettes à bretelles et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;2005;9999
62046211;Pantalons de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046231;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046233;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046239;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings');1;Nombre de pièces;1993;9999
62046251;Salopettes à bretelles, de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046259;Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf pour le travail);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046290;Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046311;Pantalons de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046318;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes,, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport [trainings]);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046331;Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046339;Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046390;Shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046911;Pantalons de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046918;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings');1;Nombre de pièces;1993;9999
62046931;Salopettes à bretelles, de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046939;Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046950;Shorts, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et culottes et vêtements de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62046990;Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain);1;Nombre de pièces;1993;9999
62052000;Chemises et chemisettes, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
62053000;Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
62059010;Chemises et chemisettes, de lin ou de ramie, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps);1;Nombre de pièces;1993;9999
62059080;Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps);1;Nombre de pièces;2007;9999
62061000;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour);1;Nombre de pièces;1993;9999
62062000;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour);1;Nombre de pièces;1993;9999
62063000;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour);1;Nombre de pièces;1993;9999
62064000;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour);1;Nombre de pièces;1993;9999
62069010;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour);1;Nombre de pièces;1993;9999
62069090;Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour);1;Nombre de pièces;1993;9999
62071100;Slips et caleçons, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62071900;Slips et caleçons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62072100;Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62072200;Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62072900;Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons);1;Nombre de pièces;1993;9999
62079100;Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas);0;;2005;9999
62079910;Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas);0;;2007;9999
62079990;Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas);0;;2007;9999
62081100;Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et articles simil.);1;Nombre de pièces;1993;9999
62081900;Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour);1;Nombre de pièces;2005;9999
62082100;Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés);1;Nombre de pièces;1993;9999
62082200;Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés);1;Nombre de pièces;1993;9999
62082900;Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés);1;Nombre de pièces;1993;9999
62089100;Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.);0;;2005;9999
62089200;Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.);0;;1999;9999
62089900;Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.);0;;1993;9999
62092000;Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619]);0;;1993;9999
62093000;Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619]);0;;1993;9999
62099010;Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou poils fins, pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets);0;;2007;9999
62099090;Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (à l'excl. de ceux en laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619]);0;;2007;9999
62101010;Vêtements en feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement);0;;1993;9999
62101092;Blouses à usage unique, en nontissés, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales;0;;2012;9999
62101098;Vêtements en nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l’excl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement, ainsi que des blouses à usage unique utilisées au cours d'interventions chirurgicales);0;;2012;9999
62102000;Vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances;1;Nombre de pièces;1993;9999
62103000;Vêtements des types des n° 620211 à 620219 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances;1;Nombre de pièces;1993;9999
62104000;Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.] et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement);0;;1993;9999
62105000;Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres matières, pour femmes ou fillettes (autres que les vêtements des types des n° 620211 à 620219), ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement pour bébés);0;;1993;9999
62111100;Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62111200;Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62112000;Combinaisons et ensembles de ski (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62113210;Vêtements de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
62113231;Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autre qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62113241;Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe);1;Nombre de pièces;1993;9999
62113242;Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même matière);1;Nombre de pièces;1993;9999
62113290;Vêtements de coton n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
62113310;Vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
62113331;Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62113341;Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe);1;Nombre de pièces;1993;9999
62113342;Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe);1;Nombre de pièces;1993;9999
62113390;Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
62113900;Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
62114210;Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
62114231;Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62114241;Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe);1;Nombre de pièces;1993;9999
62114242;Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe);1;Nombre de pièces;1993;9999
62114290;Vêtements de coton n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
62114310;Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
62114331;Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62114341;Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe);1;Nombre de pièces;1993;9999
62114342;Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe);1;Nombre de pièces;1993;9999
62114390;Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
62114900;Survêtements de sport [trainings] et autres vêtements, n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques ou artificielles, ou en bonneterie et les marchandises du n° 9619);0;;1993;9999
62121010;Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie, présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip;1;Nombre de pièces;1999;9999
62121090;Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip);1;Nombre de pièces;1999;9999
62122000;Gaines et gaines-culottes en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc);1;Nombre de pièces;1993;9999
62123000;Combinés en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie;1;Nombre de pièces;1993;9999
62129000;Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et simil. et leurs parties, y.c. parties de soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés, en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés complets);0;;1993;9999
62132000;Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de coton (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62139000;Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de matières textiles (autres que de coton et autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62141000;Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62142000;Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62143000;Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62144000;Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres artificielles (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62149000;Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de matières textiles (autres que de laine, poils fins, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;2006;9999
62151000;Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62152000;Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62159000;Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de matières textiles (autres que fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie);1;Nombre de pièces;1993;9999
62160000;Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf gants pour bébés);1;Nombre de paires;1993;9999
62171000;Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
62179000;Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
62992000;Colis postaux du chapitre 62 (Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie);0;;1993;9999
63011000;Couvertures chauffantes électriques en tous types de matières textiles;1;Nombre de pièces;1993;9999
63012010;Couvertures en bonneterie, de laine ou poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]);1;Nombre de pièces;1993;9999
63012090;Couvertures de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]);1;Nombre de pièces;2005;9999
63013010;Couvertures en bonneterie de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]);1;Nombre de pièces;1993;9999
63013090;Couvertures en coton (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]);1;Nombre de pièces;1993;9999
63014010;Couvertures en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]);1;Nombre de pièces;1993;9999
63014090;Couvertures, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie, et sauf chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]);1;Nombre de pièces;1993;9999
63019010;Couvertures en bonneterie (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]);1;Nombre de pièces;1993;9999
63019090;Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]);1;Nombre de pièces;1993;9999
63021000;Linge de lit en bonneterie;0;;2005;9999
63022100;Linge de lit de coton, imprimé (autre qu'en bonneterie);0;;1993;9999
63022210;Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés, imprimé;0;;1993;9999
63022290;Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie);0;;1993;9999
63022910;Linge de lit, de lin ou ramie, imprimé (autre qu'en bonneterie);0;;1993;9999
63022990;Linge de lit, de matières textiles, imprimés (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'en bonneterie);0;;1993;9999
63023100;Linge de lit de coton (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie);0;;2005;9999
63023210;Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (autre qu'imprimé);0;;1993;9999
63023290;Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'imprimé et autre qu'en bonneterie);0;;1993;9999
63023920;Linge de lit, de lin ou ramie (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie);0;;2005;9999
63023990;Linge de lit de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie);0;;1993;9999
63024000;Linge de table en bonneterie;0;;1993;9999
63025100;Linge de table de coton (autre qu'en bonneterie);0;;2005;9999
63025310;Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés;0;;1993;9999
63025390;Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie);0;;1993;9999
63025910;Linge de table de lin (autre qu'en bonneterie);0;;2007;9999
63025990;Linge de table de matières textiles (autre que de coton, lin, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie);0;;2007;9999
63026000;Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes);0;;1993;9999
63029100;Linge de toilette ou de cuisine en coton (autre que bouclé du genre éponge et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes);0;;2005;9999
63029310;Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes);0;;1993;9999
63029390;Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes);0;;1993;9999
63029910;Linge de toilette ou de cuisine, de lin (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes);0;;2007;9999
63029990;Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes);0;;2007;9999
63031200;Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que stores d'extérieur);1;Mètre carré;1993;9999
63031900;Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur);1;Mètre carré;1993;9999
63039100;Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur);1;Mètre carré;1993;9999
63039210;Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur);1;Mètre carré;1993;9999
63039290;Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur);1;Mètre carré;1993;9999
63039910;Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur);1;Mètre carré;1993;9999
63039990;Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur);1;Mètre carré;1993;9999
63041100;Couvre-lits en bonneterie (sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons);1;Nombre de pièces;1993;9999
63041910;Couvre-lits de coton (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons);1;Nombre de pièces;1993;9999
63041930;Couvre-lits de lin ou de ramie (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons);1;Nombre de pièces;1993;9999
63041990;Couvre-lits de matières textiles (autres que de coton, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons);1;Nombre de pièces;1993;9999
63042000;Moustiquaires pour lits confectionnées à partir d'étoffes de bonneterie, imprégnées ou enduites d'alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO) ;1;Nombre de pièces;2017;9999
63049100;Articles d'ameublement en bonneterie (sauf moustiquaires pour lits confectionnées à partir d'étoffes de bonneterie, imprégnées ou enduites d'alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphosméthyle (ISO), ainsi que sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie]);0;;2017;9999
63049200;Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie]);0;;1993;9999
63049300;Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie]);0;;1993;9999
63049900;Articles d'ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie]);0;;1993;9999
63051010;Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, usagés;0;;1993;9999
63051090;Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, neufs;0;;1993;9999
63052000;Sacs et sachets d'emballage de coton;0;;1993;9999
63053211;Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène;0;;1996;9999
63053219;Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie);0;;2009;9999
63053290;Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles (sauf obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène);0;;1996;9999
63053310;Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène (à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac);0;;1996;9999
63053390;Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie et à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac);0;;2009;9999
63053900;Sacs et sachets d'emballage de matières synthétiques ou artificielles (autres qu'en lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène ainsi que contenants souples pour matières en vrac);0;;1993;9999
63059000;Sacs et sachets d'emballage de matières textiles (autres qu'en matières textiles synthétiques ou artificielles, coton, jute ou autres fibres textiles libériennes du n° 5303);0;;1993;9999
63061200;Bâches et stores d'extérieur de fibres synthétiques (sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche);0;;1993;9999
63061900;Bâches et stores d'extérieur de matières textiles (autres que de fibres synthétiques et sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche);0;;1993;9999
63062200;Tentes de fibres synthétiques (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets);0;;1993;9999
63062900;Tentes de matières textiles (sauf de fibres synthétiques et à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets);0;;1993;9999
63063000;Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles;0;;2007;9999
63064000;Matelas pneumatiques de matières textiles;1;Nombre de pièces;2007;9999
63069000;Articles de campement de matières textiles (à l'excl. des bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés);0;;2012;9999
63071010;Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en bonneterie;0;;1993;9999
63071030;Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en nontissés;0;;1993;9999
63071090;Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie ou en nontissés);0;;1993;9999
63072000;Ceintures et gilets de sauvetage en tous types de matières textiles;0;;1993;9999
63079010;Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en bonneterie, n.d.a.;0;;1993;9999
63079091;Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en feutre, n.d.a.;0;;1993;9999
63079092;Draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales;0;;2012;9999
63079098;Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie et les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales);0;;2012;9999
63080000;Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles simil., en emballages pour la vente au détail (sauf assortiments pour la confection de vêtements);0;;1993;9999
63090000;Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries);0;;1993;9999
63101000;Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés;0;;2009;9999
63109000;Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, non-triés;0;;1993;9999
63992000;"Colis postaux du chapitre 63 (Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons)";0;;1993;9999
64011000;Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport);1;Nombre de paires;2009;9999
64019210;Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport);1;Nombre de paires;1993;9999
64019290;Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport);1;Nombre de paires;1993;9999
64019900;Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf couvrant uniquement la cheville, celles comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport);1;Nombre de paires;2004;9999
64021210;Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401);1;Nombre de paires;1996;9999
64021290;Chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401);1;Nombre de paires;1996;9999
64021900;Chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes);1;Nombre de paires;1993;9999
64022000;Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons (sauf chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64029110;Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville, comportant à l'avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport);1;Nombre de paires;2007;9999
64029190;Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;2007;9999
64029905;Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf couvrant la cheville et à l'excl. des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport);1;Nombre de paires;2007;9999
64029910;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en caoutchouc (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64029931;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons);1;Nombre de paires;1993;9999
64029939;Chaussures à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons);1;Nombre de paires;1993;9999
64029950;Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf couvrant la cheville ou dont la claque est constituée de lanières ou de brides ou comporte une ou plusieurs découpures et chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64029991;"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)";1;Nombre de paires;1993;9999
64029993;"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville ; chaussures d'intérieur ; chaussures orthopédiques ; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal ; chaussures de sport ; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ; chaussures étanches du n° 6401 ; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)";1;Nombre de paires;1993;9999
64029996;"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non-reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)";1;Nombre de paires;1993;9999
64029998;"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non-reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)";1;Nombre de paires;1993;9999
64031200;Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel;1;Nombre de paires;1996;9999
64031900;Chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes);1;Nombre de paires;1993;9999
64032000;Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués de lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil;1;Nombre de paires;1993;9999
64034000;Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures de sport ou d'orthopédie);1;Nombre de paires;1993;9999
64035105;Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant);1;Nombre de paires;2007;9999
64035111;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64035115;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie);1;Nombre de paires;1993;9999
64035119;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie);1;Nombre de paires;1993;9999
64035191;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64035195;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie);1;Nombre de paires;1993;9999
64035199;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie);1;Nombre de paires;1993;9999
64035905;Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection en métal à l'avant);1;Nombre de paires;2007;9999
64035911;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant par le cou-de-pied et entourant le gros orteil);1;Nombre de paires;1993;9999
64035931;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil et sauf chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64035935;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil);1;Nombre de paires;1993;9999
64035939;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil);1;Nombre de paires;1993;9999
64035950;Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville ou sans claque ou dessus en lanières et sauf chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64035991;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64035995;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie);1;Nombre de paires;1993;9999
64035999;Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie);1;Nombre de paires;1993;9999
64039105;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant);1;Nombre de paires;2007;9999
64039111;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64039113;Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie);1;Nombre de paires;1993;9999
64039116;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes);1;Nombre de paires;1993;9999
64039118;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes);1;Nombre de paires;1993;9999
64039191;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64039193;Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie);1;Nombre de paires;1993;9999
64039196;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes);1;Nombre de paires;1993;9999
64039198;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant, et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes);1;Nombre de paires;1993;9999
64039905;Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant);1;Nombre de paires;2007;9999
64039911;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm;1;Nombre de paires;1993;9999
64039931;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64039933;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes;1;Nombre de paires;1993;9999
64039936;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes);1;Nombre de paires;1993;9999
64039938;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes);1;Nombre de paires;1993;9999
64039950;Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64039991;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures de sport ou chaussures des n° 6403 11 00 à 6403 99 50, 902119 et 9506);1;Nombre de paires;1993;9999
64039993;"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf chaussures orthopédiques ; chaussures d'intérieur ; chaussures des n° 640311 à 640391)";1;Nombre de paires;1993;9999
64039996;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf des n° 6403 11 00 à 6403 40 00, 6403 99 11, 6403 99 36, 6403 99 50);1;Nombre de paires;1993;9999
64039998;"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures orthopédiques ; chaussures d'intérieur ; chaussures des n° 640311 à 640391)";1;Nombre de paires;1993;9999
64041100;Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles;1;Nombre de paires;1993;9999
64041910;Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures dites de tennis, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64041990;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64042010;Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64042090;Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64051000;Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir naturel et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;2004;9999
64052010;Chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64052091;Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64052099;Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d'intérieur, d'orthopédie, ou ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64059010;Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64059090;Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, nontissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets);1;Nombre de paires;1993;9999
64061010;Dessus de chaussures et leurs parties, en cuir naturel (sauf contreforts et bouts durs);0;;2009;9999
64061090;Dessus de chaussures, y.c. les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et les parties en général en cuir naturel ou en amiante);0;;1993;9999
64062010;Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc;0;;1993;9999
64062090;Semelles extérieures et talons de chaussures en matière plastique;0;;1993;9999
64069030;Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d’autres parties inférieures (sauf en amiante et sauf fixés à des semelles extérieures);1;Nombre de paires;2012;9999
64069050;Semelles intérieures, talonnettes et autres accessoires de chaussures amovibles;0;;2012;9999
64069060;Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué;0;;2012;9999
64069090;Parties de chaussures et guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des parties en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des accessoires amovibles);0;;2012;9999
64992000;"Colis postaux du chapitre 64 (Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets)";0;;1993;9999
65010000;Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux;1;Nombre de pièces;1993;9999
65020000;Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), ni garnies;1;Nombre de pièces;1993;9999
65040000;Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval);1;Nombre de pièces;1993;9999
65050010;Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l’aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l’assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval);1;Nombre de pièces;2012;9999
65050030;Casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière, en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval);1;Nombre de pièces;2012;9999
65050090;Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l'excl. de ceux en feutre de poils ou de laine et poils, et des articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière);0;;2012;9999
65061010;Coiffures de sécurité, même garnies, en matière plastique;1;Nombre de pièces;1993;9999
65061080;Coiffures de sécurité, même garnies (à l'excl. des articles en matières plastiques);1;Nombre de pièces;1995;9999
65069100;Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l'excl. des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval);1;Nombre de pièces;1995;9999
65069910;Chapeaux et autres coiffures en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles et ceux fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval);1;Nombre de pièces;2007;9999
65069990;Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.;1;Nombre de pièces;2007;9999
65070000;Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie (sauf les bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie);0;;1993;9999
65992000;Colis postaux du chapitre 65 (Coiffures et parties de coiffures);0;;1993;9999
66011000;Parasols de jardin et articles simil. (sauf tentes de plage);1;Nombre de pièces;1993;9999
66019100;Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles, à mât ou à manche télescopique (sauf jouets d'enfants);1;Nombre de pièces;1993;9999
66019920;Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de matières textiles (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles à mât ou manche télescopique, des articles ayant le caractère de jouets d'enfants);1;Nombre de pièces;2011;9999
66019990;Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles ayant le caractère de jouets d'enfants, des articles à mât ou manche télescopique et des articles avec couverture en tissus de matières textiles);1;Nombre de pièces;1993;9999
66020000;Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. (sauf cannes-mesures, béquilles, cannes ayant le caractère d'armes et cannes de sport);0;;1993;9999
66032000;Montures assemblées, même avec mâts ou manches, reconnaissables comme étant destinées aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601;0;;1993;9999
66039010;Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602;0;;2007;9999
66039090;Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf poignées et pommeaux et sauf montures assemblées même avec mâts ou manches);0;;2007;9999
67010000;Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d'oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection);0;;1993;9999
67021000;"Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil., en matières plastiques";0;;1993;9999
67029000;"Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil. (autres qu'en matière plastique)";0;;1993;9999
67030000;"Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles simil. (sauf tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés et dégraissés, sinon non-traités)";0;;1993;9999
67041100;Perruques complètes en matières textiles synthétiques;0;;1993;9999
67041900;Barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en matières textiles synthétiques (sauf perruques complètes);0;;1993;9999
67042000;"Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en cheveux; ouvrages en cheveux n.d.a.";0;;1993;9999
67049000;Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en poils ou matières textiles (sauf matières textiles synthétiques);0;;1993;9999
68010000;Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise);0;;1993;9999
68021000;"Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement";0;;1993;9999
68022100;Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 et 6802 10 00);0;;1993;9999
68022300;Granit et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés, à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00);0;;1993;9999
68022900;Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l'albâtre, le granit et l'ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l'excl. des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 680210 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage);0;;1993;9999
68029100;"Marbre, travertin et albâtre de n'importe quelle forme (sauf ouvrages des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties ; boutons ; objets d'art originaux sculptés)";0;;2011;9999
68029200;"Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme (sauf ouvrages du n° 680210 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties ; boutons ; objets d'art originaux sculptés)";0;;2011;9999
68029310;"Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté, d'un poids net >= 10 kg (sauf pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)";0;;1993;9999
68029390;"Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, d'un poids net < 10 kg ; ouvrage de sculpture en granit (sauf ouvrages du n° 680210 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties ; objets d'art originaux sculptés)";0;;1993;9999
68029910;"Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non-sculptées, d'un poids net >= 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)";0;;1993;9999
68029990;"Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décorées ou autrement travaillées, d'un poids net < 10 kg ; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du n° 680210 ; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique ; boutons ; bijouterie de fantaisie ; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties ; objets d'art originaux sculptés)";0;;1993;9999
68030010;Ardoise travaillée, pour toitures ou façades;0;;2012;9999
68030090;"Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoise ; pierres pour mosaïques et analogues ; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture et le dessin ; ardoises pour toitures ou façades)";0;;2012;9999
68041000;Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique;0;;1993;9999
68042100;Meules et articles simil., sans bâtis, à aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste);0;;1993;9999
68042212;Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste);0;;1993;9999
68042218;Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste);0;;1993;9999
68042230;Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes);0;;1993;9999
68042250;Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes);0;;1993;9999
68042290;Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes);0;;1993;9999
68042300;Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes);0;;1993;9999
68043000;Pierres à aiguiser ou à polir à la main;0;;1993;9999
68051000;Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés;0;;1993;9999
68052000;Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés;0;;1993;9999
68053000;Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés;0;;2011;9999
68061000;Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil., même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux;0;;1993;9999
68062010;Argiles expansées;0;;1993;9999
68062090;Vermiculite expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux (autres qu'argiles expansées);0;;1993;9999
68069000;"Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argile expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; produits en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.; articles en céramique)";0;;1993;9999
68071000;Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux;1;Mètre carré;2011;9999
68079000;Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais (autres qu'en rouleaux);0;;1993;9999
68080000;Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.);0;;1993;9999
68091100;Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non-ornementés, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son);1;Mètre carré;1993;9999
68091900;Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non-ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son);1;Mètre carré;1993;9999
68099000;"Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non-ornementés)";0;;1993;9999
68101110;Blocs et briques pour la construction, en béton léger à base de pierre ponce (bimskies), de scories granulées, etc.;0;;1993;9999
68101190;Blocs et briques pour la construction, en ciment, béton lourd ou pierre artificielle, même armés (sauf béton léger à base de pierre ponce [bimskies], de scories granulées, etc.);0;;1993;9999
68101900;Tuiles, carreaux, dalles et articles simil., en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction);0;;2011;9999
68109100;Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés;0;;2011;9999
68109900;"Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)";0;;1993;9999
68114000;Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil., contenant de l'amiante;0;;2007;9999
68118100;Plaques ondulées en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante;0;;2007;9999
68118200;Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (sauf plaques ondulées);0;;2011;9999
68118900;Ouvrages en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (à l'excl. des plaques ondulées et autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.);0;;2007;9999
68128010;"Amiante crocidolite [asbeste] travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium";0;;2007;9999
68128090;"Ouvrages en amiante crocidolite ou en mélanges d'amiante crocidolite [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres ; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium ; ouvrages en amiante crocidolite ciment ; garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])";0;;2007;9999
68129100;Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite);0;;2007;9999
68129200;Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d'amiante < 35% et en amiante crocidolite);0;;2007;9999
68129300;Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (sauf en amiante crocidolite);0;;2007;9999
68129910;"Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)";0;;2007;9999
68129990;"Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])";0;;2007;9999
68132000;Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, contenant de l'amiante, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières;0;;2007;9999
68138100;Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante);0;;2007;9999
68138900;Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante et à l'excl. des garnitures et plaquettes de freins);0;;2007;9999
68141000;Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, carton ou autres matières, en rouleaux ou simpl. découpées en carrés ou en rectangles;0;;1993;9999
68149000;"Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël; plaques, feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support)";0;;2004;9999
68151010;Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques);0;;1994;9999
68151090;Ouvrages en graphite ou en autre carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone);0;;1994;9999
68152000;Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe);0;;1993;9999
68159100;Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. et contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite;0;;1993;9999
68159900;Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone);0;;2011;9999
69010000;Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues;0;;2004;9999
69021000;Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50%;0;;1993;9999
69022010;Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, teneur en poids en silice (SiO2) >= 93% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues);0;;1993;9999
69022091;Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3) > 7%, mais < 45%, mais ensemble avec la silice (SiO2) > 50%;0;;1993;9999
69022099;Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues);0;;1993;9999
69029000;Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu'avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues);0;;1993;9999
69031000;Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires);0;;1993;9999
69032010;Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires);0;;1993;9999
69032090;Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires);0;;1993;9999
69039010;Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires);0;;1993;9999
69039090;Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des n° 6903 10 00 et 6903 90 10, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice);0;;2004;9999
69041000;Briques de construction (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902);1;Nombre de pièces;1993;9999
69049000;Hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf les briques réfractaires du n° 6902, les carreaux, pavés en pierre calcinée, les dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908 et sauf les briques de construction);0;;1993;9999
69051000;Tuiles;1;Nombre de pièces;1993;9999
69059000;Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et objectifs simil. et sauf tuiles);0;;1993;9999
69060000;"Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pour laboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique)";0;;1993;9999
69072100;Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids <= 0,5 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique);1;Mètre carré;2017;9999
69072200;Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 0,5 % mais <= 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique);1;Mètre carré;2017;9999
69072300;Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique);1;Mètre carré;2017;9999
69073000;Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support (à l’exclusion des articles réfractaires et des pièces de finition en céramique);1;Mètre carré;2017;9999
69074000;Pièces de finition, en céramique (à l’exclusion des articles réfractaires);1;Mètre carré;2017;9999
69091100;Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques);0;;1993;9999
69091200;Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques);0;;1996;9999
69091900;Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques);0;;1993;9999
69099000;"Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage)";0;;1993;9999
69101000;Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique);0;;1993;9999
69109000;Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu'en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique);0;;1993;9999
69111000;"Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)";0;;1993;9999
69119000;"Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)";0;;1993;9999
69120021;Articles pour le service de la table ou de la cuisine en terre commune (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal);0;;2016;9999
69120023;Articles pour le service de la table ou de la cuisine en grès (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal);0;;2016;9999
69120025;Articles pour le service de la table ou de la cuisine en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal);0;;2016;9999
69120029;Articles pour le service de la table ou de la cuisine en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal);0;;2016;9999
69120081;Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage);0;;2016;9999
69120083;Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage);0;;2016;9999
69120085;Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage);0;;2016;9999
69120089;Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage);0;;2016;9999
69131000;Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.;0;;1993;9999
69139010;Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.;0;;1993;9999
69139093;Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.;0;;1993;9999
69139098;Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine);0;;2011;9999
69141000;Ouvrages en porcelaine n.d.a.;0;;1993;9999
69149000;Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a.;0;;2011;9999
70010010;Calcin et autres déchets et débris de verre (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons);0;;1993;9999
70010091;Verre d'optique en masse;0;;1993;9999
70010099;Verre en masse (autre que verre d'optique);0;;1993;9999
70021000;Billes en verre non-travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets);0;;1993;9999
70022010;Barres ou baguettes en verre d'optique non travaillé;0;;1993;9999
70022090;Barres ou baguettes en verre non-travaillé (autre que d'optique);0;;1993;9999
70023100;Tubes en quartz ou en autre silice fondus non travaillés;0;;1993;9999
70023200;Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non-travaillé;0;;1993;9999
70023900;Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu);0;;1993;9999
70031210;Plaques ou feuilles en verre d'optique dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées);1;Mètre carré;1996;9999
70031291;Plaques ou feuilles en verre dit 'coulé', à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées et en verre d'optique);1;Mètre carré;1996;9999
70031299;Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre armé);1;Mètre carré;1996;9999
70031910;Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit 'coulé' mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante et autres qu'armées);1;Mètre carré;1993;9999
70031990;Plaques ou feuilles en verre, dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante et sauf en verre armé);1;Mètre carré;1993;9999
70032000;Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées;1;Mètre carré;1995;9999
70033000;Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillés;0;;1993;9999
70042010;Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé;1;Mètre carré;1996;9999
70042091;Feuilles en verre étiré ou soufflé, à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique);1;Mètre carré;1996;9999
70042099;Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique);1;Mètre carré;1996;9999
70049010;Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante);1;Mètre carré;1993;9999
70049080;Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique);1;Mètre carré;2009;9999
70051005;Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée);1;Mètre carré;1996;9999
70051025;Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (sauf armée);1;Mètre carré;1996;9999
70051030;Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (sauf armée);1;Mètre carré;1996;9999
70051080;Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (sauf armée);1;Mètre carré;1996;9999
70052125;Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante);1;Mètre carré;1996;9999
70052130;Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante);1;Mètre carré;1993;9999
70052180;Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante);1;Mètre carré;1996;9999
70052925;Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante);1;Mètre carré;1996;9999
70052935;Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante);1;Mètre carré;1993;9999
70052980;Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante);1;Mètre carré;1996;9999
70053000;Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée;1;Mètre carré;1993;9999
70060010;Plaques, feuilles ou profilés en verre d'optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non-encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs);0;;1993;9999
70060090;Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non-encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs);0;;1993;9999
70071110;Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs;0;;1993;9999
70071190;Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (à l'excl. des véhicules automobiles et tracteurs);0;;1993;9999
70071910;Verre trempé de sécurité, émaillé;1;Mètre carré;1993;9999
70071920;Verre trempé de sécurité, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante (sauf de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie);1;Mètre carré;1993;9999
70071980;Verre trempé de sécurité (autre que coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante et sauf dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie);1;Mètre carré;1993;9999
70072120;Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples);0;;2006;9999
70072180;Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs ainsi que les vitrages isolants à parois multiples);0;;2006;9999
70072900;Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrages isolants à parois multiples);1;Mètre carré;1993;9999
70080020;Vitrages isolants à parois multiples, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante;1;Mètre carré;1995;9999
70080081;Vitrages isolants formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante);1;Mètre carré;1993;9999
70080089;Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, ou à trois couches ou plus (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante);1;Mètre carré;1993;9999
70091000;Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules;1;Nombre de pièces;1993;9999
70099100;Miroirs en verre non encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travaillés et miroirs > 100 ans);0;;1993;9999
70099200;Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules);0;;1993;9999
70101000;Ampoules en verre;1;Nombre de pièces;1993;9999
70102000;Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre;0;;1996;9999
70109010;Bocaux à stériliser en verre;1;Nombre de pièces;2002;9999
70109021;Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour l'emballage commercial (sauf ampoules);1;Nombre de pièces;2002;9999
70109031;Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 l;1;Nombre de pièces;2002;9999
70109041;Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l;1;Nombre de pièces;2002;9999
70109043;Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l;1;Nombre de pièces;2002;9999
70109045;Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l;1;Nombre de pièces;2002;9999
70109047;Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l;1;Nombre de pièces;2002;9999
70109051;Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l;1;Nombre de pièces;2002;9999
70109053;Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais <= 1 l;1;Nombre de pièces;2002;9999
70109055;Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l;1;Nombre de pièces;2002;9999
70109057;Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l;1;Nombre de pièces;2002;9999
70109061;Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. des bouteilles et flacons);1;Nombre de pièces;2002;9999
70109067;Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons);1;Nombre de pièces;2002;9999
70109071;Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide);1;Nombre de pièces;2002;9999
70109079;Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale <= 0,055 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide);1;Nombre de pièces;2002;9999
70109091;Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs);1;Nombre de pièces;2002;9999
70109099;Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs);1;Nombre de pièces;2002;9999
70111000;Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique;0;;1998;9999
70112000;Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques;0;;1993;9999
70119000;Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques);0;;1993;9999
70131000;Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues);1;Nombre de pièces;1993;9999
70132210;Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli à la main;1;Nombre de pièces;2007;9999
70132290;Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement;1;Nombre de pièces;2007;9999
70132810;Verres à boire à pied, en verre cueilli à la main (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb);1;Nombre de pièces;2007;9999
70132890;Verres à boire à pied, en verre cueilli mécaniquement (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb);1;Nombre de pièces;2007;9999
70133311;Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied);1;Nombre de pièces;2007;9999
70133319;Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied);1;Nombre de pièces;2007;9999
70133391;Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied);1;Nombre de pièces;2007;9999
70133399;Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied);1;Nombre de pièces;2007;9999
70133710;Verres à boire en verre trempé (à l'excl. des verres à pied);1;Nombre de pièces;2007;9999
70133751;Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied);1;Nombre de pièces;2007;9999
70133759;Verres à boire en verre cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied);1;Nombre de pièces;2007;9999
70133791;Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied);1;Nombre de pièces;2007;9999
70133799;Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé ainsi que des verres à pied);1;Nombre de pièces;2007;9999
70134110;Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide);1;Nombre de pièces;2007;9999
70134190;Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide);1;Nombre de pièces;2007;9999
70134200;Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide);1;Nombre de pièces;2007;9999
70134910;Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide);1;Nombre de pièces;2007;9999
70134991;"Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)";1;Nombre de pièces;2007;9999
70134999;"Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)";1;Nombre de pièces;2007;9999
70139110;Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, verres à boire, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues);1;Nombre de pièces;1993;9999
70139190;Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues);1;Nombre de pièces;1993;9999
70139900;Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues);1;Nombre de pièces;1998;9999
70140000;Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d'éclairage et leurs parties);0;;1993;9999
70151000;Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non-travaillés optiquement (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages);0;;1993;9999
70159000;Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale);0;;1993;9999
70161000;Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques);0;;1993;9999
70169010;Verres assemblés en vitraux (sauf > 100 ans);1;Mètre carré;1993;9999
70169040;Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction;0;;2009;9999
70169070;Dalles, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction et verre dit ( multicellulaire ) ou verre ( mousse ) en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux et pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction);0;;2009;9999
70171000;Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90);0;;1993;9999
70172000;Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (sauf en quartz ou en autre silice fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90);0;;1993;9999
70179000;Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, ou en quartz ou autres silices fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90);0;;1993;9999
70181011;Perles de verre taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles);0;;1993;9999
70181019;Perles de verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces perles);0;;1993;9999
70181030;Imitations de perles fines ou de culture, en verre (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles);0;;1993;9999
70181051;Imitations de pierres gemmes, en verre, taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières);0;;1993;9999
70181059;Imitations de pierres gemmes, en verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces matières);0;;1993;9999
70181090;Imitations de corail et articles simil. de verroterie (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières et sauf les imitations de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes);0;;1993;9999
70182000;Microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm;0;;1993;9999
70189010;Yeux en verre et ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie (autres que les prothèses et la bijouterie de fantaisie);0;;1993;9999
70189090;Statuettes et autres objets d'ornementation en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie);0;;1993;9999
70191100;Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm;0;;1996;9999
70191200;Stratifils [rovings] de fibres de verre;0;;1996;9999
70191910;Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings]);0;;1996;9999
70191990;Mèches et fils en fibres de verre discontinues;0;;1996;9999
70193100;Mats de fibres de verre en couches irrégulières;0;;2014;9999
70193200;Voiles de fibres de verre en couches irrégulières;0;;2014;9999
70193900;Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non-tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles);0;;2000;9999
70194000;Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings];0;;1996;9999
70195100;Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings]);0;;1998;9999
70195200;Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings]);0;;1996;9999
70195900;Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings]);0;;1998;9999
70199000;"Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (sauf fibres discontinues ; stratifils [rovings], mèches et fils ; laine de verre coupée ; tissus, y.c. les rubans ; voiles, mats, nappes, panneaux et produits simil. non tissés ; laines minérales et ouvrages en ces laines ; pièces isolantes électriques ; fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres ; brosses et pinceaux en fibres de verre ; perruques pour poupées)";0;;2012;9999
70200005;Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices;0;;1998;9999
70200007;Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, non-finies;0;;2007;9999
70200008;Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies;0;;2007;9999
70200010;Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a.;0;;1993;9999
70200030;Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus);0;;1993;9999
70200080;Ouvrages en verre, n.d.a.;0;;1998;9999
71011000;Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des perles-mères de nacre);1;Gramme;1993;9999
71012100;Perles de culture, brutes, même assorties;1;Gramme;1993;9999
71012200;Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport;1;Gramme;1993;9999
71021000;Diamants non-triés;1;Nombre de carats (1 carat métrique = 2 x 10^-4 kg);1993;9999
71022100;Diamants industriels, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés;1;Nombre de carats (1 carat métrique = 2 x 10^-4 kg);1993;9999
71022900;Diamants industriels travaillés, mais non-montés ni sertis (à l'excl. des diamants non-montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90);1;Nombre de carats (1 carat métrique = 2 x 10^-4 kg);1993;9999
71023100;Diamants, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés (à l'excl. des diamants industriels);1;Nombre de carats (1 carat métrique = 2 x 10^-4 kg);1993;9999
71023900;Diamants travaillés, mais non-montés ni sertis (à l'excl. des diamants industriels);1;Nombre de carats (1 carat métrique = 2 x 10^-4 kg);1993;9999
71031000;Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines);0;;1993;9999
71039100;Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non-enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non-assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines);1;Gramme;1993;9999
71039900;Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non-assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines);1;Gramme;1993;9999
71041000;Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti;1;Gramme;1993;9999
71042010;0;1;Gramme;2020;9999
71042090;0;1;Gramme;2020;9999
71049010;0;1;Gramme;2020;9999
71049090;0;1;Gramme;2020;9999
71051000;Égrisés et poudres de diamants, y.c. les diamants synthétiques;1;Gramme;1993;9999
71059000;Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants);1;Gramme;1993;9999
71061000;Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, en poudre;1;Gramme;1993;9999
71069100;Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes (à l'excl. de la poudre);1;Gramme;2011;9999
71069200;Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes mi-ouvrées;1;Gramme;2011;9999
71070000;Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées;0;;1993;9999
71081100;Or, y.c. l'or platiné, en poudre, à usages non-monétaires;1;Gramme;1993;9999
71081200;Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes, à usages non-monétaires (à l'excl. des poudres);1;Gramme;1993;9999
71081310;"Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en or, y.c. l'or platiné";1;Gramme;1993;9999
71081380;Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés);1;Gramme;2000;9999
71082000;Or à usage monétaire;1;Gramme;1993;9999
71090000;Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées;0;;1993;9999
71101100;Platine sous formes brutes ou en poudre;1;Gramme;1993;9999
71101910;"Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en platine";1;Gramme;1993;9999
71101980;Platine sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés);1;Gramme;2000;9999
71102100;Palladium sous formes brutes ou en poudre;1;Gramme;1993;9999
71102900;Palladium sous formes mi-ouvrées;1;Gramme;1993;9999
71103100;Rhodium sous formes brutes ou en poudre;1;Gramme;1993;9999
71103900;Rhodium sous formes mi-ouvrées;1;Gramme;1993;9999
71104100;Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre;1;Gramme;1993;9999
71104900;Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées;1;Gramme;1993;9999
71110000;Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées;0;;1993;9999
71123000;Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l'excl. des cendres d'orfèvre);0;;2002;9999
71129100;Déchets et débris d'or, même de plaqué ou doublé d'or et autres déchets et débris contenant de l'or ou des composés d'or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l'or ou des composés d'or, déchets et débris d'or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux);0;;2002;9999
71129200;Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant du platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux);0;;2002;9999
71129900;Déchets et débris d'argent, même de plaqué ou doublé d'argent et autres déchets et débris contenant de l'argent ou des composés de l'argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l'excl. des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.);0;;2002;9999
71131100;Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (sauf > 100 ans);1;Gramme;1993;9999
71131900;Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans);1;Gramme;1993;9999
71132000;Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (sauf > 100 ans);0;;1993;9999
71141100;Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités);1;Gramme;1993;9999
71141900;Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités);1;Gramme;1993;9999
71142000;Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités);0;;1993;9999
71151000;Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine;0;;1993;9999
71159000;Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.;0;;2011;9999
71161000;Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a.;1;Gramme;1993;9999
71162011;Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simpl. enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires;1;Gramme;1993;9999
71162080;Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.;1;Gramme;2011;9999
71171100;Boutons de manchettes et boutons simil., en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés;0;;1993;9999
71171900;Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés (à l'excl. des boutons de manchettes et des boutons simil.);0;;2011;9999
71179000;Bijouterie de fantaisie (autre qu'en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés);0;;1993;9999
71181000;Monnaies (à l'excl. des médailles, des pièces d'or, des déchets et débris de monnaies, des monnaies ayant cours légal, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique);1;Gramme;2011;9999
71189000;Monnaies, y.c. les monnaies ayant cours légal (à l'excl. des médailles, bijoux en pièces de monnaies, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris);1;Gramme;1993;9999
71992001;Perles fines transportées par colis postaux;0;;1993;9999
71992004;"Colis postaux du chapitre 71 (Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies) à l'exclusion des perles fines ";0;;1993;9999
72011011;Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium <= 1%;0;;1993;9999
72011019;Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium > 1%;0;;1993;9999
72011030;Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,1% mais < 0,4%;0;;1993;9999
72011090;Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse < 0,1%;0;;1993;9999
72012000;Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., non alliées, à teneur en poids en phosphore > 0,5%;0;;1993;9999
72015010;Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., alliées, à teneur en poids en titane >= 0,3% et <= 1%, teneur en poids en vanadium >= 0,5% et <= 1%;0;;1996;9999
72015090;Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes simil. (sauf à teneur en poids en titane >= 0,3% et < 1% et à teneur en poids en vanadium >= 0,5% et < 1%);0;;1996;9999
72021120;Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2%, granulométrie <= 5 mm, teneur en poids en manganèse > 65%;0;;1993;9999
72021180;Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2% (sauf à granulométrie <= 5 mm et à teneur en poids en manganèse > 65%);0;;1993;9999
72021900;Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone <= 2%;0;;1993;9999
72022100;Ferrosilicium contenant en poids > 55% de silicium;0;;2004;9999
72022910;Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium et >= 4% mais <= 10% de magnésium;0;;1997;9999
72022990;Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium (sauf contenant en poids >= 4% mais <= 10% de magnésium);0;;1997;9999
72023000;Ferrosilicomanganèse;0;;1993;9999
72024110;Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 4% mais <= 6%;0;;1993;9999
72024190;Ferrochrome, contenant en poids > 6% de carbone;0;;2004;9999
72024910;Ferrochrome, à teneur en poids en carbone <= 0,05%;0;;1993;9999
72024950;Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,05% mais <= 0,5%;0;;1993;9999
72024990;Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,5% mais <= 4%;0;;1993;9999
72025000;Ferrosilicochrome;0;;1993;9999
72026000;Ferronickel;0;;1993;9999
72027000;Ferromolybdène;0;;1993;9999
72028000;Ferrotungstène et ferrosilicotungstène;0;;1993;9999
72029100;Ferrotitane et ferrosilicotitane;0;;1993;9999
72029200;Ferrovanadium;0;;1993;9999
72029300;Ferroniobium;0;;1993;9999
72029910;Ferrophosphore;0;;2004;9999
72029930;Ferrosilicomagnésium;0;;1993;9999
72029980;Ferro-alliages (sauf ferromanganèse, ferrosilicium, ferrosilicomanganèse, ferrochrome, ferrosilicochrome, ferronickel, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrosilicotungstène, ferrotitane, ferrosilicotitane, ferrovanadium, ferroniobium, ferrophosphore et ferrosilicomagnésium);0;;1993;9999
72031000;Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes simil.;0;;1993;9999
72039000;Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d'une pureté >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil.;0;;1993;9999
72041000;Déchets et débris de fonte (ferrailles) (autres que radioactifs);0;;1993;9999
72042110;Déchets et débris d'aciers inoxydables, contenant en poids >= 8% de nickel (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques);0;;1995;9999
72042190;Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris contenant en poids >= 8% de nickel, des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques);0;;1995;9999
72042900;Déchets et débris d'aciers alliés [ferrailles] (sauf aciers inoxydables, déchets radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques);0;;1993;9999
72043000;Déchets et débris de fer ou d'acier étamés [ferrailles] (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques);0;;1993;9999
72044110;Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles, de fer ou d'acier, même en paquets (autres qu'en fonte, en acier allié ou en fer ou acier étamés);0;;1993;9999
72044191;Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou acier étamés);0;;1993;9999
72044199;Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, autres qu'en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou aciers étamés);0;;1993;9999
72044910;"Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], déchiquetés (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)";0;;1993;9999
72044930;"Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], non-déchiquetés, présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)";0;;1993;9999
72044990;"Déchets ou débris de fer ou d'acier [ferrailles], non-déchiquetés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)";0;;2004;9999
72045000;Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages);0;;2004;9999
72051000;Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d'acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes);0;;1993;9999
72052100;Poudres d'aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer);0;;1993;9999
72052900;Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'aciers non-alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer);0;;1993;9999
72061000;Fer et aciers non-alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer);0;;1993;9999
72069000;Fer et aciers non-alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer);0;;1993;9999
72071111;Demi-produits en aciers non-alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue;0;;1993;9999
72071114;Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage);0;;1994;9999
72071116;Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage);0;;1994;9999
72071190;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés;0;;1993;9999
72071210;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue;0;;1993;9999
72071290;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés;0;;1993;9999
72071912;Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue;0;;2004;9999
72071919;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale circulaire ou polygonale, forgés;0;;1993;9999
72071980;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale);0;;2004;9999
72072011;Demi-produits en aciers de décolletage non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue;0;;1993;9999
72072015;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage);0;;1993;9999
72072017;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage);0;;1993;9999
72072019;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés;0;;1993;9999
72072032;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue;0;;1993;9999
72072039;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés;0;;1993;9999
72072052;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue;0;;2004;9999
72072059;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés;0;;1993;9999
72072080;Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale);0;;2004;9999
72081000;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage;0;;1996;9999
72082500;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief);0;;1996;9999
72082600;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief);0;;1996;9999
72082700;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm, décapés (sans motifs en relief);0;;1996;9999
72083600;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés);0;;1996;9999
72083700;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés);0;;2004;9999
72083800;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés);0;;2004;9999
72083900;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés);0;;2004;9999
72084000;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage;0;;2004;9999
72085120;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 15 mm, sans motifs en relief;0;;2004;9999
72085191;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief;0;;1996;9999
72085198;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm, mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief;0;;2004;9999
72085210;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief;0;;2005;9999
72085291;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief;0;;2005;9999
72085299;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1 250 mm);0;;2005;9999
72085310;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief;0;;2005;9999
72085390;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1250 mm et d'une épaisseur >= 4 mm);0;;2005;9999
72085400;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief);0;;2004;9999
72089020;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés;0;;2006;9999
72089080;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés;0;;2006;9999
72091500;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm;0;;1996;9999
72091610;"Produits laminés plats dits ""magnétiques"", en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm";0;;1996;9999
72091690;"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (sauf produits dits ""magnétiques"")";0;;1996;9999
72091710;Produits laminés plats dits 'magnétiques', en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm;0;;1996;9999
72091790;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm (sauf produits laminés plats dits 'magnétiques');0;;1996;9999
72091810;"Produits laminés plats dits ""magnétiques"", en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm";0;;1996;9999
72091891;"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,35 mm mais < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";0;;1996;9999
72091899;"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,35 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";0;;1996;9999
72092500;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm;0;;1996;9999
72092610;"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm";0;;1996;9999
72092690;"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";0;;1996;9999
72092710;Produits laminés plats dits 'magnétiques' en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm;0;;1996;9999
72092790;"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 0,5 mm mais <= 1 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";0;;1996;9999
72092810;"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm";0;;1996;9999
72092890;"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";0;;1996;9999
72099020;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés;0;;2006;9999
72099080;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés;0;;2006;9999
72101100;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur >= 0,5 mm;0;;2004;9999
72101220;Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traités en surface;0;;2004;9999
72101280;Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur < 0,5 mm (sauf fer-blanc);0;;2004;9999
72102000;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y.c. le fer terne;0;;2004;9999
72103000;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement;0;;2004;9999
72104100;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement);0;;2004;9999
72104900;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, non-ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement);0;;2004;9999
72105000;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome;0;;2004;9999
72106100;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc;0;;2004;9999
72106900;Produits laminés plats, en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc);0;;2004;9999
72107010;Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur >= 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. verni, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non-alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis;0;;2004;9999
72107080;Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que le fer-blanc simpl. verni, et autres que revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis);0;;2004;9999
72109030;Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués;0;;2004;9999
72109040;Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés et imprimés;0;;2004;9999
72109080;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (sauf produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis, plaqués, étamés et imprimés, revêtus d'aluminium et de zinc, de matières plastiques, d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome);0;;2004;9999
72111300;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit 'large plat' ou 'acier universel';0;;1996;9999
72111400;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur >= 4,75 mm (à l'excl. des larges plats);0;;2004;9999
72111900;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'excl. des larges plats);0;;2004;9999
72112320;"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone";0;;2004;9999
72112330;"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur >= 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";0;;2004;9999
72112380;"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";0;;2004;9999
72112900;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone;0;;2004;9999
72119020;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, perforés;0;;2006;9999
72119080;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, non-perforés;0;;2006;9999
72121010;Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traité en surface;0;;1993;9999
72121090;Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés (sauf fer-blanc, simpl. traité en surface);0;;2004;9999
72122000;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement;0;;2004;9999
72123000;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement);0;;2004;9999
72124020;Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. vernis, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis;0;;2004;9999
72124080;Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (à l'excl. du fer-blanc simpl. verni et des produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis);0;;2004;9999
72125020;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium);0;;2004;9999
72125030;Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, chromés ou nickelés;0;;2004;9999
72125040;Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, cuivrés;0;;2004;9999
72125061;Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium-zinc;0;;2004;9999
72125069;Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages aluminium-zinc);0;;2004;9999
72125090;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques ou d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium);0;;2004;9999
72126000;Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués;0;;2004;9999
72131000;Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage;0;;1993;9999
72132000;Fil machine en aciers de décolletage non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l'excl. du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage);0;;1993;9999
72139110;Fil machine du type utilisé pour armature du béton, lisse, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm;0;;1996;9999
72139120;Fil machine du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques, lisse, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières;0;;1996;9999
72139141;Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids <= 0,06% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton ou le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage);0;;1996;9999
72139149;Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,06% mais < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage);0;;1996;9999
72139170;Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,75%, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage);0;;1996;9999
72139190;Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,75% de carbone, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine lisse pour le renforcement des pneumatiques et armature du béton et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage);0;;1996;9999
72139910;Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage);0;;1996;9999
72139990;Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage);0;;1996;9999
72141000;Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. forgées;0;;1993;9999
72142000;Barres en fer ou en aciers non-alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage;0;;1993;9999
72143000;Barres en aciers de décolletage non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud (à l'excl. des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage);0;;1993;9999
72149110;Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage);0;;1996;9999
72149190;Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage);0;;1996;9999
72149910;Barres en fer ou en aciers non-alliés, du type utilisé pour armature du béton, lisses, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire;0;;1996;9999
72149931;Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage);0;;1996;9999
72149939;Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage);0;;1996;9999
72149950;Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire et rectangulaire, des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage);0;;1996;9999
72149971;Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage);0;;2004;9999
72149979;Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage);0;;2004;9999
72149995;Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire ou circulaire (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage);0;;2004;9999
72151000;Barres en aciers de décolletage non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid;0;;1993;9999
72155011;Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage);0;;1996;9999
72155019;Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre (à l'excl. des barres de section rectangulaire ainsi que des barres en aciers de décolletage);0;;1996;9999
72155080;Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage);0;;2004;9999
72159000;Barres en fer ou en aciers non-alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.;0;;2004;9999
72161000;Profilés en U, en I ou en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm;0;;1993;9999
72162100;Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm;0;;1993;9999
72162200;Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm;0;;1993;9999
72163110;Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm;0;;2004;9999
72163190;Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm;0;;2004;9999
72163211;Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm;0;;1993;9999
72163219;Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles);0;;1993;9999
72163291;Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm;0;;1993;9999
72163299;Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles);0;;1993;9999
72163310;Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm mais <= 180 mm;0;;1993;9999
72163390;Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur > 180 mm;0;;1993;9999
72164010;Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm;0;;1993;9999
72164090;Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm;0;;1993;9999
72165010;Profilés en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm (à l'excl. des profilés en U, en I, en H, en L ou en T);0;;1993;9999
72165091;Plats à boudins [à bourrelets], simpl. laminés ou filés à chaud;0;;1994;9999
72165099;Profilés, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des plats à boudins [à bourrelets], des profilés en U, I, H, L ou T ainsi que des produits d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm);0;;1994;9999
72166110;Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats;0;;1996;9999
72166190;Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats (autres qu'en C, L, U, Z, qu'en oméga ou en tube ouvert et sauf en tôle nervurée);0;;1996;9999
72166900;Profilés en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenus ou parachevés à froid (à l'excl. des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées);0;;1996;9999
72169110;Profilés en tôles nervurées, en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid;0;;1996;9999
72169180;Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l'excl. des profilés en tôles nervurées);0;;2004;9999
72169900;Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (autres que ceux obtenus à partir de produits laminés plats);0;;2004;9999
72171010;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm;0;;1996;9999
72171031;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage;0;;1996;9999
72171039;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (ne comportant pas des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage);0;;1996;9999
72171050;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine);0;;1996;9999
72171090;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine);0;;1996;9999
72172010;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm;0;;1996;9999
72172030;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (à l'excl. du fil machine);0;;1996;9999
72172050;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, zingués (sauf fil machine);0;;1996;9999
72172090;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, zingués (sauf fil machine);0;;1996;9999
72173041;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivrés (sauf fil machine);0;;2004;9999
72173049;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus de métaux communs (sauf zingués ou cuivrés et sauf fil machine);0;;2004;9999
72173050;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zingués et sauf fil machine);0;;1996;9999
72173090;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zinc et sauf fil machine);0;;1996;9999
72179020;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine);0;;2004;9999
72179050;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine);0;;1996;9999
72179090;Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine);0;;1996;9999
72181000;Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue);0;;1993;9999
72189110;Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids >= 2,5% de nickel;0;;2004;9999
72189180;Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids < 2,5% de nickel;0;;2004;9999
72189911;Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue;0;;1996;9999
72189919;Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés;0;;1996;9999
72189920;Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou non-carrée ou non-rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue;0;;1996;9999
72189980;Demi-produits en aciers inoxydables, forgés (autres qu'à section transversale carrée ou rectangulaire);0;;2004;9999
72191100;Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur > 10 mm;0;;1996;9999
72191210;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;1993;9999
72191290;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1993;9999
72191310;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;1993;9999
72191390;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1993;9999
72191410;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;1993;9999
72191490;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1993;9999
72192110;Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel;0;;1996;9999
72192190;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, épaisseur > 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1993;9999
72192210;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;1993;9999
72192290;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1993;9999
72192300;Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm;0;;1996;9999
72192400;Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur < 3 mm;0;;1996;9999
72193100;Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 4,75 mm;0;;1996;9999
72193210;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;1993;9999
72193290;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1993;9999
72193310;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;1993;9999
72193390;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1993;9999
72193410;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;1993;9999
72193490;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1993;9999
72193510;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;1993;9999
72193590;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1993;9999
72199020;Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés;0;;2006;9999
72199080;Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non-perforés;0;;2006;9999
72201100;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm;0;;1993;9999
72201200;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm;0;;1993;9999
72202021;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;2004;9999
72202029;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;2004;9999
72202041;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;2004;9999
72202049;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;2004;9999
72202081;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;2004;9999
72202089;Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;2004;9999
72209020;Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés;0;;2006;9999
72209080;Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non-perforés;0;;2006;9999
72210010;Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;1993;9999
72210090;Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1993;9999
72221111;Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;1996;9999
72221119;Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1996;9999
72221181;Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel;0;;2004;9999
72221189;Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel;0;;2004;9999
72221910;Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire);0;;1996;9999
72221990;Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire);0;;1996;9999
72222011;Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%;0;;1993;9999
72222019;Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%;0;;1993;9999
72222021;Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel;0;;1994;9999
72222029;Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel;0;;1994;9999
72222031;Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel;0;;1994;9999
72222039;Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel;0;;1994;9999
72222081;Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire);0;;1994;9999
72222089;Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire);0;;1994;9999
72223051;Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées;0;;1993;9999
72223091;Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5% de nickel, forgées;0;;1993;9999
72223097;Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des produits forgés);0;;2004;9999
72224010;Profilés en aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés ou extrudés à chaud;0;;1996;9999
72224050;Profilés en aciers inoxydables, simpl. obtenus ou parachevés à froid;0;;2004;9999
72224090;Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.;0;;2004;9999
72230011;Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome (à l'excl. du fil machine);0;;1994;9999
72230019;Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome);0;;1994;9999
72230091;Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel, >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium (à l'excl. du fil machine);0;;1994;9999
72230099;Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium);0;;1994;9999
72241010;Lingots et autres formes primaires, en aciers pour outillage;0;;2004;9999
72241090;Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (sauf en aciers pour outillage et autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue);0;;2004;9999
72249002;Demi-produits en aciers pour outillage;0;;2004;9999
72249003;Demi-produits en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur;0;;2004;9999
72249005;Demi-produits en acier à teneur en poids en carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3%, ou en acier à teneur en poids en bore >= 0,0008% sans qu'un autre élément atteigne le pourcentage minimal indiqué dans la note 1 f du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur;0;;1993;9999
72249007;Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et les demi-produits en acier à teneur en poids de carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3% et autres aciers du n° 7224 90 05);0;;2004;9999
72249014;Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur >= à 2 fois l'épaisseur (autres qu'en aciers pour outillage);0;;2004;9999
72249018;Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (autres qu'en aciers pour outillage);0;;2004;9999
72249031;Demi-produits en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue;0;;1993;9999
72249038;Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (sauf aciers pour outillage et autres qu'à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%);0;;2004;9999
72249090;Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, forgés (sauf aciers pour outillage et autres que de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale);0;;2004;9999
72251100;Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur >= 600 mm, à grains orientés;0;;1996;9999
72251910;Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur >= 600 mm, laminés à chaud;0;;1996;9999
72251990;Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés;0;;1996;9999
72253010;Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés;0;;2004;9999
72253030;Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés;0;;2007;9999
72253090;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2004;9999
72254012;Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés;0;;2004;9999
72254015;Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés;0;;2007;9999
72254040;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2004;9999
72254060;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2004;9999
72254090;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques');0;;2004;9999
72255020;Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid;0;;2007;9999
72255080;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2007;9999
72259100;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2004;9999
72259200;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2004;9999
72259900;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et sauf aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2004;9999
72261100;Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés;0;;2004;9999
72261910;Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud;0;;1996;9999
72261980;Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, à grains non orientés;0;;2004;9999
72262000;Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid;0;;2004;9999
72269120;Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud;0;;2004;9999
72269191;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2004;9999
72269199;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2004;9999
72269200;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2004;9999
72269910;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2007;9999
72269930;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2007;9999
72269970;Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques');0;;2007;9999
72271000;Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne;0;;1993;9999
72272000;Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne;0;;1993;9999
72279010;Fil machine en aciers à teneur en poids en bore >= 0,0008%, sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 f du chapitre 72, enroulé irrégulièrement en couronne;0;;1993;9999
72279050;Fil machine en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, enroulé irrégulièrement en couronne;0;;1993;9999
72279095;Fil machine en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux et sauf fil machine des n° 7227 90 10 et 7227 90 50);0;;1996;9999
72281020;Barres en aciers à coupe rapide, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées;0;;2004;9999
72281050;Barres en aciers à coupe rapide, forgées;0;;1993;9999
72281090;Barres en aciers à coupe rapide, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées);0;;1993;9999
72282010;Barres en aciers silicomanganeux, de section rectangulaire mais non-carrée, laminées à chaud sur les quatre faces;0;;2004;9999
72282091;Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées;0;;2004;9999
72282099;Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simpl. plaquées);0;;2004;9999
72283020;Barres en aciers pour outillage, simpl. laminées à chaud ou simpl. filées à chaud;0;;1993;9999
72283041;Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm;0;;1995;9999
72283049;Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm);0;;1995;9999
72283061;Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 41);0;;1993;9999
72283069;Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49);0;;1993;9999
72283070;Barres en aciers alliés, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49);0;;1993;9999
72283089;Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire [laminées sur les quatre faces] ou circulaire (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49);0;;1993;9999
72284010;Barres en aciers pour outillage, simpl. forgées;0;;1993;9999
72284090;Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage);0;;1993;9999
72285020;Barres en aciers pour outillage, simpl. obtenues ou parachevées à froid;0;;1993;9999
72285040;Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, simpl. obtenues ou parachevées à froid;0;;1993;9999
72285061;Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre >= 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%);0;;1993;9999
72285069;Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre < 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%);0;;1993;9999
72285080;Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. de section circulaire et sauf aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%);0;;2004;9999
72286020;Barres en aciers pour outillage, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement;0;;2004;9999
72286080;Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou aciers pour outillage);0;;2004;9999
72287010;Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés à chaud;0;;1993;9999
72287090;Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a. (sauf simpl. laminées ou filées à chaud);0;;2004;9999
72288000;Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non-alliés;0;;2004;9999
72292000;Fils en aciers silicomanganeux, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine);0;;1993;9999
72299020;Fils en aciers à coupe rapide, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine);0;;2007;9999
72299050;Fils en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine);0;;1993;9999
72299090;Fils en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine, fil en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux et sauf produits du n° 7229 90 50);0;;1993;9999
72990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 72 (Fonte, fer et acier);0;;2009;9999
73011000;Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés;0;;1993;9999
73012000;Profilés en fer ou en acier, obtenus par soudage;0;;1993;9999
73021010;Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non-ferreux, pour voies ferrées;0;;1993;9999
73021022;Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 36 kg/m;0;;2012;9999
73021028;Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 36 kg/m;0;;2012;9999
73021040;Rails à ornières, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs;0;;2004;9999
73021050;Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (à l'excl. des rails Vignole, des rails à ornières ainsi que des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux);0;;2004;9999
73021090;Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux);0;;1993;9999
73023000;Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier;0;;1993;9999
73024000;Éclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier;0;;2004;9999
73029000;Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres éléments de voies ferrées spécialements conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des rails, des aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d'assise);0;;2004;9999
73030010;Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression, en fonte;0;;1993;9999
73030090;Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte (autres que pour canalisations sous pression);0;;1993;9999
73041100;Tubes et tuyaux sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs;0;;2007;9999
73041910;Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d'un diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte);0;;2007;9999
73041930;Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d'un diamètre extérieur > 168,3 mm, mais <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte);0;;2007;9999
73041990;Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte);0;;2007;9999
73042200;Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz;0;;2007;9999
73042300;Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz (à l'excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte);0;;2007;9999
73042400;Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz;0;;2007;9999
73042910;Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur <= 168,3 mm;0;;2007;9999
73042930;Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm;0;;2007;9999
73042990;Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm;0;;2007;9999
73043120;Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz);0;;2006;9999
73043180;Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des tubes de précision);0;;2006;9999
73043910;Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier non-allié, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes, tuyaux et profilés creux de sections différentes et d'épaisseurs de parois différentes;0;;1993;9999
73043952;Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, zingués;0;;2006;9999
73043958;Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés (sauf zingués);0;;2006;9999
73043992;"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)";0;;2006;9999
73043993;"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)";0;;1993;9999
73043998;"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 52 et 7304 39 58)";0;;2009;9999
73044100;Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz);0;;2006;9999
73044910;Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes;0;;1993;9999
73044993;"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10)";0;;2008;9999
73044995;"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10)";0;;2008;9999
73044999;"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10)";0;;1993;9999
73045112;Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429);0;;2004;9999
73045118;Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429);0;;2004;9999
73045181;"Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)";0;;2006;9999
73045189;"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)";0;;2006;9999
73045910;Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits, à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes;0;;1993;9999
73045932;Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, de longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10);0;;2004;9999
73045938;Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, de longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10);0;;2004;9999
73045992;Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38);0;;2006;9999
73045993;Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38);0;;1993;9999
73045999;Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38);0;;1993;9999
73049000;Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier;0;;2006;9999
73051100;Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l'arc immergé;0;;1993;9999
73051200;Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf à l'arc immergé);0;;1993;9999
73051900;Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement);0;;1993;9999
73052000;Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier;0;;2004;9999
73053100;Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz);0;;1993;9999
73053900;Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (sauf soudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz);0;;1993;9999
73059000;Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz);0;;1993;9999
73061110;Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm;0;;2007;9999
73061190;Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm;0;;2007;9999
73061910;Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf en aciers inoxydables ou en fonte);0;;2008;9999
73061990;Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte);0;;2007;9999
73062100;Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm;0;;2007;9999
73062900;Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte);0;;2007;9999
73063011;Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi <= 2 mm;0;;2006;9999
73063019;Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi > 2 mm;0;;2006;9999
73063041;Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués;0;;2006;9999
73063049;Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (sauf zingués);0;;2006;9999
73063072;Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole et du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz');0;;2006;9999
73063077;Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf zingués et autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz');0;;2006;9999
73063080;Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz');0;;2006;9999
73064020;Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz);0;;2006;9999
73064080;Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz);0;;2006;9999
73065020;Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables;0;;2006;9999
73065080;Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, ainsi que les tubes de précision);0;;2006;9999
73066110;Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables;0;;2008;9999
73066192;Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables;0;;2008;9999
73066199;Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables;0;;2007;9999
73066910;Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire);0;;2007;9999
73066990;Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire);0;;2007;9999
73069000;Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure ou soudés et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm);0;;1993;9999
73071110;Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non-malléable, pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression;0;;1993;9999
73071190;Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non-malléable (autres que les types utilisés pour canalisations sous pression);0;;1993;9999
73071910;Accessoires de tuyauterie moulés en fonte malléable;0;;2020;9999
73071990;Accessoires de tuyauterie moulés en fer ou acier (sauf fonte);0;;2020;9999
73072100;Brides en aciers inoxydables (non-moulés);0;;1993;9999
73072210;Manchons en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés);0;;1995;9999
73072290;Coudes et courbes en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés);0;;1995;9999
73072310;Coudes et courbes en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non-moulés);0;;1993;9999
73072390;Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables à souder bout à bout (non-moulés et autres que coudes et courbes);0;;1993;9999
73072910;Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, filetés (non-moulés et sauf brides, coudes, courbes et manchons);0;;1993;9999
73072980;Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, moulés, filetés);0;;2012;9999
73079100;Brides en fer ou aciers (autres que moulés ou en acier inoxydable);0;;1993;9999
73079210;Manchons, en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables);0;;1995;9999
73079290;Coudes et courbes en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables);0;;1995;9999
73079311;Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables);0;;1993;9999
73079319;Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides);0;;1993;9999
73079391;Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables);0;;1993;9999
73079399;Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides);0;;1993;9999
73079910;Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides, coudes, courbes et manchons);0;;1993;9999
73079980;Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (à l'excl. des accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, en fonte ou en aciers inoxydables, filetés);0;;2012;9999
73081000;Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier;0;;1993;9999
73082000;Tours et pylônes, en fer ou en acier;0;;1993;9999
73083000;Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles ainsi que leurs seuils, en fer ou en acier;1;Nombre de pièces;1993;9999
73084000;Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules);0;;2012;9999
73089051;Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée en fer ou en aciers et d'une âme isolante;0;;1993;9999
73089059;Constructions et parties de constructions en fer ou en acier, uniquement ou principalement en tôle, n.d.a. (à l'excl. des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils et des panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée et d'une âme isolante);0;;1993;9999
73089098;"Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts ; tours ; pylônes ; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils ; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, et les produits principalement en tôle)";0;;2012;9999
73090010;Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport);0;;1993;9999
73090030;Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport);0;;1993;9999
73090051;Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance > 100 000 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport);0;;1993;9999
73090059;Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport);0;;1993;9999
73090090;Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés aménagés pour un ou plusieurs moyens de transport);0;;1993;9999
73101000;Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques);0;;1993;9999
73102111;Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les denrées alimentaires;0;;1998;9999
73102119;Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les boissons;0;;1998;9999
73102191;Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons);0;;1993;9999
73102199;Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi >= 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons);0;;1993;9999
73102910;Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes);0;;1993;9999
73102990;Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes);0;;1993;9999
73110011;Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité < 20 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport);1;Nombre de pièces;2009;9999
73110013;Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité >= 20 l mais <= 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport);1;Nombre de pièces;2009;9999
73110019;Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité > 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport);1;Nombre de pièces;2009;9999
73110030;Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés pour une pression < 165 bars (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport);1;Nombre de pièces;2009;9999
73110091;Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité < 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport);0;;1993;9999
73110099;Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité >= 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport);0;;1993;9999
73121020;Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles);0;;2006;9999
73121041;Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm, revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton] (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles);0;;2006;9999
73121049;Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures, des ronces artificielles et des produits revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton]);0;;2006;9999
73121061;Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non-revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles);0;;2006;9999
73121065;Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles);0;;2006;9999
73121069;Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf torons zingués);0;;2006;9999
73121081;Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 3 mm mais <= 12 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles);0;;2006;9999
73121083;Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 12 mm mais <= 24 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles);0;;2006;9999
73121085;Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 24 mm mais <= 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles);0;;2006;9999
73121089;Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles);0;;2006;9999
73121098;Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm (sauf non-revêtus ou simpl. zingués, produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf câbles et câbles clos zingués);0;;2006;9999
73129000;Tresses, élingues et simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité);0;;2006;9999
73130000;"Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures";0;;1993;9999
73141200;Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d'acier inoxydable;0;;1996;9999
73141400;Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf toiles continues ou sans fin pour machines);0;;1996;9999
73141900;Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.);0;;1996;9999
73142010;Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier nervurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm;0;;1995;9999
73142090;Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés);0;;1995;9999
73143100;Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm²);0;;1996;9999
73143900;Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués);0;;1996;9999
73144100;Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, zingués;0;;2012;9999
73144200;Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques;0;;2012;9999
73144900;Toiles métalliques non-tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques);0;;1993;9999
73145000;Tôles et bandes déployées en fer ou en acier;0;;1993;9999
73151110;Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles;0;;1993;9999
73151190;Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier (autres que des types utilisés pour cycles et motocycles);0;;1993;9999
73151200;Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier (autres qu'à rouleaux);0;;1993;9999
73151900;Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier;0;;1993;9999
73152000;Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier;0;;1993;9999
73158100;Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier;0;;1993;9999
73158200;Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais);0;;2012;9999
73158900;"Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais, à maillons soudés, et leurs parties; chaînes et chaînettes de montres, d'horloges ou de bijouterie; chaînes dentées et à scie; chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs; chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile; dispositifs de sécurité à chaînes pour verrouiller les portes; chaînes d'arpenteur)";0;;1993;9999
73159000;Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du n° 7315 (à l'excl. des parties de chaînes à maillons articulés);0;;1993;9999
73160000;Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier;0;;1993;9999
73170020;Pointes de tréfilerie en fer ou en acier, présentées en bandes ou en rouleaux;0;;1993;9999
73170060;Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fils de fer d'acier (à l'excl. des pointes encollées, en bandes ou en rouleaux et des agrafes présentées en barrettes);0;;2012;9999
73170080;Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (sauf de tréfilerie et agrafes présentées en barrettes);0;;2012;9999
73181100;Tire-fond en fonte, fer ou acier;0;;1993;9999
73181210;Vis à bois en aciers inoxydables (autres que tire-fond);0;;1993;9999
73181290;Vis à bois en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que tire-fond);0;;1993;9999
73181300;Crochets et pitons à pas de vis en fonte, fer ou acier;0;;1993;9999
73181410;Vis autotaraudeuses en aciers inoxydables (autres que vis à bois);0;;1993;9999
73181491;Vis à tôles, autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables;0;;1993;9999
73181499;Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que vis à tôles et vis à bois);0;;1993;9999
73181520;Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous et rondelles, pour la fixation des éléments de voies ferrées (sauf tire-fond);0;;1993;9999
73181535;Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), sans tête (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées);0;;2017;9999
73181542;Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), sans tête, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées);0;;2017;9999
73181548;Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), sans tête, d’une résistance à la traction >= 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées);0;;2017;9999
73181552;Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses);0;;2017;9999
73181558;Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses);0;;2017;9999
73181562;Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées);0;;2017;9999
73181568;Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées);0;;2017;9999
73181575;Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête hexagonale (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées);0;;2017;9999
73181582;Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées);0;;2017;9999
73181588;Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction >= 800 MPa (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées);0;;2017;9999
73181595;"Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête (à l’exclusion des vis avec tête fendue, à empreinte cruciforme ou hexagonale; des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées, des crochets et pitons à pas de vis)";0;;2017;9999
73181631;Écrous à sertir, en acier inoxydable;0;;2017;9999
73181639;Écrous, en acier inoxydable (à l’exclusion des écrous à sertir);0;;2017;9999
73181640;Écrous à sertir, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable;0;;2017;9999
73181660;Écrous de sécurité, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable;0;;2017;9999
73181692;Écrous, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, de diamètre intérieur <= 12 mm (à l’exclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité);0;;2017;9999
73181699;Écrous en fonte, fer ou acier, de diamètre intérieur > 12 mm (autres qu'en aciers inoxydables et sauf écrous à sertir et écrous de sécurité);0;;2017;9999
73181900;Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.;0;;1993;9999
73182100;Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier;0;;1993;9999
73182200;Rondelles en fonte, fer ou acier (sauf rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage);0;;1993;9999
73182300;Rivets en fonte, fer ou acier (autres que rivets tubulaires ou rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers);0;;1993;9999
73182400;Goupilles, chevilles et clavettes en fonte, fer ou acier;0;;1993;9999
73182900;Articles de boulonnerie et de visserie non-filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.;0;;1993;9999
73194000;Épingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, n.d.a.;0;;2012;9999
73199010;Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder à la main, en fer ou en acier;0;;2007;9999
73199090;Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder);0;;2007;9999
73201011;Ressorts paraboliques et leurs lames, en fer ou en acier;0;;1993;9999
73201019;Ressorts et leurs lames, en fer ou en acier, formés à chaud (sauf ressorts paraboliques et leurs lames, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17);0;;1993;9999
73201090;Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (sauf formés à chaud, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17);0;;1993;9999
73202020;Ressorts en hélice en fer ou en acier, formés à chaud (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17);0;;1993;9999
73202081;Ressorts de compression en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts en volute, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17);0;;1993;9999
73202085;Ressorts de traction en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols);0;;1993;9999
73202089;Ressorts en hélice, en fer ou en acier (autres que formés à chaud, de compression, de traction, ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour manches et cannes de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17);0;;1993;9999
73209010;Ressorts spiraux plats en fer ou en acier (sauf ressorts en hélice et ressorts de montres);0;;1993;9999
73209030;Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou en acier;0;;1993;9999
73209090;Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17);0;;1993;9999
73211110;Appareils de cuisson tels que foyer de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières à four, y.c. les fours encastrés, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle);1;Nombre de pièces;1993;9999
73211190;Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des cuisinières à four, des fours encastrés et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle);1;Nombre de pièces;1993;9999
73211200;Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle);1;Nombre de pièces;1993;9999
73211900;Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non-électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle);1;Nombre de pièces;2007;9999
73218100;Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle);1;Nombre de pièces;2012;9999
73218200;Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle);1;Nombre de pièces;2012;9999
73218900;Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non-électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle);1;Nombre de pièces;2007;9999
73219000;Parties des appareils ménagers chauffants non-électriques du n° 7321, n.d.a.;0;;1993;9999
73221100;Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fonte (à l'excl. des parties désignées ou comprises en d'autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central);0;;1993;9999
73221900;Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l'excl. de la fonte et sauf les parties désignées ou comprises en d'autres endroits et les chaudières de chauffage central);0;;1993;9999
73229000;Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier;0;;2006;9999
73231000;"Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier";0;;1993;9999
73239100;"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non-émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)";0;;1993;9999
73239200;"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)";0;;1993;9999
73239300;"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils ; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d'hygiène ou de toilette)";0;;2012;9999
73239400;"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte ; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles et autres articles à caractère d'outils ; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d'hygiène ou de toilette)";0;;2012;9999
73239900;"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf fonte et articles émaillés ; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils ; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d'hygiène ou de toilette)";0;;2012;9999
73241000;Éviers et lavabos en aciers inoxydables;0;;2006;9999
73242100;Baignoires en fonte, également émaillées;1;Nombre de pièces;1993;9999
73242900;Baignoires en tôle d'acier;1;Nombre de pièces;1993;9999
73249000;Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires de tuyauterie);0;;2006;9999
73251000;Ouvrages en fonte non malléable, moulés, n.d.a.;0;;2014;9999
73259100;Boulets et simil., pour broyeurs, moulés (sauf en fonte non-malléable);0;;1993;9999
73259910;Ouvrages en fonte malléable, moulés, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs);0;;2020;9999
73259990;Ouvrages moulés en fer ou acier, n.d.a. (sauf en fonte non-malléable ou malléable et autres que boulets et articles simil. pour broyeurs);0;;2020;9999
73261100;Boulets et articles simil. pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés;0;;1993;9999
73261910;Ouvrages en fer ou en acier, forgés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs);0;;1993;9999
73261990;Ouvrages en fer ou en acier, estampés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs);0;;1993;9999
73262000;Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a.;0;;2012;9999
73269030;Échelles et escabeaux en fer ou en acier;0;;1993;9999
73269040;Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier (à l'excl. des conteneurs spécialement conçus pour un ou plusieurs moyens de transport);0;;1993;9999
73269050;Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier;0;;1993;9999
73269060;Volets d'aération non-mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l'industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier;0;;1993;9999
73269092;Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a.;0;;2012;9999
73269094;Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a.;0;;2012;9999
73269096;Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a.;0;;2012;9999
73269098;Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.;0;;2004;9999
73988000;Composants d'ensembles industriels du chapitre 73;0;;2007;9999
73990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 73 (Ouvrages en fonte, fer ou acier) relatifs à la CPF (2410) Produits sidérurgiques de base et ferroalliages;0;;2009;9999
73990002;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 73 (Ouvrages en fonte, fer ou acier) relatifs à la CPF (2451) Travaux de fonderie de fonte;0;;2009;9999
74010000;"Mattes de cuivre ; cuivre de cément (précipité de cuivre)";0;;2007;9999
74020000;"Cuivre non-affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique";0;;1993;9999
74031100;Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes;0;;1993;9999
74031200;Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars);0;;1993;9999
74031300;Cuivre affiné sous forme de billettes;0;;1993;9999
74031900;Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes);0;;1993;9999
74032100;Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute;0;;1993;9999
74032200;Alliage à base de cuivre-étain (bronze) sous forme brute;0;;1993;9999
74032900;Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze et à l'excl. des alliages mères du n° 7405);0;;1993;9999
74040010;Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques);0;;1993;9999
74040091;Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques);0;;1993;9999
74040099;Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques);0;;1993;9999
74050000;Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore [phosphore de cuivre] à teneur en poids en phosphore > 15%);0;;1993;9999
74061000;Poudres de cuivre à structure non lamellaire (sauf granulés [grenailles] de cuivre);0;;1993;9999
74062000;"Poudres de cuivre à structure lamellaire ; paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf paillettes découpées du n° 8308)";0;;1993;9999
74071000;Barres et profilés en cuivre affiné, n.d.a.;0;;1993;9999
74072110;Barres en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.;0;;1993;9999
74072190;Profilés en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.;0;;1993;9999
74072900;Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton]);0;;2011;9999
74081100;Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm;0;;1993;9999
74081910;Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 0,5 mm mais <= 6 mm;0;;1993;9999
74081990;Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 0,5 mm;0;;1993;9999
74082100;Fils en alliages à base de cuivre-zinc [laiton];0;;1993;9999
74082200;Fils en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort];0;;1995;9999
74082900;Fils en alliages de cuivre (à l'excl. des produits en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]);0;;1995;9999
74091100;Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité);0;;1993;9999
74091900;Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm (non-enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité);0;;1993;9999
74092100;Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité);0;;1993;9999
74092900;Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité);0;;1993;9999
74093100;Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité);0;;1993;9999
74093900;Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité);0;;1993;9999
74094000;Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité);0;;2011;9999
74099000;Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité);0;;2000;9999
74101100;Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël);0;;1993;9999
74101200;Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël);0;;1993;9999
74102100;Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël);0;;1993;9999
74102200;Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël);0;;1993;9999
74111010;Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits;0;;2011;9999
74111090;Tubes et tuyaux en cuivre affiné, enroulés ou autrement recourbés;0;;1993;9999
74112110;Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], droits;0;;1993;9999
74112190;Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], enroulés ou autrement recourbés;0;;1993;9999
74112200;Tubes et tuyaux, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort];0;;1995;9999
74112900;Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]);0;;2000;9999
74121000;Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre affiné;0;;1993;9999
74122000;Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en alliages de cuivre;0;;1993;9999
74130000;Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité);0;;2011;9999
74151000;Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes);0;;1993;9999
74152100;Rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre;0;;1993;9999
74152900;Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort]);0;;1993;9999
74153300;Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés);0;;2002;9999
74153900;Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous);0;;1993;9999
74181010;Appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et chauffe-bain);0;;2012;9999
74181090;"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l'excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques ; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419 ; des articles à caractère d’outils ; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc. ; objets décoratifs ; articles d’hygiène ou de toilette)";0;;2012;9999
74182000;Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419 et sauf accessoires de tuyauterie);0;;1993;9999
74191000;Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (sauf chaînes et chaînettes de montre, de bijouterie, etc.);0;;1993;9999
74199100;Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.;0;;1993;9999
74199910;"Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)";0;;2007;9999
74199930;Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort);0;;2007;9999
74199990;Ouvrages en cuivre, n.d.a.;0;;2007;9999
74990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 74 (Cuivre et ouvrages en cuivre);0;;2009;9999
75011000;Mattes de nickel;0;;1993;9999
75012000;Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel (à l'excl. des mattes de nickel);0;;1993;9999
75021000;Nickel non-allié, sous forme brute;0;;1993;9999
75022000;Alliages de nickel, sous forme brute;0;;1993;9999
75030010;Déchets et débris de nickel non-allié (à l'excl. des déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel non-allié fondus, des cendres et résidus contenant du nickel non-allié et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques);0;;1993;9999
75030090;Déchets et débris d'alliages de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant des alliages de nickel);0;;1993;9999
75040000;Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel);0;;1993;9999
75051100;Barres et profilés en nickel non-allié, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité);0;;1993;9999
75051200;Barres et profilés en alliages de nickel, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité);0;;1993;9999
75052100;Fils en nickel non-allié (sauf produits isolés pour l'électricité);0;;1993;9999
75052200;Fils en alliages de nickel (sauf produits isolés pour l'électricité);0;;1993;9999
75061000;Tôles, bandes et feuilles en nickel non-allié (sauf tôles ou bandes déployées);0;;1993;9999
75062000;Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées);0;;1993;9999
75071100;Tubes et tuyaux en nickel non-allié;0;;1993;9999
75071200;Tubes et tuyaux en alliages de nickel;0;;1993;9999
75072000;Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.) en nickel;0;;1993;9999
75081000;Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel;0;;1996;9999
75089000;Ouvrages en nickel, n.d.a.;0;;1996;9999
76011000;Aluminium non-allié, sous forme brute;0;;1993;9999
76012020;Alliages d'aluminium sous forme brute, en plaques ou billettes;0;;2013;9999
76012080;Alliages d'aluminium sous forme brute (sauf en plaques et billettes);0;;2013;9999
76020011;"Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d'aluminium; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm, en aluminium";0;;1993;9999
76020019;Déchets d'aluminium, y.c. les rebuts de fabrication (à l'excl. des déchets du n° 7602 00 11, des cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ainsi que des lingots ou formes brutes simil. coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus);0;;1993;9999
76020090;"Débris d'aluminium (sauf scories produites par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable comme silicates ; déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus ; cendres et résidus de la fabrication d'aluminium ; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles)";0;;1993;9999
76031000;Poudres d'aluminium, à structure non-lamellaire (sauf boulettes d'aluminium);0;;1993;9999
76032000;"Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées)";0;;1993;9999
76041010;Barres en aluminium non-allié;0;;1993;9999
76041090;Profilés en aluminium non-allié, n.d.a.;0;;1993;9999
76042100;Profilés creux en alliages d'aluminium, n.d.a.;0;;1993;9999
76042910;Barres en alliages d'aluminium;0;;1993;9999
76042990;Profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a.;0;;1993;9999
76051100;Fils en aluminium non-allié, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité);0;;1993;9999
76051900;Fils en aluminium non-allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614);0;;1995;9999
76052100;Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité);0;;1993;9999
76052900;Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614);0;;1995;9999
76061110;Tôles et bandes en aluminium non-allié, épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peint, verni ou revêtu de matière plastique;0;;1993;9999
76061191;Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées);0;;1993;9999
76061193;Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique);0;;1993;9999
76061199;Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur >= 6 mmm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique);0;;1993;9999
76061211;Bandes pour corps de boîtes boisson;0;;2019;9999
76061219;Bandes pour corps de boîtes boisson;0;;2019;9999
76061220;Tôles et bandes;0;;2019;9999
76061292;Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf tôles et bandes déployées);0;;2019;9999
76061293;Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique);0;;1993;9999
76061299;Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique);0;;1993;9999
76069100;Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire;0;;1993;9999
76069200;Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire;0;;1993;9999
76071111;Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm, en rouleaux d'un poids <= 10 kg (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël);0;;2009;9999
76071119;Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël et en rouleaux d'un poids <= 10 kg);0;;2009;9999
76071190;Feuilles et bandes minces, d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël);0;;1993;9999
76071910;Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, laminées et autrement traitées, épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël);0;;1993;9999
76071990;Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël);0;;2011;9999
76072010;Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, épaisseur, support non compris, < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël);0;;1993;9999
76072090;Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël);0;;2011;9999
76081000;Tubes et tuyaux en aluminium non-allié (sauf profilés creux);0;;2006;9999
76082020;Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, soudés (sauf profilés creux);0;;2006;9999
76082081;Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, simpl. filés à chaud (sauf profilés creux);0;;2006;9999
76082089;Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud et sauf profilés creux);0;;2006;9999
76090000;Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p. ex), en aluminium;0;;1993;9999
76101000;Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (sauf pièces de garnissage);1;Nombre de pièces;1993;9999
76109010;Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium;0;;1993;9999
76109090;Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, travaillés en vue de la construction, n.d.a. (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et sauf ponts et éléments de ponts, tours et pylônes);0;;1993;9999
76110000;Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport);0;;1993;9999
76121000;Étuis tubulaires souples en aluminium;0;;1993;9999
76129020;Récipients des types utilisés pour aérosols, en aluminium;1;Nombre de pièces;1995;9999
76129030;Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, d'une contenance <= 300 l;0;;2014;9999
76129080;Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des récipients pour aérosols et des récipients fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm);0;;2014;9999
76130000;Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés;0;;1993;9999
76141000;Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité);0;;1993;9999
76149000;Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et des articles avec âme en acier);0;;1995;9999
76151010;Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, coulés ou moulés (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette);0;;2012;9999
76151030;Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612);0;;2014;9999
76151080;Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, des articles fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette);0;;2014;9999
76152000;Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612 et sauf accessoires de tuyauterie);0;;1993;9999
76161000;Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés);0;;1993;9999
76169100;Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines);0;;1996;9999
76169910;Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a.;0;;1996;9999
76169990;Ouvrages en aluminium, non-coulés ou non-moulés, n.d.a.;0;;1996;9999
78011000;Plomb affiné, sous forme brute;0;;1993;9999
78019100;Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids;0;;1993;9999
78019910;Plomb sous forme brute, à teneur en poids en argent >= 0,02%, destiné à être affiné (plomb d'oeuvre);0;;1993;9999
78019990;Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb destiné à être affiné à teneur en poids en argent >= 0,02% [plomb d'oeuvre] et sauf plomb affiné);0;;2011;9999
78020000;Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques);0;;1996;9999
78041100;Feuilles et bandes en plomb, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm;0;;1993;9999
78041900;"Tables en plomb; feuilles et bandes, en plomb, épaisseur, support non compris, > 0,2 mm";0;;1993;9999
78042000;Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308);0;;1993;9999
78060010;"Emballages avec blindage de protection contre les radiations en plomb pour transport ou stockage des matières radioactives ""Euratom"" (sauf conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";0;;1993;9999
78060080;Ouvrages en plomb, n.d.a.;0;;2011;9999
79011100;Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 99,99%;0;;1993;9999
79011210;Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 99,95% mais < 99,99%;0;;1993;9999
79011230;Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 98,5% mais < 99,95%;0;;1993;9999
79011290;Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc < 98,5%;0;;1993;9999
79012000;Alliages de zinc sous forme brute;0;;1993;9999
79020000;Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques);0;;1993;9999
79031000;Poussières de zinc;0;;1993;9999
79039000;Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du n° 8308 et sauf poussières de zinc);0;;1993;9999
79040000;Barres, profilés et fils en zinc, n.d.a.;0;;1993;9999
79050000;Tôles, feuilles et bandes, en zinc;0;;1995;9999
79070000;Ouvrages en zinc, n.d.a.;0;;2011;9999
79990001;Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 79 (Zinc et ouvrages en zinc);0;;2009;9999
80011000;Étain sous forme brute, non-allié;0;;1993;9999
80012000;Alliages d'étain sous forme brute;0;;1993;9999
80020000;Déchets et débris d'étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l'étain contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf étain lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'étain du n° 8001);0;;1993;9999
80030000;Barres, profilés et fils en étain, n.d.a.;0;;1993;9999
80070010;Tôles et bandes en étain, d'une épaisseur > 0,2 mm;0;;2007;9999
80070080;Ouvrages en étain, n.d.a.;0;;2011;9999
81011000;Poudres de tungstène [wolfram];0;;1993;9999
81019400;Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène [wolfram] simpl. obtenues par frittage;0;;2002;9999
81019600;Fils en tungstène [wolfram];0;;2002;9999
81019700;Déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène);0;;2002;9999
81019910;Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène [wolfram], n.d.a.;0;;2007;9999
81019990;Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a.;0;;2007;9999
81021000;Poudres de molybdène;0;;1993;9999
81029400;Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simpl. obtenues par frittage;0;;2002;9999
81029500;Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.;0;;2002;9999
81029600;Fils en molybdène;0;;2002;9999
81029700;Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène);0;;2002;9999
81029900;Ouvrages en molybdène, n.d.a.;0;;1993;9999
81032000;"Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simpl. obtenues par frittage; poudres de tantale";0;;2002;9999
81033000;Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale);0;;2002;9999
81039010;Barres (autres que les barres simpl. obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.;0;;1993;9999
81039090;Ouvrages en tantale, n.d.a.;0;;1993;9999
81041100;Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8%;0;;1993;9999
81041900;Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8%;0;;1993;9999
81042000;Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés);0;;1993;9999
81043000;"Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium";0;;1993;9999
81049000;Ouvrages en magnésium, n.d.a.;0;;1995;9999
81052000;"Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt";0;;2002;9999
81053000;Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt);0;;2002;9999
81059000;Ouvrages en cobalt, n.d.a.;0;;1993;9999
81060010;"Bismuth sous forme brute; poudres de bismuth; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)";0;;1993;9999
81060090;Ouvrages en bismuth, n.d.a.;0;;1993;9999
81072000;"Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium";0;;2002;9999
81073000;Déchets et débris de cadmium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du cadmium);0;;2002;9999
81079000;Ouvrages en cadmium, n.d.a.;0;;1993;9999
81082000;"Titane sous forme brute; poudres de titane";0;;2002;9999
81083000;Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane);0;;2002;9999
81089030;Barres, profilés et fils en titane, n.d.a.;0;;1993;9999
81089050;Tôles, bandes et feuilles en titane;0;;1993;9999
81089060;Tubes et tuyaux en titane;0;;2006;9999
81089090;Ouvrages en titane, n.d.a.;0;;1993;9999
81092000;"Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium";0;;2002;9999
81093000;Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium);0;;2002;9999
81099000;Ouvrages en zirconium, n.d.a.;0;;1993;9999
81101000;"Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine";0;;2002;9999
81102000;Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine);0;;2002;9999
81109000;Ouvrages en antimoine, n.d.a.;0;;2002;9999
81110011;"Manganèse sous forme brute; poudres de manganèse";0;;1993;9999
81110019;Déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse);0;;1993;9999
81110090;Ouvrages en manganèse, n.d.a.;0;;1993;9999
81121200;"Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium";0;;2002;9999
81121300;Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium);0;;2002;9999
81121900;Ouvrages en béryllium, n.d.a.;0;;1993;9999
81122110;"Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute; poudres de ces alliages (sauf cendres et résidus contenant du chrome ou ce type d'alliages de chrome)";0;;2002;9999
81122190;"Chrome sous forme brute ; poudres de chrome (sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)";0;;2002;9999
81122200;Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%);0;;2002;9999
81122900;Ouvrages en chrome, n.d.a.;0;;2002;9999
81125100;"Thallium sous forme brute; poudres de thallium";0;;2002;9999
81125200;Déchets et débris de thallium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du thallium);0;;2002;9999
81125900;Ouvrages en thallium, n.d.a.;0;;2002;9999
81129210;"Hafnium [celtium] sous forme brute; poudres d'hafnium [celtium]; déchets et débris d'hafnium [celtium] (sauf cendres et résidus contenant de l'hafnium [celtium])";0;;2002;9999
81129221;Déchets et débris de niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium (à l'excl. des cendres et résidus contenant ces métaux);0;;2007;9999
81129231;"Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium";0;;2002;9999
81129281;"Indium sous forme brute; poudres d'indium";0;;2002;9999
81129289;"Gallium sous forme brute; poudres de gallium";0;;2002;9999
81129291;"Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)";0;;2007;9999
81129295;"Germanium sous forme brute; poudres de germanium";0;;2007;9999
81129920;Ouvrages en hafnium [celtium] et germanium, n.d.a.;0;;2007;9999
81129930;Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a.;0;;1993;9999
81129970;Ouvrages en gallium, en indium et en vanadium, n.d.a.;0;;2007;9999
81130020;Cermets, sous forme brute;0;;1995;9999
81130040;Déchets et débris de cermets (à l'excl. des cendres et résidus contenant des cermets);0;;1995;9999
81130090;Ouvrages en cermets, n.d.a.;0;;1993;9999
81990001;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 81 (Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières)";0;;2009;9999
82011000;Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs;1;Nombre de pièces;1993;9999
82013000;Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, avec partie travaillante en métaux communs (sauf piolets);0;;1993;9999
82014000;Haches, serpes et outils simil. à taillants, avec partie travaillante en métaux communs;0;;1993;9999
82015000;Sécateurs et simil. maniés à une main (y.c. les cisailles à volailles), avec partie travaillante en métaux communs;1;Nombre de pièces;1993;9999
82016000;Cisailles à haies, sécateurs et outils simil. maniés à deux mains, avec partie travaillante en métaux communs;0;;1993;9999
82019000;Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l’excl. des bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, râteaux, racloirs, haches, serpes et outils simil. à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et simil. maniés à deux mains);0;;1993;9999
82021000;Scies à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses);0;;1993;9999
82022000;Lames de scies à ruban en métaux communs;0;;1996;9999
82023100;Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) en métaux communs et avec partie travaillante en acier;0;;1996;9999
82023900;Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) et leurs parties, en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier;0;;1996;9999
82024000;Chaînes de scies, dites 'coupantes', en métaux communs;0;;1993;9999
82029100;Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux;0;;1995;9999
82029920;"Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, pour le travail des métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban et des chaînes de scies, dites ""coupantes"", des lames de scies circulaires et des lames de scies droites)";0;;2011;9999
82029980;Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail de matières autres que les métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des chaînes de scies dites 'coupantes');0;;2011;9999
82031000;Limes, râpes et outils simil. à main, en métaux communs;0;;1993;9999
82032000;Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical et outils simil. à main, en métaux communs;0;;2011;9999
82033000;Cisailles à métaux et outils simil., à main, en métaux communs;0;;1993;9999
82034000;Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs;0;;1993;9999
82041100;Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture fixe;0;;1993;9999
82041200;Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture variable;0;;1993;9999
82042000;Douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs;0;;1993;9999
82051000;Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main;0;;1993;9999
82052000;Marteaux et masses, avec partie travaillante en métaux communs;0;;1993;9999
82053000;Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants simil. à main pour le travail du bois;0;;1993;9999
82054000;Tournevis à main;0;;1993;9999
82055100;Outils à main d'économie domestique, non-mécaniques, avec partie travaillante en métaux communs, n.d.a.;0;;1993;9999
82055910;Outils à main pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres, en métaux communs, n.d.a.;0;;1993;9999
82055980;Outils à main (y.c. les diamants de vitriers) en métaux communs, n.d.a.;0;;2011;9999
82056000;Lampes à souder et simil. (sauf appareils à souder fonctionnant au gaz);0;;1993;9999
82057000;Étaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils);0;;1993;9999
82059010;"Enclumes ; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale";0;;2012;9999
82059090;Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du n° 8205;0;;2012;9999
82060000;Outils d'au moins deux des n° 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail;0;;1993;9999
82071300;Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets;0;;1996;9999
82071910;Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant;0;;1996;9999
82071990;Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les cermets, le diamant ou les agglomérés de diamant;0;;1996;9999
82072010;Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant;0;;1993;9999
82072090;Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant;0;;1996;9999
82073010;Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux;0;;1993;9999
82073090;Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal;0;;1993;9999
82074010;Outils à tarauder, interchangeables, pour l'usinage des métaux;0;;1996;9999
82074030;Outils à fileter, interchangeables, pour l'usinage des métaux;0;;1996;9999
82074090;Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux;0;;1993;9999
82075010;Outils interchangeables à percer, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder);0;;1993;9999
82075030;Forets de maçonnerie, interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant;0;;1993;9999
82075050;Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets (à l'excl. des outils à tarauder);0;;1993;9999
82075060;Outils interchangeables à percer les métaux, avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder);0;;1993;9999
82075070;Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en des matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder);0;;1993;9999
82075090;Outils interchangeables à percer des matières autres que les métaux, avec partie travaillante en d'autres matières que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage, des forets de maçonnerie et des outils à tarauder);0;;1993;9999
82076010;Outils interchangeables à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant;0;;1993;9999
82076030;Outils à aléser, interchangeables, pour l'usinage des métaux;0;;1996;9999
82076050;Outils interchangeables à aléser, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant;0;;1993;9999
82076070;Outils à brocher, interchangeables, pour l'usinage des métaux;0;;1996;9999
82076090;Outils interchangeables à brocher autres que pour l'usinage des métaux et à partie travaillante en matières autres que le diamant et les agglomérés de diamant;0;;1993;9999
82077010;Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets;0;;1993;9999
82077031;Fraises à queue, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets;0;;1993;9999
82077037;Outils à fraiser, interchangeables, pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l'excl. des fraises à queue);0;;2012;9999
82077090;Outils interchangeables à fraiser des matières autres que le métal;0;;1993;9999
82078011;Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets;0;;1993;9999
82078019;Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets;0;;1996;9999
82078090;Outils interchangeables à tourner des matières autres que les métaux;0;;1993;9999
82079010;Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, n.d.a.;0;;1993;9999
82079030;Lames de tournevis interchangeables, en métaux communs;0;;1993;9999
82079050;Outils interchangeables de taillage des engrenages (sauf fraises à tailler les engrenages);0;;1993;9999
82079071;Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.;0;;1993;9999
82079078;Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.;0;;1995;9999
82079091;Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.;0;;1993;9999
82079099;Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.;0;;1993;9999
82081000;Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux;0;;1993;9999
82082000;Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois;0;;1993;9999
82083000;Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire;0;;2011;9999
82084000;Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (sauf pour le travail du bois);0;;1993;9999
82089000;Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou appareils mécaniques (sauf pour le travail du métal ou du bois, sauf pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire, et sauf pour machines agricoles, horticoles ou forestières);0;;1993;9999
82090020;Plaquettes amovibles pour outils, non-montées, constituées par des carbures métalliques frittés ou des cermets;0;;1994;9999
82090080;Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non-montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des plaquettes amovibles);0;;1994;9999
82100000;Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons;0;;1995;9999
82111000;"Assortiments de couteaux du n° 8211; assortiments dans lesquels les couteaux du n° 8211 sont plus nombreux que d'autres articles";0;;1993;9999
82119100;Couteaux de table à lame fixe, en métaux communs, y.c. les manches (sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson);0;;2011;9999
82119200;Couteaux à lame fixe en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214);0;;1996;9999
82119300;Couteaux autres qu'à lame fixe, y.c. les serpettes fermantes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame);0;;1996;9999
82119400;Lames tranchantes ou dentelées, en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211;0;;1993;9999
82119500;Manches en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211;0;;1996;9999
82121010;Rasoirs de sûreté à lames non-remplaçables en métaux communs;1;Nombre de pièces;1993;9999
82121090;Rasoirs et rasoirs de sûreté non-électriques, en métaux communs (sauf rasoirs de sûreté à lames non-remplaçables);1;Nombre de pièces;1993;9999
82122000;Lames de rasoirs de sûreté, en métaux communs, y.c. les ébauches en bandes;1;Mille pièces;1993;9999
82129000;Parties de rasoirs et de rasoirs de sûreté non-électriques, en métaux communs (sauf lames de rasoirs de sûreté, y.c. les ébauches en bande);0;;1993;9999
82130000;Ciseaux à doubles branches et leurs lames, en métaux communs (sauf taille-haies, cisailles et articles simil. actionnés des deux mains, sécateurs et articles simil. actionnés d'une main et sauf ciseaux spéciaux de maréchal-ferrant);0;;1993;9999
82141000;Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (sauf machines, appareils et instruments à usage simil. du chapitre 84);0;;1993;9999
82142000;Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs (sauf ciseaux ordinaires);0;;1993;9999
82149000;Tondeuses de coiffeur et autres articles à couper, n.d.a., en métaux communs;0;;1993;9999
82151020;Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs, comprenant une partie uniquement argentée, dorée ou platinée;0;;1993;9999
82151030;Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée;0;;1993;9999
82151080;Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée;0;;1993;9999
82152010;Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée;0;;1993;9999
82152090;Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée;0;;1993;9999
82159100;Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards);0;;1993;9999
82159910;Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en aciers inoxydables, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards);0;;1993;9999
82159990;Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards);0;;1993;9999
82992000;"Colis postaux du chapitre 82 (Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs)";0;;1993;9999
83011000;Cadenas, en métaux communs;0;;1993;9999
83012000;Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs;0;;1993;9999
83013000;Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs;0;;1993;9999
83014011;Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs;0;;1993;9999
83014019;Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (autres qu'à cylindres et autres que cadenas);0;;1993;9999
83014090;Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments);0;;1993;9999
83015000;Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs;0;;1993;9999
83016000;Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métaux communs, n.d.a.;0;;1993;9999
83017000;Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs;0;;1993;9999
83021000;Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs;0;;2006;9999
83022000;Roulettes avec monture en métaux communs;0;;2006;9999
83023000;Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures);0;;1993;9999
83024110;Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières);0;;2009;9999
83024150;Garnitures, ferrures et simil., pour fenêtres et portes-fenêtres, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières);0;;2009;9999
83024190;Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf pour portes, fenêtres et portes-fenêtres, serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières);0;;2009;9999
83024200;Garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes);0;;2006;9999
83024900;Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles);0;;2006;9999
83025000;Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs;0;;1993;9999
83026000;Ferme-portes automatiques en métaux communs;0;;2006;9999
83030040;Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs;0;;2011;9999
83030090;Coffrets et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs (sauf coffres-forts et sauf portes blindées et compartiments pour chambres fortes);0;;1993;9999
83040000;Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier);0;;1993;9999
83051000;Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (sauf fermoirs pour livres et registres);0;;1993;9999
83052000;Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs;0;;1993;9999
83059000;Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres);0;;1993;9999
83061000;Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non-électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique);0;;1993;9999
83062100;Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités);0;;1993;9999
83062900;Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités);0;;2011;9999
83063000;"Cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs, en métaux communs (sauf éléments optiques)";0;;1993;9999
83071000;Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec accessoires;0;;2006;9999
83079000;Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires;0;;2006;9999
83081000;Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements;0;;1993;9999
83082000;Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs;0;;1993;9999
83089000;Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue);0;;1993;9999
83091000;Bouchons-couronnes en métaux communs;0;;1993;9999
83099010;"Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm (à l'excl. des bouchons-couronnes)";0;;1993;9999
83099090;Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium, d'un diamètre > 21 mm);0;;1993;9999
83100000;Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608);0;;1993;9999
83111000;Électrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc;0;;2011;9999
83112000;Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc;0;;1993;9999
83113000;Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour brasage ou soudage à la flamme (à l'excl. des fils et baguettes à âme décapante chez lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient >= 2% en poids d'un métal précieux);0;;1993;9999
83119000;Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil. en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques, n.d.a., ainsi que fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection, n.d.a.;0;;1993;9999
84011000;Réacteurs nucléaires (Euratom);0;;1993;9999
84012000;Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom);0;;1993;9999
84013000;Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom);1;Gramme isotopes fissiles;1993;9999
84014000;Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom);0;;1997;9999
84021100;Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t;0;;1993;9999
84021200;Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression);0;;1993;9999
84021910;Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression);0;;1993;9999
84021990;Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression);0;;1993;9999
84022000;Chaudières dites 'à eau surchauffée';0;;1993;9999
84029000;Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites 'à eau surchauffée', n.d.a.;0;;1993;9999
84031010;Chaudières pour le chauffage central, non électriques, en fonte (à l'excl. des chaudières à vapeur et chaudières dites 'à eau surchauffée' du n° 8402);0;;1993;9999
84031090;Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites 'à eau surchauffée' du n° 8402);0;;1993;9999
84039010;Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a.;0;;1993;9999
84039090;Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.;0;;1993;9999
84041000;Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.);0;;1993;9999
84042000;Condenseurs pour machines à vapeur;0;;1993;9999
84049000;Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.;0;;1993;9999
84051000;"Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)";0;;1993;9999
84059000;Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.;0;;1993;9999
84061000;Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux;0;;1996;9999
84068100;Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux);0;;2010;9999
84068200;Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux);0;;2010;9999
84069010;Ailettes, aubages et rotors, pour turbines à vapeur;0;;1994;9999
84069090;Parties de turbines à vapeur, n.d.a. (à l'excl. des ailettes, des aubages et des rotors);0;;1994;9999
84071000;Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation;1;Nombre de pièces;2006;9999
84072110;Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 325 cm³;1;Nombre de pièces;1995;9999
84072191;Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW;1;Nombre de pièces;1993;9999
84072199;Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW;1;Nombre de pièces;1993;9999
84072900;Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord);1;Nombre de pièces;2010;9999
84073100;Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³;1;Nombre de pièces;1993;9999
84073210;Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³;1;Nombre de pièces;1994;9999
84073290;Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³;1;Nombre de pièces;1994;9999
84073320;Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³;1;Nombre de pièces;2014;9999
84073380;Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³;1;Nombre de pièces;2014;9999
84073410;Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 8705;1;Nombre de pièces;1993;9999
84073430;Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³, usagés;1;Nombre de pièces;1993;9999
84073491;Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 8407 34 10);1;Nombre de pièces;1993;9999
84073499;Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705]);1;Nombre de pièces;1993;9999
84079010;Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87);1;Nombre de pièces;1993;9999
84079050;Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705;1;Nombre de pièces;1993;9999
84079080;Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux);1;Nombre de pièces;1995;9999
84079090;Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux);1;Nombre de pièces;1995;9999
84081011;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00;1;Nombre de pièces;1995;9999
84081019;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, pour la propulsion de bateaux (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00);1;Nombre de pièces;1995;9999
84081023;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance <= 50 kW;1;Nombre de pièces;2010;9999
84081027;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00);1;Nombre de pièces;2010;9999
84081031;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW;1;Nombre de pièces;1995;9999
84081039;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00);1;Nombre de pièces;1995;9999
84081041;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW;1;Nombre de pièces;1995;9999
84081049;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00);1;Nombre de pièces;1995;9999
84081051;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW;1;Nombre de pièces;1995;9999
84081059;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00);1;Nombre de pièces;1995;9999
84081061;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW;1;Nombre de pièces;1995;9999
84081069;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00);1;Nombre de pièces;1995;9999
84081071;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW;1;Nombre de pièces;1995;9999
84081079;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00);1;Nombre de pièces;1995;9999
84081081;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW;1;Nombre de pièces;1995;9999
84081089;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00);1;Nombre de pièces;1995;9999
84081091;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 5000 kW;1;Nombre de pièces;1995;9999
84081099;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00);1;Nombre de pièces;1995;9999
84082010;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705;1;Nombre de pièces;1993;9999
84082031;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance <= 50 kW;1;Nombre de pièces;1993;9999
84082035;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 50 kW mais <= 100 kW;1;Nombre de pièces;1993;9999
84082037;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 100 kW;1;Nombre de pièces;1993;9999
84082051;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance <= 50 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues);1;Nombre de pièces;1993;9999
84082055;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues);1;Nombre de pièces;1993;9999
84082057;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues);1;Nombre de pièces;1993;9999
84082099;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues);1;Nombre de pièces;1993;9999
84089021;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires;1;Nombre de pièces;1993;9999
84089027;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87);1;Nombre de pièces;2006;9999
84089041;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87);1;Nombre de pièces;2006;9999
84089043;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87);1;Nombre de pièces;2006;9999
84089045;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87);1;Nombre de pièces;2006;9999
84089047;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87);1;Nombre de pièces;2006;9999
84089061;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87);1;Nombre de pièces;2006;9999
84089065;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87);1;Nombre de pièces;2006;9999
84089067;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87);1;Nombre de pièces;2006;9999
84089081;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87);1;Nombre de pièces;2006;9999
84089085;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87);1;Nombre de pièces;2006;9999
84089089;Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87);1;Nombre de pièces;2006;9999
84091000;Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l'aviation, n.d.a.;0;;2006;9999
84099100;Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a.;0;;1993;9999
84099900;Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a.;0;;1993;9999
84101100;Turbines et roues hydrauliques, puissance <= 1000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412);0;;1993;9999
84101200;Turbines et roues hydrauliques, puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412);0;;1993;9999
84101300;Turbines et roues hydrauliques, puissance > 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412);0;;1993;9999
84109000;Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs;0;;2010;9999
84111100;Turboréacteurs, poussée <= 25 kN;1;Nombre de pièces;2006;9999
84111210;Turboréacteurs, poussée > 25 kN mais <= 44 kN;1;Nombre de pièces;2006;9999
84111230;Turboréacteurs, poussée > 44 kN mais <= 132 kN;1;Nombre de pièces;2006;9999
84111280;Turboréacteurs, poussée > 132 kN;1;Nombre de pièces;2006;9999
84112100;Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW;1;Nombre de pièces;2006;9999
84112220;Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW mais <= 3730 kW;1;Nombre de pièces;2006;9999
84112280;Turbopropulseurs, puissance > 3730 kW;1;Nombre de pièces;2006;9999
84118100;Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs);1;Nombre de pièces;2006;9999
84118220;Turbines à gaz, puissance > 5000 kW mais <= 20000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs);1;Nombre de pièces;2006;9999
84118260;Turbines à gaz, puissance > 20000 kW mais <= 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs);1;Nombre de pièces;2006;9999
84118280;Turbines à gaz, puissance > 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs);1;Nombre de pièces;2006;9999
84119100;Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.;0;;2006;9999
84119900;Parties de turbines à gaz, n.d.a.;0;;2006;9999
84121000;Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs;1;Nombre de pièces;2006;9999
84122120;Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante;0;;2006;9999
84122180;Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques);0;;2006;9999
84122920;Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne [cylindres]);0;;2006;9999
84122981;Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et systèmes hydrauliques);0;;2006;9999
84122989;Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur);0;;2006;9999
84123100;Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres];0;;2006;9999
84123900;Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres]);0;;2006;9999
84128010;Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur);0;;1993;9999
84128080;Moteurs et machines motrices, non-électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques);0;;2006;9999
84129020;Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs);0;;2006;9999
84129040;Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a.;0;;2006;9999
84129080;Parties de moteurs et machines motrices non-électriques, n.d.a.;0;;2006;9999
84131100;Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages;1;Nombre de pièces;1993;9999
84131900;Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages);1;Nombre de pièces;2006;9999
84132000;Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319);1;Nombre de pièces;2006;9999
84133020;Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression;1;Nombre de pièces;2006;9999
84133080;Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes d'injection);1;Nombre de pièces;2006;9999
84134000;Pompes à béton;1;Nombre de pièces;1993;9999
84135020;Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal;0;;2006;9999
84135040;Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur;1;Nombre de pièces;2006;9999
84135061;Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques);1;Nombre de pièces;2006;9999
84135069;Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses);1;Nombre de pièces;2006;9999
84135080;Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général);1;Nombre de pièces;2006;9999
84136020;Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal;0;;2006;9999
84136031;Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques);1;Nombre de pièces;2006;9999
84136039;Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques);1;Nombre de pièces;2006;9999
84136061;Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques);1;Nombre de pièces;2006;9999
84136069;Pompes pour liquides, à palettes entraînées (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques);1;Nombre de pièces;2006;9999
84136070;Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques);1;Nombre de pièces;2006;9999
84136080;Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques);1;Nombre de pièces;2006;9999
84137021;Pompes immergées monocellulaires;1;Nombre de pièces;1993;9999
84137029;Pompes immergées multicellulaires;1;Nombre de pièces;1993;9999
84137030;Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude;1;Nombre de pièces;1993;9999
84137035;Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées);1;Nombre de pièces;2006;9999
84137045;Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral;1;Nombre de pièces;2006;9999
84137051;Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d'eau chaude);1;Nombre de pièces;2006;9999
84137059;Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non monobloc (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319);1;Nombre de pièces;2006;9999
84137065;Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées);1;Nombre de pièces;2006;9999
84137075;Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées);1;Nombre de pièces;2006;9999
84137081;"Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 ; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ; pompes à béton ; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)";1;Nombre de pièces;2006;9999
84137089;"Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 ; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)";1;Nombre de pièces;2006;9999
84138100;Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres);1;Nombre de pièces;2006;9999
84138200;Élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes);1;Nombre de pièces;1993;9999
84139100;Parties de pompes pour liquides, n.d.a.;0;;2006;9999
84139200;Parties d'élévateurs à liquides, n.d.a.;0;;1993;9999
84141015;Pompes à vide des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat;1;Nombre de pièces;2018;9999
84141025;Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots;1;Nombre de pièces;2006;9999
84141081;Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption;1;Nombre de pièces;2006;9999
84141089;Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption);1;Nombre de pièces;2006;9999
84142020;Pompes à main pour cycles;1;Nombre de pièces;2006;9999
84142080;Pompes à air, à main ou à pied (sauf pompes à main pour cycles);1;Nombre de pièces;2006;9999
84143020;Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW;1;Nombre de pièces;2006;9999
84143081;Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques;1;Nombre de pièces;2006;9999
84143089;Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques);1;Nombre de pièces;2006;9999
84144010;Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³;1;Nombre de pièces;1993;9999
84144090;Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³;1;Nombre de pièces;1993;9999
84145100;Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W;1;Nombre de pièces;2006;9999
84145915;Ventilateurs des types utilisés exclusivement ou principalement pour le refroidissement de microprocesseurs, d’appareils de télécommunication, de machines automatiques de traitement de l’information ou d’unités de machines automatiques de traitement de l’information;1;Nombre de pièces;2017;9999
84145925;Ventilateurs axiaux (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15);1;Nombre de pièces;2017;9999
84145935;Ventilateurs centrifuges (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15);1;Nombre de pièces;2017;9999
84145995;Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W, des ventilateurs axiaux et centrifuges ainsi que des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15);1;Nombre de pièces;2017;9999
84146000;Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm;1;Nombre de pièces;1993;9999
84148011;Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables);1;Nombre de pièces;2006;9999
84148019;Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables);1;Nombre de pièces;2006;9999
84148022;Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h <= 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables);1;Nombre de pièces;2006;9999
84148028;Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables);1;Nombre de pièces;2006;9999
84148051;Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h <= 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables);1;Nombre de pièces;2006;9999
84148059;Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables);1;Nombre de pièces;2006;9999
84148073;Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables);1;Nombre de pièces;2006;9999
84148075;Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables);1;Nombre de pièces;2006;9999
84148078;Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis);1;Nombre de pièces;2006;9999
84148080;Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs);1;Nombre de pièces;2006;9999
84149000;Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.;0;;2006;9999
84151010;Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres;0;;2002;9999
84151090;"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés], du type mural ou pour fenêtres";0;;2002;9999
84152000;Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles;0;;1996;9999
84158100;"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)";0;;2006;9999
84158200;"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)";0;;2006;9999
84158300;"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)";0;;2006;9999
84159000;Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.;0;;2006;9999
84161010;Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, avec dispositif de contrôle automatique monté;1;Nombre de pièces;1993;9999
84161090;Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté);1;Nombre de pièces;1993;9999
84162010;Brûleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle;1;Nombre de pièces;1996;9999
84162020;Brûleurs mixtes pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz;1;Nombre de pièces;2009;9999
84162080;Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle et brûleurs mixtes );0;;2009;9999
84163000;Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs);0;;1993;9999
84169000;Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.;0;;1993;9999
84171000;Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l'excl. des étuves);0;;1993;9999
84172010;Fours non-électriques à tunnel, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie;0;;1993;9999
84172090;Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel);0;;1993;9999
84178030;Fours pour la cuisson des produits céramiques;1;Nombre de pièces;2009;9999
84178050;Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques;1;Nombre de pièces;2009;9999
84178070;Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour la cuisson des produits céramiques, des fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques et des fours pour le procédé de craquage);0;;2009;9999
84179000;Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.;0;;1993;9999
84181020;Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité > 340 l;1;Nombre de pièces;2006;9999
84181080;Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité <= 340 l;1;Nombre de pièces;2006;9999
84182110;Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 340 l;1;Nombre de pièces;1993;9999
84182151;Réfrigérateurs ménagers à compression, modèle table;1;Nombre de pièces;1993;9999
84182159;Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer;1;Nombre de pièces;1993;9999
84182191;Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité <= 250 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer);1;Nombre de pièces;1993;9999
84182199;Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 250 l mais <= 340 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer);1;Nombre de pièces;1993;9999
84182900;Réfrigérateurs ménagers à absorption;1;Nombre de pièces;1993;9999
84183020;Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l;1;Nombre de pièces;2006;9999
84183080;Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l;1;Nombre de pièces;2006;9999
84184020;Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l;1;Nombre de pièces;2006;9999
84184080;Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l;1;Nombre de pièces;2006;9999
84185011;Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits congelés;1;Nombre de pièces;1993;9999
84185019;Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits autres que congelés;1;Nombre de pièces;1993;9999
84185090;Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques);1;Nombre de pièces;2010;9999
84186100;Pompes à chaleur (à l'excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415);0;;2006;9999
84186900;Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs);0;;2007;9999
84189100;Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid;0;;1993;9999
84189910;Évaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers);0;;1993;9999
84189990;Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.;0;;1993;9999
84191100;Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l'excl. des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central);0;;1993;9999
84191900;Chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l'excl. des chauffe-eau instantanés à gaz et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central);0;;1993;9999
84192000;Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire;0;;1993;9999
84193100;Séchoirs pour produits agricoles;0;;1993;9999
84193200;Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons;0;;1993;9999
84193900;Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers);0;;2010;9999
84194000;Appareils de distillation ou de rectification;0;;1993;9999
84195020;Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm;0;;2017;9999
84195080;Échangeurs de chaleur (à l’exclusion des chaudières et de ceux composés de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm);0;;2017;9999
84196000;Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz;0;;1993;9999
84198120;Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (sauf appareils domestiques);0;;2006;9999
84198180;Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et appareils domestiques);0;;2006;9999
84198910;Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi;0;;1993;9999
84198930;Appareils et dispositifs de métallisation sous vide;0;;1993;9999
84198998;Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.;0;;1998;9999
84199015;Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a.;0;;2007;9999
84199085;Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514);0;;2006;9999
84201010;Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie textile;0;;1994;9999
84201030;Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du papier;0;;1994;9999
84201081;Laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés;0;;2017;9999
84201089;Calandres et laminoirs (à l’exclusion de ceux des types utilisés dans les industries du textile et du papier ou pour les métaux ou le verre, ainsi que des laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés);0;;2017;9999
84209110;Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre);0;;1993;9999
84209180;Cylindres de calandres et laminoirs (sauf en fonte et autres que pour les métaux ou le verre);0;;1997;9999
84209900;Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.;0;;1993;9999
84211100;Écrémeuses centrifuges;0;;1993;9999
84211200;Essoreuses à linge centrifuges;1;Nombre de pièces;1993;9999
84211920;Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires;0;;2006;9999
84211970;Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur);0;;2007;9999
84212100;Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux;0;;2006;9999
84212200;Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau);0;;1993;9999
84212300;Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression;0;;2006;9999
84212920;Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides, composés de fluoropolymères et dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 ?m (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’eau, les boissons autres que l’eau et les reins artificiels);0;;2017;9999
84212980;Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’eau, les boissons autres que l’eau, les huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, les reins artificiels ainsi que de ceux composés de fluoropolymères et dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 ?m);0;;2017;9999
84213100;Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression;0;;2006;9999
84213915;Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm;0;;2017;9999
84213925;Appareils pour la filtration ou l’épuration de l’air (à l’exclusion des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm);0;;2017;9999
84213935;Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air, par procédé catalytique (à l’exclusion des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm);0;;2017;9999
84213985;Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique, de ceux par procédé catalytique et de ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm);0;;2017;9999
84219100;Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.;0;;2007;9999
84219910;Parties des appareils relevant des sous-positions 84212920 ou 84213915, n.d.a.;0;;2017;9999
84219990;Parties des appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.;0;;2017;9999
84221100;Machines à laver la vaisselle, de type ménager;1;Nombre de pièces;1993;9999
84221900;Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager);1;Nombre de pièces;1993;9999
84222000;Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver la vaisselle);0;;1993;9999
84223000;"Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons";0;;1993;9999
84224000;Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues);0;;1993;9999
84229010;Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.;0;;1993;9999
84229090;Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle);0;;1993;9999
84231010;Balances de ménage (à l'excl. des pèse-personnes et pèse-bébés);1;Nombre de pièces;1993;9999
84231090;Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés;1;Nombre de pièces;1993;9999
84232010;Bascules à pesage continu sur transporteurs, à pesage électronique;1;Nombre de pièces;2017;9999
84232090;Bascules à pesage continu sur transporteurs, autres qu’à pesage électronique;1;Nombre de pièces;2017;9999
84233010;Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, à pesage électronique (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs);1;Nombre de pièces;2017;9999
84233090;Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage électronique ou continu sur transporteurs);1;Nombre de pièces;2017;9999
84238121;Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique;1;Nombre de pièces;2017;9999
84238123;Appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique;1;Nombre de pièces;2017;9999
84238125;Balances de magasin à pesage électronique, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique (à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés);1;Nombre de pièces;2017;9999
84238129;Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique, n.d.a.;1;Nombre de pièces;2017;9999
84238180;Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, autres qu’à pesage électronique, n.d.a.;1;Nombre de pièces;2017;9999
84238220;Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, à pesage électronique (à l’exclusion de ceux pour le pesage de véhicules automobiles, des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses);1;Nombre de pièces;2017;9999
84238281;Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique;1;Nombre de pièces;2017;9999
84238289;Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, n.d.a.;1;Nombre de pièces;2017;9999
84238920;Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, à pesage électronique;1;Nombre de pièces;2017;9999
84238980;Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique;1;Nombre de pièces;2017;9999
84239010;Parties des appareils et instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920, n.d.a.;0;;2017;9999
84239090;"Poids pour balances de tous genres; parties des appareils et instruments de pesage, n.d.a.";0;;2017;9999
84241000;Extincteurs mécaniques, même chargés;0;;2010;9999
84242000;Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.);0;;1995;9999
84243001;Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), équipés d'un dispositif de chauffage;1;Nombre de pièces;1993;9999
84243008;Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), sans dispositif de chauffage;1;Nombre de pièces;2010;9999
84243010;Machines et appareils à jet de sable et appareils à jet simil., à air comprimé;0;;1993;9999
84243090;Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux);0;;1993;9999
84244100;Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture, portables;1;Nombre de pièces;2017;9999
84244910;Pulvérisateurs et poudreuses, pour l’agriculture ou l’horticulture, conçus pour être portés ou tirés par tracteur;1;Nombre de pièces;2017;9999
84244990;Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables et de ceux conçus pour être portés ou tirés par tracteur);1;Nombre de pièces;2017;9999
84248210;Appareils d’arrosage, même à main, pour l’agriculture ou l’horticulture;0;;2017;9999
84248290;Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs et des appareils d’arrosage);0;;2017;9999
84248940;Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés;0;;2017;9999
84248970;Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.;0;;2017;9999
84249020;Parties des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés;0;;2017;9999
84249080;Parties des extincteurs, pistolets aérographes et appareils similaires, des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires ainsi que des machines et appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.;0;;2017;9999
84251100;Palans à moteur électrique;1;Nombre de pièces;2006;9999
84251900;Palans autres qu'à moteur électrique;1;Nombre de pièces;2010;9999
84253100;Treuils et cabestans, à moteur électrique;1;Nombre de pièces;2006;9999
84253900;Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique;1;Nombre de pièces;2010;9999
84254100;Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures;1;Nombre de pièces;1993;9999
84254200;Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures);1;Nombre de pièces;2006;9999
84254900;Crics et vérins, non-hydrauliques;1;Nombre de pièces;2006;9999
84261100;Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes;0;;1993;9999
84261200;Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers;0;;1993;9999
84261900;Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques);0;;1993;9999
84262000;Grues à tour;0;;1993;9999
84263000;Grues sur portiques;0;;1993;9999
84264100;Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers);0;;1993;9999
84264900;Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers);0;;1993;9999
84269110;Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du véhicule;1;Nombre de pièces;1993;9999
84269190;Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule);0;;1993;9999
84269900;"Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)";0;;2006;9999
84271010;Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m;1;Nombre de pièces;1993;9999
84271090;Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m;1;Nombre de pièces;1993;9999
84272011;Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m;1;Nombre de pièces;1993;9999
84272019;Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m (autres qu'à moteur électrique et sauf chariots-gerbeurs autopropulsés tous terrains);1;Nombre de pièces;1993;9999
84272090;Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'à moteur électrique);1;Nombre de pièces;1993;9999
84279000;Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage mais non-autopropulsés;1;Nombre de pièces;1993;9999
84281020;Ascenseurs et monte-charge, électriques;0;;2006;9999
84281080;Ascenseurs et monte-charge, non-électriques;0;;2006;9999
84282020;Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac;0;;2010;9999
84282080;Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que pour produits en vrac);0;;2010;9999
84283100;Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques);0;;1993;9999
84283200;Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains);0;;1993;9999
84283300;Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains);0;;2006;9999
84283920;Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises;0;;2006;9999
84283990;Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur);0;;2006;9999
84284000;Escaliers mécaniques et trottoirs roulants;0;;1993;9999
84286000;"Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes) ; mécanismes de traction pour funiculaires";0;;1993;9999
84289071;Chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles;0;;1993;9999
84289079;Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole (sauf chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles et sauf tracteurs agricoles);0;;1993;9999
84289090;Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.;0;;2010;9999
84291100;Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles;1;Nombre de pièces;1993;9999
84291900;Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues;1;Nombre de pièces;1993;9999
84292000;Niveleuses autopropulsées;1;Nombre de pièces;1993;9999
84293000;Décapeuses (scrapers) autopropulsées;1;Nombre de pièces;1993;9999
84294010;Rouleaux compresseurs à vibrations;1;Nombre de pièces;1993;9999
84294030;Rouleaux compresseurs, autopropulsés (à l'excl. des rouleaux compresseurs à vibrations);1;Nombre de pièces;1995;9999
84294090;Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs);1;Nombre de pièces;1993;9999
84295110;Chargeurs à chargement frontal, autopropulsés, des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains;1;Nombre de pièces;1993;9999
84295191;Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, à chenilles, autopropulsées (à l'excl. des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains);1;Nombre de pièces;1995;9999
84295199;Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains);1;Nombre de pièces;1995;9999
84295210;Excavateurs à chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°;1;Nombre de pièces;1995;9999
84295290;Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins à chenilles);1;Nombre de pièces;1995;9999
84295900;Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal);1;Nombre de pièces;1993;9999
84301000;Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobile ou sur camion);1;Nombre de pièces;1993;9999
84302000;Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion);1;Nombre de pièces;1993;9999
84303100;Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (sauf soutènement marchant hydraulique pour mines);0;;1993;9999
84303900;Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non-autopropulsées (à l'excl. de l'outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines);0;;1993;9999
84304100;Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries);0;;1993;9999
84304900;Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non-autopropulsées et non-hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main);0;;1993;9999
84305000;Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.;0;;1993;9999
84306100;Machines et appareils à tasser ou à compacter, non-autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main);1;Nombre de pièces;1993;9999
84306900;Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non-autopropulsés, n.d.a.;0;;1993;9999
84311000;"Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a.";0;;1993;9999
84312000;Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.;0;;1993;9999
84313100;Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.;0;;1993;9999
84313900;Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.;0;;2011;9999
84314100;Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430;0;;1993;9999
84314200;Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.;0;;1993;9999
84314300;Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a.;0;;1993;9999
84314920;Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.;0;;1993;9999
84314980;Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.;0;;1993;9999
84321000;Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture;1;Nombre de pièces;2009;9999
84322100;Herses à disques (pulvériseurs) pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture;1;Nombre de pièces;1993;9999
84322910;Scarificateurs et cultivateurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques);1;Nombre de pièces;1993;9999
84322930;Herses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques);1;Nombre de pièces;1993;9999
84322950;Motohoues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture;1;Nombre de pièces;1993;9999
84322990;Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (sauf motohoues);1;Nombre de pièces;1993;9999
84323100;Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour;1;Nombre de pièces;2017;9999
84323911;Semoirs de précision, à commande centrale (à l’exclusion des semoirs sans labour);1;Nombre de pièces;2017;9999
84323919;Semoirs (à l’exclusion des semoirs sans labour et des semoirs de précision, à commande centrale);1;Nombre de pièces;2017;9999
84323990;Plantoirs et repiqueurs (à l’exclusion de ceux sans labour);1;Nombre de pièces;2017;9999
84324100;Épandeurs de fumier (à l’exclusion des pulvérisateurs);1;Nombre de pièces;2017;9999
84324200;Distributeurs d’engrais (à l’exclusion des pulvérisateurs et des épandeurs de fumier);1;Nombre de pièces;2017;9999
84328000;Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais);0;;1993;9999
84329000;Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.;0;;1999;9999
84331110;Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal;1;Nombre de pièces;1993;9999
84331151;Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège;1;Nombre de pièces;1993;9999
84331159;Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées (sans siège);1;Nombre de pièces;1993;9999
84331190;Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non-autopropulsées);1;Nombre de pièces;1993;9999
84331910;Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe;1;Nombre de pièces;1993;9999
84331951;Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées, avec siège;1;Nombre de pièces;1993;9999
84331959;Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées (sans siège);1;Nombre de pièces;1993;9999
84331970;Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe (non-autopropulsées);1;Nombre de pièces;1993;9999
84331990;Tondeuses à gazon sans moteur (tondeuses mécaniques);1;Nombre de pièces;1993;9999
84332010;Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon);1;Nombre de pièces;1993;9999
84332050;Faucheuses sans moteur, y.c. les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs;1;Nombre de pièces;2010;9999
84332090;Faucheuses (non conçues pour être tractées ou portées par tracteurs et à l'excl. des tondeuses à gazon, motofaucheuses et moissonneuses-batteuses);1;Nombre de pièces;1993;9999
84333000;Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses);1;Nombre de pièces;2009;9999
84334000;Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses;1;Nombre de pièces;2010;9999
84335100;Moissonneuses-batteuses;1;Nombre de pièces;1993;9999
84335200;Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses);1;Nombre de pièces;1993;9999
84335310;Machines pour la récolte des pommes de terre;1;Nombre de pièces;1993;9999
84335330;Décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves;1;Nombre de pièces;1993;9999
84335390;Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves);1;Nombre de pièces;1993;9999
84335911;Récolteuses-hacheuses, automotrices;1;Nombre de pièces;1994;9999
84335919;Récolteuses-hacheuses, non-automotrices;1;Nombre de pièces;1994;9999
84335985;Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage);1;Nombre de pièces;2009;9999
84336000;Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437);0;;1999;9999
84339000;Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.;0;;1993;9999
84341000;Machines à traire;0;;1993;9999
84342000;Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage);0;;1993;9999
84349000;Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a.;0;;1993;9999
84351000;Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil. (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers);0;;1999;9999
84359000;Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et boissons simil., n.d.a.;0;;1993;9999
84361000;Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.);0;;1999;9999
84362100;Couveuses et éleveuses pour l'aviculture;0;;1993;9999
84362900;Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses);0;;1993;9999
84368010;Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.;1;Nombre de pièces;1994;9999
84368090;Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.;0;;2009;9999
84369100;Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.;0;;1993;9999
84369900;Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.;0;;1993;9999
84371000;Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs;1;Nombre de pièces;1993;9999
84378000;Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs);0;;1993;9999
84379000;Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.;0;;1993;9999
84381010;Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie (sauf fours et machines à rouler la pâte);0;;1993;9999
84381090;Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte);0;;1993;9999
84382000;Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielle du cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement);0;;1993;9999
84383000;Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement);0;;1993;9999
84384000;Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement);0;;1993;9999
84385000;Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation);0;;1993;9999
84386000;Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et sauf les machines à trier les fruits et légumes);0;;1993;9999
84388010;Machines et appareils pour le traitement et la préparation industriels du café ou du thé (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage et sauf brûloirs, appareils de lyophilisation et autres appareils thermiques);0;;1993;9999
84388091;Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement);0;;1993;9999
84388099;Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.;0;;1993;9999
84389000;Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou de boissons, n.d.a.;0;;1993;9999
84391000;Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques);0;;1993;9999
84392000;Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier);0;;1993;9999
84393000;Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l'excl. des calandres);0;;1993;9999
84399100;Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.;0;;2012;9999
84399900;Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.;0;;2012;9999
84401010;Plieuses pour reliures;0;;1993;9999
84401020;Assembleuses pour reliures;0;;1993;9999
84401030;Couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets;0;;1993;9999
84401040;Machines à relier par collage;0;;1993;9999
84401090;Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage);0;;1993;9999
84409000;Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.;0;;1993;9999
84411010;Coupeuses-bobineuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton;0;;1993;9999
84411020;Coupeuses en long ou en travers pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton;0;;1993;9999
84411030;Massicots pour papier ou carton;0;;1993;9999
84411070;Coupeuses pour le travail du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage ou la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots droits);0;;2010;9999
84412000;Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machines à coudre et machines à placer les oeillets);0;;1993;9999
84413000;Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre);0;;1993;9999
84414000;Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage);0;;1993;9999
84418000;Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.;0;;1993;9999
84419010;Parties de coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.;0;;1993;9999
84419090;Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.;0;;1993;9999
84423000;Machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (à l’exclusion des machines des positions 8456 à 8465);1;Nombre de pièces;2017;9999
84424000;Parties de machines, appareils ou matériel à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication de clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.;0;;1993;9999
84425000;"Clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression, par exemple planés, grenés ou polis";0;;2017;9999
84431100;Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines;1;Nombre de pièces;1993;9999
84431200;Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d'un format <= (22 × 36 cm) à l'état non plié;1;Nombre de pièces;1993;9999
84431310;Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, usagés, pour feuilles d'un format > (22 x 36 cm);1;Nombre de pièces;2007;9999
84431332;Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format <= (53 x 75 cm) mais > (22 x 36 cm);1;Nombre de pièces;2019;9999
84431334;Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (53 x 75 cm) mais <= (75 x 107 cm);1;Nombre de pièces;2019;9999
84431338;Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (75 x 107 cm);1;Nombre de pièces;2019;9999
84431390;Machines et appareils à imprimer offset (sauf alimentés en feuilles ou en bobines);1;Nombre de pièces;2007;9999
84431400;Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques);1;Nombre de pièces;2007;9999
84431500;Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines);1;Nombre de pièces;2007;9999
84431600;Machines et appareils à imprimer, flexographiques;1;Nombre de pièces;2007;9999
84431700;Machines et appareils à imprimer, héliographiques;1;Nombre de pièces;2007;9999
84431920;Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques);1;Nombre de pièces;2007;9999
84431940;Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs;1;Nombre de pièces;2007;9999
84431970;Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques);1;Nombre de pièces;2007;9999
84433100;Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau;1;Nombre de pièces;2017;9999
84433210;Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau;1;Nombre de pièces;2007;9999
84433280;Machines qui assurent seulement une des fonctions copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau;1;Nombre de pièces;2017;9999
84433900;Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l’exclusion de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants de la position 8442);1;Nombre de pièces;2017;9999
84439110;Parties et accessoires de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.;0;;2007;9999
84439191;Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs);0;;2007;9999
84439199;Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier);0;;2007;9999
84439910;Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442);0;;2007;9999
84439990;Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442);0;;2007;9999
84440010;Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles;1;Nombre de pièces;1993;9999
84440090;Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles;1;Nombre de pièces;1993;9999
84451100;Cardes pour la préparation des matières textiles;1;Nombre de pièces;1993;9999
84451200;Peigneuses pour la préparation des matières textiles;1;Nombre de pièces;1993;9999
84451300;Bancs à broches;1;Nombre de pièces;1993;9999
84451900;Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches);1;Nombre de pièces;1993;9999
84452000;Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches);1;Nombre de pièces;1993;9999
84453000;Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles;1;Nombre de pièces;2012;9999
84454000;Machines à bobiner (y.c. les canetières) ou à dévider les matières textiles;1;Nombre de pièces;1993;9999
84459000;Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre);1;Nombre de pièces;1993;9999
84461000;Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm;1;Nombre de pièces;1993;9999
84462100;Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur;1;Nombre de pièces;1993;9999
84462900;Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main;1;Nombre de pièces;1993;9999
84463000;Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm;1;Nombre de pièces;1993;9999
84471100;Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm;1;Nombre de pièces;2010;9999
84471200;Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm;1;Nombre de pièces;2010;9999
84472020;Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture-tricotage;1;Nombre de pièces;2004;9999
84472080;Métiers à bonneterie rectilignes (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel);1;Nombre de pièces;2004;9999
84479000;Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs);1;Nombre de pièces;1993;9999
84481100;"Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard ; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ; machines à lacer les cartons après perforation";0;;1993;9999
84481900;Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation);0;;1993;9999
84482000;Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.;0;;2004;9999
84483100;Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles;0;;1993;9999
84483200;Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes);0;;1993;9999
84483300;Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 8445;0;;2010;9999
84483900;Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.;0;;1993;9999
84484200;Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser;0;;1993;9999
84484900;Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.;0;;1993;9999
84485110;Platines servant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447;0;;1993;9999
84485190;Aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 (sauf platines);0;;1993;9999
84485900;Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.;0;;1993;9999
84490000;"Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre ; formes de chapellerie ; leurs parties (à l'excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)";0;;1993;9999
84501111;Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement frontal;1;Nombre de pièces;1994;9999
84501119;Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement par le haut;1;Nombre de pièces;1994;9999
84501190;Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg;1;Nombre de pièces;1993;9999
84501200;Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l'excl. des machines entièrement automatiques);1;Nombre de pièces;1993;9999
84501900;Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée);1;Nombre de pièces;1993;9999
84502000;Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg;1;Nombre de pièces;1993;9999
84509000;Parties de machines à laver le linge, n.d.a.;0;;1993;9999
84511000;Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles;0;;1993;9999
84512100;Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges);0;;2010;9999
84512900;Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles ( à l'excl. des machines à sécher d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges);0;;1993;9999
84513000;Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer (à l'excl. des calandres à catir ou à repasser);1;Nombre de pièces;2012;9999
84514000;Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge);0;;1993;9999
84515000;Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus;0;;1993;9999
84518010;Machines pour le revêtement des tissus et autres supports, en vue de la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf calandres et presses polyvalentes);0;;1993;9999
84518030;Machines pour l'apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre);0;;1994;9999
84518080;Machines et appareils pour l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (à l'excl. des calandres et des presses d'emploi général);0;;1994;9999
84519000;Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.;0;;1993;9999
84521011;Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) > 65 € [euro];1;Nombre de pièces;1993;9999
84521019;"Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) <= 65 € [euro] ; têtes de ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur";1;Nombre de pièces;1993;9999
84521090;Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur);1;Nombre de pièces;1993;9999
84522100;Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel;1;Nombre de pièces;1993;9999
84522900;Machines à coudre de type industriel (sauf unités automatiques);1;Nombre de pièces;1993;9999
84523000;Aiguilles pour machines à coudre;1;Mille pièces;2012;9999
84529000;"Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties ; autres parties de machines à coudre";0;;1993;9999
84531000;Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes);0;;1993;9999
84532000;Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que les machines à coudre);0;;1993;9999
84538000;Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre);0;;1993;9999
84539000;Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.;0;;1993;9999
84541000;Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie;0;;1993;9999
84542000;Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie;0;;1995;9999
84543010;Machines à couler (mouler) sous pression, pour métallurgie, aciérie ou fonderie;0;;1993;9999
84543090;Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression);0;;1993;9999
84549000;Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a.;0;;1993;9999
84551000;Laminoirs à métaux, à tubes en métal;0;;1993;9999
84552100;Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu'à tubes);0;;1993;9999
84552200;Laminoirs à métaux à froid (autres qu'à tubes);0;;1993;9999
84553010;Cylindres de laminoirs à métaux, en fonte;0;;1993;9999
84553031;"Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à chaud; cylindres de laminoirs à métaux, d'appui, de travail à chaud et à froid, en acier forgé";0;;1993;9999
84553039;Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à froid, en acier forgé;0;;1993;9999
84553090;Cylindres de laminoirs à métaux, en acier coulé ou moulé;0;;1993;9999
84559000;Parties de laminoirs à métaux, n.d.a.;0;;1993;9999
84561110;Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information;1;Nombre de pièces;2017;9999
84561190;Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs);1;Nombre de pièces;2017;9999
84561210;Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information;1;Nombre de pièces;2017;9999
84561290;Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs);1;Nombre de pièces;2017;9999
84562000;Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières);1;Nombre de pièces;1993;9999
84563011;Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par électro-érosion par fil, à commande numérique;1;Nombre de pièces;1994;9999
84563019;Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par électro-érosion, à commande numérique (à l'excl. des machines opérant par électro-érosion par fil);1;Nombre de pièces;1994;9999
84563090;Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par électro-érosion (à l'excl. des machines à commande numérique);1;Nombre de pièces;1994;9999
84564000;Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par jet de plasma;1;Nombre de pièces;2017;9999
84565000;Machines à découper par jet d’eau;1;Nombre de pièces;2017;9999
84569000;Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons ou par faisceaux ioniques (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques);1;Nombre de pièces;2017;9999
84571010;Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux;1;Nombre de pièces;1994;9999
84571090;Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux);1;Nombre de pièces;1994;9999
84572000;Machines à poste fixe pour le travail des métaux;1;Nombre de pièces;1998;9999
84573010;Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique;1;Nombre de pièces;1995;9999
84573090;Machines à stations multiples, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique);1;Nombre de pièces;1995;9999
84581120;Centres de tournage, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique;1;Nombre de pièces;1995;9999
84581141;Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, monobroche;1;Nombre de pièces;1995;9999
84581149;Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, multibroches;1;Nombre de pièces;1995;9999
84581180;Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage et des tours automatiques);1;Nombre de pièces;1995;9999
84581900;Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique);1;Nombre de pièces;2009;9999
84589120;Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage horizontaux);1;Nombre de pièces;1995;9999
84589180;Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux et des centres de tournage);1;Nombre de pièces;1995;9999
84589900;Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours horizontaux et des tours à commande numérique);1;Nombre de pièces;1995;9999
84591000;Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière;1;Nombre de pièces;1993;9999
84592100;Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières);1;Nombre de pièces;1995;9999
84592900;Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main);1;Nombre de pièces;1995;9999
84593100;Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières);1;Nombre de pièces;1993;9999
84593900;Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières);1;Nombre de pièces;1993;9999
84594100;Machines à aléser les métaux, à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses);1;Nombre de pièces;2017;9999
84594900;Machines à aléser les métaux, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses);1;Nombre de pièces;2017;9999
84595100;Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique;1;Nombre de pièces;1993;9999
84595900;Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique);1;Nombre de pièces;1993;9999
84596110;Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique;1;Nombre de pièces;1993;9999
84596190;Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages);1;Nombre de pièces;1998;9999
84596910;Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique );1;Nombre de pièces;1993;9999
84596990;Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages);1;Nombre de pièces;1998;9999
84597000;Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières);1;Nombre de pièces;1993;9999
84601200;Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, pour le finissage des métaux;1;Nombre de pièces;2017;9999
84601900;Machines à rectifier les surfaces planes pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique);1;Nombre de pièces;2017;9999
84602200;Machines à rectifier sans centre, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages);1;Nombre de pièces;2017;9999
84602300;Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages et des machines sans centre);1;Nombre de pièces;2017;9999
84602400;Machines à rectifier, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages);1;Nombre de pièces;2017;9999
84602910;Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages);1;Nombre de pièces;2017;9999
84602990;Machines à rectifier pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique, autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages);1;Nombre de pièces;2017;9999
84603100;Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique;1;Nombre de pièces;1993;9999
84603900;Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique);1;Nombre de pièces;1993;9999
84604010;Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages);1;Nombre de pièces;1995;9999
84604090;Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages);1;Nombre de pièces;1995;9999
84609000;Machines à ébarber, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets (à l’exclusion des machines à meuler, à affûter, à rectifier et à roder ainsi que des machines pour emploi à la main);1;Nombre de pièces;2017;9999
84612000;Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux;1;Nombre de pièces;1993;9999
84613010;Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique;1;Nombre de pièces;1995;9999
84613090;Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique);1;Nombre de pièces;1995;9999
84614011;Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher);1;Nombre de pièces;1993;9999
84614019;Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher);1;Nombre de pièces;1993;9999
84614031;Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher);1;Nombre de pièces;1993;9999
84614039;Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher);1;Nombre de pièces;1993;9999
84614071;Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux;1;Nombre de pièces;1993;9999
84614079;Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique);1;Nombre de pièces;1993;9999
84614090;Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu'à positionnement dans un des axes pouvant être réglé à au moins 0,01 mm près);1;Nombre de pièces;1993;9999
84615011;Machines à scie circulaire, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main);1;Nombre de pièces;1993;9999
84615019;Machines à scier pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scie circulaire);1;Nombre de pièces;1993;9999
84615090;Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scier);1;Nombre de pièces;1993;9999
84619000;Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.;1;Nombre de pièces;1993;9999
84621010;Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux, à commande numérique;1;Nombre de pièces;1993;9999
84621090;Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique);1;Nombre de pièces;1993;9999
84622110;Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal;1;Nombre de pièces;1993;9999
84622180;Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques);1;Nombre de pièces;1998;9999
84622910;Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique);1;Nombre de pièces;1993;9999
84622991;Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, ou planer, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique);1;Nombre de pièces;1993;9999
84622998;Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (sauf hydrauliques ou à commande numérique et à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques);1;Nombre de pièces;1998;9999
84623100;Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines combinées à poinçonner et à cisailler);1;Nombre de pièces;1995;9999
84623910;Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler);1;Nombre de pièces;1993;9999
84623991;Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler);1;Nombre de pièces;1993;9999
84623999;Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique);1;Nombre de pièces;1993;9999
84624110;Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal;1;Nombre de pièces;1993;9999
84624190;Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats);1;Nombre de pièces;1993;9999
84624910;Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique);1;Nombre de pièces;1993;9999
84624990;Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique);1;Nombre de pièces;1993;9999
84629120;Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer);1;Nombre de pièces;2009;9999
84629180;Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer);1;Nombre de pièces;2009;9999
84629920;Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer);1;Nombre de pièces;2009;9999
84629980;Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer);1;Nombre de pièces;2009;9999
84631010;Bancs à étirer les fils métalliques;1;Nombre de pièces;1993;9999
84631090;Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou simil. en métal (sauf fils);1;Nombre de pièces;1993;9999
84632000;Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage;1;Nombre de pièces;1993;9999
84633000;Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main);1;Nombre de pièces;1993;9999
84639000;"Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique; outillage à main)";1;Nombre de pièces;1998;9999
84641000;Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main);1;Nombre de pièces;2007;9999
84642011;Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique;1;Nombre de pièces;1993;9999
84642019;Machines à meuler ou à polir pour le travail du verre (sauf verres d'optique);0;;1993;9999
84642080;Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur);0;;2010;9999
84649000;Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur);0;;2010;9999
84651010;Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération;1;Nombre de pièces;1993;9999
84651090;Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, à reprise automatique de la pièce entre chaque opération;1;Nombre de pièces;1993;9999
84652000;Centres d’usinage pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage;1;Nombre de pièces;2017;9999
84659110;Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., à ruban (à l'excl. des outils pour emploi à la main);1;Nombre de pièces;1994;9999
84659120;Scies circulaires pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main);1;Nombre de pièces;1994;9999
84659190;Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires);1;Nombre de pièces;2017;9999
84659200;"Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des machines pour emploi à la main et des machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 8465 10)";1;Nombre de pièces;2017;9999
84659300;Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des machines pour emploi à la main et des machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 8465 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
84659400;Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des machines pour emploi à la main, et des machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 8465 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
84659500;Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des machines pour emploi à la main et des machines pouvant effectuer différents types d'opération d'usinage sans changement d'outils entre les opérations, du n° 846510);1;Nombre de pièces;2017;9999
84659600;Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des centres d'usinage, des machines pour emploi à la main et des machines pouvant effectuer différents types d'opération d'usinage sans changement d'outils entre les opérations, du n° 846510);1;Nombre de pièces;2017;9999
84659900;"Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main, machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler; centres d'usinage)";1;Nombre de pièces;2017;9999
84661020;Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types;0;;2007;9999
84661031;Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles);0;;1993;9999
84661038;Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles);0;;2007;9999
84661080;Filières à déclenchement automatique pour machines-outils;0;;2007;9999
84662020;Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard;0;;2007;9999
84662091;Porte-pièces pour tours (sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard);0;;1993;9999
84662098;Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard);0;;2007;9999
84663000;Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.;0;;1993;9999
84669120;Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.;0;;1993;9999
84669195;Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier);0;;1998;9999
84669220;Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.;0;;1993;9999
84669280;Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier);0;;1993;9999
84669340;Parties et accessoires des machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information;0;;2017;9999
84669350;Parties et accessoires des machines à découper par jet d’eau, n.d.a.;0;;2017;9999
84669360;Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.;0;;2017;9999
84669400;Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal sans enlèvement de matière, n.d.a.;0;;2007;9999
84671110;Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, pour le travail des métaux;0;;1993;9999
84671190;Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux);0;;1993;9999
84671900;Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs);0;;1995;9999
84672110;Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure;1;Nombre de pièces;2002;9999
84672191;Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives;1;Nombre de pièces;2002;9999
84672199;Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques);1;Nombre de pièces;2002;9999
84672210;Tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main;1;Nombre de pièces;2002;9999
84672230;Scies circulaires à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main;1;Nombre de pièces;2002;9999
84672290;Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main;1;Nombre de pièces;2002;9999
84672920;Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d’énergie extérieure (à l'excl. des scies et perceuses);1;Nombre de pièces;2012;9999
84672951;Meuleuses d'angle, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure;1;Nombre de pièces;2002;9999
84672953;Ponceuses à bandes, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure;1;Nombre de pièces;2002;9999
84672959;Meuleuses et ponceuses (autres que d'angle et qu'à bandes), à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure;1;Nombre de pièces;2002;9999
84672970;Rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure;1;Nombre de pièces;2002;9999
84672980;Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure;1;Nombre de pièces;2002;9999
84672985;Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d’énergie extérieure (à l'excl. des scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses);1;Nombre de pièces;2012;9999
84678100;Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non-électrique incorporé;1;Nombre de pièces;1993;9999
84678900;Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non-électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques);0;;1993;9999
84679100;Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a.;0;;1993;9999
84679200;Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a.;0;;1993;9999
84679900;Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a.;0;;1993;9999
84681000;Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz;0;;1993;9999
84682000;Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main);0;;1993;9999
84688000;Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515);0;;1993;9999
84689000;Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non-électriques, n.d.a.;0;;1993;9999
84701000;Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations;1;Nombre de pièces;2000;9999
84702100;Machines à calculer électroniques avec organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471);1;Nombre de pièces;1993;9999
84702900;Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471);1;Nombre de pièces;1993;9999
84703000;Machines à calculer autres qu'électroniques;1;Nombre de pièces;1993;9999
84705000;Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul;1;Nombre de pièces;1993;9999
84709000;Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques);1;Nombre de pièces;1993;9999
84713000;Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques);1;Nombre de pièces;2000;9999
84714100;Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques);1;Nombre de pièces;2006;9999
84714900;Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques);1;Nombre de pièces;2006;9999
84715000;Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847149 et à l'excl. des unités périphériques);1;Nombre de pièces;2006;9999
84716060;Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe;1;Nombre de pièces;2006;9999
84716070;Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers);1;Nombre de pièces;2007;9999
84717020;Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information;1;Nombre de pièces;2006;9999
84717030;Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales);1;Nombre de pièces;2006;9999
84717050;Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales);1;Nombre de pièces;2006;9999
84717070;Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales);1;Nombre de pièces;2006;9999
84717080;Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités de mémoire centrales);1;Nombre de pièces;2006;9999
84717098;Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales);1;Nombre de pièces;2006;9999
84718000;Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire);1;Nombre de pièces;2000;9999
84719000;Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.;1;Nombre de pièces;1996;9999
84721000;Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction);1;Nombre de pièces;1993;9999
84723000;Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres;1;Nombre de pièces;1993;9999
84729010;Machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie;1;Nombre de pièces;1993;9999
84729080;0;0;;2020;9999
84732110;Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.;0;;1993;9999
84732190;Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques);0;;1993;9999
84732910;Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.;0;;1993;9999
84732990;Parties et accessoires pour machines à calculer non-électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques);0;;1993;9999
84733020;Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.;0;;2007;9999
84733080;Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques);0;;2007;9999
84734010;Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau de la position 8472, n.d.a.;0;;2017;9999
84734080;Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques);0;;2007;9999
84735020;Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8469 à 8472, n.d.a.;0;;2007;9999
84735080;Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l'information ou autres machines, appareils ou dispositifs des n° 8469 à 8472, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques);0;;2007;9999
84741000;Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (à l'excl. des centrifugeuses et des filtres-presses);0;;1993;9999
84742000;Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides;0;;2010;9999
84743100;Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles);0;;1993;9999
84743200;Machines à mélanger les matières minérales au bitume;0;;1993;9999
84743900;Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres);0;;2010;9999
84748010;Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques;0;;1998;9999
84748090;Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre);0;;1998;9999
84749010;Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier;0;;1993;9999
84749090;Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier);0;;1993;9999
84751000;Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre;0;;1993;9999
84752100;Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches;0;;1996;9999
84752900;Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé);0;;1996;9999
84759010;Parties des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, n.d.a.;0;;2017;9999
84759090;Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a. (à l'excl. des parties des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches);0;;2017;9999
84762100;Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération;1;Nombre de pièces;1996;9999
84762900;Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération;1;Nombre de pièces;1996;9999
84768100;Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons);1;Nombre de pièces;1996;9999
84768910;Machines pour changer la monnaie;1;Nombre de pièces;2017;9999
84768990;Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération (à l’exclusion des machines automatiques de vente de boissons et des machines pour changer la monnaie);1;Nombre de pièces;2017;9999
84769010;Parties des machines pour changer la monnaie, n.d.a.;0;;2017;9999
84769090;Parties des machines automatiques de vente de produits, n.d.a. (à l’exclusion des machines pour changer la monnaie);0;;2017;9999
84771000;Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières;1;Nombre de pièces;2007;9999
84772000;Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières;1;Nombre de pièces;1993;9999
84773000;Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières;1;Nombre de pièces;1993;9999
84774000;Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières;1;Nombre de pièces;1993;9999
84775100;Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
84775910;Presses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection, extrudeuses, machines à thermoformer et machines et appareils pour rechaper les pneumatiques);1;Nombre de pièces;1993;9999
84775980;"Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses; machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)";1;Nombre de pièces;1998;9999
84778011;Machines pour la transformation des résines réactives;1;Nombre de pièces;2001;9999
84778019;Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives);1;Nombre de pièces;2001;9999
84778091;Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques;1;Nombre de pièces;2002;9999
84778093;Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques;1;Nombre de pièces;2002;9999
84778095;Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières;1;Nombre de pièces;2002;9999
84778099;Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84;0;;2002;9999
84779010;Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques);0;;1993;9999
84779080;Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier);0;;1998;9999
84781000;Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses);0;;1993;9999
84789000;Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.;0;;1993;9999
84791000;Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.;0;;1993;9999
84792000;Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (à l'excl. des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage);0;;1995;9999
84793010;Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses ou pour le traitement du bois ou du liège (autres que les machines-outils pour le travail du bois ou du liège du n° 8465);0;;1993;9999
84793090;Machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., et sauf machines-outils et presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres);0;;1993;9999
84794000;Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature);1;Nombre de pièces;1993;9999
84795000;Robots industriels, n.d.a.;0;;1996;9999
84796000;Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.;0;;1996;9999
84797100;Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports;0;;2012;9999
84797900;Passerelles d'embarquement pour passagers (à l'excl. de celles des types utilisés dans les aéroports);0;;2012;9999
84798100;Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie);0;;1993;9999
84798200;Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels);0;;1993;9999
84798930;Soutènement marchant hydraulique pour mines;0;;1993;9999
84798960;Appareillages dits 'de graissage centralisé';0;;1993;9999
84798970;Machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés;0;;2017;9999
84798997;Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.;0;;2006;9999
84799015;Parties des machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés;0;;2017;9999
84799020;Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.;0;;2007;9999
84799070;Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier);0;;2017;9999
84801000;Châssis de fonderie;0;;1993;9999
84802000;Plaques de fond pour moules (à l'excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques et en verre);0;;1995;9999
84803010;Modèles pour moules, en bois;0;;1993;9999
84803090;Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et sauf en bois);0;;1993;9999
84804100;Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre);0;;1993;9999
84804900;Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières);0;;1993;9999
84805000;Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques);0;;1993;9999
84806000;Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre);0;;2010;9999
84807100;Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression;0;;2007;9999
84807900;Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression);0;;1995;9999
84811005;Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs;0;;1999;9999
84811019;Détendeurs en fonte ou en acier (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs);0;;1993;9999
84811099;Détendeurs en métaux non-ferreux (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs);0;;1993;9999
84812010;Valves pour transmissions oléohydrauliques;0;;1993;9999
84812090;Valves pour transmissions pneumatiques;0;;1993;9999
84813091;Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., en fonte ou acier;0;;1993;9999
84813099;Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier);0;;1993;9999
84814010;Soupapes de trop-plein ou de sûreté en fonte ou en acier;0;;1993;9999
84814090;Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier);0;;1993;9999
84818011;Mélangeurs et mitigeurs sanitaires;0;;1993;9999
84818019;Robinetterie sanitaire (sauf mélangeurs et mitigeurs);0;;1993;9999
84818031;Robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central;0;;1993;9999
84818039;Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (sauf robinets [vannes] thermostatiques);0;;1993;9999
84818040;Valves pour pneumatiques et chambres à air;0;;2001;9999
84818051;Vannes de régulation de température (à l'excl. des robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central);0;;1993;9999
84818059;Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central);0;;1993;9999
84818061;Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en fonte (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central);0;;1993;9999
84818063;Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en acier (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central);0;;1993;9999
84818069;Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc. (autres qu'en fonte ou acier et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central);0;;1993;9999
84818071;Robinets à soupapes, en fonte (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central);0;;1993;9999
84818073;Robinets à soupapes, en acier (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central);0;;1993;9999
84818079;Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central);0;;1993;9999
84818081;Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique (à l'excl. de la robinetterie sanitaire et des vannes pour radiateurs de chauffage central);0;;1993;9999
84818085;Robinets à papillon pour tuyauterie, etc. (sauf clapets et soupapes de retenue);0;;1993;9999
84818087;Robinets à membrane pour tuyauterie, etc.;0;;1993;9999
84818099;Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central, valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct, robinets, robinets à papillon et robinets à membrane);0;;1993;9999
84819000;Parties d'articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a.;0;;1993;9999
84821010;Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm;0;;1993;9999
84821090;Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm;0;;1993;9999
84822000;Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques;0;;1993;9999
84823000;Roulements à rouleaux en forme de tonneau;0;;1993;9999
84824000;Roulements à aiguilles;0;;1993;9999
84825000;Roulements à rouleaux cylindriques;0;;1993;9999
84828000;Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques);0;;1993;9999
84829110;Rouleaux coniques pour roulements;0;;1993;9999
84829190;Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326);0;;1993;9999
84829900;Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.;0;;1993;9999
84831021;Manivelles et vilebrequins, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier;0;;2006;9999
84831025;Manivelles et vilebrequins, en acier forgé;0;;2006;9999
84831029;Manivelles et vilebrequins (autres qu'en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier);0;;2006;9999
84831050;Arbres articulés;0;;2006;9999
84831095;Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés);0;;2006;9999
84832000;Paliers à roulements incorporés, pour machines;0;;2010;9999
84833032;Paliers pour machines, pour tous types de roulements;0;;2006;9999
84833038;Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (sauf pour tous types de roulements);0;;2006;9999
84833080;Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines;0;;2006;9999
84834021;Engrenages à roues cylindriques pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse);0;;2006;9999
84834023;Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse);0;;2006;9999
84834025;Engrenages à vis sans fin pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse);0;;2006;9999
84834029;Engrenages pour machines (autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse);0;;2006;9999
84834030;Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines;0;;2006;9999
84834051;Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines;0;;2006;9999
84834059;Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses);0;;2006;9999
84834090;Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres qu'embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément);0;;2006;9999
84835020;Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier;0;;2006;9999
84835080;Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier);0;;2006;9999
84836020;Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier;0;;2006;9999
84836080;Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier);0;;2006;9999
84839020;Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.;0;;2006;9999
84839081;"Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles ; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse ; volants et poulies ; embrayages et organes d'accouplement, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.";0;;2006;9999
84839089;"Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles ; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse ; volants et poulies ; embrayages et organes d'accouplement, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)";0;;2006;9999
84841000;Joints métalloplastiques;0;;2006;9999
84842000;Joints d'étanchéité mécaniques;0;;1996;9999
84849000;Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues;0;;2006;9999
84861000;Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes;0;;2007;9999
84862000;Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques;0;;2017;9999
84863000;Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat;0;;2017;9999
84864000;Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84;0;;2007;9999
84869000;Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a.;0;;2017;9999
84871010;Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze;1;Nombre de pièces;2007;9999
84871090;Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze);1;Nombre de pièces;2007;9999
84879040;Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fonte, n.d.a.;0;;2012;9999
84879051;Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a.;0;;2007;9999
84879057;Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fer ou acier forgé ou estampé, n.d.a.;0;;2012;9999
84879059;Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé);0;;2007;9999
84879090;Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.;0;;2007;9999
84988000;Composants d'ensembles industriels du chapitre 84;0;;2007;9999
84990001;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils) relatifs à la CPF (2830) Machines agricoles et forestières";0;;2009;9999
84990002;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils) relatifs à la CPF (2849) Autres machines-outils";0;;2009;9999
84992000;"Colis postaux du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils)";0;;1993;9999
85011010;Moteurs synchrones, puissance <= 18 W;1;Nombre de pièces;1993;9999
85011091;Moteurs universels, puissance <= 37,5 W;1;Nombre de pièces;1993;9999
85011093;Moteurs à courant alternatif, puissance <= 37,5 W (à l'excl. des moteurs synchrones <= 18 W);1;Nombre de pièces;1993;9999
85011099;Moteurs à courant continu, puissance <= 37,5 W;1;Nombre de pièces;1993;9999
85012000;Moteurs universels, puissance > 37,5 W;1;Nombre de pièces;2006;9999
85013100;Moteurs à courant continu, puissance <= 750 W mais > 37,5 W, et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W;1;Nombre de pièces;2006;9999
85013200;Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 75 kW;1;Nombre de pièces;2011;9999
85013300;Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais <= 375 kW;1;Nombre de pièces;2006;9999
85013400;Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW;1;Nombre de pièces;2011;9999
85014020;Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 37,5 W mais <= 750 W;1;Nombre de pièces;2006;9999
85014080;Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W;1;Nombre de pièces;2006;9999
85015100;Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W;1;Nombre de pièces;2006;9999
85015220;Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW;1;Nombre de pièces;2006;9999
85015230;Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW;1;Nombre de pièces;2006;9999
85015290;Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37 kW mais <= 75 kW;1;Nombre de pièces;2006;9999
85015350;Moteurs de traction, puissance > 75 kW;1;Nombre de pièces;1993;9999
85015381;Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs de traction);1;Nombre de pièces;2006;9999
85015394;Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction);1;Nombre de pièces;1993;9999
85015399;Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction);1;Nombre de pièces;1993;9999
85016120;Alternateurs, puissance <= 7,5 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85016180;Alternateurs, puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85016200;Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85016300;Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85016400;Alternateurs, puissance > 750 kVA;1;Nombre de pièces;1993;9999
85021120;Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance <= 7,5 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85021180;Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85021200;Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85021320;Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85021340;Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 750 kVA mais <= 2000 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85021380;Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 2000 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85022020;Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance <= 7,5 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85022040;Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85022060;Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85022080;Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 750 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85023100;Groupes électrogènes à énergie éolienne;1;Nombre de pièces;2006;9999
85023920;Turbogénératrices;1;Nombre de pièces;2006;9999
85023980;Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices);1;Nombre de pièces;2006;9999
85024000;Convertisseurs rotatifs électriques;1;Nombre de pièces;2006;9999
85030010;Frettes amagnétiques pour moteurs ou groupes électrogènes;0;;1993;9999
85030091;Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier;0;;1993;9999
85030099;Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier);0;;1993;9999
85041020;Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé;1;Nombre de pièces;2006;9999
85041080;Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé);1;Nombre de pièces;2006;9999
85042100;Transformateurs à diélectrique liquide, puissance <= 650 kVA;1;Nombre de pièces;1993;9999
85042210;Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 1600 kVA;1;Nombre de pièces;1993;9999
85042290;Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 1600 kVA mais <= 10000 kVA;1;Nombre de pièces;1993;9999
85042300;Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 10000 kVA;1;Nombre de pièces;1993;9999
85043121;Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance <= 1 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85043129;Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour la mesure des tensions);1;Nombre de pièces;2006;9999
85043180;Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure);1;Nombre de pièces;2006;9999
85043200;Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA;1;Nombre de pièces;2011;9999
85043300;Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA;1;Nombre de pièces;2006;9999
85043400;Transformateurs à sec, puissance > 500 kVA;1;Nombre de pièces;1993;9999
85044030;Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités;1;Nombre de pièces;2006;9999
85044055;Chargeurs d'accumulateurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin);1;Nombre de pièces;2006;9999
85044082;Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités);0;;2011;9999
85044084;Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités);0;;2006;9999
85044088;Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités);0;;2006;9999
85044090;Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin et autres redresseurs et onduleurs);0;;2006;9999
85045000;0;0;;2020;9999
85049011;Noyaux en ferrite pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs;0;;1993;9999
85049019;0;0;;2020;9999
85049090;0;0;;2020;9999
85051100;Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.);0;;1993;9999
85051910;Aimants permanents en ferrite agglomérée;0;;1993;9999
85051990;Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal ou ferrite agglomérée;0;;1993;9999
85052000;Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques;0;;1993;9999
85059021;Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018;0;;2017;9999
85059029;"Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation (à l’exclusion des électro-aimants utilisés pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique)";0;;2017;9999
85059050;Têtes de levage électromagnétiques;0;;2007;9999
85059090;Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a.;0;;1993;9999
85061011;Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;1996;9999
85061018;Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques);1;Nombre de pièces;2011;9999
85061091;Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;1996;9999
85061098;Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques);1;Nombre de pièces;2011;9999
85063000;Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;2011;9999
85064000;Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;2011;9999
85065010;Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;1996;9999
85065030;Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;1996;9999
85065090;Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton);1;Nombre de pièces;1996;9999
85066000;Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;2011;9999
85068005;Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5 V (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;1996;9999
85068080;Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc);1;Nombre de pièces;2011;9999
85069000;Parties de piles et batteries de piles électriques n.d.a.;0;;1993;9999
85071020;Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;2011;9999
85071080;Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;2011;9999
85072020;Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston);1;Nombre d'éléments;2011;9999
85072080;Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston);1;Nombre d'éléments;2011;9999
85073020;Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;2006;9999
85073080;Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage);1;Nombre d'éléments;2011;9999
85074000;Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage);1;Nombre de pièces;2006;9999
85075000;Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors d’usage);1;Nombre de pièces;2012;9999
85076000;Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d’usage);1;Nombre de pièces;2012;9999
85078000;Accumulateurs électriques (sauf hors d’usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion);1;Nombre de pièces;2012;9999
85079030;Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles);0;;2006;9999
85079080;Parties d'accumulateurs électriques (à l'excl. des séparateurs);0;;2011;9999
85081100;Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l;1;Nombre de pièces;2007;9999
85081900;Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l);1;Nombre de pièces;2007;9999
85086000;Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé);1;Nombre de pièces;2007;9999
85087000;Parties d'aspirateurs, n.d.a.;0;;2007;9999
85094000;"Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique";1;Nombre de pièces;1993;9999
85098000;Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l'exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler);0;;1993;9999
85099000;Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides);0;;2007;9999
85101000;Rasoirs électriques;1;Nombre de pièces;1993;9999
85102000;Tondeuses à moteur électrique incorporé;1;Nombre de pièces;1993;9999
85103000;Appareils à épiler à moteur électrique incorporé;1;Nombre de pièces;1996;9999
85109000;Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler à moteur électrique incorporé, n.d.a.;0;;1993;9999
85111000;Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression;0;;2006;9999
85112000;Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression;0;;2006;9999
85113000;Distributeurs et bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression;0;;2006;9999
85114000;Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression;0;;2006;9999
85115000;Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices);0;;2006;9999
85118000;Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage);0;;2006;9999
85119000;Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a.;0;;1993;9999
85121000;Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des lampes du n° 8539);0;;1995;9999
85122000;Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539);0;;1993;9999
85123010;Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles;1;Nombre de pièces;2007;9999
85123090;Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles);0;;2007;9999
85124000;Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles;0;;1993;9999
85129010;Parties des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles, n.d.a.;0;;2007;9999
85129090;Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles);0;;2007;9999
85131000;Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie;0;;1993;9999
85139000;Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie, n.d.a.;0;;1993;9999
85141010;Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect;1;Nombre de pièces;1993;9999
85141080;Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect] (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur);1;Nombre de pièces;1998;9999
85142010;Fours fonctionnant par induction;1;Nombre de pièces;1993;9999
85142080;Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur);1;Nombre de pièces;1998;9999
85143020;Fours des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés;1;Nombre de pièces;2017;9999
85143080;Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l’exclusion des fours à résistance, à chauffage indirect, des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques et des étuves, ainsi que des fours utilisés pour la fabrication de circuits imprimés);1;Nombre de pièces;2017;9999
85144000;Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours);1;Nombre de pièces;1993;9999
85149030;Parties des fours de la sous-position 8514 30 20 utilisés pour la fabrication de circuits imprimés;0;;2017;9999
85149070;Parties des fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a.;0;;2017;9999
85151100;Fers et pistolets à braser électriques;0;;1993;9999
85151910;Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés;0;;2017;9999
85151990;Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre (à l’exclusion des fers et pistolets à braser ainsi que des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés);0;;2017;9999
85152100;Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques;0;;1993;9999
85152900;Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non-automatiques;0;;2011;9999
85153100;Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques;0;;1993;9999
85153913;Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un transformateur;0;;1993;9999
85153918;Machines et appareils pour le soudage manuel des métaux à l'arc, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique;0;;1995;9999
85153990;Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non-automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées);0;;1993;9999
85158010;Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part);1;Nombre de pièces;2011;9999
85158090;Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur);1;Nombre de pièces;2010;9999
85159020;Parties des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés;0;;2017;9999
85159080;Parties des machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.;0;;2017;9999
85161011;Chauffe-eau électriques instantanés;1;Nombre de pièces;1993;9999
85161080;Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés);1;Nombre de pièces;2011;9999
85162100;Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux;1;Nombre de pièces;1993;9999
85162910;Radiateurs électriques à circulation de liquide pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.;1;Nombre de pièces;1993;9999
85162950;Radiateurs électriques par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.;1;Nombre de pièces;1993;9999
85162991;Radiateurs électriques à ventilateur incorporé, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation);1;Nombre de pièces;1993;9999
85162999;Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., sans ventilateur incorporé (sauf radiateurs par convection et à circulation de liquide);1;Nombre de pièces;1993;9999
85163100;Sèche-cheveux électriques;1;Nombre de pièces;2011;9999
85163200;Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux);0;;1993;9999
85163300;Appareils électriques pour sécher les mains;1;Nombre de pièces;1993;9999
85164000;Fers à repasser électriques;1;Nombre de pièces;2011;9999
85165000;Fours à micro-ondes;1;Nombre de pièces;1993;9999
85166010;Cuisinières électriques, pour usages domestiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
85166050;Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, pour usages domestiques;1;Nombre de pièces;2011;9999
85166070;Grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
85166080;Fours électriques à encastrer, pour usages domestiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
85166090;Fours et cuisinières électriques, pour usages domestiques (autres que fours destinés au chauffage des locaux, cuisinières, fours à micro-ondes et fours à encastrer);1;Nombre de pièces;1993;9999
85167100;Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
85167200;Grille-pain électriques, pour usages domestiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
85167920;Friteuses électriques, pour usages domestiques;1;Nombre de pièces;1994;9999
85167970;Appareils électrothermiques pour usages domestiques (à l'exclusion des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.);1;Nombre de pièces;2004;9999
85168020;Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolante;0;;2006;9999
85168080;Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite);0;;2006;9999
85169000;Parties des chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécher les mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a.;0;;1993;9999
85171100;Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil;1;Nombre de pièces;1996;9999
85171200;Téléphones pour réseaux cellulaires [téléphones mobiles] et pour autres réseaux sans fil;1;Nombre de pièces;2007;9999
85171800;Postes téléphoniques d'usagers (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil);0;;2007;9999
85176100;Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données;1;Nombre de pièces;2007;9999
85176200;Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil);0;;2007;9999
85176910;Visiophones;1;Nombre de pièces;2007;9999
85176920;Interphones;0;;2007;9999
85176930;Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie;1;Nombre de pièces;2017;9999
85176990;Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528);0;;2007;9999
85177000;Parties des postes téléphoniques d’usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil ainsi que des autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a.;0;;2017;9999
85181000;0;0;;2020;9999
85182100;Haut-parleur unique monté dans son enceinte;1;Nombre de pièces;2006;9999
85182200;Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte;1;Nombre de pièces;2006;9999
85182900;0;1;Nombre de pièces;2020;9999
85183000;0;0;;2020;9999
85184000;0;1;Nombre de pièces;2020;9999
85185000;Appareils électriques d'amplification du son;1;Nombre de pièces;2006;9999
85189000;Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.;0;;1993;9999
85192010;Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;1;Nombre de pièces;2007;9999
85192091;Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton);1;Nombre de pièces;2007;9999
85192099;Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, sans système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton);1;Nombre de pièces;2007;9999
85193000;Tourne-disques;1;Nombre de pièces;2007;9999
85195000;Répondeurs téléphoniques;1;Nombre de pièces;2007;9999
85198100;0;1;Nombre de pièces;2020;9999
85198900;Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son (à l’exclusion de ceux utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, de ceux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des platines tourne-disques et des répondeurs téléphoniques);1;Nombre de pièces;2017;9999
85211020;Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s (à l'excl. des caméscopes);1;Nombre de pièces;2006;9999
85211095;Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l'excl. des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s);1;Nombre de pièces;2006;9999
85219000;Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (autres qu'à bandes magnétiques et à l'excl. des caméscopes);1;Nombre de pièces;1993;9999
85221000;Lecteurs phonographiques;0;;1993;9999
85229000;0;0;;2020;9999
85232100;Cartes munies d'une piste magnétique pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues;1;Nombre de pièces;2007;9999
85232915;Bandes et disques magnétiques non-enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues;1;Nombre de pièces;2007;9999
85232919;Bandes et disques magnétiques enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues;1;Nombre de pièces;2017;9999
85232990;Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37);0;;2007;9999
85234110;Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement <= 900 méga octets, non effaçables [CD-Rs];1;Nombre de pièces;2012;9999
85234130;Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non effaçables [DVD-/+Rs];1;Nombre de pièces;2012;9999
85234190;Supports optiques, non enregistrés, pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l’excl. des disques non effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37);0;;2012;9999
85234910;Disques numériques versatiles (DVD), enregistrés;1;Nombre de pièces;2017;9999
85234920;Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés (à l’exclusion des DVD);1;Nombre de pièces;2017;9999
85234990;Supports optiques, enregistrés (à l’exclusion des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser);1;Nombre de pièces;2017;9999
85235110;Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], non-enregistrés;1;Nombre de pièces;2007;9999
85235190;Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (cartes mémoire flash ou cartes à mémoire électronique flash), enregistrés;1;Nombre de pièces;2017;9999
85235200;Cartes munies d’un ou de plusieurs circuits intégrés électroniques (cartes intelligentes);1;Nombre de pièces;2017;9999
85235910;Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37);1;Nombre de pièces;2007;9999
85235990;Supports à semi-conducteur, enregistrés (à l’exclusion des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et des cartes intelligentes);1;Nombre de pièces;2017;9999
85238010;Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non-enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37);0;;2007;9999
85238090;Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37);0;;2017;9999
85255000;Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception;1;Nombre de pièces;2007;9999
85256000;Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception;1;Nombre de pièces;2007;9999
85258011;Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues;1;Nombre de pièces;2007;9999
85258019;Caméras de télévision (à l'excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes);1;Nombre de pièces;2007;9999
85258030;Appareils photographiques numériques;1;Nombre de pièces;2007;9999
85258091;Caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de la télévision;1;Nombre de pièces;2007;9999
85258099;Caméscopes permettant l'enregistrement du son et des images prises par la caméra ainsi que des signaux de programmes télévisés;1;Nombre de pièces;2007;9999
85261000;Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar];0;;2006;9999
85269120;Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]);1;Nombre de pièces;2006;9999
85269180;Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]));0;;2006;9999
85269200;Appareils de radiotélécommande;0;;2006;9999
85271200;0;1;Nombre de pièces;2020;9999
85271300;0;1;Nombre de pièces;2020;9999
85271900;Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son;1;Nombre de pièces;1993;9999
85272120;Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser;1;Nombre de pièces;1996;9999
85272152;Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique;1;Nombre de pièces;1996;9999
85272159;Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser ou à système de lecture analogique et numérique);1;Nombre de pièces;1996;9999
85272170;Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières]);1;Nombre de pièces;1996;9999
85272192;Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières]);1;Nombre de pièces;1996;9999
85272198;Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières] et des appareils à cassettes à système de lecture analogique et numérique);1;Nombre de pièces;1996;9999
85272900;Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non-combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son;1;Nombre de pièces;1993;9999
85279100;0;1;Nombre de pièces;2020;9999
85279200;0;1;Nombre de pièces;2020;9999
85279900;Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non-combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles);1;Nombre de pièces;2007;9999
85284200;Moniteurs à tube cathodique (CRT) pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision);1;Nombre de pièces;2017;9999
85284900;Moniteurs à tube cathodique (CRT) (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur, avec récepteur de télévision);1;Nombre de pièces;2017;9999
85285210;Moniteurs des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l’information de la position 8471 (à l’exclusion des moniteurs CRT, avec récepteur de télévision);1;Nombre de pièces;2017;9999
85285291;Moniteurs LCD conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision);1;Nombre de pièces;2017;9999
85285299;Moniteurs conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs CRT, LCD, avec récepteur de télévision);1;Nombre de pièces;2017;9999
85285900;Moniteurs (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision, des moniteurs CRT et de ceux conçus pour l’usage informatique);1;Nombre de pièces;2017;9999
85286200;Projecteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision);1;Nombre de pièces;2017;9999
85286920;Projecteurs en monochromes (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique);1;Nombre de pièces;2017;9999
85286980;Projecteurs en couleurs (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique);1;Nombre de pièces;2017;9999
85287111;Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information;1;Nombre de pièces;2007;9999
85287115;[à partir de juillet 2011] Tuners vidéophoniques à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (modules séparés ayant une fonction de communication);1;Nombre de pièces;2011;9999
85287119;Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] (sauf en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information ainsi que des appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication]);1;Nombre de pièces;2007;9999
85287191;[à partir de juillet 2011] Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (modules séparés ayant une fonction de communication, à l'excl. des tuners vidéophoniques);1;Nombre de pièces;2011;9999
85287199;[à partir de juillet 2011] Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des tuners vidéophoniques, modules séparés ayant une fonction de communication);1;Nombre de pièces;2011;9999
85287210;Téléprojecteurs en couleurs;1;Nombre de pièces;2007;9999
85287220;Appareils récepteurs de télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique;1;Nombre de pièces;2007;9999
85287230;Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorporé (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique);1;Nombre de pièces;2011;9999
85287240;Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec un écran à cristaux liquides (LCD) (à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs);1;Nombre de pièces;2011;9999
85287260;Appareils récepteurs de télévision en couleurs avec un écran à plasma (PDP)(à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs);1;Nombre de pièces;2011;9999
85287280;Appareils récepteurs de télévision, en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube-image incorporé ou écran LCD ou écran à plasma ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et des images ainsi que les moniteurs et les téléprojecteurs);1;Nombre de pièces;2011;9999
85287300;Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo;1;Nombre de pièces;2007;9999
85291011;Antennes télescopiques et antennes fouets, pour appareils (des n° 8525 à 8528) à installer dans les véhicules automobiles ou portatifs;0;;2007;9999
85291030;0;0;;2020;9999
85291065;Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autres qu'antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles);0;;2006;9999
85291069;Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles);0;;2007;9999
85291080;Filtres et séparateurs d'antennes;0;;2007;9999
85291095;Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes);0;;2007;9999
85299015;Modules de diodes électroluminescentes organiques (OLED) et panneaux de diodes OLED destinés aux appareils de réception de télévision;0;;2017;9999
85299020;Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information, n.d.a. (à l'excl. des antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques);0;;2007;9999
85299041;Meubles et coffrets en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.;0;;2007;9999
85299049;Meubles et coffrets (autres qu'en bois) pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.;0;;2007;9999
85299065;Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.;0;;2007;9999
85299091;Unités de rétroéclairage à DEL pour dispositifs d’affichage LCD des positions 8525 à 8528 (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur);0;;2017;9999
85299092;Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl. des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information);0;;2007;9999
85299097;Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non-incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l'excl. des parties d'appareils photographiques numériques, antennes, réflecteurs d'antennes, trépieds et articles similaires ainsique les assemblages électroniques);0;;2017;9999
85301000;Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608);0;;1993;9999
85308000;Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608);0;;1993;9999
85309000;Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.;0;;1993;9999
85311030;Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., des types utilisés pour bâtiments;1;Nombre de pièces;1994;9999
85311095;Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles);1;Nombre de pièces;2006;9999
85312020;Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication);0;;2006;9999
85312040;Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication);0;;2006;9999
85312095;Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication);0;;2006;9999
85318040;Sonnettes, carillons, avertisseurs électriques et dispositifs similaires (à l’exclusion des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication);0;;2017;9999
85318070;Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication, ainsi que des sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs similaires);0;;2017;9999
85319000;Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a.;0;;2017;9999
85321000;Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance];0;;1993;9999
85322100;Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance);0;;1993;9999
85322200;Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance);0;;1993;9999
85322300;Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance);0;;1993;9999
85322400;Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance);0;;1999;9999
85322500;Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance);0;;1993;9999
85322900;Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance);0;;1993;9999
85323000;Condensateurs électriques variables ou ajustables;0;;1997;9999
85329000;Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a.;0;;1993;9999
85331000;Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes);0;;1993;9999
85332100;Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non-chauffantes);0;;1993;9999
85332900;Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (non-chauffantes);0;;1993;9999
85333100;Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes);0;;1993;9999
85333900;Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (non chauffantes);0;;1993;9999
85334010;Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance <= 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes);0;;1993;9999
85334090;Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance > 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes);0;;1993;9999
85339000;Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a.;0;;1993;9999
85340011;Circuits imprimés multicouches, ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts;0;;1993;9999
85340019;Circuits imprimés simples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts;0;;1993;9999
85340090;Circuits imprimés comportant des éléments conducteurs ainsi que des contacts et d'autres éléments passifs (non pourvus d'éléments passifs et actifs);0;;1993;9999
85351000;Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V;0;;1993;9999
85352100;Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V;0;;1993;9999
85352900;Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV;0;;1993;9999
85353010;Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V;0;;1993;9999
85353090;Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV;0;;1993;9999
85354000;Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1000 V;0;;1993;9999
85359000;Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537);0;;1993;9999
85361010;Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 10 A;0;;1993;9999
85361050;Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une intensité > 10 A mais <= 63 A, pour une tension <= 1000 V;0;;1993;9999
85361090;Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A;0;;1993;9999
85362010;Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 63 A;0;;1993;9999
85362090;Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A;0;;1993;9999
85363010;Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité <= 16 A, pour une tension <= 1000 V;0;;1993;9999
85363030;Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 16 A mais <= 125 A, pour une tension <= 1000 V;0;;1993;9999
85363090;Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 125 A, pour une tension <= 1000 V;0;;1993;9999
85364110;Relais pour une tension <= 60 V, pour une intensité <= 2 A;0;;1993;9999
85364190;Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A;0;;1993;9999
85364900;Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V;0;;1993;9999
85365003;Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé] (autres que relais et disjoncteurs);0;;1998;9999
85365005;Interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip] (autres que relais et disjoncteurs);0;;1998;9999
85365007;Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A (autres que relais et disjoncteurs);0;;1998;9999
85365011;Interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, pour une tension <= 60 V;0;;1993;9999
85365015;Interrupteurs et commutateurs rotatifs, pour une tension <= 60 V;0;;1993;9999
85365019;Commutateurs, pour une tension <= 60 V (autres que relais, interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, et rotatifs);0;;1993;9999
85365080;Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip], et interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A);0;;1998;9999
85366110;Douilles Edison, pour une tension <= 1000 V;0;;1993;9999
85366190;Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V;0;;1993;9999
85366910;Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour câbles coaxiaux;0;;1993;9999
85366930;Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour circuits imprimés;0;;1993;9999
85366990;Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés);0;;1993;9999
85367000;Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques;0;;2007;9999
85369001;Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension <= 1000 V;0;;1993;9999
85369010;Connexions et éléments de contact pour une tension <= 1000 V, pour canalisations électriques (sauf fiches et prises de courant et éléments préfabriqués);0;;1993;9999
85369040;Brides de batteries des types utilisés pour les véhicules automobiles des positions 8702, 8703, 8704 ou 8711;0;;2017;9999
85369095;0;0;;2020;9999
85371010;Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information  pour une tension <=1000V;0;;1993;9999
85371091;Appareils de commande à mémoire programmable pour une tension <=1000V (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information);0;;1993;9999
85371095;Écrans tactiles pour la commande électrique, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage pour une tension <=1000V;0;;2017;9999
85371098;Tableaux, armoires et combinaisons d’appareils similaires pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, des armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l’information, des appareils de commande à mémoire programmable et des écrans tactiles);0;;2017;9999
85372091;Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV;0;;1993;9999
85372099;Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 KV;0;;1993;9999
85381000;Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils;0;;1993;9999
85389011;Assemblages électroniques pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20;0;;1998;9999
85389019;Parties pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques);0;;1998;9999
85389091;Assemblages électroniques pour l'appareillage, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques des n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20);0;;1998;9999
85389099;Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques et des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils, ainsi que pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20);0;;1998;9999
85391000;Phares et projecteurs scellés;1;Nombre de pièces;2006;9999
85392130;Lampes et tubes halogènes, au tungstène, pour véhicules automobiles (autres que phares et projecteurs scellés);1;Nombre de pièces;1993;9999
85392192;Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension > 100 V;1;Nombre de pièces;1996;9999
85392198;Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension <= 100 V (à l'excl. des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles);1;Nombre de pièces;1996;9999
85392210;Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 W, à réflecteurs (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène);1;Nombre de pièces;1993;9999
85392290;Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes à réflecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges);1;Nombre de pièces;1993;9999
85392930;Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène);1;Nombre de pièces;1996;9999
85392992;Lampes et tubes à incandescence, d'une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges);1;Nombre de pièces;1996;9999
85392998;Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles);1;Nombre de pièces;1996;9999
85393110;Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à deux culots;1;Nombre de pièces;1993;9999
85393190;Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à un ou plus de deux culots;1;Nombre de pièces;1993;9999
85393220;Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium;1;Nombre de pièces;2011;9999
85393290;Lampes à halogénure métallique;1;Nombre de pièces;1996;9999
85393920;Lampes et tubes fluorescents à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat;1;Nombre de pièces;2017;9999
85393980;Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique, à rayons ultraviolets ainsi que fluorescents à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat);1;Nombre de pièces;2017;9999
85394100;Lampes à arc;1;Nombre de pièces;1996;9999
85394900;Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges;1;Nombre de pièces;2011;9999
85395000;Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (DEL);1;Nombre de pièces;2017;9999
85399010;Culots de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge et d'autres lampes du n° 8539;0;;1993;9999
85399090;Parties de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge, de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc, n.d.a. (à l'excl. des culots);0;;1993;9999
85401100;Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs;1;Nombre de pièces;2011;9999
85401200;Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome;1;Nombre de pièces;1994;9999
85402010;Tubes pour caméras de télévision;1;Nombre de pièces;1993;9999
85402080;Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo);1;Nombre de pièces;1999;9999
85404000;"Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes ; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (à l'excl. des tubes à cathode et photocathode)";1;Nombre de pièces;1996;9999
85406000;Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm);1;Nombre de pièces;1996;9999
85407100;Magnétrons;1;Nombre de pièces;1996;9999
85407900;Tubes pour hyperfréquences [p.ex. tubes à ondes progressives, carcinotrons] (à l'excl. des magnétrons et tubes commandés par grille);1;Nombre de pièces;1996;9999
85408100;Tubes de réception et d'amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode);1;Nombre de pièces;1993;9999
85408900;Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm);1;Nombre de pièces;1999;9999
85409100;Parties de tubes cathodiques, n.d.a.;0;;1993;9999
85409900;Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a.;0;;1993;9999
85411000;Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière);0;;1999;9999
85412100;Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors);0;;1999;9999
85412900;Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors);0;;1999;9999
85413000;Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles);0;;1999;9999
85414010;Diodes émettrices de lumière, y.c. diodes laser;0;;1999;9999
85414090;Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques;0;;1999;9999
85415000;Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.;0;;1999;9999
85416000;Cristaux piézo-électriques montés;0;;1993;9999
85419000;Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a.;0;;1993;9999
85423111;Circuits intégrés électroniques à composant multiples, utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85;0;;2017;9999
85423119;Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85 (à l'excl. des circuits intégrés à composants multiples) ;0;;2017;9999
85423190;Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) à l'exclusion de ddec eux mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85;0;;2007;9999
85423211;Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme mémoires, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre;0;;2017;9999
85423219;Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (à l'excl. de ceux à composants multiples utilisés comme mémoires, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre);0;;2017;9999
85423231;Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples);1;Nombre de pièces;2007;9999
85423239;Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples);1;Nombre de pièces;2007;9999
85423245;Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples);1;Nombre de pièces;2007;9999
85423255;Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples);1;Nombre de pièces;2007;9999
85423261;Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E2PROMs), d'une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples);1;Nombre de pièces;2007;9999
85423269;Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E2PROMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples);1;Nombre de pièces;2007;9999
85423275;Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs) (à l'excl. des circuits flash E2PROMs ainsi que sous forme de circuits intégrés à puces multiples);1;Nombre de pièces;2007;9999
85423290;Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs);0;;2007;9999
85423310;Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme amplificateurs;0;;2017;9999
85423390;Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs (à l’exclusion des circuits intégrés à composants multiples);0;;2017;9999
85423911;Circuits intégrés électroniques à composants multiples mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85;0;;2017;9999
85423919;Circuits intégrés électroniques mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux à composants multiples, ainsi que de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs) ;0;;2017;9999
85423990;Circuits intégrés électroniques (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples et à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs);0;;2007;9999
85429000;Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a.;0;;1993;9999
85431000;Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices);0;;2007;9999
85432000;Générateurs de signaux électriques;0;;1993;9999
85433040;Machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés;0;;2017;9999
85433070;Machines et appareils de galvanoplastie, d’électrolyse ou d’électrophorèse (à l’exclusion des machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés);0;;2017;9999
85437001;Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques;0;;2017;9999
85437002;Amplificateurs hyperfréquence;0;;2017;9999
85437003;Commandes sans fil de console de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge;0;;2017;9999
85437004;Enregistreurs numériques de données de vol;0;;2017;9999
85437005;Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l’enregistrement et à la reproduction de textes, d’images fixes et de fichiers audio;0;;2017;9999
85437006;Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son;0;;2017;9999
85437007;Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants;0;;2017;9999
85437008;Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d’échantillons pour la microscopie électronique;0;;2017;9999
85437009;Écrans tactiles, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage (à l’exclusion de ceux destinés à la commande électrique de la sous-position 85371095);0;;2017;9999
85437010;Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire;0;;2007;9999
85437030;Amplificateurs d'antennes;0;;2007;9999
85437050;Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage;1;Nombre de pièces;2011;9999
85437060;Électrificateurs de clôtures;0;;2007;9999
85437070;Cigarettes électroniques;0;;2018;9999
85437090;Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85;0;;2007;9999
85439000;Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85;0;;2007;9999
85441110;Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, émaillés ou laqués;0;;1993;9999
85441190;Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués);0;;1993;9999
85441900;Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés;0;;2011;9999
85442000;Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés;0;;1994;9999
85443000;Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport;0;;2006;9999
85444210;Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a.;0;;2007;9999
85444290;Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications);0;;2007;9999
85444920;Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non-munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.;0;;1994;9999
85444991;Fils et câbles électriques, pour tension <= 1000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.;0;;2007;9999
85444993;Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non-munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm);0;;2007;9999
85444995;Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm);0;;2007;9999
85444999;Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm);0;;2007;9999
85446010;Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a.;0;;1994;9999
85446090;Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.;0;;1994;9999
85447000;Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion;0;;1993;9999
85451100;Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques;0;;1993;9999
85451900;Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours);0;;2011;9999
85452000;Balais en charbon, pour usages électriques;0;;1993;9999
85459010;Résistances chauffantes en graphite ou autre carbone;0;;1993;9999
85459090;Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes, balais et résistances chauffantes);0;;1993;9999
85461000;Isolateurs en verre, pour l'électricité (sauf pièces isolantes);0;;1993;9999
85462000;Isolateurs en céramique, pour l'électricité (sauf pièces isolantes);0;;2011;9999
85469010;Isolateurs en matières plastiques, pour usages électriques (sauf pièces isolantes);0;;1993;9999
85469090;Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre, en céramique et en matières plastiques et sauf pièces isolantes);0;;1993;9999
85471000;Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques;0;;2011;9999
85472000;Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques;0;;1993;9999
85479000;Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu'en céramique ou en matières plastiques, et autres que tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement);0;;1993;9999
85481010;Piles et batteries de piles électriques, hors d'usage;1;Nombre de pièces;1996;9999
85481021;Accumulateurs électriques au plomb, hors d'usage;0;;1997;9999
85481029;Accumulateurs électriques hors d'usage (sauf au plomb);0;;1997;9999
85481091;Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, contenant du plomb;0;;1997;9999
85481099;Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques (sauf contenant du plomb);0;;1997;9999
85489020;Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules, p.ex.;0;;2007;9999
85489030;Unités de rétroéclairage à DEL: sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage LCD, n.d.a.;0;;2017;9999
85489090;Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85;0;;1998;9999
85988000;Composants d'ensembles industriels du chapitre 85;0;;2007;9999
85990001;"Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 85 (Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils)";0;;2009;9999
85992000;"Colis postaux du chapitre 85 (Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, …)";0;;1993;9999
86011000;Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité;1;Nombre de pièces;1993;9999
86012000;Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques;1;Nombre de pièces;1993;9999
86021000;Locomotives diesel-électriques;0;;1993;9999
86029000;Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques et des locomotives diesel-électriques);0;;1993;9999
86031000;Automotrices et autorails à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604);1;Nombre de pièces;1993;9999
86039000;Automotrices et autorails, à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604);1;Nombre de pièces;1993;9999
86040000;Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.);1;Nombre de pièces;1993;9999
86050000;Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou simil. à source extérieure d'électricité (à l'excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises);1;Nombre de pièces;1993;9999
86061000;Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises;1;Nombre de pièces;1993;9999
86063000;Wagons à déchargement automatique (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques), pour le transport sur rail de marchandises;1;Nombre de pièces;1993;9999
86069110;Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique);1;Nombre de pièces;1993;9999
86069180;Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil. et des wagons à déchargement automatique);1;Nombre de pièces;2007;9999
86069200;Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non-amovibles d'une hauteur > 60 cm (à l'excl. des wagons à déchargement automatique);1;Nombre de pièces;1993;9999
86069900;Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non-amovibles d'une hauteur > 60 cm);1;Nombre de pièces;1993;9999
86071100;Bogies et bissels de traction;0;;1993;9999
86071200;Bogies et bissels (autres que de traction);0;;1993;9999
86071910;Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.;0;;2011;9999
86071990;Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a.;0;;2011;9999
86072110;Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.;0;;1993;9999
86072190;Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier);0;;1993;9999
86072900;Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.;0;;2011;9999
86073000;Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.;0;;2011;9999
86079110;Boîtes d'essieux et leurs parties, pour locomotives ou locotracteurs, n.d.a.;0;;1995;9999
86079190;Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.;0;;2011;9999
86079910;Boîtes d'essieux et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.;0;;1995;9999
86079980;Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.;0;;2011;9999
86080000;"Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés) ; appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties, n.d.a";0;;2011;9999
86090010;Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom];1;Nombre de pièces;1993;9999
86090090;Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87011000;Motoculteurs et tracteurs de construction simil. pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés);1;Nombre de pièces;2000;9999
87012010;Tracteurs routiers pour semi-remorques, neufs;1;Nombre de pièces;1993;9999
87012090;Tracteurs routiers pour semi-remorques, usagés;1;Nombre de pièces;1993;9999
87013000;Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille);1;Nombre de pièces;2009;9999
87019110;Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des motoculteurs);1;Nombre de pièces;2017;9999
87019190;Tracteurs d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues);1;Nombre de pièces;2017;9999
87019210;Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des motoculteurs);1;Nombre de pièces;2017;9999
87019290;Tracteurs d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues);1;Nombre de pièces;2017;9999
87019310;Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des motoculteurs);1;Nombre de pièces;2017;9999
87019390;Tracteurs d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues);1;Nombre de pièces;2017;9999
87019410;Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des motoculteurs);1;Nombre de pièces;2017;9999
87019490;Tracteurs d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues);1;Nombre de pièces;2017;9999
87019510;Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des motoculteurs);1;Nombre de pièces;2017;9999
87019590;Tracteurs d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues);1;Nombre de pièces;2017;9999
87021011;Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une cylindrée > 2500 cm³;1;Nombre de pièces;2017;9999
87021019;Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, d'une cylindrée > 2500 cm³;1;Nombre de pièces;2017;9999
87021091;Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une cylindrée <= 2500 cm³;1;Nombre de pièces;2017;9999
87021099;Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, d'une cylindrée <= 2500 cm³;1;Nombre de pièces;2017;9999
87022010;Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 500 cm³;1;Nombre de pièces;2017;9999
87022090;Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 500 cm³;1;Nombre de pièces;2017;9999
87023010;Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 800 cm³;1;Nombre de pièces;2017;9999
87023090;Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 800 cm³;1;Nombre de pièces;2017;9999
87024000;Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique;1;Nombre de pièces;2017;9999
87029011;Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, d'une cylindrée > 2800 cm³ (à l'exclusion de ceux équipés, pour la prolpulsion, à la fois d'un moteur à explosion et d'un moteur électrique);1;Nombre de pièces;2017;9999
87029019;Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, d'une cylindrée > 2800 cm³ (à l'exclusion de ceux équipés, pour la prolpulsion, à la fois d'un moteur à explosion et d'un moteur électrique);1;Nombre de pièces;2017;9999
87029031;Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, d'une cylindrée <= 2800 cm³ (à l'exclusion de ceux équipés, pour la prolpulsion, à la fois d'un moteur à explosion et d'un moteur électrique);1;Nombre de pièces;2017;9999
87029039;Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, d'une cylindrée <= 2800 cm³ (à l'exclusion de ceux équipés, pour la prolpulsion, à la fois d'un moteur à explosion et d'un moteur électrique);1;Nombre de pièces;2017;9999
87029090;Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, avec un moteur autre qu'un moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou moteur électrique;1;Nombre de pièces;2017;9999
87031011;Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion);1;Nombre de pièces;1997;9999
87031018;"Véhicules pour se déplacer sur la neige, à moteur autre qu'à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et simil.";1;Nombre de pièces;2000;9999
87032110;Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée <= 1000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87032190;Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée <= 1000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87032210;Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87032290;Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87032311;Caravanes automotrices uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87032319;Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, neufs (sauf caravane automotrice et véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87032390;Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87032410;Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 3000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87032490;Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87033110;Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, d'une cylindrée <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87033190;Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, d'une cylindrée <= 1500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87033211;Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87033219;Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87033290;Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, d'une cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87033311;Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée > 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87033319;Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, d'une cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87033390;Voitures de tourisme et autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, d'une cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703 10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87034010;Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables);1;Nombre de pièces;2017;9999
87034090;Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables);1;Nombre de pièces;2017;9999
87035000;Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables);1;Nombre de pièces;2017;9999
87036010;Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87036090;Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87037000;Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87038010;Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87038090;Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87039000;Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles ou d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10);1;Nombre de pièces;2017;9999
87041010;Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion);1;Nombre de pièces;2000;9999
87041090;Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur (autre qu'à piston à allumage par compression [moteur diesel ou semi-diesel] ou à piston à allumage par étincelles [moteur à explosion]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87042110;Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom];1;Nombre de pièces;1993;9999
87042131;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité);1;Nombre de pièces;1993;9999
87042139;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité);1;Nombre de pièces;1993;9999
87042191;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité);1;Nombre de pièces;1993;9999
87042199;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité);1;Nombre de pièces;1993;9999
87042210;Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom];1;Nombre de pièces;1993;9999
87042291;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87042299;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87042310;Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom];1;Nombre de pièces;1993;9999
87042391;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87042399;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87043110;Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom];1;Nombre de pièces;1993;9999
87043131;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87043139;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87043191;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87043199;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87043210;Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom];1;Nombre de pièces;1993;9999
87043291;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87043299;Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87049000;Véhicules automobiles pour le transport de marchandises à moteur autre qu'à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou moteur diesel ou semi-diesel (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705);1;Nombre de pièces;1993;9999
87051000;Camions-grues (sauf dépanneuses);1;Nombre de pièces;1993;9999
87052000;Derricks automobiles pour le sondage ou le forage;1;Nombre de pièces;1993;9999
87053000;Voitures de lutte contre l'incendie (sauf véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers);1;Nombre de pièces;1993;9999
87054000;Camions-bétonnières;1;Nombre de pièces;1993;9999
87059030;Voitures-pompes à béton;1;Nombre de pièces;1993;9999
87059080;Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l'excl. de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, des camions-bétonnières, voitures de lutte contre l’incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton);1;Nombre de pièces;2012;9999
87060011;Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises;1;Nombre de pièces;1993;9999
87060019;Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour voiture de tourisme, châssis avec moteur pour tracteurs du n° 8701;1;Nombre de pièces;1993;9999
87060091;Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour voitures de tourisme;1;Nombre de pièces;1993;9999
87060099;"Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises; châssis pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705";1;Nombre de pièces;1993;9999
87071010;Carrosseries pour le montage de voitures de tourisme;1;Nombre de pièces;1993;9999
87071090;Carrosseries pour les voitures de tourisme (autres que pour le montage du n° 8707 10 10);1;Nombre de pièces;1993;9999
87079010;Carrosseries pour le montage de motoculteurs du n° 870110, de véhicules pour le transport des marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705;1;Nombre de pièces;1993;9999
87079090;Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8707 90 10);1;Nombre de pièces;1993;9999
87081010;Pare-chocs et leurs parties destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8708 10 10, n.d.a.;0;;1993;9999
87081090;Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 10 10);0;;1993;9999
87082110;Ceintures de sécurité pour véhicules, destinées au montage des voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705;1;Nombre de pièces;1993;9999
87082190;Ceintures de sécurité pour véhicules (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 21 10);1;Nombre de pièces;1993;9999
87082910;Parties et accessoires de carrosserie (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité), pour motoculteurs du n° 870110, de voitures de tourisme, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705;0;;1993;9999
87082990;Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité et accessoires pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 29 10);0;;1993;9999
87083010;Freins et servo-freins et leurs parties, destinés au montage pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.;0;;2007;9999
87083091;Parties pour freins à disques, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10);0;;2007;9999
87083099;Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10 ainsi que pour freins à disques);0;;2007;9999
87084020;Boîtes de vitesse et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.;0;;2007;9999
87084050;Boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20);0;;2007;9999
87084091;Parties de boîtes de vitesse en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20);0;;2007;9999
87084099;Parties de boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 40 20 et autres qu'en aciers estampés);0;;2007;9999
87085020;Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.;0;;2007;9999
87085035;Essieux porteurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 50 20);0;;2007;9999
87085055;Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et d'essieux porteurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20);0;;2007;9999
87085091;Parties d'essieux porteurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20 et autres qu'en aciers estampés);0;;2007;9999
87085099;Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20, autres qu'essieux porteurs et autres qu'en aciers estampés);0;;2007;9999
87087010;Roues, leurs parties et accessoires, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.;0;;1993;9999
87087050;"Roues en aluminium ; parties et accessoires de roues, en aluminium, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10)";0;;1993;9999
87087091;Parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10);0;;1993;9999
87087099;Roues, leurs parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 70 10, celles en aluminium ainsi que les parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier);0;;1993;9999
87088020;Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.;0;;2007;9999
87088035;Amortisseurs de suspension pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20);0;;2007;9999
87088055;Barres stabilisatrices et barres de torsion, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20);0;;2007;9999
87088091;Systèmes de suspension et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20 et autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion);0;;2007;9999
87088099;Systèmes de suspension et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20, autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion et autres qu'en aciers estampés);0;;2007;9999
87089120;Radiateurs et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.;0;;2007;9999
87089135;Radiateurs pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 91 20);0;;2007;9999
87089191;Parties de radiateurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20);0;;2007;9999
87089199;Parties de radiateurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20 et autres qu'en aciers estampés);0;;2007;9999
87089220;Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.;0;;2007;9999
87089235;Silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 92 20);0;;2007;9999
87089291;Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20);0;;2007;9999
87089299;Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés);0;;2007;9999
87089310;Embrayages et leurs parties destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.;0;;1993;9999
87089390;Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 93 10);0;;1993;9999
87089420;Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.;0;;2007;9999
87089435;Volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.94.20);0;;2007;9999
87089491;Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20);0;;2007;9999
87089499;Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés);0;;2007;9999
87089510;Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.;1;Nombre de pièces;2007;9999
87089591;Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.95.10);0;;2007;9999
87089599;Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.95.10 et autres qu'en aciers estampés);0;;2007;9999
87089910;Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.;0;;2007;9999
87089993;Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.;0;;2007;9999
87089997;Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciers estampés);0;;2007;9999
87091110;Chariots électriques (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom];1;Nombre de pièces;1993;9999
87091190;Chariots électriques (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité);1;Nombre de pièces;1993;9999
87091910;Chariots automobiles non-électriques, non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom];1;Nombre de pièces;1993;9999
87091990;Chariots automobiles non-électriques, non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]);1;Nombre de pièces;1993;9999
87099000;Parties de chariots automobiles non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.;0;;1997;9999
87100000;"Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a.";0;;1993;9999
87111000;Cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, cylindrée <= 50 cm³, y.c. cycles à moteur auxiliaire;1;Nombre de pièces;1993;9999
87112010;Scooters, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³;1;Nombre de pièces;1993;9999
87112092;Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ (à l'excl. des scooters);1;Nombre de pièces;2012;9999
87112098;Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³ (à l'excl. des scooters);1;Nombre de pièces;1994;9999
87113010;Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 380 cm³;1;Nombre de pièces;1994;9999
87113090;Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 380 cm³ mais <= 500 cm³;1;Nombre de pièces;1994;9999
87114000;Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³;1;Nombre de pièces;1993;9999
87115000;Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 800 cm³;1;Nombre de pièces;1993;9999
87116010;Cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue <= 250 W;1;Nombre de pièces;2017;9999
87116090;Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire, propulsés par un moteur électrique (à l’exclusion des cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur d’une puissance nominale continue <= 250 W);1;Nombre de pièces;2017;9999
87119000;Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire et side-cars (autres qu’à moteur électrique ou à moteur à piston alternatif);1;Nombre de pièces;2017;9999
87120030;Bicyclettes, sans moteur, avec roulements à billes;1;Nombre de pièces;1994;9999
87120070;Cycles, y.c. les triporteurs, sans moteur (à l’excl. des bicyclettes avec roulements à billes);1;Nombre de pièces;2012;9999
87131000;Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (sans mécanisme de propulsion);1;Nombre de pièces;1993;9999
87139000;Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux);1;Nombre de pièces;1993;9999
87141010;Freins et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs;0;;2014;9999
87141020;Boîtes de vitesses et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs;0;;2014;9999
87141030;Roues, leurs parties et accessoires, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs;0;;2014;9999
87141040;Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs;0;;2014;9999
87141050;Embrayages et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs;0;;2014;9999
87141090;Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a. (sauf freins, boîtes de vitesses, roues, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, et leurs parties);0;;2014;9999
87142000;Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.;0;;1993;9999
87149110;Cadres de cycles (à l'excl. de motocycles);1;Nombre de pièces;1993;9999
87149130;Fourches de cycles (à l'excl. de motocycles);1;Nombre de pièces;1993;9999
87149190;Parties de cadres et fourches de cycles (à l'exclusion des motocycles);0;;1993;9999
87149210;Jantes de cycles (à l'excl. de motocycles);1;Nombre de pièces;1993;9999
87149290;Rayons de cycles (à l'excl. de motocycles);0;;1993;9999
87149300;Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l'excl. de motocycles et moyeux à frein);0;;2012;9999
87149420;Freins, y.c. les moyeux à freins, de cycles (à l'excl. de motocycles);0;;2012;9999
87149490;Parties de freins et moyeux à frein, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles);0;;1993;9999
87149500;Selles de cycles (à l'excl. de motocycles);0;;1993;9999
87149610;Pédales de bicyclettes;1;Nombre de paires;1993;9999
87149630;Pédaliers de bicyclettes;0;;1993;9999
87149690;Parties de pédales et pédaliers pour bicyclettes, n.d.a.;0;;1993;9999
87149910;Guidons de bicyclettes;1;Nombre de pièces;1993;9999
87149930;Porte-bagages de bicyclettes;1;Nombre de pièces;1993;9999
87149950;Dérailleurs de bicyclettes;0;;1993;9999
87149990;Parties et accessoires de bicyclettes, et leurs parties, n.d.a.;0;;1993;9999
87150010;Landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants;1;Nombre de pièces;1993;9999
87150090;Parties de landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants, n.d.a.;0;;1993;9999
87161092;Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids <= 1600 kg;1;Nombre de pièces;2012;9999
87161098;Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 1600 kg;1;Nombre de pièces;2012;9999
87162000;Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles;1;Nombre de pièces;2000;9999
87163100;Remorques-citernes ne circulant pas sur rails;1;Nombre de pièces;1993;9999
87163910;Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom];1;Nombre de pièces;1993;9999
87163930;Semi-remorques pour le transport des marchandises, neuves, ne circulant pas sur rails (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques citernes);1;Nombre de pièces;1993;9999
87163950;Remorques pour le transport des marchandises, neuves (à l'excl. des remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité);1;Nombre de pièces;2012;9999
87163980;Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, usagées (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes);1;Nombre de pièces;1993;9999
87164000;Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane);0;;1993;9999
87168000;Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non-automobiles, autres que remorques et semi-remorques;0;;1993;9999
87169010;Chassis de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.;0;;1993;9999
87169030;Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a.;0;;1993;9999
87169050;Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a.;0;;1993;9999
87169090;Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a.;0;;1993;9999
88010010;"Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)";1;Nombre de pièces;2007;9999
88010090;Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants);1;Nombre de pièces;2007;9999
88021100;Hélicoptères d'un poids à vide <= 2000 kg;1;Nombre de pièces;2006;9999
88021200;Hélicoptères d'un poids à vide > 2000 kg;1;Nombre de pièces;2006;9999
88022000;Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide <= 2000 kg;1;Nombre de pièces;2006;9999
88023000;Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide > 2000 kg mais <= 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables);1;Nombre de pièces;2006;9999
88024000;Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide > 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables);1;Nombre de pièces;2006;9999
88026011;Satellites de télécommunications;1;Nombre de pièces;2017;9999
88026019;Véhicules spatiaux, y.c. les satellites (à l'excl. des satellites de télécommunications) ;1;Nombre de pièces;2017;9999
88026090;Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux;1;Nombre de pièces;1999;9999
88031000;Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.;0;;2006;9999
88032000;Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.;0;;2006;9999
88033000;Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs);0;;2006;9999
88039010;Parties de cerfs-volants, n.d.a.;0;;1993;9999
88039021;Parties des satellites de télécommunication, n.d.a.;0;;2017;9999
88039029;Parties de véhicules spatiaux, y.c. les satellites (à l'excl. des parties de satellites de télécommunications) ;0;;2017;9999
88039030;Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.;0;;1999;9999
88039090;Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux);0;;2006;9999
88040000;"Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a.";0;;1993;9999
88051010;Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.;0;;1993;9999
88051090;Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.;0;;1993;9999
88052100;Simulateurs de combat aérien et leurs parties;0;;2002;9999
88052900;Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties);0;;2006;9999
89011010;"Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime";1;Nombre de pièces;1993;9999
89011090;"Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime)";1;Nombre de pièces;1993;9999
89012010;Bateaux-citernes pour la navigation maritime;1;Nombre de pièces;1993;9999
89012090;Bateaux-citernes (autres que pour la navigation maritime);1;Capacité de charge utile en tonnes métriques;1993;9999
89013010;Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes), pour la navigation maritime;1;Nombre de pièces;1993;9999
89013090;Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime);1;Capacité de charge utile en tonnes métriques;1993;9999
89019010;Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes);1;Nombre de pièces;1993;9999
89019090;Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes);1;Capacité de charge utile en tonnes métriques;2011;9999
89020010;Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime;1;Nombre de pièces;2011;9999
89020090;"Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive)";1;Nombre de pièces;1993;9999
89031010;Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire <= 100 kg;1;Nombre de pièces;2001;9999
89031090;Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire > 100 kg;1;Nombre de pièces;1993;9999
89039110;Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime;1;Nombre de pièces;1993;9999
89039190;Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire (autres que pour la navigation maritime);1;Nombre de pièces;2011;9999
89039210;Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord), pour la navigation maritime;1;Nombre de pièces;1993;9999
89039291;Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord)(autres que pour la navigation maritime), longueur <= 7,5 m;1;Nombre de pièces;1993;9999
89039299;Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord) (autres que pour la navigation maritime), longueur > 7,5 m;1;Nombre de pièces;1993;9999
89039910;Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire <= 100 kg (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables);1;Nombre de pièces;1993;9999
89039991;Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur <= 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables);1;Nombre de pièces;1993;9999
89039999;Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur > 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu'à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables);1;Nombre de pièces;1993;9999
89040010;Remorqueurs pour la navigation maritime ou fluviale;1;Nombre de pièces;1993;9999
89040091;Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime;1;Nombre de pièces;1993;9999
89040099;Bateaux-pousseurs (autres que pour la navigation maritime);0;;1993;9999
89051010;Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime;1;Nombre de pièces;1993;9999
89051090;Bateaux-dragueurs (autres que pour la navigation maritime);1;Nombre de pièces;1993;9999
89052000;Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles;1;Nombre de pièces;1993;9999
89059010;Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre);1;Nombre de pièces;1993;9999
89059090;Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (autres que pour la navigation maritime, autres que bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre);1;Nombre de pièces;1993;9999
89061000;Navires de guerre;1;Nombre de pièces;2002;9999
89069010;Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer);1;Nombre de pièces;2002;9999
89069091;Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, dont le poids unitaire <= 100 kg (à l'excl. des bateaux à rames et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer);1;Nombre de pièces;2002;9999
89069099;Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime, autres que navires de guerre et non cités aux positions des n° 8901 à 8905, et autres que bateaux à dépecer), poids unitaire > 100 kg;1;Nombre de pièces;2002;9999
89071000;Radeaux gonflables;1;Nombre de pièces;1993;9999
89079000;Engins flottants, p.ex. réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises (sauf radeaux gonflables, bateaux des n° 8901 à 8906 et engins flottants à dépecer);1;Nombre de pièces;1993;9999
89080000;Bateaux et autres engins flottants à dépecer;0;;1993;9999
90011010;Câbles conducteurs d'images, de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544);0;;1993;9999
90011090;Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images);0;;1993;9999
90012000;Matières polarisantes en feuilles ou en plaques;0;;1993;9999
90013000;Verres de contact;1;Nombre de pièces;1993;9999
90014020;Verres de lunetterie en verre, non-correcteurs;1;Nombre de pièces;1993;9999
90014041;Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux;1;Nombre de pièces;1993;9999
90014049;Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple;1;Nombre de pièces;1993;9999
90014080;Verres de lunetterie en verre, correcteurs (autres que ceux complètement ouvrés sur les deux faces);1;Nombre de pièces;1993;9999
90015020;Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non-correcteurs;1;Nombre de pièces;1993;9999
90015041;Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux;1;Nombre de pièces;1993;9999
90015049;Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple;1;Nombre de pièces;1993;9999
90015080;Verres de lunetterie en matières autres que le verre, correcteurs (sauf ceux complètement ouvrés sur les deux faces);1;Nombre de pièces;1993;9999
90019000;Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non-montés (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie);0;;2006;9999
90021100;Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction;1;Nombre de pièces;1993;9999
90021900;Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction);1;Nombre de pièces;1993;9999
90022000;Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés;1;Nombre de pièces;1995;9999
90029000;Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs);0;;2006;9999
90031100;Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
90031900;Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques);1;Nombre de pièces;2011;9999
90039000;Parties de montures de lunettes ou d'articles simil., n.d.a.;0;;1993;9999
90041010;Lunettes solaires, avec verres travaillés optiquement;1;Nombre de pièces;1993;9999
90041091;Lunettes solaires avec verres en matières plastiques non-travaillés optiquement;1;Nombre de pièces;1995;9999
90041099;Lunettes solaires avec verres en verre non-travaillés optiquement;1;Nombre de pièces;1995;9999
90049010;Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil., avec verres en matières plastiques (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes);0;;1995;9999
90049090;Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil. (à l'excl. des lunettes avec verres en matières plastiques, des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes);0;;1995;9999
90051000;Jumelles;1;Nombre de pièces;1995;9999
90058000;Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie (à l'excl. des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou compris ailleurs);0;;1993;9999
90059000;Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie, n.d.a.;0;;1993;9999
90063000;Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire;1;Nombre de pièces;1993;9999
90064000;Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l'excl. des appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630);1;Nombre de pièces;1993;9999
90065100;Appareils photographiques, à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur <= 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630);1;Nombre de pièces;1993;9999
90065200;Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630);1;Nombre de pièces;1993;9999
90065310;Appareils photographiques jetables, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm;1;Nombre de pièces;1993;9999
90065380;Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (à l'excl. des appareils jetables, des appareils à développement et tirage instantanés ou à visée à travers l'objectif ainsi que des appareils photographiques spéciaux des n° 900610 ou 900630);1;Nombre de pièces;2007;9999
90065900;Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur > 35 mm ou pour films plans (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630);1;Nombre de pièces;1993;9999
90066100;Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques);1;Nombre de pièces;1993;9999
90066900;Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube à décharge [dits flashes électroniques]);1;Nombre de pièces;1993;9999
90069100;Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.;0;;2007;9999
90069900;Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.;0;;1999;9999
90071000;Caméras cinématographiques;1;Nombre de pièces;2012;9999
90072000;Projecteurs cinématographiques;1;Nombre de pièces;1996;9999
90079100;Parties et accessoires de caméras, n.d.a.;0;;1995;9999
90079200;Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a.;0;;1993;9999
90085000;Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires);1;Nombre de pièces;2012;9999
90089000;Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, n.d.a.;0;;1993;9999
90101000;Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique;0;;1993;9999
90105000;"Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes";0;;2007;9999
90106000;Écrans pour projections;0;;1996;9999
90109020;Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00, n.d.a.;0;;2017;9999
90109080;Parties et accessoires des appareils et du matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l’impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique, n.d.a.;0;;2017;9999
90111000;0;1;Nombre de pièces;2020;9999
90112010;Microscopes optiques pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules (autres que les microscopes stéréoscopiques);1;Nombre de pièces;1998;9999
90112090;Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques);1;Nombre de pièces;1998;9999
90118000;Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031);1;Nombre de pièces;1993;9999
90119000;0;0;;2020;9999
90121000;0;0;;2020;9999
90129000;0;0;;2020;9999
90131010;Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90;0;;2017;9999
90131090;"Lunettes de visée pour armes; périscopes";0;;2017;9999
90132000;Lasers (autres que les diodes laser);0;;1993;9999
90138020;Dispositifs à cristaux liquides à matrice active;0;;1999;9999
90138030;Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a.;0;;1994;9999
90138090;Loupes, compte-fils, microscopes stéréoscopes et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre;0;;1993;9999
90139005;Parties et accessoires des lunettes de visée pour armes ou périscopes;0;;2017;9999
90139010;Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides [LCD];0;;1995;9999
90139080;Parties et accessoires des lasers et autres appareils et instruments non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 90, n.d.a.;0;;2017;9999
90141000;Boussoles, y.c. les compas de navigation;0;;2006;9999
90142020;Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des boussoles et des appareils de radionavigation);1;Nombre de pièces;2006;9999
90142080;Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des centrales inertielles, des boussoles et des appareils de radionavigation);0;;2006;9999
90148000;Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation);0;;1993;9999
90149000;Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.;0;;2006;9999
90151000;0;0;;2020;9999
90152000;0;0;;2020;9999
90153010;Niveaux, électroniques;0;;1993;9999
90153090;Niveaux, non-électroniques;0;;1993;9999
90154000;0;0;;2020;9999
90158020;Instruments et appareils de météorologie, d’hydrologie ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie);0;;2017;9999
90158040;Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement ou d’hydrographie (à l’exclusion des  boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie);0;;2017;9999
90158080;Instruments et appareils d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie);0;;2017;9999
90159000;Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.;0;;1993;9999
90160010;Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids;1;Nombre de pièces;1993;9999
90160090;Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a.;0;;1993;9999
90171010;Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner;1;Nombre de pièces;1998;9999
90171090;Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters]);1;Nombre de pièces;1998;9999
90172005;Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage;1;Nombre de pièces;1998;9999
90172010;Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters]);0;;2011;9999
90172039;Instruments de traçage;1;Nombre de pièces;1995;9999
90172090;Instruments de calcul (règles, cercles à calcul et autres) (sauf machines à calculer);1;Nombre de pièces;1993;9999
90173000;Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031);1;Nombre de pièces;2011;9999
90178010;Mètres et règles divisées;0;;1993;9999
90178090;Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.;0;;1993;9999
90179000;Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.;0;;2007;9999
90181100;Électrocardiographes;0;;1993;9999
90181200;Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners];0;;1996;9999
90181300;Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique;0;;1996;9999
90181400;Appareils de scintigraphie;0;;1996;9999
90181910;Appareils d'électrodiagnostic de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques;0;;1997;9999
90181990;Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques);0;;1997;9999
90182000;Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine;0;;1993;9999
90183110;Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine;0;;1993;9999
90183190;Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'en matières plastiques, pour la médecine;0;;1993;9999
90183210;Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine;0;;1993;9999
90183290;Aiguilles à sutures, pour la médecine;0;;1993;9999
90183900;Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures);0;;1993;9999
90184100;Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires;0;;1993;9999
90184910;Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires;0;;1995;9999
90184990;Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.;0;;1995;9999
90185010;Instruments et appareils d'ophtalmologie, non-optiques, n.d.a.;0;;1993;9999
90185090;Instruments et appareils d'ophtalmologie, optiques, n.d.a.;0;;1993;9999
90189010;Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle;0;;1993;9999
90189020;Endoscopes pour la médecine;0;;1993;9999
90189030;Reins artificiels;0;;1993;9999
90189040;Appareils de diathermie (autres que les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges);0;;2011;9999
90189050;Appareils de transfusion, pour la médecine;0;;1993;9999
90189060;Instruments et appareils d'anesthésie;0;;1993;9999
90189075;Appareils pour la stimulation nerveuse;0;;1995;9999
90189084;Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.;0;;2011;9999
90191010;Vibromasseurs électriques;0;;1993;9999
90191090;Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (sauf vibromasseurs électriques);0;;1993;9999
90192000;"Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire";0;;1993;9999
90200000;Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire);0;;2006;9999
90211010;Articles et appareils d'orthopédie;0;;2002;9999
90211090;Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures;0;;2002;9999
90212110;Dents artificielles, en matières plastiques;1;Cent pièces;1993;9999
90212190;Dents artificielles, en matières autres que plastiques;1;Cent pièces;1993;9999
90212900;Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles);0;;1997;9999
90213100;Prothèses articulaires d'orthopédie;0;;2002;9999
90213910;Articles et appareils de prothèse oculaire;0;;2002;9999
90213990;Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires);0;;2002;9999
90214000;Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires);1;Nombre de pièces;1993;9999
90215000;Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires);1;Nombre de pièces;1993;9999
90219010;Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a.;0;;1993;9999
90219090;Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets);0;;1993;9999
90221200;Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information;1;Nombre de pièces;1996;9999
90221300;Appareils à rayons X pour l'art dentaire;1;Nombre de pièces;1996;9999
90221400;Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information);1;Nombre de pièces;1996;9999
90221900;Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire);1;Nombre de pièces;1993;9999
90222100;Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire;1;Nombre de pièces;1993;9999
90222900;Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire);1;Nombre de pièces;1993;9999
90223000;Tubes à rayons X;1;Nombre de pièces;1993;9999
90229020;Parties et accessoires d’appareils à rayons X;0;;2017;9999
90229080;Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils de la position 9022, n.d.a.;0;;2017;9999
90230010;Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique;0;;1993;9999
90230080;Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705, des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706 ainsi que des instruments et appareils des types utilisés pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique);0;;1995;9999
90241020;Machines et appareils universels d’essais des propriétés mécaniques des métaux ou pour essais de traction des métaux;0;;2017;9999
90241040;Machines et appareils d’essais de dureté des métaux;0;;2017;9999
90241080;Machines et appareils d’essais des propriétés mécaniques des métaux (hors essais universels, de traction et de dureté);0;;2017;9999
90248000;0;0;;2020;9999
90249000;Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a.;0;;1993;9999
90251120;Thermomètres à liquide, à lecture directe, médicaux ou vétérinaires;1;Nombre de pièces;2006;9999
90251180;Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres médicaux ou vétérinaires);1;Nombre de pièces;2006;9999
90251900;0;1;Nombre de pièces;2020;9999
90251920;Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, électroniques;1;Nombre de pièces;2006;9999
90258020;Baromètres, non-combinés à d'autres instruments;1;Nombre de pièces;1996;9999
90258040;Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques;0;;2006;9999
90258080;Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non électroniques;0;;2006;9999
90259000;Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.;0;;2006;9999
90261021;Débitmètres pour liquides, électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques);1;Nombre de pièces;2006;9999
90261029;Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques);1;Nombre de pièces;2006;9999
90261081;Débitmètres pour les liquides, non-électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques);1;Nombre de pièces;2006;9999
90261089;Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non-électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques);1;Nombre de pièces;2006;9999
90262020;Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques);1;Nombre de pièces;2006;9999
90262040;Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique;1;Nombre de pièces;2006;9999
90262080;Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non-électroniques (à l'excl. des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle automatiques);1;Nombre de pièces;2006;9999
90268020;Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, électroniques, n.d.a.;0;;2006;9999
90268080;Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non-électroniques, n.d.a.;0;;2006;9999
90269000;Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.;0;;2006;9999
90271010;Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques;1;Nombre de pièces;1993;9999
90271090;Analyseurs de gaz ou de fumées, non-électroniques;1;Nombre de pièces;1993;9999
90272000;Chromatographes et appareils d'électrophorèse;0;;2000;9999
90273000;Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques : UV, visibles, IR;0;;1993;9999
90275000;Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques : UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées);0;;1993;9999
90278005;Posemètres;0;;2007;9999
90278011;pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques;0;;1993;9999
90278017;Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a.;0;;1998;9999
90278020;0;0;;2020;9999
90278080;0;0;;2020;9999
90279000;0;0;;2020;9999
90281000;Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage;1;Nombre de pièces;1993;9999
90282000;Compteurs de liquides, y.c. les compteurs pour leur étalonnage;1;Nombre de pièces;1993;9999
90283011;Compteurs d'électricité pour courant alternatif, monophasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage;1;Nombre de pièces;1993;9999
90283019;Compteurs d'électricité pour courant alternatif, polyphasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage;1;Nombre de pièces;1993;9999
90283090;Compteurs d'électricité pour courant continu, y.c. les compteurs pour leur étalonnage;1;Nombre de pièces;1993;9999
90289010;Parties et accessoires de compteurs d'électricité, n.d.a.;0;;1993;9999
90289090;Parties et accessoires de compteurs de gaz ou de liquides, n.d.a.;0;;1993;9999
90291000;Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité);0;;2006;9999
90292031;Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres;0;;1993;9999
90292038;Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres);0;;2006;9999
90292090;Stroboscopes;0;;1993;9999
90299000;Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a.;0;;2006;9999
90301000;Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes;0;;2006;9999
90302000;Oscilloscopes et oscillographes;0;;2017;9999
90303100;Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur;0;;2006;9999
90303200;Multimètres avec dispositif enregistreur;0;;2007;9999
90303320;Instruments pour la mesure de la résistance, sans dispositif enregistreur;0;;2017;9999
90303370;0;0;;2020;9999
90303900;Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes);0;;2007;9999
90304000;Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.);0;;2006;9999
90308200;Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur;0;;1996;9999
90308400;Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur);0;;2007;9999
90308900;0;0;;2020;9999
90309000;Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.;0;;2017;9999
90311000;Machines à équilibrer les pièces mécaniques;0;;1993;9999
90312000;Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc.;0;;1993;9999
90314100;Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur;0;;1996;9999
90314910;Projecteurs de profils;1;Nombre de pièces;2007;9999
90314990;Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90;0;;2007;9999
90318020;Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, n.d.a. dans le chapitre 90;0;;2017;9999
90318080;Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle non optiques, n.d.a. dans le chapitre 90;0;;2017;9999
90319000;Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.;0;;2017;9999
90321020;Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques;1;Nombre de pièces;2006;9999
90321080;Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques;1;Nombre de pièces;2017;9999
90322000;Manostats [pressostats] (sauf les articles de robinetterie du n° 8481);1;Nombre de pièces;2006;9999
90328100;Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481);0;;2006;9999
90328900;Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481);0;;2006;9999
90329000;Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a.;0;;2006;9999
90330010;Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) pour appareils du chapitre 90;0;;2017;9999
90330090;Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a.;0;;2017;9999
90992001;Verres de lunettes transportés par colis postaux;0;;1993;9999
90992002;Montures de lunettes, lunettes montées et autres marchandises du chapitre 90 (Appareils d'optique, de photographie, de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision, médico-chirurgicaux …), transportées par colis postaux;0;;1993;9999
91011100;Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier);1;Nombre de pièces;1993;9999
91011900;Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier);1;Nombre de pièces;1993;9999
91012100;Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier);1;Nombre de pièces;1993;9999
91012900;Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier);1;Nombre de pièces;1993;9999
91019100;Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets);1;Nombre de pièces;1993;9999
91019900;Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets);1;Nombre de pièces;1993;9999
91021100;Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux);1;Nombre de pièces;1993;9999
91021200;Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux);1;Nombre de pièces;1993;9999
91021900;Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux);1;Nombre de pièces;1993;9999
91022100;Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux);1;Nombre de pièces;1993;9999
91022900;Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux);1;Nombre de pièces;1993;9999
91029100;Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux);1;Nombre de pièces;1993;9999
91029900;Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux);1;Nombre de pièces;1993;9999
91031000;Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104);1;Nombre de pièces;1993;9999
91039000;Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104);1;Nombre de pièces;1993;9999
91040000;Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules;1;Nombre de pièces;2006;9999
91051100;Réveils fonctionnant électriquement;1;Nombre de pièces;1996;9999
91051900;Réveils ne fonctionnant pas électriquement;1;Nombre de pièces;1995;9999
91052100;Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement;1;Nombre de pièces;1995;9999
91052900;Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement;1;Nombre de pièces;1996;9999
91059100;Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales);1;Nombre de pièces;1996;9999
91059900;Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales);1;Nombre de pièces;2011;9999
91061000;"Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs";1;Nombre de pièces;1995;9999
91069000;Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs);1;Nombre de pièces;2011;9999
91070000;Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone;1;Nombre de pièces;1993;9999
91081100;Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique;1;Nombre de pièces;1993;9999
91081200;Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement;1;Nombre de pièces;1993;9999
91081900;Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique;1;Nombre de pièces;1993;9999
91082000;Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique;1;Nombre de pièces;1993;9999
91089000;Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel;1;Nombre de pièces;2002;9999
91091000;Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l'exclusion des mouvements de montres);1;Nombre de pièces;2012;9999
91099000;Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement (sauf mouvements de montre);1;Nombre de pièces;2006;9999
91101110;Mouvements de montres complets, non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier-spiral;1;Nombre de pièces;1993;9999
91101190;Mouvements de montres complets, non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons] (autres qu'à balancier-spiral);1;Nombre de pièces;1993;9999
91101200;Mouvements de montres incomplets, assemblés;0;;1993;9999
91101900;Ébauches de mouvements d'horlogerie;0;;1993;9999
91109000;Mouvements d'horlogerie complets non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets et assemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres);0;;1993;9999
91111000;Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux;1;Nombre de pièces;1993;9999
91112000;Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux communs, également dorés ou argentés;1;Nombre de pièces;2004;9999
91118000;Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou qu'en métaux communs;1;Nombre de pièces;1993;9999
91119000;Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, n.d.a.;0;;1993;9999
91122000;Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102);1;Nombre de pièces;2002;9999
91129000;Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.;0;;1993;9999
91131010;Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a.;0;;1993;9999
91131090;Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.;0;;1993;9999
91132000;Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.;0;;1993;9999
91139000;Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.;0;;2011;9999
91141000;Ressorts d'horlogerie, y.c. les spiraux;0;;1993;9999
91143000;Cadrans d'horlogerie;0;;1993;9999
91144000;Platines et ponts d'horlogerie;0;;1993;9999
91149000;Fournitures d'horlogerie, n.d.a.;0;;1993;9999
91992000;Colis postaux du chapitre 91 (Horlogerie);0;;1993;9999
92011010;Pianos droits, neufs;1;Nombre de pièces;1993;9999
92011090;Pianos droits, usagés;1;Nombre de pièces;1993;9999
92012000;Pianos à queue;1;Nombre de pièces;1993;9999
92019000;Clavecins et autres instruments à cordes à clavier (autres que pianos);0;;1993;9999
92021010;Violons;1;Nombre de pièces;1993;9999
92021090;Instruments de musique à cordes frottées à l'aide d'un archet (à l'excl. des violons);1;Nombre de pièces;1993;9999
92029030;Guitares;1;Nombre de pièces;1993;9999
92029080;Mandolines, cithares et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées et guitares);1;Nombre de pièces;2004;9999
92051000;Instruments dits cuivres;1;Nombre de pièces;1993;9999
92059010;Accordéons et instruments simil.;1;Nombre de pièces;2007;9999
92059030;Harmonicas à bouche;1;Nombre de pièces;2007;9999
92059050;"Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)";0;;2007;9999
92059090;Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits cuivres, des accordéons et instruments simil., des harmonicas à bouche, des orgues à tuyaux et à clavier ainsi que des harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques);0;;2007;9999
92060000;Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, p.ex.);0;;1995;9999
92071010;Orgues électriques à clavier;1;Nombre de pièces;1993;9999
92071030;Pianos numériques à clavier;1;Nombre de pièces;1993;9999
92071050;Synthétiseurs à clavier;1;Nombre de pièces;1993;9999
92071080;Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (à l'excl. des orgues, des accordéons, des synthétiseurs et des pianos numériques);0;;1993;9999
92079010;Guitares électriques;1;Nombre de pièces;1993;9999
92079090;Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques sans clavier (sauf guitares);0;;1993;9999
92081000;Boîtes à musique;0;;1993;9999
92089000;"Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche";0;;1993;9999
92093000;Cordes harmoniques;0;;1993;9999
92099100;Parties et accessoires de pianos, n.d.a.;0;;1993;9999
92099200;Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques);0;;1993;9999
92099400;Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, n.d.a.;0;;1993;9999
92099920;Parties et accessoires pour clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche et autres instruments de musique à vent du n° 9205, n.d.a.;0;;2007;9999
92099940;Métronomes et diapasons;0;;2007;9999
92099950;Mécanismes de boîtes à musique;0;;2007;9999
92099970;Parties et accessoires d'instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres  instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent);0;;2001;9999
92992000;"Colis postaux du chapitre 92 (Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments)";0;;1993;9999
93011000;Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers];1;Nombre de pièces;2012;9999
93012000;"Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil.";1;Nombre de pièces;2002;9999
93019000;Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l'excl. des pièces d'artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des revolvers et pistolets du n° 9302 et d'armes blanches du n° 9307);1;Nombre de pièces;2002;9999
93020000;Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre);1;Nombre de pièces;2004;9999
93031000;Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche;1;Nombre de pièces;1993;9999
93032010;Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz);1;Nombre de pièces;1998;9999
93032095;Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses;1;Nombre de pièces;1998;9999
93033000;Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz);1;Nombre de pièces;1995;9999
93039000;Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre);1;Nombre de pièces;1993;9999
93040000;Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307);1;Nombre de pièces;1993;9999
93051000;Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a.;0;;1993;9999
93052000;Parties et accessoires de fusils ou carabines du n° 9303, n.d.a.;0;;2012;9999
93059100;Parties et accessoires des armes de guerre du n° 9301, n.d.a.;0;;2002;9999
93059900;Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303);0;;2002;9999
93062100;Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse;1;Mille pièces;1993;9999
93062900;"Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé";0;;2011;9999
93063010;Cartouches et leurs parties pour revolvers et pistolets du n° 9302 et pour pistolets-mitrailleurs du n° 9301;0;;1993;9999
93063030;Cartouches et leurs parties pour armes de guerre;0;;1993;9999
93063090;Cartouches et leurs parties, n.d.a.;0;;2011;9999
93069010;Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.;0;;1993;9999
93069090;Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.;0;;1993;9999
93070000;Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes);0;;1993;9999
94011000;Sièges pour véhicules aériens;0;;2006;9999
94012000;Sièges pour véhicules automobiles;0;;1993;9999
94013000;Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure);0;;2011;9999
94014000;Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l'excl. de ceux pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie);0;;1993;9999
94015200;Sièges en bambou;0;;2017;9999
94015300;Sièges en rotin;0;;2017;9999
94015900;Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin);0;;2007;9999
94016100;Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non-transformables en lits);0;;1993;9999
94016900;Sièges, avec bâti en bois, non-rembourrés;0;;1993;9999
94017100;Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie);0;;1993;9999
94017900;Sièges, avec bâti en métal non-rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie);0;;1993;9999
94018000;Sièges, n.d.a.;0;;1993;9999
94019010;Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.;0;;1993;9999
94019030;Parties de sièges, en bois, n.d.a.;0;;1994;9999
94019080;Parties de sièges, n.d.a. (à l'excl. des articles en bois);0;;1994;9999
94021000;Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation, et leurs parties, n.d.a.;0;;1993;9999
94029000;Tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards);0;;1993;9999
94031051;Bureaux avec bâti en métal;0;;1993;9999
94031058;Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en métal (sauf bureaux, et tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017);0;;2011;9999
94031091;Armoires à portes, à volets ou à clapets, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal;0;;1993;9999
94031093;Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal;0;;1993;9999
94031098;Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017, armoires à portes, volets, clapets ou tiroirs et sauf sièges);0;;2011;9999
94032020;Lits en métal (à l'excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques);0;;2006;9999
94032080;Meubles en métal (à l'excl. des meubles de bureau, des meubles pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire et la chirurgie, des lits et des sièges);0;;2006;9999
94033011;Bureaux avec bâti en bois;0;;1993;9999
94033019;Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en bois (sauf bureaux et sièges);0;;1993;9999
94033091;Armoires de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en bois;0;;1993;9999
94033099;Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en bois (sauf armoires);0;;1993;9999
94034010;Éléments de cuisines;0;;1994;9999
94034090;Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines);0;;1994;9999
94035000;Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges);0;;1993;9999
94036010;Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges);0;;1993;9999
94036030;Meubles de magasins, en bois (sauf sièges);0;;1993;9999
94036090;Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges);0;;1993;9999
94037000;Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges);0;;2006;9999
94038200;Meubles en bambou (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie);0;;2017;9999
94038300;Meubles en rotin (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie);0;;2017;9999
94038900;Meubles en autres matières, y compris l'osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie);0;;2007;9999
94039010;Parties de meubles en métal, autres que sièges, n.d.a.;0;;1993;9999
94039030;Parties de meubles en bois, autres que sièges, n.d.a.;0;;1993;9999
94039090;Parties de meubles, n.d.a. (sauf en métal ou en bois et autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie);0;;1993;9999
94041000;Sommiers (sauf ressorts pour sièges);0;;1993;9999
94042110;Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non;0;;1993;9999
94042190;Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non;0;;1993;9999
94042910;Matelas à ressorts métalliques;0;;1993;9999
94042990;Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers);0;;1993;9999
94043000;Sacs de couchage, y.c. avec chauffage électrique;1;Nombre de pièces;2001;9999
94049010;Articles de literie et simil., garnis avec des plumes ou duvets (sauf matelas et sacs de couchage);0;;1993;9999
94049090;Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (autres que garnis avec des plumes ou duvets, sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps);0;;1993;9999
94051021;Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence;0;;1993;9999
94051040;Appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou céramiques (à l'excl. des matières plastiques utilisées pour lampes et tubes à incandescence);0;;2011;9999
94051050;Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre;0;;1993;9999
94051091;Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre);0;;1993;9999
94051098;Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre);0;;2006;9999
94052011;Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence;0;;1993;9999
94052040;Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques ou céramiques, pour lampes et tubes à décharge;0;;2011;9999
94052050;Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en verre;0;;1993;9999
94052091;Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à incandescence (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre);0;;1993;9999
94052099;Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à décharge (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre);0;;1993;9999
94053000;Guirlandes électriques pour arbres de Noël;0;;1993;9999
94054010;Projecteurs électriques (autres que pour véhicules aériens, véhicules automobiles ou cycles et autres que lampes de projecteur);0;;1993;9999
94054031;Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.;0;;1993;9999
94054035;Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.;0;;1993;9999
94054039;Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, n.d.a.;0;;1993;9999
94054091;Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.;0;;1993;9999
94054095;Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.;0;;1993;9999
94054099;Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, n.d.a.;0;;1993;9999
94055000;Appareils d'éclairage non-électriques, n.d.a.;0;;1993;9999
94056020;Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en matières plastiques;0;;2006;9999
94056080;Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en autres matières que plastiques;0;;2006;9999
94059110;Parties en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'excl. des projecteurs);0;;2011;9999
94059190;Parties en verre d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.;0;;1993;9999
94059200;Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.;0;;2006;9999
94059900;Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.;0;;2006;9999
94061000;Constructions préfabriquées, en bois, même incomplètes ou non assemblées;0;;2017;9999
94069010;Résidences mobiles, même incomplètes ou non assemblées;0;;2017;9999
94069031;Serres préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier;0;;2017;9999
94069038;Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l’exclusion des résidences mobiles et des serres);0;;2017;9999
94069090;Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier);0;;2017;9999
95030010;Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes);0;;2007;9999
95030021;Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non;0;;2007;9999
95030029;Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.;0;;2007;9999
95030030;"Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler";0;;2007;9999
95030035;Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques;0;;2007;9999
95030039;Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l'excl. des modèles réduits à assembler);0;;2007;9999
95030041;Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, rembourrés;0;;2007;9999
95030049;Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, non-rembourrés;0;;2007;9999
95030055;Instruments et appareils de musique-jouets;0;;2007;9999
95030061;Puzzles en bois;0;;2007;9999
95030069;Puzzles (autres qu'en bois);0;;2007;9999
95030070;Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles);0;;2007;9999
95030075;Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines);0;;2007;9999
95030079;Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines);0;;2007;9999
95030081;Armes-jouets;0;;2007;9999
95030085;Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage;0;;2007;9999
95030087;Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants;0;;2017;9999
95030095;Jouets en matière plastique, n.d.a.;0;;2007;9999
95030099;Jouets n.d.a.;0;;2007;9999
95042000;Billards de tout genre et leurs accessoires;0;;2011;9999
95043010;Jeux avec écran, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement;1;Nombre de pièces;1993;9999
95043020;Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran et jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]);1;Nombre de pièces;2011;9999
95043090;Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]);0;;1993;9999
95044000;Cartes à jouer;0;;1993;9999
95045000;Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement);0;;2012;9999
95049010;Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société;0;;1993;9999
95049080;Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition);0;;2012;9999
95051010;Articles pour fêtes de Noël, en verre (sauf guirlandes électriques);0;;1993;9999
95051090;Articles pour fêtes de Noël (autres qu'en verre), sauf guirlandes électriques, sapins naturels et supports pour arbres de Noël;0;;1993;9999
95059000;Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.;0;;1993;9999
95061110;Skis de fond;1;Nombre de paires;1993;9999
95061121;Monoskis et surfs des neiges;1;Nombre de pièces;2001;9999
95061129;Skis alpins (à l'excl. des monoskis et surfs des neiges);1;Nombre de paires;2001;9999
95061180;Skis de neige (à l'excl. des skis de fond et des skis alpins) ;1;Nombre de paires;1999;9999
95061200;Fixations pour skis de neige;0;;1993;9999
95061900;Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis);0;;1995;9999
95062100;Planches à voile;0;;1993;9999
95062900;Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile);0;;1995;9999
95063100;Clubs de golf complets;1;Nombre de pièces;1993;9999
95063200;Balles de golf;1;Nombre de pièces;1993;9999
95063910;Parties et pièces détachées de clubs de golf;0;;1993;9999
95063990;Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties);0;;1993;9999
95064000;Articles et matériel pour le tennis de table;0;;2011;9999
95065100;Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table);0;;1993;9999
95065900;Raquettes de badminton ou simil., même non-cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table);0;;1995;9999
95066100;Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table);0;;1993;9999
95066200;Ballons et balles gonflables;0;;2011;9999
95066910;Balles de cricket et de polo;0;;1993;9999
95066990;Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table);0;;1993;9999
95067010;Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace;1;Nombre de paires;1993;9999
95067030;Patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes;1;Nombre de paires;1993;9999
95067090;Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.;0;;1993;9999
95069110;Appareils d'exercices à système d'effort modulable;0;;2001;9999
95069190;Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices à système d'effort modulable);0;;2001;9999
95069910;Articles de cricket et de polo (autres que les balles);0;;1993;9999
95069990;"Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires";0;;1993;9999
95071000;Cannes à pêche;0;;1993;9999
95072010;Hameçons avec empile ou non (non-montés);0;;1993;9999
95072090;Hameçons avec empile ou non, montés;0;;1993;9999
95073000;Moulinets pour la pêche;0;;1993;9999
95079000;"Articles pour la pêche à la ligne n.d.a. ; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil. ; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)";0;;1993;9999
95081000;Cirques ambulants et ménageries ambulantes;0;;2002;9999
95089000;"Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)";0;;2002;9999
95992000;"Colis postaux du chapitre 95 (Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires)";0;;1993;9999
96011000;Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.;0;;1993;9999
96019000;Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.;0;;2011;9999
96020000;"Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non-durcie, travaillée et ouvrages en cette matière";0;;1993;9999
96031000;Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées;1;Nombre de pièces;1993;9999
96032100;Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires;1;Nombre de pièces;1993;9999
96032930;Brosses à cheveux;1;Nombre de pièces;1993;9999
96032980;Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux);0;;2001;9999
96033010;Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire;1;Nombre de pièces;1993;9999
96033090;Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques;1;Nombre de pièces;1993;9999
96034010;Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 9603 30);1;Nombre de pièces;1993;9999
96034090;Tampons et rouleaux à peindre;1;Nombre de pièces;1993;9999
96035000;Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules;0;;1993;9999
96039010;Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur);1;Nombre de pièces;1993;9999
96039091;"Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)";0;;1993;9999
96039099;"Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.";0;;1993;9999
96040000;Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires);0;;1993;9999
96050000;Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure);0;;1993;9999
96061000;Boutons-pression et leurs parties;0;;1993;9999
96062100;Boutons en matières plastiques (non-recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette);0;;1993;9999
96062200;Boutons en métaux communs (non-recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette);0;;1993;9999
96062900;Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non-recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette);0;;1993;9999
96063000;"Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons";0;;1993;9999
96071100;Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs;1;Mètre;1993;9999
96071900;Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs;1;Mètre;1993;9999
96072010;Parties de fermetures à glissière, en métaux communs;0;;1995;9999
96072090;Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs);0;;1995;9999
96081010;Stylos et crayons à bille, à encre liquide;1;Nombre de pièces;1993;9999
96081092;Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide);1;Nombre de pièces;2011;9999
96081099;Stylos et crayons à bille à cartouche non-remplaçable (autres qu'à encre liquide);1;Nombre de pièces;2011;9999
96082000;Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses;1;Nombre de pièces;1993;9999
96083000;Stylos à plume et autres stylos;1;Nombre de pièces;2012;9999
96084000;Porte-mine;1;Nombre de pièces;1993;9999
96085000;Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine;0;;1993;9999
96086000;Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe;1;Nombre de pièces;2012;9999
96089100;Plumes à écrire et becs pour plumes;0;;1993;9999
96089900;"Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs";0;;2011;9999
96091010;Crayons à gaine avec mine de graphite;0;;1993;9999
96091090;Crayons à gaine (autres qu'avec mine de graphite);0;;1993;9999
96092000;Mines pour crayons ou porte-mine;0;;1993;9999
96099010;Pastels et fusains;0;;1993;9999
96099090;Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs;0;;1993;9999
96100000;Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés;0;;1993;9999
96110000;"Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main";0;;1993;9999
96121010;Rubans encreurs en matières plastiques pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières plastiques (autres qu'en matières textiles);0;;1993;9999
96121020;Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur < 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines;0;;1995;9999
96121080;Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 9612 10 20);0;;1995;9999
96122000;Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte;0;;1993;9999
96131000;Briquets de poche, à gaz (non-rechargeables);1;Nombre de pièces;1993;9999
96132000;Briquets de poche, à gaz, rechargeables;1;Nombre de pièces;2011;9999
96138000;Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs);0;;1993;9999
96139000;Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.;0;;1993;9999
96140010;Ébauchons de pipes, en bois ou en racine;0;;2007;9999
96140090;Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois);0;;2007;9999
96151100;Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques;0;;1993;9999
96151900;Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques;0;;1993;9999
96159000;"Épingles à cheveux ; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516) ; parties";0;;1993;9999
96161010;Vaporisateurs de toilette;0;;1993;9999
96161090;Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette;0;;1993;9999
96162000;Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette;0;;1993;9999
96170000;Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre);0;;2011;9999
96180000;"Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)";0;;1993;9999
96190030;Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles;0;;2014;9999
96190040;Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates);0;;2014;9999
96190050;Couches et langes pour bébés et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates);0;;2014;9999
96190071;Serviettes hygiéniques (sauf en matières textiles);0;;2014;9999
96190075;Tampons hygiéniques (sauf en matières textiles);0;;2014;9999
96190079;Articles hygiéniques pour femmes (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques);0;;2014;9999
96190081;Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles);0;;2014;9999
96190089;Articles hygiéniques, p. ex. articles pour l’incontinence (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés);0;;2014;9999
96200010;Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90;0;;2017;9999
96200091;Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à l’exclusion de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90);0;;2017;9999
96200099;Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à l’exclusion de ceux en matières plastiques ou en aluminium, de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90);0;;2017;9999
96992000;Colis postaux du chapitre 96 (Ouvrages divers);0;;1993;9999
97011000;Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'excl. des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main);0;;1993;9999
97019000;Collages et tableautins simil.;0;;1993;9999
97020000;Gravures, estampes et lithographies originales;0;;1993;9999
97030000;Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières;0;;1993;9999
97040000;Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non-oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue;0;;1993;9999
97050000;Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique;0;;1993;9999
97060000;Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge;0;;1993;9999
98807300;Composants d'ensembles industriels du chapitre 73;0;;1993;9999
98808400;Composants d'ensembles industriels du chapitre 84;0;;2007;9999
98808500;Composants d'ensembles industriels du chapitre 85;0;;1993;9999
98809900;Composants d'ensembles industriels non classés ailleurs;0;;1993;9999
99050000;Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale;0;;2011;9999
99190000;Autres biens appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale;0;;2011;9999
99201200;Colis postaux du chapitre 12;0;;1993;9999
99202900;Colis postaux du chapitre 29;0;;1993;9999
99203000;Colis postaux du chapitre 30;0;;1993;9999
99203300;Colis postaux du chapitre 33;0;;1993;9999
99203700;Colis postaux du chapitre 37;0;;1993;9999
99204200;Colis postaux du chapitre 42;0;;1993;9999
99204900;Colis postaux du chapitre 49;0;;1993;9999
99205200;Colis postaux du chapitre 52;0;;1993;9999
99205500;Colis postaux du chapitre 55;0;;1993;9999
99205800;Colis postaux du chapitre 58;0;;1993;9999
99206000;Colis postaux du chapitre 60;0;;1993;9999
99206100;Colis postaux du chapitre 61;0;;1993;9999
99206200;Colis postaux du chapitre 62;0;;1993;9999
99206300;Colis postaux du chapitre 63;0;;1993;9999
99206400;Colis postaux du chapitre 64;0;;1993;9999
99206500;Colis postaux du chapitre 65;0;;1993;9999
99207101;Perles fines transportées par colis postaux;0;;1993;9999
99207104;Colis postaux du chapitre 71 à l'exclusion des perles fines;0;;1993;9999
99208200;Colis postaux du chapitre 82;0;;1993;9999
99208400;Colis postaux du chapitre 84;0;;1993;9999
99208500;Colis postaux du chapitre 85;0;;1993;9999
99209001;Verres de lunettes transportés par colis postaux;0;;1993;9999
99209002;Montures de lunettes, lunettes montées et autres marchandises du chapitre 90, transportées par colis postaux;0;;1993;9999
99209100;Colis postaux du chapitre 91;0;;1993;9999
99209200;Colis postaux du chapitre 92;0;;1993;9999
99209500;Colis postaux du chapitre 95;0;;1993;9999
99209600;Colis postaux du chapitre 96;0;;1993;9999
99209900;Colis postaux non classés ailleurs;0;;1993;9999
99302400;Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs (marchandises des chapitres 01 à 24);0;;1993;9999
99302700;Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs (marchandises du chapitre 27);0;;1993;9999
99309900;Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs (marchandises des chapitres autres que de 01 à 24 et que 27);0;;1993;9999
99312400;Biens destinés à l’équipage de l’installation en haute mer ou nécessaires au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer (marchandises des chapitres 01 à 24);0;;2011;9999
99312700;Biens destinés à l’équipage de l’installation en haute mer ou nécessaires au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer (marchandises du chapitre 27);0;;2011;9999
99319900;Biens destinés à l’équipage de l’installation en haute mer ou nécessaires au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer (marchandises des chapitres autres que de 01 à 24 et que 27);0;;2011;9999
99500000;Marchandises de faible valeurs dans les échanges intra-communautaires;0;;1993;9999
99988000;Composants d'ensembles industriels non classés ailleurs;0;;1993;9999
99992000;Colis postaux non classés ailleurs;0;;1993;9999
