"NC8";"Libelle";"usup";"pusup";"Début";"Fin"
"01012100";"Chevaux reproducteurs de race pure";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01012910";"Chevaux destinés à la boucherie";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01012990";"Chevaux vivants (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure ainsi que des animaux destinés à la boucherie)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01013000";"Ânes, vivants";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01019000";"Mulets et bardots, vivants";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022110";"Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] reproductrices, de race pure";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022130";"Vaches reproductrices, de race pure (à l’excl. des génisses)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022190";"Bovins domestiques reproducteurs, de race pure (à l’excl. des vaches et des génisses)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022905";"Bovins domestiques vivants, du sous-genre Bibos ou Poephagus (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)";"Nombre de pièces";"1";"2013";"2025"
"01022910";"Bovins domestiques vivants, d’un poids <= 80 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022921";"Bovins domestiques d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022929";"Bovins domestiques vivants, d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022941";"Bovins domestiques d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg, destinés à la boucherie";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022949";"Bovins domestiques vivants, d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022951";"Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022959";"Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022961";"Vaches d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie (à l’excl. des génisses)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022969";"Vaches vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure, des génisses et des animaux destinés à la boucherie)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022991";"Bovins domestiques d’un poids > 300 kg, destinés à la boucherie (à l’excl. des génisses et des vaches)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01022999";"Bovins domestiques vivants, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des vaches, des génisses, des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01023100";"Buffles reproducteurs de race pure";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01023910";"Buffles domestiques, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01023990";"Buffles vivants (à l'excl. des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01029020";"Animaux reproducteurs de race pure de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques et des buffles)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01029091";"Animaux domestiques vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles et des animaux reproducteurs de race pure)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01029099";"Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles, des animaux reproducteurs de race pure et des espèces domestiques)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01031000";"Porcins reproducteurs de race pure";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01039110";"Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01039190";"Porcins des espèces non domestiques, vivants, d'un poids < 50 kg";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01039211";"Truies, [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids >= 160 kg, ayant mis bas au moins une fois (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01039219";"Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des truies d'un poids >= 160 kg ayant mis bas au moins une fois)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01039290";"Porcins, des espèces non domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01041010";"Ovins reproducteurs de race pure";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01041030";"Agneaux jusqu'à l'âge d'un an, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01041080";"Ovins, vivants (à l'excl. des agneaux et des animaux reproducteurs de race pure)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01042010";"Caprins reproducteurs de race pure";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01042090";"Caprins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01051111";"Poussins femelles de sélection et de multiplication, de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01051119";"Poussins femelles de sélection et de multiplication [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01051191";"Coqs et poules de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des poussins femelles de sélection et de multiplication)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01051199";"Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte ainsi que des poussins femelles de sélection et de multiplication)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01051200";"Dindes et dindons [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"01051300";"Canards domestiques, vivants, d’un poids <= 185 g";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01051400";"Oies domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01051500";"Pintades domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01059400";"Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"01059910";"Canards [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01059920";"Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01059930";"Dindons et dindes [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01059950";"Pintades [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"01061100";"Primates, vivants";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"01061200";"Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), vivants";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"01061300";"Chameaux et autres camélidés (Camélidés), vivants";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01061410";"Lapins domestiques, vivants";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01061490";"Lapins et lièvres, vivants (à l'excl. des lapins domestiques)";"vide";"0";"2012";"2025"
"01061900";"Mammifères vivants (à l’excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine)";"vide";"0";"2012";"2025"
"01062000";"Reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards], vivants";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"01063100";"Oiseaux de proie, vivants";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"01063200";"Psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès], vivants";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"01063300";"Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"01063910";"Pigeons, vivants";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"01063980";"Oiseaux, vivants (à l’excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches, émeus et pigeons)";"vide";"0";"2012";"2025"
"01064100";"Abeilles, vivantes";"vide";"0";"2012";"2025"
"01064900";"Insectes, vivants (à l'excl. des abeilles)";"vide";"0";"2012";"2025"
"01069000";"Animaux, vivants (à l’excl. des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)";"vide";"0";"2002";"2025"
"02011000";"Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02012020";"Quartiers dits ""compensés"", de bovins, non désossés, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02012030";"Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02012050";"Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02012090";"Viandes de bovins, non désossées, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02013000";"Viandes désossées de bovins, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02021000";"Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02022010";"Quartiers compensés de bovins, non désossés, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02022030";"Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02022050";"Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02022090";"Viandes de bovins, non désossées, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02023010";"Quartiers avant de bovins, désossés, congelés, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'excl. du filet, en un seul morceau";"vide";"0";"1993";"2025"
"02023050";"Découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes de bovins, désossées, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02023090";"Viandes désossées de bovins, congelées (à l'excl. des quartiers avant entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière [sauf filet, en un seul morceau] ainsi que les découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02031110";"Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02031190";"Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02031211";"Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02031219";"Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02031290";"Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02031911";"Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02031913";"Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02031915";"Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02031955";"Viandes désossées de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02031959";"Viandes non désossées, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines et leurs morceaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02031990";"Viandes de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02032110";"Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02032190";"Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02032211";"Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02032219";"Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02032290";"Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02032911";"Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
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"02032915";"Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02032955";"Viandes désossées de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02032959";"Viandes non désossées, de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02032990";"Viandes de porcins non domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02041000";"Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02042100";"Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02042210";"Casques ou demi-casques, d'ovins, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02042230";"Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02042250";"Culottes ou demi-culottes, d'ovins, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02042290";"Viandes non désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02042300";"Viandes désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02043000";"Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02044100";"Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux), congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02044210";"Casques ou demi-casques, d'ovins, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02044230";"Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02044250";"Culottes ou demi-culottes, d'ovins, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02044290";"Morceaux non désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02044310";"Viandes désossées d'agneau, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02044390";"Viandes désossées d'ovins, congelées (à l'excl. des viandes d'agneau)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045011";"Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045013";"Casques ou demi-casques, de caprins, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045015";"Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045019";"Culottes ou demi-culottes, de caprins, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045031";"Morceaux non désossés, de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045039";"Morceaux désossés, de caprins, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045051";"Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045053";"Casques ou demi-casques, de caprins, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045055";"Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045059";"Culottes ou demi-culottes, de caprins, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045071";"Morceaux non désossés, de caprins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02045079";"Morceaux désossés, de caprins, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02050020";"Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2004";"2025"
"02050080";"Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelées";"vide";"0";"2004";"2025"
"02061010";"Abats comestibles de bovins, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02061095";"Onglets et hampes de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02061098";"Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des onglets et hampes)";"vide";"0";"2008";"2025"
"02062100";"Langues de bovins, comestibles, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02062200";"Foies de bovins, comestibles, congelés";"vide";"0";"2001";"2025"
"02062910";"Abats comestibles de bovins, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'excl. des langues et des foies)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02062991";"Onglets et hampes de bovins, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02062999";"Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des langues, foies, onglets et hampes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02063000";"Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2004";"2025"
"02064100";"Foies de porcins, comestibles, congelés";"vide";"0";"2004";"2025"
"02064900";"Abats comestibles de porcins, congelés (à l'excl. des foies)";"vide";"0";"2008";"2025"
"02068010";"Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"02068091";"Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02068099";"Abats comestibles d'ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02069010";"Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"02069091";"Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02069099";"Abats comestibles d'ovins ou de caprins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02071110";"Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'poulets 83%', frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071130";"Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071190";"Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'poulets 83%' et des 'poulets 70%')";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071210";"Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071290";"Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', congelés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'poulets 70%')";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071310";"Morceaux désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071320";"Demis ou quarts de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071330";"Ailes entières, même sans la pointe, de coqs et de poules [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071340";"Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071350";"Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071360";"Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071370";"Morceaux non désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cou, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071391";"Foies de coqs et de poules [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071399";"Abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071410";"Morceaux désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071420";"Demis ou quarts de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071430";"Ailes entières, même sans la pointe, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelées";"vide";"0";"1996";"2025"
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"02071450";"Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071460";"Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071470";"Morceaux non désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'aile, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071491";"Foies de coqs ou de poules [des espèces domestiques], comestibles, congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02071499";"Abats comestibles de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies)";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072410";"Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072490";"Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%')";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072510";"Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072590";"Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'dindes 80%')";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072610";"Morceaux désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072620";"Demis ou quarts de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072630";"Ailes entières, même sans la pointe, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072640";"Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072650";"Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072660";"Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072670";"Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des pilons)";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072680";"Morceaux non désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions et des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072691";"Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072699";"Abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072710";"Morceaux désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072720";"Demis ou quarts de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072730";"Ailes entières, même sans la pointe, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelées";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072740";"Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072750";"Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072760";"Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072770";"Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des pilons)";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072780";"Morceaux non désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072791";"Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02072799";"Abats comestibles de dindons ou de dindes [des espèces domestiques,] congelés (à l'excl. des foies)";"vide";"0";"1996";"2025"
"02074120";"Canards domestiques, présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés [canards 85 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074130";"Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074180";"Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074230";"Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70%], non découpés en morceaux, congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074280";"Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63%], ou autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074300";"Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074410";"Morceaux désossés de canards domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074421";"Demis ou quarts de canards domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074431";"Ailes entières de canards domestiques, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074441";"Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074451";"Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074461";"Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074471";"Paletots, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074481";"Morceaux, non désossés, de canards domestiques, n.d.a., frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
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"02074510";"Morceaux désossés de canards domestiques, congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074521";"Demis ou quarts de canards domestiques, congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074531";"Ailes entières de canards domestiques, congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074541";"Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074551";"Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
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"02074571";"Paletots, non désossés, de canards domestiques, congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
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"02074595";"Foies de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)";"vide";"0";"2012";"2025"
"02074599";"Abats comestibles de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies)";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075110";"Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075190";"Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075210";"Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075290";"Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075300";"Foies gras d’oies domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075410";"Morceaux désossés d’oies domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075421";"Demis ou quarts d’oies domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075431";"Ailes entières d'oies domestiques, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075441";"Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075451";"Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075461";"Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075471";"Paletots, non désossés, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
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"02075571";"Paletots, non désossés, d'oies domestiques, congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
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"02075595";"Foies d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)";"vide";"0";"2012";"2025"
"02075599";"Abats comestibles d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies)";"vide";"0";"2012";"2025"
"02076005";"Pintades domestiques, non découpées en morceaux, fraîches, réfrigérées ou congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"02076010";"Morceaux désossés de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02076021";"Demis ou quarts de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02076031";"Ailes entières de pintades domestiques, fraîches, réfrigérées ou congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"02076041";"Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02076051";"Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02076061";"Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
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"02076091";"Foies de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02076099";"Abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des foies)";"vide";"0";"2012";"2025"
"02081010";"Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"2008";"2025"
"02081090";"Viandes et abats comestibles de lapins des espèces non domestiques ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02083000";"Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"2002";"2025"
"02084010";"Viandes de baleines, fraîches, réfrigérées ou congelées";"vide";"0";"2002";"2025"
"02084020";"Viandes d'otaries et phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"02084080";"Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), frais, réfrigérés ou congelés (à l'exclusion de la viande de baleines et de la viande d'otaries et phoques)";"vide";"0";"2012";"2025"
"02085000";"Viandes et abats comestibles de reptiles [p.ex. serpents, tortues, crocodiles], frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"2002";"2025"
"02086000";"Viandes et abats comestibles de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés), frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02089010";"Viandes et abats comestibles de pigeons [des espèces domestiques], frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02089030";"Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats de lapins, de lièvres ou de sanglier)";"vide";"0";"2008";"2025"
"02089060";"Viandes et abats comestibles de rennes, frais, réfrigérés ou congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"02089070";"Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées";"vide";"0";"2007";"2025"
"02089098";"Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés [à l’exclusion des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, de pigeons, de gibier, de rennes, ainsi que des cuisses de grenouille et des insectes]";"vide";"0";"2022";"2025"
"02091011";"Lard de porc sans parties maigres, frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure";"vide";"0";"2012";"2025"
"02091019";"Lard de porc sans parties maigres, séché ou fumé";"vide";"0";"2012";"2025"
"02091090";"Graisse de porc sans parties maigres, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée (à l'excl. du lard)";"vide";"0";"2012";"2025"
"02099000";"Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée";"vide";"0";"2012";"2025"
"02101111";"Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101119";"Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101131";"Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101139";"Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101190";"Jambons, épaules et morceaux de jambons et d'épaules, non-désossés, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101211";"Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101219";"Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101290";"Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins des espèces non domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101910";"Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101920";"Trois-quarts arrière ou milieux, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101930";"Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101940";"Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101950";"Viandes de porcins [des espèces domestiques], salées ou en saumure (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, des trois-quarts arrière ou milieux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)";"vide";"0";"2005";"2025"
"02101960";"Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101970";"Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101981";"Viandes désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101989";"Viandes non désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02101990";"Viandes de porcins des espèces non domestiques, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"02102010";"Viandes non désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02102090";"Viandes désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées";"vide";"0";"1993";"2025"
"02109100";"Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de primates";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109210";"Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) et de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats";"vide";"0";"2012";"2025"
"02109291";"Viandes d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salées, en saumure, séchées ou fumées";"vide";"0";"2012";"2025"
"02109292";"Abats comestibles d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salés ou en saumure, séchés ou fumés";"vide";"0";"2012";"2025"
"02109299";"Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)";"vide";"0";"2012";"2025"
"02109300";"Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators]";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109910";"Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109921";"Viandes non désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109929";"Viandes désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109931";"Viandes de rennes, salées, en saumure, séchées ou fumées";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109939";"Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées [à l’exclusion des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles, d’insectes ainsi que des viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux]";"vide";"0";"2022";"2025"
"02109941";"Foies comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109949";"Abats comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109951";"Onglets et hampes de bovins, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies)";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109959";"Abats comestibles de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des onglets et des hampes)";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109971";"Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109979";"Foies de volailles, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards)";"vide";"0";"2002";"2025"
"02109985";"Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l’excl. des abats d’animaux domestiques des espèces bovine, porcine, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer, morses, de reptiles ainsi que des foies de volaille)";"vide";"0";"2012";"2025"
"02109990";"Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats [à l’exclusion des farines et poudres de viandes ou d’abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles et d’insectes]";"vide";"0";"2022";"2025"
"03011100";"Poissons d'ornement d'eau douce, vivants";"vide";"0";"2012";"2025"
"03011900";"Poissons d'ornement, vivants (à l'excl. des poissons d'eau douce)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03019110";"Truites des espèces 'Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster', vivantes";"vide";"0";"1996";"2025"
"03019190";"Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', vivantes";"vide";"0";"1996";"2025"
"03019210";"Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur < 12 cm";"vide";"0";"2012";"2025"
"03019230";"Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 12 cm mais < 20 cm";"vide";"0";"2012";"2025"
"03019290";"Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 20 cm";"vide";"0";"2012";"2025"
"03019300";"Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», vivantes";"vide";"0";"2017";"2025"
"03019410";"Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], vivants";"vide";"0";"2012";"2025"
"03019490";"Thons rouges du Pacifique [Thunnus Orientalis], vivants";"vide";"0";"2012";"2025"
"03019500";"Thons rouges du sud 'Thunnus maccoyii', vivants";"vide";"0";"2007";"2025"
"03019911";"Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], vivants";"vide";"0";"1993";"2025"
"03019917";"Poissons d’eau douce, vivants (hors poissons d’ornement, truites, anguilles, carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.» et saumons du Pacifique «Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus», de l’Atlantique «Salmo salar» et du Danube «Hucho hucho»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03019985";"Poissons de mer, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique [Thunnus thynnus, Thunnus orientalis] et des thons rouges du Sud [Thunnus maccoyii])";"vide";"0";"2012";"2025"
"03021110";"Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1996";"2025"
"03021120";"Truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss',  avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2003";"2025"
"03021180";"Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', fraîches ou réfrigérées (à l'excl. de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss',  avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)";"vide";"0";"2003";"2025"
"03021300";"Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03021400";"Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03021900";"Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l'excl. des truites et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03022110";"Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"03022130";"Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"03022190";"Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"03022200";"Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"03022300";"Soles [Solea spp.], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"03022400";"Turbots [Psetta maxima], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03022910";"Cardines [Lepidorhombus spp.], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"03022980";"Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l’excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots et cardines)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03023110";"Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"1993";"2025"
"03023190";"Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03023210";"Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"1993";"2025"
"03023290";"Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03023310";"Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"1993";"2025"
"03023390";"Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés (à l'excl. des listaos ou bonites pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03023410";"Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"2002";"2025"
"03023490";"Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"2002";"2025"
"03023511";"Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"2012";"2025"
"03023519";"Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03023591";"Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"2012";"2025"
"03023599";"Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03023610";"Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"2002";"2025"
"03023690";"Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"2002";"2025"
"03023920";"Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])";"vide";"0";"2012";"2025"
"03023980";"Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024100";"Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024200";"Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024310";"Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024330";"Sardines du genre [Sardinops]; sardinelles [Sardinella spp.], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024390";"Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024400";"Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024510";"Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus Trachurus.], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024530";"Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024590";"Chinchards [Trachurus spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl. des Chinchards (saurels) d'Europe et du Chili)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024600";"Mafous [Rachycentron canadum], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024700";"Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03024911";"Thonines orientales «Euthynnus affinis» pour préparations industrielles ou conserves, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03024919";"Thonines orientales «Euthynnus affinis» (autres que pour préparations industrielles ou conserves), fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03024990";"Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03025110";"Morues de l’espèce [Gadus morhua], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025190";"Morues des espèces [Gadus ogac] et [Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025200";"Églefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025300";"Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025411";"Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025415";"Merlus australs [Merluccius australis], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025419";"Merlus du genre [Merluccius spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025490";"Merlus [Urophycis spp.], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025500";"Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025600";"Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025910";"Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025920";"Merlans [Merlangius merlangus], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025930";"Lieus jaunes [Pollachius pollachius], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025940";"Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03025990";"Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, Boreogadus saida, merlans, lieus et lingues), frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03027100";"Tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03027200";"Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03027300";"Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03027400";"Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03027900";"Perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028115";"Aiguillats «Squalus acanthias» et roussettes «Scyliorhinus spp.», frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03028130";"Requins-taupes communs [Lamna nasus], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028140";"Requins bleus «Prionace glauca», frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03028150";"Requins-taupes bleus «Isurus Oxyrinchus», frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2025";"2025"
"03028170";"Squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus», requins bleus «Prionace glauca» et requins-taupes bleus «Isurus Oxyrinchus»)";"vide";"0";"2025";"2025"
"03028180";"[2024] Squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)";"vide";"0";"2017";"2024"
"03028200";"Raies [Rajidae], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028300";"Légines [Dissostichus spp.], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028410";"Bars (loups) [Dicentrarchus labrax], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028490";"Bars [Dicentrarchus spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl. des bars (loups) européens)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028510";"Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] ou [Pagellus spp.], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028530";"Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028590";"Dorades [Sparidés] (Sparidae), fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.])";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028910";"Poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028921";"Poissons du genre Euthynnus pour préparations industrielles ou conserves, frais ou réfrigérés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03028929";"Poissons du genre Euthynnus, frais ou réfrigérés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales, et poissons pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03028931";"Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028939";"Rascasses du Nord ou sébastes du genre [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl.  des poissons de l’espèce [Sebastes marinus])";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028940";"Castagnoles [Brama spp.], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028950";"Baudroies [Lophius spp.], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028960";"Abadèches roses [Genypterus blacodes], fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03028990";"Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03029100";"Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03029200";"Ailerons de requins, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03029900";"Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03031100";"Saumons rouges [Oncorhynchus nerka], congelés";"vide";"0";"2002";"2025"
"03031200";"Saumons du Pacifique, congelés (à l'excl. des saumons rouges [Oncorhynchus nerka])";"vide";"0";"2012";"2025"
"03031300";"Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03031410";"Truites des espèces [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03031420";"Truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03031490";"Truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae], congelées (à l'excl. des truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03031900";"Salmonidés, congelés (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube ainsi que des truites)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03032300";"Tilapias [Oreochromis spp.], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03032400";"Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03032500";"Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», congelées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03032600";"Anguilles [Anguilla spp.], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03032900";"Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03033110";"Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"03033130";"Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"03033190";"Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"03033200";"Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"03033300";"Soles [Solea spp.], congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"03033400";"Turbots [Psetta maxima], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03033910";"Flets communs [Platichthys flesus], congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"03033930";"Poissons du genre 'Rhombosolea', congelés";"vide";"0";"1995";"2025"
"03033950";"Poissons des espèces [Pelotreis flavilatus] ou [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03033985";"Poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés], congelés (à l'excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots, flets communs, et des poissons des espèces [Rhombosolea spp.], [Pelotreis flavilatus] et [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03034110";"Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604";"vide";"0";"2010";"2025"
"03034190";"Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03034220";"Thons à nageoires jaunes «Thunnus albacares» destinés à la fabrication industrielle des produits relevant de la position 1604, congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03034290";"Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03034310";"Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"2010";"2025"
"03034390";"Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés (à l'excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03034410";"Thons obèses [Thunnus obesus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"2010";"2025"
"03034490";"Thons obèses [Thunnus obesus], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"2002";"2025"
"03034512";"Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"2012";"2025"
"03034518";"Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03034591";"Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"2012";"2025"
"03034599";"Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03034610";"Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés, pour préparations industrielles ou conserves";"vide";"0";"2010";"2025"
"03034690";"Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"2002";"2025"
"03034920";"Thons rouges du genre [Thunnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])";"vide";"0";"2012";"2025"
"03034985";"Thons du genre [Thunnus], congelés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])";"vide";"0";"2012";"2025"
"03035100";"Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés";"vide";"0";"2007";"2025"
"03035310";"Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03035330";"Sardines [Sardinops spp.] et sardinelles [Sardinella spp.], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03035390";"Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03035410";"Maquereaux des espèces [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03035490";"Maquereaux de l’espèce [Scomber australasicus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03035510";"Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus trachurus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03035530";"Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03035590";"Chinchards [Trachurus spp.], congelés (à l'excl. des chinchards (saurels) d'Europe et du Chili)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03035600";"Mafous [Rachycentron canadum], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03035700";"Espadons [Xiphias gladius], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03035910";"Anchois «Engraulis spp.», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03035921";"Thonines orientales «Euthynnus affinis» pour préparations industrielles ou conserves, congelées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03035929";"Thonines orientales «Euthynnus affinis» (autres que pour préparations industrielles ou conserves), congelées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03035990";"Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03036310";"Morues [Gadus morhua], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036330";"Morues [Gadus ogac], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036390";"Morues [Gadus macrocephalus], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036400";"Églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036500";"Lieus noirs [Pollachius virens], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036611";"Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036612";"Merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036613";"Merlus australs [Merluccius australis], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036619";"Merlus [Merluccius spp.], congelés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036690";"Merlus [Urophycis spp.], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036700";"Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036810";"Merlans poutassous [Micromesistius poutassou], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036890";"Merlans bleus australs [Micromesistius australis], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036910";"Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036930";"Merlans [Merlangius merlangus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036950";"Lieus jaunes [Pollachius pollachius], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036970";"Grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036980";"Lingues [Molva spp.], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03036990";"Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans poutassous, lieus, grenadiers bleus et lingues)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038115";"Aiguillats «Squalus acanthias» et roussettes «Scyliorhinus spp.», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03038130";"Requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038140";"Requins bleus «Prionace glauca», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03038150";"Requins-taupes bleus «Isurus Oxyrinchus», congelés";"vide";"0";"2025";"2025"
"03038180";"Squales, congelés (sauf aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus», requins bleus «Prionace glauca» et requins-taupes bleus «Isurus Oxyrinchus»)";"vide";"0";"2025";"2025"
"03038190";"[2024] Squales, congelés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)";"vide";"0";"2017";"2024"
"03038200";"Raies [Rajidae], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038300";"Légines [Dissostichus spp.], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038410";"Bars (loups) européens [Dicentrarchus labrax], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038490";"Bars [Dicentrarchus spp.], congelés (à l'excl. des bars (loups) européens)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038910";"Poissons d'eau douce, n.d.a., congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038921";"Poissons du genre Euthynnus pour préparations industrielles ou conserves, congelés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03038929";"Poissons du genre Euthynnus, congelés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales, et poissons pour préparations industrielles ou conserves)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03038931";"Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038939";"Rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’excl.  des poissons de l’espèce [Sebastes marinus])";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038940";"Poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038950";"Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038955";"Dorades royales de l'espèce [Sparus aurata], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038960";"Castagnoles [Brama spp.], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038965";"Baudroies [Lophius spp.], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038970";"Abadèches roses [Genypterus blacodes], congelées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03038990";"Poissons, n.d.a., congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03039110";"Œufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03039190";"Foies, œufs et laitances de poissons, congelés (à l’exclusion des œufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03039200";"[2024] Ailerons de requins, congelés";"vide";"0";"2017";"2024"
"03039215";"Ailerons d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», congelés";"vide";"0";"2025";"2025"
"03039230";"Ailerons de requins-taupes communs «Lamna nasus», congelés";"vide";"0";"2025";"2025"
"03039240";"Ailerons de requins bleus «Prionace glauca», congelés";"vide";"0";"2025";"2025"
"03039250";"Ailerons de requins-taupes bleus «Isurus Oxyrinchus», congelés";"vide";"0";"2025";"2025"
"03039290";"Ailerons de requins, congelés (sauf aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus», requins bleus «Prionace glauca» et requins-taupes bleus «Isurus Oxyrinchus»)";"vide";"0";"2025";"2025"
"03039900";"Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, congelés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03043100";"Filets de tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03043200";"Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03043300";"Filets de perches du Nil [Lates niloticus], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03043900";"Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03044100";"Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044210";"Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044250";"Filets de truite [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044290";"Filets de truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'excl. des filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce), frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044300";"Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044410";"Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus] et des poissons [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044430";"Filets de lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044490";"Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de morues, lieus et de poissons de l'espèce Boreogadus saida)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044500";"Filets d’espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044600";"Filets de légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044710";"Filets d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03044720";"Filets de requins-taupes communs «Lamna nasus», frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03044730";"Filets de requins bleus «Prionace glauca», frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03044790";"Filets de squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03044800";"Filets de raies «Rajidae», frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03044910";"Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044950";"Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03044990";"Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03045100";"Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03045200";"Chair de salmonidés, même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03045300";"Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03045400";"Chair, même hachée, d’espadons [Xiphias gladius], fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03045500";"Chair, même hachée, de légines [Dissostichus spp.], fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03045610";"Chair, même hachée, d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03045620";"Chair, même hachée, de requins-taupes communs «Lamna nasus», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03045630";"Chair, même hachée, de requins bleus «Prionace glauca», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03045690";"Chair, même hachée, de squales, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03045700";"Chair, même hachée, de raies «Rajidae», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03045910";"Chair, même hachée, de poissons d’eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03045950";"Flancs de harengs, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03045990";"Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors poissons d’eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines, raies, squales et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03046100";"Filets de tilapias [Oreochromis spp.], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03046200";"Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03046300";"Filets de perches du Nil [Lates niloticus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03046900";"Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03047110";"Filets de morues [Gadus macrocephalus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047190";"Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047200";"Filets d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047300";"Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047411";"Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047415";"Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047419";"Filets de merlus [Merluccius spp.] (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins), congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047490";"Filets de merlus [Urophycis spp.], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047500";"Filets de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047910";"Filets de poissons [Boreogadus saida], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047930";"Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047950";"Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047980";"Filets de lingues [Molva spp.], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03047990";"Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, Boreogadus saida, merlans, grenadiers bleus et lingues)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048100";"Filets de saumons du Pacifique des espèces [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048210";"Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048250";"Filets de truites [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048290";"Filets de truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'excl. des filets des truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce) congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048310";"Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048330";"Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048350";"Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048390";"Filets de poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (à l’excl. des plies ou carrelets, flets communs et cardines)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048400";"Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048500";"Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048600";"Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048700";"Filets de thons (du genre [Thunnus]), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus [Katsuwonus] pelamis], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048811";"Filets d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03048815";"Filets de requins-taupes communs «Lamna nasus», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03048818";"Filets de requins bleus «Prionace glauca», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03048819";"[2024] Filets de squales, congelés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)";"vide";"0";"2017";"2024"
"03048822";"Filets de requins-taupes bleus «Isurus Oxyrinchus», congelés";"vide";"0";"2025";"2025"
"03048829";"Filets de squales, congelés (sauf aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus», requins bleus «Prionace glauca» et requins-taupes bleus «Isurus Oxyrinchus»)";"vide";"0";"2025";"2025"
"03048890";"Filets de raies «Rajidae», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03048910";"Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048921";"Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes marinus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048929";"Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’excl. des filets de poissons [Sebastes marinus])";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048930";"Filets de poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048941";"Filets de maquereaux [Scomber australasicus], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048949";"Filets de maquereaux [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus] et poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048960";"Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03048990";"Filets de poissons, n.d.a., congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049100";"Chair d'espadons [Xiphias gladius], même hachée, congelée (à l'excl. des filets)";"vide";"0";"2007";"2025"
"03049200";"Chair de légines [Dissostichus spp.], même hachée, congelée (à l'excl. des filets)";"vide";"0";"2007";"2025"
"03049310";"Surimi de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» ou de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelé";"vide";"0";"2017";"2025"
"03049390";"Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelée (à l’exclusion des filets et du surimi)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03049410";"Surimi de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelé";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049490";"Chair de poissons, même hachée, de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (à l'excl, des filets et du surimi)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049510";"Surimi de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelé (à l'excl. deslieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma])";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049521";"Chair, même hachée, de morues [Gadus macrocephalus], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049525";"Chair, même hachée, de morues [Gadus Morhua], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049529";"Chair, même hachée, de morues [Gadus ogac] ainsi que de poissons de l’espèce [Boreogadus Saida], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049530";"Chair, même hachée, d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049540";"Chair, même hachée, de lieus noirs [Pollachius virens], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049550";"Chair, même hachée, de merlus [Merluccius spp.], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049560";"Chair, même hachée, de merlans poutassous [Micromesistius poutassou], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049590";"Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée, (à l'excl. des filets, surimi, lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma], morues, haddock, lieus noirs, merlus [Merluccius spp.] et merlans poutassous)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03049610";"Chair, même hachée, d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», congelée";"vide";"0";"2017";"2025"
"03049620";"Chair, même hachée, de requins-taupes communs «Lamna nasus», congelée";"vide";"0";"2017";"2025"
"03049630";"Chair, même hachée, de requins bleus «Prionace glauca», congelée";"vide";"0";"2017";"2025"
"03049690";"Chair, même hachée, de squales, congelée (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03049700";"Chair, même hachée, de raies «Rajidae», congelée";"vide";"0";"2017";"2025"
"03049910";"Surimi de poissons, n.d.a., congelé";"vide";"0";"2007";"2025"
"03049921";"Chair de poissons d’eau douce, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)";"vide";"0";"2007";"2025"
"03049923";"Chair, même hachée, de harengs [Clupea harengus et Clupea pallasii], congelée (à l'excl. des filets)";"vide";"0";"2007";"2025"
"03049929";"Chair, même hachée, de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelée (à l'excl. des filets)";"vide";"0";"2007";"2025"
"03049955";"Chair, même hachée, de cardines [Lepidorhombus spp.], congelée (à l'excl. des filets)";"vide";"0";"2007";"2025"
"03049961";"Chair, même hachée, de castagnoles [Brama spp.], congelée (à l'excl. des filets)";"vide";"0";"2007";"2025"
"03049965";"Chair, même hachée, de baudroies [Lophius spp.], congelée (à l'excl. des filets)";"vide";"0";"2007";"2025"
"03049999";"Chair de poissons de mer, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)";"vide";"0";"2007";"2025"
"03052000";"Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure";"vide";"0";"1993";"2025"
"03053100";"Filets de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», séchés, salés ou en saumure, mais non fumés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03053211";"Filets de morues [Gadus macrocephalus], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03053219";"Filets de morues [Gadus morhua] et [Gadus ogac] et filets de poissons [Boreogadus saida], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03053290";"Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des morues et Boreogadus saida)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03053910";"Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], salés ou en saumure, mais non fumés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03053950";"Filets de flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], salés ou en saumure, mais non fumés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03053990";"Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae et filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l’Atlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03054100";"Saumons du Pacifique [Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03054200";"Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03054300";"Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03054410";"Anguilles [Anguilla spp.], fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03054490";"Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03054910";"Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03054920";"Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03054930";"Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03054980";"Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, flétans noirs, flétans atlantiques, maquereaux, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)";"vide";"0";"1996";"2025"
"03055110";"Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, non salées ni fumées (à l'excl. des filets et abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03055190";"Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées et salées, mais non fumées (à l’excl. des filets et abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03055200";"Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03055310";"Morues polaires «Boreogadus saida», séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03055390";"Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et hors morues «Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus» et morues polaires «Boreogadus saida»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03055430";"Harengs «Clupea harengus, Clupea pallasii», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03055450";"Anchois «Engraulis spp.», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03055490";"Sardines «Sardina pilchardus, Sardinops spp.», sardinelles «Sardinella spp.», sprats ou esprots «Sprattus sprattus», maquereaux «Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», chinchards «Trachurus spp.», carangues «Caranx spp.», mafous «Rachycentron canadum», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», espadons «Xiphias gladius», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03055970";"Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], séchés, même salés, mais non fumés (à l’excl. des filets et abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03055985";"Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03056100";"Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03056200";"Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03056300";"Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03056400";"Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03056910";"Poissons [Boreogadus saida], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03056930";"Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03056950";"Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)";"vide";"0";"1993";"2025"
"03056980";"Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons à tête de serpent, poissons de l’espèce [Boreogadus saida], flétans atlantiques, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, et filets et abats)";"vide";"0";"2004";"2025"
"03057100";"[2024] Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2024"
"03057115";"Ailerons d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2025";"2025"
"03057130";"Ailerons de requins-taupes communs «Lamna nasus», fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2025";"2025"
"03057140";"Ailerons de requins bleus «Prionace glauca», fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2025";"2025"
"03057150";"Ailerons de requins-taupes bleus «Isurus Oxyrinchus», fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2025";"2025"
"03057190";"Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure (sauf aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus», requins bleus «Prionace glauca» et requins-taupes bleus «Isurus Oxyrinchus»)";"vide";"0";"2025";"2025"
"03057200";"Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure";"vide";"0";"2012";"2025"
"03057900";"Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03061110";"Queues de langouste «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les queues de langouste non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061190";"Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des queues de langoustes)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061210";"Homards «Homarus spp.», entiers, même fumés ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061290";"Homards «Homarus spp.», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des homards entiers)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061410";"Crabes «Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061430";"Crabes «Cancer pagurus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061490";"Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Paralithodes camchaticus», «Chionoecetes spp.», «Callinectes sapidus» et «Cancer pagurus»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061500";"Langoustines «Nephrops norvegicus», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061691";"Crevettes d’eau froide «Crangon crangon», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061699";"Crevettes d’eau froide «Pandalus spp.», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061791";"Crevettes roses du large «Parapenaeus longirostris», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061792";"Crevettes du genre «Penaeus», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061793";"Crevettes de la famille Pandalidae, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes Pandalus)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061794";"Crevettes du genre Crangon, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061799";"Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae», «Crangon», des crevettes roses du large «Parapenaeus longirostris» et des crevettes «Penaeus»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061910";"Écrevisses, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03061990";"Crustacés, propres à la consommation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, des homards, des crevettes, des crabes, des écrevisses et des langoustines «Nephrops norvegicus»)";"vide";"0";"2022";"2025"
"03063100";"Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063210";"Homards «Homarus spp.», vivants";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063291";"Homards «Homarus spp.», entiers, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063299";"Homards «Homarus spp.», non entiers, même décortiqués, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063310";"Crabes «Cancer pagurus», même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063390";"Crabes, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des crabes «Cancer pagurus»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063400";"Langoustines «Nephrops norvegicus», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063510";"Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063550";"Crevettes «Crangon crangon», vivantes";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063590";"Crevettes d’eau froide «Pandalus spp.», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063610";"Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Pandalus spp.»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063650";"Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063690";"Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae» et «Crangon»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063910";"Écrevisses, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03063990";"Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses)";"vide";"0";"2022";"2025"
"03069100";"Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069210";"Homards «Homarus spp.», entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069290";"Homards «Homarus spp.», non entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non entiers non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069310";"Crabes «Cancer pagurus», même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069390";"Crabes, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Cancer pagurus»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069400";"Langoustines «Nephrops norvegicus», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069511";"Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069519";"Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure (autres que cuites à l’eau ou à la vapeur)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069520";"Crevettes «Pandalus spp.», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069530";"Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalus spp.»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069540";"Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069590";"Crevettes, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae» et «Crangon»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069910";"Écrevisses, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur";"vide";"0";"2017";"2025"
"03069990";"Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses)";"vide";"0";"2022";"2025"
"03071110";"Huîtres plates [Ostrea], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce";"vide";"0";"2012";"2025"
"03071190";"Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des huîtres plates, vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03071200";"Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03071900";"Huîtres, même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03072110";"Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2022";"2025"
"03072190";"Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)";"vide";"0";"2022";"2025"
"03072210";"Coquilles St Jacques «Pecten maximus»"", même non séparées de leur coquille, congelées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03072290";"Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des coquilles St Jacques «Pecten maximus»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03072295";"Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)";"vide";"0";"2022";"2025"
"03072910";"Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2022";"2025"
"03072990";"Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)";"vide";"0";"2022";"2025"
"03073110";"Moules [Mytilus spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"03073190";"Moules [Perna spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"1993";"2025"
"03073210";"Moules «Mytilus spp.», même non séparées de leur coquille, congelées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03073290";"Moules «Perna spp.», même non séparées de leur coquille, congelées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03073920";"Moules «Mytilus spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03073980";"Moules «Perna spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074210";"Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma» et sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074220";"Calmars et encornets «Loligo spp.», même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074230";"Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074240";"Toutenons communs «Todarodes sagittatus», vivants, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074290";"Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074321";"Sépioles «Sepiola rondeleti», même séparées de leur coquille, congelées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074325";"Sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, congelées (autres que «Sepiola rondeleti»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074329";"Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma», même séparées de leur coquille, congelées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074331";"Calmars et encornets «Loligo vulgaris», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074333";"Calmars et encornets «Loligo pealei», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074335";"Calmars et encornets «Loligo gahi», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074338";"Calmars et encornets «Loligo spp.», congelés (autres que «Loligo vulgaris, pealei et gahi»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074391";"Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», congelés (autres que «Ommastrephes sagittatus»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074392";"Calmars et encornets «Illex spp.», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074395";"Toutenons communs «Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074399";"Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, congelés (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Illex spp., Todarodes sagittatus»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074920";"Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma» et sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074940";"Calmars et encornets «Loligo spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074950";"Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que «Ommastrephes sagittatus»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074960";"Toutenons communs «Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus», fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03074980";"Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03075100";"Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], vivants, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"03075200";"Poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03075900";"Poulpes ou pieuvres«Octopus spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03076000";"Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer)";"vide";"0";"2017";"2025"
"03077100";"Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03077210";"Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille «Veneridae», même non séparées de leur coquille, congelées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03077290";"Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae», même non séparés de leur coquille, congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03077900";"Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03078100";"Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03078200";"Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03078300";"Ormeaux «Haliotis spp.», même non séparés de leur coquille, congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03078400";"Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03078700";"Ormeaux «Haliotis spp.», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03078800";"Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03079100";"Mollusques, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)";"vide";"0";"2022";"2025"
"03079200";"Mollusques, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)";"vide";"0";"2022";"2025"
"03079900";"Mollusques, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)";"vide";"0";"2022";"2025"
"03081100";"Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], vivantes, fraîches ou réfrigérées";"vide";"0";"2012";"2025"
"03081200";"Bêches-de-mer «Stichopus japonicus, Holothuroidea», congelées";"vide";"0";"2017";"2025"
"03081900";"Bêches-de-mer «Stichopus japonicus, Holothuroidea», fumées, séchées, salées ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03082100";"Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], vivants, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03082200";"Oursins «Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus», congelés";"vide";"0";"2017";"2025"
"03082900";"Oursins «Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus», fumés, séchés, salés ou en saumure";"vide";"0";"2017";"2025"
"03083050";"Méduses [Rhopilema spp.], congelées (sauf fumées)";"vide";"0";"2012";"2025"
"03083080";"Méduses «Rhopilema spp.», vivantes, fraîches, réfrigérées, fumées, séchées, salées ou en saumure";"vide";"0";"2019";"2025"
"03089010";"Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03089050";"Invertébrés aquatiques, congelés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés";"vide";"0";"2012";"2025"
"03089090";"Invertébrés aquatiques, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses)";"vide";"0";"2022";"2025"
"03091000";"Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à la consommation humaine";"vide";"0";"2022";"2025"
"03099000";"Farines, poudres et pellets de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à la consommation humaine";"vide";"0";"2022";"2025"
"04011010";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l";"vide";"0";"1993";"2025"
"04011090";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04012011";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l";"vide";"0";"1993";"2025"
"04012019";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l";"vide";"0";"1993";"2025"
"04012091";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l";"vide";"0";"1993";"2025"
"04012099";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04014010";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l";"vide";"0";"2012";"2025"
"04014090";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)";"vide";"0";"2012";"2025"
"04015011";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l";"vide";"0";"2012";"2025"
"04015019";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)";"vide";"0";"2012";"2025"
"04015031";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l";"vide";"0";"2012";"2025"
"04015039";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)";"vide";"0";"2012";"2025"
"04015091";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 45 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l";"vide";"0";"2012";"2025"
"04015099";"Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 45 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)";"vide";"0";"2012";"2025"
"04021011";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"04021019";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"04021091";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"04021099";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"04022111";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais < 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2,5 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"04022118";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais <= 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg";"vide";"0";"2012";"2025"
"04022191";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"04022199";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"04022911";"Laits spéciaux pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g et d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 27%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04022915";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits spéciaux pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04022919";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"04022991";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"04022999";"Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"04029110";"Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 8% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"2008";"2025"
"04029130";"Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 8% mais <= 10% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"2008";"2025"
"04029151";"Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04029159";"Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04029191";"Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04029199";"Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04029910";"Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 9,5% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"2008";"2025"
"04029931";"Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04029939";"Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04029991";"Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04029999";"Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04032011";"Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses = 3 %";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032013";"Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais = 6 %";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032019";"Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032031";"Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses = 3 %";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032033";"Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais = 6 %";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032039";"Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032041";"Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032049";"Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie [à l’exclusion de ceux d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule]";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032051";"Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses du lait = 1,5 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032053";"Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses du lait > 1,5 % mais = 27 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032059";"Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 27 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032091";"Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait = 3 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032093";"Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 3 % mais = 6 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)";"vide";"0";"2022";"2025"
"04032099";"Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 6 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)";"vide";"0";"2022";"2025"
"04039011";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039013";"Babeurre, lait et crèmes caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039019";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039031";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039033";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039039";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039051";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039053";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039059";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039061";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039063";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039069";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039071";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039073";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039079";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039091";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039093";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04039099";"Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041002";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041004";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041006";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041012";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041014";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041016";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041026";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041028";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041032";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041034";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041036";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041038";"Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041048";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041052";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041054";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041056";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041058";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041062";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041072";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041074";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041076";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041078";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041082";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04041084";"Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04049021";"Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.";"vide";"0";"1996";"2025"
"04049023";"Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.";"vide";"0";"1996";"2025"
"04049029";"Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.";"vide";"0";"1996";"2025"
"04049081";"Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.";"vide";"0";"1996";"2025"
"04049083";"Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.";"vide";"0";"1996";"2025"
"04049089";"Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.";"vide";"0";"1996";"2025"
"04051011";"Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf beurre déshydraté et ghee)";"vide";"0";"1996";"2025"
"04051019";"Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (à l'excl. des produits en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ainsi que du beurre déshydraté et du ghee)";"vide";"0";"1996";"2025"
"04051030";"Beurre recombiné, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)";"vide";"0";"1996";"2025"
"04051050";"Beurre de lactosérum, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)";"vide";"0";"1996";"2025"
"04051090";"Beurre d'une teneur en poids de matières grasses > 85% mais <= 95% (sauf beurre déshydraté et ghee)";"vide";"0";"1996";"2025"
"04052010";"Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 39% mais < 60%";"vide";"0";"1996";"2025"
"04052030";"Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 60% mais <= 75%";"vide";"0";"1996";"2025"
"04052090";"Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses > 75% mais < 80%";"vide";"0";"1996";"2025"
"04059010";"Matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5%";"vide";"0";"1996";"2025"
"04059090";"Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (sauf d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5% et à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)";"vide";"0";"1996";"2025"
"04061030";"Mozzarella frais, même dans un liquide, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40%";"vide";"0";"2015";"2025"
"04061050";"Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% (à l'excl. du mozzarella)";"vide";"0";"2015";"2025"
"04061080";"Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses > 40%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04062000";"Fromages râpés ou en poudre, de tous types";"vide";"0";"2015";"2025"
"04063010";"Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes [dit 'schabziger'], conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%";"vide";"0";"1993";"2025"
"04063031";"Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04063039";"Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et en matières grasses en poids de la matière sèche > 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell ou du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04063090";"Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses > 36% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04064010";"Roquefort";"vide";"0";"1994";"2025"
"04064050";"Gorgonzola";"vide";"0";"1994";"2025"
"04064090";"Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' (à l'excl. du roquefort et du gorgonzola)";"vide";"0";"1994";"2025"
"04069001";"Fromages destinés à la transformation (à l'excl. des fromages frais y.c. le fromage de lactosérum , de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' ainsi que des fromages râpés ou en poudre)";"vide";"0";"1995";"2025"
"04069013";"Emmental (sauf râpé ou en poudre et celui destiné à la transformation)";"vide";"0";"2006";"2025"
"04069015";"Gruyère et sbrinz (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)";"vide";"0";"2006";"2025"
"04069017";"Bergkäse et appenzell (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)";"vide";"0";"2006";"2025"
"04069018";"Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1995";"2025"
"04069021";"Cheddar (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069023";"Edam (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069025";"Tilsit (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069029";"Kashkaval (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069032";"Feta (sauf destinée à la transformation)";"vide";"0";"2007";"2025"
"04069035";"Kefalotyri (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069037";"Finlandia (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069039";"Jarlsberg (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069050";"Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre (à l'excl. de la feta)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069061";"Grana padano, parmigiano reggiano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069063";"Fiore sardo, pecorino, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069069";"Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47%, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069073";"Provolone, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069074";"Maasdam, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"2015";"2025"
"04069075";"Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069076";"Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo et samsø, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1994";"2025"
"04069078";"Gouda, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1994";"2025"
"04069079";"Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069081";"Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069082";"Camembert, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1994";"2025"
"04069084";"Brie, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1994";"2025"
"04069085";"Kefalograviera et kasseri, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069086";"Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 52%, n.d.a.";"vide";"0";"1994";"2025"
"04069089";"Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 52% mais <= 62%, n.d.a.";"vide";"0";"2015";"2025"
"04069092";"Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 62% mais <= 72%, n.d.a.";"vide";"0";"2015";"2025"
"04069093";"Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 72%, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"04069099";"Fromages d'une teneur en poids de matières grasses > 40%, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"04071100";"Œufs fertilisés de volailles, destinés à l’incubation, domestiques";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"04071911";"Œufs fertilisés de dindes ou d’oies domestiques, destinés à l’incubation";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"04071919";"Œufs fertilisés de volailles de basse-cour, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de dindes, d’oies ou de poules)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"04071990";"Œufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"04072100";"Œufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs fertilisés, destinés à l’incubation)";"Mille pièces";"1";"2012";"2025"
"04072910";"Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)";"Mille pièces";"1";"2012";"2025"
"04072990";"Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"04079010";"Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, conservés ou cuits";"Mille pièces";"1";"2012";"2025"
"04079090";"Œufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"04081120";"Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires";"vide";"0";"1994";"2025"
"04081180";"Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires";"vide";"0";"1994";"2025"
"04081920";"Jaunes d'œufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'œufs séchés)";"vide";"0";"1994";"2025"
"04081981";"Jaunes d'oeufs, liquides, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires";"vide";"0";"1994";"2025"
"04081989";"Jaunes d'oeufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (excl. séchés)";"vide";"0";"1994";"2025"
"04089120";"Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)";"vide";"0";"1994";"2025"
"04089180";"Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)";"vide";"0";"1994";"2025"
"04089920";"Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)";"vide";"0";"1994";"2025"
"04089980";"Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)";"vide";"0";"1994";"2025"
"04090000";"Miel naturel";"vide";"0";"1993";"2025"
"04101010";"Insectes propres à la consommation humaine, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des farines et poudres d’insectes)";"vide";"0";"2022";"2025"
"04101091";"Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats d’insectes";"vide";"0";"2022";"2025"
"04101099";"Insectes propres à la consommation humaine (à l’exclusion des insectes frais, réfrigérés ou congelés, et des farines et poudres d’insectes)";"vide";"0";"2022";"2025"
"04109000";"Œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"05010000";"Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux";"vide";"0";"1993";"2025"
"05021000";"Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies";"vide";"0";"1993";"2025"
"05029000";"Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils";"vide";"0";"1993";"2025"
"05040000";"Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé";"vide";"0";"1993";"2025"
"05051010";"Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts, même dépoussiérés, désinfectés ou simpl. nettoyés";"vide";"0";"1993";"2025"
"05051090";"Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, nettoyés de façon très poussée et traités en vue de leur conservation";"vide";"0";"1993";"2025"
"05059000";"Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'excl. des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet)";"vide";"0";"1993";"2025"
"05061000";"Osséine et os acidulés";"vide";"0";"1993";"2025"
"05069000";"Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme)";"vide";"0";"1993";"2025"
"05071000";"Ivoire, brut ou simpl. préparé, et poudres et déchets d'ivoire (à l'excl. de l'ivoire découpé en forme)";"vide";"0";"1993";"2025"
"05079000";"Écaille de tortue, fanons (y.c. les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. des produits découpés en forme ainsi que de l'ivoire)";"vide";"0";"1993";"2025"
"05080010";"Corail rouge [Corallium rubrum], brut ou simplement préparé, mais non autrement travaillé";"vide";"0";"2021";"2025"
"05080090";"Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets (à l'excl. du corail rouge)";"vide";"0";"2021";"2025"
"05100000";"Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire";"vide";"0";"1997";"2025"
"05111000";"Sperme de taureaux";"Nombre de paillettes";"1";"1993";"2025"
"05119110";"Déchets de poissons";"vide";"0";"1993";"2025"
"05119190";"Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques (à l'excl. des déchets de poissons); poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine";"vide";"0";"1993";"2025"
"05119910";"Tendons et nerfs d'animaux et rognures et autres déchets simil. de peaux brutes";"vide";"0";"1993";"2025"
"05119931";"Éponges naturelles d'origine animale, brutes";"vide";"0";"2007";"2025"
"05119939";"Éponges naturelles d'origine animale, préparées";"vide";"0";"2007";"2025"
"05119985";"Produits d'origine animale n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)";"vide";"0";"2007";"2025"
"06011010";"Bulbes de jacinthes, en repos végétatif";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"06011020";"Bulbes de narcisses, en repos végétatif";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"06011030";"Bulbes de tulipes, en repos végétatif";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"06011040";"Bulbes de glaïeuls, en repos végétatif";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"06011090";"Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"06012010";"Plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')";"vide";"0";"1993";"2025"
"06012030";"Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur";"vide";"0";"1993";"2025"
"06012090";"Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)";"vide";"0";"1993";"2025"
"06021010";"Boutures non racinées et greffons, de vigne";"vide";"0";"1993";"2025"
"06021090";"Boutures non racinées et greffons (autres que de vigne)";"vide";"0";"1993";"2025"
"06022010";"Plants de vigne, greffés ou racinés";"vide";"0";"1993";"2025"
"06022020";"Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à racines nues, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne)";"Nombre de pièces";"1";"2016";"2025"
"06022030";"Agrumes, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues)";"Nombre de pièces";"1";"2016";"2025"
"06022080";"Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues, des agrumes et des plants de vigne)";"Nombre de pièces";"1";"2016";"2025"
"06023000";"Rhododendrons et azalées, greffés ou non";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"06024000";"Rosiers, greffés ou non";"Nombre de pièces";"1";"2008";"2025"
"06029010";"Blanc de champignons";"vide";"0";"1996";"2025"
"06029020";"Plants d'ananas";"vide";"0";"1996";"2025"
"06029030";"Plants de légumes et plants de fraisiers";"vide";"0";"1996";"2025"
"06029041";"Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"06029045";"Boutures racinées et jeunes plants, d'arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l'excl. des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"06029046";"Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, à racines nues, y. c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)";"Nombre de pièces";"1";"2016";"2025"
"06029047";"Conifères et essences de plein air à feuilles persistantes, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux  fruitiers et forestiers)";"Nombre de pièces";"1";"2016";"2025"
"06029048";"Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, des conifères et essences à feuilles persistantes, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)";"Nombre de pièces";"1";"2016";"2025"
"06029050";"Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non racinées et greffons, les rhododendrons, azalées, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d'ananas, les plants de légumes et de fraisiers, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces)";"vide";"0";"2008";"2025"
"06029070";"Boutures racinées et jeunes plants de plantes d'intérieur (à l'excl. des cactées)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"06029091";"Plantes d'intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l'excl. des cactées)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"06029099";"Plantes d'intérieur, vivantes (à l'excl. des boutures et jeunes plants ainsi que des plantes à fleurs, en boutons ou en fleur)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"06031100";"Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"06031200";"Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"06031300";"Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"06031400";"Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"06031500";"Lis [Lilium spp.] et boutons de lis [Lilium spp.], frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"06031910";"Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"06031920";"Renoncules et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements";"Nombre de pièces";"1";"2016";"2025"
"06031970";"Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, oeillets, orchidées,  glaïeuls, renoncules, chrysanthèmes et lis)";"Nombre de pièces";"1";"2016";"2025"
"06039000";"Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés";"vide";"0";"1993";"2025"
"06042011";"Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais";"vide";"0";"2012";"2025"
"06042019";"Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des lichens des rennes)";"vide";"0";"2012";"2025"
"06042020";"Arbres de Noël, frais";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"06042040";"Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais";"vide";"0";"2012";"2025"
"06042090";"Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des arbres de Noël et rameaux de conifères)";"vide";"0";"2012";"2025"
"06049011";"Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés";"vide";"0";"2012";"2025"
"06049019";"Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'excl. des lichens des rennes)";"vide";"0";"2012";"2025"
"06049091";"Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés";"vide";"0";"2012";"2025"
"06049099";"Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (sauf séchés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"07011000";"Pommes de terre de semence";"vide";"0";"1993";"2025"
"07019010";"Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule";"vide";"0";"1993";"2025"
"07019050";"Pommes de terre de primeurs, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 30 juin";"vide";"0";"2000";"2025"
"07019090";"Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de primeurs du 1er janvier au 30 juin, des pommes de terre de semence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07020000";"[2024] Tomates, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1998";"2024"
"07020010";"Tomates entières, d’un diamètre maximal <47mm, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2025";"2025"
"07020091";"Tomates en grappes, d’un diamètre maximal =>47mm, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2025";"2025"
"07020099";"Tomates, à l'état frais ou réfrigéré (à l’excl. des tomates en grappes et tomates entières d’un diamètre maximal <47mm)";"vide";"0";"2025";"2025"
"07031011";"Oignons de semence, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07031019";"Oignons, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons de semence)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07031090";"Échalotes, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07032000";"Aulx, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07039000";"Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons, des échalotes et des aulx)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07041010";"Choux-fleurs et choux-fleurs brocoli, à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2022";"2025"
"07041090";"Choux brocolis, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs brocoli)";"vide";"0";"2022";"2025"
"07042000";"Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07049010";"Choux blancs et choux rouges, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07049090";"Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs, des choux brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)";"vide";"0";"2022";"2025"
"07051100";"Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2000";"2025"
"07051900";"Laitues 'Lactuca sativa', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues pommées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07052100";"Witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum', à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07052900";"Chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum')";"vide";"0";"1993";"2025"
"07061000";"Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07069010";"Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2000";"2025"
"07069030";"Raifort 'Cochlearia armoracia', à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07069090";"Betteraves à salade, salsifis, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des carottes, des navets, des céleris-raves et du raifort)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07070005";"Concombres, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1998";"2025"
"07070090";"Cornichons, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07081000";"Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2000";"2025"
"07082000";"Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2000";"2025"
"07089000";"Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')";"vide";"0";"1993";"2025"
"07092000";"Asperges, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07093000";"Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07094000";"Céleris, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des céleris-raves)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07095100";"Champignons du genre 'Agaricus', à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2002";"2025"
"07095200";"Champignons du genre Boletus, à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2022";"2025"
"07095300";"Champignons du genre Cantharellus, à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2022";"2025"
"07095400";"Shiitake «Lentinus edodes», à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2022";"2025"
"07095500";"Matsutake («Tricholoma matsutake», «Tricholoma magnivelare», «Tricholoma anatolicum», «Tricholoma dulciolens» ou «Tricholoma caligatum»), à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2022";"2025"
"07095600";"Truffes «Tuber spp.», à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2022";"2025"
"07095900";"Champignons et truffes comestibles, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des Agaricus, Boletus, Cantharellus, shiitake, matsutake et «Tuber spp.»)";"vide";"0";"2022";"2025"
"07096010";"Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07096091";"Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'";"vide";"0";"1993";"2025"
"07096095";"Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes";"vide";"0";"1993";"2025"
"07096099";"Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des piments doux ou poivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d'oléorésines de 'Capsicum', d'huiles essentielles ou de résinoïdes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07097000";"Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], à l'état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"1993";"2025"
"07099100";"Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2012";"2025"
"07099210";"Olives, à l’état frais ou réfrigéré (à l'excl. des olives pour la production de l’huile)";"vide";"0";"2012";"2025"
"07099290";"Olives, à l’état frais ou réfrigéré, pour la production de l’huile";"vide";"0";"2012";"2025"
"07099310";"Courgettes, à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2012";"2025"
"07099390";"Citrouilles, courges et calebasses [Cucurbita spp.], à l’état frais ou réfrigéré (à l'excl. des courgettes)";"vide";"0";"2012";"2025"
"07099910";"Salades, à l’état frais ou réfrigéré (à l’excl. des laitues [Lactuca sativa] et chicorées [Cichorium spp.])";"vide";"0";"2012";"2025"
"07099920";"Cardes et cardons, à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2012";"2025"
"07099940";"Câpres, à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2012";"2025"
"07099950";"Fenouil, à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2012";"2025"
"07099960";"Maïs doux, à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2012";"2025"
"07099990";"Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré";"vide";"0";"2012";"2025"
"07101000";"Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"07102100";"Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"07102200";"Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"07102900";"Légumes à cosse, écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')";"vide";"0";"1993";"2025"
"07103000";"Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"07104000";"Maïs doux, non cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé";"vide";"0";"1993";"2025"
"07108010";"Olives, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"07108051";"Piments doux ou poivrons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"07108059";"Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des piments doux et des poivrons)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07108061";"Champignons du genre 'Agaricus', non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés";"vide";"0";"1996";"2025"
"07108069";"Champignons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')";"vide";"0";"1996";"2025"
"07108070";"Tomates, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"07108080";"Artichauts, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"07108085";"Asperges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées";"vide";"0";"1994";"2025"
"07108095";"Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], des arroches [épinards géants], du maïs doux, des olives, des piments du genre ""Capsicum"" ou du genre ""Pimenta"", des champignons, des tomates, des artichauts et des asperges)";"vide";"0";"1994";"2025"
"07109000";"Mélanges de légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"07112010";"Olives (autres que pour la production de l'huile), conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état";"vide";"0";"1993";"2025"
"07112090";"Olives destinées à la production de l'huile, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état";"vide";"0";"1993";"2025"
"07114000";"Concombres et cornichons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état";"vide";"0";"1993";"2025"
"07115100";"Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état";"Kilogramme poids net égoutté";"1";"2002";"2025"
"07115900";"Champignons et truffes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')";"vide";"0";"2002";"2025"
"07119010";"Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des piments doux et des poivrons)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07119030";"Maïs doux, conservé provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropre à l'alimentation en l'état";"vide";"0";"1993";"2025"
"07119050";"Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état";"vide";"0";"2002";"2025"
"07119070";"Câpres, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état";"vide";"0";"2007";"2025"
"07119080";"Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (sauf olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], maïs doux, oignons ou mélanges de légumes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], champignons, truffes)";"vide";"0";"2002";"2025"
"07119090";"Mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état";"vide";"0";"1993";"2025"
"07122000";"Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés";"vide";"0";"1993";"2025"
"07123100";"Champignons du genre 'Agaricus', séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés";"vide";"0";"2002";"2025"
"07123200";"Oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées";"vide";"0";"2002";"2025"
"07123300";"Trémelles 'Tremella spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées";"vide";"0";"2002";"2025"
"07123400";"Shiitake «Lentinus edodes» secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés";"vide";"0";"2022";"2025"
"07123900";"Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l’exclusion des champignons du genre Agaricus, des oreilles-de-Judas «Auricularia spp.», des trémelles «Tremella spp.» et des shiitake «Lentinus edodes»)";"vide";"0";"2022";"2025"
"07129005";"Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées";"vide";"0";"1996";"2025"
"07129011";"Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', hybride, séché, destiné à l'ensemencement";"vide";"0";"1993";"2025"
"07129019";"Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', séché, même coupé en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparé (à l'excl. du maïs doux hybride destiné à l'ensemencement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07129030";"Tomates, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées";"vide";"0";"1993";"2025"
"07129050";"Carottes, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées";"vide";"0";"1993";"2025"
"07129090";"Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des pommes de terre, des oignons, des champignons, des truffes, du maïs doux, des tomates et des carottes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07131010";"Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, destinés à l'ensemencement";"vide";"0";"1993";"2025"
"07131090";"Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois destinés à l'ensemencement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07132000";"Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés";"vide";"0";"1997";"2025"
"07133100";"Haricots des espèces 'Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek', secs, écossés, même décortiqués ou cassés";"vide";"0";"1997";"2025"
"07133200";"Haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] 'Phaseolus ou Vigna angularis', secs, écossés, même décortiqués ou cassés";"vide";"0";"1997";"2025"
"07133310";"Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, destinés à l'ensemencement";"vide";"0";"1993";"2025"
"07133390";"Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots destinés à l'ensemencement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07133400";"Pois Bambara (pois de terre) [Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea], secs, écossés, même décortiqués ou cassés";"vide";"0";"2012";"2025"
"07133500";"Doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé) [Vigna unguiculata], secs, écossés, même décortiqués ou cassés";"vide";"0";"2012";"2025"
"07133900";"Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots des espèces [Vigna mungo (L.) Hepper] ou [Vigna radiata (L.) Wilczek], haricots [petits rouges] [haricots Adzuki], haricots communs [Phaseolus vulgaris], pois Bambara (pois de terre) et doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé))";"vide";"0";"1997";"2025"
"07134000";"Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées";"vide";"0";"1997";"2025"
"07135000";"Fèves 'Vicia faba var. major' et féveroles 'Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor', séchées, écossées, même décortiquées ou cassées";"vide";"0";"1997";"2025"
"07136000";"Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole [Cajanus cajan], secs, écossés, même décortiqués ou cassés";"vide";"0";"2012";"2025"
"07139000";"Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d’Ambrevade ou pois d’Angole)";"vide";"0";"2004";"2025"
"07141000";"Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets";"vide";"0";"2013";"2025"
"07142010";"Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine";"vide";"0";"1993";"2025"
"07142090";"Patates douces, fraîches réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"07143000";"Ignames [Dioscorea spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets";"vide";"0";"2013";"2025"
"07144000";"Colocases [Colocasia spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets";"vide";"0";"2013";"2025"
"07145000";"Yautias [Xanthosoma spp.], frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets";"vide";"0";"2013";"2025"
"07149020";"Racines d’arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias)";"vide";"0";"2013";"2025"
"07149090";"Topinambours et racines et tubercules simil. à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ainsi que moelle de sagoutier (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases, des yauthias, des racines d’arrow-root et de salep et des racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule)";"vide";"0";"1993";"2025"
"08011100";"Noix de coco, desséchées";"vide";"0";"1996";"2025"
"08011200";"Noix de coco fraîches en coques internes [endocarpe]";"vide";"0";"2012";"2025"
"08011900";"Noix de coco fraîches même sans leur coque ou décortiquées (à l'excl. des coques internes [endocarpe])";"vide";"0";"1996";"2025"
"08012100";"Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques";"vide";"0";"1996";"2025"
"08012200";"Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques";"vide";"0";"1996";"2025"
"08013100";"Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques";"vide";"0";"1996";"2025"
"08013200";"Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques";"vide";"0";"1996";"2025"
"08021110";"Amandes amères, fraîches ou sèches, en coques";"vide";"0";"1993";"2025"
"08021190";"Amandes douces, fraîches ou sèches, en coques";"vide";"0";"1993";"2025"
"08021210";"Amandes amères, fraîches ou sèches, sans coques";"vide";"0";"1993";"2025"
"08021290";"Amandes douces, fraîches ou sèches, sans coques";"vide";"0";"1993";"2025"
"08022100";"Noisettes 'Corylus spp.', fraîches ou sèches, en coques";"vide";"0";"1993";"2025"
"08022200";"Noisettes [Corylus spp.], fraîches ou sèches, sans coques";"vide";"0";"1993";"2025"
"08023100";"Noix communes, fraîches ou sèches, en coques";"vide";"0";"1993";"2025"
"08023200";"Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques";"vide";"0";"1993";"2025"
"08024100";"Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, en coques";"vide";"0";"2012";"2025"
"08024200";"Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, sans coques";"vide";"0";"2012";"2025"
"08025100";"Pistaches, fraîches ou sèches, en coques";"vide";"0";"2012";"2025"
"08025200";"Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques";"vide";"0";"2012";"2025"
"08026100";"Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques";"vide";"0";"2012";"2025"
"08026200";"Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques";"vide";"0";"2012";"2025"
"08027000";"Noix de cola [Cola spp.] fraîches ou sèches, même en coques ou décortiquées";"vide";"0";"2012";"2025"
"08028000";"Noix d'arec fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées";"vide";"0";"2012";"2025"
"08029100";"Pignons, frais ou secs, en coques";"vide";"0";"2022";"2025"
"08029200";"Pignons, frais ou secs, sans coques";"vide";"0";"2022";"2025"
"08029910";"Noix de pécan, fraîches ou sèches";"vide";"0";"2022";"2025"
"08029990";"Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou émondés (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de macadamia, des noix de cola, des noix d’arec, des pignons et des noix de pécan)";"vide";"0";"2022";"2025"
"08031010";"Plantains, frais";"vide";"0";"2012";"2025"
"08031090";"Plantains secs";"vide";"0";"2012";"2025"
"08039010";"[2023] Bananes, fraîches (à l’excl. des plantains)";"vide";"0";"2012";"2023"
"08039011";"Plátano de Canarias, fraîches";"vide";"0";"2024";"2025"
"08039019";"Bananes, fraîches (à l’excl. des plantains et des Plátano de Canarias)";"vide";"0";"2024";"2025"
"08039090";"Bananes sèches (à l'excl. des plantains)";"vide";"0";"2012";"2025"
"08041000";"Dattes, fraîches ou sèches";"vide";"0";"1993";"2025"
"08042010";"Figues, fraîches";"vide";"0";"1993";"2025"
"08042090";"Figues, sèches";"vide";"0";"1993";"2025"
"08043000";"Ananas, frais ou secs";"vide";"0";"1993";"2025"
"08044000";"Avocats, frais ou secs";"vide";"0";"2000";"2025"
"08045000";"Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs";"vide";"0";"1993";"2025"
"08051022";"Oranges navel, fraîches";"vide";"0";"2017";"2025"
"08051024";"Oranges blanches, fraîches";"vide";"0";"2017";"2025"
"08051028";"Oranges douces, fraîches (à l'excl. des oranges navel et des oranges blanches)";"vide";"0";"2017";"2025"
"08051080";"Oranges, fraîches ou sèches (à l'excl. des oranges douces fraîches)";"vide";"0";"2000";"2025"
"08052110";"Satsumas, fraîches ou sèches";"vide";"0";"2017";"2025"
"08052190";"Mandarines, y compris tangerines, fraîches ou sèches (à l’exclusion des clémentines et satsumas)";"vide";"0";"2017";"2025"
"08052200";"Clémentines, y compris monreales, fraîches ou sèches";"vide";"0";"2017";"2025"
"08052900";"Wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs";"vide";"0";"2017";"2025"
"08054000";"Pamplemousses et pomelos, frais ou secs";"vide";"0";"2000";"2025"
"08055010";"Citrons ""Citrus limon, Citrus limonum"", frais ou secs";"vide";"0";"2002";"2025"
"08055090";"Limes ""Citrus aurantifolia, Citrus latifolia"", fraîches ou sèches";"vide";"0";"2002";"2025"
"08059000";"Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons ""Citrus limon, Citrus limonum"", des limes ""Citrus aurantifolia, Citrus latifolia"", des pamplemousses, des pomelos, des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et des hybrides simil. d'agrumes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"08061010";"Raisins de table, frais";"vide";"0";"1998";"2025"
"08061090";"Raisins, frais (à l'excl. des raisins de table)";"vide";"0";"2000";"2025"
"08062010";"Raisins de Corinthe";"vide";"0";"2005";"2025"
"08062030";"Sultanines";"vide";"0";"2005";"2025"
"08062090";"Raisins, secs (à l'excl. des raisins de Corinthe et des sultanines)";"vide";"0";"2005";"2025"
"08071100";"Pastèques, fraîches";"vide";"0";"1996";"2025"
"08071900";"Melons, frais (à l'excl. des pastèques)";"vide";"0";"1996";"2025"
"08072000";"Papayes, fraîches";"vide";"0";"1993";"2025"
"08081010";"Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre";"vide";"0";"1993";"2025"
"08081080";"Pommes, fraîches (à l'excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre)";"vide";"0";"2005";"2025"
"08083010";"Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre";"vide";"0";"2012";"2025"
"08083090";"Poires, fraîches (à l’excl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre)";"vide";"0";"2012";"2025"
"08084000";"Coings, frais";"vide";"0";"2012";"2025"
"08091000";"Abricots, frais";"vide";"0";"1998";"2025"
"08092100";"Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches";"vide";"0";"2012";"2025"
"08092900";"Cerises, fraîches (à l'excl. des cerises acides)";"vide";"0";"2012";"2025"
"08093020";"Pêches plates [Prunus persica var. platycarpa] et nectarines plates [Prunus persica var. platerina], frais";"vide";"0";"2023";"2025"
"08093030";"Nectarines, frais (à l'excl. des nectarines plates)";"vide";"0";"2023";"2025"
"08093080";"Pêches, frais (à l'excl. des pêches plates et nectarines)";"vide";"0";"2023";"2025"
"08094005";"Prunes, fraîches";"vide";"0";"1998";"2025"
"08094090";"Prunelles, fraîches";"vide";"0";"1993";"2025"
"08101000";"Fraises, fraîches";"vide";"0";"2000";"2025"
"08102010";"Framboises, fraîches";"vide";"0";"1993";"2025"
"08102090";"Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches";"vide";"0";"1993";"2025"
"08103010";"Cassis frais";"vide";"0";"2012";"2025"
"08103030";"Groseilles rouges fraîches";"vide";"0";"2012";"2025"
"08103090";"Groseilles à grappes blanches et groseilles à maquereau, fraîches";"vide";"0";"2012";"2025"
"08104010";"Airelles [fruits du 'Vaccinium vitis-idaea'], fraîches";"vide";"0";"1993";"2025"
"08104030";"Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], fraîches";"vide";"0";"1993";"2025"
"08104050";"Fruits du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum', frais";"vide";"0";"1993";"2025"
"08104090";"Fruits du genre 'Vaccinium', frais (à l'excl. des fruits du 'Vaccinium vitis-idaea, du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum')";"vide";"0";"1993";"2025"
"08105000";"Kiwis, frais";"vide";"0";"2000";"2025"
"08106000";"Durians, frais";"vide";"0";"2002";"2025"
"08107000";"Kakis (Plaquemines), frais";"vide";"0";"2012";"2025"
"08109020";"Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais";"vide";"0";"2008";"2025"
"08109075";"Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians et kakis [plaquemines])";"vide";"0";"2012";"2025"
"08111011";"Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"08111019";"Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"08111090";"Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"08112011";"Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"08112019";"Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"08112031";"Framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"08112039";"Groseilles à grappes noires [cassis], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"08112051";"Groseilles à grappes rouges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"08112059";"Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"08112090";"Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"08119011";"Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids";"vide";"0";"1995";"2025"
"08119019";"Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)";"vide";"0";"1995";"2025"
"08119031";"Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids";"vide";"0";"1995";"2025"
"08119039";"Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)";"vide";"0";"1995";"2025"
"08119050";"Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"08119070";"Myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"08119075";"Cerises acides 'Prunus cerasus', non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"08119080";"Cerises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des cerises acides 'Prunus cerasus')";"vide";"0";"1993";"2025"
"08119085";"Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants";"vide";"0";"1995";"2025"
"08119095";"Fruits, comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des cerises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtillus', 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)";"vide";"0";"1995";"2025"
"08121000";"Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état";"vide";"0";"1993";"2025"
"08129025";"Abricots et oranges, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l’alimentation en l’état";"vide";"0";"2012";"2025"
"08129030";"Papayes, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état";"vide";"0";"1993";"2025"
"08129040";"Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état";"vide";"0";"1993";"2025"
"08129070";"Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état";"vide";"0";"1995";"2025"
"08129098";"Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce ""Vaccinium myrtillus"", des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)";"vide";"0";"2005";"2025"
"08131000";"Abricots, séchés";"vide";"0";"1993";"2025"
"08132000";"Pruneaux, séchés";"vide";"0";"1993";"2025"
"08133000";"Pommes, séchées";"vide";"0";"1993";"2025"
"08134010";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, séchées";"vide";"0";"1993";"2025"
"08134030";"Poires, séchées";"vide";"0";"1993";"2025"
"08134050";"Papayes, séchées";"vide";"0";"1993";"2025"
"08134065";"Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, séchés";"vide";"0";"2008";"2025"
"08134095";"Fruits, comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, abricots, prunes, pommes, poires et pêches, non mélangés)";"vide";"0";"1995";"2025"
"08135012";"Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux";"vide";"0";"1995";"2025"
"08135015";"Mélanges de fruits séchés, sans pruneaux (à l'excl. des mélanges de fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas)";"vide";"0";"1995";"2025"
"08135019";"Mélanges constitués d'abricots séchés, de pommes séchées, de pêches - y.c. les brugnons et nectarines - séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés et comprenant des pruneaux (à l'excl. des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins)";"vide";"0";"1993";"2025"
"08135031";"Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées";"vide";"0";"1995";"2025"
"08135039";"Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia)";"vide";"0";"1995";"2025"
"08135091";"Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l'excl. des fruits à coque des n° 0801 et 0802)";"vide";"0";"1993";"2025"
"08135099";"Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, comprenant des pruneaux ou des figues";"vide";"0";"1993";"2025"
"08140000";"Écorces d'agrumes ou de melons - y.c. de pastèques -, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées";"vide";"0";"1993";"2025"
"09011100";"Café, non torréfié, non décaféiné";"vide";"0";"1993";"2025"
"09011200";"Café, non torréfié, décaféiné";"vide";"0";"1993";"2025"
"09012100";"Café, torréfié, non décaféiné";"vide";"0";"1993";"2025"
"09012200";"Café, torréfié, décaféiné";"vide";"0";"1993";"2025"
"09019010";"Coques et pellicules de café";"vide";"0";"1996";"2025"
"09019090";"Succédanés du café contenant du café";"vide";"0";"1996";"2025"
"09021000";"Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"09022000";"Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"09023000";"Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"09024000";"Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"09030000";"Maté";"vide";"0";"1993";"2025"
"09041100";"Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé";"vide";"0";"2001";"2025"
"09041200";"Poivre du genre 'Piper', broyé ou pulvérisé";"vide";"0";"1993";"2025"
"09042110";"Piments doux ou poivrons, séchés, mais non broyés ni pulvérisés";"vide";"0";"2012";"2025"
"09042190";"Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons)";"vide";"0";"2012";"2025"
"09042200";"Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés";"vide";"0";"2012";"2025"
"09051000";"Vanille, non broyée ni pulvérisée";"vide";"0";"2012";"2025"
"09052000";"Vanille, broyée ou pulvérisée";"vide";"0";"2012";"2025"
"09061100";"Cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume', non broyées ni pulvérisées";"vide";"0";"2007";"2025"
"09061900";"Cannelle, non broyées ni pulvérisées (à l'excl. de la cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume')";"vide";"0";"2007";"2025"
"09062000";"Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées";"vide";"0";"1993";"2025"
"09071000";"Girofles, antofles, clous et griffes, non broyés ni pulvérisés";"vide";"0";"2012";"2025"
"09072000";"Girofles, antofles, clous et griffes, broyés ou pulvérisés";"vide";"0";"2012";"2025"
"09081100";"Noix muscades, non broyées ni pulvérisées";"vide";"0";"2012";"2025"
"09081200";"Noix muscades, broyées ou pulvérisées";"vide";"0";"2012";"2025"
"09082100";"Macis, non broyés ni pulvérisés";"vide";"0";"2012";"2025"
"09082200";"Macis, broyés ou pulvérisés";"vide";"0";"2012";"2025"
"09083100";"Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés";"vide";"0";"2012";"2025"
"09083200";"Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés";"vide";"0";"2012";"2025"
"09092100";"Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées";"vide";"0";"2012";"2025"
"09092200";"Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées";"vide";"0";"2012";"2025"
"09093100";"Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées";"vide";"0";"2012";"2025"
"09093200";"Graines de cumin, broyées ou pulvérisées";"vide";"0";"2012";"2025"
"09096100";"Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées";"vide";"0";"2012";"2025"
"09096200";"Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées et pulvérisées";"vide";"0";"2012";"2025"
"09101100";"Gingembre, non broyé ni pulvérisé";"vide";"0";"2012";"2025"
"09101200";"Gingembre, broyé ou pulvérisé";"vide";"0";"2012";"2025"
"09102010";"Safran, non broyé ni pulvérisé";"vide";"0";"1993";"2025"
"09102090";"Safran, broyé ou pulvérisé";"vide";"0";"1993";"2025"
"09103000";"Curcuma";"vide";"0";"1993";"2025"
"09109105";"Curry";"vide";"0";"2010";"2025"
"09109110";"Mélanges d'épices non broyées ni pulvérisées";"vide";"0";"1993";"2025"
"09109190";"Mélanges d'épices broyées ou pulvérisées";"vide";"0";"1993";"2025"
"09109910";"Graines de fenugrec";"vide";"0";"1993";"2025"
"09109931";"Serpolet 'Thymus serpyllum', non broyé ni pulvérisé";"vide";"0";"2007";"2025"
"09109933";"Thym, non broyé ni pulvérisé (à l'excl. du serpolet)";"vide";"0";"2007";"2025"
"09109939";"Thym, broyé ou pulvérisé";"vide";"0";"2007";"2025"
"09109950";"Feuilles de laurier";"vide";"0";"2007";"2025"
"09109991";"Épices, non broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)";"vide";"0";"1993";"2025"
"09109999";"Épices, broyées ou pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10011100";"Froment (blé) dur, de semence";"vide";"0";"2012";"2025"
"10011900";"Froment (blé) dur, (à l'excl. de semence)";"vide";"0";"2012";"2025"
"10019110";"Épeautre, de semence";"vide";"0";"2012";"2025"
"10019120";"Froment [blé] tendre ou méteil, de semence";"vide";"0";"2012";"2025"
"10019190";"Blé (à l'excl. du froment, du blé tendre et de l'épeautre) de semence";"vide";"0";"2012";"2025"
"10019900";"Blé et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur et des semences)";"vide";"0";"2012";"2025"
"10021000";"Seigle, de semence";"vide";"0";"2012";"2025"
"10029000";"Seigle (à l'excl. du seigle de semence)";"vide";"0";"2012";"2025"
"10031000";"Orge, de semence";"vide";"0";"2012";"2025"
"10039000";"Orge (à l’excl. de l’orge de semence)";"vide";"0";"2012";"2025"
"10041000";"Avoine, de semence";"vide";"0";"2012";"2025"
"10049000";"Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)";"vide";"0";"2012";"2025"
"10051013";"Maïs de semence, hybride trois voies";"vide";"0";"1993";"2025"
"10051015";"Maïs de semence, hybride simple";"vide";"0";"1993";"2025"
"10051018";"Maïs de semence, hybride (à l'excl. des semences de maïs hybride trois voies et hybride simple)";"vide";"0";"2012";"2025"
"10051090";"Maïs de semence (à l’excl. du maïs hybride)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10059000";"Maïs (à l'excl. du maïs de semence)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10061010";"Riz en paille [riz paddy], destiné à l'ensemencement";"vide";"0";"1993";"2025"
"10061030";"Riz en paille, à grains ronds";"vide";"0";"2017";"2025"
"10061050";"Riz en paille, à grains moyens";"vide";"0";"2017";"2025"
"10061071";"Riz en paille, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3";"vide";"0";"2017";"2025"
"10061079";"Riz en paille, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3";"vide";"0";"2017";"2025"
"10061090";"Riz en paille (sauf à grains ronds, moyens ou longs)";"vide";"0";"2023";"2025"
"10062011";"Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains ronds";"vide";"0";"1993";"2025"
"10062013";"Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains moyens";"vide";"0";"1993";"2025"
"10062015";"Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3";"vide";"0";"1993";"2025"
"10062017";"Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3";"vide";"0";"1993";"2025"
"10062019";"Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)";"vide";"0";"2023";"2025"
"10062092";"Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10062094";"Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10062096";"Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10062098";"Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10062099";"Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun],(sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)";"vide";"0";"2023";"2025"
"10063021";"Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063023";"Riz semi-blanchi, étuvé, à grains moyens";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063025";"Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063027";"Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063029";"Riz semi-blanchi,étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)";"vide";"0";"2023";"2025"
"10063042";"Riz semi-blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063044";"Riz semi-blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063046";"Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063048";"Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063049";"Riz semi-blanchi (sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)";"vide";"0";"2023";"2025"
"10063061";"Riz blanchi, étuvé, à grains ronds";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063063";"Riz blanchi, étuvé, à grains moyens";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063065";"Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063067";"Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063069";"Riz blanchi, étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)";"vide";"0";"2023";"2025"
"10063092";"Riz blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063094";"Riz blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063096";"Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063098";"Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"10063099";"Riz blanchi (sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)";"vide";"0";"2023";"2025"
"10064000";"Riz en brisures";"vide";"0";"1993";"2025"
"10071010";"Sorgho à grains, hybride, destiné à l’ensemencement";"vide";"0";"2012";"2025"
"10071090";"Sorgho à grains de semence (à l’excl. des sorghos hybrides)";"vide";"0";"2012";"2025"
"10079000";"Sorgho à grains (à l’excl. des semences)";"vide";"0";"2012";"2025"
"10081000";"Sarrasin";"vide";"0";"1993";"2025"
"10082100";"Millet de semence (à l'excl. du sorgho à grains)";"vide";"0";"2012";"2025"
"10082900";"Millet (à l'excl. du sorgho à grains et de semence)";"vide";"0";"2012";"2025"
"10083000";"Alpiste";"vide";"0";"1993";"2025"
"10084000";"Fonio [Digitaria spp.]";"vide";"0";"2012";"2025"
"10085000";"Quinoa [Chenopodium quinoa]";"vide";"0";"2012";"2025"
"10086000";"Triticale";"vide";"0";"2012";"2025"
"10089000";"Céréales (à l’excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l’alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale)";"vide";"0";"2012";"2025"
"11010011";"Farines de froment [blé] dur";"vide";"0";"1995";"2025"
"11010015";"Farines de froment [blé] tendre et d'épeautre";"vide";"0";"1995";"2025"
"11010090";"Farines de méteil";"vide";"0";"1995";"2025"
"11022010";"Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"11022090";"Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"11029010";"Farine d'orge";"vide";"0";"1993";"2025"
"11029030";"Farine d'avoine";"vide";"0";"1993";"2025"
"11029050";"Farine de riz";"vide";"0";"2007";"2025"
"11029070";"Farine de seigle";"vide";"0";"2012";"2025"
"11029090";"Farines de céréales (à l'excl. des farines de froment [blé], de méteil, de seigle, de maïs, de riz, d'orge et d'avoine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"11031110";"Gruaux et semoules de froment [blé] dur";"vide";"0";"1994";"2025"
"11031190";"Gruaux et semoules de froment [blé] tendre et d'épeautre";"vide";"0";"1993";"2025"
"11031310";"Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"11031390";"Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"11031920";"Gruaux et semoules de seigle ou d'orge";"vide";"0";"2012";"2025"
"11031940";"Gruaux et semoules d'avoine";"vide";"0";"2002";"2025"
"11031950";"Gruaux et semoules de riz";"vide";"0";"2002";"2025"
"11031990";"Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé], d'avoine, de maïs, de riz, de seigle et d'orge)";"vide";"0";"1993";"2025"
"11032025";"Pellets de seigle ou d'orge";"vide";"0";"2012";"2025"
"11032030";"Agglomérés sous forme de pellets, d'avoine";"vide";"0";"2002";"2025"
"11032040";"Agglomérés sous forme de pellets, de maïs";"vide";"0";"2002";"2025"
"11032050";"Agglomérés sous forme de pellets, de riz";"vide";"0";"2002";"2025"
"11032060";"Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé]";"vide";"0";"2002";"2025"
"11032090";"Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de seigle, d'orge, d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé])";"vide";"0";"2002";"2025"
"11041210";"Grains d'avoine, aplatis";"vide";"0";"1993";"2025"
"11041290";"Flocons d'avoine";"vide";"0";"1993";"2025"
"11041910";"Grains de froment [blé], aplatis ou en flocons";"vide";"0";"1993";"2025"
"11041930";"Grains de seigle, aplatis ou en flocons";"vide";"0";"1993";"2025"
"11041950";"Grains de maïs, aplatis ou en flocons";"vide";"0";"1993";"2025"
"11041961";"Grains d'orge, aplatis";"vide";"0";"2002";"2025"
"11041969";"Flocons d'orge";"vide";"0";"2002";"2025"
"11041991";"Flocons de riz";"vide";"0";"1993";"2025"
"11041999";"Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs et d'orge ainsi que des flocons de riz)";"vide";"0";"1993";"2025"
"11042240";"Grains d’avoine, mondés, même tranchés ou concassés";"vide";"0";"2012";"2025"
"11042250";"Grains d'avoine, perlés";"vide";"0";"1993";"2025"
"11042295";"Grains d'avoine tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons, émondés, perlés et en pellets)";"vide";"0";"2012";"2025"
"11042340";"Grains de maïs, mondés, même tranchés ou concassés; grains de maïs perlés";"vide";"0";"2012";"2025"
"11042398";"Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)";"vide";"0";"2012";"2025"
"11042904";"Grains d’orge, mondés, même tranchés ou concassés";"vide";"0";"2012";"2025"
"11042905";"Grains d'orge, perlés";"vide";"0";"2002";"2025"
"11042908";"Grains d'orge tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'orge et des grains d'orge aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)";"vide";"0";"2012";"2025"
"11042917";"Grains de céréales, mondés, même tranchés ou concassés (à l’excl. des grains d’orge, d’avoine, de maïs et de riz)";"vide";"0";"2012";"2025"
"11042930";"Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs ou de riz)";"vide";"0";"2006";"2025"
"11042951";"Grains de froment [blé], seulement concassés";"vide";"0";"1995";"2025"
"11042955";"Grains de seigle, seulement concassés";"vide";"0";"1995";"2025"
"11042959";"Grains de céréales, seulement concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de froment [blé] et de seigle)";"vide";"0";"1995";"2025"
"11042981";"Grains de blé tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)";"vide";"0";"1995";"2025"
"11042985";"Grains de seigle tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)";"vide";"0";"1995";"2025"
"11042989";"Grains de céréales tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine, d'orge, de maïs, de blé et de seigle, de la farine et des grains de céréales aplatis, en flocons, en pellets mondés, perlés, seulement concassés, ainsi que du riz semi-blanchi ou blanchi et en brisures)";"vide";"0";"1995";"2025"
"11043010";"Germes de froment [blé], entiers, aplatis, en flocons ou moulus";"vide";"0";"1993";"2025"
"11043090";"Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des germes de froment [blé])";"vide";"0";"1993";"2025"
"11051000";"Farine, semoule et poudre de pommes de terre";"vide";"0";"1993";"2025"
"11052000";"Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre";"vide";"0";"1993";"2025"
"11061000";"Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713";"vide";"0";"1993";"2025"
"11062010";"Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, rendus impropres à l'alimentation humaine";"vide";"0";"1993";"2025"
"11062090";"Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714 (à l'excl. des produits rendus impropres à l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"11063010";"Farines, semoules et poudres de bananes";"vide";"0";"1993";"2025"
"11063090";"Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 ""Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"" (sauf bananes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"11071011";"Malt de froment [blé], non torréfié, présenté sous forme de farine";"vide";"0";"1993";"2025"
"11071019";"Malt de froment [blé], non torréfié (à l'excl. du malt présenté sous forme de farine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"11071091";"Malt, non torréfié, présenté sous forme de farine (à l'excl. du malt de froment [blé])";"vide";"0";"1993";"2025"
"11071099";"Malt, non torréfié (à l'excl. du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"11072000";"Malt, torréfié";"vide";"0";"1993";"2025"
"11081100";"Amidon de froment [blé]";"vide";"0";"1993";"2025"
"11081200";"Amidon de maïs";"vide";"0";"1993";"2025"
"11081300";"Fécule de pommes de terre";"vide";"0";"1993";"2025"
"11081400";"Fécule de manioc [cassave]";"vide";"0";"1993";"2025"
"11081910";"Amidon de riz";"vide";"0";"1993";"2025"
"11081990";"Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de manioc et de riz)";"vide";"0";"1993";"2025"
"11082000";"Inuline";"vide";"0";"1993";"2025"
"11090000";"Gluten de froment [blé], même à l'état sec";"vide";"0";"1993";"2025"
"11990001";"Produits confidentiels du chapitre 11  / CPF4 1062";"vide";"0";"2009";"2025"
"12011000";"Fèves de soja, destinées à l’ensemencement";"vide";"0";"2012";"2025"
"12019000";"Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves de soja destinées à l'ensemencement)";"vide";"0";"2012";"2025"
"12023000";"Arachide, à ensemencer";"vide";"0";"2012";"2025"
"12024100";"Arachides, en coques (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)";"vide";"0";"2012";"2025"
"12024200";"Arachides, décortiquées, même concassées (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)";"vide";"0";"2012";"2025"
"12030000";"Coprah";"vide";"0";"1993";"2025"
"12040010";"Graines de lin, destinées à l'ensemencement";"vide";"0";"1993";"2025"
"12040090";"Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"12051010";"Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"", destinées à l'ensemencement";"vide";"0";"2002";"2025"
"12051090";"Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"", même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)";"vide";"0";"2002";"2025"
"12059000";"Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates"", même concassées";"vide";"0";"2002";"2025"
"12060010";"Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement";"vide";"0";"1993";"2025"
"12060091";"Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)";"vide";"0";"1994";"2025"
"12060099";"Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc)";"vide";"0";"1994";"2025"
"12071000";"Noix et amandes de palmistes";"vide";"0";"2012";"2025"
"12072100";"Graines de coton, destinées à l’ensemencement";"vide";"0";"2012";"2025"
"12072900";"Graines de coton (à l'excl. des semences)";"vide";"0";"2012";"2025"
"12073000";"Graines de ricin";"vide";"0";"2012";"2025"
"12074010";"Graines de sésame, destinées à l'ensemencement";"vide";"0";"1993";"2025"
"12074090";"Graines de sésame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"12075010";"Graines de moutarde, destinées à l'ensemencement";"vide";"0";"1993";"2025"
"12075090";"Graines de moutarde, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"12076000";"Graines de carthame [Carthamus tinctorius]";"vide";"0";"2012";"2025"
"12077000";"Graines de melon";"vide";"0";"2012";"2025"
"12079110";"Graines d'oeillette ou de pavot, destinées à l'ensemencement";"vide";"0";"1993";"2025"
"12079190";"Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"12079920";"Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)";"vide";"0";"2012";"2025"
"12079991";"Graines de chanvre, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"12079996";"Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)";"vide";"0";"2012";"2025"
"12081000";"Farine de fèves de soja";"vide";"0";"1993";"2025"
"12089000";"Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja)";"vide";"0";"1993";"2025"
"12091000";"Graines de betteraves à sucre, à ensemencer";"vide";"0";"2002";"2025"
"12092100";"Graines de luzerne, à ensemencer";"vide";"0";"1993";"2025"
"12092210";"Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer";"vide";"0";"1994";"2025"
"12092280";"Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.])";"vide";"0";"1994";"2025"
"12092311";"Graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.], à ensemencer";"vide";"0";"1993";"2025"
"12092315";"Graines de fétuque rouge [Festuca rubra L.], à ensemencer";"vide";"0";"1993";"2025"
"12092380";"Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou de fétuque rouge [Festuca rubra L.])";"vide";"0";"1993";"2025"
"12092400";"Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer";"vide";"0";"1993";"2025"
"12092510";"Graines de ray-grass d'Italie [Lolium multiflorum Lam.], à ensemencer";"vide";"0";"1994";"2025"
"12092590";"Graines de ray-grass anglais [Lolium perenne L.], à ensemencer";"vide";"0";"1994";"2025"
"12092945";"Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces [Poa palustris L.] et [Poa trivialis L.], dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostis], à ensemencer";"vide";"0";"2012";"2025"
"12092950";"Graines de lupin, à ensemencer";"vide";"0";"1993";"2025"
"12092960";"Graines de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], à ensemencer";"vide";"0";"2003";"2025"
"12092980";"Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, de vesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d'agrostide [Agrostides] ou de lupin)";"vide";"0";"1993";"2025"
"12093000";"Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer";"vide";"0";"1993";"2025"
"12099130";"Graines de betteraves à salade ou ""betteraves rouges"" [Beta vulgaris var. conditiva], à ensemencer";"vide";"0";"2003";"2025"
"12099180";"Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de betteraves à salade ou [betteraves rouges] [Beta vulgaris var. conditiva])";"vide";"0";"2012";"2025"
"12099910";"Graines forestières, à ensemencer";"vide";"0";"1993";"2025"
"12099991";"Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantes herbacées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"12099999";"Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"12101000";"Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"12102010";"Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline";"vide";"0";"1993";"2025"
"12102090";"Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline)";"vide";"0";"1993";"2025"
"12112000";"Racines de ginseng, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées";"vide";"0";"2017";"2025"
"12113000";"Feuilles de coca, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées";"vide";"0";"2017";"2025"
"12114000";"Paille de pavot, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée";"vide";"0";"2017";"2025"
"12115000";"Ephédra, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée";"vide";"0";"2017";"2025"
"12116000";"Écorce de cerisier africain «Prunus africana», fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée";"vide";"0";"2022";"2025"
"12119030";"Fèves de tonka, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées";"vide";"0";"2017";"2025"
"12119086";"Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, fongicide ou similaire, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, de l’éphédra, des fèves de tonka et de l’écorce de cerisier africain)";"vide";"0";"2022";"2025"
"12122100";"Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine";"vide";"0";"2012";"2025"
"12122900";"Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine";"vide";"0";"2012";"2025"
"12129120";"Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées";"vide";"0";"1996";"2025"
"12129180";"Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées";"vide";"0";"1996";"2025"
"12129200";"Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées";"vide";"0";"2012";"2025"
"12129300";"Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées";"vide";"0";"2012";"2025"
"12129400";"Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées";"vide";"0";"2012";"2025"
"12129941";"Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non décortiquées, ni concassées, ni moulues";"vide";"0";"2007";"2025"
"12129949";"Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues";"vide";"0";"2007";"2025"
"12129995";"Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"12130000";"Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets";"vide";"0";"1993";"2025"
"12141000";"Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne";"vide";"0";"1993";"2025"
"12149010";"Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères";"vide";"0";"1993";"2025"
"12149090";"Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'excl. des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne)";"vide";"0";"2004";"2025"
"12992000";"Marchandises du chapitre 12 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"13012000";"Gomme arabique";"vide";"0";"1993";"2025"
"13019000";"Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'excl. de la gomme arabique)";"vide";"0";"2005";"2025"
"13021100";"Opium";"vide";"0";"1993";"2025"
"13021200";"Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries)";"vide";"0";"1993";"2025"
"13021300";"Extraits de houblon";"vide";"0";"1993";"2025"
"13021400";"Sucs et extraits d'éphédra";"vide";"0";"2017";"2025"
"13021905";"Oléorésine de vanille";"vide";"0";"1996";"2025"
"13021970";"Sucs et extraits végétaux (à l’excl. de l’opium, des sucs et extraits de réglisse et de houblon, de l’oléorésine de vanille et des sucs et extraits de plantes du genre Ephedra)";"vide";"0";"2013";"2025"
"13022010";"Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état sec";"vide";"0";"1993";"2025"
"13022090";"Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état liquide";"vide";"0";"1993";"2025"
"13023100";"Agar-agar, même modifié";"vide";"0";"1993";"2025"
"13023210";"Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés";"vide";"0";"1993";"2025"
"13023290";"Mucilages et épaississants de graines de guarée, même modifiés";"vide";"0";"1993";"2025"
"13023900";"Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)";"vide";"0";"1993";"2025"
"13990001";"Produits confidentiels du chapitre 13  / CPF4 1089 / CTCI3 292";"vide";"0";"2009";"2025"
"14011000";"Bambous";"vide";"0";"1993";"2025"
"14012000";"Rotins";"vide";"0";"1993";"2025"
"14019000";"Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l'excl. des bambous et des rotins)";"vide";"0";"1993";"2025"
"14042000";"Linters de coton";"vide";"0";"1993";"2025"
"14049000";"Produits végétaux, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"15011010";"Saindoux fondu ou autrement extrait destiné à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)";"vide";"0";"2012";"2025"
"15011090";"Saindoux fondu ou autrement extrait (autre que destiné à des usages industriels/techniques et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)";"vide";"0";"2012";"2025"
"15012010";"Graisses de porc fondues ou autrement extraites destinées à des usages industriels (à l’excl. de la fabrication de denrées alimentaires et de saindoux)";"vide";"0";"2012";"2025"
"15012090";"Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l’excl. de l’huile destinée à des usages techniques ou industriels et du saindoux)";"vide";"0";"2012";"2025"
"15019000";"Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites";"vide";"0";"2012";"2025"
"15021010";"Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine destiné à des usages industriels (à l'excl. de la fabrication de denrées alimentaires, de la stéarine solaire et de l’huile)";"vide";"0";"2012";"2025"
"15021090";"Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, de l'huile et de la stéarine solaire)";"vide";"0";"2012";"2025"
"15029010";"Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l’excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)";"vide";"0";"2012";"2025"
"15029090";"Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, du suif, de la stéarine solaire et de l’oléomargarine)";"vide";"0";"2012";"2025"
"15030011";"Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées, destinées à des usages industriels";"vide";"0";"1993";"2025"
"15030019";"Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. des produits destinés à des usages industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15030030";"Huile de suif, non émulsionnée, ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15030090";"Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. de l'huile de suif destinée à des usages industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15041010";"Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, d'une teneur en vitamine A <= 2500 unités internationales par gramme";"vide";"0";"1993";"2025"
"15041091";"Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)";"vide";"0";"1995";"2025"
"15041099";"Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies de flétans et des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)";"vide";"0";"1995";"2025"
"15042010";"Fractions solides des graisses et huiles de poissons, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des fractions solides des huiles de foies)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15042090";"Graisses et huiles de poissons et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15043010";"Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées";"vide";"0";"1999";"2025"
"15043090";"Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées";"vide";"0";"1993";"2025"
"15050010";"Graisse de suint brute [suintine]";"vide";"0";"2002";"2025"
"15050090";"Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine])";"vide";"0";"2002";"2025"
"15060000";"Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15071010";"Huile de soja, brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15071090";"Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15079010";"Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15079090";"Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15081010";"Huile d'arachide, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15081090";"Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15089010";"Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile d'arachide brute et de l'huile d'arachide destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15089090";"Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15092000";"Huile d’olive vierge extra de la catégorie 1 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée";"vide";"0";"2022";"2025"
"15093000";"Huile d’olive vierge de la catégorie 2 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée";"vide";"0";"2022";"2025"
"15094000";"Huile d’olive vierge de la catégorie 3 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée";"vide";"0";"2022";"2025"
"15099000";"Huile d’olive des catégories 4 et 5 de l’UE, et ses fractions, obtenues à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de  l’huile";"vide";"0";"1993";"2025"
"15101000";"Huile de grignons d’olive brute de la catégorie 6 de l’UE, obtenue exclusivement à partir d’olives, non traitée";"vide";"0";"2022";"2025"
"15109000";"Autres huiles et leurs fractions, des catégories 7 et 8 de l’UE, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, y compris mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du nº 1509";"vide";"0";"2022";"2025"
"15111010";"Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15111090";"Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15119011";"Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"15119019";"Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"15119091";"Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15119099";"Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15121110";"Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15121191";"Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15121199";"Huile de carthame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15121910";"Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15121990";"Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"2004";"2025"
"15122110";"Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15122190";"Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15122910";"Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15122990";"Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15131110";"Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15131191";"Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15131199";"Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15131911";"Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"15131919";"Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"15131930";"Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15131991";"Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15131999";"Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15132110";"Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"2004";"2025"
"15132130";"Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15132190";"Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15132911";"Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"15132919";"Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"15132930";"Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15132950";"Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15132990";"Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"2004";"2025"
"15141110";"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"", brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"2002";"2025"
"15141190";"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"", brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"2002";"2025"
"15141910";"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"2002";"2025"
"15141990";"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"2002";"2025"
"15149110";"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"2002";"2025"
"15149190";"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"2002";"2025"
"15149910";"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"2002";"2025"
"15149990";"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"2002";"2025"
"15151100";"Huile de lin, brute";"vide";"0";"1993";"2025"
"15151910";"Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15151990";"Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15152110";"Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15152190";"Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15152910";"Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15152990";"Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15153010";"Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"15153090";"Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15155011";"Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15155019";"Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15155091";"Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15155099";"Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15156011";"Huiles brutes d’origine microbienne, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de denrées alimentaires)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15156051";"Huiles brutes d’origine microbienne, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net = 1 kg (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15156059";"Huiles brutes d’origine microbienne, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15156060";"Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, ainsi que des huiles brutes)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15156091";"Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net = 1 kg, (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15156099";"Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg, et liquides (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15159011";"Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées";"vide";"0";"2007";"2025"
"15159021";"Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15159029";"Huile de graines de tabac, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15159031";"Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15159039";"Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15159040";"Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15159051";"Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net = 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15159059";"Graisses et huiles végétales fixes, brutes, liquides, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15159060";"Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de denrées alimentaires; graisses et huiles brutes; huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de babassu, de navette, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que huiles d’origine microbienne)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15159091";"Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15159099";"Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, ou fluides, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15161010";"Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"15161090";"Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"15162010";"Huiles de ricin hydrogénées, dites 'opalwa'X";"vide";"0";"1993";"2025"
"15162091";"Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles de ricin hydrogénées)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15162095";"Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1995";"2025"
"15162096";"Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'excl. des produits du nº 1516 20 95); autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 1516 20 95)";"vide";"0";"1995";"2025"
"15162098";"Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des graisses, huiles et leurs fractions autrement préparées, des huiles de ricin hydrogénées et des huiles du n° 1516.20.95 et 1516.20.96)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15163091";"Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu net = 1 kg";"vide";"0";"2022";"2025"
"15163098";"Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées (autres que présentées en emballages immédiats d’un contenu net = 1 kg)";"vide";"0";"2022";"2025"
"15171010";"Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 10% mais <= 15% (à l'excl. de la margarine liquide)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15171090";"Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. de la margarine liquide)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15179010";"Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matière grasse issue du lait > 10% mais <= 15% (sauf margarine à l'état solide; mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions; graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, élaïdinisées, inter- ou ré-estérifiées, même raffinées, mais non autrement préparées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15179091";"Mélanges alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15179093";"Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10%";"vide";"0";"1993";"2025"
"15179099";"Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des mélanges d'huiles végétales fixes, fluides, des mélanges ou préparations utilisés pour le démoulage ainsi que de la margarine à l'état solide)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15180010";"Linoxyne";"vide";"0";"1993";"2025"
"15180031";"Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, brutes, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine";"vide";"0";"1993";"2025"
"15180039";"Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des mélanges d'huiles brutes et des mélanges destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15180091";"Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement (à l'excl. des graisses du n° 1516 ainsi que de la linoxyne [huile de lin oxydée])";"vide";"0";"1993";"2025"
"15180095";"Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales et leurs fractions, même contenant des graisses ou huiles végétales ou microbiennes ou leurs fractions";"vide";"0";"1993";"2025"
"15180099";"Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"15200000";"Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses";"vide";"0";"1996";"2025"
"15211000";"Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'excl. des triglycérides)";"vide";"0";"2001";"2025"
"15219010";"Spermaceti, même raffiné ou coloré";"vide";"0";"1993";"2025"
"15219091";"Cires d'abeilles ou d'autres insectes, brutes";"vide";"0";"1993";"2025"
"15219099";"Cires d'abeilles et d'autres insectes, même raffinées ou colorées (à l'excl. des cires brutes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15220010";"Dégras";"vide";"0";"1993";"2025"
"15220031";"Pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive";"vide";"0";"1993";"2025"
"15220039";"Résidus provenant du traitement des corps gras, contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive (à l'excl. des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])";"vide";"0";"1993";"2025"
"15220091";"Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] (à l'excl. des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive)";"vide";"0";"1993";"2025"
"15220099";"Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l'excl. des résidus contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ainsi que des lies ou fèces d'huiles et des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])";"vide";"0";"1993";"2025"
"16010010";"Saucisses, saucissons et produits simil., de foie; préparations alimentaires à base de ces produits";"vide";"0";"1993";"2025"
"16010091";"Saucisses et saucissons, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, secs ou à tartiner, non cuits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie)";"vide";"0";"2022";"2025"
"16010099";"Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons non cuits)";"vide";"0";"2022";"2025"
"16021000";"Préparations homogénéisées, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu = 250 g";"vide";"0";"2022";"2025"
"16022010";"Préparations à base de foie d'oie ou de canard (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)";"vide";"0";"2008";"2025"
"16022090";"Préparations à base de foie (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d'oie ou de canard)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16023111";"Préparations et conserves de viande de dindes [des espèces domestiques], contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16023119";"Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16023180";"Préparations et conserves de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % (poids des os exclus) de viande ou d’abats de volailles (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16023211";"Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies)";"vide";"0";"1996";"2025"
"16023219";"Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)";"vide";"0";"1996";"2025"
"16023230";"Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)";"vide";"0";"1996";"2025"
"16023290";"Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)";"vide";"0";"1996";"2025"
"16023921";"Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)";"vide";"0";"1996";"2025"
"16023929";"Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)";"vide";"0";"1996";"2025"
"16023985";"Préparations ou conserves de viande ou d’abats de canards, d’oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % de viande ou d’abats de volailles (hors poids des os), (à l’excl. des saucisses et produits simil.), des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16024110";"Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine domestique";"vide";"0";"1993";"2025"
"16024190";"Préparations et conserves de jambon et de morceaux de jambon d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16024210";"Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine domestique";"vide";"0";"1993";"2025"
"16024290";"Préparations et conserves d'épaule et de morceaux d'épaule d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16024911";"Préparations et conserves de longes et de morceaux de longes des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges de longes et jambons (à l'excl. des échines)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16024913";"Préparations et conserves d'échines et de morceaux d'échines des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges d'échines et épaules";"vide";"0";"1993";"2025"
"16024915";"Préparations et conserves de mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux, des animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des mélanges constitués uniquement de longes et de jambons ou d'échines et d'épaules)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16024919";"Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16024930";"Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16024950";"Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids < 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16024990";"Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves de viande et d'abats de porcins domestiques, des préparations et conserves de jambon, d'épaule et de morceaux de jambon ou d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16025010";"Préparations et conserves de viande ou d'abats des animaux de l'espèce bovine, non cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16025031";"'Corned beef', en récipients hermétiquement clos";"vide";"0";"1993";"2025"
"16025095";"Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine, cuits (à l'excl. du Corned beef en récipients hermétiquement clos, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)";"vide";"0";"2008";"2025"
"16029010";"Préparations de sang de tous animaux (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16029031";"Préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapin (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de porcins des espèces non domestiques, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16029051";"Préparations et conserves de viande ou d'abats contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de bovins, de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16029061";"Préparations et conserves de viande ou d'abats, non cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et non cuits (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16029069";"Préparations et conserves de viande ou d'abats, cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16029091";"Préparations ou conserves de viande ou d'abats de viande ovine (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16029095";"Préparations ou conserves de viande ou d'abats caprins (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16029099";"Préparations ou conserves de viande, d’abats ou d’insectes (à l’exclusion des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d’ovins ou de caprins, des saucisses, et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu = 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine)";"vide";"0";"2022";"2025"
"16030010";"Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"16030080";"Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"2001";"2025"
"16041100";"Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de saumons hachés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041210";"Filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041291";"Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, en récipients hermétiquement clos (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés ainsi que des filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)";"vide";"0";"1994";"2025"
"16041299";"Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés, des produits en récipients hermétiquement clos ainsi que des filets de harengs crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)";"vide";"0";"1994";"2025"
"16041311";"Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux, à l'huile d'olive (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041319";"Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées ainsi que des préparations et conserves à l'huile d'olive)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041390";"Préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots hachés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041421";"Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)";"vide";"0";"2015";"2025"
"16041426";"Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés)";"vide";"0";"2015";"2025"
"16041428";"Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale et de filets dénommés 'longes')";"vide";"0";"2015";"2025"
"16041431";"Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)";"vide";"0";"2015";"2025"
"16041436";"Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés)";"vide";"0";"2015";"2025"
"16041438";"Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale et de filets dénommés 'longes')";"vide";"0";"2015";"2025"
"16041441";"Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')";"vide";"0";"2015";"2025"
"16041446";"Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')";"vide";"0";"2015";"2025"
"16041448";"Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')";"vide";"0";"2015";"2025"
"16041490";"Préparations et conserves de bonites 'Sarda spp.', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de bonites hachées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041511";"Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus'";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041519";"Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés ainsi que des préparations et conserves de filets de maquereaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041590";"Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041600";"Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois hachés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041700";"Préparations et conserves d'anguilles entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anguilles hachées)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16041800";"Préparations et conserves d'ailerons de requins entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"16041910";"Préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés hachés et de saumons)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041931";"Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')";"vide";"0";"1994";"2025"
"16041939";"Préparations et conserves de poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés 'longes', des préparations et conserves de poissons hachés ainsi que des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')";"vide";"0";"1994";"2025"
"16041950";"Préparations et conserves de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041991";"Filets de poissons, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés (à l'excl. des filets de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de bonites 'Sarda spp.', de maquereaux, d'anchois et de poissons du genre 'Euthynnus' ou de l'espèce 'Orcynopsis unicolor')";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041992";"Préparations et conserves de morues 'Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de morue hachée ainsi que des filets de morue, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041993";"Préparations et conserves de lieus noirs 'Pollachius virens', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de lieu noir haché ainsi que des filets de lieu noir, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041994";"Préparations et conserves de merlus 'Merluccius spp., Urophycis spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de merlu haché ainsi que des filets de merlu, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041995";"Préparations et conserves de lieus de l'Alaska 'Theragra chalcogramma' et de lieus jaunes 'Pollachius pollachius', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poisson haché ainsi que des filets de lieu de l'Alaska ou de lieu jaune, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16041997";"Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, d’ailerons de requins, d’anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l’espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l’Alaska et de lieus jaunes; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l’huile, congelés)";"vide";"0";"2017";"2025"
"16042005";"Préparations de surimi";"vide";"0";"1994";"2025"
"16042010";"Préparations et conserves de saumons (à l'excl. des préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16042030";"Préparations et conserves de salmonidés (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux et de saumons)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16042040";"Préparations et conserves d'anchois (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16042050";"Préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' et de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor' (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16042070";"Préparations et conserves de thons, de listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16042090";"Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations de surimi ainsi que des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux, de salmonidés, d'anchois, de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus', de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', de thons, de listaos et des autres poissons du genre 'Euthynnus')";"vide";"0";"1993";"2025"
"16043100";"Caviar [œufs d’esturgeon]";"vide";"0";"2012";"2025"
"16043200";"Succédanés de caviar, préparés à partir d’œufs de poissons";"vide";"0";"2012";"2025"
"16051000";"Crabes, préparés ou conservés (non fumés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16052110";"Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16052190";"Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16052900";"Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement fermés (non fumées)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16053010";"Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards";"vide";"0";"1997";"2025"
"16053090";"Homards, préparés ou conservés (à l'excl. des homards seulement fumés; chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homard)";"vide";"0";"1997";"2025"
"16054000";"Crustacés, préparés ou conservés (à l'excl. des crabes, des crevettes et des homards fumés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"16055100";"Huîtres, préparées ou conservées (non fumées)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16055200";"Coquilles St Jacques y.c. les vanneaux, préparés ou conservés (non fumés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16055310";"Moules préparées ou conservées en récipients hermétiquement fermés (à l’excl. des produits seulement fumés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16055390";"Moules, préparées ou conservées (à l’excl. des moules en récipients hermétiquement clos, et simplement fumées)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16055400";"Seiches et sépioles, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16055500";"Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16055600";"Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16055700";"Ormeaux, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16055800";"Escargots, préparés ou conservés (à l’excl. des escargots fumés et des limaces de mer)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16055900";"Mollusques, préparés ou conservés (à l’excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16056100";"Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à l’excl. des bêches-de-mer fumées)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16056200";"Oursins, préparés ou conservés (à l’excl. des oursins fumés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16056300";"Méduses, préparées ou conservées (à l’excl. des méduses fumées)";"vide";"0";"2012";"2025"
"16056900";"Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"17011210";"Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés";"vide";"0";"1993";"2025"
"17011290";"Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à être raffinés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"17011310";"Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions)";"vide";"0";"2012";"2025"
"17011390";"Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) (à l’excl. du sucre destiné à être raffiné)";"vide";"0";"2012";"2025"
"17011410";"Sucre de canne brut destiné à être raffiné, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du no 1701 13)";"vide";"0";"2012";"2025"
"17011490";"Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne destiné à être raffiné du no 1701 13)";"vide";"0";"2012";"2025"
"17019100";"Sucres de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"17019910";"Sucres blancs, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5% ou plus de saccharose";"vide";"0";"1993";"2025"
"17019990";"Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts, des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants ainsi que des sucres blancs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"17021100";"Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids >= 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche";"vide";"0";"1996";"2025"
"17021900";"Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche";"vide";"0";"1996";"2025"
"17022010";"Sucre d'érable, à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"17022090";"Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"17023010";"Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 10% mais < 20% de fructose";"vide";"0";"1993";"2025"
"17023050";"Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état solide < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose)";"vide";"0";"2008";"2025"
"17023090";"Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée)";"vide";"0";"2008";"2025"
"17024010";"Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti])";"vide";"0";"1993";"2025"
"17024090";"Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du sucre inverti [ou interverti])";"vide";"0";"1993";"2025"
"17025000";"Fructose chimiquement pur";"vide";"0";"1993";"2025"
"17026010";"Isoglucose, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])";"vide";"0";"1993";"2025"
"17026080";"Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant > 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose";"vide";"0";"1998";"2025"
"17026095";"Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose, du sirop d'inuline, du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])";"vide";"0";"1998";"2025"
"17029010";"Maltose chimiquement pur, à l'état solide";"vide";"0";"1993";"2025"
"17029030";"Isoglucose, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose";"vide";"0";"1993";"2025"
"17029050";"Maltodextrine, à l'état solide, et sirop de maltodextrine, sans addition d'aromatisants ou de colorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"17029071";"Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec >= 50% de saccharose";"vide";"0";"1993";"2025"
"17029075";"Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose, en poudre, même agglomérée";"vide";"0";"1993";"2025"
"17029079";"Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose (à l'excl. des sucres et mélasses en poudre, même agglomérée)";"vide";"0";"1993";"2025"
"17029080";"Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant >= 10% mais <= 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose";"vide";"0";"1995";"2025"
"17029095";"Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti], à l'état solide, et sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose et du maltose chimiquement purs, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose, de la maltodextrine et de leurs sirops, ainsi que de l'isoglucose, du sirop d'inuline et des sucres et mélasses caramélisés)";"vide";"0";"2008";"2025"
"17031000";"Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne";"vide";"0";"1993";"2025"
"17039000";"Mélasses de betterave, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de betterave";"vide";"0";"1993";"2025"
"17041010";"Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose < 60%, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose";"vide";"0";"2008";"2025"
"17041090";"Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose >= 60%, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose";"vide";"0";"2008";"2025"
"17049010";"Extraits de réglisse contenant en poids > 10% de saccharose, sans addition d'autres matières";"vide";"0";"1993";"2025"
"17049030";"Préparation dite 'chocolat blanc'";"vide";"0";"1993";"2025"
"17049051";"Pâtes et masses, y.c. le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"17049055";"Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux";"vide";"0";"1993";"2025"
"17049061";"Dragées, amandes dragéifiées et sucreries simil. dragéifiées, sans cacao";"vide";"0";"1993";"2025"
"17049065";"Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries";"vide";"0";"1993";"2025"
"17049071";"Bonbons de sucre cuit, même fourrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"17049075";"Caramels";"vide";"0";"1993";"2025"
"17049081";"Sucreries obtenues par compression, avec ou sans liant, sans cacao (sauf gommes à mâcher, chocolat blanc, pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux, gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, bonbons de sucre cuit, même fourrés, caramels et massepain en emballages d'un contenu >= 1 kg)";"vide";"0";"1993";"2025"
"17049099";"Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg)";"vide";"0";"2022";"2025"
"17990001";"Produits confidentiels du chapitre 17  / CPF4 1062";"vide";"0";"2009";"2025"
"18010000";"Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés";"vide";"0";"1993";"2025"
"18020000";"Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao";"vide";"0";"1993";"2025"
"18031000";"Pâte de cacao, non dégraissée";"vide";"0";"1993";"2025"
"18032000";"Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée";"vide";"0";"1993";"2025"
"18040000";"Beurre, graisse et huile de cacao";"vide";"0";"1993";"2025"
"18050000";"Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"18061015";"Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, ne contenant pas ou contenant en poids < 5% de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose";"vide";"0";"1995";"2025"
"18061020";"Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 5% et < 65%";"vide";"0";"1995";"2025"
"18061030";"Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 65%, et < 80%";"vide";"0";"1993";"2025"
"18061090";"Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 80%";"vide";"0";"1993";"2025"
"18062010";"Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, à l'état liquide, pâteux ou en poudres, granulés ou simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 31% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 31% (sauf poudre de cacao)";"vide";"0";"1993";"2025"
"18062030";"Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 25% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)";"vide";"0";"1993";"2025"
"18062050";"Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 18% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)";"vide";"0";"1993";"2025"
"18062070";"Préparations dites 'chocolate milk crumb', en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"18062080";"Glaçage au cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"18062095";"Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao < 18% (à l'excl. du glaçage au cacao, de la poudre de cacao et des préparations dites 'chocolate milk crumb')";"vide";"0";"1993";"2025"
"18063100";"Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, fourrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"18063210";"Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés, mais additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits";"vide";"0";"1993";"2025"
"18063290";"Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés ni additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits";"vide";"0";"1993";"2025"
"18069011";"Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, contenant de l'alcool";"vide";"0";"1993";"2025"
"18069019";"Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, ne contenant pas d'alcool";"vide";"0";"1993";"2025"
"18069031";"Chocolat et articles en chocolat, fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)";"vide";"0";"1993";"2025"
"18069039";"Chocolat et articles en chocolat, non fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)";"vide";"0";"1993";"2025"
"18069050";"Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao";"vide";"0";"1993";"2025"
"18069060";"Pâtes à tartiner contenant du cacao";"vide";"0";"1993";"2025"
"18069070";"Préparations pour boissons contenant du cacao";"vide";"0";"1993";"2025"
"18069090";"Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)";"vide";"0";"2022";"2025"
"19011000";"Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"19012000";"Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905";"vide";"0";"1993";"2025"
"19019011";"Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec >= 90% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"19019019";"Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec < 90% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"19019091";"Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% en poids de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des préparations alimentaires en poudre à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404)";"vide";"0";"2022";"2025"
"19019095";"Préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses <=30% en poids";"vide";"0";"2020";"2025"
"19019099";"Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91 et 1901 90 95)";"vide";"0";"2022";"2025"
"19021100";"Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs";"vide";"0";"1993";"2025"
"19021910";"Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule de froment [blé] tendre";"vide";"0";"1995";"2025"
"19021990";"Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment [blé] tendre, mais ne contenant pas d'oeufs";"vide";"0";"1995";"2025"
"19022010";"Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"19022030";"Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine";"vide";"0";"1993";"2025"
"19022091";"Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, cuites (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"19022099";"Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, même autrement préparées (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"19023010";"Pâtes alimentaires, séchées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)";"vide";"0";"1993";"2025"
"19023090";"Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies ou séchées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"19024010";"Couscous, non préparé";"vide";"0";"1993";"2025"
"19024090";"Couscous, cuit ou autrement préparé";"vide";"0";"1993";"2025"
"19030000";"Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes simil.";"vide";"0";"1993";"2025"
"19041010";"Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage";"vide";"0";"1993";"2025"
"19041030";"Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage";"vide";"0";"1993";"2025"
"19041090";"Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (à l'excl. des produits à base de maïs ou de riz)";"vide";"0";"1993";"2025"
"19042010";"Préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés";"vide";"0";"1996";"2025"
"19042091";"Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de maïs (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)";"vide";"0";"1996";"2025"
"19042095";"Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)";"vide";"0";"1996";"2025"
"19042099";"Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées (à l'excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)";"vide";"0";"1996";"2025"
"19043000";"Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur";"vide";"0";"2002";"2025"
"19049010";"Riz, précuit ou autrement préparé, n.d.a. (à l'excl. de la farine du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés, des préparations alimentaires à base de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"19049080";"Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. du riz, du maïs, de la farine, du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)";"vide";"0";"2022";"2025"
"19051000";"Pain croustillant dit Knäckebrot";"vide";"0";"1993";"2025"
"19052010";"Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, < 30%";"vide";"0";"1993";"2025"
"19052030";"Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 30%, mais < 50%";"vide";"0";"1993";"2025"
"19052090";"Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 50%";"vide";"0";"1993";"2025"
"19053111";"Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g";"vide";"0";"2002";"2025"
"19053119";"Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net > 85 g";"vide";"0";"2002";"2025"
"19053130";"Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)";"vide";"0";"2002";"2025"
"19053191";"Doubles biscuits fourrés, additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)";"vide";"0";"2002";"2025"
"19053199";"Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des doubles biscuits fourrés ainsi que des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)";"vide";"0";"2002";"2025"
"19053205";"Gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%";"vide";"0";"2004";"2025"
"19053211";"Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g (sauf d' une teneur en poids d' eau > 10%)";"vide";"0";"2002";"2025"
"19053219";"Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g et gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%)";"vide";"0";"2002";"2025"
"19053291";"Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non (sauf d'une teneur en poids d'eau > 10%)";"vide";"0";"2002";"2025"
"19053299";"Gaufres et gaufrettes, même contenant du cacao, fourrées ou non (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, des produits salées ainsi celles d'une teneur en poids d'eau > 10%)";"vide";"0";"2002";"2025"
"19054010";"Biscottes";"vide";"0";"1993";"2025"
"19054090";"Pain grillé et produits simil. grillés (à l'excl. des biscottes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"19059010";"Pain azyme [mazoth]";"vide";"0";"1993";"2025"
"19059020";"Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.";"vide";"0";"1993";"2025"
"19059030";"Pain sans addition de miel, d'oeufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses, chacune, <= 5% en poids sur matière sèche";"vide";"0";"1993";"2025"
"19059045";"Biscuits, non additionnés d'édulcorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"19059055";"Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, extrudés ou expansés, salés ou aromatisés (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres et gaufrettes ainsi que des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"19059070";"Tartes, pains aux raisins, meringues, brioches, croissants et produits simil., contenant >=5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose (à l'excl. des biscottes, des gaufres et gaufrettes, du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices et des biscuits)";"vide";"0";"2018";"2025"
"19059080";"Pizzas, quiches et produits simil., contenant <5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose  (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des biscuits, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés, du pain, des hosties, des cachets vides des types utilisés pour médicaments, des pains à cacheter, des pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et des produits simil.)";"vide";"0";"2018";"2025"
"20011000";"Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique";"Kilogramme poids net égoutté";"1";"1993";"2025"
"20019010";"Chutney de mangues, préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique";"vide";"0";"1993";"2025"
"20019020";"Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique";"vide";"0";"1993";"2025"
"20019030";"Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique";"vide";"0";"1993";"2025"
"20019040";"Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique";"vide";"0";"1993";"2025"
"20019050";"Champignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique";"vide";"0";"1993";"2025"
"20019065";"Olives, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique";"vide";"0";"1993";"2025"
"20019070";"Piments doux ou poivrons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique";"vide";"0";"1993";"2025"
"20019092";"Cœurs de palmier, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d’arec ou de bétel, de kola et noix macadamia, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique";"vide";"0";"2012";"2025"
"20019097";"Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres, des cornichons, du chutney de mangue, des fruits du genre 'Capsicum', du maïs doux, des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des poivrons ou piments doux, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)";"vide";"0";"2008";"2025"
"20021010";"[2023] Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique";"vide";"0";"1993";"2023"
"20021011";"Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"2024";"2025"
"20021019";"Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"2024";"2025"
"20021090";"Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates pelées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20029011";"Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)";"vide";"0";"1994";"2025"
"20029019";"Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)";"vide";"0";"1994";"2025"
"20029020";"Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 20% (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)";"vide";"0";"2024";"2025"
"20029031";"[2023] Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)";"vide";"0";"1994";"2023"
"20029039";"[2023] Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)";"vide";"0";"1994";"2023"
"20029041";"Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 20% mais <= 34%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)";"vide";"0";"2024";"2025"
"20029049";"Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 20% mais <= 34%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)";"vide";"0";"2024";"2025"
"20029080";"Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 34% (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)";"vide";"0";"2024";"2025"
"20029091";"[2023] Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)";"vide";"0";"1994";"2023"
"20029099";"[2023] Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)";"vide";"0";"1994";"2023"
"20031020";"Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, cuits à coeur";"Kilogramme poids net égoutté";"1";"1993";"2025"
"20031030";"Champignons du genre 'Agaricus', préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des champignons conservés provisoirement et cuits à coeur)";"Kilogramme poids net égoutté";"1";"1993";"2025"
"20039010";"Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique";"vide";"0";"2012";"2025"
"20039090";"Champignons, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’excl. des champignons du genre [Agaricus])";"vide";"0";"2012";"2025"
"20041010";"Pommes de terre, simpl. cuites, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"20041091";"Pommes de terre, préparées ou conservées sous forme de farines, semoules ou flocons, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"20041099";"Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées (à l'excl. des pommes de terre simpl. cuites ou des pommes de terre sous forme de farines, semoules ou flocons)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20049010";"Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelé";"vide";"0";"1993";"2025"
"20049030";"Choucroute, câpres et olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"20049050";"Pois [Pisum sativum] et haricots verts [Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"20049091";"Oignons, simpl. cuits, congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"20049098";"Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. des confits au sucre, des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, du maïs doux [Zea mays var. saccharata], de la choucroute, des câpres, des olives, des pois [Pisum sativum], des haricots verts [Phaseolus spp.] et des oignons simplement cuits, non mélangés)";"vide";"0";"1996";"2025"
"20051000";"Légumes, présentés sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnés pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g";"vide";"0";"1993";"2025"
"20052010";"Pommes de terre, sous forme de farines, semoules ou flocons, non congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"20052020";"Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état, non congelées";"vide";"0";"1994";"2025"
"20052080";"Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées (à l'excl. des produits sous forme de farines, semoules ou flocons ainsi que des pommes de terre en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état)";"vide";"0";"1994";"2025"
"20054000";"Pois [Pisum sativum], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"20055100";"Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], en grains, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés";"vide";"0";"1993";"2025"
"20055900";"Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'excl. des haricots en grains)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20056000";"Asperges, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées";"vide";"0";"1993";"2025"
"20057000";"Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées";"Kilogramme poids net égoutté";"1";"2008";"2025"
"20058000";"Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelé";"vide";"0";"1993";"2025"
"20059100";"Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés";"vide";"0";"2007";"2025"
"20059910";"Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés";"vide";"0";"2007";"2025"
"20059920";"Câpres, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées";"vide";"0";"2007";"2025"
"20059930";"Artichauts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés";"vide";"0";"2007";"2025"
"20059950";"Mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés";"vide";"0";"2007";"2025"
"20059960";"Choucroute, non congelée";"vide";"0";"2007";"2025"
"20059980";"Légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du no 2005.10, et des tomates, des champignons des truffes, des pommes de terre, de la choucroute, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. Saccharata], des jets de bambou, des fruits du genre Capisicum au goût épicé, des câpres, des artichauts et des mélanges de légumes)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20060010";"Gingembre, confit au sucre [égoutté, glacé ou cristallisé]";"vide";"0";"1993";"2025"
"20060031";"Cerises, confites au sucre [égouttées, glacées ou cristallisées], d'une teneur en sucres > 13% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"20060035";"Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres > 13% en poids";"vide";"0";"1995";"2025"
"20060038";"Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des cerises, du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20060091";"Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres <= 13% en poids";"vide";"0";"1995";"2025"
"20060099";"Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20071010";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, d'une teneur en sucres > 13% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"20071091";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13%)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20071099";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13% en poids et des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20079110";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20079130";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13%, mais <= 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20079190";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 13% et des préparations homogénéisées du n° 200710)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20079910";"Purées et pâtes de prunes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg, destinées à la transformation industrielle";"vide";"0";"1993";"2025"
"20079920";"Purées et pâtes de marrons, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20079931";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de cerises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20079933";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fraises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20079935";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20079939";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (sauf confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, de fraises, de cerises ou d'agrumes, purées et pâtes de marrons, préparations homogénéisées du n° 200710 ainsi que purées et pâtes de prunes en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg destinées à la transformation industrielle)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20079950";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13% mais <= 30% en poids (à l'excl. des confitures, gelées, marmelades, des purées et pâtes d'agrumes ainsi que des préparations homogénéisées du n° 200710)";"vide";"0";"2008";"2025"
"20079993";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel] , noix de kola et noix macadamia, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids ainsi que des préparations homogénéisées du nº 200710)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20079997";"Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids, des préparations homogénéisées du nº 200710 ainsi que des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola, de noix macadamia et d'agrumes)";"vide";"0";"2008";"2025"
"20081110";"Beurre d'arachide";"vide";"0";"1993";"2025"
"20081191";"Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)";"vide";"0";"2008";"2025"
"20081196";"Arachides, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1995";"2025"
"20081198";"Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20081912";"Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec [ou de bétel], de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confites au sucre)";"vide";"0";"2014";"2025"
"20081913";"Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1995";"2025"
"20081919";"Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d'un contenu en poids en fruits à coques tropicaux > 50%)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20081992";"Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"2014";"2025"
"20081993";"Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1995";"2025"
"20081995";"Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides, des amandes, des pistaches et des fruits à coques tropicaux [noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia])";"vide";"0";"1995";"2025"
"20081999";"Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d'un contenu en poids de fruits à coques tropicaux >= 50%)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20082011";"Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20082019";"Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 17% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20082031";"Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20082039";"Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 19% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20082051";"Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20082059";"Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >13% et <= 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20082071";"Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20082079";"Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 13% et <= 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20082090";"Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre";"vide";"0";"2004";"2025"
"20083011";"Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas";"vide";"0";"1993";"2025"
"20083019";"Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas";"vide";"0";"1993";"2025"
"20083031";"Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20083039";"Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20083051";"Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20083055";"Mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20083059";"Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20083071";"Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20083075";"Mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20083079";"Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20083090";"Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre";"vide";"0";"2002";"2025"
"20084011";"Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20084019";"Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20084021";"Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20084029";"Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20084031";"Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20084039";"Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 15% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20084051";"Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20084059";"Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20084071";"Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20084079";"Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20084090";"Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre";"vide";"0";"2004";"2025"
"20085011";"Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20085019";"Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20085031";"Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20085039";"Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20085051";"Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20085059";"Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 15% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20085061";"Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20085069";"Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20085071";"Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20085079";"Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20085092";"Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg";"vide";"0";"1995";"2025"
"20085098";"Abricots, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 5 kg";"vide";"0";"2012";"2025"
"20086011";"Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas";"vide";"0";"1993";"2025"
"20086019";"Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas";"vide";"0";"1993";"2025"
"20086031";"Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20086039";"Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20086050";"Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"2005";"2025"
"20086060";"Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"2005";"2025"
"20086070";"Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg";"vide";"0";"2005";"2025"
"20086090";"Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg";"vide";"0";"2005";"2025"
"20087011";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20087019";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20087031";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20087039";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20087051";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20087059";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 15% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20087061";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20087069";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20087071";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20087079";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20087092";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg";"vide";"0";"1995";"2025"
"20087098";"Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg";"vide";"0";"2004";"2025"
"20088011";"Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas";"vide";"0";"1993";"2025"
"20088019";"Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas";"vide";"0";"1993";"2025"
"20088031";"Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20088039";"Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20088050";"Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20088070";"Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20088090";"Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre";"vide";"0";"2004";"2025"
"20089100";"Coeurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089311";"Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089319";"Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres de > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis de > 11,85 % mas (à l’excl. des airelles rouges conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089321";"Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089329";"Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089391";"Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats > 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089393";"Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats <= 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089399";"Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, sans addition d’alcool ou de sucre, (à l’excl. des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes obtenues par cuisson)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089703";"Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"2014";"2025"
"20089705";"Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"2014";"2025"
"20089712";"Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089714";"Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089716";"Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089718";"Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089732";"Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089734";"Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089736";"Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089738";"Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089751";"Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089759";"Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089772";"Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089774";"Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089776";"Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >=50 % de ces fruits et de noix de coco, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089778";"Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089792";"Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089793";"Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089794";"Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089796";"Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089797";"Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089798";"Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées à la sous-position 1904.20.10)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20089911";"Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089919";"Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089921";"Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089923";"Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool (à l'excl. des raisins ayant une teneur en sucres > 13% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089924";"Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas";"vide";"0";"2006";"2025"
"20089928";"Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20089931";"Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas";"vide";"0";"2006";"2025"
"20089934";"Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089936";"Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20089937";"Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20089938";"Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20089940";"Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20089941";"Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089943";"Raisins, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089945";"Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089948";"Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg";"vide";"0";"2008";"2025"
"20089949";"Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20089951";"Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089963";"Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des mélanges)";"vide";"0";"2008";"2025"
"20089967";"Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)";"vide";"0";"2004";"2025"
"20089972";"Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg";"vide";"0";"1995";"2025"
"20089978";"Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg";"vide";"0";"2002";"2025"
"20089985";"Maïs, préparé ou conservé, sans addition d'alcool ou de sucre (à l'excl. du maïs doux 'Zea mays var. saccharata')";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089991";"Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre (sauf congelées ou séchées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20089999";"Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, des prunes, du maïs, des ignames, des patates douces et des parties comestibles de plantes simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20091111";"Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"1993";"2025"
"20091119";"Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"1993";"2025"
"20091191";"Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"20091199";"Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20091200";"Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus congelés)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20091911";"Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20091919";"Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20091991";"Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus congelés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20091998";"Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus congelés ainsi que des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20092100";"Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C";"vide";"0";"2002";"2025"
"20092911";"Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2002";"2025"
"20092919";"Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2002";"2025"
"20092991";"Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids";"vide";"0";"2002";"2025"
"20092999";"Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093111";"Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093119";"Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093151";"Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093159";"Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093191";"Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093199";"Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093911";"Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093919";"Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093931";"Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093939";"Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093951";"Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093955";"Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093959";"Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093991";"Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093995";"Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20093999";"Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20094192";"Jus d’ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix <= 20 à 20 °C contenant des sucres d'addition.";"vide";"0";"2012";"2025"
"20094199";"Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20094911";"Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2002";"2025"
"20094919";"Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2002";"2025"
"20094930";"Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition";"vide";"0";"2002";"2025"
"20094991";"Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids";"vide";"0";"2002";"2025"
"20094993";"Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids";"vide";"0";"2002";"2025"
"20094999";"Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20095010";"Jus de tomate d'une teneur en extrait sec < 7% en poids, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition";"vide";"0";"1993";"2025"
"20095090";"Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20096110";"Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2002";"2025"
"20096190";"Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2002";"2025"
"20096911";"Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2002";"2025"
"20096919";"Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2002";"2025"
"20096951";"Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, concentrés";"vide";"0";"2002";"2025"
"20096959";"Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus concentrés)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20096971";"Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids, concentrés";"vide";"0";"2002";"2025"
"20096979";"Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus concentrés)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20096990";"Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus ayant une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20097120";"Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, contenant des sucres d'addition";"vide";"0";"2008";"2025"
"20097199";"Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)";"vide";"0";"2002";"2025"
"20097911";"Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2002";"2025"
"20097919";"Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2002";"2025"
"20097930";"Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition";"vide";"0";"2002";"2025"
"20097991";"Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids";"vide";"0";"2002";"2025"
"20097998";"Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % ou ne contenant aucun sucre d'addition";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098111";"Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098119";"Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098131";"Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net avec addition de sucre";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098151";"Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098159";"Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098195";"Jus de fruit de l’espèce Vaccinium macrocarpon, non fermentés, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098199";"Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098911";"Jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 22 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098919";"Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 22 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098934";"Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098935";"Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, de pommes, d'airelles et de poires)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098936";"Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098938";"Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net (sauf contenant de l'alcool et à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. le moût, de pommes, d'airelles et de poires)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098950";"Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098961";"Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098963";"Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098969";"Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098971";"Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098973";"Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition (à l’excl. des mélanges)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098979";"Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles, de poires et de cerises)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098985";"Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids (à l’excl.des mélanges)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098986";"Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d'une teneur en sucres d'addition > 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098988";"Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098989";"Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098996";"Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098997";"Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles ou pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20098999";"Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et d'airelles)";"vide";"0";"2012";"2025"
"20099011";"Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099019";"Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099021";"Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099029";"Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099031";"Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099039";"Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des mélanges d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099041";"Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099049";"Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099051";"Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099059";"Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099071";"Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099073";"Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099079";"Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)";"vide";"0";"1993";"2025"
"20099092";"Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids";"vide";"0";"1995";"2025"
"20099094";"Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires ou des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20099095";"Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids";"vide";"0";"1995";"2025"
"20099096";"Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20099097";"Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)";"vide";"0";"1995";"2025"
"20099098";"Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)";"vide";"0";"1995";"2025"
"21011100";"Extraits, essences et concentrés de café";"vide";"0";"2008";"2025"
"21011292";"Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café";"vide";"0";"1996";"2025"
"21011298";"Préparations à base de café";"vide";"0";"1996";"2025"
"21012020";"Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté";"vide";"0";"1995";"2025"
"21012092";"Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté";"vide";"0";"1995";"2025"
"21012098";"Préparations à base de thé ou de maté";"vide";"0";"1995";"2025"
"21013011";"Chicorée torréfiée";"vide";"0";"1993";"2025"
"21013019";"Succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)";"vide";"0";"1993";"2025"
"21013091";"Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée";"vide";"0";"1993";"2025"
"21013099";"Extraits, essences et concentrés de succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)";"vide";"0";"1993";"2025"
"21021010";"Levures mères sélectionnées [levures de culture]";"vide";"0";"1993";"2025"
"21021031";"Levures de panification, séchées";"vide";"0";"1993";"2025"
"21021039";"Levures de panification (autres que séchées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"21021090";"Levures vivantes (à l'excl. des levures mères sélectionnées et des levures de panification)";"vide";"0";"1993";"2025"
"21022011";"Levures mortes en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"21022019";"Levures mortes (à l'excl. des levures en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg)";"vide";"0";"1993";"2025"
"21022090";"Micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments)";"vide";"0";"1993";"2025"
"21023000";"Poudres à lever préparées";"vide";"0";"1993";"2025"
"21031000";"Sauce de soja";"vide";"0";"1993";"2025"
"21032000";"Tomato ketchup et autres sauces tomates";"vide";"0";"1993";"2025"
"21033010";"Farine de moutarde (sauf préparée)";"vide";"0";"1993";"2025"
"21033090";"Moutarde préparée";"vide";"0";"1993";"2025"
"21039010";"Chutney de mangue liquide";"vide";"0";"1993";"2025"
"21039030";"Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique >= 44,2% vol mais <= 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d'une contenance <= 0,5 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"21039090";"Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, du chutney de mangue liquide ainsi que des amers aromatiques du n° 2103 90 30)";"vide";"0";"1993";"2025"
"21041000";"Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés";"vide";"0";"2008";"2025"
"21042000";"Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g";"vide";"0";"1993";"2025"
"21050010";"Glaces de consommation, même contenant du cacao, ne contenant pas ou contenant en poids < 3% de matières grasses provenant du lait";"vide";"0";"1993";"2025"
"21050091";"Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 3%, mais < 7%";"vide";"0";"1993";"2025"
"21050099";"Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 7%";"vide";"0";"1993";"2025"
"21061020";"Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule";"vide";"0";"1995";"2025"
"21061080";"Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule";"vide";"0";"1995";"2025"
"21069020";"Préparations alcooliques composées, des types utilisés pour la fabrication de boissons, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. de celles à base de substances odoriférantes)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1996";"2025"
"21069030";"Sirop d'isoglucose, aromatisé ou additionné de colorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"21069051";"Sirop de lactose, aromatisé ou additionné de colorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"21069055";"Sirops de glucose ou de maltodextrine, aromatisés ou additionnés de colorants";"vide";"0";"1993";"2025"
"21069059";"Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants (à l'excl. des sirops d'isoglucose, de lactose, de glucose ou de maltodextrine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"21069092";"Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose, d'amidon ou de fécule";"vide";"0";"2022";"2025"
"21069098";"Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule";"vide";"0";"1995";"2025"
"21990001";"Produits confidentiels du chapitre 21 / CPF4 1083 / CTCI2 07";"vide";"0";"2009";"2025"
"21990002";"Produits confidentiels du chapitre 21 / CPF4 1089 / CTCI3 098";"vide";"0";"2009";"2025"
"22011011";"Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, sans dioxyde de carbone";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22011019";"Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, avec dioxyde de carbone";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22011090";"Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eaux gazéifiées";"Litre";"1";"2001";"2025"
"22019000";"Eaux, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées (à l'excl. des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l'eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); glace et neige";"vide";"0";"1993";"2025"
"22021000";"Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22029100";"Bières non alcooliques, alc. <= 0,5 % vol";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22029911";"Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines >= à 2,8  %, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22029915";"Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines < 2,8 % et boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22029919";"Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, de la bière et des boissons à base de soja ou à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22029991";"Boissons non alcooliques, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie < 0,2%";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22029995";"Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 0,2 % mais < 2 %";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22029999";"Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 2 %";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22030001";"Bières de malt, présentées dans des bouteilles d'une contenance <= 10 l";"Litre";"1";"1994";"2025"
"22030009";"Bières de malt, en récipients d'une contenance <= 10 l (à l'excl. des bières présentées dans des bouteilles)";"Litre";"1";"1994";"2025"
"22030010";"Bières de malt, en récipients d'une contenance > 10 l";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22041011";"Champagne, avec AOP";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22041013";"Cava, avec AOP";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22041015";"Prosecco, avec AOP";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22041091";"Asti spumante, avec AOP";"Litre";"1";"1994";"2025"
"22041093";"Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d’origine protégée «AOP» (à l’exclusion de l’Asti spumante, du Champagne, du Cava et du Prosecco)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22041094";"Vins mousseux produits à partir de raisins frais bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22041096";"Vins de cépages mousseux produits à partir de raisins frais, sans AOP et IGP";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22041098";"Vins mousseux produits à partir de raisins frais (à l'excl. de vins de cépages)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042106";"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec appellation d'origine protégée (AOP)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042107";"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec indication géographique protégée (IGP)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042108";"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), de cépages sans AOP ou IGP";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042109";"Autres vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux et vins de cépages)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042111";"Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042112";"Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042113";"Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042117";"Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042118";"Vins blancs de Mosel, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042119";"Vins blancs du Palatinat [Pfalz], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042122";"Vins blancs de Hesse rhénane [Rheinhessen], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042123";"Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"2005";"2025"
"22042124";"Vins blancs du Latium [Lazio], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042126";"Vins blancs de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042127";"Vins blancs du Trentin [Trentino], du Haut-Adige [Alto Adige] et du Frioul [Friuli], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042128";"Vins blancs de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042131";"Vins blancs de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042132";"Vins blancs de qualité dits 'Vinho Verde', produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042134";"Vins blancs de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042136";"Vins blancs de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042137";"Vins blancs de Valencia, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042138";"Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d’Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Mosel, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Sicile, de Penedés, de la Rioja et de Valencia)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042142";"Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042143";"Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042144";"Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042146";"Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042147";"Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042148";"Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042161";"Vins de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042162";"Vins du Piémont [Piemonte], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042166";"Vins de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042167";"Vins du Trentin [Trentino] et du Haut-Adige [Alto Adige], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042168";"Vins de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042169";"Vins du Dão, de la Bairrada et du Douro, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042171";"Vins de Navarra, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042174";"Vins de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042176";"Vins de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042177";"Vins de Valdepeñas, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042178";"Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, de Sicile, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão, de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042179";"Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042180";"Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042181";"Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042182";"Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042183";"Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042184";"Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins  blancs et des vins de cépages)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042185";"Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042186";"Vin de Xérès, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042187";"Vin de Marsala, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042188";"Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042189";"Vin de Porto, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22042190";"Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Porto, de Madère, de Xérès, de Marsala, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042191";"Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042193";"Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042194";"Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042195";"Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042196";"Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042197";"Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins  de cépages)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042198";"Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins  de cépages)";"Litre";"1";"2010";"2025"
"22042210";"Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, d’une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042222";"Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042223";"Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042224";"Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042226";"Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042227";"Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042228";"Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042232";"Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042233";"Vins de Tokaj, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042238";"Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042278";"Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042279";"Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042280";"Vins de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042281";"Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042282";"Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042283";"Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042284";"Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042285";"Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042286";"Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042288";"Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042290";"Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042291";"Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042293";"Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042294";"Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042295";"Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042296";"Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042297";"Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042298";"Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042910";"Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, d’une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d’une contenance > 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042922";"Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042923";"Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042924";"Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042926";"Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042927";"Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042928";"Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042932";"Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042938";"Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042978";"Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042979";"Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042980";"Vins de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042981";"Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042982";"Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042983";"Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042984";"Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042985";"Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042986";"Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042988";"Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042990";"Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042991";"Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042993";"Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042994";"Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042995";"Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042996";"Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042997";"Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22042998";"Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)";"Litre";"1";"2017";"2025"
"22043010";"Moûts de raisins, partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22043092";"Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22043094";"Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22043096";"Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis <= 1% vol mais > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22043098";"Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)";"Litre";"1";"1995";"2025"
"22051010";"Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22051090";"Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22059010";"Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22059090";"Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22060010";"Piquette, obtenue par la fermentation des marcs de raisins";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22060031";"Cidre et poiré, mousseux";"Litre";"1";"1994";"2025"
"22060039";"Hydromel et autres boissons fermentées, mousseux, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, mousseux, n.d.a. (sauf bière, vin de raisins frais, moûts de raisins, piquette et vins de pommes et de poires)";"Litre";"1";"1994";"2025"
"22060051";"Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre";"1";"1994";"2025"
"22060059";"Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)";"Litre";"1";"1994";"2025"
"22060081";"Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre";"1";"1994";"2025"
"22060089";"Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)";"Litre";"1";"1994";"2025"
"22071000";"Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22072000";"Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22082012";"Cognac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1994";"2025"
"22082014";"Armagnac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1994";"2025"
"22082016";"Brandy de Jerez, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2020";"2025"
"22082018";"Brandy/Weinbrand, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du brandy de Jerez et de l'armagnac)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2020";"2025"
"22082019";"Eaux-de-vie de vin, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du cognac, de l'armagnac et du brandy/Weinbrand)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2020";"2025"
"22082026";"Grappa, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1994";"2025"
"22082028";"Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de la grappa)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2020";"2025"
"22082062";"Cognac, présenté en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1994";"2025"
"22082066";"Brandy/Weinbrand, présenté en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2020";"2025"
"22082069";"Eaux-de-vie de vin, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (incl. l'armagnac, à l'excl. du cognac et du brandy/Weinbrand)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2020";"2025"
"22082086";"Grappa, présentée en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1994";"2025"
"22082088";"Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. de la grappa)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2020";"2025"
"22083011";"Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22083019";"Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22083030";"Whisky écossais [Scotch whisky] 'single malt'";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2010";"2025"
"22083041";"Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2010";"2025"
"22083049";"Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2010";"2025"
"22083061";"single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2010";"2025"
"22083069";"single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance < 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2010";"2025"
"22083071";"Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2010";"2025"
"22083079";"Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2010";"2025"
"22083082";"Whisky, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1995";"2025"
"22083088";"Whisky, présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1995";"2025"
"22084011";"Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"", présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1998";"2025"
"22084031";"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 7,9 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1998";"2025"
"22084039";"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 7,9 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1998";"2025"
"22084051";"Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"", présenté en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1998";"2025"
"22084091";"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1998";"2025"
"22084099";"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1998";"2025"
"22085011";"Gin, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22085019";"Gin, présenté en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22085091";"Genièvre, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22085099";"Genièvre, présenté en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22086011";"Vodka, d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1996";"2025"
"22086019";"Vodka d'un titre alcoométrique volumique de <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1996";"2025"
"22086091";"Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1996";"2025"
"22086099";"Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1996";"2025"
"22087010";"Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1996";"2025"
"22087090";"Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1996";"2025"
"22089011";"Arak, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22089019";"Arak, présenté en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22089033";"Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22089038";"Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1994";"2025"
"22089041";"Ouzo, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1994";"2025"
"22089045";"Calvados, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1994";"2025"
"22089048";"Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et de cerises)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1994";"2025"
"22089054";"Tequila, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2003";"2025"
"22089056";"Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2003";"2025"
"22089069";"Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de l'ouzo, des eaux-de-vie et des liqueurs)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1994";"2025"
"22089071";"Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22089075";"Tequila, présentée en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2003";"2025"
"22089077";"Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"2003";"2025"
"22089078";"Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie, des liqueurs et de l'ouzo)";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1996";"2025"
"22089091";"Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22089099";"Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre d'alcool pur (100%)";"1";"1993";"2025"
"22090011";"Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22090019";"Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance > 2 l";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22090091";"Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)";"Litre";"1";"1993";"2025"
"22090099";"Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)";"Litre";"1";"1993";"2025"
"23011000";"Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons";"vide";"0";"1993";"2025"
"23012000";"Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine";"vide";"0";"1993";"2025"
"23021010";"Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon <= 35% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"23021090";"Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon > 35% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"23023010";"Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de froments d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, >= 1,5% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"23023090";"Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment (sauf ceux d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23024002";"Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon <= 35% en poids";"vide";"0";"2007";"2025"
"23024008";"Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids";"vide";"0";"2007";"2025"
"23024010";"Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment) d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"23024090";"Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment et à l'excl. des produits d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23025000";"Résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des légumineuses";"vide";"0";"1993";"2025"
"23031011";"Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, > 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23031019";"Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, <= 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23031090";"Résidus de l'amidonnerie et résidus simil. (à l'excl. des résidus de l'amidonnerie du maïs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23032010";"Pulpes de betteraves";"vide";"0";"2005";"2025"
"23032090";"Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23033000";"Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie";"vide";"0";"1993";"2025"
"23040000";"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja";"vide";"0";"1993";"2025"
"23050000";"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide";"vide";"0";"1993";"2025"
"23061000";"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de coton";"vide";"0";"1993";"2025"
"23062000";"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de lin";"vide";"0";"1993";"2025"
"23063000";"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de tournesol";"vide";"0";"1993";"2025"
"23064100";"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates""";"vide";"0";"2002";"2025"
"23064900";"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates""";"vide";"0";"2002";"2025"
"23065000";"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix de coco ou de coprah";"vide";"0";"1993";"2025"
"23066000";"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste";"vide";"0";"1993";"2025"
"23069005";"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de germes de maïs";"vide";"0";"2007";"2025"
"23069011";"Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive <= 3%";"vide";"0";"1993";"2025"
"23069019";"Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive > 3%";"vide";"0";"1993";"2025"
"23069090";"Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d'amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l'extraction de l'huile d'olive, de l'huile de soja et de l'huile d'arachide)";"vide";"0";"1997";"2025"
"23070011";"Lies de vin, d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"23070019";"Lies de vin (à l'excl. des produits d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23070090";"Tartre brut";"vide";"0";"1993";"2025"
"23080011";"Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids";"vide";"0";"2002";"2025"
"23080019";"Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des produits ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids)";"vide";"0";"2002";"2025"
"23080040";"Glands de chêne et marrons d'Inde ainsi que marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des marcs de raisins)";"vide";"0";"2002";"2025"
"23080090";"Tiges de maïs, feuilles de maïs, pelures de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a. (à l'excl. des glands de chêne, des marrons d'Inde et des marcs de fruits)";"vide";"0";"2002";"2025"
"23091011";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers";"vide";"0";"1993";"2025"
"23091013";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%";"vide";"0";"1993";"2025"
"23091015";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75%";"vide";"0";"1993";"2025"
"23091019";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75%";"vide";"0";"1993";"2025"
"23091031";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"23091033";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%";"vide";"0";"1993";"2025"
"23091039";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%";"vide";"0";"1993";"2025"
"23091051";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"23091053";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%";"vide";"0";"1993";"2025"
"23091059";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%";"vide";"0";"1993";"2025"
"23091070";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers";"vide";"0";"1993";"2025"
"23091090";"Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099010";"Produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins, destinés à compléter les aliments produits à la ferme";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099020";"Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1997";"2025"
"23099031";"Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099033";"Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099035";"Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099039";"Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099041";"Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099043";"Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099049";"Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099051";"Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099053";"Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099059";"Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099070";"Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099091";"Pulpes de betteraves mélassées";"vide";"0";"1993";"2025"
"23099096";"Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l’excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, produits dits [solubles] de poissons ou de mammifères marins, résidus de l’amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du chapitre 23, pulpes de betteraves mélassées et prémélanges)";"vide";"0";"2012";"2025"
"24011035";"Tabacs 'light air cured', non écotés";"vide";"0";"2009";"2025"
"24011060";"Tabacs 'sun cured' du type oriental, non écotés";"vide";"0";"1993";"2025"
"24011070";"Tabacs 'dark air cured', non écotés";"vide";"0";"1993";"2025"
"24011085";"Tabacs 'flue cured', non écotés";"vide";"0";"2009";"2025"
"24011095";"Tabacs, non écotés (à l'excl. des tabacs 'light air cured', 'sun cured' du type oriental, 'dark air cured' et 'flue cured')";"vide";"0";"2009";"2025"
"24012035";"Tabacs 'light air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés";"vide";"0";"2009";"2025"
"24012060";"Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés";"vide";"0";"1993";"2025"
"24012070";"Tabacs 'dark air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés";"vide";"0";"1993";"2025"
"24012085";"Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés";"vide";"0";"2009";"2025"
"24012095";"Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental)";"vide";"0";"2009";"2025"
"24013000";"Déchets de tabac";"vide";"0";"1993";"2025"
"24021000";"Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac";"Mille pièces";"1";"1993";"2025"
"24022010";"Cigarettes contenant du tabac et des girofles";"Mille pièces";"1";"1995";"2025"
"24022090";"Cigarettes contenant du tabac (à l'excl. des cigarettes contenant des girofles)";"Mille pièces";"1";"1995";"2025"
"24029000";"Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac";"vide";"0";"1993";"2025"
"24031100";"Tabac pour pipe à eau (à l'excl. des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions)";"vide";"0";"2012";"2025"
"24031910";"Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net <= 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)";"vide";"0";"2012";"2025"
"24031990";"Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net > 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)";"vide";"0";"2012";"2025"
"24039100";"Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac (sauf produits du nº 2404)";"vide";"0";"2022";"2025"
"24039910";"Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale)";"vide";"0";"1993";"2025"
"24039990";"Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou sauces de tabac, et produits du nº 2404)";"vide";"0";"2022";"2025"
"24041100";"Produits contenant du tabac ou du tabac reconstitué, destinés à une inhalation sans combustion";"vide";"0";"2022";"2025"
"24041200";"Produits contenant de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de tabac ou de tabac reconstitué)";"vide";"0";"2022";"2025"
"24041910";"Produits contenant des succédanés de tabac, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)";"vide";"0";"2022";"2025"
"24041990";"Produits contenant des succédanés de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine ou de succédanés de tabac)";"vide";"0";"2022";"2025"
"24049110";"Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac, pour une application orale (mais non pour inhalation)";"vide";"0";"2022";"2025"
"24049190";"Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation et non destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac)";"vide";"0";"2022";"2025"
"24049200";"Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée";"vide";"0";"2022";"2025"
"24049900";"Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain (à l’exclusion des produits pour une application orale ou percutanée)";"vide";"0";"2022";"2025"
"25010010";"Eau de mer et eaux mères de salines";"vide";"0";"1993";"2025"
"25010031";"Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] pour la fabrication d'autres produits";"vide";"0";"1993";"2025"
"25010051";"Sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels, y.c. le raffinage (à l'excl. des sels destinés soit à la transformation chimique soit à la conservation ou à la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25010091";"Sel propre à l'alimentation humaine";"vide";"0";"1993";"2025"
"25010099";"Sel et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité (à l'excl. du sel dénaturé, du sel préparé pour la table ainsi que des sels destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] ou à d'autres usages industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25020000";"Pyrites de fer non grillées";"vide";"0";"1993";"2025"
"25030010";"Soufres bruts et soufres non raffinés (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)";"vide";"0";"1996";"2025"
"25030090";"Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non raffinés, du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)";"vide";"0";"1996";"2025"
"25041000";"Graphite naturel, en poudre ou en paillettes";"vide";"0";"1993";"2025"
"25049000";"Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25051000";"Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés";"vide";"0";"1993";"2025"
"25059000";"Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25061000";"Quartz (autres que les sables naturels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25062000";"Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire";"vide";"0";"2007";"2025"
"25070020";"Kaolin";"vide";"0";"1995";"2025"
"25070080";"Argiles kaoliniques (à l'excl. du kaolin)";"vide";"0";"1995";"2025"
"25081000";"Bentonite";"vide";"0";"1993";"2025"
"25083000";"Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25084000";"Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25085000";"Andalousite, cyanite et sillimanite";"vide";"0";"1993";"2025"
"25086000";"Mullite";"vide";"0";"1993";"2025"
"25087000";"Terres de chamotte ou de dinas";"vide";"0";"2004";"2025"
"25090000";"Craie";"vide";"0";"1993";"2025"
"25101000";"Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus";"vide";"0";"1993";"2025"
"25102000";"Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus";"vide";"0";"1993";"2025"
"25111000";"Sulfate de baryum naturel [barytine]";"vide";"0";"1993";"2025"
"25112000";"Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné";"vide";"0";"1993";"2025"
"25120000";"Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées";"vide";"0";"1993";"2025"
"25131000";"Pierre ponce";"vide";"0";"2007";"2025"
"25132000";"Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement";"vide";"0";"1996";"2025"
"25140000";"Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise";"vide";"0";"1993";"2025"
"25151100";"Marbres et travertins, bruts ou dégrossis";"vide";"0";"1993";"2025"
"25151200";"Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire";"vide";"0";"2010";"2025"
"25152000";"Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25161100";"Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25161200";"Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)";"vide";"0";"2010";"2025"
"25162000";"Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)";"vide";"0";"2007";"2025"
"25169000";"Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)";"vide";"0";"2000";"2025"
"25171010";"Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement";"vide";"0";"1993";"2025"
"25171020";"Dolomie et pierres à chaux, concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts";"vide";"0";"1995";"2025"
"25171080";"Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'excl. des cailloux et graviers, de la dolomie et des pierres à chaux, concassés)";"vide";"0";"1995";"2025"
"25172000";"Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 251710";"vide";"0";"1993";"2025"
"25173000";"Tarmacadam";"vide";"0";"1993";"2025"
"25174100";"Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement";"vide";"0";"1993";"2025"
"25174900";"Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25181000";"Dolomie, non calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25182000";"Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25191000";"Carbonate de magnésium naturel [magnésite]";"vide";"0";"1993";"2025"
"25199010";"Oxyde de magnésium, même pur (à l'excl. du carbonate de magnésium [magnésite] calciné)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25199030";"Magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage";"vide";"0";"1993";"2025"
"25199090";"Magnésie électrofondue";"vide";"0";"1993";"2025"
"25201000";"Gypse; anhydrite";"vide";"0";"1993";"2025"
"25202000";"Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs";"vide";"0";"2010";"2025"
"25210000";"Castines; pierres à chaux ou à ciment";"vide";"0";"1993";"2025"
"25221000";"Chaux vive";"vide";"0";"1993";"2025"
"25222000";"Chaux éteinte";"vide";"0";"1993";"2025"
"25223000";"Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25231000";"Ciments non pulvérisés dits 'clinkers'";"vide";"0";"1993";"2025"
"25232100";"Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement";"vide";"0";"1993";"2025"
"25232900";"Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"25233000";"Ciments alumineux";"vide";"0";"1993";"2025"
"25239000";"Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland et des ciments alumineux)";"vide";"0";"2010";"2025"
"25241000";"Amiante [asbeste] crocidolite";"vide";"0";"2007";"2025"
"25249000";"Amiante [asbeste] (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante)";"vide";"0";"2007";"2025"
"25251000";"Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings']";"vide";"0";"1993";"2025"
"25252000";"Mica en poudre";"vide";"0";"1993";"2025"
"25253000";"Déchets de mica";"vide";"0";"1993";"2025"
"25261000";"Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés";"vide";"0";"1993";"2025"
"25262000";"Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée";"vide";"0";"1993";"2025"
"25280000";"Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec";"vide";"0";"2012";"2025"
"25291000";"Feldspath";"vide";"0";"1993";"2025"
"25292100";"Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium";"vide";"0";"1993";"2025"
"25292200";"Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium";"vide";"0";"1993";"2025"
"25293000";"Leucite; néphéline et néphéline syénite";"vide";"0";"1993";"2025"
"25301000";"Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées";"vide";"0";"2010";"2025"
"25302000";"Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels]";"vide";"0";"1993";"2025"
"25309030";"Célestine et strontianite";"vide";"0";"2023";"2025"
"25309040";"Spodumène, pétalite, lépidolite, amblygonite, hectorite, jadarite et minéraux similaires, propres à l’extraction du lithium";"vide";"0";"2023";"2025"
"25309050";"Bastnaésite, xénotime et minéraux similaires, propres à l’extraction des métaux des terres rares, du scandium ou de l’yttrium";"vide";"0";"2023";"2025"
"25309070";"Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.";"vide";"0";"2023";"2025"
"25990001";"Produits confidentiels du chapitre 25 / CPF4 0891";"vide";"0";"2009";"2025"
"25990002";"Produits confidentiels du chapitre 25 / CPF4 2351 / CTCI3 661";"vide";"0";"2009";"2025"
"26011100";"Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])";"vide";"0";"1993";"2025"
"26011200";"Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])";"vide";"0";"1993";"2025"
"26012000";"Pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]";"vide";"0";"1993";"2025"
"26020000";"Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec";"vide";"0";"1993";"2025"
"26030000";"Minerais de cuivre et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26040000";"Minerais de nickel et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26050000";"Minerais de cobalt et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26060000";"Minerais d'aluminium et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26070000";"Minerais de plomb et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26080000";"Minerais de zinc et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26090000";"Minerais d'étain et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26100000";"Minerais de chrome et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26110000";"Minerais de tungstène et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26121010";"Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids [Euratom]";"vide";"0";"1993";"2025"
"26121090";"Minerais d'uranium et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'uranium et de pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"26122010";"Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids [Euratom]";"vide";"0";"1993";"2025"
"26122090";"Minerais de thorium et leurs concentrés (à l'excl. de la monazite, de l'uranothorianite et des autres minerais et concentrés de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids)";"vide";"0";"1993";"2025"
"26131000";"Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26139000";"Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l'excl. des produits grillés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"26140000";"Minerais de titane et leurs concentrés";"vide";"0";"2010";"2025"
"26151000";"Minerais de zirconium et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26159000";"Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés";"vide";"0";"2010";"2025"
"26161000";"Minerais d'argent et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26169000";"Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'argent et de leurs concentrés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"26171000";"Minerais d'antimoine et leurs concentrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"26179000";"Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d'antimoine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"26180000";"Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"26190020";"Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du fer ou du manganèse";"vide";"0";"2004";"2025"
"26190095";"Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du vanadium";"vide";"0";"2023";"2025"
"26190097";"Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer, du manganèse ou du vanadium)";"vide";"0";"2023";"2025"
"26201100";"Mattes de galvanisation";"vide";"0";"1993";"2025"
"26201900";"Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"26202100";"Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer";"vide";"0";"2002";"2025"
"26202900";"Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l'excl. des boues d'essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb)";"vide";"0";"2002";"2025"
"26203000";"Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre";"vide";"0";"1993";"2025"
"26204000";"Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'aluminium";"vide";"0";"1993";"2025"
"26206000";"Scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)";"vide";"0";"2002";"2025"
"26209100";"Scories, cendres et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)";"vide";"0";"2002";"2025"
"26209910";"Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel";"vide";"0";"2002";"2025"
"26209920";"Scories, cendres et résidus, contenant principalement du niobium ou du tantale";"vide";"0";"2002";"2025"
"26209940";"Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'étain";"vide";"0";"2002";"2025"
"26209960";"Scories, cendres et résidus, contenant principalement du titane";"vide";"0";"2002";"2025"
"26209995";"Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l'étain ou du titane, celles  contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)";"vide";"0";"2004";"2025"
"26211000";"Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux";"vide";"0";"2002";"2025"
"26219000";"Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier, des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l'incinération des déchets municipaux)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27011100";"Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré";"vide";"0";"2012";"2025"
"27011210";"Houille à coke, même pulvérisée, mais non agglomérée";"vide";"0";"1993";"2025"
"27011290";"Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée (à l'excl. de la houille à coke)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27011900";"Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l'excl. de l'anthracite et de la houille bitumineuse)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27012000";"Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille";"vide";"0";"1993";"2025"
"27021000";"Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"27022000";"Lignites agglomérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"27030000";"Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée";"vide";"0";"1993";"2025"
"27040010";"Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés";"vide";"0";"2014";"2025"
"27040030";"Cokes et semi-cokes de lignite, même agglomérés";"vide";"0";"1993";"2025"
"27040090";"Cokes et semi-cokes de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue";"vide";"0";"1993";"2025"
"27050000";"Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)";"Mille mètres cubes";"1";"1993";"2025"
"27060000";"Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués";"vide";"0";"1993";"2025"
"27071000";"Benzols 'benzène' contenant > 50% de benzène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)";"vide";"0";"2013";"2025"
"27072000";"Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)";"vide";"0";"2013";"2025"
"27073000";"Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)";"vide";"0";"2013";"2025"
"27074000";"Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27075000";"Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)";"vide";"0";"2013";"2025"
"27079100";"Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27079911";"Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27079919";"Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l'excl. des produits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27079920";"Anthracène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie); têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température";"vide";"0";"2012";"2025"
"27079950";"Bases pyridiques, quinoléiques, acridiniques et aniliques et autres produits basiques provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"27079980";"Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)";"vide";"0";"2007";"2025"
"27079991";"Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, destinés à la fabrication des produits du n° 2803";"vide";"0";"1993";"2025"
"27079999";"Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"27081000";"Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux";"vide";"0";"1993";"2025"
"27082000";"Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux";"vide";"0";"1993";"2025"
"27090010";"Condensats de gaz naturel";"vide";"0";"1993";"2025"
"27090090";"Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27101211";"Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27] (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)";"vide";"0";"2012";"2025"
"27101215";"Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et contenant du biodiesel)";"vide";"0";"2012";"2025"
"27101221";"White spirit";"vide";"0";"2012";"2025"
"27101225";"Essences spéciales (à l’excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux";"vide";"0";"2012";"2025"
"27101231";"Essences d’aviation";"vide";"0";"2012";"2025"
"27101241";"Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) < 95 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)";"Mètre cube";"1";"2012";"2025"
"27101245";"Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 95, mais < 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)";"Mètre cube";"1";"2012";"2025"
"27101249";"Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)";"Mètre cube";"1";"2012";"2025"
"27101250";"Essences pour moteur, d’une teneur en plomb > 0,013 g/l (à l’excl. des essences d’aviation et celles contenant du biodiesel)";"Mètre cube";"1";"2019";"2025"
"27101270";"Carburéacteurs, type essence (à l’excl. des essences d’aviation)";"vide";"0";"2012";"2025"
"27101290";"Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l'excl. des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence)";"vide";"0";"2012";"2025"
"27101911";"Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101915";"Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101921";"Carburéacteurs, type pétrole lampant";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101925";"Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101929";"Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101931";"Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du présent chapitre]";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101935";"Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101942";"Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 %, ayant une teneur en carbone biosourcé =>80 % en poids (à l’excl. des produits contenant du biodiesel ou destinés à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2025";"2025"
"27101943";"[2024] Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2012";"2024"
"27101944";"Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel, destinés à subir une transformation chimique ou ayant une teneur en carbone biosourcé =>80 % en poids)";"vide";"0";"2025";"2025"
"27101946";"Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2012";"2025"
"27101947";"Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2012";"2025"
"27101948";"Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2012";"2025"
"27101951";"Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101955";"Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101962";"Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à l’excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel)";"vide";"0";"2012";"2025"
"27101966";"Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 0,5 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)";"vide";"0";"2020";"2025"
"27101967";"Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,5 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)";"vide";"0";"2020";"2025"
"27101971";"Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101975";"Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir une transformation chimique (sauf celles destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101981";"Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101983";"Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101985";"Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101987";"Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101991";"Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101993";"Huiles isolantes, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27101999";"Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"2002";"2025"
"27102011";"Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 %, contenant du biodiesel";"vide";"0";"2012";"2025"
"27102016";"Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,1 %, contenant du biodiesel";"vide";"0";"2020";"2025"
"27102019";"Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel";"vide";"0";"2012";"2025"
"27102032";"Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,5 %, contenant du biodiesel";"vide";"0";"2020";"2025"
"27102038";"Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,5 %, contenant du biodiesel";"vide";"0";"2020";"2025"
"27102090";"Huiles >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, contenant du biodiesel (à l'excl. des gas oils et fuel oils)";"vide";"0";"2012";"2025"
"27109100";"[2024] Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB]";"vide";"0";"2002";"2024"
"27109110";"Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB] => 50 mg/kg";"vide";"0";"2025";"2025"
"27109190";"Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB] (sauf ceux contenant PCB => 50 mg/kg)";"vide";"0";"2025";"2025"
"27109900";"Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB])";"vide";"0";"2002";"2025"
"27111100";"Gaz naturel, liquéfié";"Térajoule (pouvoir calorifique supérieur)";"1";"1993";"2025"
"27111211";"Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible";"vide";"0";"1993";"2025"
"27111219";"Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99% (à l'excl. du propane destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27111291";"Propane, liquéfié, d’une pureté < 99 %, destiné à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27111293";"Propane, liquéfié, d'une pureté < 99%, destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91";"vide";"0";"1993";"2025"
"27111294";"Propane, liquéfié, d’une pureté > 90 % mais < 99 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27111297";"Propane, liquéfié, d’une pureté <= 90 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"1997";"2025"
"27111310";"Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. des butanes d’une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27111330";"Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27111391";"Butanes, liquéfiés, d’une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27111397";"Butanes, liquéfiés, d’une pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)";"vide";"0";"1997";"2025"
"27111400";"Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27111900";"Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27112100";"Gaz naturel, à l'état gazeux";"Térajoule (pouvoir calorifique supérieur)";"1";"1993";"2025"
"27112900";"Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27121010";"Vaseline brute";"vide";"0";"1993";"2025"
"27121090";"Vaseline purifiée";"vide";"0";"1993";"2025"
"27122010";"Paraffine synthétique contenant en poids < 0,75% d'huile et d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560";"vide";"0";"1997";"2025"
"27122090";"Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile (à l'excl. de la paraffine synthétique d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560)";"vide";"0";"1997";"2025"
"27129011";"Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], brutes";"vide";"0";"1993";"2025"
"27129019";"Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], purifiées, même colorées";"vide";"0";"1993";"2025"
"27129031";"Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27129033";"Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27129039";"Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27129091";"Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone";"vide";"0";"1997";"2025"
"27129099";"Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wa'X, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile et du mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone)";"vide";"0";"1997";"2025"
"27131100";"Coke de pétrole, non calciné";"vide";"0";"1993";"2025"
"27131200";"Coke de pétrole, calciné";"vide";"0";"1993";"2025"
"27132000";"Bitume de pétrole";"vide";"0";"1993";"2025"
"27139010";"Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à la fabrication des produits du n° 2803";"vide";"0";"1993";"2025"
"27139090";"Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803)";"vide";"0";"1993";"2025"
"27141000";"Schistes et sables bitumineux";"vide";"0";"1993";"2025"
"27149000";"Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"27150000";"Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral";"vide";"0";"1999";"2025"
"27160000";"Énergie électrique";"Mille kilowattheures";"1";"1993";"2025"
"27990001";"Produits confidentiels du chapitre 27 / CPF4 2014";"vide";"0";"2009";"2025"
"28011000";"Chlore";"vide";"0";"1993";"2025"
"28012000";"Iode";"vide";"0";"1993";"2025"
"28013010";"Fluor";"vide";"0";"1993";"2025"
"28013090";"Brome";"vide";"0";"1993";"2025"
"28020000";"Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal";"vide";"0";"1993";"2025"
"28030000";"Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.]";"vide";"0";"2009";"2025"
"28041000";"Hydrogène";"Mètre cube";"1";"1993";"2025"
"28042100";"Argon";"Mètre cube";"1";"1993";"2025"
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"28053039";"Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et  yttrium, d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)";"vide";"0";"2023";"2025"
"28053040";"Scandium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)";"vide";"0";"2016";"2025"
"28053080";"Métaux de terres rares, scandium et yttrium d'une pureté inférieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)";"vide";"0";"2016";"2025"
"28054010";"Mercure, présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 €";"vide";"0";"1993";"2025"
"28054090";"Mercure (à l'excl. du mercure présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 €)";"vide";"0";"1993";"2025"
"28061000";"Chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique]";"vide";"0";"1993";"2025"
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"28111980";"Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du bromure d'hydrogène [acide bromhydrique], du cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)";"vide";"0";"1998";"2025"
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"28121910";"Chlorures et oxychlorures, de phosphore (à l’exclusion de l’oxychlorure, du trichlorure et du pentachlorure de phosphore)";"vide";"0";"2017";"2025"
"28121990";"Chlorures et oxychlorures, autres que de phosphore (à l’exclusion du dichlorure de carbonyle «phosgène», du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle)";"vide";"0";"2017";"2025"
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"28152000";"Hydroxyde de potassium [potasse caustique]";"Kilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique)";"1";"2009";"2025"
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"28181011";"Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5 % en poids)";"vide";"0";"2008";"2025"
"28181019";"Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules  d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5% en poids)";"vide";"0";"2008";"2025"
"28181091";"Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules  d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')";"vide";"0";"2008";"2025"
"28181099";"Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules  d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')";"vide";"0";"2008";"2025"
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"28369100";"Carbonates de lithium";"vide";"0";"1993";"2025"
"28369200";"Carbonate de strontium";"vide";"0";"1993";"2025"
"28369911";"Carbonates de magnésium, de cuivre";"vide";"0";"1993";"2025"
"28369917";"Carbonates; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium, de magnésium, de cuivre ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"2007";"2025"
"28369990";"Peroxocarbonates [percarbonates]";"vide";"0";"1993";"2025"
"28371100";"Cyanures de sodium";"vide";"0";"1993";"2025"
"28371900";"Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"28372000";"Cyanures complexes (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"28391100";"Métasilicates de sodium";"vide";"0";"1993";"2025"
"28391900";"Silicates de sodium, y.c. les silicates du commerce (à l'excl. des métasilicates)";"vide";"0";"1993";"2025"
"28399000";"Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’excl. des silicates de sodium)";"vide";"0";"2012";"2025"
"28401100";"Tétraborate de disodium [borax raffiné], anhydre";"vide";"0";"1993";"2025"
"28401910";"Tétraborate de disodium pentahydraté";"vide";"0";"1997";"2025"
"28401990";"Tétraborate de disodium [borax raffiné] (sauf anhydre et à l'excl. du tétraborate de disodium pentahydraté)";"vide";"0";"1997";"2025"
"28402010";"Borates de sodium, anhydres (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné])";"vide";"0";"1993";"2025"
"28402090";"Borates (à l'excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné])";"vide";"0";"1993";"2025"
"28403000";"Peroxoborates [perborates]";"vide";"0";"1993";"2025"
"28413000";"Dichromate de sodium";"vide";"0";"1993";"2025"
"28415000";"Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. du dichromate de sodium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"28416100";"Permanganate de potassium";"vide";"0";"1996";"2025"
"28416900";"Manganites, manganates et permanganates (à l'excl. du permanganate de potassium)";"vide";"0";"1996";"2025"
"28417000";"Molybdates";"vide";"0";"1993";"2025"
"28418000";"Tungstates [wolframates]";"vide";"0";"1993";"2025"
"28419030";"Zincates, vanadates";"vide";"0";"1993";"2025"
"28419085";"Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des zincates et des vanadates)";"vide";"0";"2007";"2025"
"28421000";"Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)";"vide";"0";"1993";"2025"
"28429010";"Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure";"vide";"0";"1993";"2025"
"28429080";"Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non], des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"2007";"2025"
"28431010";"Argent, à l'état colloïdal";"vide";"0";"1993";"2025"
"28431090";"Métaux précieux à l'état colloïdal (à l'excl. de l'argent)";"vide";"0";"1993";"2025"
"28432100";"Nitrate d'argent";"vide";"0";"1993";"2025"
"28432900";"Composés d'argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés de mercure ainsi que du nitrate d'argent)";"vide";"0";"1993";"2025"
"28433000";"Composés d'or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"28439010";"Amalgames de métaux précieux";"vide";"0";"1993";"2025"
"28439090";"Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or)";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"28441010";"Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d'uranium naturel [Euratom]";"Kilogramme d'uranium";"1";"1995";"2025"
"28441030";"Uranium naturel, ouvré [Euratom]";"Kilogramme d'uranium";"1";"1999";"2025"
"28441050";"Alliages, dispersions - y.c. les cermets - , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel et du fer ou des composés d'uranium naturel et du fer [ferro-uranium]";"Kilogramme d'uranium";"1";"1995";"2025"
"28441090";"Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)";"Kilogramme d'uranium";"1";"1995";"2025"
"28442025";"Alliages, dispersions, y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 et du fer [ferro-uranium]";"Gramme isotopes fissiles";"1";"1999";"2025"
"28442035";"Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)";"Gramme isotopes fissiles";"1";"1999";"2025"
"28442051";"Mélanges d'uranium et de plutonium avec du fer [ferro-uranium]";"Gramme isotopes fissiles";"1";"1995";"2025"
"28442059";"Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)";"Gramme isotopes fissiles";"1";"1995";"2025"
"28442099";"Plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium)";"Gramme isotopes fissiles";"1";"1999";"2025"
"28443011";"Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit";"vide";"0";"1993";"2025"
"28443019";"Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ces produits (à l'excl. des cermets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"28443051";"Cermets renfermant du thorium ou des composés de ce produit";"vide";"0";"1993";"2025"
"28443055";"Thorium, brut; déchets et débris de thorium [Euratom]";"vide";"0";"1995";"2025"
"28443061";"Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom]";"vide";"0";"1995";"2025"
"28443069";"Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de thorium [Euratom] (à l'excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles)";"vide";"0";"1995";"2025"
"28443091";"Composés du thorium ou de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux [Euratom] (à l'excl. des sels de thorium)";"vide";"0";"1995";"2025"
"28443099";"Sels de thorium";"vide";"0";"1995";"2025"
"28444110";"Isotope radioactif artificiel (tritium) et ses composés";"vide";"0";"2022";"2025"
"28444190";"Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés (à l’exclusion de l’isotope radioactif artificiel et ses composés)";"vide";"0";"2022";"2025"
"28444210";"Isotopes radioactifs artificiels (actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232) et leurs composés";"vide";"0";"2022";"2025"
"28444290";"Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés (à l’exclusion des isotopes radioactifs artificiels et leurs composés)";"vide";"0";"2022";"2025"
"28444310";"Uranium-233 et ses composés; alliages, dispersions [y compris les cermets], produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium-233 ou ses composés";"vide";"0";"2022";"2025"
"28444320";"Isotopes radioactifs artificiels et leurs composés (sauf tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés)";"vide";"0";"2022";"2025"
"28444380";"Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232, uranium-233 et isotopes artificiels, et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)";"vide";"0";"2022";"2025"
"28444400";"Résidus radioactifs";"vide";"0";"2022";"2025"
"28445000";"Éléments combustibles [cartouches] usés [irradiés] de réacteurs nucléaires [Euratom]";"Gramme isotopes fissiles";"1";"1993";"2025"
"28451000";"Eau lourde [oxyde de deutérium] [Euratom]";"vide";"0";"1993";"2025"
"28452000";"Bore enrichi en bore-10 et ses composés";"vide";"0";"2022";"2025"
"28453000";"Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés";"vide";"0";"2022";"2025"
"28454000";"Hélium-3";"vide";"0";"2022";"2025"
"28459010";"Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits [Euratom] (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])";"vide";"0";"1993";"2025"
"28459090";"Isotopes et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non [sauf deutérium, eau lourde (oxyde de deutérium) et autres composés du deutérium, hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que mélanges et solutions contenant ces produits; bore enrichi en bore-6, lithium enrichi en lithium-6 et leurs composés, et hélium-3]";"vide";"0";"2022";"2025"
"28461000";"Composés de cérium";"vide";"0";"1993";"2025"
"28469030";"Composés, inorganiques ou organiques, du scandium";"vide";"0";"2016";"2025"
"28469040";"Composés, inorganiques ou organiques, du lanthane";"vide";"0";"2023";"2025"
"28469050";"Composés, inorganiques ou organiques, du praséodyme, du néodyme ou du samarium";"vide";"0";"2023";"2025"
"28469060";"Composés, inorganiques ou organiques, du gadolinium, du terbium ou du dysprosium";"vide";"0";"2023";"2025"
"28469070";"Composés, inorganiques ou organiques, de l’europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium";"vide";"0";"2023";"2025"
"28469090";"Composés, inorganiques ou organiques, de mélanges de métaux de terres rares, de scandium et d'yttrium";"vide";"0";"2016";"2025"
"28470000";"Peroxyde d'hydrogène [eau oxygénée], même solidifié avec de l'urée";"Kilogramme de peroxyde d'hydrogène";"1";"1993";"2025"
"28491000";"Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non";"vide";"0";"1993";"2025"
"28492000";"Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non";"vide";"0";"1993";"2025"
"28499010";"Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non";"vide";"0";"1993";"2025"
"28499030";"Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non";"vide";"0";"1993";"2025"
"28499050";"Carbures d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane, de constitution chimique définie ou non";"vide";"0";"1993";"2025"
"28499090";"Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d’aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)";"vide";"0";"1993";"2025"
"28500020";"Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1998";"2025"
"28500060";"Azotures, siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"2009";"2025"
"28500090";"Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"28521000";"Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l'excl. des amalgames)";"vide";"0";"2012";"2025"
"28529000";"Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l'excl. des amalgames)";"vide";"0";"2012";"2025"
"28531000";"Chlorure de cyanogène «chlorcyan»";"vide";"0";"2017";"2025"
"28539010";"Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté";"vide";"0";"2017";"2025"
"28539030";"Air liquide, y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé";"vide";"0";"2017";"2025"
"28539090";"Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)";"vide";"0";"2017";"2025"
"28990001";"Produits confidentiels du chapitre 28 / CPF4 2012 / CTCI3 522";"vide";"0";"2009";"2025"
"28990002";"Produits confidentiels du chapitre 28 / CPF4 2013 / CTCI2 52";"vide";"0";"2009";"2025"
"29011000";"Hydrocarbures acycliques, saturés";"vide";"0";"2004";"2025"
"29012100";"Éthylène";"vide";"0";"2004";"2025"
"29012200";"Propène [propylène]";"vide";"0";"2004";"2025"
"29012300";"Butène [butylène] et ses isomères";"vide";"0";"2009";"2025"
"29012400";"Buta-1,3-diène et isoprène";"vide";"0";"2009";"2025"
"29012900";"Hydrocarbures acycliques, non saturés (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l'isoprène)";"vide";"0";"2004";"2025"
"29021100";"Cyclohexane";"vide";"0";"2002";"2025"
"29021900";"Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du cyclohexane)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29022000";"Benzène";"vide";"0";"2002";"2025"
"29023000";"Toluène";"vide";"0";"2002";"2025"
"29024100";"o-Xylène";"vide";"0";"1993";"2025"
"29024200";"m-Xylène";"vide";"0";"1993";"2025"
"29024300";"p-Xylène";"vide";"0";"1993";"2025"
"29024400";"Isomères du xylène en mélange";"vide";"0";"2002";"2025"
"29025000";"Styrène";"vide";"0";"1993";"2025"
"29026000";"Éthylbenzène";"vide";"0";"1993";"2025"
"29027000";"Cumène";"vide";"0";"1993";"2025"
"29029000";"Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzène et du cumène)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29031100";"Chlorométhane [chlorure de méthyle] et chloroéthane [chlorure d'éthyle]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29031200";"Dichlorométhane [chlorure de méthylène]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29031300";"Chloroforme [trichlorométhane]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29031400";"Tétrachlorure de carbone";"vide";"0";"1993";"2025"
"29031500";"Dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29031900";"Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorure de carbone et du dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane])";"vide";"0";"2016";"2025"
"29032100";"Chlorure de vinyle [chloroéthylène]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29032200";"Trichloroéthylène";"vide";"0";"1993";"2025"
"29032300";"Tétrachloroéthylène [perchloroéthylène]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29032900";"Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorure de vinyle [chloroéthylène], du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène [perchloroéthylène])";"vide";"0";"1993";"2025"
"29034100";"Trifluorométhane (HFC-23)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29034200";"Difluorométhane (HFC-32)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29034300";"Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29034400";"Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29034500";"1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29034600";"1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29034700";"1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29034800";"1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29034910";"Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes [sauf 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea), 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa), 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"29034930";"Dérivés perfluorés saturés des hydrocarbures acycliques";"vide";"0";"2022";"2025"
"29034990";"Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l’exclusion des produits des nº 2903.41 à 2903.49.30)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29035100";"2,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29035900";"Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques [sauf 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"29036100";"Bromure de méthyle (bromométhane)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29036200";"Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29036911";"Dibromométhane";"vide";"0";"2022";"2025"
"29036919";"Dérivés bromés des hydrocarbures acycliques [sauf bromure de méthyle (bromométhane), dibromure d’éthylène (ISO) 1,2-dibromoéthane et dibromoéthane]";"vide";"0";"2022";"2025"
"29036980";"Dérivés iodés des hydrocarbures acycliques";"vide";"0";"2022";"2025"
"29037100";"Chlorodifluorométhane";"vide";"0";"2012";"2025"
"29037200";"Dichlorotrifluoroéthanes";"vide";"0";"2012";"2025"
"29037300";"Dichlorofluoroéthanes";"vide";"0";"2012";"2025"
"29037400";"Chlorodifluoroéthanes";"vide";"0";"2012";"2025"
"29037500";"Dichloropentafluoropropanes";"vide";"0";"2012";"2025"
"29037610";"Bromochlorodifluorométhane";"vide";"0";"2012";"2025"
"29037620";"Bromotrifluorométhane";"vide";"0";"2012";"2025"
"29037690";"Dibromotétrafluoroéthanes";"vide";"0";"2012";"2025"
"29037760";"Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane";"vide";"0";"2016";"2025"
"29037790";"Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"29037800";"Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"29037930";"Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques, halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou du fluor et du brome (à l'excl. des dérivés perhalogénés, du chlorodifluorométhane, des dichlorotrifluoroéthanes, des dichlorofluoroéthanes, des chlorodifluoroéthanes, des dichloropentafluoropropanes, du bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)";"vide";"0";"2016";"2025"
"29037980";"Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.";"vide";"0";"2016";"2025"
"29038100";"1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)";"vide";"0";"2012";"2025"
"29038200";"Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)";"vide";"0";"2012";"2025"
"29038300";"Mirex «ISO»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29038910";"1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanes";"vide";"0";"2012";"2025"
"29038920";"Hexabromocyclododécanes [HBCD]";"vide";"0";"2025";"2025"
"29038970";"Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO), du mirex (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane, des tétrabromocyclooctanes et des hexabromocyclododécanes [HBCD])";"vide";"0";"2025";"2025"
"29038980";"[2024] Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO), du mirex (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes]";"vide";"0";"2017";"2024"
"29039100";"Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène";"vide";"0";"2012";"2025"
"29039200";"Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane]";"vide";"0";"2012";"2025"
"29039300";"Pentachlorobenzène «ISO»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29039400";"Hexabromobiphényles";"vide";"0";"2017";"2025"
"29039910";"2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène";"vide";"0";"2012";"2025"
"29039980";"Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques [à l’exclusion du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) «clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane», du pentachlorobenzène «ISO», des hexabromobiphényles) et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène]";"vide";"0";"2017";"2025"
"29041000";"Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques";"vide";"0";"1993";"2025"
"29042000";"Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures";"vide";"0";"1999";"2025"
"29043100";"Acide perfluorooctane sulfonique";"vide";"0";"2017";"2025"
"29043200";"Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium";"vide";"0";"2017";"2025"
"29043300";"Sulfonate de perfluorooctane de lithium";"vide";"0";"2017";"2025"
"29043400";"Sulfonate de perfluorooctane de potassium";"vide";"0";"2017";"2025"
"29043500";"Sels d’acide perfluorooctane sulfonique (à l’exclusion des sulfonates de perfluorooctane d’ammonium, de lithium et de potassium)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29043600";"Fluorure de perfluorooctane sulfonyle";"vide";"0";"2017";"2025"
"29049100";"Trichloronitrométhane «chloropicrine»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29049900";"Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l’exclusion des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, du trichloronitrométhane «chloropicrine», de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle et des esters du glycérol avec des composés à fonction acide)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29051100";"Méthanol [alcool méthylique]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29051200";"Propane-1-ol [alcool propylique] et propane-2-ol [alcool isopropylique]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29051300";"Butane-1-ol [alcool n-butylique]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29051410";"2-Méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29051490";"Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique] et du 2-méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique])";"vide";"0";"1993";"2025"
"29051620";"Octane-2-ol";"vide";"0";"1997";"2025"
"29051685";"Octanol [alcool octylique] et ses isomères (à l'excl. du octane-2-ol)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29051700";"Dodécane-1-ol [alcool laurique], hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et octadécane-1-ol [alcool stéarique]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29051900";"Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l'hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et de l'octadécane-1-ol [alcool stéarique])";"vide";"0";"1999";"2025"
"29052200";"Alcools terpéniques acycliques";"vide";"0";"2009";"2025"
"29052910";"Alcool allylique";"vide";"0";"1996";"2025"
"29052990";"Monoalcools acycliques non saturés (à l'excl. de l'alcool allylique et des alcools terpéniques acycliques)";"vide";"0";"1996";"2025"
"29053100";"Éthylène glycol [éthanediol]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29053200";"Propylène glycol [propane-1,2-diol]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29053920";"Butane-1,3-diol";"vide";"0";"1997";"2025"
"29053926";"Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol [1,4-butanédiol] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse";"vide";"0";"2016";"2025"
"29053928";"Butane-1,4-diol (sauf d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)";"vide";"0";"2016";"2025"
"29053930";"2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol";"vide";"0";"1997";"2025"
"29053995";"Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol], du propylène glycol [propane-1,2-diol], du butane-1,3-diol, du butane-1,4-diol et du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29054100";"2-Éthyl-2-[hydroxyméthyl]propane-1,3-diol [triméthylolpropane]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29054200";"Pentaérythritol [pentaérythrite]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29054300";"Mannitol";"vide";"0";"1993";"2025"
"29054411";"D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol";"vide";"0";"1993";"2025"
"29054419";"D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse (à l'excl. du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29054491";"D-glucitol [sorbitol], contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29054499";"D-Glucitol [sorbitol] (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse ainsi que du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29054500";"Glycérol";"vide";"0";"1996";"2025"
"29054900";"Triols, tétrols et autres polyalcools acycliques (à l'excl. des diols, du 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol [triméthylolpropane], du pentaérythritol, du mannitol, du D-glucitol [sorbitol] et du glycérol)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29055100";"Ethchlorvynol [DCI]";"vide";"0";"2002";"2025"
"29055991";"2,2-Bis[bromométhyl]propanediol";"vide";"0";"2002";"2025"
"29055998";"Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol et du ethchlorvynol [DCI])";"vide";"0";"2009";"2025"
"29061100";"Menthol";"vide";"0";"1993";"2025"
"29061200";"Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols";"vide";"0";"1993";"2025"
"29061310";"Stérols";"vide";"0";"1995";"2025"
"29061390";"Inositols";"vide";"0";"1995";"2025"
"29061900";"Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du menthol, du cyclohexanol, des méthylcyclohexanols, des diméthylcyclohexanols, des stérols et des inositols)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29062100";"Alcool benzylique";"vide";"0";"1993";"2025"
"29062900";"Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'alcool benzylique)";"vide";"0";"1999";"2025"
"29071100";"Phénol [hydroxybenzène] et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29071200";"Crésols et leurs sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29071300";"Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits";"vide";"0";"1993";"2025"
"29071510";"1-Naphtol";"vide";"0";"1997";"2025"
"29071590";"Naphtols et leurs sels (à l'excl. du 1-naphtol)";"vide";"0";"1997";"2025"
"29071910";"Xylénols et leurs sels";"vide";"0";"2007";"2025"
"29071990";"Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)";"vide";"0";"2007";"2025"
"29072100";"Résorcinol et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29072200";"Hydroquinone et ses sels";"vide";"0";"2004";"2025"
"29072300";"4,4'-Isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] et ses sels";"vide";"0";"1999";"2025"
"29072900";"Polyphénols et phénols-alcools (à l'excl. du résorcinol, de l'hydroquinone, du 4,4'-isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] ainsi que des sels de ces produits)";"vide";"0";"1999";"2025"
"29081100";"Pentachlorophénol [ISO]";"vide";"0";"2007";"2025"
"29081900";"Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels (à l'excl. du pentachlorophénol [ISO])";"vide";"0";"2007";"2025"
"29089100";"""Dinosèbe [ISO] et ses sels";"vide";"0";"2007";"2025"
"29089200";"4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels";"vide";"0";"2012";"2025"
"29089900";"Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivés seulement halogénés et leurs sels, du dinosèbe (ISO) et ses sels et du 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels)";"vide";"0";"2012";"2025"
"29091100";"Éther diéthylique [oxyde de diéthyle]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29091910";"Oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE)";"vide";"0";"2008";"2025"
"29091990";"Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxyde de diéthyle] et oxyde de tert-butyle et d'éthyle [oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE])";"vide";"0";"2008";"2025"
"29092000";"Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés";"vide";"0";"1993";"2025"
"29093010";"Éther diphénylique [oxyde de diphényle]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29093031";"Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène";"vide";"0";"1995";"2025"
"29093035";"1,2-Bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS]";"vide";"0";"1997";"2025"
"29093038";"Dérivés bromés des éthers aromatiques (à l'excl. de l'oxyde de pentabromodiphényle, du 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène et du 1,2-bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])";"vide";"0";"1997";"2025"
"29093090";"Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés et de l'éther diphénylique [oxyde de diphényle])";"vide";"0";"1993";"2025"
"29094100";"2,2'-Oxydiéthanol [diéthylène-glycol]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29094300";"Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol";"vide";"0";"1993";"2025"
"29094400";"Éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol (à l'excl. des éthers monobutyliques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29094911";"2-[2-Chloroéthoxy]éthanol";"vide";"0";"1997";"2025"
"29094980";"Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol [diéthylène-glycol], 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol ainsi que des éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29095000";"Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés";"vide";"0";"2009";"2025"
"29096010";"Peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals";"vide";"0";"2022";"2025"
"29096090";"Peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés";"vide";"0";"2022";"2025"
"29101000";"Oxiranne «oxyde d’éthylène»";"vide";"0";"1993";"2025"
"29102000";"Méthyloxiranne «oxyde de propylène»";"vide";"0";"1993";"2025"
"29103000";"1-chloro-2,3-époxypropane «épichlorhydrine»";"vide";"0";"1993";"2025"
"29104000";"Dieldrine «ISO» «DCI»";"vide";"0";"2007";"2025"
"29105000";"Endrine «ISO»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29109000";"Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion de l’oxiranne «oxyde d’éthylène», du méthyloxiranne «oxyde de propylène», du 1-chloro-2,3-époxypropane «épichlorhydrine», du dieldrine (ISO) (DCI) et de l’endrine «ISO»]";"vide";"0";"2017";"2025"
"29110000";"Acétals et hémi-acétals, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29121100";"Méthanal [formaldéhyde]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29121200";"Éthanal [acétaldéhyde]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29121900";"Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du méthanal [formaldéhyde] et de l'éthanal [acétaldéhyde])";"vide";"0";"2012";"2025"
"29122100";"Benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29122900";"Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque])";"vide";"0";"1993";"2025"
"29124100";"Vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29124200";"Éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29124900";"Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique] et de l'éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique])";"vide";"0";"1993";"2025"
"29125000";"Polymères cycliques des aldéhydes";"vide";"0";"1993";"2025"
"29126000";"Paraformaldéhyde";"vide";"0";"1993";"2025"
"29130000";"Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes, des polymères cycliques des aldéhydes ou du formaldéhyde";"vide";"0";"1993";"2025"
"29141100";"Acétone";"vide";"0";"1993";"2025"
"29141200";"Butanone «méthyléthylcétone»";"vide";"0";"1993";"2025"
"29141300";"4-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone»";"vide";"0";"1993";"2025"
"29141910";"5-méthylhexane-2-one";"vide";"0";"1997";"2025"
"29141990";"Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de l’acétone, du butanone «méthyléthylcétone», du 4-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone» et du 5-méthylhexane-2-one)";"vide";"0";"1997";"2025"
"29142200";"Cyclohexanone et méthylcyclohexanones";"vide";"0";"1993";"2025"
"29142300";"Ionones et méthylionones";"vide";"0";"1993";"2025"
"29142900";"Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et méthylionones)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29143100";"Phénylacétone «phénylpropane-2-one»";"vide";"0";"1996";"2025"
"29143900";"Cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées [à l’exclusion de la phénylacétone (phénylpropane-2-one)]";"vide";"0";"1996";"2025"
"29144010";"4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one «diacétone alcool»";"vide";"0";"1996";"2025"
"29144090";"Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l’exclusion du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one «diacétone alcool»)";"vide";"0";"1996";"2025"
"29145000";"Cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées";"vide";"0";"1993";"2025"
"29146100";"Anthraquinone";"vide";"0";"1993";"2025"
"29146200";"Coenzyme Q10 «ubidécarénone (DCI)»";"vide";"0";"2017";"2025"
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"29146980";"Quinones [à l’exclusion de l’anthraquinone, du coenzyme Q10 «ubidécarénone (DCI)» et du 1,4-naphtoquinone]";"vide";"0";"2017";"2025"
"29147100";"Chlordécone «ISO»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29147900";"Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l’exclusion du chlordécone «ISO» et des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29151100";"Acide formique";"vide";"0";"1993";"2025"
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"29153100";"Acétate d'éthyle";"vide";"0";"1993";"2025"
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"29155000";"Acide propionique, ses sels et ses esters";"vide";"0";"1993";"2025"
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"29156090";"Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters";"vide";"0";"1993";"2025"
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"29159030";"Acide laurique, ses sels et ses esters";"vide";"0";"2012";"2025"
"29159070";"Acides monocarboxyliques acycliques saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’excl. des acides formique, acétique, mono-, di- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique, stéarique et laurique et de leurs sels et esters et de l'anhydride acétique)";"vide";"0";"2012";"2025"
"29161100";"Acide acrylique et ses sels";"vide";"0";"2004";"2025"
"29161200";"Esters de l'acide acrylique";"vide";"0";"2009";"2025"
"29161300";"Acide méthacrylique et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29161400";"Esters de l'acide méthacrylique";"vide";"0";"2009";"2025"
"29161500";"Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29161600";"Binapacryl (ISO)";"vide";"0";"2012";"2025"
"29161910";"Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters";"vide";"0";"1993";"2025"
"29161940";"Acide crotonique";"vide";"0";"1997";"2025"
"29161995";"Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique, linolénique ou undécénoïques et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'acide crotonique et du binapacryl [ISO])";"vide";"0";"2009";"2025"
"29162000";"Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29163100";"Acide benzoïque, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29163200";"Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle";"vide";"0";"2009";"2025"
"29163400";"Acide phénylacétique et ses sels";"vide";"0";"1996";"2025"
"29163910";"Esters de l'acide phénylacétique";"vide";"0";"2012";"2025"
"29163990";"Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, du binapacryl (ISO), de l'acide phénylacétique et ses sels et esters ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)";"vide";"0";"2012";"2025"
"29171100";"Acide oxalique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29171200";"Acide adipique, ses sels et ses esters";"vide";"0";"2009";"2025"
"29171310";"Acide sébacique";"vide";"0";"1997";"2025"
"29171390";"Acide azélaïque, leurs sels et leurs esters ainsi que les sels et esters de l'acide sébacique";"vide";"0";"1997";"2025"
"29171400";"Anhydride maléique";"vide";"0";"1993";"2025"
"29171910";"Acide malonique, ses sels et ses esters";"vide";"0";"1993";"2025"
"29171920";"Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque [acide succinique] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse";"vide";"0";"2016";"2025"
"29171980";"Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique et malonique, ainsi que de leurs sels et de leurs esters, de l'anhydride maléique, des composés inorganiques et organiques du mercure ainsi que de l'acide 1,2-dicarboxylique-éthane et de l'acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)";"vide";"0";"2016";"2025"
"29172000";"Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés";"vide";"0";"1993";"2025"
"29173200";"Orthophtalates de dioctyle";"vide";"0";"1993";"2025"
"29173300";"Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle";"vide";"0";"1993";"2025"
"29173400";"Esters de l'acide orthophtalique (à l'excl. des orthophtalates de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)";"vide";"0";"2012";"2025"
"29173500";"Anhydride phtalique";"vide";"0";"1993";"2025"
"29173600";"Acide téréphtalique et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29173700";"Téréphtalate de diméthyle";"vide";"0";"1993";"2025"
"29173920";"Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium";"vide";"0";"2009";"2025"
"29173935";"Bis(2-éthylhexyle) benzène-1,4-dicarboxylate [DOTP]";"vide";"0";"2023";"2025"
"29173985";"Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. d'ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique, des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels, du téréphtalate de diméthyle, de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, du dichlorure d'isophtaloyle contenant en poids <= 0,8% de dichlorure de téréphtaloyle, de l'acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique, de l'anhydride tétrachlorophtalique, du 3,5-bis[méthoxycarbonyl]benzènesulfonate de sodium et du bis[2-éthylhexyle] benzène-1,4-dicarboxylate [DOTP])";"vide";"0";"2023";"2025"
"29181100";"Acide lactique, ses sels et ses esters (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29181200";"Acide tartrique";"vide";"0";"1993";"2025"
"29181300";"Sels et esters de l’acide tartrique";"vide";"0";"1993";"2025"
"29181400";"Acide citrique";"vide";"0";"1993";"2025"
"29181500";"Sels et esters de l’acide citrique (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29181600";"Acide gluconique, ses sels et ses esters";"vide";"0";"1993";"2025"
"29181700";"Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique «acide benzilique»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29181800";"Chlorobenzilate «ISO»";"vide";"0";"2007";"2025"
"29181930";"Acide cholique, acide 3-alpha, 12-alpha-dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque «acide désoxycholique», leurs sels et leurs esters";"vide";"0";"1993";"2025"
"29181940";"Acide 2,2-bis«hydroxyméthyl»propionique";"vide";"0";"1997";"2025"
"29181998";"Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique, 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque «acide désoxycholique», des sels et esters de ces produits, de l’acide 2,2-bis«hydroxyméthyl»propionique ainsi que du chlorobenzilate (ISO) et de l’acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique «acide benzilique»]";"vide";"0";"2010";"2025"
"29182100";"Acide salicylique et ses sels (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29182200";"Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters";"vide";"0";"1993";"2025"
"29182300";"Esters de l’acide salicylique et leurs sels (à l’exclusion de l’acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29182900";"Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des acides salicylique et o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29183000";"Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés";"vide";"0";"1993";"2025"
"29189100";"2,4,5-T «ISO» «acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique», ses sels et ses esters";"vide";"0";"2007";"2025"
"29189940";"Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium";"vide";"0";"2009";"2025"
"29189990";"Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l’acide 2,6-diméthoxybenzoïque, du dicamba (ISO), du phénoxyacétate de sodium et du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et esters]";"vide";"0";"2007";"2025"
"29191000";"Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)";"vide";"0";"2007";"2025"
"29199000";"Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l'excl. du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)]";"vide";"0";"2009";"2025"
"29201100";"Parathion «ISO» et parathion-méthyle «ISO» «méthyle parathion»";"vide";"0";"2007";"2025"
"29201900";"Esters thiophosphoriques «phosphorothioates» et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion du parathion (ISO) et du parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)]";"vide";"0";"2007";"2025"
"29202100";"Phosphite de diméthyle";"vide";"0";"2017";"2025"
"29202200";"Phosphite de diéthyle";"vide";"0";"2017";"2025"
"29202300";"Phosphite de triméthyle";"vide";"0";"2017";"2025"
"29202400";"Phosphite de triéthyle";"vide";"0";"2017";"2025"
"29202900";"Esters des phosphites et leurs sels leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des phosphites de diméthyle, de diéthyle, de triméthyle et de triéthyle)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29203000";"Endosulfan «ISO»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29209010";"Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29209070";"Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites, des esters sulfuriques, des esters carboniques et des esters thiophosphoriques «phosphorothioates», de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l’endosulfan «ISO»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29211100";"Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels";"Kilogramme de méthylamines";"1";"2009";"2025"
"29211200";"Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diméthylamine»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29211300";"Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diéthylamine»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29211400";"Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diisopropylamine»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29211940";"1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine";"vide";"0";"1997";"2025"
"29211950";"Diéthylamine et ses sels";"vide";"0";"2007";"2025"
"29211999";"Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine, de la diéthylamine, et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine), chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle; chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diisopropylamino)éthyle et du 2-(N,N-diméthylamino)éthyle";"vide";"0";"2010";"2025"
"29212100";"Éthylènediamine et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29212200";"Hexaméthylènediamine et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29212900";"Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'éthylènediamine, de l'hexaméthylènediamine et des sels de ces produits)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29213010";"Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29213091";"Cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane]";"vide";"0";"1997";"2025"
"29213099";"Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la cyclohexylamine, de la cyclohexyldiméthylamine et des sels de ces produits ainsi que du cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane])";"vide";"0";"1997";"2025"
"29214100";"Aniline et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29214200";"Dérivés de l'aniline et leurs sels";"vide";"0";"2009";"2025"
"29214300";"Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits";"vide";"0";"1999";"2025"
"29214400";"Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits";"vide";"0";"1993";"2025"
"29214500";"1-Naphtylamine [alpha-naphtylamine], 2-naphtylamine [ß-naphtylamine] et leurs dérivés; sels de ces produits";"vide";"0";"1993";"2025"
"29214600";"Amfétamine [DCI], benzfétamine [DCI], dexamfétamine [DCI], étilamfétamine [DCI], fencamfamine [DCI], léfétamine [DCI], lévamfétamine [DCI], méfénorex [DCI] et phentermine [DCI] ainsi que leurs sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29214900";"Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de l'aniline, des toluidines, de la diphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamine et de leurs dérivés et des sels de ces produits ainsi que de l'amfétamine [DCI], du benzfétamine [DCI], du dexamfétamine [DCI], de l' étilamfétamine [DCI], du fencamfamine [DCI], du léfétamine [DCI], du lévamfétamine [DCI], du méfénorex [DCI] et du phentermine [DCI] et leurs sels)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29215111";"m-Phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine";"vide";"0";"1997";"2025"
"29215119";"o-Phénylènediamine, m-phénylènediamine, p-phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; sels de ces produits (à l'excl. du m-phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine)";"vide";"0";"1997";"2025"
"29215190";"Dérivés de la o-, m-, p-phénylènediamine ou des diaminotoluènes; sels de ces produits (à l'excl. des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés et de leurs sels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29215950";"m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline; 4,4'-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine";"vide";"0";"2009";"2025"
"29215990";"Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits, m-phénylènebis[méthylamine], 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline, 4,4'-bi-o-toluidine et 1,8-naphtylènediamine)";"vide";"0";"1997";"2025"
"29221100";"Monoéthanolamine et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29221200";"Diéthanolamine et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29221400";"Dextropropoxyphène [DCI] et ses sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29221500";"Triéthanolamine";"vide";"0";"2017";"2025"
"29221600";"Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium";"vide";"0";"2017";"2025"
"29221700";"Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine";"vide";"0";"2017";"2025"
"29221800";"2-«N,N-diisopropylamino»éthanol";"vide";"0";"2017";"2025"
"29221900";"Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée et à l’exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, du dextropropoxyphène «DCI», des sels de ces produits, de la triéthanolamine, du sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium, de la méthyldiéthanolamine, de l’éthyldiéthanolamine et du 2-«N,N-diisopropylamino»éthanol)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29222100";"Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29222900";"Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-naphtols et autres amino-phénols à fonctions oxygénées différentes, des acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29223100";"Amfépramone [DCI], méthadone [DCI] et norméthadone [DCI] ainsi que leurs sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29223900";"Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes ainsi que de l'amfépramone [DCI], du méthadone [DCI] et du norméthadone [DCI] et de leurs sels)";"vide";"0";"2002";"2025"
"29224100";"Lysine et ses esters; sels de ces produits";"vide";"0";"1993";"2025"
"29224200";"Acide glutamique et ses sels";"vide";"0";"1998";"2025"
"29224300";"Acide anthranilique et ses sels";"vide";"0";"1996";"2025"
"29224400";"Tilidine [DCI] et ses sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29224920";"beta-Alanine";"vide";"0";"1997";"2025"
"29224985";"Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la lysine et ses esters et des sels de ces produits, de l'acide glutamique et de ses sels, du tilidin [DCI] et ses sels, de l'acide anthranilique et ses sels et beta-alanine)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29225000";"Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées (à l'excl. des amino-alcools, des amino-naphtols et autres amino-phénols et leurs éthers et esters, des amino-acides et leurs esters, des amino-aldéhydes, des amino-cétones, des amino-quinones et des sels de tous ces produits)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29231000";"Choline et ses sels";"vide";"0";"1998";"2025"
"29232000";"Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non";"vide";"0";"1993";"2025"
"29233000";"Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium";"vide";"0";"2017";"2025"
"29234000";"Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium";"vide";"0";"2017";"2025"
"29239000";"Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires (à l’exclusion de la choline et de ses sels, du sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium et du sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29241100";"Méprobamate [DCI]";"vide";"0";"2002";"2025"
"29241200";"Fluoroacétamide [ISO], monocrotophos [ISO] et phosphamidon [ISO]";"vide";"0";"2007";"2025"
"29241900";"Amides [y.c. les carbamates] acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du méprobamate [DCI], du fluoroacétamide [ISO], du monocrotophos [ISO] et du phosphamidon [ISO])";"vide";"0";"2002";"2025"
"29242100";"Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits";"vide";"0";"2009";"2025"
"29242300";"Acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29242400";"Éthinamate [DCI]";"vide";"0";"2002";"2025"
"29242500";"Alachlore «ISO»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29242910";"Lidocaïne [DCI]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29242970";"Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque «acide N-acétylanthranilique» et ses sels, de l’éthinamate «DCI», de l’alachlore «ISO» et de la lidocaïne «DCI»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29251100";"Saccharine et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29251200";"Glutéthimide [DCI]";"vide";"0";"2002";"2025"
"29251920";"3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide; N,N'-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29251995";"Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels, du glutéthimide [DCI], du 3,3',4,4',5,5',6,6'-octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide et du N,N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"2002";"2025"
"29252100";"Chlordiméforme [ISO]";"vide";"0";"2007";"2025"
"29252900";"Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme [ISO])";"vide";"0";"2007";"2025"
"29261000";"Acrylonitrile";"vide";"0";"1993";"2025"
"29262000";"1-Cyanoguanidine [dicyandiamide]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29263000";"Fenproporex [DCI] et ses sels; méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane]";"vide";"0";"2002";"2025"
"29264000";"alpha-Phenylacétoacétonitrile";"vide";"0";"2017";"2025"
"29269020";"Isophtalonitrile";"vide";"0";"1997";"2025"
"29269070";"Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine «dicyandiamide», du fenproporex «DCI» et ses sels, du méthadone «DCI»-intermédiaire «4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane», de l’alpha-phénylacétoacétonitrile et de l’isophtalonitrile)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29270000";"Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques";"vide";"0";"1993";"2025"
"29280010";"N,N-Bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine";"vide";"0";"1997";"2025"
"29280090";"Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine (à l'excl. du N,N-bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine)";"vide";"0";"1997";"2025"
"29291000";"Isocyanates";"vide";"0";"2009";"2025"
"29299000";"[2024] Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)";"vide";"0";"1993";"2024"
"29299010";"Dichlorure de N,N-diméthylphosphoramide";"vide";"0";"2025";"2025"
"29299090";"Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques, les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine ainsi que dichlorure de N,N-diméthylphosphoramide)";"vide";"0";"2025";"2025"
"29301000";"2-(N,N-Diméthylamino)éthanethiol";"vide";"0";"2022";"2025"
"29302000";"Thiocarbamates et dithiocarbamates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29303000";"Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame";"vide";"0";"1993";"2025"
"29304010";"Méthionine [DCI]";"vide";"0";"1998";"2025"
"29304090";"Méthionine (à l'excl. du méthionine [DCI])";"vide";"0";"1998";"2025"
"29306000";"2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol";"vide";"0";"2017";"2025"
"29307000";"Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) [thiodiglycol (DCI)]";"vide";"0";"2017";"2025"
"29308000";"Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29309013";"Cystéine et cystine";"vide";"0";"2004";"2025"
"29309016";"Dérivés de la cystéine ou de la cystine";"vide";"0";"1996";"2025"
"29309030";"Acide DL-2-hydroxy-4-[méthylthio]butyrique";"vide";"0";"1995";"2025"
"29309040";"Bis[3-""3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl""propionate] de 2,2'-thiodiéthyle";"vide";"0";"1997";"2025"
"29309050";"Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine";"vide";"0";"1997";"2025"
"29309080";"Phorate (ISO)";"vide";"0";"2025";"2025"
"29309095";"Composés organosulfurés [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) «sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)», de l’acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, du bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2’-thiodiéthyle, d’un mélange d’isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine, ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol et du 2-(N,N-diméthylamine)éthanethiol, et phorate (ISO)]";"vide";"0";"2025";"2025"
"29309098";"[2024] Composés organosulfurés [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) «sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)», de l’acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, du bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2’-thiodiéthyle, d’un mélange d’isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine, ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol et du 2-(N,N-diméthylamine)éthanethiol]";"vide";"0";"2022";"2024"
"29311000";"Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle";"vide";"0";"2012";"2025"
"29312000";"Composés du tributylétain";"vide";"0";"2012";"2025"
"29314100";"Méthylphosphonate de diméthyle";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314200";"Propylphosphonate de diméthyle";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314300";"Éthylphosphonate de diéthyle";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314400";"Acide méthylphosphonique";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314500";"Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1: 1)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314600";"2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314700";"Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314800";"3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5]undécane";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314910";"Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314920";"Méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphospinan-5-yl)méthyle]";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314930";"Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314940";"Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique, ainsi que leurs sels";"vide";"0";"2022";"2025"
"29314950";"Méthylphosphonate de bis(1-méthylpentyle)";"vide";"0";"2025";"2025"
"29314960";"Méthylphosphinate de butyle";"vide";"0";"2025";"2025"
"29314980";"Dérivés organophosphorés, non halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.";"vide";"0";"2025";"2025"
"29314990";"[2024] Dérivés organophosphorés, non halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2024"
"29315100";"Dichlorure méthylphosphonique";"vide";"0";"2022";"2025"
"29315200";"Dichlorure propylphosphonique";"vide";"0";"2022";"2025"
"29315300";"Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-3-(trifluorométhyl)phényle]";"vide";"0";"2022";"2025"
"29315400";"Trichlorfon (ISO)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29315910";"Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29315990";"Dérivés organophosphorés, halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"29319000";"Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie, présentés isolément (à l’exclusion des thiocomposés organiques, des composés du mercure, du plomb tétraméthyle et du tributylétain ainsi que des dérivés organo-phosphoriques)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29321100";"Tétrahydrofuranne";"vide";"0";"1993";"2025"
"29321200";"2-Furaldéhyde [furfural]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29321300";"Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique";"vide";"0";"1993";"2025"
"29321400";"Sucralose";"vide";"0";"2017";"2025"
"29321900";"Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non-condensé (à l’exclusion du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde «furfural», des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique et du sucralose)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29322010";"Phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle";"vide";"0";"2012";"2025"
"29322020";"gamma-Butyrolactone";"vide";"0";"2012";"2025"
"29322090";"Lactones (à l'excl. des gamma-Butyrolactone; phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle";"vide";"0";"2012";"2025"
"29329100";"Isosafrole";"vide";"0";"1996";"2025"
"29329200";"1-[1,3-Benzodioxole-5-yl]propane-2-one";"vide";"0";"1996";"2025"
"29329300";"Pipéronal";"vide";"0";"1996";"2025"
"29329400";"Safrole";"vide";"0";"1996";"2025"
"29329500";"Tétrahydrocannabinols [tous les isomères]";"vide";"0";"2002";"2025"
"29329600";"Carbofuran (ISO)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29329900";"Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement [à l’exclusion des lactones, de l’isosafrole, du 1-(1,3-benzodioxole-5-yl)propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol (tous les isomères), du carbofuran, des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure]";"vide";"0";"2022";"2025"
"29331110";"Propyphénazone [DCI]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29331190";"Phénazone [antipyrine] et ses dérivés (à l'excl. de la propyphénazone [DCI])";"vide";"0";"1993";"2025"
"29331910";"Phénylbutazone [DCI]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29331990";"Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine], et de ses dérivés ainsi que de la phénylbutazone [DCI])";"vide";"0";"1993";"2025"
"29332100";"Hydantoïne et ses dérivés";"vide";"0";"1993";"2025"
"29332910";"Chlorhydrate de naphazoline [DCIM] et nitrate de naphazoline [DCIM]; phentolamine [DCI]; chlorhydrate de tolazoline [DCIM]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29332990";"Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et ses dérivés, du chlorhydrate de naphazoline [DCIM], du nitrate de naphazoline [DCIM], de la phentolamine [DCI] et du chlorhydrate de tolazoline [DCIM])";"vide";"0";"1993";"2025"
"29333100";"Pyridine et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29333200";"Pipéridine et ses sels";"vide";"0";"1996";"2025"
"29333300";"Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI), ainsi que leurs sels";"vide";"0";"2022";"2025"
"29333400";"Fentanyls et leurs dérivés, à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion des produits du nº 2933.33)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29333500";"Quinuclidine-3-ol";"vide";"0";"2022";"2025"
"29333600";"4-anilino-N-phénéthyl-pipéridine (ANPP)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29333700";"N-phénéthyl-4-pipéridone (NPP)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29333910";"Iproniazide [DCI]; chlorhydrate de cétobémidone [DCIM]; bromure de pyridostigmine [DCI]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29333920";"2,3,5,6-Tétrachloropyridine";"vide";"0";"1997";"2025"
"29333925";"Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique";"vide";"0";"1997";"2025"
"29333935";"3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium";"vide";"0";"1997";"2025"
"29333940";"3,5,6-[Trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle";"vide";"0";"1997";"2025"
"29333945";"3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine";"vide";"0";"1997";"2025"
"29333950";"Ester méthylique de fluroxypyr [ISO]";"vide";"0";"1997";"2025"
"29333955";"4-Méthylpyridine";"vide";"0";"1997";"2025"
"29333999";"Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"29334100";"Lévorphanol [DCI] et ses sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29334910";"Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques";"vide";"0";"2002";"2025"
"29334930";"Dextrométhorphane [DCI] et ses sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29334990";"Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI], du dextrométhorphane [DCI] et de leurs sels, des dérivés halogénés de la quinoléine, des dérivés des acides quinoléine-carboxyliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"2002";"2025"
"29335200";"Malonylurée [acide barbiturique] et ses sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29335310";"Phénobarbital [DCI], barbital [DCI] ainsi que leurs sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29335390";"Allobarbital [DCI], amobarbital [DCI], butalbital [DCI], butobarbital, cyclobarbital [DCI], méthylphénobarbital [DCI], pentobarbital [DCI], secbutabarbital [DCI], sécobarbital [DCI] et vinylbital [DCI] ainsi que leurs sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29335400";"Dérivés de malonylurée [acide barbiturique] et leurs sels (à l'excl. des sels de malonylurée)";"vide";"0";"2002";"2025"
"29335500";"Loprazolam [DCI], mécloqualone [DCI], méthaqualone [DCI] et zipéprol [DCI] ainsi que leurs sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29335910";"Diazinon [ISO]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29335920";"1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine]";"vide";"0";"1997";"2025"
"29335995";"Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI],  du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI], des sels de ces produits, ainsi que du diazinon [ISO] et du 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine])";"vide";"0";"2002";"2025"
"29336100";"Mélamine";"vide";"0";"1993";"2025"
"29336910";"Atrazine [ISO]; propazine [ISO]; simazine [ISO]; hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29336940";"Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol";"vide";"0";"2009";"2025"
"29336980";"Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la mélamine, de l'atrazine [ISO], de la propazine [ISO], de la simazine [ISO], de l'hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine], de la méthénamine [DCI] [hexaméthylènetétramine] et du 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis""octylthio""-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol)";"vide";"0";"1997";"2025"
"29337100";"6-Hexanelactame [epsilon-caprolactame]";"vide";"0";"1993";"2025"
"29337200";"Clobazam [DCI] et méthyprylone [DCI]";"vide";"0";"2002";"2025"
"29337900";"Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29339110";"Chlordiazépoxide [DCI]";"vide";"0";"2002";"2025"
"29339190";"Alprazolam [DCI], camazépam [DCI], clonazépam [DCI], clorazépate, délorazépam [DCI], diazépam [DCI], estazolam [DCI], fludiazépam [DCI], flunitrazépam [DCI], flurazépam [DCI], halazépam [DCI], loflazépate d'éthyle [DCI], lorazépam [DCI], lormétazépam [DCI], mazindol [DCI], médazépam [DCI], midazolam [DCI], nimétazépam [DCI], nitrazépam [DCI], nordazépam [DCI], oxazépam [DCI], pinazépam [DCI], prazépam [DCI], pyrovalérone [DCI], témazépam [DCI], tetrazépam [DCI] et triazolam [DCI], leurs sels et sels du chlordiazépoxide [DCI]";"vide";"0";"2002";"2025"
"29339200";"Azinphos-méthyl «ISO»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29339920";"Indole, 3-méthylindole [scatole], 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], phénindamine [DCI] et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine [DCIM]";"vide";"0";"2002";"2025"
"29339950";"2,4-Di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol";"vide";"0";"2002";"2025"
"29339980";"Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé et des lactames, de l’alprazolam «DCI», du camazépam «DCI», du chlordiazépoxide «DCI», du clonazépam «DCI», du clorazépate, du délorazépam «DCI», du diazépam «DCI», de l’estazolam «DCI», du fludiazépam «DCI», du flunitrazépam «DCI», du flurazépam «DCI», de l’halazépam «DCI», du loflazépate d’éthyle «DCI», du lorazépam «DCI», du lormétazépam «DCI», du mazindol «DCI», du médazépam «DCI», du midazolam «DCI», du nimétazépam «DCI», du nitrazépam «DCI», du nordazépam «DCI», de l’oxazépam «DCI», du pinazépam «DCI», du prazépam «DCI», du pyrovalérone «DCI», du témazépam «DCI», du tétrazépam «DCI» et du triazolam «DCI», des sels de ces produits, de l’indole, du 3-méthylindole «scatole», du 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo«c,e»azépine «azapétine», du phénindamine «DCI» et leurs sels, du chlorhydrate d’imipramine «DCIM», du 2,4-di-tert-butyl-6-«5-chlorobenzotriazole-2-yl»phénol et de l’azinphos-méthyl «ISO»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29341000";"Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole, hydrogéné ou non, non condensé";"vide";"0";"1993";"2025"
"29342020";"Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29342080";"Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du disulfure de di(benzothiazole-2-yle); du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels; des composés inorganiques ou organiques du mercure)";"vide";"0";"1998";"2025"
"29343010";"Thiéthylpérazine [DCI]; thioridazine [DCI] et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29343090";"Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. de la thiéthylpérazine [DCI] ainsi que de la thioridazine [DCI] et de ses sels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29349100";"Aminorex [DCI], brotizolam [DCI], clotiazépam [DCI], cloxazolam [DCI], dextromoramide [DCI], haloxazolam [DCI], kétazolam [DCI], mésocarb [DCI], oxazolam [DCI], pémoline [DCI], phendimétrazine [DCI], phenmétrazine [DCI] et sufentanil [DCI] ainsi que leurs sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29349200";"Fentanyls et leurs dérivés [à l’exclusion des produits à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, et des produits du nº 2934.91]";"vide";"0";"2022";"2025"
"29349960";"Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium";"vide";"0";"2009";"2025"
"29349990";"Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques [à l’exclusion des composés à hétératome(s) d’oxygène exclusivement ou des composés à hétératome(s) d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l’aminorex (DCI), du brotizolam (DCI), du clotiazépam (DCI), du cloxazolam (DCI), du dextromoramide (DCI), de l’haloxazolam (DCI), du kétazolam (DCI), du mésocarb (DCI), de l’oxazolam (DCI), du pémoline (DCI), du phendimétrazine (DCI), du phenmétrazine (DCI), du sufentanil (DCI), de leurs sels, des autres fentanyls et de leurs dérivés, du chlorprothixène (DCI), du thénalidine (DCI) et ses tartrates et maléates, du furazolidone (DCI), de l’acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d’acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique, du bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure]";"vide";"0";"2022";"2025"
"29351000";"N-méthylperfluorooctane sulfonamide";"vide";"0";"2017";"2025"
"29352000";"N-éthylperfluorooctane sulfonamide";"vide";"0";"2017";"2025"
"29353000";"N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide";"vide";"0";"2017";"2025"
"29354000";"N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide";"vide";"0";"2017";"2025"
"29355000";"Perfluorooctane sulfonamides [à l’exclusion du N-méthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide et du N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide]";"vide";"0";"2017";"2025"
"29359030";"3-{1-[7-(hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam «ISO»";"vide";"0";"2017";"2025"
"29359090";"Sulfonamides (à l’exclusion des perfluorooctane sulfonamides, du 3-{1-[7-«hexadécylsulfonylamino»-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide et du metosulam «ISO»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"29362100";"Vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines";"vide";"0";"1993";"2025"
"29362200";"Vitamine B1 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines";"vide";"0";"1993";"2025"
"29362300";"Vitamine B2 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines";"vide";"0";"1993";"2025"
"29362400";"Acide D- ou DL-pantothénique [vitamine B3 ou vitamine B5] et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines";"vide";"0";"1993";"2025"
"29362500";"Vitamine B6 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines";"vide";"0";"1993";"2025"
"29362600";"Vitamine B12 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines";"vide";"0";"1993";"2025"
"29362700";"Vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines";"vide";"0";"1993";"2025"
"29362800";"Vitamine E et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines";"vide";"0";"1993";"2025"
"29362900";"Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non mélangés (à l'excl. des vitamines A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C et E ainsi que des dérivés de ces vitamines)";"vide";"0";"2009";"2025"
"29369000";"Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques ainsi que des concentrats naturels";"vide";"0";"2009";"2025"
"29371100";"Somatropine, ses dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones";"Gramme";"1";"2002";"2025"
"29371200";"Insuline et ses sels, utilisés principalement comme hormones";"Gramme";"1";"2002";"2025"
"29371900";"Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la somatropine, de ses dérivés et analogues structurels et de l'insuline et de ses sels)";"Gramme";"1";"2002";"2025"
"29372100";"Cortisone, hydrocortisone, prednisone [déhydrocortisone] et prednisolone [déhydrohydrocortisone]";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"29372200";"Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"29372300";"Oestrogènes et progestogènes";"Gramme";"1";"2002";"2025"
"29372900";"Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, oestrogènes et progestogènes)";"Gramme";"1";"1998";"2025"
"29375000";"Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones";"Gramme";"1";"2002";"2025"
"29379000";"Hormones naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l’excl. des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, des hormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels ainsi que des dérivés des amino-acides, ainsi que des produits du n° 300210)";"Gramme";"1";"2002";"2025"
"29381000";"Rutoside [rutine] et ses dérivés";"vide";"0";"1993";"2025"
"29389010";"Hétérosides des digitales";"vide";"0";"1993";"2025"
"29389030";"Glycyrrhizine et glycyrrhizates";"vide";"0";"1993";"2025"
"29389090";"Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. du rutoside [rutine] et ses dérivés, des hétérosides des digitales, de la glycyrrhizine et des glycyrrhizates)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29391100";"Concentrés de paille de pavot; buprénorphine [DCI], codéine, dihydrocodéine [DCI], éthylmorphine, étorphine [DCI], héroïne, hydrocodone [DCI], hydromorphone [DCI], morphine, nicomorphine [DCI], oxycodone [DCI], oxymorphone [DCI], pholcodine [DCI], thébacone [DCI] et thébaïne ainsi que leurs sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29391900";"Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des concentrés de paille de pavot, du buprénorphine [DCI], du codéine, du dihydrocodéine [DCI], de l'éthylmorphine, de l'étorphine [DCI], du héroïne, du hydrocodone [DCI], du hydromorphone [DCI], de la morphine, de la nicomorphine [DCI], de l'oxycodone [DCI], de l'oxymorphone [DCI], du pholcodine [DCI], du thébacone [DCI] et du thébaïne ainsi que leurs sels)";"vide";"0";"2002";"2025"
"29392000";"Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits";"vide";"0";"2007";"2025"
"29393000";"Caféine et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"29394100";"Ephédrine et ses sels";"vide";"0";"1996";"2025"
"29394200";"Pseudoéphédrine [DCI] et ses sels";"vide";"0";"1996";"2025"
"29394300";"Cathine [DCI] et ses sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29394400";"Noréphédrine et ses sels";"vide";"0";"2012";"2025"
"29394500";"Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels";"vide";"0";"2022";"2025"
"29394900";"Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’excl. de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine [DCI], de la cathine [DCI], de la noréphédrine, de la lévométamfétamine, de la métamfétamine [DCI], du racémate de métamfétamine et de leurs sels)";"vide";"0";"2022";"2025"
"29395100";"Fénétylline [DCI] et ses sels";"vide";"0";"2002";"2025"
"29395900";"Théophylline et aminophylline [théophylline-éthylènediamine] et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du fénétylline [DCI] et de ses sels)";"vide";"0";"2002";"2025"
"29396100";"Ergométrine [DCI] et ses sels";"vide";"0";"1996";"2025"
"29396200";"Ergotamine [DCI] et ses sels";"vide";"0";"1996";"2025"
"29396300";"Acide lysergique et ses sels";"vide";"0";"1996";"2025"
"29396900";"Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'ergotamine, de l'ergométrine ou de l'acide lysergique, et de leurs sels)";"vide";"0";"1996";"2025"
"29397200";"Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits";"vide";"0";"2022";"2025"
"29397910";"Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés";"vide";"0";"2018";"2025"
"29397990";"Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés [à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine), des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés, ainsi que de la lévométamfétamine, de la métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et de leurs sels, de la nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés, de la cocaïne, de l’ecgonine et de leurs sels, esters et autres dérivés]";"vide";"0";"2022";"2025"
"29398000";"Alcaloïdes non végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés";"vide";"0";"2017";"2025"
"29400000";"Sucres chimiquement purs (à l'excl. du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose [lévulose]); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l'excl. des provitamines, des vitamines, des hormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurs sels, éthers, esters et autres dérivés)";"vide";"0";"2004";"2025"
"29411000";"Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits";"vide";"0";"2009";"2025"
"29412030";"Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates";"vide";"0";"1998";"2025"
"29412080";"Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la dihydrostreptomycine et de ses sels, esters et hydrates)";"vide";"0";"1995";"2025"
"29413000";"Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits";"vide";"0";"1993";"2025"
"29414000";"Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits";"vide";"0";"1993";"2025"
"29415000";"Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits";"vide";"0";"1993";"2025"
"29419000";"Antibiotiques (à l'excl. des pénicillines et de leurs dérivés à structure d'acide pénicillanique, des streptomycines, des tétracyclines, du chloramphénicol, de l'érythromycine, de leurs dérivés et des sels de tous ces produits)";"vide";"0";"1993";"2025"
"29420000";"Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"29990001";"Produits confidentiels du chapitre 29 / CPF4 2014 / CTCI2 51";"vide";"0";"2004";"2025"
"29990002";"Produits confidentiels du chapitre 29 / CPF4 2110 / CTCI2 51";"vide";"0";"2004";"2025"
"29992000";"Marchandises du chapitre 29 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"30012010";"Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, d'origine humaine";"vide";"0";"1993";"2025"
"30012090";"Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions d'origine animale";"vide";"0";"1993";"2025"
"30019020";"Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"30019091";"Héparine et ses sels";"vide";"0";"1993";"2025"
"30019098";"Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. (à l'excl. de l'héparine et de ses sels)";"vide";"0";"2007";"2025"
"30021200";"Antisérums et autres fractions du sang";"vide";"0";"2017";"2025"
"30021300";"Produits immunologiques, non mélangés, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des réactifs de diagnostic)";"vide";"0";"2022";"2025"
"30021400";"Produits immunologiques, mélangés, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des réactifs de diagnostic)";"vide";"0";"2022";"2025"
"30021500";"Produits immunologiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des réactifs de diagnostic)";"vide";"0";"2022";"2025"
"30024110";"Vaccins contre les coronavirus du SARS «espèce SARS-CoV», pour la médecine humaine";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"30024190";"Vaccins pour la médecine humaine (à l’exclusion des vaccins contre les coronavirus du SARS)";"vide";"0";"2022";"2025"
"30024200";"Vaccins pour la médecine vétérinaire";"vide";"0";"2022";"2025"
"30024900";"Toxines, cultures de micro-organismes et produits similaires, par exemple plasmodes (à l’exclusion des levures et vaccins)";"vide";"0";"2022";"2025"
"30025100";"Produits de thérapie cellulaire";"vide";"0";"2022";"2025"
"30025900";"Cultures de cellules, même modifiées (à l’exclusion des produits de thérapie cellulaire)";"vide";"0";"2022";"2025"
"30029010";"Sang humain";"vide";"0";"1993";"2025"
"30029030";"Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic";"vide";"0";"1993";"2025"
"30031000";"Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"30032000";"Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)";"vide";"0";"1993";"2025"
"30033100";"Médicaments contenant de l'insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"30033900";"Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant de l'insuline)";"vide";"0";"1993";"2025"
"30034100";"Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2017";"2025"
"30034200";"Médicaments contenant de la pseudoéphédrine «DCI» ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2017";"2025"
"30034300";"Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2017";"2025"
"30034900";"Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine «DCI», de la noréphédrine ou leurs sels)";"vide";"0";"2017";"2025"
"30036000";"Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine «DCI» pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine «DCI»; acide artélinique ou ses sels; arténimol «DCI»; artémotil «DCI»; artéméther «DCI»; artésunate «DCI»; chloroquine «DCI»; dihydroartémisinine «DCI»; luméfantrine «DCI»; méfloquine «DCI»; pipéraquine «DCI»; pyriméthamine «DCI» ou sulfadoxine «DCI», ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2017";"2025"
"30039000";"Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf antibiotiques contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais sans antibiotiques, alcaloïdes ou leurs dérivés, hormones, antibiotiques, principes actifs contre le paludisme ou produits des positions 3002, 3005 ou 3006)";"vide";"0";"2017";"2025"
"30041000";"Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2010";"2025"
"30042000";"Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)";"vide";"0";"2010";"2025"
"30043100";"Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2010";"2025"
"30043200";"Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2010";"2025"
"30043900";"Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)";"vide";"0";"2010";"2025"
"30044100";"Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2017";"2025"
"30044200";"Médicaments contenant de la pseudoéphédrine «DCI» ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2017";"2025"
"30044300";"Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2017";"2025"
"30044900";"Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine «DCI», de la noréphédrine ou leurs sels)";"vide";"0";"2017";"2025"
"30045000";"Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y compris les concentrats naturels et dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes ou leurs dérivés)";"vide";"0";"2010";"2025"
"30046000";"Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine «DCI» pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine «DCI»; acide artélinique ou ses sels; arténimol «DCI»; artémotil «DCI»; artéméther «DCI»; artésunate «DCI»; chloroquine «DCI»; dihydroartémisinine «DCI»; luméfantrine «DCI»; méfloquine «DCI»; pipéraquine «DCI»; pyriméthamine «DCI» ou sulfadoxine «DCI», présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines ou leurs dérivés)";"vide";"0";"2017";"2025"
"30049000";"Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, et présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines, leurs dérivés, des principes actifs contre le paludisme et des trousses pour essais cliniques masqués)";"vide";"0";"2017";"2025"
"30051000";"Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"30059010";"Ouates et articles en ouate, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"30059031";"Gazes et articles en gaze, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"30059050";"Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les 'tissus nontissés'), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)";"vide";"0";"2010";"2025"
"30059099";"Bandes et autres pansements, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des produits en matières textiles ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)";"vide";"0";"1993";"2025"
"30061010";"Catguts stériles";"vide";"0";"1993";"2025"
"30061030";"Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non";"vide";"0";"2007";"2025"
"30061090";"Ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'excl. des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire";"vide";"0";"1993";"2025"
"30063000";"Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient";"vide";"0";"1993";"2025"
"30064000";"Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse";"vide";"0";"1993";"2025"
"30065000";"Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence";"vide";"0";"1993";"2025"
"30066000";"Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, prostaglandines, thromboxanes, leucotriènes et leurs dérivés et analogues structurels du n° 2937 ou de spermicides";"vide";"0";"2012";"2025"
"30067000";"Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux";"vide";"0";"2002";"2025"
"30069100";"Appareillages identifiables de stomie";"vide";"0";"2007";"2025"
"30069200";"Déchets pharmaceutiques";"vide";"0";"2007";"2025"
"30069300";"Placebos et trousses pour essais cliniques masqués ou à double insu, destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses";"vide";"0";"2022";"2025"
"30992000";"Marchandises du chapitre 30 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"31010000";"Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"vide";"0";"1993";"2025"
"31021010";"[2024] Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"1993";"2024"
"31021012";"Urée en solution aqueuse, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec, et contenant =>31,8 % mais <=33,2 % en poids d’urée (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"2025";"2025"
"31021015";"Urée en solution aqueuse, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec, et contenant >33,2 % mais <=55 % en poids d’urée (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"2025";"2025"
"31021019";"Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg, ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée)";"Kilogramme d'azote";"1";"2025";"2025"
"31021090";"Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote <= 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"1993";"2025"
"31022100";"Sulfate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"1993";"2025"
"31022900";"Sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"1993";"2025"
"31023010";"Nitrate d'ammonium, en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"1993";"2025"
"31023090";"Nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"1993";"2025"
"31024010";"Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote <= 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"1993";"2025"
"31024090";"Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote > 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"1993";"2025"
"31025000";"Nitrate de sodium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"2014";"2025"
"31026000";"Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"1993";"2025"
"31028000";"Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"1993";"2025"
"31029000";"Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf urée; sulfate d'ammonium; nitrates d'ammonium ou de sodium; sels doubles et mélanges nitrates ammonium/calcium, urée/nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, nitrate d'ammonium/carbonate de calcium ou autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; produits présentés en tablettes ou en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'azote";"1";"1993";"2025"
"31031100";"Superphosphates contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore «P2O5» (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore";"1";"2017";"2025"
"31031900";"Superphosphates (à l’exclusion des produits contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore";"1";"2017";"2025"
"31039000";"Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des superphosphates et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore";"1";"1993";"2025"
"31042010";"Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium <= 40% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'oxyde de potassium";"1";"1993";"2025"
"31042050";"Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium > 40% mais <= 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'oxyde de potassium";"1";"1993";"2025"
"31042090";"Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium> 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'oxyde de potassium";"1";"1993";"2025"
"31043000";"Sulfate de potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'oxyde de potassium";"1";"1993";"2025"
"31049000";"Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts, sulfate de potassium et de magnésium et mélanges d'engrais potassiques [p.ex. mélanges de chlorure de potassium et de sulfate de potassium] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"Kilogramme d'oxyde de potassium";"1";"1993";"2025"
"31051000";"Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"31052010";"Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)";"vide";"0";"2012";"2025"
"31052090";"Engrais minéraux ou chimiques contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)";"vide";"0";"2012";"2025"
"31053000";"Hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"vide";"0";"1998";"2025"
"31054000";"Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"vide";"0";"1998";"2025"
"31055100";"Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"vide";"0";"1993";"2025"
"31055900";"Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote (à l'excl. des nitrates) et phosphore (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"vide";"0";"1993";"2025"
"31056000";"Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"vide";"0";"2011";"2025"
"31059020";"Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote > 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"vide";"0";"2014";"2025"
"31059080";"Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote <= 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)";"vide";"0";"2014";"2025"
"31990001";"Produits confidentiels du chapitre 31  / CPF4 2015";"vide";"0";"2009";"2025"
"32011000";"Extrait de quebracho";"vide";"0";"1993";"2025"
"32012000";"Extrait de mimosa";"vide";"0";"1993";"2025"
"32019020";"Extraits de sumac, de vallonée, de chêne ou de châtaignier";"vide";"0";"1996";"2025"
"32019090";"Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho, de mimosa, de chêne, de châtaignier, de sumac et de vallonées); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés";"vide";"0";"1993";"2025"
"32021000";"Produits tannants organiques synthétiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"32029000";"Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage";"vide";"0";"1993";"2025"
"32030010";"Matières colorantes d'origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"2004";"2025"
"32030090";"Matières colorantes d'origine animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32041100";"Colorants organiques synthétiques dispersés; préparations à base de colorants organiques synthétiques dispersés, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32041200";"Colorants organiques synthétiques acides, même métallisés, et colorants organiques synthétiques à mordants; préparations à base de colorants organiques synthétiques acides ou à mordants, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32041300";"Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiques basiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32041400";"Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32041500";"Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32041600";"Colorants organiques synthétiques réactifs; préparations à base de colorants organiques synthétiques réactifs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32041700";"Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer tout tissu ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215, et de la sous-position 3204.18)";"vide";"0";"2022";"2025"
"32041800";"Matières colorantes caroténoïdes synthétiques et préparations à base de ces matières, des types utilisés pour colorer tout tissu ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215)";"vide";"0";"2022";"2025"
"32041900";"Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de ces matières, des types utilisés pour colorer tout support ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de couleurs préparées (sauf colorants dispersés, colorants acides, colorants à mordants, colorants basique, colorants directs, colorants de cuve, colorants réactifs, colorants pigmentaires, matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces colorants, et préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes visées aux sous-positions 3204.11 à 3204.19";"vide";"0";"2022";"2025"
"32042000";"Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents, même de constitution chimique définie";"vide";"0";"1993";"2025"
"32049000";"Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie";"vide";"0";"1993";"2025"
"32050000";"Laques colorantes (à l'excl. des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base de laques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32061100";"Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1996";"2025"
"32061900";"Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1996";"2025"
"32062000";"Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32064100";"Outremer et ses préparations, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32064200";"Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32064910";"Magnétite, finement moulue";"vide";"0";"1993";"2025"
"32064970";"Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations visées aux n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215); produits inorganiques des types utilisés comme luminophores et magnétite)";"vide";"0";"2012";"2025"
"32065000";"Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie";"vide";"0";"1993";"2025"
"32071000";"Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie";"vide";"0";"1993";"2025"
"32072010";"Engobes";"vide";"0";"1993";"2025"
"32072090";"Compositions vitrifiables et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie (à l'excl. des engobes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32073000";"Lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie";"vide";"0";"1993";"2025"
"32074040";"Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres et verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99% ou plus de dioxyde de silicium (à l'excl. du verre dit 'émail')";"vide";"0";"2010";"2025"
"32074085";"Frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons (à l'excl. du verre dit 'émail', du verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d'une épaisseur >= 2 mais <= 5 micromètres et du verre sous forme de poudre ou de grenailles contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium)";"vide";"0";"2010";"2025"
"32081010";"Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution";"vide";"0";"1993";"2025"
"32081090";"Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux";"vide";"0";"1993";"2025"
"32082010";"Produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution";"vide";"0";"1993";"2025"
"32082090";"Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux";"vide";"0";"1993";"2025"
"32089011";"Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère";"vide";"0";"1997";"2025"
"32089013";"Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère";"vide";"0";"1997";"2025"
"32089019";"Produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques ainsi que du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate et d'un copolymère de p-crésol et divinylbenzène, les deux sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% de polymère)";"vide";"0";"1997";"2025"
"32089091";"Peintures et vernis à base de polymères synthétiques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux (à l'excl. des produits à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32089099";"Peintures et vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux";"vide";"0";"1993";"2025"
"32091000";"Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux";"vide";"0";"1993";"2025"
"32099000";"Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l'excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32100010";"Peintures et vernis à l'huile";"vide";"0";"1993";"2025"
"32100090";"Peintures et vernis (à l'excl. des peintures et vernis à l'huile ainsi que des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés qui sont dispersés ou dissous dans un milieu); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs";"vide";"0";"1993";"2025"
"32110000";"Siccatifs préparés";"vide";"0";"1993";"2025"
"32121000";"Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux";"vide";"0";"2010";"2025"
"32129000";"Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail";"vide";"0";"2010";"2025"
"32131000";"Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.";"vide";"0";"1993";"2025"
"32139000";"Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l'excl. des couleurs en assortiments)";"vide";"0";"1993";"2025"
"32141010";"Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics";"vide";"0";"1993";"2025"
"32141090";"Enduits utilisés en peinture";"vide";"0";"1993";"2025"
"32149000";"Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie";"vide";"0";"1993";"2025"
"32151100";"Encres d'imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides";"vide";"0";"2018";"2025"
"32151900";"Encres d'imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres noires)";"vide";"0";"2018";"2025"
"32159020";"Cartouches d’encre pour imprimantes/photocopieurs, sans tête d’impression intégrée, incluant des composants mécaniques ou électriques, et encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs";"vide";"0";"2017";"2025"
"32159070";"Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l’exclusion des encres d’imprimerie, des cartouches d’encre pour imprimantes/photocopieurs incluant des composants mécaniques ou électriques, et des encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs)";"vide";"0";"2017";"2025"
"32990001";"Produits confidentiels du chapitre 32  / CPF4 2012";"vide";"0";"2009";"2025"
"33011210";"Huiles essentielles d'orange, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)";"vide";"0";"1993";"2025"
"33011290";"Huiles essentielles d'orange, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)";"vide";"0";"1993";"2025"
"33011310";"Huiles essentielles de citron, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'";"vide";"0";"1993";"2025"
"33011390";"Huiles essentielles de citron, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'";"vide";"0";"1993";"2025"
"33011920";"Huiles essentielles d'agrumes, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)";"vide";"0";"2007";"2025"
"33011980";"Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)";"vide";"0";"2007";"2025"
"33012410";"Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'";"vide";"0";"1993";"2025"
"33012490";"Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'";"vide";"0";"1993";"2025"
"33012510";"Huiles essentielles de menthes, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')";"vide";"0";"1993";"2025"
"33012590";"Huiles essentielles de menthes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')";"vide";"0";"1993";"2025"
"33012911";"Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'";"vide";"0";"1993";"2025"
"33012931";"Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'";"vide";"0";"1993";"2025"
"33012942";"Huile essentielle de rose, non déterpénée, y compris celle dite «concrète» ou «absolue»";"vide";"0";"2022";"2025"
"33012949";"Huiles essentielles, non déterpénées, y compris celles dites «concrètes» ou «absolues» (à l’exclusion des huiles essentielles de rose, d’agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d’ylang-ylang)";"vide";"0";"2022";"2025"
"33012971";"Huiles essentielles de géranium, de jasmin ou de vétiver, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'";"vide";"0";"2007";"2025"
"33012979";"Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'";"vide";"0";"2007";"2025"
"33012991";"Huiles essentielles, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)";"vide";"0";"1993";"2025"
"33013000";"Résinoïdes";"vide";"0";"1993";"2025"
"33019010";"Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles";"vide";"0";"1993";"2025"
"33019021";"Oléorésines d'extraction, de réglisse et de houblon";"vide";"0";"1996";"2025"
"33019030";"Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon)";"vide";"0";"2001";"2025"
"33019090";"Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles";"vide";"0";"1993";"2025"
"33021010";"Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, des types utilisés pour les industries des boissons";"vide";"0";"1996";"2025"
"33021021";"Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)";"vide";"0";"1996";"2025"
"33021029";"Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 5% de saccharose ou d'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)";"vide";"0";"1996";"2025"
"33021040";"Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons ainsi que préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. des préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson)";"vide";"0";"1996";"2025"
"33021090";"Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires";"vide";"0";"1996";"2025"
"33029010";"Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie, en solutions alcooliques (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)";"vide";"0";"1994";"2025"
"33029090";"Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des solutions alcooliques et des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)";"vide";"0";"1994";"2025"
"33030010";"Parfums (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"33030090";"Eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"33041000";"Produits de maquillage pour les lèvres";"vide";"0";"1993";"2025"
"33042000";"Produits de maquillage pour les yeux";"vide";"0";"1993";"2025"
"33043000";"Préparations pour manucures ou pédicures";"vide";"0";"1993";"2025"
"33049100";"Poudres pour le maquillage ou l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les poudres pour bébés et les poudres compactes (à l'excl. des médicaments)";"vide";"0";"1993";"2025"
"33049900";"Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l'excl. des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y.c. les poudres compactes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"33051000";"Shampooings";"vide";"0";"1993";"2025"
"33052000";"Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents";"vide";"0";"1993";"2025"
"33053000";"Laques pour cheveux";"vide";"0";"1993";"2025"
"33059000";"Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)";"vide";"0";"2010";"2025"
"33061000";"Dentifrices, préparés, même des types utilisés par les dentistes";"vide";"0";"1993";"2025"
"33062000";"Fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail";"vide";"0";"1996";"2025"
"33069000";"Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers (à l'excl. des dentifrices et des fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires [fils dentaires])";"vide";"0";"1993";"2025"
"33071000";"Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage";"vide";"0";"1993";"2025"
"33072000";"Désodorisants corporels et antisudoraux, préparés";"vide";"0";"1993";"2025"
"33073000";"Sels parfumés et autres préparations pour bains";"vide";"0";"1993";"2025"
"33074100";"'Agarbatti' et autres préparations odoriférantes agissant par combustion";"vide";"0";"1993";"2025"
"33074900";"Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y.c. les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses (à l'excl. de l'agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion)";"vide";"0";"1993";"2025"
"33079000";"Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"33992000";"Marchandises du chapitre 33 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"34011100";"Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, pour la toilette, y.c. ceux à usages médicaux";"vide";"0";"1993";"2025"
"34011900";"Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (à l'excl. des produits de toilette, y.c. ceux à usages médicaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"34012010";"Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres";"vide";"0";"1993";"2025"
"34012090";"Savons liquides ou pâteux";"vide";"0";"1993";"2025"
"34013000";"Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant  du savon";"vide";"0";"2002";"2025"
"34023100";"Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels";"vide";"0";"2022";"2025"
"34023910";"Solution aqueuse contenant en poids 30 à 50 % d’alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium";"vide";"0";"2022";"2025"
"34023990";"Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail [à l’exclusion des acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et de leurs sels et des solutions aqueuses contenant en poids 30 à 50 % d’alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium]";"vide";"0";"2022";"2025"
"34024100";"Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2022";"2025"
"34024200";"Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons)";"vide";"0";"2022";"2025"
"34024900";"Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques)";"vide";"0";"2022";"2025"
"34025010";"Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)";"vide";"0";"2022";"2025"
"34025090";"Préparations pour lessives, y compris les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)";"vide";"0";"2022";"2025"
"34029010";"Préparations tensio-actives (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)";"vide";"0";"1993";"2025"
"34029090";"Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des savons, des préparations tensio-actives, des agents de surface organiques ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)";"vide";"0";"1993";"2025"
"34031100";"Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"34031910";"Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)";"vide";"0";"1993";"2025"
"34031920";"Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %";"vide";"0";"2016";"2025"
"34031980";"Préparations lubrifiantes, y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ainsi que des lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %)";"vide";"0";"2016";"2025"
"34039100";"Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux";"vide";"0";"1993";"2025"
"34039900";"Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)";"vide";"0";"2010";"2025"
"34042000";"Cires de poly""oxyéthylène"" [polyéthylèneglycol]";"vide";"0";"1993";"2025"
"34049000";"Cires artificielles et cires préparées (à l'excl. des cires de poly""oxyéthylène"" [polyéthylèneglycols])";"vide";"0";"2010";"2025"
"34051000";"Cirages, crèmes et préparations simil. pour l'entretien des chaussures ou du cuir, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)";"vide";"0";"1993";"2025"
"34052000";"Encaustiques et préparations simil. pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)";"vide";"0";"1993";"2025"
"34053000";"Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404)";"vide";"0";"1993";"2025"
"34054000";"Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations";"vide";"0";"1993";"2025"
"34059010";"Brillants pour métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations";"vide";"0";"1993";"2025"
"34059090";"Brillants pour le verre, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations";"vide";"0";"1993";"2025"
"34060000";"Bougies, chandelles, cierges et articles simil.";"vide";"0";"2010";"2025"
"34070000";"Pâtes à modeler, y.c. celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites 'cires pour l'art dentaire' présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes simil.; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre";"vide";"0";"1993";"2025"
"35011010";"Caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles";"vide";"0";"1993";"2025"
"35011050";"Caséines destinées à des usages industriels (autres que la fabrication de fibres textiles artificielles ou de produits alimentaires ou fourragers)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35011090";"Caséines destinées à la fabrication de produits alimentaires ou fourragers et autres caséines (à l'excl. des caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles ou à d'autres usages industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35019010";"Colles de caséine (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35019090";"Caséinates et autres dérivés des caséines";"vide";"0";"1993";"2025"
"35021110";"Ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.], impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine";"vide";"0";"1996";"2025"
"35021190";"Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]";"vide";"0";"1996";"2025"
"35021910";"Ovalbumine, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])";"vide";"0";"1996";"2025"
"35021990";"Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])";"vide";"0";"1996";"2025"
"35022010";"Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine";"vide";"0";"1996";"2025"
"35022091";"Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]";"vide";"0";"1996";"2025"
"35022099";"Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de la lactalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])";"vide";"0";"1996";"2025"
"35029020";"Albumines, impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)";"vide";"0";"1996";"2025"
"35029070";"Albumines, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35029090";"Albuminates et autres dérivés des albumines";"vide";"0";"1993";"2025"
"35030010";"Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés (à l'excl. des gélatines impures)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35030080";"Ichtyocolle; autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine du n° 3501)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35040010";"Concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines";"vide";"0";"2009";"2025"
"35040090";"Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. de concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines)";"vide";"0";"2009";"2025"
"35051010";"Dextrine";"vide";"0";"1993";"2025"
"35051050";"Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés (à l'excl. de la dextrine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35051090";"Amidons et fécules modifiés (à l'excl. de la dextrine ainsi que des amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35052010";"Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, < 25% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35052030";"Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 25% mais < 55% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35052050";"Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 55% mais < 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35052090";"Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)";"vide";"0";"1993";"2025"
"35061000";"Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg";"vide";"0";"1993";"2025"
"35069110";"Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles, à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc";"vide";"0";"2017";"2025"
"35069190";"Adhésifs à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail d’un poids net <= 1 kg et de ceux utilisés principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles)";"vide";"0";"2017";"2025"
"35069900";"Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"35071000";"Présure et ses concentrats";"vide";"0";"1993";"2025"
"35079030";"Lipoprotéine lipase et Aspergillus alkaline protéase";"vide";"0";"2010";"2025"
"35079090";"Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats, de la lipoprotéine lipase et de l'Aspergillus alkaline protéase)";"vide";"0";"1997";"2025"
"36010000";"Poudres propulsives";"vide";"0";"1993";"2025"
"36020000";"Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives)";"vide";"0";"1993";"2025"
"36031000";"Mèches de sûreté";"vide";"0";"2022";"2025"
"36032000";"Cordeaux détonants";"vide";"0";"2022";"2025"
"36033000";"Amorces fulminantes (à l’exclusion des douilles munies de leurs amorces)";"vide";"0";"2022";"2025"
"36034000";"Capsules fulminantes";"vide";"0";"2022";"2025"
"36035000";"Allumeurs";"vide";"0";"2022";"2025"
"36036000";"Détonateurs électriques (à l’exclusion des fusées d’obus)";"vide";"0";"2022";"2025"
"36041000";"Articles pour feux d'artifice";"vide";"0";"1993";"2025"
"36049000";"Fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des articles pour feux d'artifice et des cartouches à blanc)";"vide";"0";"1993";"2025"
"36050000";"Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604)";"vide";"0";"1993";"2025"
"36061000";"Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³";"vide";"0";"1993";"2025"
"36069010";"Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes";"vide";"0";"1993";"2025"
"36069090";"Métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d'alcool et combustibles préparés simil., présentés à l'état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.";"vide";"0";"1993";"2025"
"36990001";"Produits confidentiels du chapitre 36 / CPF4 2051";"vide";"0";"2009";"2025"
"36990002";"Produits confidentiels du chapitre 36 / CPF4 3299";"vide";"0";"2009";"2025"
"37011000";"Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles)";"Mètre carré";"1";"2010";"2025"
"37012000";"Films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"37013000";"Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"37019100";"Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome], en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)";"vide";"0";"1993";"2025"
"37019900";"Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des plaques et films pour rayons X, des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)";"vide";"0";"1993";"2025"
"37021000";"Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"37023191";"Négatifs de film couleur d'une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d'une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"Mètre";"1";"1997";"2025"
"37023197";"Pellicules photographiques [y.c. à développement et tirage instantanés], sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l’excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film d’une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d’une longueur >= 100 m, destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané)";"Mètre";"1";"2012";"2025"
"37023210";"Microfilms et films (y.c. à développement et tirage instantanés), pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"vide";"0";"2007";"2025"
"37023220";"Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"vide";"0";"2007";"2025"
"37023285";"Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"vide";"0";"2010";"2025"
"37023900";"Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d'argent)";"vide";"0";"1993";"2025"
"37024100";"Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"37024200";"Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"37024300";"Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur <= 200 m (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"37024400";"Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 105 mm mais <= 610 mm (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"37025200";"Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"vide";"0";"2004";"2025"
"37025300";"Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour diapositives en couleurs";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"37025400";"Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton et en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement et tirage instantanés)";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"37025500";"Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles pour diapositives)";"Mètre";"1";"1993";"2025"
"37025600";"Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"vide";"0";"2004";"2025"
"37029610";"Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d’une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome";"vide";"0";"2012";"2025"
"37029690";"Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"37029710";"Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"vide";"0";"2012";"2025"
"37029790";"Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)";"Mètre";"1";"2012";"2025"
"37029800";"Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton et en matières textiles et des pellicules pour rayons X)";"vide";"0";"2012";"2025"
"37031000";"Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"37032000";"Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)";"vide";"0";"2010";"2025"
"37039000";"Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)";"vide";"0";"2010";"2025"
"37040010";"Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"37040090";"Papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés";"vide";"0";"1993";"2025"
"37050010";"Pellicules photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset";"vide";"0";"2017";"2025"
"37050090";"Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l’exclusion des films cinématographiques, des plaques d’impression prêtes à l’emploi, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)";"vide";"0";"2017";"2025"
"37061020";"Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm; négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm";"Mètre";"1";"2012";"2025"
"37061099";"Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm (à l’excl. des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)";"Mètre";"1";"1993";"2025"
"37069052";"Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm; négatifs, positifs intermédiaires de travail et films d'actualités, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm";"Mètre";"1";"2012";"2025"
"37069091";"Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 10 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)";"Mètre";"1";"1993";"2025"
"37069099";"Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 10 mm mais < 35 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)";"Mètre";"1";"1993";"2025"
"37071000";"Emulsions pour la sensibilisation des surfaces, pour usages photographiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"37079020";"Révélateurs et fixateurs, consistant en des préparations chimiques ou en des produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés des n° 2843 à 2846)";"vide";"0";"2020";"2025"
"37079090";"Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (sauf vernis, colles, adhésifs et préparations simil., révélateurs, fixateurs, sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846 et émulsions pour la sensibilisation des surfaces)";"vide";"0";"1993";"2025"
"37992000";"Marchandises du chapitre 37 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"38011000";"Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38012010";"Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal";"vide";"0";"1993";"2025"
"38012090";"Graphite colloïdal (à l'excl. du graphite en suspension dans l'huile et du graphite semi-colloïdal)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38013000";"Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours";"vide";"0";"1993";"2025"
"38019000";"Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38021000";"Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38029000";"Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé (à l'excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38030010";"Tall oil brut, même raffiné";"vide";"0";"1993";"2025"
"38030090";"Tall oil, même raffiné (à l'excl. du tall oil brut)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38040000";"Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil])";"vide";"0";"2010";"2025"
"38051010";"Essence de térébenthine";"vide";"0";"1993";"2025"
"38051030";"Essence de bois de pin";"vide";"0";"1993";"2025"
"38051090";"Essence de papeterie au sulfate";"vide";"0";"1993";"2025"
"38059010";"Huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal";"vide";"0";"2007";"2025"
"38059090";"Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l'huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38061000";"Colophanes et acides résiniques";"vide";"0";"2010";"2025"
"38062000";"Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38063000";"Gommes esters";"vide";"0";"1993";"2025"
"38069000";"Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38070010";"Goudrons de bois";"vide";"0";"1993";"2025"
"38070090";"Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38085200";"DDT «ISO» «clofénotane (DCI)», conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g";"vide";"0";"2017";"2025"
"38085900";"Marchandises du nº 3808, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); des éthers penta- ou octabromodiphényliques; du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctanesulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38086100";"Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g";"vide";"0";"2017";"2025"
"38086200";"Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net > 300 g mais <= 7,5 kg";"vide";"0";"2017";"2025"
"38086900";"Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO» (autres que conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 7,5 kg)";"vide";"0";"2017";"2025"
"38089110";"Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)";"vide";"0";"2017";"2025"
"38089120";"Insecticides à base d’hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38089130";"Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38089140";"Insecticides à base d’organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38089190";"Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de pyréthrinoïdes, d’hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d’organo-phosphorés ainsi que des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38089210";"Fongicides inorganiques, présentés à l’état de préparations cupriques (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089220";"Fongicides inorganiques, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à l’état de préparations cupriques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089230";"Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089240";"Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089250";"Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089260";"Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089290";"Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques et des fongicides à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38089311";"Herbicides à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089313";"Herbicides à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089315";"Herbicides à base d’amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089317";"Herbicides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089321";"Herbicides à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089323";"Herbicides à base de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089327";"Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d’amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089330";"Inhibiteurs de germination, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089390";"Régulateurs de croissance pour plantes, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089410";"Désinfectants, à base de sels d’ammonium quaternaire, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089420";"Désinfectants, à base de composés halogénés, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089490";"Désinfectants, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de sels d’ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089910";"Rodenticides, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38089990";"Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)";"vide";"0";"2007";"2025"
"38091010";"Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières < 55%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"38091030";"Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 55% mais < 70%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"38091050";"Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 70% mais < 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"38091090";"Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"38099100";"Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38099200";"Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38099300";"Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38101000";"Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits";"vide";"0";"1993";"2025"
"38109010";"Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage";"vide";"0";"1993";"2025"
"38109090";"Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits, des électrodes et des baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants ainsi que des préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38111110";"Préparations antidétonantes à base de plomb tétraéthyle, pour essences";"vide";"0";"1993";"2025"
"38111190";"Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences (à l'excl. des préparations à base de plomb tétraéthyle)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38111900";"Préparations antidétonantes pour essences (à l'excl. des préparations à base de composés du plomb)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38112100";"Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux";"vide";"0";"1993";"2025"
"38112900";"Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux";"vide";"0";"1993";"2025"
"38119000";"Inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l'excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38121000";"Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'";"vide";"0";"1993";"2025"
"38122010";"Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle comme plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques";"vide";"0";"1997";"2025"
"38122090";"Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. (à l'excl. d'un mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle)";"vide";"0";"1997";"2025"
"38123100";"Mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine «TMQ»";"vide";"0";"2017";"2025"
"38123910";"Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine «TMQ»)";"vide";"0";"2017";"2025"
"38123990";"Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des préparations antioxydantes)";"vide";"0";"2017";"2025"
"38130000";"Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l'excl. des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38140010";"Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, à base d'acétate de butyle (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38140090";"Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles et des produits à base d'acétate de butyle)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38151100";"Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"38151200";"Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"38151910";"Catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0";"vide";"0";"1997";"2025"
"38151990";"Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux et des catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0)";"vide";"0";"1997";"2025"
"38159010";"Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol (à l'excl. des catalyseurs supportés)";"vide";"0";"1997";"2025"
"38159090";"Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol)";"vide";"0";"1997";"2025"
"38160010";"Pisé de dolomie";"vide";"0";"2022";"2025"
"38160090";"Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires (à l’exclusion du pisé de dolomie et des préparations à base de graphite ou d’autres substances carbonées)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38170050";"Alkylbenzène linéaire";"vide";"0";"2002";"2025"
"38170080";"Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)";"vide";"0";"2004";"2025"
"38180010";"Silicium dopé en vue de son utilisation en électronique, présenté sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, poli ou non et recouvert ou non d'une couche épitaxiale uniforme (à l'excl. des produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38180090";"Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf silicium dopé et produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38190000";"Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"38200000";"Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l'excl. des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales)";"vide";"0";"1993";"2025"
"38210000";"Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y.c. les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales";"vide";"0";"1993";"2025"
"38221100";"Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le paludisme (autres que ceux du nº 3006)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38221200";"Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes (autres que ceux du nº 3006)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38221300";"Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (autres que ceux du nº 3006)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38221900";"Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses (autres que pour le paludisme, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, et à l’exclusion des marchandises du nº 3006)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38229000";"Matériaux de référence certifiés";"vide";"0";"2022";"2025"
"38231100";"Acide stéarique industriel";"vide";"0";"1996";"2025"
"38231200";"Acide oléique industriel";"vide";"0";"1996";"2025"
"38231300";"Tall acides gras industriels";"vide";"0";"1996";"2025"
"38231910";"Acides gras distillés";"vide";"0";"1996";"2025"
"38231930";"Distillat d'acide gras";"vide";"0";"1996";"2025"
"38231990";"Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique, des tall acides gras, des acides gras distillés ainsi que du distillat d'acide gras)";"vide";"0";"1996";"2025"
"38237000";"Alcools gras industriels";"vide";"0";"1996";"2025"
"38241000";"Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie";"vide";"0";"1996";"2025"
"38243000";"Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques";"vide";"0";"1996";"2025"
"38244000";"Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons";"vide";"0";"1996";"2025"
"38245010";"Béton, prêt à la coulée";"vide";"0";"1996";"2025"
"38245090";"Mortiers et bétons, non réfractaires (à l'excl. du béton prêt à la coulée)";"vide";"0";"1996";"2025"
"38246011";"Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])";"vide";"0";"1996";"2025"
"38246019";"Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])";"vide";"0";"1996";"2025"
"38246091";"Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])";"vide";"0";"1996";"2025"
"38246099";"Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])";"vide";"0";"1996";"2025"
"38248100";"Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne [oxyde d'éthylène]";"vide";"0";"2007";"2025"
"38248200";"Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles [PBB], des polychloroterphényles [PCT] ou des polychlorobiphényles [PCB]";"vide";"0";"2007";"2025"
"38248300";"Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris[2,3-dibromopropyle]";"vide";"0";"2007";"2025"
"38248400";"Mélanges et préparations contenant de l’aldrine «ISO», du camphéchlore «ISO» «toxaphène», du chlordane «ISO», du chlordécone «ISO», du DDT «ISO» (clofénotane «DCI», 1,1,1-trichloro-2,2-bis«p-chlorophényl»éthane), de la dieldrine «ISO, DCI», de l’endosulfan «ISO», de l’endrine «ISO», de l’heptachlore «ISO» ou du mirex «ISO»";"vide";"0";"2017";"2025"
"38248500";"Mélanges et préparations contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», y compris lindane «ISO, DCI»";"vide";"0";"2017";"2025"
"38248600";"Mélanges et préparations contenant du pentachlorobenzène «ISO» ou de l’hexachlorobenzène «ISO»";"vide";"0";"2017";"2025"
"38248700";"Mélanges et préparations contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle";"vide";"0";"2017";"2025"
"38248800";"Mélanges et préparations contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques";"vide";"0";"2017";"2025"
"38248900";"Mélanges et préparations contenant des paraffines chlorées à chaîne courte";"vide";"0";"2022";"2025"
"38249100";"Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de «5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl»méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[«5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl»méthyle]";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249200";"Esters de polyglycol d’acide méthylphosphonique";"vide";"0";"2022";"2025"
"38249910";"Acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés et leurs sels; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole d’ammonium, de métaux alcalins ou d’éthanolamines)";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249915";"Échangeurs d’ions (à l’exclusion des polymères du chapitre 39)";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249920";"Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249925";"Pyrolignites, par exemple de calcium; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249930";"Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l’eau et leurs esters";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249945";"Préparations désincrustantes et similaires";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249950";"Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249955";"Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d’acides gras de la glycérine «émulsionnants de corps gras»";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249961";"Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments de la position 3004 pour la médecine humaine";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249962";"Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249964";"Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249965";"Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie, se présentant sous la forme de préparations chimiques (à l’exclusion des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie)";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249970";"Préparations ignifuges, hydrofuges et autres préparations chimiques, utilisées pour la protection des constructions";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249975";"Tranches de niobate de lithium, non dopées";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249980";"Mélange d’amines dérivées d’acides gras dimérisés, d’un poids moléculaire moyen >= 520 mais <= 550";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249985";"3-«1-Éthyl-1-méthylpropyl»isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249986";"Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d’oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore";"vide";"0";"2017";"2025"
"38249992";"Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, sous forme liquide à la température de 20 ºC, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"38249993";"Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l’exclusion de ceux sous forme liquide à la température de 20 ºC)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38249996";"Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris celles constituées de mélanges de produits naturels, non principalement composés de constituants organiques, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"38251000";"Déchets municipaux";"vide";"0";"2002";"2025"
"38252000";"Boues d'épuration";"vide";"0";"2002";"2025"
"38253000";"Déchets cliniques";"vide";"0";"2002";"2025"
"38254100";"Déchets de solvants organiques, halogénés";"vide";"0";"2002";"2025"
"38254900";"Déchets de solvants organiques, non halogénés";"vide";"0";"2002";"2025"
"38255000";"Déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel";"vide";"0";"2002";"2025"
"38256100";"Déchets des industries chimiques ou des industries connexes,  contenant principalement des constituants organiques (à l'excl. de liquides antigel)";"vide";"0";"2002";"2025"
"38256900";"Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux  contenant principalement des constituants organiques)";"vide";"0";"2002";"2025"
"38259010";"Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz";"vide";"0";"2004";"2025"
"38259090";"Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)";"vide";"0";"2004";"2025"
"38260010";"Esters monoalkyliques d’acide gras contenant >= 96,5 % en poids d’esters";"vide";"0";"2012";"2025"
"38260090";"Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en poids d'esters)";"vide";"0";"2012";"2025"
"38271100";"Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38271200";"Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38271300";"Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone";"vide";"0";"2022";"2025"
"38271400";"Mélanges contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38272000";"Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38273100";"Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"38273200";"Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.71 à 2903.75 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48]";"vide";"0";"2022";"2025"
"38273900";"Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 et 2903.71 à 2903.75]";"vide";"0";"2022";"2025"
"38274000";"Mélanges contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane";"vide";"0";"2022";"2025"
"38275100";"Mélanges contenant du trifluorométhane (HFC-23), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38275900";"Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de trifluorométhane (HFC-23)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38276100";"Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38276200";"Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), ni 15 % ou plus en masse de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38276300";"Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 et 3827.62";"vide";"0";"2022";"2025"
"38276400";"Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-144a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.63";"vide";"0";"2022";"2025"
"38276500";"Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 20 % ou plus de difluoroéthane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluorométhane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.64)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38276800";"Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant des substances des sous-positions 2903.41 à 2903.48, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.65)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38276900";"Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.68)";"vide";"0";"2022";"2025"
"38279000";"Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"38990001";"Produits confidentiels du chapitre 38 / CPF4 2014";"vide";"0";"2009";"2025"
"38990002";"Produits confidentiels du chapitre 38 / CPF4 2059";"vide";"0";"2009";"2025"
"39011010";"Polyéthylène linéaire, d'une densité < 0,94, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39011090";"Polyéthylène d'une densité < 0,94 (à l'excl. du polyéthylène linéaire)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39012010";"Polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné";"vide";"0";"1997";"2025"
"39012090";"Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné)";"vide";"0";"1997";"2025"
"39013000";"Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39014000";"Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité < 0,94, sous formes primaires";"vide";"0";"2017";"2025"
"39019030";"Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique, sous formes primaires, et des copolymères en bloc du type A-B-A, de l'éthylène de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.";"vide";"0";"2010";"2025"
"39019080";"Polymères de l’éthylène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène, des copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle, des copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité < 0,94 ainsi que de la résine ionomère constituée d’un sel d’un terpolymère d’éthylène, d’acrylate d’isobutyle et d’acide méthacrylique et d’un copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, d’une teneur en poids de styrène <= 35 %, en blocs irréguliers, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes similaires)";"vide";"0";"2017";"2025"
"39021000";"Polypropylène, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39022000";"Polyisobutylène, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39023000";"Copolymères de propylène, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39029010";"Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène ou d'autres oléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.";"vide";"0";"1997";"2025"
"39029020";"Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.";"vide";"0";"1997";"2025"
"39029090";"Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène ainsi que d'un copolymère en bloc du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène et du poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)";"vide";"0";"1997";"2025"
"39031100";"Polystyrène expansible, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39031900";"Polystyrène sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène expansible)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39032000";"Copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39033000";"Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39039010";"Copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= à 175, sous forme primaire";"vide";"0";"1997";"2025"
"39039020";"Polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.";"vide";"0";"1997";"2025"
"39039090";"Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], d'un copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= 175 et du polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)";"vide";"0";"1997";"2025"
"39041000";"Poly[chlorure de vinyle], sous formes primaires, non mélangé à d'autres substances";"vide";"0";"1993";"2025"
"39042100";"Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, non plastifié, mélangé à d'autres substances";"vide";"0";"1993";"2025"
"39042200";"Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, plastifié, mélangé à d'autres substances";"vide";"0";"1993";"2025"
"39043000";"Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39044000";"Copolymères du chlorure de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39045010";"Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 micromètres mais <= 20 micromètres";"vide";"0";"1997";"2025"
"39045090";"Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 mais <= 20 micromètres)";"vide";"0";"1997";"2025"
"39046100";"Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires";"vide";"0";"1998";"2025"
"39046910";"Poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.";"vide";"0";"1997";"2025"
"39046920";"Fluoroélastomères FKM, sous formes primaires";"vide";"0";"2011";"2025"
"39046980";"Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle]en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)";"vide";"0";"2011";"2025"
"39049000";"Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du poly[chlorure de vinyle], des copolymères du chlorure de vinyle, des polymères du chlorure de vinylidène ainsi que des polymères fluorés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39051200";"Poly[acétate de vinyle], en dispersion aqueuse";"vide";"0";"1996";"2025"
"39051900";"Poly[acétate de vinyle], sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39052100";"Copolymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse";"vide";"0";"1996";"2025"
"39052900";"Copolymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)";"vide";"0";"1996";"2025"
"39053000";"Poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés, sous formes primaires";"vide";"0";"1996";"2025"
"39059100";"Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d'acétate de vinyle)";"vide";"0";"1996";"2025"
"39059910";"Poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique";"vide";"0";"1997";"2025"
"39059990";"Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés ainsi que du poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique)";"vide";"0";"1997";"2025"
"39061000";"Poly[méthacrylate de méthyle], sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39069010";"Poly[N-""3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl""acrylamide], sous formes primaires";"vide";"0";"1997";"2025"
"39069020";"Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère";"vide";"0";"1997";"2025"
"39069030";"Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, sous formes primaires";"vide";"0";"1997";"2025"
"39069040";"Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], sous formes primaires";"vide";"0";"1997";"2025"
"39069050";"Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles";"vide";"0";"1997";"2025"
"39069060";"Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice, sous formes primaires";"vide";"0";"1997";"2025"
"39069090";"Polymères acryliques sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N-""3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl""acrylamide], d'un copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère, d'un copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], des produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles et d'un copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice)";"vide";"0";"1997";"2025"
"39071000";"Polyacétals, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39072100";"Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires";"vide";"0";"2022";"2025"
"39072911";"Polyéthylène glycols, sous formes primaires";"vide";"0";"2022";"2025"
"39072920";"Polyéther-alcools, sous formes primaires [à l’exclusion du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des polyéthylène glycols]";"vide";"0";"2022";"2025"
"39072991";"Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d’oxyde d’éthylène, sous forme primaire";"vide";"0";"2022";"2025"
"39072999";"Polyéthers sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d’oxyde d’éthylène)";"vide";"0";"2022";"2025"
"39073000";"Résines époxydes, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39074000";"Polycarbonates, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39075000";"Résines alkydes, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39076100";"Poly«éthylène téréphtalate», sous formes primaires, d’un indice de viscosité >= 78 ml/g";"vide";"0";"2017";"2025"
"39076900";"Poly«éthylène téréphtalate», sous formes primaires, d’un indice de viscosité < 78 ml/g";"vide";"0";"2017";"2025"
"39077000";"Poly[acide lactique], sous formes primaires";"vide";"0";"2007";"2025"
"39079110";"Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, liquides, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])";"vide";"0";"1993";"2025"
"39079190";"Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l'excl. des produits liquides et des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])";"vide";"0";"1993";"2025"
"39079905";"Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides, saturés, sous formes primaires";"vide";"0";"2017";"2025"
"39079910";"Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate], saturés, sous formes primaires";"vide";"0";"2010";"2025"
"39079980";"Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l’exclusion des polycarbonates, des résines alkydes, du poly«éthylène téréphtalate», du poly«acide lactique», du poly«éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate» et des copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides)";"vide";"0";"2017";"2025"
"39081000";"Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39089000";"Polyamides, sous formes primaires (à l'excl. du polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39091000";"Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39092000";"Résines mélaminiques, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39093100";"Poly«méthylène phényl isocyanate» «MDI brut, MDI polymérique», sous formes primaires";"vide";"0";"2017";"2025"
"39093900";"Résines aminiques, sous formes primaires (à l’exclusion des résines uréiques, des résines de thiourée et des résines mélaminiques ainsi que du MDI)";"vide";"0";"2017";"2025"
"39094000";"Résines phénoliques, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39095010";"Polyuréthannes obtenus à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 50% de polymère";"vide";"0";"1997";"2025"
"39095090";"Polyuréthannes sous formes primaires (à l'excl. du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide)";"vide";"0";"1997";"2025"
"39100000";"Silicones sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39111000";"Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39112000";"Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate), sous formes primaires";"vide";"0";"2022";"2025"
"39119011";"Poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., même modifiés chimiquement";"vide";"0";"1997";"2025"
"39119013";"Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire";"vide";"0";"1997";"2025"
"39119019";"Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil. et du poly[thio-1,4-phénylène])";"vide";"0";"1997";"2025"
"39119092";"Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, et copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique, sous formes primaires";"vide";"0";"2010";"2025"
"39119099";"Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique, n.d.a., sous formes primaires [à l’exclusion du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 50 % ou plus de polymère, des copolymères de vinyltoluène et d’alfa-méthylstyrène hydrogénés et du poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"39121100";"Acétates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39121200";"Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39122011";"Collodions et celloïdine, non plastifiés, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39122019";"Nitrates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires (à l'excl. des collodions et de la celloïdine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39122090";"Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, plastifiés, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39123100";"Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39123920";"Hydroxypropylcellulose sous forme primaire";"vide";"0";"1997";"2025"
"39123985";"Éthers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels et de l'hydroxypropylcellulose)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39129010";"Esters de la cellulose, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39129090";"Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates, éthers et esters de cellulose)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39131000";"Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39139000";"Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'acide alginique et de ses sels et esters)";"vide";"0";"2004";"2025"
"39140000";"Échangeurs d'ions à base de polymères des n° 3901 à 3913, sous formes primaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"39151000";"[2023] Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène";"vide";"0";"1993";"2023"
"39151010";"Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, d’une densité relative < 0,94 [p. ex. PE-LD]";"vide";"0";"2024";"2025"
"39151020";"Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, d’une densité relative >= 0,94 [p. ex. PE-HD]";"vide";"0";"2024";"2025"
"39152000";"Déchets, rognures et débris de polymères du styrène";"vide";"0";"1993";"2025"
"39153000";"Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle";"vide";"0";"1993";"2025"
"39159011";"Déchets, rognures et débris de polymères du propylène";"vide";"0";"1993";"2025"
"39159020";"Déchets, rognures et débris de polymères de l’éthylène téréphtalate [p. ex. PET]";"vide";"0";"2024";"2025"
"39159070";"Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle, du propylène et de l’éthylène téréphtalate PET)";"vide";"0";"2024";"2025"
"39159080";"[2023] Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle et du propylène)";"vide";"0";"2010";"2023"
"39161000";"Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène";"vide";"0";"1993";"2025"
"39162000";"Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle";"vide";"0";"2010";"2025"
"39169010";"Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés,  même modifiés chimiquement";"vide";"0";"2010";"2025"
"39169050";"Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation d'addition, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène et du chlorure de vinyle)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39169090";"Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39171010";"Boyaux artificiels en protéines durcies";"vide";"0";"1993";"2025"
"39171090";"Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"39172110";"Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés";"vide";"0";"1993";"2025"
"39172190";"Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)";"vide";"0";"2006";"2025"
"39172210";"Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés";"vide";"0";"1993";"2025"
"39172290";"Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)";"vide";"0";"2006";"2025"
"39172310";"Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés";"vide";"0";"1993";"2025"
"39172390";"Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)";"vide";"0";"2006";"2025"
"39172900";"Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39173100";"Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa";"vide";"0";"2006";"2025"
"39173200";"Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires";"vide";"0";"2010";"2025"
"39173300";"Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires";"vide";"0";"2006";"2025"
"39173900";"Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39174000";"Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques";"vide";"0";"2006";"2025"
"39181010";"Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle]";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"39181090";"Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle])";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"39189000";"Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymères du chlorure de vinyle)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"39191012";"Bandes en poly[chlorure de vinyle] ou en polyéthylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm";"vide";"0";"2010";"2025"
"39191015";"Bandes en polypropylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm";"vide";"0";"1994";"2025"
"39191019";"Bandes, en matières plastiques, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en poly[chlorure de vinyle], en polyéthylène ou en polypropylène)";"vide";"0";"1994";"2025"
"39191080";"Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39199020";"Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur, en matières plastiques";"vide";"0";"2017";"2025"
"39199080";"Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm [à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds de la position 3918 ainsi que des tampons circulaires à polir utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur]";"vide";"0";"2017";"2025"
"39201023";"Feuilles en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur >= 20 micromètres mais <= 40 micromètres, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés";"vide";"0";"1997";"2025"
"39201024";"Feuilles étirables en polyéthylène non alvéolaire, non imprimées, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94";"vide";"0";"1998";"2025"
"39201025";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, imprimées, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94,  (à l'excl. des feuilles étirables non imprimées, et des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39201028";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité >= 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.";"vide";"0";"1995";"2025"
"39201040";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,125 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1995";"2025"
"39201081";"Pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène non alvéolaires, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau, d'une épaisseur > 0,125 mm";"vide";"0";"1997";"2025"
"39201089";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur > 0,125 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918 ainsi que d'une pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau)";"vide";"0";"1997";"2025"
"39202021";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, biaxialement orientés, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39202029";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des produits en polymères biaxialement orientés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39202080";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée  d'une épaisseur > 0,10 mm, n.d.a.";"vide";"0";"2010";"2025"
"39203000";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39204310";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"2002";"2025"
"39204390";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"2002";"2025"
"39204910";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de de sols, murs ou plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"2002";"2025"
"39204990";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"2002";"2025"
"39205100";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[méthacrylate de méthyle] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39205910";"Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques non alvéolaires, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres";"vide";"0";"1997";"2025"
"39205990";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, produits en poly[méthacrylate de méthyle], revêtements de sols, de murs ou de plafonds et d'un copolymère d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres)";"vide";"0";"1997";"2025"
"39206100";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39206212";"Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples, et feuilles en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire d'une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères";"vide";"0";"2010";"2025"
"39206219";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des pellicules en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 72 mais <= 79 micromètres destinées à la fabrication de disques magnétiques souples et des feuilles en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 100 mais <= 150 micromètres destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères)";"vide";"0";"1997";"2025"
"39206290";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1994";"2025"
"39206300";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39206900";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polycarbonates, en poly[éthylène téréphtalate] ou non saturés; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39207100";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39207310";"Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de support aux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non alvéolaire";"vide";"0";"1993";"2025"
"39207380";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39207910";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire";"vide";"0";"2007";"2025"
"39207990";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non alvéolaires de la cellulose, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, en fibre vulcanisée, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"2007";"2025"
"39209100";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[butyral de vinyle] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39209200";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39209300";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39209400";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39209921";"Feuilles et lames en polyimide non alvéolaire, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1997";"2025"
"39209928";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des feuilles et lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques)";"vide";"0";"1999";"2025"
"39209952";"Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39209953";"Membranes échangeuses d'ions, en matière plastique non alvéolaire fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude";"vide";"0";"1997";"2025"
"39209959";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des feuilles en poly[fluorure de vinyle], des membranes échangeuses d'ions en matière plastique fluorée destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude et des feuilles en poly[alcool vinylique], biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur >= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique])";"vide";"0";"1997";"2025"
"39209990";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des articles en produits de polymérisation d'addition, de polymérisation de réorganisation ou de condensation, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39211100";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39211200";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39211310";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";"vide";"0";"1994";"2025"
"39211390";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";"vide";"0";"1994";"2025"
"39211400";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39211900";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";"vide";"0";"1999";"2025"
"39219010";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39219030";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39219041";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces, mais non autrement travaillées ou alors simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire";"vide";"0";"1993";"2025"
"39219043";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques, stratifiées, renforcées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols et produits stratifiés sous haute pression avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39219049";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non stratifiées, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39219055";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polyesters ou résines phénoliques ou aminiques, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1999";"2025"
"39219060";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39219090";"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires, des produits de polymérisation d'addition, de condensation et ou de réorganisation, des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39221000";"Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"39222000";"Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"39229000";"Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des éviers, des lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d'aisance)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39231010";"Boîtes, caisses, casiers et articles similaires, en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l’emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules";"vide";"0";"2017";"2025"
"39231090";"Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou le conditionnement des articles, en matières plastiques [à l’exclusion des articles spéciaux pour disques (wafers) à semi-conducteur, masques ou réticules]";"vide";"0";"2017";"2025"
"39232100";"Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène";"vide";"0";"1993";"2025"
"39232910";"Sacs, sachets, pochettes et cornets, en poly[chlorure de vinyle]";"vide";"0";"1993";"2025"
"39232990";"Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène ou le poly[chlorure de vinyle])";"vide";"0";"1993";"2025"
"39233010";"Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance <= 2 l";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"39233090";"Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance > 2 l";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"39234010";"Bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524";"vide";"0";"1993";"2025"
"39234090";"Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques (à l'excl. des bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39235010";"Capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles, en matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"39235090";"Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39239000";"Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil. ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39241000";"Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"39249000";"Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)";"vide";"0";"2010";"2025"
"39251000";"Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d'une contenance > 300 l";"vide";"0";"1993";"2025"
"39252000";"Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"39253000";"Volets, stores, y.c. les stores vénitiens, et articles simil., et leurs parties, en matières plastiques (à l'excl. des accessoires et garnitures)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39259010";"Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, en matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"39259020";"Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques";"vide";"0";"1994";"2025"
"39259080";"Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières simil., rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, p.ex. cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.";"vide";"0";"1994";"2025"
"39261000";"Articles de bureau et articles scolaires, en matières plastiques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"39262000";"Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du no 9619)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39263000";"Garnitures pour meubles, carrosseries ou simil., en matières plastiques (à l'excl. des articles d'équipement pour la construction destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments)";"vide";"0";"1993";"2025"
"39264000";"Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"39269050";"Paniers et articles simil. pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"39269060";"Écrans faciaux/visières de protection en matières plastiques";"Nombre de pièces";"1";"2021";"2025"
"39269097";"Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.";"vide";"0";"2021";"2025"
"39990001";"Produits confidentiels du chapitre 39 / CPF4 2016 / CTCI2 57";"vide";"0";"2004";"2025"
"39990002";"Produits confidentiels du chapitre 39 / CPF4 2221 / CTCI3 582";"vide";"0";"2004";"2025"
"40011000";"Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé";"vide";"0";"1993";"2025"
"40012100";"Caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées";"vide";"0";"1993";"2025"
"40012200";"Caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR]";"vide";"0";"1993";"2025"
"40012900";"Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR])";"vide";"0";"1999";"2025"
"40013000";"Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40021100";"Latex de caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR]";"vide";"0";"1993";"2025"
"40021910";"Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion [E-SBR], en balles";"vide";"0";"2006";"2025"
"40021920";"Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution [SBS, élastomères thermoplastiques], en granulés, miettes ou en poudres";"vide";"0";"2006";"2025"
"40021930";"Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution [S-SBR], en balles";"vide";"0";"2006";"2025"
"40021990";"Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du E-SBR and S-SBR en balles, du SBS élastomères thermoplastiques en granulés, miettes ou en poudres et du latex)";"vide";"0";"2006";"2025"
"40022000";"Caoutchouc butadiène [BR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes";"vide";"0";"1993";"2025"
"40023100";"Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes";"vide";"0";"1993";"2025"
"40023900";"Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné [CIIR ou BIIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes";"vide";"0";"1993";"2025"
"40024100";"Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR]";"vide";"0";"1993";"2025"
"40024900";"Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40025100";"Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR]";"vide";"0";"1993";"2025"
"40025900";"Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40026000";"Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes";"vide";"0";"1993";"2025"
"40027000";"Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes";"vide";"0";"1993";"2025"
"40028000";"Mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes";"vide";"0";"1993";"2025"
"40029100";"Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprène [chlorobutadiène], de caoutchouc acrylonitrile-butadiène, de caoutchouc isoprène ou de caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40029910";"Caoutchouc naturel, modifié par l'incorporation de matières plastiques (à l'excl. du caoutchouc naturel dépolymérisé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40029990";"Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex; produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques; caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène, isobutène-isoprène halogéné, chloroprène, acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non conjugué)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40030000";"Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes";"vide";"0";"1993";"2025"
"40040000";"Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés";"vide";"0";"1993";"2025"
"40051000";"Caoutchouc, non vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes";"vide";"0";"1993";"2025"
"40052000";"Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en solutions ou en dispersions (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40059100";"Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40059900";"Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires (à l'excl. des solutions, des dispersions, des produits en plaques, feuilles ou bandes, du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40061000";"Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non vulcanisé";"vide";"0";"1993";"2025"
"40069000";"Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40070000";"Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc [p.ex. fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles])";"vide";"0";"1993";"2025"
"40081100";"Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire non durci";"vide";"0";"1993";"2025"
"40081900";"Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire non durci";"vide";"0";"1993";"2025"
"40082110";"Revêtements de sol et tapis de pied, non découpés de longueur [de longueur indéterminée], ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire, en caoutchouc non alvéolaire non durci";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"40082190";"Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire non durci (à l'excl. des revêtements de sol et des tapis de pied)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40082900";"Baguettes et profilés, en caoutchouc non alvéolaire non durci";"vide";"0";"2006";"2025"
"40091100";"Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires";"vide";"0";"2002";"2025"
"40091200";"Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]";"vide";"0";"2006";"2025"
"40092100";"Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires";"vide";"0";"2002";"2025"
"40092200";"Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]";"vide";"0";"2006";"2025"
"40093100";"Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires";"vide";"0";"2002";"2025"
"40093200";"Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]";"vide";"0";"2006";"2025"
"40094100";"Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires";"vide";"0";"2002";"2025"
"40094200";"Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]";"vide";"0";"2006";"2025"
"40101100";"Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal";"vide";"0";"1996";"2025"
"40101200";"Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles";"vide";"0";"1996";"2025"
"40101900";"Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles)";"vide";"0";"1996";"2025"
"40103100";"Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm";"vide";"0";"2002";"2025"
"40103200";"Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm (sauf striées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"40103300";"Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm";"vide";"0";"2002";"2025"
"40103400";"Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm (sauf striées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"40103500";"Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 150 cm";"vide";"0";"2002";"2025"
"40103600";"Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 150 cm mais <= 198 cm";"vide";"0";"2002";"2025"
"40103900";"Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm)";"vide";"0";"2002";"2025"
"40111000";"Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"40112010";"Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge <= 121";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"40112090";"Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge > 121";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"40113000";"Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"40114000";"Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"40115000";"Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes";"Nombre de pièces";"1";"2001";"2025"
"40117000";"Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"40118000";"Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"40119000";"Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l’exclusion des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles, forestiers, de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type «break», les voitures de course, les autobus, les camions, les véhicules aériens, les motocycles et les bicyclettes)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"40121100";"Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"40121200";"Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"40121300";"Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"40121900";"Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"40122000";"Pneumatiques usagés, en caoutchouc";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"40129020";"Bandages pleins ou creux [mi-pleins], en caoutchouc";"vide";"0";"1999";"2025"
"40129030";"Bandes de roulement pour pneumatiques, en caoutchouc";"vide";"0";"1999";"2025"
"40129090";"""Flaps"", en caoutchouc";"vide";"0";"1993";"2025"
"40131000";"Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme [y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course], les autobus ou les camions";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"40132000";"Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"40139000";"Chambres à air, en caoutchouc (à l'excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes)";"Nombre de pièces";"1";"2004";"2025"
"40141000";"Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci";"vide";"0";"1993";"2025"
"40149000";"Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages)";"vide";"0";"2009";"2025"
"40151200";"Gants, mitaines et moufles, des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, en caoutchouc vulcanisé";"Nombre de paires";"1";"2022";"2025"
"40151900";"Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire)";"Nombre de paires";"1";"2022";"2025"
"40159000";"Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40161000";"Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non durci, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"40169100";"Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40169200";"Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non durci, prêtes à l'emploi (à l'excl. des articles simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40169300";"Joints en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)";"vide";"0";"2006";"2025"
"40169400";"Pare-chocs, même gonflables, pour l'accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des produits en caoutchouc alvéolaire)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40169500";"Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage des bateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"40169952";"Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)";"vide";"0";"1995";"2025"
"40169957";"Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)";"vide";"0";"2009";"2025"
"40169991";"Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705)";"vide";"0";"2006";"2025"
"40169997";"Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)";"vide";"0";"2009";"2025"
"40170000";"Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a.";"vide";"0";"2009";"2025"
"40990001";"Produits confidentiels du chapitre 40 / CPF4 2017";"vide";"0";"2009";"2025"
"41012010";"Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, frais";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41012030";"Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, salés verts";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41012050";"Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 8 kg lorsqu’ils sont secs ou <= 10 kg lorsqu’ils sont salés secs";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41012080";"Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l’excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"41015010";"Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, frais";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41015030";"Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, salés verts";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41015050";"Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, séchés ou salés secs";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41015090";"Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41019000";"Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d'un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont salés secs (à l'excl. des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"41021010";"Peaux brutes, lainées, d'agneaux, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des peaux d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"41021090";"Peaux brutes, lainées, d'ovins (autres que les agneaux), fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"41022100";"Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, picklées, même refendues";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"41022900";"Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"41032000";"Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"41033000";"Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41039000";"Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de reptiles ou de porcins)";"vide";"0";"2012";"2025"
"41041110";"Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41041151";"Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41041159";"Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], tannés, épilés (sauf autrement préparés et entiers)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41041190";"Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux d'équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41041910";"Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m², à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41041951";"Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m², à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41041959";"Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non refendue et côtés fleur)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41041990";"Cuirs et peaux d'équidés, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non refendue ainsi que côtés fleur)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41044111";"Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec [en croûte], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41044119";"Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41044151";"Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41044159";"Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés, entiers et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41044190";"Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux d'équidés, épilés (sauf autrement préparés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41044911";"Cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec [en croûte], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir (sauf pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41044919";"Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue, côtés fleur et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 49 11)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41044951";"Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41044959";"Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non refendue et côtés fleur)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41044990";"Cuirs et peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41051000";"Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"41053010";"Peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41053090";"Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées et à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"41062100";"Cuirs et peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"41062210";"Cuirs et peaux épilés de chèvres des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41062290";"Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. des cuirs et peaux à prétannage végétal de chèvres des Indes du n° 4106 22 10)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41063100";"Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"41063200";"Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"41064010";"Cuirs et peaux de reptiles, simpl. à prétannage végétal";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41064090";"Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et ainsi que simpl. à prétannage végétal)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41069100";"Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)";"vide";"0";"2002";"2025"
"41069200";"Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état sec [en croûte], même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41071111";"Box-calfs pleine fleur, non refendue, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés]";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41071119";"Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41071190";"Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41071211";"Box-calfs côtés fleur, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés]";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41071219";"Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41071291";"Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41071299";"Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41071910";"Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41071990";"Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41079110";"Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue, pour semelles [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"vide";"0";"2002";"2025"
"41079190";"Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pour semelles, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41079210";"Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41079290";"Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41079910";"Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41079990";"Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41120000";"Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41131000";"Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41132000";"Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41133000";"Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41139000";"Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41141010";"Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné, d'ovins (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41141090";"Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés d'ovins, des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"41142000";"Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"41151000";"Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées";"vide";"0";"2002";"2025"
"41152000";"Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir";"vide";"0";"2002";"2025"
"42010000";"Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, y.c. les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles simil., en toutes matières (à l'excl. des harnais pour enfants ou adultes ainsi que des cravaches et autres articles du n° 6602)";"vide";"0";"1993";"2025"
"42021110";"Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"42021190";"Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l'excl. des mallettes porte-documents)";"vide";"0";"1993";"2025"
"42021211";"Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"42021219";"Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des mallettes porte-documents)";"vide";"0";"1993";"2025"
"42021250";"Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matière plastique moulée";"vide";"0";"1993";"2025"
"42021291";"Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques, y.c. la fibre vulcanisée, ou en matières textiles (à l'excl. des produits à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"42021299";"Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles (à l'excl. des mallettes porte-documents et des articles à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)";"vide";"0";"1993";"2025"
"42021910";"Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en aluminium";"vide";"0";"1993";"2025"
"42021990";"Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni)";"vide";"0";"1993";"2025"
"42022100";"Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"42022210";"Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"42022290";"Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en matières textiles";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"42022900";"Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"42023100";"Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni";"vide";"0";"1993";"2025"
"42023210";"Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"42023290";"Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en matières textiles";"vide";"0";"1993";"2025"
"42023900";"Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier, y.c. les étuis à lunettes en matière plastique moulée";"vide";"0";"1993";"2025"
"42029110";"Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni";"vide";"0";"1993";"2025"
"42029180";"Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains, des articles de poche ou de sac à main)";"vide";"0";"1993";"2025"
"42029211";"Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"42029215";"Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques";"vide";"0";"1995";"2025"
"42029219";"Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, malettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main ainsi que des contenants pour instruments de musique)";"vide";"0";"1995";"2025"
"42029291";"Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en matières textiles";"vide";"0";"1993";"2025"
"42029298";"Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières textiles (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, malettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main)";"vide";"0";"1993";"2025"
"42029900";"Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières autres que cuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (sauf malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil.; sacs à main; articles de poche ou de sac à main)";"vide";"0";"1993";"2025"
"42031000";"Vêtements, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des accessoires du vêtement, des chaussures ou des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex.les protège-tibias ou les masques d'escrime])";"vide";"0";"1993";"2025"
"42032100";"Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports, en cuir naturel ou reconstitué";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"42032910";"Gants et mitaines de protection pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"42032990";"Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)";"Nombre de paires";"1";"2011";"2025"
"42033000";"Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué";"vide";"0";"1993";"2025"
"42034000";"Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des gants, des mitaines, des moufles, des ceintures, des ceinturons, des baudriers, des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. protège-tibias ou masques d'escrime])";"vide";"0";"1993";"2025"
"42050011";"Courroies de transmission ou de transport, en cuir naturel ou reconstitué";"vide";"0";"2007";"2025"
"42050019";"Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques (à l'excl. des courroies de transmission ou de transport)";"vide";"0";"2007";"2025"
"42050090";"Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles à usages techniques; articles en matières à tresser; filets confectionnés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"42060000";"Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales)";"vide";"0";"2007";"2025"
"42992000";"Marchandises du chapitre 42 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"43011000";"Pelleteries brutes de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"43013000";"Pelleteries brutes d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"43016000";"Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"43018000";"Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet ainsi que de renards)";"vide";"0";"2012";"2025"
"43019000";"Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie";"vide";"0";"1993";"2025"
"43021100";"Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de visons";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"43021915";"Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de castors, rats musqués ou renards";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"43021935";"Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de lapins ou de lièvres";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"43021941";"Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu]";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"43021949";"Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"43021975";"Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"43021980";"Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, d'ovins (à l'excl. d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"43021999";"Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées (à l’excl. des pelleteries de visons, de lapins, de lièvres, de castors, de rats musqués, de renards, de phoques, d'otaries et d’ovins)";"vide";"0";"2012";"2025"
"43022000";"Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés, de pelleteries tannées ou apprêtées";"vide";"0";"1993";"2025"
"43023010";"Peaux dites 'allongées', tannées ou apprêtées";"vide";"0";"1993";"2025"
"43023025";"Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de lapins ou de lièvres (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"43023051";"Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"43023055";"Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"43023099";"Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d’autres matières (à l’excl. des pelleteries de lapins, de lièvres et de phoques et d'otaries; des peaux dites [allongées]; des vêtements et autres articles en pelleteries)";"vide";"0";"2012";"2025"
"43031010";"Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)";"vide";"0";"1993";"2025"
"43031090";"Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)";"vide";"0";"1993";"2025"
"43039000";"Articles en pelleteries (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])";"vide";"0";"1993";"2025"
"43040000";"Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries factices et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])";"vide";"0";"1993";"2025"
"44011100";"Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, de conifères";"vide";"0";"2017";"2025"
"44011200";"Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, autres que de conifères";"vide";"0";"2017";"2025"
"44012100";"Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"44012210";"Bois en plaquettes ou en particules, d’eucalyptus";"vide";"0";"2021";"2025"
"44012290";"Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et d'eucalyptus et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)";"vide";"0";"2021";"2025"
"44013100";"Granulés de bois";"vide";"0";"2012";"2025"
"44013200";"Briquettes de bois";"vide";"0";"2022";"2025"
"44013900";"Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches ou sous formes similaires (à l’exclusion des granulés et des briquettes)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44014100";"Sciure, non agglomérée";"vide";"0";"2022";"2025"
"44014900";"[2024] Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)";"vide";"0";"2022";"2024"
"44014910";"Écorces et déchets de production de bois, débris, chutes et résidus, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)";"vide";"0";"2025";"2025"
"44014990";"Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures, écorces et déchets de production de bois, débris, chutes et résidus)";"vide";"0";"2025";"2025"
"44021000";"Charbon de bambou (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)";"vide";"0";"2007";"2025"
"44022000";"Charbon de coques ou de noix, même aggloméré (à l’exclusion des fusains, du charbon de bambou conditionné comme médicament, du charbon mélangé d’encens ou activé)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44029000";"Charbon de bois, même aggloméré (à l’exclusion des fusains, du charbon de bambou, de coques ou de noix, du charbon conditionné comme médicament, mélangé d’encens ou activé)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44031100";"Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44031200";"Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44032110";"Grumes de sciage des bois de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est = 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44032190";"Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est = 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44032200";"Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44032310";"Grumes de sciage des bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est = 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44032390";"Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est = 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44032400";"Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44032510";"Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est = 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44032590";"Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est = 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44032600";"Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa ainsi que des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44034100";"Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44034200";"Bois bruts de teak, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44034910";"Bois bruts de sapelli, d'acajou d'Afrique et d'iroko, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44034935";"Bois bruts d'okoumé et de sipo, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)";"Mètre cube";"1";"2009";"2025"
"44034985";"Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de teak, de dark red meranti, de light red meranti, de meranti bakau, d’acajou d’Afrique, d’iroko, de sapelli, d’okoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44039100";"Bois bruts de chêne «Quercus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44039300";"Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44039400";"Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44039510";"Grumes de sciage des bois de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44039590";"Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44039600";"Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44039700";"Bois bruts de peuplier «Populus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44039800";"Bois bruts d’eucalyptus «Eucalyptus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44039900";"Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois de conifères et des bois tropicaux, des bois de chêne, de hêtre, de bouleau, de peuplier et d’eucalyptus)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44041000";"Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"44042000";"Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil. (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures)";"vide";"0";"1993";"2025"
"44050000";"Laine [paille] de bois; farine de bois, c'est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8% en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"44061100";"Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, de conifères";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44061200";"Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, autres que de conifères";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44069100";"Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, de conifères";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44069200";"Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, autres que de conifères";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44071110";"Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44071120";"Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44071190";"Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés, et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44071210";"Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44071220";"Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44071290";"Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés, et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44071300";"Bois de E-P-S (épicéa «Picea spp.», pin «Pinus spp.» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44071400";"Bois de Hem-fir (hemlock de l’Ouest «Tsuga heterophylla» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44071910";"Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S et de Hem-fir)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44071920";"Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S, de Hem-fir, et des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44071990";"Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S, de Hem-fir, et des bois collés par assemblage en bout et rabotés)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44072110";"Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072191";"Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072199";"Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072210";"Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072291";"Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072299";"Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072310";"Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44072320";"Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44072390";"Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44072510";"Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44072530";"Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2000";"2025"
"44072550";"Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44072590";"Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2004";"2025"
"44072610";"Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44072630";"Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2000";"2025"
"44072650";"Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44072690";"Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2000";"2025"
"44072710";"Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072791";"Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072799";"Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072810";"Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072891";"Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072899";"Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44072915";"Bois de keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre para, palissandre de Rose, abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44072920";"Bois de palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44072983";"Bois d’abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44072985";"Bois d’abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44072995";"Bois d’abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout, rabotés et poncés)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44072996";"Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44072997";"Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’excl. des bois rabotés, collés par assemblage en bout ainsi que abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44072998";"Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés, collés par assemblage en bout ainsi que abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44079115";"Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2000";"2025"
"44079131";"Lames et frises pour parquets, non assemblées, en bois de chêne 'Quercus spp.', d'une épaisseur > 6 mm, rabotées (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"44079139";"Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des lames et frises pour parquets)";"Mètre cube";"1";"1993";"2025"
"44079190";"Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"1993";"2025"
"44079200";"Bois de hêtre 'Fagus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm";"Mètre cube";"1";"2000";"2025"
"44079310";"Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44079391";"Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44079399";"Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44079410";"Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44079491";"Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44079499";"Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44079510";"Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44079591";"Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44079599";"Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44079610";"Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44079691";"Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44079699";"Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44079710";"Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44079791";"Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44079799";"Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44079927";"Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44079940";"Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, poncés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44079990";"Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44081015";"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout";"Mètre cube";"1";"2000";"2025"
"44081091";"Planchettes destinées à la fabrication de crayons, en bois de conifères, d'une épaisseur <= 6 mm";"Mètre cube";"1";"1993";"2025"
"44081098";"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des planchettes destinées à la fabrication de crayons)";"Mètre cube";"1";"2012";"2025"
"44083111";"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44083121";"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44083125";"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44083130";"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, assemblés bord à bord, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44083915";"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose";"Mètre cube";"1";"2000";"2025"
"44083921";"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"1996";"2025"
"44083930";"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 6 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, virola, mahogany [Swietenia spp.], palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2012";"2025"
"44083955";"Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44083970";"Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d’une épaisseur <= 6 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44083985";"Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose ainsi que des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44083995";"Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose ainsi que des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44089015";"Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44089035";"Planchettes, destinées à la fabrication de crayons, en bois, d’une épaisseur <= 6 mm (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44089085";"Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux et des bois de conifères)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44089095";"Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux et des bois de conifères)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44091011";"Baguettes et moulures en bois de conifères, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.";"Mètre";"1";"1993";"2025"
"44091018";"Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)";"vide";"0";"2000";"2025"
"44092100";"Bois de bambou (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout";"vide";"0";"2007";"2025"
"44092200";"Bois tropicaux, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout";"vide";"0";"2017";"2025"
"44092910";"Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (à l’exclusion des articles en bois de conifères, en bois tropicaux et en bambou)";"Mètre";"1";"2017";"2025"
"44092991";"Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilées «languetées, rainées, bouvetées, feuillurées, chanfreinées, jointes en V, moulurées, arrondies ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"44092999";"Bois, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou, des baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires ainsi que des lames et frises pour parquets)";"vide";"0";"2017";"2025"
"44101110";"Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ou simpl. poncés (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44101130";"Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44101150";"Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44101190";"Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf bruts ou simpl. poncés, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques et à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44101210";"Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois, bruts ou simpl. poncés";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44101290";"Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois (sauf bruts ou simpl. poncés)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44101900";"Panneaux dits 'waferboard' et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de particules, des panneaux dits 'oriented strand board', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44109000";"Panneaux en fragments provenant de la bagasse, bambou ou paille de céréales ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf en bois ainsi que des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires, des panneaux de particules plaqués et des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)";"Mètre cube";"1";"1993";"2025"
"44111210";"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur <= 5 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44111292";"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur = 5 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44111294";"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur = 5 mm, d’une masse volumique = 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44111310";"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44111391";"Revêtements de sol stratifiés de panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur >5 mm mais =9 mm, d’une masse volumique >0,8 g/cm³ (HDF)";"Mètre cube";"1";"2025";"2025"
"44111392";"[2024] Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 5 mm mais = 9 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface";"Mètre cube";"1";"2022";"2024"
"44111393";"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur >5 mm mais =9 mm, d’une masse volumique >0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (à l’excl. des revêtements de sol stratifiés)";"Mètre cube";"1";"2025";"2025"
"44111394";"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 5 mm mais = 9 mm, d’une masse volumique = 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44111410";"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 9 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44111491";"Revêtements de sol stratifiés de panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur >9 mm, d’une masse volumique >0,8 g/cm³ (HDF)";"Mètre cube";"1";"2025";"2025"
"44111492";"[2024] Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface";"Mètre cube";"1";"2022";"2024"
"44111493";"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur >9 mm, d’une masse volumique >0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (à l’excl. des revêtements de sol stratifiés)";"Mètre cube";"1";"2025";"2025"
"44111495";"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais = 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44111497";"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique = 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44119210";"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les faces sont des panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44119290";"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44119300";"Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais = 0,8 g/cm³ (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF», des panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, des bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, des panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres, du carton, des panneaux reconnaissables comme parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44119410";"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44119490";"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44121000";"Bois en bambou contre-plaqués, plaqués, et bois stratifiés simil. en bambou, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44123110";"Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d'une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, okoumé, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para ou palissandre de Rose (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2007";"2025"
"44123190";"Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion de celles ayant un pli extérieur en bois d’okoumé, de dark red meranti, de light red meranti, de white lauan, de sipo, de limba, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para ou de palissandre de Rose, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44123310";"Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois de bouleau «Betula spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44123320";"Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois de peuplier «Populus spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou de bouleau, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44123330";"Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois d’eucalyptus «Eucalyptus spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, de bouleau ou de peuplier, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44123390";"Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, cerisier, châtaignier, orme, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, de bouleau, de peuplier ou d’eucalyptus, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44123400";"Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou des bois d’aulne, de frêne, de hêtre, de bouleau, de cerisier, de châtaignier, d’orme, d’eucalyptus, de caryer, de marronnier, de tilleul, d’érable, de chêne, de platane, de peuplier, de robinier, de tulipier ou de noyer, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44123900";"Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2017";"2025"
"44124191";"Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44124199";"Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44124200";"Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44124900";"Bois de placage stratifié (lamibois), dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44125110";"Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44125190";"Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44125200";"Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44125900";"Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44129110";"Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44129191";"Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44129199";"Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44129210";"Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44129290";"Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44129910";"Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44129990";"Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur = 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)";"Mètre cube";"1";"2022";"2025"
"44130000";"Bois dits 'densifiés', en blocs, planches, lames ou profilés";"Mètre cube";"1";"1993";"2025"
"44141010";"Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux [okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose]";"vide";"0";"2022";"2025"
"44141090";"Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux (sauf okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44149000";"Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (sauf en bois tropicaux)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44151010";"Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois";"vide";"0";"1993";"2025"
"44151090";"Tambours [tourets] pour câbles, en bois";"vide";"0";"1993";"2025"
"44152020";"Palettes simples et rehausses de palettes, en bois";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"44152090";"Palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ainsi que des palettes simples et rehausses de palettes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"44160000";"Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. les merrains";"vide";"0";"1999";"2025"
"44170000";"Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois)";"vide";"0";"1999";"2025"
"44181100";"Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois tropicaux";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"44181950";"Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères (sauf en bois tropicaux)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"44181990";"Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (sauf en bois tropicaux et bois de conifères)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"44182110";"Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"44182190";"Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux (sauf okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"44182950";"Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères (sauf en bois tropicaux)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"44182980";"Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois (sauf en bois tropicaux et bois de conifères)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"44183000";"Poteaux et poutres, en bois (autres que les produits visés aux sous-positions 4418.81 à 4418.89)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44184000";"Coffrages pour le bétonnage, en bois (à l'excl. des panneaux en bois contre-plaqués)";"vide";"0";"1993";"2025"
"44185000";"Bardeaux ['shingles' et 'shakes'], en bois";"vide";"0";"1993";"2025"
"44187310";"Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"44187390";"Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou (à l’exclusion des sols mosaïques)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"44187400";"Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"44187500";"Panneaux assemblés pour revêtement de sol, multicouches, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des sols mosaïques)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"44187900";"Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des panneaux multicouches et des panneaux pour sols mosaïques)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"44188100";"Bois lamellé-collé (BLC)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44188200";"Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44188300";"Poutres en I, en bois";"vide";"0";"2022";"2025"
"44188900";"Bois d’ingénierie structural (sauf bois lamellé-collé, bois lamellé croisé et poutres en I)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44189100";"Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bambou (à l’exclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, du bois d’ingénierie structural, ainsi que des constructions préfabriquées)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44189200";"Panneaux cellulaires";"vide";"0";"2022";"2025"
"44189900";"Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois (à l’exclusion de ceux en bambou, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, du bois d’ingénierie structural, des panneaux cellulaires, ainsi que des constructions préfabriquées)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44191100";"Planches à pain, planches à hacher et articles similaires, en bambou";"vide";"0";"2017";"2025"
"44191200";"Baguettes en bambou";"vide";"0";"2017";"2025"
"44191900";"Articles pour la table ou la cuisine, en bambou (à l’exclusion des baguettes, planches à pain, planches à hacher et articles similaires)";"vide";"0";"2017";"2025"
"44192010";"Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44192090";"Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose; et à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44199000";"Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l’exclusion de ceux en bambou ou en bois tropicaux, des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44201110";"Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose (sauf bois marquetés ou incrustés)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44201190";"Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose, et à l’exclusion des bois marquetés ou incrustés)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44201900";"Statuettes et autres objets d’ornement, en bois (autres que ceux en bois tropicaux, et en bois marquetés ou incrustés)";"vide";"0";"2022";"2025"
"44209010";"Bois marquetés et bois incrustés (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, des appareils d'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage)";"Mètre cube";"1";"2000";"2025"
"44209091";"Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre";"vide";"0";"1993";"2025"
"44209099";"Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, en bois (à l'excl. des objets réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"44211000";"Cintres pour vêtements, en bois";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"44212010";"Cercueils en panneaux de fibres";"Nombre de pièces";"1";"2023";"2025"
"44212090";"Cercueils en bois (à l'excl. d'en panneaux de fibres)";"Nombre de pièces";"1";"2023";"2025"
"44219100";"Ouvrages en bambou, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"44219910";"Ouvrages en panneaux de fibres, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"44219999";"Ouvrages en bois, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"45011000";"Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface";"vide";"0";"1993";"2025"
"45019000";"Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé";"vide";"0";"1993";"2025"
"45020000";"Liège naturel, écroûté ou simpl. équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y.c. les ébauches à arêtes vives pour bouchons";"vide";"0";"1993";"2025"
"45031010";"Bouchons cylindriques, en liège naturel";"vide";"0";"1994";"2025"
"45031090";"Bouchons de tous types, en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies (à l'excl. des bouchons cylindriques)";"vide";"0";"1994";"2025"
"45039000";"Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des bouchons et leurs ébauches, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)";"vide";"0";"1993";"2025"
"45041011";"Bouchons cylindriques, pour vins mousseux, en liège aggloméré, même avec rondelles en liège naturel";"vide";"0";"1994";"2025"
"45041019";"Bouchons cylindriques, en liège aggloméré (à l'excl. des articles pour vins mousseux)";"vide";"0";"1994";"2025"
"45041091";"Carreaux de toute forme; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, avec liant (sauf bouchons)";"vide";"0";"1994";"2025"
"45041099";"Carreaux de toute forme, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, sans liant (sauf bouchons)";"vide";"0";"1994";"2025"
"45049020";"Bouchons en liège aggloméré (à l'excl. des articles cylindriques)";"vide";"0";"2006";"2025"
"45049080";"Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles; coiffures et leurs parties; bourres et séparateurs pour cartouches de chasse; jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y.c. les disques)";"vide";"0";"2006";"2025"
"46012110";"Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en bambou";"vide";"0";"2007";"2025"
"46012190";"Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46012210";"Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en rotin";"vide";"0";"2007";"2025"
"46012290";"Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46012910";"Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46012990";"Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 460110)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46019205";"Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes (à l'excl. des nattes, paillassons et claies ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46019210";"Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46019290";"Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46019305";"Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46019310";"Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46019390";"Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46019405";"Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46019410";"Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46019490";"Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46019905";"Tresses et articles simil. en matières à tresser non végétales, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"2002";"2025"
"46019910";"Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"1993";"2025"
"46019990";"Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir des tresses et articles simil. en matières à tresser, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)";"vide";"0";"1993";"2025"
"46021100";"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])";"vide";"0";"2007";"2025"
"46021200";"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])";"vide";"0";"2007";"2025"
"46021910";"Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection, tressés directement à partir de pailles végétales ou confectionnés à l'aide de tresses en pailles végétales du n° 4601 (sauf en bambou et en rotin)";"vide";"0";"2007";"2025"
"46021990";"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])";"vide";"0";"2011";"2025"
"46029000";"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non végétales ou confectionnés à l'aide de matières à tresser non végétales du n° 4601 (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])";"vide";"0";"1997";"2025"
"47010010";"Pâtes thermomécaniques de bois, non traitées chimiquement";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47010090";"Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement (à l'excl. des pâtes thermomécaniques)";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47020000";"Pâtes chimiques de bois, à dissoudre";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47031100";"Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47031900";"Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47032100";"Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47032900";"Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47041100";"Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47041900";"Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47042100";"Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47042900";"Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47050000";"Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47061000";"Pâtes de linters de coton";"vide";"0";"1993";"2025"
"47062000";"Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts]";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1996";"2025"
"47063000";"Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"2007";"2025"
"47069100";"Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47069200";"Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47069300";"Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])";"Kilogramme de matière sèche à 90 %";"1";"1993";"2025"
"47071000";"Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés";"vide";"0";"1993";"2025"
"47072000";"Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse";"vide";"0";"1993";"2025"
"47073010";"Vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"47073090";"Déchets et rebuts de papiers ou cartons, obtenus principalement à partir de pâte mécanique (à l'excl. des vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"47079010";"Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], non triés (à l'excl. de la laine de papier)";"vide";"0";"1993";"2025"
"47079090";"Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48010000";"Papier journal tel que visé à la note 4 du chapitre 48, en rouleaux d’une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié";"vide";"0";"2017";"2025"
"48021000";"Papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers à la main], de tout format et de toute forme";"vide";"0";"1993";"2025"
"48022000";"Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format";"vide";"0";"1993";"2025"
"48024010";"Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres";"vide";"0";"1993";"2025"
"48024090";"Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres";"vide";"0";"1993";"2025"
"48025400";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"48025515";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais < 60 g, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"48025525";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 60 g mais < 75 g, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"48025530";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 75 g mais < 80 g, n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"48025590";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 80 g mais <= 150 g, n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"48025620";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme rectangulaire dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm (format A4), sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"48025680";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. (sauf  dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm [format A4])";"vide";"0";"2007";"2025"
"48025700";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.";"vide";"0";"2002";"2025"
"48025810";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.";"vide";"0";"2002";"2025"
"48025890";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.";"vide";"0";"2002";"2025"
"48026115";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"48026180";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl.des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48026200";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"48026900";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"48030010";"Ouate de cellulose, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"1993";"2025"
"48030031";"Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli <= 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"1993";"2025"
"48030039";"Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli > 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"1993";"2025"
"48030090";"Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose ou papiers crêpés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48041111";"Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48041115";"Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48041119";"Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48041190";"Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont la composition fibreuse totale est constituée par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48041912";"Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids < 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)";"vide";"0";"2010";"2025"
"48041919";"Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48041930";"Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf articles des n° 4802 et 4803, et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)";"vide";"0";"2010";"2025"
"48041990";"Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48042110";"Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48042190";"Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48042910";"Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48042990";"Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus, des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48043151";"Papiers et cartons kraft servant d'isolant pour des usages électrotechniques, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner] et papiers kraft pour sacs de grande contenance)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48043158";"Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant en électrotechnique et articles des n° 4802, 4803 et 4808)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48043180";"Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids < 150 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48043951";"Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier des n° 5308 et 5607, papiers et cartons utilisés comme isolant en électrotechnique, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48043958";"Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48043980";"Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits écrus ou produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48044191";"Papiers et cartons dits 'saturating kraft', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m²";"vide";"0";"1993";"2025"
"48044198";"Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits dits 'saturating kraft' ou 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles des n° 4802, 4803 et 4808)";"vide";"0";"2010";"2025"
"48044200";"Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)";"vide";"0";"2010";"2025"
"48044900";"Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits écrus, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique)";"vide";"0";"2010";"2025"
"48045100";"Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)";"vide";"0";"2010";"2025"
"48045200";"Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)";"vide";"0";"2010";"2025"
"48045910";"Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48045990";"Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont la composition fibreuse totale est constituée par > 95% par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48051100";"Papier mi-chimique pour cannelure, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm";"vide";"0";"2002";"2025"
"48051200";"Papier paille pour cannelure, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, poids >= 130 g/m²";"vide";"0";"2002";"2025"
"48051910";"Wellenstoff, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"2002";"2025"
"48051990";"Papier pour cannelure, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. du papier mi-chimique pour cannelure, du papier paille pour cannelure et du Wellenstoff)";"vide";"0";"2002";"2025"
"48052400";"Testliner [fibres récupérées], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié,  d'un poids <= 150 g/m²";"vide";"0";"2002";"2025"
"48052500";"Testliner [fibres récupérées], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m²";"vide";"0";"2002";"2025"
"48053000";"Papier sulfite d'emballage, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"2012";"2025"
"48054000";"Papier et carton filtre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"1993";"2025"
"48055000";"Papier et carton feutre, papier et carton laineux, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"1993";"2025"
"48059100";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"48059200";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"48059320";"Papiers et cartons à base de papiers recyclés, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"48059380";"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"48061000";"Papiers et cartons sulfurisés [parchemin végétal], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"1993";"2025"
"48062000";"Papiers ingraissables [greaseproof], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"1993";"2025"
"48063000";"Papiers-calques, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"1993";"2025"
"48064010";"Papier dit 'cristal', en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"1993";"2025"
"48064090";"Papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers-calques, du papier dit 'cristal', des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48070030";"Papiers et cartons, à base de papiers recyclés, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons 'entre-deu'X assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48070080";"Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf papiers et cartons 'entre-deu'X assemblés avec bitume, goudron ou asphalte, papiers et cartons paille, même recouverts de papier autre que papier paille et papiers et cartons à base de papiers recyclés, même recouverts de papier)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48081000";"Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, même perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"1993";"2025"
"48084000";"Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié";"vide";"0";"2012";"2025"
"48089000";"Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48092000";"Papiers dits 'autocopiants', même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)";"vide";"0";"2011";"2025"
"48099000";"Papiers pour duplication ou reports (y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants')";"vide";"0";"2012";"2025"
"48101300";"Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format";"vide";"0";"2012";"2025"
"48101400";"Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié";"vide";"0";"2012";"2025"
"48101900";"Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié";"vide";"0";"2012";"2025"
"48102200";"Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format";"vide";"0";"2012";"2025"
"48102930";"Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique,  couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48102980";"Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique,  couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48103100";"Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48103210";"Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autre fins graphiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48103290";"Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits couchés ou enduits de kaolin et papiers et cartons util. à des fins graphiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48103900";"Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf produits utilisés à des fins graphiques et les papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48109210";"Papiers et cartons multicouches dont chaque couche est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)";"vide";"0";"2002";"2025"
"48109230";"Papiers et cartons multicouches dont une seule couche extérieure est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)";"vide";"0";"2002";"2025"
"48109290";"Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft, des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des produits dont chaque couche ou dont une seule couche extérieure est blanchie)";"vide";"0";"2002";"2025"
"48109910";"Papiers et cartons de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48109980";"Papiers et cartons, couchés à des substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons de pâte blanchie couchés ou enduits de kaolin, des papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, des papiers et cartons kraft ou multicouches et de tout autre couchage ou enduction)";"vide";"0";"2012";"2025"
"48111000";"Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format";"vide";"0";"1993";"2025"
"48114120";"Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé";"vide";"0";"2004";"2025"
"48114190";"Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons d'une largeur <= 10 cm dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé et des produits du n° 4810)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48114900";"Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48115100";"Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids > 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs)";"vide";"0";"2002";"2025"
"48115900";"Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²)";"vide";"0";"2002";"2025"
"48116000";"Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809 et 4818)";"vide";"0";"2002";"2025"
"48119000";"Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809, 4810, 481110 à 481160 et 4818)";"vide";"0";"2004";"2025"
"48120000";"Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier";"vide";"0";"1993";"2025"
"48131000";"Papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes";"vide";"0";"1993";"2025"
"48132000";"Papier à cigarettes, en rouleaux d'une largeur <= 5 cm";"vide";"0";"1993";"2025"
"48139010";"Papier à cigarettes en rouleaux d'une largeur > 5 cm mais <= 15 cm";"vide";"0";"2007";"2025"
"48139090";"Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm)";"vide";"0";"2007";"2025"
"48142000";"Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée";"vide";"0";"1993";"2025"
"48149010";"Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente";"vide";"0";"1993";"2025"
"48149070";"Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier, et vitrauphanies en papier (à l’excl. des produits des n° 481420 et 4814 90 10)";"vide";"0";"2012";"2025"
"48162000";"Papiers dits 'autocopiants', présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48169000";"Papiers pour duplication ou reports - présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire -, et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants')";"vide";"0";"1993";"2025"
"48171000";"Enveloppes, en papier ou en carton";"vide";"0";"1993";"2025"
"48172000";"Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton (à l'excl. des articles comportant un timbre-poste imprimé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48173000";"Boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou en carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance";"vide";"0";"1993";"2025"
"48181010";"Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, <= 25 g/m²";"vide";"0";"1993";"2025"
"48181090";"Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, > 25 g/m²";"vide";"0";"1993";"2025"
"48182010";"Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose";"vide";"0";"1993";"2025"
"48182091";"Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm";"vide";"0";"1993";"2025"
"48182099";"Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 36 cm)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48183000";"Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose";"vide";"0";"1993";"2025"
"48185000";"Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des guêtres et articles simil., des coiffures et leurs parties ainsi que des chaussures et leurs parties, y.c. les semelles intérieures amovibles, les talonnettes et articles simil. amovibles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48189010";"Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48189090";"Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil. ainsi que des articles à usages chirurgical, médical ou hygiénique non conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48191000";"Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé";"vide";"0";"1993";"2025"
"48192000";"Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé";"vide";"0";"2004";"2025"
"48193000";"Sacs, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, d'une largeur à la base >= 40 cm";"vide";"0";"1993";"2025"
"48194000";"Sacs, sachets, pochettes et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des pochettes pour disques et des sacs d'une largeur à la base >= 40 cm)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48195000";"Emballages, y.c. les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé, des boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé ainsi que des sacs, sachets, pochettes et cornets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48196000";"Cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides (à l'excl. des emballages)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48201010";"Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou carton";"vide";"0";"1993";"2025"
"48201030";"Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums, en papier ou carton";"vide";"0";"1993";"2025"
"48201050";"Agendas en papier ou carton";"vide";"0";"1993";"2025"
"48201090";"Carnets de notes, blocs de papier à lettres et articles simil., en papier ou carton";"vide";"0";"1993";"2025"
"48202000";"Cahiers pour l'écriture, en papier ou carton";"vide";"0";"1993";"2025"
"48203000";"Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou en carton";"vide";"0";"1993";"2025"
"48204000";"Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton";"vide";"0";"2010";"2025"
"48205000";"Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou en carton";"vide";"0";"1993";"2025"
"48209000";"Sous-main et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou en carton, et couvertures pour livres, en papier ou en carton (sauf registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-memorandums, blocs de papier à lettres, agendas, cahiers, classeurs, reliures, chemises, couvertures à liasses ou carnets manifold et albums pour échantillonnages ou collections)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48211010";"Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives";"vide";"0";"1993";"2025"
"48211090";"Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48219010";"Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées, auto-adhésives";"vide";"0";"1993";"2025"
"48219090";"Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48221000";"Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis, des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles";"vide";"0";"1993";"2025"
"48229000";"Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis (à l'excl. des articles des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"48232000";"Papier et carton-filtre, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire";"vide";"0";"1993";"2025"
"48234000";"Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés en disques";"vide";"0";"1993";"2025"
"48236100";"Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier bambou ou en carton bambou";"vide";"0";"2007";"2025"
"48236910";"Plateaux, plats et assiettes, en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)";"vide";"0";"2007";"2025"
"48236990";"Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et à l'excl. des plateaux, des plats et des assiettes)";"vide";"0";"2007";"2025"
"48237010";"Emballages alvéolaires pour oeufs, en pâte à papier moulée";"vide";"0";"1993";"2025"
"48237090";"Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"48239040";"Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"48239085";"Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"48990001";"Produits confidentiels du chapitre 48 / CPF4 1729 / CTCI3 642";"vide";"0";"2009";"2025"
"48990002";"Produits confidentiels du chapitre 48 / CPF4 1712";"vide";"0";"2009";"2025"
"49011000";"Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)";"vide";"0";"1993";"2025"
"49019100";"Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules";"vide";"0";"1993";"2025"
"49019900";"Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)";"vide";"0";"1993";"2025"
"49021000";"Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine";"vide";"0";"1993";"2025"
"49029000";"Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)";"vide";"0";"2009";"2025"
"49030000";"Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants";"vide";"0";"1993";"2025"
"49040000";"Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée";"vide";"0";"1993";"2025"
"49052000";"Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures";"vide";"0";"2022";"2025"
"49059000";"Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l’exclusion des cartes, plans et globes en relief ou sous forme de livres)";"vide";"0";"2022";"2025"
"49060000";"Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus";"vide";"0";"1993";"2025"
"49070010";"Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue";"vide";"0";"1993";"2025"
"49070030";"Billets de banque";"vide";"0";"1993";"2025"
"49070090";"Papier timbré; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.";"vide";"0";"1999";"2025"
"49081000";"Décalcomanies vitrifiables";"vide";"0";"1993";"2025"
"49089000";"Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)";"vide";"0";"1993";"2025"
"49090000";"Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications";"vide";"0";"2009";"2025"
"49100000";"Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller";"vide";"0";"1993";"2025"
"49111010";"Catalogues commerciaux";"vide";"0";"1995";"2025"
"49111090";"Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)";"vide";"0";"1995";"2025"
"49119100";"Images, gravures et photographies, n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"49119900";"Imprimés, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"49992000";"Marchandises du chapitre 49 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"50010000";"Cocons de vers à soie propres au dévidage";"vide";"0";"1993";"2025"
"50020000";"Soie grège [non moulinée]";"vide";"0";"1993";"2025"
"50030000";"Déchets de soie, y.c. les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés";"vide";"0";"2007";"2025"
"50040010";"Fils de soie, écrus, décrués ou blanchis (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"50040090";"Fils de soie (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis, des fils de déchets de soie ou de la bourrette et des fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"50050010";"Fils de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"50050090";"Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis)";"vide";"0";"1993";"2025"
"50060010";"Fils de soie, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de déchets de soie ou de la bourrette)";"vide";"0";"1993";"2025"
"50060090";"Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]";"vide";"0";"1993";"2025"
"50071000";"Tissus de bourrette";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"50072011";"Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis";"Mètre carré";"1";"1994";"2025"
"50072019";"Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des produits écrus, décrués ou blanchis)";"Mètre carré";"1";"1994";"2025"
"50072021";"Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile, écrus ou simpl. décrués";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"50072031";"Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile (à l'excl. des produits écrus ou simpl. décrués)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"50072039";"Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) (à l'excl des produits à armure toile)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"50072041";"Tissus clairs [non serrés] contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"50072051";"Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"50072059";"Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, teints (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"50072060";"Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)";"Mètre carré";"1";"2024";"2025"
"50072061";"[2023] Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs, d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)";"Mètre carré";"1";"1993";"2023"
"50072069";"[2023] Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes, des tissus d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)";"Mètre carré";"1";"1993";"2023"
"50072071";"Tissus serrés, contenant >= 85% de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, imprimés (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"50079010";"Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"50079030";"Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, teints";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"50079050";"Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, en fils de diverses couleurs";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"50079090";"Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, imprimés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"51011100";"Laines de tonte en suint, y.c. les laines lavées à dos, non cardées ni peignées";"vide";"0";"1993";"2025"
"51011900";"Laines en suint, y.c. les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51012100";"Laines de tonte, dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées";"vide";"0";"1993";"2025"
"51012900";"Laines dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51013000";"Laines carbonisées, non cardées ni peignées";"vide";"0";"1993";"2025"
"51021100";"Poils de chèvre du Cachemire, non cardés ni peignés";"vide";"0";"2002";"2025"
"51021910";"Poils de lapin angora, non cardés ni peignés";"vide";"0";"2002";"2025"
"51021930";"Poils de lama ou de vigogne, non cardés ni peignés";"vide";"0";"2002";"2025"
"51021940";"Poils de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres simil., non cardés ni peignés";"vide";"0";"2002";"2025"
"51021990";"Poils d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué, non cardés ni peignés";"vide";"0";"2002";"2025"
"51022000";"Poils grossiers, non cardés ni peignés (à l'excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])";"vide";"0";"1993";"2025"
"51031010";"Blousses de laine ou de poils fins, non carbonisées (à l'excl. des effilochés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51031090";"Blousses de laine ou de poils fins, carbonisées (à l'excl. des effilochés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51032000";"Déchets de laine ou de poils fins, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des blousses et des effilochés)";"vide";"0";"2009";"2025"
"51033000";"Déchets de poils grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])";"vide";"0";"1993";"2025"
"51040000";"Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés";"vide";"0";"1993";"2025"
"51051000";"Laine cardée";"vide";"0";"1993";"2025"
"51052100";"Laine peignée en vrac";"vide";"0";"1993";"2025"
"51052900";"Laine peignée (à l'excl. de la laine peignée en vrac)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51053100";"Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés";"vide";"0";"2002";"2025"
"51053900";"Poils fins, cardés ou peignés (à l'excl. de la laine et de ceux de chèvre du Cachemire)";"vide";"0";"2009";"2025"
"51054000";"Poils grossiers, cardés ou peignés";"vide";"0";"1993";"2025"
"51061010";"Fils de laine cardée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51061090";"Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et non conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51062010";"Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins (non conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1999";"2025"
"51062091";"Fils de laine cardée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51062099";"Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51071010";"Fils de laine peignée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"51071090";"Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51072010";"Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"51072030";"Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51072051";"Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"51072059";"Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51072091";"Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51072099";"Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51081010";"Fils de poils fins, écrus, cardés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51081090";"Fils de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51082010";"Fils de poils fins, écrus, peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51082090";"Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51091010";"Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail, en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g";"vide";"0";"1993";"2025"
"51091090";"Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51099000";"Fils de laine ou de poils fins, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2009";"2025"
"51100000";"Fils de poils grossiers ou de crin, y.c. les fils de crin guipés, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des crins non raccordés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"51111100";"Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m²";"Mètre carré";"1";"2004";"2025"
"51111900";"Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m²";"Mètre carré";"1";"2013";"2025"
"51112000";"Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"51113010";"Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 300 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"51113080";"Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 300 g/m²";"Mètre carré";"1";"2013";"2025"
"51119010";"Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"51119091";"Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"51119098";"Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, d’un poids > 300 g/m² (à l’excl. des tissus contenant en poids > 10 % au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie, ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)";"Mètre carré";"1";"2013";"2025"
"51121100";"Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"2004";"2025"
"51121900";"Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"2013";"2025"
"51122000";"Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"51123010";"Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"51123080";"Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d’un poids > 200 g/m² (à l’excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)";"Mètre carré";"1";"2013";"2025"
"51129010";"Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"51129091";"Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"51129098";"Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, d’un poids > 200 g/m² (à l’excl. des tissus contenant en poids > 10 % au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie, des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, ainsi que des tissus pour usages techniques du n° 5911)";"Mètre carré";"1";"2013";"2025"
"51130000";"Tissus de poils grossiers ou de crin (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52010010";"Coton hydrophile ou blanchi, non cardé ni peigné";"vide";"0";"1993";"2025"
"52010090";"Coton, non cardé ni peigné (à l'excl. du coton hydrophile ou blanchi)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52021000";"Déchets de fils de coton";"vide";"0";"1993";"2025"
"52029100";"Effilochés de coton";"vide";"0";"1993";"2025"
"52029900";"Déchets de coton (à l'excl. des déchets de fils et des effilochés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52030000";"Coton, cardé ou peigné";"vide";"0";"1993";"2025"
"52041100";"Fils à coudre de coton, contenant >= 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"52041900";"Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"52042000";"Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"52051100";"Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52051200";"Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52051300";"Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52051400";"Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52051510";"Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52051590";"Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52052100";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52052200";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52052300";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52052400";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52052600";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1996";"2025"
"52052700";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1996";"2025"
"52052800";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1996";"2025"
"52053100";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52053200";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52053300";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52053400";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52053500";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1999";"2025"
"52054100";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52054200";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52054300";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52054400";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52054600";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1996";"2025"
"52054700";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1996";"2025"
"52054800";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1996";"2025"
"52061100";"Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52061200";"Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52061300";"Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52061400";"Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52061500";"Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"2005";"2025"
"52062100";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52062200";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52062300";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52062400";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52062500";"Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"2005";"2025"
"52063100";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52063200";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52063300";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52063400";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52063500";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1999";"2025"
"52064100";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52064200";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52064300";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52064400";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52064500";"Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1999";"2025"
"52071000";"Fils de coton, contenant >= 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52079000";"Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"52081110";"Gaze à pansement en coton, écrue, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52081190";"Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52081216";"Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"52081219";"Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52081296";"Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"52081299";"Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52081300";"Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52081900";"Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52082110";"Gaze à pansement en coton, blanchie, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52082190";"Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52082216";"Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"52082219";"Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52082296";"Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"52082299";"Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52082300";"Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52082900";"Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52083100";"Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52083216";"Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"52083219";"Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52083296";"Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"52083299";"Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52083300";"Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52083900";"Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52084100";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52084200";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52084300";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52084900";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52085100";"Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52085200";"Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"2006";"2025"
"52085910";"Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"52085990";"Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"52091100";"Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52091200";"Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52091900";"Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52092100";"Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52092200";"Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52092900";"Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52093100";"Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52093200";"Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52093900";"Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52094100";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52094200";"Tissus dits 'denim', en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52094300";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52094900";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"52095100";"Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52095200";"Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52095900";"Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52101100";"Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"52101900";"Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52102100";"Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"52102900";"Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52103100";"Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"52103200";"Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52103900";"Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52104100";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52104900";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52105100";"Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52105900";"Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52111100";"Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52111200";"Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52111900";"Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52112000";"Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"52113100";"Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52113200";"Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52113900";"Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52114100";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52114200";"Tissus dits 'denim', de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52114300";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52114910";"Tissus Jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"52114990";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52115100";"Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52115200";"Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52115900";"Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52121110";"Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52121190";"Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52121210";"Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52121290";"Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52121310";"Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52121390";"Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52121410";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52121490";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52121510";"Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52121590";"Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52122110";"Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52122190";"Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52122210";"Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52122290";"Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52122310";"Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52122390";"Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52122410";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52122490";"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52122510";"Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52122590";"Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"52992000";"Marchandises du chapitre 52 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"53011000";"Lin brut ou roui";"vide";"0";"1993";"2025"
"53012100";"Lin brisé ou teillé";"vide";"0";"1993";"2025"
"53012900";"Lin peigné ou autrement travaillé, mais non filé (à l'excl. du lin brisé, teillé ou roui)";"vide";"0";"1993";"2025"
"53013000";"Étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés";"vide";"0";"2009";"2025"
"53021000";"Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou roui";"vide";"0";"1993";"2025"
"53029000";"Chanvre (Cannabis sativa L.), travaillé mais non filé (à l'excl. du chanvre roui); étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés";"vide";"0";"1993";"2025"
"53031000";"Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"53039000";"Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non filés (à l'excl. des produits rouis ainsi que du lin, du chanvre et de la ramie); étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés";"vide";"0";"1993";"2025"
"53050000";"Coco, abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés";"vide";"0";"2007";"2025"
"53061010";"Fils de lin simples, titrant >= 833,3 décitex [<= 12 numéros métriques] (à l'excl. des fils non conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1999";"2025"
"53061030";"Fils de lin simples, titrant >= 277,8 décitex mais < 833,3 décitex [> 12 numéros métriques mais <= 36 numéros métriques] (à l'excl. des fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1999";"2025"
"53061050";"Fils de lin simples, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques] (non conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"53061090";"Fils de lin simples, conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"53062010";"Fils de lin retors ou câblés (non conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1999";"2025"
"53062090";"Fils de lin retors ou câblés, conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"53071000";"Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples";"vide";"0";"2009";"2025"
"53072000";"Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, retors ou câblés";"vide";"0";"1993";"2025"
"53081000";"Fils de coco";"vide";"0";"1993";"2025"
"53082010";"Fils de chanvre, non conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"53082090";"Fils de chanvre, conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"53089012";"Fils de ramie, titrant >= 277,8 décitex [<= 36 numéros métriques]";"vide";"0";"1999";"2025"
"53089019";"Fils de ramie, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques]";"vide";"0";"1993";"2025"
"53089050";"Fils de papier";"vide";"0";"2002";"2025"
"53089090";"Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de papier, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)";"vide";"0";"1993";"2025"
"53091110";"Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"53091190";"Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, blanchis";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"53091900";"Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"53092100";"Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus ou blanchis";"Mètre carré";"1";"2009";"2025"
"53092900";"Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"53101010";"Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur <= 150 cm";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"53101090";"Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur > 150 cm";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"53109000";"Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"53110010";"Tissus de ramie";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"53110090";"Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"53990001";"Produits confidentiels du chapitre 53 / CPF4 0116";"vide";"0";"2009";"2025"
"53990002";"Produits confidentiels du chapitre 53 / CPF4 1310 / CTCI3 265";"vide";"0";"2009";"2025"
"54011012";"Fils à coudre dits core yarn de filaments de polyester enrobés de fibres de coton, non conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2005";"2025"
"54011014";"Fils à âme dits core yarn, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des filaments de polyester enrobés de fibres de coton)";"vide";"0";"2005";"2025"
"54011016";"Fils texturés, à coudre, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn)";"vide";"0";"2005";"2025"
"54011018";"Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés)";"vide";"0";"2005";"2025"
"54011090";"Fils à coudre de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"54012010";"Fils à coudre de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"54012090";"Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"54021100";"Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54021900";"Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54022000";"Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"54023100";"Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples <= 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1998";"2025"
"54023200";"Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"54023300";"Fils texturés de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1998";"2025"
"54023400";"Fils texturés de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54023900";"Fils texturés de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54024400";"Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54024500";"Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils d'élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54024600";"Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54024700";"Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54024800";"Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54024900";"Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d'élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54025100";"Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés)";"vide";"0";"1998";"2025"
"54025200";"Fils simples, de filaments de polyesters, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)";"vide";"0";"1998";"2025"
"54025300";"Fils simples, de filaments de polypropylène, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés)";"vide";"0";"2017";"2025"
"54025900";"Fils simples, de filaments synthétiques, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments synthétiques < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)";"vide";"0";"2017";"2025"
"54026100";"Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)";"vide";"0";"1998";"2025"
"54026200";"Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)";"vide";"0";"1998";"2025"
"54026300";"Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils non conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés)";"vide";"0";"2017";"2025"
"54026900";"Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)";"vide";"0";"2017";"2025"
"54031000";"Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"54033100";"Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion <= 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"54033200";"Fils simples, de filaments de rayonne viscose, d'une torsion > 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"54033300";"Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"2003";"2025"
"54033900";"Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"54034100";"Fils retors ou câblés, de filaments de rayonne viscose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"54034200";"Fils retors ou câblés, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"54034900";"Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)";"vide";"0";"1993";"2025"
"54041100";"Monofilaments d'élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm";"vide";"0";"2007";"2025"
"54041200";"Monofilaments de polypropylène de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54041900";"Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères et de polypropylène)";"vide";"0";"2007";"2025"
"54049010";"Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en polypropylène, d'une largeur apparente <= 5 mm";"vide";"0";"2009";"2025"
"54049090";"Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm (à l'excl. des articles en polypropylène)";"vide";"0";"1993";"2025"
"54050000";"Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles artificielles, d'une largeur apparente <= 5 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"54060000";"Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2007";"2025"
"54071000";"Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54072011";"Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur < 3 m";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54072019";"Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur >= 3 m";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54072090";"Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en filaments synthétiques, y.c. celles du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54073000";"Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54074100";"Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54074200";"Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54074300";"Tissus en fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54074400";"Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54075100";"Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54075200";"Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54075300";"Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54075400";"Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54076110";"Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54076130";"Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54076150";"Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54076190";"Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54076910";"Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54076990";"Tissus teints, imprimés ou obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54077100";"Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54077200";"Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54077300";"Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54077400";"Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54078100";"Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54078200";"Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54078300";"Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54078400";"Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54079100";"Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54079200";"Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54079300";"Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"54079400";"Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54081000";"Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54082100";"Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54082210";"Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405, d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54082290";"Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose ainsi que des tissus d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54082300";"Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)";"Mètre carré";"1";"2009";"2025"
"54082400";"Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54083100";"Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54083200";"Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54083300";"Tissus obtenus à partir de fils de filaments artificiels de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"54083400";"Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55011100";"Câbles de filaments d’aramides, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55";"vide";"0";"2022";"2025"
"55011900";"Câbles de filaments de nylon ou d’autres polyamides (sauf d’aramides), tels que définis dans la note 1 du chapitre 55";"vide";"0";"2022";"2025"
"55012000";"Câbles de filaments de polyesters, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre";"vide";"0";"1993";"2025"
"55013000";"Câbles de filaments acryliques ou modacryliques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre";"vide";"0";"1993";"2025"
"55014000";"Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre";"vide";"0";"2007";"2025"
"55019000";"Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)";"vide";"0";"2007";"2025"
"55021000";"Câbles de filaments artificiels d’acétate tels que visés à la note 1 du chapitre 55";"vide";"0";"2017";"2025"
"55029000";"Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55 (à l’exclusion des câbles de filaments artificiels d’acétate)";"vide";"0";"2017";"2025"
"55031100";"Fibres discontinues d'aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature";"vide";"0";"2007";"2025"
"55031900";"Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres d'aramides)";"vide";"0";"2007";"2025"
"55032000";"Fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature";"vide";"0";"1993";"2025"
"55033000";"Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature";"vide";"0";"1993";"2025"
"55034000";"Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature";"vide";"0";"1993";"2025"
"55039000";"Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)";"vide";"0";"2009";"2025"
"55041000";"Fibres discontinues de viscose, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature";"vide";"0";"1993";"2025"
"55049000";"Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres de viscose)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55051010";"Déchets de fibres de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés";"vide";"0";"1993";"2025"
"55051030";"Déchets de fibres de polyesters, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés";"vide";"0";"1993";"2025"
"55051050";"Déchets de fibres acryliques ou modacryliques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés";"vide";"0";"1993";"2025"
"55051070";"Déchets de fibres de polypropylène, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés";"vide";"0";"1993";"2025"
"55051090";"Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés (à l'excl. des déchets de fibres acryliques ou modacryliques ou de fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55052000";"Déchets de fibres artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés";"vide";"0";"1993";"2025"
"55061000";"Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature";"vide";"0";"1993";"2025"
"55062000";"Fibres discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature";"vide";"0";"1993";"2025"
"55063000";"Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature";"vide";"0";"1993";"2025"
"55064000";"Fibres discontinues de polypropylène, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature";"vide";"0";"2017";"2025"
"55069000";"Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l’exclusion des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)";"vide";"0";"2017";"2025"
"55070000";"Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature";"vide";"0";"1993";"2025"
"55081010";"Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"2005";"2025"
"55081090";"Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"55082010";"Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"55082090";"Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"55091100";"Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55091200";"Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55092100";"Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"2005";"2025"
"55092200";"Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"2005";"2025"
"55093100";"Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"2005";"2025"
"55093200";"Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"2005";"2025"
"55094100";"Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)";"vide";"0";"2005";"2025"
"55094200";"Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)";"vide";"0";"2005";"2025"
"55095100";"Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55095200";"Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"2005";"2025"
"55095300";"Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55095900";"Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine, des poils fins ou des fibres artificielles discontinues)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55096100";"Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"2005";"2025"
"55096200";"Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55096900";"Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55099100";"Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)";"vide";"0";"2005";"2025"
"55099200";"Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55099900";"Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55101100";"Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55101200";"Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55102000";"Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55103000";"Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55109000";"Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55111000";"Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55112000";"Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55113000";"Fils de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"55121100";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55121910";"Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55121990";"Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55122100";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55122910";"Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55122990";"Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55129100";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55129910";"Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55129990";"Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55131120";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur <= 165 cm";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"55131190";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur > 165 cm";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55131200";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55131300";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55131900";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55132100";"Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"2009";"2025"
"55132310";"Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"55132390";"Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"55132900";"Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55133100";"Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55133900";"Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55134100";"Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55134900";"Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55141100";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55141200";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55141910";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"55141990";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"55142100";"Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55142200";"Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55142300";"Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55142900";"Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55143010";"Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"55143030";"Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"55143050";"Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"55143090";"Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"55144100";"Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55144200";"Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55144300";"Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55144900";"Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151110";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151130";"Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151190";"Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151210";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151230";"Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151290";"Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151311";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151319";"Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151391";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151399";"Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151910";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151930";"Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55151990";"Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55152110";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55152130";"Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55152190";"Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55152211";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55152219";"Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55152291";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55152299";"Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55152900";"Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"55159110";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55159130";"Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55159190";"Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55159920";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"55159940";"Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"55159980";"Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"55161100";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55161200";"Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55161300";"Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55161400";"Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55162100";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55162200";"Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55162310";"Tissus Jacquard, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas]";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55162390";"Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus Jacquard d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas])";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55162400";"Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55163100";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55163200";"Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55163300";"Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55163400";"Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55164100";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55164200";"Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55164300";"Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55164400";"Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55169100";"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55169200";"Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55169300";"Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55169400";"Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"55990001";"Produits confidentiels du chapitre 55  / CPF4 2060";"vide";"0";"2009";"2025"
"55992000";"Marchandises du chapitre 55 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"56012110";"Ouates de coton hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56012190";"Ouates de coton non hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56012210";"Rouleaux de fibres synthétiques ou artificielles, d'un diamètre <= 8 mm (à l'excl. des rouleaux complètement recouverts de tissu)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56012290";"Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf rouleaux d'un diamètre <= 8 mm, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires et produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)";"vide";"0";"2009";"2025"
"56012900";"Ouates de matières textiles et artificielles en ces ouates (sauf produits en coton ou fibres synthétiques ou artificielles; serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de détergents, etc.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56013000";"Tontisses, noeuds et noppes [boutons], de matières textiles";"vide";"0";"1993";"2025"
"56021011";"Feutres aiguilletés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"56021019";"Feutres aiguilletés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56021031";"Produits cousus-tricotés, de laine ou de poils fins, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"56021038";"Produits cousus-tricotés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des produits de laine ou de poils fins)";"vide";"0";"2009";"2025"
"56021090";"Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"56022100";"Feutres de laine ou de poils fins, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56022900";"Feutres, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés (à l'excl. des feutres de laine ou de poils fins, des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)";"vide";"0";"2005";"2025"
"56029000";"Feutres, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56031110";"Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m²";"vide";"0";"1996";"2025"
"56031190";"Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m² (sauf enduits ou recouverts)";"vide";"0";"1996";"2025"
"56031210";"Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m²";"vide";"0";"1996";"2025"
"56031290";"Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts)";"vide";"0";"1996";"2025"
"56031310";"Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m²";"vide";"0";"1996";"2025"
"56031390";"Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)";"vide";"0";"1996";"2025"
"56031410";"Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m²";"vide";"0";"1996";"2025"
"56031420";"Feuilles de support nontissées, de filaments en polyester, d'un poids > 150 g/m² mais <= 400 g/m², visées à la note complémentaire 1 du chapitre 56 [pour membrane bitumineuse]";"vide";"0";"2024";"2025"
"56031480";"Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts, et feuilles de support pour membrane bitumineuse)";"vide";"0";"2024";"2025"
"56031490";"[2023] Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)";"vide";"0";"1996";"2023"
"56039110";"Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)";"vide";"0";"1996";"2025"
"56039190";"Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² ( sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)";"vide";"0";"1996";"2025"
"56039210";"Nontissés, enduits ou recouverts n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)";"vide";"0";"1996";"2025"
"56039290";"Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)";"vide";"0";"1996";"2025"
"56039310";"Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)";"vide";"0";"1996";"2025"
"56039390";"Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)";"vide";"0";"1996";"2025"
"56039410";"Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)";"vide";"0";"1996";"2025"
"56039420";"Feuilles de support nontissées, de fibres en polyester, d'un poids > 150 g/m² mais <= 400 g/m², visées à la note complémentaire 1 du chapitre 56 [pour membrane bitumineuse]";"vide";"0";"2024";"2025"
"56039480";"Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels, et feuilles de support pour membrane bitumineuse)";"vide";"0";"2024";"2025"
"56039490";"[2023] Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)";"vide";"0";"1996";"2023"
"56041000";"Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles";"vide";"0";"1993";"2025"
"56049010";"Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique";"vide";"0";"2007";"2025"
"56049090";"Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)";"vide";"0";"2007";"2025"
"56050000";"Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (sauf fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal, articles ayant le caractère d'ouvrages de passementerie et fils textiles formés d'un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56060010";"Fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56060091";"Fils guipés (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56060099";"Fils de chenille et lames et formes simil. des n° 5404 et 5405 guipées (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56072100";"Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave'";"vide";"0";"1993";"2025"
"56072900";"Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)";"vide";"0";"2009";"2025"
"56074100";"Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène";"vide";"0";"1993";"2025"
"56074911";"Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56074919";"Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56074990";"Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56075011";"Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique";"vide";"0";"1993";"2025"
"56075019";"Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique";"vide";"0";"1993";"2025"
"56075030";"Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique";"vide";"0";"1993";"2025"
"56075090";"Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de polyéthylène, de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56079020";"Ficelles, cordes et cordages, d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures ainsi que de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique";"vide";"0";"2007";"2025"
"56079090";"Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de fibres synthétiques, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures)";"vide";"0";"2002";"2025"
"56081120";"Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes)";"vide";"0";"2009";"2025"
"56081180";"Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en fils de matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)";"vide";"0";"2009";"2025"
"56081911";"Filets confectionnés, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56081919";"Filets confectionnés, à mailles nouées, en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux, des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56081930";"Filets confectionnés, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets en nylon ou en autres polyamides, des filets de pêche, des filets ou résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)";"vide";"0";"1999";"2025"
"56081990";"Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés)";"vide";"0";"1999";"2025"
"56089000";"Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)";"vide";"0";"1993";"2025"
"56090000";"Articles en fils, lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, ficelles, cordes ou cordages du n° 5607, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"57011010";"Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe]";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"57011090";"Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"57019010";"Tapis de soie, de bourre de soie [schappe], de fibres synthétiques, de filés ou fils du n° 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés, à points noués ou enroulés, même confectionnés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"57019090";"Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine, de poils fins, de soie, de bourre de soie [schappe] ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"57021000";"Tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main, même confectionnés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"57022000";"Revêtements de sol en coco, tissés, même confectionnés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"57023110";"Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"57023180";"Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"57023200";"Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"57023900";"Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco et des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"57024110";"Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"57024190";"Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"57024200";"Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"57024900";"Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"57025010";"Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"57025031";"Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"57025039";"Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"57025090";"Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"57029100";"Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"57029210";"Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"57029290";"Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"2005";"2025"
"57029900";"Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"57031000";"Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"57032100";"Gazon, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"57032910";"Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés, d’une superficie = 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"57032919";"Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie = 1 m² et du gazon)";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"57032991";"Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, d’une superficie = 1 m² (à l’exclusion des carreaux imprimés et des carreaux de gazon)";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"57032999";"Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux imprimés, du gazon et des carreaux d’une superficie = 1 m²)";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"57033100";"Gazon, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon de nylon ou d’autres polyamides)";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"57033910";"Carreaux de revêtement de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés, d’une superficie = 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"57033919";"Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie = 1 m², et du gazon)";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"57033991";"Carreaux de revêtement de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés, d’une superficie = 1 m² (à l’exclusion des carreaux imprimés, des carreaux de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux de gazon)";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"57033999";"Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux d’une superficie = 1 m² et du gazon)";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"57039020";"Carreaux, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)";"Mètre carré";"1";"2008";"2025"
"57039080";"Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)";"Mètre carré";"1";"2008";"2025"
"57041000";"Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d'une surface <= 0,3 m²";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"57042000";"Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d’une superficie > 0,3 m² mais <= 1 m²";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"57049000";"Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie <= 1 m²)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"57050030";"Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)";"Mètre carré";"1";"1999";"2025"
"57050080";"Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils ainsi que des matières végétales, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, touffetés, et tissés ou en feutre mais non floqués)";"Mètre carré";"1";"2011";"2025"
"58011000";"Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58012100";"Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58012200";"Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58012300";"Velours et peluches par la trame, coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58012600";"Tissus de chenille, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58012700";"Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)";"Mètre carré";"1";"2012";"2025"
"58013100";"Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58013200";"Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58013300";"Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58013600";"Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58013700";"Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)";"Mètre carré";"1";"2012";"2025"
"58019010";"Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58019090";"Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de lin, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques et artificielles)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58021000";"Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l’exclusion des articles de rubanerie du nº 5806, ainsi que des tapis et autres revêtements de sol)";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"58022000";"Tissus bouclés du genre éponge (à l'excl. des tissus en coton, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58023000";"Surfaces textiles touffetées (à l'excl. des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58030010";"Tissus à point de gaze, de coton (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"58030030";"Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"58030090";"Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus de coton, de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)";"Mètre carré";"1";"2007";"2025"
"58041010";"Tulles et tulles-bobinots, unis";"vide";"0";"2009";"2025"
"58041090";"Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'excl. des articles unis)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58042100";"Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des produits des positions 6002 à 6006)";"vide";"0";"2017";"2025"
"58042900";"Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des dentelles de fibres synthétiques ou artificielles et des produits des positions 6002 à 6006)";"vide";"0";"2017";"2025"
"58043000";"Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58050000";"Tapisseries tissées à la main [genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et simil.] et tapisseries à l'aiguille [au petit point, au point de croix, p.ex.], même confectionnées (à l'excl. des tapisseries ayant > 100 ans d'âge ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58061000";"Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58062000";"Rubanerie, tissée, en matières textiles, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de la rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge ainsi que les étiquettes, écussons et articles simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58063100";"Rubanerie, tissée, de coton, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.";"vide";"0";"1999";"2025"
"58063210";"Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, à lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"58063290";"Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, sans lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"58063900";"Rubanerie, tissée, en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a. (à l'excl. des articles de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58064000";"Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], d'une largeur <= 30 cm";"vide";"0";"1993";"2025"
"58071010";"Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage";"vide";"0";"1993";"2025"
"58071090";"Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés (à l'excl. des articles avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58079010";"Étiquettes, écussons et articles simil. en feutre ou en nontissés, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés";"vide";"0";"1993";"2025"
"58079090";"Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés (à l'excl. des articles tissés et des articles en feutre ou en nontissés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58081000";"Tresses en matières textiles, en pièces";"vide";"0";"1993";"2025"
"58089000";"Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58090000";"Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"58101010";"Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 35 € par kg poids net";"vide";"0";"1993";"2025"
"58101090";"Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 35 € par kg poids net";"vide";"0";"1993";"2025"
"58109110";"Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58109190";"Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58109210";"Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58109290";"Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58109910";"Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58109990";"Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"58110000";"Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l'excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d'ameublement rembourrés)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"58992000";"Marchandises du chapitre 58 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"59011000";"Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59019000";"Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59021010";"Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, imprégnées de caoutchouc";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59021090";"Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59022010";"Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, imprégnées de caoutchouc";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59022090";"Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59029010";"Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, imprégnées de caoutchouc";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59029090";"Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59031010";"Tissus imprégnés de poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59031090";"Tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59032010";"Tissus imprégnés de polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59032090";"Tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59039010";"Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59039091";"Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59039099";"Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l'endroit, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou bien enduits ou recouverts de matières plastiques et utilisés comme revêtements de sol)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59041000";"Linoléums, même découpés";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59049000";"Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l'excl. des linoléums)";"Mètre carré";"1";"2002";"2025"
"59050010";"Revêtements muraux consistant en fils disposés parallèlement sur un support";"vide";"0";"1993";"2025"
"59050030";"Revêtements muraux de lin (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)";"vide";"0";"1999";"2025"
"59050050";"Revêtements muraux de jute (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)";"vide";"0";"1993";"2025"
"59050070";"Revêtements muraux de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)";"vide";"0";"1993";"2025"
"59050090";"Revêtements muraux en matières textiles (à l'excl. des revêtements de lin, de jute ou de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)";"vide";"0";"1993";"2025"
"59061000";"Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires)";"vide";"0";"1999";"2025"
"59069100";"Tissus caoutchoutés de bonneterie, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"59069910";"Nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc";"vide";"0";"1993";"2025"
"59069990";"Tissus caoutchoutés, n.d.a. (à l'excl. des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d'une largeur <= 20 cm, des nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ainsi que des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)";"vide";"0";"1993";"2025"
"59070000";"Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.d.a.; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues";"Mètre carré";"1";"2009";"2025"
"59080000";"Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou simil.; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l'excl. des mèches recouvertes de cires [du genre des rats de caves du n° 3406], des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"59090010";"Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., de fibres synthétiques, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières";"vide";"0";"1993";"2025"
"59090090";"Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières (à l'excl. des tuyaux de fibres synthétiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"59100000";"Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières (sauf produits d'une épaisseur < 3 mm, présentés en longueur indéterminée ou découpés en longueur, courroies consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc ou bien fabriquées au moyen de fils ou ficelles préalablement imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc)";"vide";"0";"1993";"2025"
"59111000";"Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples";"vide";"0";"1993";"2025"
"59112000";"Gazes et toiles à bluter, même confectionnées";"vide";"0";"1993";"2025"
"59113111";"Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques, sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids < 650 g/m² (toiles de formation, par exemple)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"59113119";"Tissus et feutres de soie ou de fibres artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, y.c. les tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques et artificielles des types utilisés sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m²";"vide";"0";"1993";"2025"
"59113190";"Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"59113211";"Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, de soie, de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids >= 650 g/m² (feutres de presse, par exemple)";"Mètre carré";"1";"2010";"2025"
"59113219";"Tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil., d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, feutres de presse)";"Mètre carré";"1";"2010";"2025"
"59113290";"Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"59114000";"Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux";"vide";"0";"1993";"2025"
"59119010";"Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en feutre, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"59119091";"Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur";"vide";"0";"2017";"2025"
"59119099";"Produits et articles textiles, pour usages techniques, visés à la note 7 du chapitre 59, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"60011000";"Étoffes dites ""à longs poils"", en bonneterie";"vide";"0";"1993";"2025"
"60012100";"Étoffes à boucles, en bonneterie, de coton";"vide";"0";"1993";"2025"
"60012200";"Étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles";"vide";"0";"1993";"2025"
"60012900";"Étoffes à boucles, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles)";"vide";"0";"2005";"2025"
"60019100";"Velours et peluches, en bonneterie, de coton (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")";"vide";"0";"2005";"2025"
"60019200";"Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")";"vide";"0";"2005";"2025"
"60019900";"Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")";"vide";"0";"2005";"2025"
"60024000";"Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60029000";"Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60031000";"Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60032000";"Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de coton (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60033010";"Dentelles Raschel d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60033090";"Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60034000";"Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60039000";"Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60041000";"Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60049000";"Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60052100";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60052200";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60052300";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60052400";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60053500";"Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, antipaludiques, d’une largeur > 30 cm";"vide";"0";"2017";"2025"
"60053600";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"60053700";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"60053800";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"60053900";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"60054100";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60054200";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60054300";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60054400";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60059010";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2007";"2025"
"60059090";"Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2007";"2025"
"60061000";"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60062100";"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60062200";"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60062300";"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60062400";"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60063100";"Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"60063200";"Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"60063300";"Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"60063400";"Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"60064100";"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60064200";"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60064300";"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60064400";"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60069000";"Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)";"vide";"0";"2002";"2025"
"60992000";"Marchandises du chapitre 60 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"61012010";"Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61012090";"Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61013010";"Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61013090";"Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61019020";"Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"61019080";"Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"61021010";"Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61021090";"Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61022010";"Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61022090";"Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61023010";"Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61023090";"Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61029010";"Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61029090";"Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61031010";"Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2008";"2025"
"61031090";"Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou de poils fins, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2008";"2025"
"61032200";"Ensembles en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61032300";"Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61032900";"Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61033100";"Vestons en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61033200";"Vestons en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61033300";"Vestons en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61033900";"Vestons en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61034100";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61034200";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61034300";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61034900";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf caleçons et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61041300";"Costumes tailleurs en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61041920";"Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de coton (à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2008";"2025"
"61041990";"Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou de coton et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2008";"2025"
"61042200";"Ensembles en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61042300";"Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61042910";"Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) de laine ou de poils fins";"Nombre de pièces";"1";"2008";"2025"
"61042990";"Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) autres";"Nombre de pièces";"1";"2008";"2025"
"61043100";"Vestes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61043200";"Vestes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61043300";"Vestes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61043900";"Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61044100";"Robes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61044200";"Robes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61044300";"Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61044400";"Robes en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61044900";"Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf combinaisons et fonds de robes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61045100";"Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61045200";"Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61045300";"Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61045900";"Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf jupons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61046100";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61046200";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61046300";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61046900";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61051000";"Chemises et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61052010";"Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61052090";"Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61059010";"Chemises et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61059090";"Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61061000";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61062000";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61069010";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61069030";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de soie ou déchets de soie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61069050";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61069090";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins, soie ou déchets de soie, lin ou ramie et sauf T-shirts et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61071100";"Slips et caleçons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61071200";"Slips et caleçons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61071900";"Slips et caleçons, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61072100";"Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61072200";"Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61072900";"Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf maillots de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61079100";"Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61079900";"Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61081100";"Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1999";"2025"
"61081900";"Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1999";"2025"
"61082100";"Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61082200";"Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61082900";"Slips et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61083100";"Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61083200";"Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61083900";"Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61089100";"Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61089200";"Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61089900";"Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"61091000";"T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de coton,";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61099020";"T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles";"Nombre de pièces";"1";"2008";"2025"
"61099090";"T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61101110";"Chandails et pull-overs, en bonneterie, teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"61101130";"Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"61101190";"Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"61101210";"Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour hommes ou garçonnets (sauf gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"61101290";"Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour femmes ou fillettes (sauf gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"61101910";"Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour hommes ou garçonnets  (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"61101990";"Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"61102010";"Sous-pulls en bonneterie, de coton";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61102091";"Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61102099";"Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61103010";"Sous-pulls en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61103091";"Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61103099";"Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61109010";"Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de lin ou de ramie (sauf gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61109090";"Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie et sauf gilets ouatinés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61112010";"Gants en bonneterie, de coton, pour bébés";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"61112090";"Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"61113010";"Gants en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"61113090";"Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf gants et bonnets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"61119011";"Gants en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"61119019";"Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés (sauf gants et bonnets)";"vide";"0";"2007";"2025"
"61119090";"Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)";"vide";"0";"2007";"2025"
"61121100";"Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de coton";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61121200";"Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de fibres synthétiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61121900";"Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton ou fibres synthétiques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61122000";"Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie";"vide";"0";"1993";"2025"
"61123110";"Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61123190";"Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61123910";"Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61123990";"Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61124110";"Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61124190";"Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61124910";"Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61124990";"Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"61130010";"Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"61130090";"Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf bonneterie caoutchoutée et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"61142000";"Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de coton";"vide";"0";"1993";"2025"
"61143000";"Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles";"vide";"0";"1993";"2025"
"61149000";"Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"61151010";"Bas à varices en bonneterie, de fibres synthétiques";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"61151090";"Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, en bonneterie (à l'excl. des bas à varices de fibres synthétiques ainsi que des articles chaussants pour bébés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"61152100";"Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"61152200";"Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"61152900";"Collants (bas-culottes), en bonneterie, de matières textiles (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des articles chaussants pour bébés)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"61153011";"Mi-bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"61153019";"Bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et mi-bas)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"61153090";"Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des collants [bas-culottes])";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"61159400";"Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"61159500";"Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"61159610";"Mi-bas en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex, bas à varices et articles chaussants pour bébés)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"61159691";"Bas pour femmes en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex et des mi-bas)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"61159699";"Bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes, collants [bas-culottes], mi-bas et articles chaussants pour bébés)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"61159900";"Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf à compression dégressive, collants [bas-culottes], bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"61161020";"Gants en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec du caoutchouc";"Nombre de paires";"1";"1996";"2025"
"61161080";"Mitaines et moufles en bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiées avec ces mêmes matières, et gants en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques, ou stratifiés avec ces mêmes matières";"Nombre de paires";"1";"2022";"2025"
"61169100";"Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou de poils fins (sauf imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)";"Nombre de paires";"1";"2022";"2025"
"61169200";"Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)";"Nombre de paires";"1";"2022";"2025"
"61169300";"Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)";"Nombre de paires";"1";"2022";"2025"
"61169900";"Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques; sauf articles imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)";"Nombre de paires";"1";"2022";"2025"
"61171000";"Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil., en bonneterie";"vide";"0";"1993";"2025"
"61178010";"Accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie élastique ou caoutchoutée, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"61178080";"Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf en bonneterie élastique ou caoutchoutée, sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.)";"vide";"0";"2007";"2025"
"61179000";"Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"61992000";"Marchandises du chapitre 61 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"62012000";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62013010";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité = 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62013090";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62014010";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité = 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62014090";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62019000";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62022000";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62023010";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité = 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62023090";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62024010";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité = 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62024090";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62029000";"Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62031100";"Costumes ou complets, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62031200";"Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62031910";"Costumes ou complets, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62031930";"Costumes ou complets, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62031990";"Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62032210";"Ensembles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62032280";"Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62032310";"Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62032380";"Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62032911";"Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62032918";"Ensembles de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62032930";"Ensembles de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"62032990";"Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62033100";"Vestons de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62033210";"Vestons de coton, de travail, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62033290";"Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62033310";"Vestons de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62033390";"Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62033911";"Vestons de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62033919";"Vestons de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail et anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62033990";"Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034110";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil.,  et culottes, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips et caleçons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034130";"Salopettes à bretelles, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034190";"Shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons ainsi que maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034211";"Pantalons, de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034231";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034233";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034235";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. d'articles en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034251";"Salopettes à bretelles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034259";"Salopettes à bretelles, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034290";"Shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034311";"Pantalons, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034319";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034331";"Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034339";"Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034390";"Shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034911";"Pantalons, de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034919";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034931";"Salopettes à bretelles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034939";"Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034950";"Shorts, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62034990";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62041100";"Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62041200";"Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62041300";"Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62041910";"Costumes tailleurs, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62041990";"Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62042100";"Ensembles de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62042210";"Ensembles de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62042280";"Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62042310";"Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62042380";"Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62042911";"Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62042918";"Ensembles de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62042990";"Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62043100";"Vestes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62043210";"Vestes de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62043290";"Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62043310";"Vestes de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62043390";"Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie, autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62043911";"Vestes de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62043919";"Vestes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62043990";"Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62044100";"Robes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62044200";"Robes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62044300";"Robes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62044400";"Robes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62044910";"Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)";"Nombre de pièces";"1";"2008";"2025"
"62044990";"Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de soie ou de déchets de soie laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)";"Nombre de pièces";"1";"2008";"2025"
"62045100";"Jupes et jupes-culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62045200";"Jupes et jupes-culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62045300";"Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62045910";"Jupes et jupes-culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62045990";"Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf jupons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046110";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046185";"Salopettes à bretelles et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"62046211";"Pantalons de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046231";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046233";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046239";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046251";"Salopettes à bretelles, de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046259";"Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf pour le travail)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046290";"Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046311";"Pantalons de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046318";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes,, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport [trainings])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046331";"Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046339";"Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046390";"Shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046911";"Pantalons de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046918";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046931";"Salopettes à bretelles, de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046939";"Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046950";"Shorts, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et culottes et vêtements de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62046990";"Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62052000";"Chemises et chemisettes, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62053000";"Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62059010";"Chemises et chemisettes, de lin ou de ramie, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62059080";"Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"62061000";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62062000";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62063000";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62064000";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62069010";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62069090";"Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62071100";"Slips et caleçons, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62071900";"Slips et caleçons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62072100";"Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62072200";"Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62072900";"Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62079100";"Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)";"vide";"0";"2005";"2025"
"62079910";"Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)";"vide";"0";"2007";"2025"
"62079990";"Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)";"vide";"0";"2007";"2025"
"62081100";"Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et articles simil.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62081900";"Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"62082100";"Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62082200";"Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62082900";"Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62089100";"Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)";"vide";"0";"2005";"2025"
"62089200";"Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)";"vide";"0";"1999";"2025"
"62089900";"Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62092000";"Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])";"vide";"0";"1993";"2025"
"62093000";"Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])";"vide";"0";"1993";"2025"
"62099010";"Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou poils fins, pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)";"vide";"0";"2007";"2025"
"62099090";"Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (à l'excl. de ceux en laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])";"vide";"0";"2007";"2025"
"62101010";"Vêtements en feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62101092";"Blouses à usage unique, en nontissés, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales";"vide";"0";"2012";"2025"
"62101098";"Vêtements en nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l’excl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement, ainsi que des blouses à usage unique utilisées au cours d'interventions chirurgicales)";"vide";"0";"2012";"2025"
"62102000";"Vêtements des types visés dans le nº 6201, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62103000";"Vêtements des types visés dans le nº 6202, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"62104000";"Vêtements de tissus, autres qu’en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types visés dans le nº 6201 et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)";"vide";"0";"2022";"2025"
"62105000";"Vêtements de tissus, autres qu’en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances, pour femmes ou fillettes (autres que vêtements des types visés dans le nº 6202 et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)";"vide";"0";"2022";"2025"
"62111100";"Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62111200";"Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62112000";"Combinaisons et ensembles de ski (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62113210";"Vêtements de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62113231";"Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autre qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62113241";"Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62113242";"Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même matière)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62113290";"Vêtements de coton n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62113310";"Vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62113331";"Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62113341";"Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62113342";"Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62113390";"Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62113900";"Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62114210";"Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62114231";"Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62114241";"Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62114242";"Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62114290";"Vêtements de coton n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62114310";"Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62114331";"Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62114341";"Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62114342";"Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62114390";"Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62114900";"Survêtements de sport [trainings] et autres vêtements, n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques ou artificielles, ou en bonneterie et les marchandises du no 9619)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62121010";"Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie, présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip";"Nombre de pièces";"1";"1999";"2025"
"62121090";"Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip)";"Nombre de pièces";"1";"1999";"2025"
"62122000";"Gaines et gaines-culottes en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62123000";"Combinés en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62129000";"Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et simil. et leurs parties, y.c. parties de soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés, en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés complets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62132000";"Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de coton (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62139000";"Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de matières textiles (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62141000";"Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62142000";"Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62143000";"Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62144000";"Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres artificielles (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62149000";"Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de matières textiles (autres que de laine, poils fins, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"62151000";"Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62152000";"Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62159000";"Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de matières textiles (autres que fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"62160000";"Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf gants pour bébés)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"62171000";"Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62179000";"Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"62992000";"Marchandises du chapitre 62 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"63011000";"Couvertures chauffantes électriques en tous types de matières textiles";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63012010";"Couvertures en bonneterie, de laine ou poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63012090";"Couvertures de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])";"Nombre de pièces";"1";"2005";"2025"
"63013010";"Couvertures en bonneterie de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63013090";"Couvertures en coton (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63014010";"Couvertures en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63014090";"Couvertures, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie, et sauf chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63019010";"Couvertures en bonneterie (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63019090";"Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63021000";"Linge de lit en bonneterie";"vide";"0";"2005";"2025"
"63022100";"Linge de lit de coton, imprimé (autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63022210";"Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés, imprimé";"vide";"0";"1993";"2025"
"63022290";"Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63022910";"Linge de lit, de lin ou ramie, imprimé (autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63022990";"Linge de lit, de matières textiles, imprimés (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63023100";"Linge de lit de coton (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"2005";"2025"
"63023210";"Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (autre qu'imprimé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63023290";"Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'imprimé et autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63023920";"Linge de lit, de lin ou ramie (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"2005";"2025"
"63023990";"Linge de lit de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63024000";"Linge de table en bonneterie";"vide";"0";"1993";"2025"
"63025100";"Linge de table de coton (autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"2005";"2025"
"63025310";"Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés";"vide";"0";"1993";"2025"
"63025390";"Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63025910";"Linge de table de lin (autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"2007";"2025"
"63025990";"Linge de table de matières textiles (autre que de coton, lin, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)";"vide";"0";"2007";"2025"
"63026000";"Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63029100";"Linge de toilette ou de cuisine en coton (autre que bouclé du genre éponge et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)";"vide";"0";"2005";"2025"
"63029310";"Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63029390";"Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63029910";"Linge de toilette ou de cuisine, de lin (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)";"vide";"0";"2007";"2025"
"63029990";"Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)";"vide";"0";"2007";"2025"
"63031200";"Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que stores d'extérieur)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"63031900";"Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"63039100";"Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"63039210";"Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"63039290";"Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"63039910";"Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"63039990";"Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"63041100";"Couvre-lits en bonneterie (sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63041910";"Couvre-lits de coton (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63041930";"Couvre-lits de lin ou de ramie (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63041990";"Couvre-lits de matières textiles (autres que de coton, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"63042000";"Moustiquaires pour lits, en bonneterie-chaîne, antipaludiques";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"63049100";"Articles d’ameublement, en bonneterie (à l’exclusion des couvertures, du linge de lit, linge de table, linge de toilette, linge de cuisine, des vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, moustiquaires pour lits antipaludiques, abat-jour et articles de la position 9404)";"vide";"0";"2017";"2025"
"63049200";"Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])";"vide";"0";"1993";"2025"
"63049300";"Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])";"vide";"0";"1993";"2025"
"63049900";"Articles d'ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])";"vide";"0";"1993";"2025"
"63051010";"Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, usagés";"vide";"0";"1993";"2025"
"63051090";"Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, neufs";"vide";"0";"1993";"2025"
"63052000";"Sacs et sachets d'emballage de coton";"vide";"0";"1993";"2025"
"63053211";"Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène";"vide";"0";"1996";"2025"
"63053219";"Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie)";"vide";"0";"2009";"2025"
"63053290";"Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles (sauf obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène)";"vide";"0";"1996";"2025"
"63053310";"Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène (à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)";"vide";"0";"1996";"2025"
"63053390";"Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie et à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)";"vide";"0";"2009";"2025"
"63053900";"Sacs et sachets d'emballage de matières synthétiques ou artificielles (autres qu'en lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène ainsi que contenants souples pour matières en vrac)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63059000";"Sacs et sachets d'emballage de matières textiles (autres qu'en matières textiles synthétiques ou artificielles, coton, jute ou autres fibres textiles libériennes du n° 5303)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63061200";"Bâches et stores d'extérieur de fibres synthétiques (sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63061900";"Bâches et stores d'extérieur de matières textiles (autres que de fibres synthétiques et sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63062200";"Tentes de fibres synthétiques (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63062900";"Tentes de matières textiles (sauf de fibres synthétiques et à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63063000";"Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles";"vide";"0";"2007";"2025"
"63064000";"Matelas pneumatiques de matières textiles";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"63069000";"Articles de campement de matières textiles (à l'excl. des bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"63071010";"Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en bonneterie";"vide";"0";"1993";"2025"
"63071030";"Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en nontissés";"vide";"0";"1993";"2025"
"63071090";"Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie ou en nontissés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63072000";"Ceintures et gilets de sauvetage en tous types de matières textiles";"vide";"0";"1993";"2025"
"63079010";"Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en bonneterie, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"63079091";"Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en feutre, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"63079092";"Draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales";"vide";"0";"2012";"2025"
"63079093";"Pièces faciales filtrantes FFP conformément à la norme EN149, et autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules";"Nombre de pièces";"1";"2021";"2025"
"63079095";"Masques de protection (à l'excl. des pièces faciales filtrantes FFP conformément à la norme EN149, et autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules)";"Nombre de pièces";"1";"2021";"2025"
"63079098";"Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie, les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales, et masques de protection)";"vide";"0";"2021";"2025"
"63080000";"Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles simil., en emballages pour la vente au détail (sauf assortiments pour la confection de vêtements)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63090000";"Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries)";"vide";"0";"1993";"2025"
"63101000";"Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés";"vide";"0";"2009";"2025"
"63109000";"Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, non triés";"vide";"0";"1993";"2025"
"63992000";"Marchandises du chapitre 63 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"64011000";"Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)";"Nombre de paires";"1";"2009";"2025"
"64019210";"Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64019290";"Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64019900";"Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf couvrant uniquement la cheville, celles comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)";"Nombre de paires";"1";"2004";"2025"
"64021210";"Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)";"Nombre de paires";"1";"1996";"2025"
"64021290";"Chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)";"Nombre de paires";"1";"1996";"2025"
"64021900";"Chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64022000";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64029110";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville, comportant à l'avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"64029190";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"64029905";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf couvrant la cheville et à l'excl. des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"64029910";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en caoutchouc (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64029931";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64029939";"Chaussures à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64029950";"Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf couvrant la cheville ou dont la claque est constituée de lanières ou de brides ou comporte une ou plusieurs découpures et chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64029991";"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64029993";"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64029996";"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64029998";"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64031200";"Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel";"Nombre de paires";"1";"1996";"2025"
"64031900";"Chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64032000";"Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués de lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64034000";"Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035105";"Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"64035111";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035115";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035119";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035191";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035195";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035199";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035905";"Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection en métal à l'avant)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"64035911";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant par le cou-de-pied et entourant le gros orteil)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035931";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035935";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035939";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035950";"Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville ou sans claque ou dessus en lanières et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035991";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035995";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64035999";"Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039105";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"64039111";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039113";"Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039116";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039118";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039191";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039193";"Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039196";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039198";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant, et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039905";"Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)";"Nombre de paires";"1";"2007";"2025"
"64039911";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039931";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039933";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039936";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039938";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039950";"Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039991";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures de sport ou chaussures des n° 6403 11 00 à 6403 99 50, 902119 et 9506)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039993";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039996";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf des n° 6403 11 00 à 6403 40 00, 6403 99 11, 6403 99 36, 6403 99 50)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64039998";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64041100";"Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64041910";"Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures dites de tennis, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64041990";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64042010";"Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64042090";"Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64051000";"Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir naturel et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"2004";"2025"
"64052010";"Chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64052091";"Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64052099";"Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d'intérieur, d'orthopédie, ou ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64059010";"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64059090";"Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, nontissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"64061010";"Dessus de chaussures et leurs parties, en cuir naturel (sauf contreforts et bouts durs)";"vide";"0";"2009";"2025"
"64061090";"Dessus de chaussures, y.c. les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et les parties en général en cuir naturel ou en amiante)";"vide";"0";"1993";"2025"
"64062010";"Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc";"vide";"0";"1993";"2025"
"64062090";"Semelles extérieures et talons de chaussures en matière plastique";"vide";"0";"1993";"2025"
"64069030";"Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d’autres parties inférieures (sauf en amiante et sauf fixés à des semelles extérieures)";"Nombre de paires";"1";"2012";"2025"
"64069050";"Semelles intérieures, talonnettes et autres accessoires de chaussures amovibles";"vide";"0";"2012";"2025"
"64069060";"Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué";"vide";"0";"2012";"2025"
"64069090";"Parties de chaussures et guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des parties en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des accessoires amovibles)";"vide";"0";"2012";"2025"
"64992000";"Marchandises du chapitre 64 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"65010000";"Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"65020000";"Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), ni garnies";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"65040000";"Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"65050010";"Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l’aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l’assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"65050030";"Casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière, en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"65050090";"Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l'excl. de ceux en feutre de poils ou de laine et poils, et des articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière)";"vide";"0";"2012";"2025"
"65061010";"Coiffures de sécurité, même garnies, en matière plastique";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"65061080";"Coiffures de sécurité, même garnies (à l'excl. des articles en matières plastiques)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"65069100";"Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l'excl. des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"65069910";"Chapeaux et autres coiffures en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles et ceux fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"65069990";"Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"65070000";"Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie (sauf les bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"65992000";"Marchandises du chapitre 65 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"66011000";"Parasols de jardin et articles simil. (sauf tentes de plage)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"66019100";"Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles, à mât ou à manche télescopique (sauf jouets d'enfants)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"66019920";"Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de matières textiles (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles à mât ou manche télescopique, des articles ayant le caractère de jouets d'enfants)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"66019990";"Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles ayant le caractère de jouets d'enfants, des articles à mât ou manche télescopique et des articles avec couverture en tissus de matières textiles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"66020000";"Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. (sauf cannes-mesures, béquilles, cannes ayant le caractère d'armes et cannes de sport)";"vide";"0";"1993";"2025"
"66032000";"Montures assemblées, même avec mâts ou manches, reconnaissables comme étant destinées aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601";"vide";"0";"1993";"2025"
"66039010";"Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602";"vide";"0";"2007";"2025"
"66039090";"Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf poignées et pommeaux et sauf montures assemblées même avec mâts ou manches)";"vide";"0";"2007";"2025"
"67010000";"Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d'oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection)";"vide";"0";"1993";"2025"
"67021000";"Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil., en matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"67029000";"Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil. (autres qu'en matière plastique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"67030000";"Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles simil. (sauf tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés et dégraissés, sinon non traités)";"vide";"0";"1993";"2025"
"67041100";"Perruques complètes en matières textiles synthétiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"67041900";"Barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en matières textiles synthétiques (sauf perruques complètes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"67042000";"Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en cheveux; ouvrages en cheveux n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"67049000";"Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en poils ou matières textiles (sauf matières textiles synthétiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68010000";"Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68021000";"Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement";"vide";"0";"1993";"2025"
"68022100";"Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 et 6802 10 00)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68022300";"Granit et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés, à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68022900";"Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l'albâtre, le granit et l'ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l'excl. des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 680210 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68029100";"Marbre, travertin et albâtre de n'importe quelle forme (sauf ouvrages des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)";"vide";"0";"2011";"2025"
"68029200";"Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)";"vide";"0";"2011";"2025"
"68029310";"Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net >= 10 kg (sauf pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68029390";"Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, d'un poids net < 10 kg; ouvrage de sculpture en granit (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68029910";"Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non sculptées, d'un poids net >= 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68029990";"Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décorées ou autrement travaillées, d'un poids net < 10 kg; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du n° 680210; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68030010";"Ardoise travaillée, pour toitures ou façades";"vide";"0";"2012";"2025"
"68030090";"Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoise; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture et le dessin; ardoises pour toitures ou façades)";"vide";"0";"2012";"2025"
"68041000";"Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique";"vide";"0";"1993";"2025"
"68042100";"Meules et articles simil., sans bâtis, à aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68042212";"Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68042218";"Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68042230";"Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68042250";"Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68042290";"Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68042300";"Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68043000";"Pierres à aiguiser ou à polir à la main";"vide";"0";"1993";"2025"
"68051000";"Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés";"vide";"0";"1993";"2025"
"68052000";"Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés";"vide";"0";"1993";"2025"
"68053000";"Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés";"vide";"0";"2011";"2025"
"68061000";"Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil., même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux";"vide";"0";"1993";"2025"
"68062010";"Argiles expansées";"vide";"0";"1993";"2025"
"68062090";"Vermiculite expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux (autres qu'argiles expansées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68069000";"Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argile expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; produits en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.; articles en céramique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68071000";"Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux";"Mètre carré";"1";"2011";"2025"
"68079000";"Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais (autres qu'en rouleaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68080000";"Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68091100";"Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"68091900";"Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"68099000";"Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non ornementés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68101110";"Blocs et briques pour la construction, en béton léger à base de pierre ponce (bimskies), de scories granulées, etc.";"vide";"0";"1993";"2025"
"68101190";"Blocs et briques pour la construction, en ciment, béton lourd ou pierre artificielle, même armés (sauf béton léger à base de pierre ponce [bimskies], de scories granulées, etc.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68101900";"Tuiles, carreaux, dalles et articles simil., en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction)";"vide";"0";"2011";"2025"
"68109100";"Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés";"vide";"0";"2011";"2025"
"68109900";"Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68114000";"Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil., contenant de l'amiante";"vide";"0";"2007";"2025"
"68118100";"Plaques ondulées en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante";"vide";"0";"2007";"2025"
"68118200";"Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (sauf plaques ondulées)";"vide";"0";"2011";"2025"
"68118900";"Ouvrages en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (à l'excl. des plaques ondulées et autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)";"vide";"0";"2007";"2025"
"68128010";"Amiante crocidolite [asbeste] travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium";"vide";"0";"2007";"2025"
"68128090";"Ouvrages en amiante crocidolite ou  en mélanges d'amiante crocidolite [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en amiante crocidolite ciment; garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])";"vide";"0";"2007";"2025"
"68129100";"Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)";"vide";"0";"2007";"2025"
"68129910";"Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)";"vide";"0";"2007";"2025"
"68129990";"Ouvrages en amiante ou en mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium (fils, cordes, cordons, tissus tissés ou tricotés, par exemple), même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; garnitures de friction à base d’amiante; ouvrages en amiante-ciment)";"vide";"0";"2022";"2025"
"68132000";"Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, contenant de l'amiante, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières";"vide";"0";"2007";"2025"
"68138100";"Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante)";"vide";"0";"2007";"2025"
"68138900";"Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante et à l'excl. des garnitures et plaquettes de freins)";"vide";"0";"2007";"2025"
"68141000";"Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, carton ou autres matières, en rouleaux ou simpl. découpées en carrés ou en rectangles";"vide";"0";"1993";"2025"
"68149000";"Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël; plaques, feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support)";"vide";"0";"2004";"2025"
"68151100";"Fibres de carbone";"vide";"0";"2022";"2025"
"68151200";"Textiles en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques";"vide";"0";"2022";"2025"
"68151300";"Ouvrages en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques (à l’exclusion des tissus)";"vide";"0";"2022";"2025"
"68151900";"Ouvrages en graphite ou en carbone (à l’exclusion des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)";"vide";"0";"2022";"2025"
"68152000";"Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe)";"vide";"0";"1993";"2025"
"68159100";"Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a., contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite";"vide";"0";"2022";"2025"
"68159900";"Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"69010000";"Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues";"vide";"0";"2004";"2025"
"69021000";"Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50%";"vide";"0";"1993";"2025"
"69022010";"Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, teneur en poids en silice (SiO2) >= 93% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69022091";"Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3) > 7%, mais < 45%, mais ensemble avec la silice (SiO2) > 50%";"vide";"0";"1993";"2025"
"69022099";"Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69029000";"Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu'avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69031000";"Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en carbone libre > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69032010";"Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69032090";"Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69039010";"Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de carbone libre (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69039090";"Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des n° 6903 10 00 et 6903 90 10, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice)";"vide";"0";"2004";"2025"
"69041000";"Briques de construction (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"69049000";"Hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf les briques réfractaires du n° 6902, les carreaux, pavés en pierre calcinée, les dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908 et sauf les briques de construction)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69051000";"Tuiles";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"69059000";"Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et objectifs simil. et sauf tuiles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69060000";"Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pour laboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69072100";"Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids <= 0,5 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"69072200";"Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 0,5 % mais <= 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"69072300";"Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"69073000";"Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support (à l’exclusion des articles réfractaires et des pièces de finition en céramique)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"69074000";"Pièces de finition, en céramique (à l’exclusion des articles réfractaires)";"Mètre carré";"1";"2017";"2025"
"69091100";"Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69091200";"Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)";"vide";"0";"1996";"2025"
"69091900";"Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69099000";"Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69101000";"Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69109000";"Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu'en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69111000";"Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69119000";"Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)";"vide";"0";"1993";"2025"
"69120021";"Articles pour le service de la table ou de la cuisine en terre commune (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)";"vide";"0";"2016";"2025"
"69120023";"Articles pour le service de la table ou de la cuisine en grès (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)";"vide";"0";"2016";"2025"
"69120025";"Articles pour le service de la table ou de la cuisine en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)";"vide";"0";"2016";"2025"
"69120029";"Articles pour le service de la table ou de la cuisine en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)";"vide";"0";"2016";"2025"
"69120081";"Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)";"vide";"0";"2016";"2025"
"69120083";"Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)";"vide";"0";"2016";"2025"
"69120085";"Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)";"vide";"0";"2016";"2025"
"69120089";"Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)";"vide";"0";"2016";"2025"
"69131000";"Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"69139010";"Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"69139093";"Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"69139098";"Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)";"vide";"0";"2011";"2025"
"69141000";"Ouvrages en porcelaine n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"69149000";"Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"70010010";"Calcin et autres déchets et débris de verre (à l’exclusion du verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons, ainsi que du verre activé du nº 8549)";"vide";"0";"2022";"2025"
"70010091";"Verre d'optique en masse";"vide";"0";"1993";"2025"
"70010099";"Verre en masse (autre que verre d'optique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70021000";"Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70022010";"Barres ou baguettes en verre d'optique non travaillé";"vide";"0";"1993";"2025"
"70022090";"Barres ou baguettes en verre non travaillé (autre que d'optique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70023100";"Tubes en quartz ou en autre silice fondus non travaillés";"vide";"0";"1993";"2025"
"70023200";"Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non travaillé";"vide";"0";"1993";"2025"
"70023900";"Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70031210";"Plaques ou feuilles en verre d'optique dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70031291";"Plaques ou feuilles en verre dit 'coulé', à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées et en verre d'optique)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70031299";"Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre armé)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70031910";"Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit 'coulé' mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et autres qu'armées)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70031990";"Plaques ou feuilles en verre, dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70032000";"Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées";"Mètre carré";"1";"1995";"2025"
"70033000";"Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés";"vide";"0";"1993";"2025"
"70042010";"Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70042091";"Feuilles en verre étiré ou soufflé, à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70042099";"Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70049010";"Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70049080";"Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique)";"Mètre carré";"1";"2009";"2025"
"70051005";"Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70051025";"Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (sauf armée)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70051030";"Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (sauf armée)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70051080";"Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (sauf armée)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70052125";"Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70052130";"Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70052180";"Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70052925";"Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70052935";"Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70052980";"Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)";"Mètre carré";"1";"1996";"2025"
"70053000";"Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70060010";"Plaques, feuilles ou profilés en verre d'optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70060090";"Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70071110";"Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs";"vide";"0";"1993";"2025"
"70071190";"Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (à l'excl. des véhicules automobiles et tracteurs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70071910";"Verre trempé de sécurité, émaillé";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70071920";"Verre trempé de sécurité, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante (sauf de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70071980";"Verre trempé de sécurité (autre que coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante et sauf dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70072120";"Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples)";"vide";"0";"2006";"2025"
"70072180";"Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs ainsi que les vitrages isolants à parois multiples)";"vide";"0";"2006";"2025"
"70072900";"Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrages isolants à parois multiples)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70080020";"Vitrages isolants à parois multiples, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante";"Mètre carré";"1";"1995";"2025"
"70080081";"Vitrages isolants formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70080089";"Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, ou à trois couches ou plus (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70091000";"Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"70099100";"Miroirs en verre non encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travaillés et miroirs > 100 ans)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70099200";"Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70101000";"Ampoules en verre";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"70102000";"Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre";"vide";"0";"1996";"2025"
"70109010";"Bocaux à stériliser en verre";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109021";"Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour  l'emballage commercial (sauf ampoules)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109031";"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 l";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109041";"Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109043";"Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109045";"Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109047";"Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109051";"Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109053";"Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais <= 1 l";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109055";"Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109057";"Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109061";"Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109067";"Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale <  0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109071";"Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109079";"Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale <= 0,055 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109091";"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70109099";"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"70111000";"Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique";"vide";"0";"1998";"2025"
"70112000";"Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"70119000";"Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes ou sources lumineuses électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70131000";"Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"70132210";"Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli à la main";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70132290";"Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70132810";"Verres à boire à pied, en verre cueilli à la main (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70132890";"Verres à boire à pied, en verre cueilli mécaniquement (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70133311";"Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70133319";"Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70133391";"Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70133399";"Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70133710";"Verres à boire en verre trempé (à l'excl. des verres à pied)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70133751";"Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70133759";"Verres à boire en verre cueilli à la main (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70133791";"Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70133799";"Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé ainsi que des verres à pied)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70134110";"Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70134190";"Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70134200";"Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70134910";"Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70134991";"Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70134999";"Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"70139110";"Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, verres à boire, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"70139190";"Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"70139900";"Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"70140000";"Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d'éclairage et leurs parties)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70151000";"Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70159000";"Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70161000";"Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70169010";"Verres assemblés en vitraux (sauf > 100 ans)";"Mètre carré";"1";"1993";"2025"
"70169040";"Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction";"vide";"0";"2009";"2025"
"70169070";"Dalles, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction et verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux et pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction)";"vide";"0";"2009";"2025"
"70171000";"Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70172000";"Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (sauf en quartz ou en autre silice fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70179000";"Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, ou en quartz ou autres silices fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70181011";"Perles de verre taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70181019";"Perles de verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70181030";"Imitations de perles fines ou de culture, en verre (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70181051";"Imitations de pierres gemmes, en verre, taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70181059";"Imitations de pierres gemmes, en verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70181090";"Imitations de corail et articles simil. de verroterie (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières et sauf les imitations de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70182000";"Microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"70189010";"Yeux en verre et ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie (autres que les prothèses et la bijouterie de fantaisie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70189090";"Statuettes et autres objets d'ornementation en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70191100";"Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"70191200";"Stratifils [rovings] de fibres de verre";"vide";"0";"1996";"2025"
"70191300";"Fils et mèches, en fibres de verre [à l’exclusion des fils et mèches coupés d’une longueur = 50 mm et des stratifils (rovings)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"70191400";"Mats de fibres de verre, liés mécaniquement";"vide";"0";"2022";"2025"
"70191500";"Mats de fibres de verre, liés chimiquement";"vide";"0";"2022";"2025"
"70191900";"Pelotes de fibres de verre et fils de fibres de verre coupés de longueur > 50 mm";"vide";"0";"2022";"2025"
"70196100";"Étoffes tissées de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée";"vide";"0";"2022";"2025"
"70196200";"[2023] Étoffes de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée, liées mécaniquement (à l’exclusion des étoffes tissées)";"vide";"0";"2022";"2023"
"70196210";"Déchets et débris des étoffes de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée, liées mécaniquement (à l’exclusion des étoffes tissées)";"vide";"0";"2024";"2025"
"70196290";"Étoffes de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée, liées mécaniquement (à l’exclusion des étoffes tissées et déchets et débris)";"vide";"0";"2024";"2025"
"70196300";"Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, non enduits ou stratifiés";"vide";"0";"2022";"2025"
"70196400";"Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés";"vide";"0";"2022";"2025"
"70196500";"Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur = 30 cm";"vide";"0";"2022";"2025"
"70196600";"Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur> 30 cm";"vide";"0";"2022";"2025"
"70196910";"Étoffes de fibres de verre confectionnées par couture-tricotage ou aiguilletées (à l’excl des étoffes de stratifils ""rovings"" à maille fermée)";"vide";"0";"2022";"2025"
"70196990";"Étoffes de fibres de verre liées mécaniquement [à l’exclusion des étoffes de stratifils ""rovings"" à maille fermée et des étoffes tissées, confectionnées par couture-tricotage ou aiguilletées]";"vide";"0";"2022";"2025"
"70197100";"Voiles (fines couches) de fibres de verre en couches irrégulières";"vide";"0";"2022";"2025"
"70197200";"Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille fermée (à l’exclusion des voiles)";"vide";"0";"2022";"2025"
"70197300";"Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille ouverte (à l’exclusion des voiles)";"vide";"0";"2022";"2025"
"70198010";"Panneaux, matelas et produits similaires, en laine de verre";"vide";"0";"2022";"2025"
"70198090";"Laine de verre et ouvrages en ces matières (à l’exclusion des panneaux, matelas et produits similaires)";"vide";"0";"2022";"2025"
"70199000";"Fibres de verre et ouvrages en ces matières, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"70200005";"Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices";"vide";"0";"1998";"2025"
"70200007";"Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, non finies";"vide";"0";"2007";"2025"
"70200008";"Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies";"vide";"0";"2007";"2025"
"70200010";"Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"70200030";"Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus)";"vide";"0";"1993";"2025"
"70200080";"Ouvrages en verre, n.d.a.";"vide";"0";"1998";"2025"
"71011000";"Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des perles-mères de nacre)";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71012100";"Perles de culture, brutes, même assorties";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71012200";"Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71021000";"Diamants non triés";"Nombre de carats (1 carat métrique = 2 x 10^-4 kg)";"1";"1993";"2025"
"71022100";"Diamants industriels, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés";"Nombre de carats (1 carat métrique = 2 x 10^-4 kg)";"1";"1993";"2025"
"71022900";"Diamants industriels travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)";"Nombre de carats (1 carat métrique = 2 x 10^-4 kg)";"1";"1993";"2025"
"71023100";"Diamants, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés (à l'excl. des diamants industriels)";"Nombre de carats (1 carat métrique = 2 x 10^-4 kg)";"1";"1993";"2025"
"71023900";"Diamants travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants industriels)";"Nombre de carats (1 carat métrique = 2 x 10^-4 kg)";"1";"1993";"2025"
"71031000";"Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)";"vide";"0";"1993";"2025"
"71039100";"Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71039900";"Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71041000";"Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71042100";"Diamants, synthétiques ou reconstitués, bruts ou simplement sciés ou dégrossis";"Gramme";"1";"2022";"2025"
"71042900";"Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique et diamants)";"Gramme";"1";"2022";"2025"
"71049100";"Diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis et diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés mais non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciés ou dégrossis)";"Gramme";"1";"2022";"2025"
"71049900";"Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique et diamants)";"Gramme";"1";"2022";"2025"
"71051000";"Égrisés et poudres de diamants, y.c. les diamants synthétiques";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71059000";"Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants)";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71061000";"Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, en poudre";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71069100";"Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes (à l'excl. de la poudre)";"Gramme";"1";"2011";"2025"
"71069200";"Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes mi-ouvrées";"Gramme";"1";"2011";"2025"
"71070000";"Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées";"vide";"0";"1993";"2025"
"71081100";"Or, y.c. l'or platiné, en poudre, à usages non monétaires";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71081200";"Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes, à usages non monétaires (à l'excl. des poudres)";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71081310";"Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en or, y.c. l'or platiné";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71081380";"Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)";"Gramme";"1";"2000";"2025"
"71082000";"Or à usage monétaire";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71090000";"Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées";"vide";"0";"1993";"2025"
"71101100";"Platine sous formes brutes ou en poudre";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71101910";"Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en platine";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71101980";"Platine sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)";"Gramme";"1";"2000";"2025"
"71102100";"Palladium sous formes brutes ou en poudre";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71102900";"Palladium sous formes mi-ouvrées";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71103100";"Rhodium sous formes brutes ou en poudre";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71103900";"Rhodium sous formes mi-ouvrées";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71104100";"Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71104900";"Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71110000";"Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées";"vide";"0";"1993";"2025"
"71123000";"Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l'excl. des cendres d'orfèvre)";"vide";"0";"2002";"2025"
"71129100";"Déchets et débris d’or, même de plaqué ou doublé d’or, et autres déchets et débris contenant de l’or ou des composés d’or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris d’or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)";"vide";"0";"2022";"2025"
"71129200";"Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine, et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)";"vide";"0";"2022";"2025"
"71129900";"Déchets et débris d’argent, même de plaqué ou doublé d’argent, et autres déchets et débris contenant de l’argent ou des composés de l’argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)";"vide";"0";"2022";"2025"
"71131100";"Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (sauf > 100 ans)";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71131900";"Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71132000";"Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (sauf > 100 ans)";"vide";"0";"1993";"2025"
"71141100";"Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71141900";"Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71142000";"Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)";"vide";"0";"1993";"2025"
"71151000";"Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine";"vide";"0";"1993";"2025"
"71159000";"Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"71161000";"Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a.";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71162011";"Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simpl. enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71162080";"Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.";"Gramme";"1";"2011";"2025"
"71171100";"Boutons de manchettes et boutons simil., en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés";"vide";"0";"1993";"2025"
"71171900";"Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés (à l'excl. des boutons de manchettes et des boutons simil.)";"vide";"0";"2011";"2025"
"71179000";"Bijouterie de fantaisie (autre qu'en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"71181000";"Monnaies (à l'excl. des médailles, des pièces d'or, des déchets et débris de monnaies, des monnaies ayant cours légal, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)";"Gramme";"1";"2011";"2025"
"71189000";"Monnaies, y.c. les monnaies ayant cours légal (à l'excl. des médailles, bijoux en pièces de monnaies, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)";"Gramme";"1";"1993";"2025"
"71992001";"Perles fines transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"71992004";"Autres marchandises du chapitre 71 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"72011011";"Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium <= 1%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72011019";"Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium > 1%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72011030";"Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,1% mais < 0,4%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72011090";"Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse < 0,1%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72012000";"Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., non alliées, à teneur en poids en phosphore > 0,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72015010";"Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., alliées, à teneur en poids en titane >= 0,3% et <= 1%, teneur en poids en vanadium >= 0,5% et <= 1%";"vide";"0";"1996";"2025"
"72015090";"Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes simil. (sauf à teneur en poids en titane >= 0,3% et < 1% et à teneur en poids en vanadium >= 0,5% et < 1%)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72021120";"Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2%, granulométrie <= 5 mm, teneur en poids en manganèse > 65%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72021180";"Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2% (sauf à granulométrie <= 5 mm et à teneur en poids en manganèse > 65%)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72021900";"Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone <= 2%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72022100";"Ferrosilicium contenant en poids > 55% de silicium";"vide";"0";"2004";"2025"
"72022910";"Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium et >= 4% mais <= 10% de magnésium";"vide";"0";"1997";"2025"
"72022990";"Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium (sauf contenant en poids >= 4% mais <= 10% de magnésium)";"vide";"0";"1997";"2025"
"72023000";"Ferrosilicomanganèse";"vide";"0";"1993";"2025"
"72024110";"Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 4% mais <= 6%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72024190";"Ferrochrome, contenant en poids > 6% de carbone";"vide";"0";"2004";"2025"
"72024910";"Ferrochrome, à teneur en poids en carbone <= 0,05%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72024950";"Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,05% mais <= 0,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72024990";"Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,5% mais <= 4%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72025000";"Ferrosilicochrome";"vide";"0";"1993";"2025"
"72026000";"Ferronickel";"vide";"0";"1993";"2025"
"72027000";"Ferromolybdène";"vide";"0";"1993";"2025"
"72028000";"Ferrotungstène et ferrosilicotungstène";"vide";"0";"1993";"2025"
"72029100";"Ferrotitane et ferrosilicotitane";"vide";"0";"1993";"2025"
"72029200";"Ferrovanadium";"vide";"0";"1993";"2025"
"72029300";"Ferroniobium";"vide";"0";"1993";"2025"
"72029910";"Ferrophosphore";"vide";"0";"2004";"2025"
"72029930";"Ferrosilicomagnésium";"vide";"0";"1993";"2025"
"72029980";"Ferro-alliages (sauf ferromanganèse, ferrosilicium, ferrosilicomanganèse, ferrochrome, ferrosilicochrome, ferronickel, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrosilicotungstène, ferrotitane, ferrosilicotitane, ferrovanadium, ferroniobium, ferrophosphore et ferrosilicomagnésium)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72031000";"Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes simil.";"vide";"0";"1993";"2025"
"72039000";"Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d'une pureté >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil.";"vide";"0";"1993";"2025"
"72041000";"Déchets et débris de fonte (ferrailles) (autres que radioactifs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72042110";"Déchets et débris d'aciers inoxydables, contenant en poids >= 8% de nickel (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1995";"2025"
"72042190";"Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris contenant en poids >= 8% de nickel, des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1995";"2025"
"72042900";"Déchets et débris d'aciers alliés [ferrailles] (sauf aciers inoxydables, déchets radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72043000";"Déchets et débris de fer ou d'acier étamés [ferrailles] (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72044110";"Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles, de fer ou d'acier, même en paquets (autres qu'en fonte, en acier allié ou en fer ou acier étamés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72044191";"Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou acier étamés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72044199";"Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, autres qu'en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou aciers étamés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72044910";"Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], déchiquetés (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72044930";"Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72044990";"Déchets ou débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72045000";"Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72051000";"Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d'acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72052100";"Poudres d'aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72052900";"Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72061000";"Fer et aciers non alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72069000";"Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72071111";"Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue";"vide";"0";"1993";"2025"
"72071114";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)";"vide";"0";"1994";"2025"
"72071116";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)";"vide";"0";"1994";"2025"
"72071190";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés";"vide";"0";"1993";"2025"
"72071210";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue";"vide";"0";"1993";"2025"
"72071290";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés";"vide";"0";"1993";"2025"
"72071912";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue";"vide";"0";"2004";"2025"
"72071919";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale circulaire ou polygonale, forgés";"vide";"0";"1993";"2025"
"72071980";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72072011";"Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue";"vide";"0";"1993";"2025"
"72072015";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72072017";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72072019";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés";"vide";"0";"1993";"2025"
"72072032";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue";"vide";"0";"1993";"2025"
"72072039";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés";"vide";"0";"1993";"2025"
"72072052";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue";"vide";"0";"2004";"2025"
"72072059";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés";"vide";"0";"1993";"2025"
"72072080";"Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72081000";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage";"vide";"0";"1996";"2025"
"72082500";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72082600";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72082700";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm, décapés (sans motifs en relief)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72083600";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72083700";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72083800";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72083900";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72084000";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage";"vide";"0";"2004";"2025"
"72085120";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 15 mm, sans motifs en relief";"vide";"0";"2004";"2025"
"72085191";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief";"vide";"0";"1996";"2025"
"72085198";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm, mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief";"vide";"0";"2004";"2025"
"72085210";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief";"vide";"0";"2005";"2025"
"72085291";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief";"vide";"0";"2005";"2025"
"72085299";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1 250 mm)";"vide";"0";"2005";"2025"
"72085310";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief";"vide";"0";"2005";"2025"
"72085390";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1250 mm et d'une épaisseur >= 4 mm)";"vide";"0";"2005";"2025"
"72085400";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72089020";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés";"vide";"0";"2006";"2025"
"72089080";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés";"vide";"0";"2006";"2025"
"72091500";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72091610";"Produits laminés plats dits ""magnétiques"", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72091690";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (sauf produits dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"1996";"2025"
"72091710";"Produits laminés plats dits ""magnétiques"", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72091790";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm (sauf produits laminés plats dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"1996";"2025"
"72091810";"Produits laminés plats dits ""magnétiques"", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72091891";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,35 mm mais < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"1996";"2025"
"72091899";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,35 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"1996";"2025"
"72092500";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72092610";"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72092690";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"1996";"2025"
"72092710";"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur  >= 0,5 mm mais <= 1 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72092790";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 0,5 mm mais <= 1 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"1996";"2025"
"72092810";"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72092890";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"1996";"2025"
"72099020";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés";"vide";"0";"2006";"2025"
"72099080";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés";"vide";"0";"2006";"2025"
"72101100";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur >= 0,5 mm";"vide";"0";"2004";"2025"
"72101220";"Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm et d'une  épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traités en surface";"vide";"0";"2004";"2025"
"72101280";"Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur < 0,5 mm (sauf fer-blanc)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72102000";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y.c. le fer terne";"vide";"0";"2004";"2025"
"72103000";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement";"vide";"0";"2004";"2025"
"72104100";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72104900";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, non ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72105000";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome";"vide";"0";"2004";"2025"
"72106100";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc";"vide";"0";"2004";"2025"
"72106900";"Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72107010";"Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur >= 600 mm et d'une  épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. verni, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis";"vide";"0";"2004";"2025"
"72107080";"Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que le fer-blanc simpl. verni, et autres que revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72109030";"Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués";"vide";"0";"2004";"2025"
"72109040";"Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés et imprimés";"vide";"0";"2004";"2025"
"72109080";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (sauf produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis, plaqués, étamés et imprimés, revêtus d'aluminium et de zinc, de matières plastiques, d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72111300";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit ""large plat"" ou ""acier universel""";"vide";"0";"1996";"2025"
"72111400";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur >= 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72111900";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72112320";"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone";"vide";"0";"2004";"2025"
"72112330";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur >= 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72112380";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72112900";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone";"vide";"0";"2004";"2025"
"72119020";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés";"vide";"0";"2006";"2025"
"72119080";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés";"vide";"0";"2006";"2025"
"72121010";"Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une  épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traité en surface";"vide";"0";"1993";"2025"
"72121090";"Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés (sauf fer-blanc, simpl. traité en surface)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72122000";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement";"vide";"0";"2004";"2025"
"72123000";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72124020";"Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur < 600 mm et d'une  épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. vernis, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis";"vide";"0";"2004";"2025"
"72124080";"Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (à l'excl. du fer-blanc simpl. verni et des produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72125020";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72125030";"Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, chromés ou nickelés";"vide";"0";"2004";"2025"
"72125040";"Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, cuivrés";"vide";"0";"2004";"2025"
"72125061";"Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium-zinc";"vide";"0";"2004";"2025"
"72125069";"Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages aluminium-zinc)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72125090";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques ou d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72126000";"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués";"vide";"0";"2004";"2025"
"72131000";"Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage";"vide";"0";"1993";"2025"
"72132000";"Fil machine en aciers de décolletage non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l'excl. du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72139110";"Fil machine du type utilisé pour armature du béton, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72139120";"Fil machine du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières";"vide";"0";"1996";"2025"
"72139141";"Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids <= 0,06% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton ou le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72139149";"Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,06% mais < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72139170";"Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,75%, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72139190";"Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,75% de carbone, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine lisse pour le renforcement des pneumatiques et armature du béton et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72139910";"Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72139990";"Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72141000";"Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. forgées";"vide";"0";"1993";"2025"
"72142000";"Barres en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage";"vide";"0";"1993";"2025"
"72143000";"Barres en aciers de décolletage non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud (à l'excl. des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72149110";"Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72149190";"Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72149910";"Barres en fer ou en aciers non alliés, du type utilisé pour armature du béton, lisses, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire";"vide";"0";"1996";"2025"
"72149931";"Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72149939";"Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72149950";"Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire et rectangulaire, des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72149971";"Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72149979";"Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72149995";"Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire ou circulaire (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72151000";"Barres en aciers de décolletage non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid";"vide";"0";"1993";"2025"
"72155011";"Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72155019";"Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre (à l'excl. des barres de section rectangulaire ainsi que des barres en aciers de décolletage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72155080";"Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72159000";"Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"72161000";"Profilés en U, en I ou en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"72162100";"Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"72162200";"Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"72163110";"Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm";"vide";"0";"2004";"2025"
"72163190";"Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm";"vide";"0";"2004";"2025"
"72163211";"Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"72163219";"Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72163291";"Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"72163299";"Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72163310";"Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm mais <= 180 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"72163390";"Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur > 180 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"72164010";"Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"72164090";"Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"72165010";"Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm (à l'excl. des profilés en U, en I, en H, en L ou en T)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72165091";"Plats à boudins [à bourrelets], simpl. laminés ou filés à chaud";"vide";"0";"1994";"2025"
"72165099";"Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des plats à boudins [à bourrelets], des profilés en U, I, H, L ou T ainsi que des produits d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm)";"vide";"0";"1994";"2025"
"72166110";"Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats";"vide";"0";"1996";"2025"
"72166190";"Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats (autres qu'en C, L, U, Z, qu'en oméga ou en tube ouvert et sauf en tôle nervurée)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72166900";"Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus ou parachevés à froid (à l'excl. des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72169110";"Profilés en tôles nervurées, en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid";"vide";"0";"1996";"2025"
"72169180";"Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l'excl. des profilés en tôles nervurées)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72169900";"Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou forgés à chaud, ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (autres que ceux obtenus à partir de produits laminés plats)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72171010";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72171031";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage";"vide";"0";"1996";"2025"
"72171039";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (ne comportant pas des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72171050";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72171090";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72172010";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72172030";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (à l'excl. du fil machine)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72172050";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, zingués (sauf fil machine)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72172090";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, zingués (sauf fil machine)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72173041";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivrés (sauf fil machine)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72173049";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus de métaux communs (sauf zingués ou cuivrés et sauf fil machine)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72173050";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zingués et sauf fil machine)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72173090";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zinc et sauf fil machine)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72179020";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72179050";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72179090";"Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72181000";"Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72189110";"Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids >= 2,5% de nickel";"vide";"0";"2004";"2025"
"72189180";"Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids < 2,5% de nickel";"vide";"0";"2004";"2025"
"72189911";"Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue";"vide";"0";"1996";"2025"
"72189919";"Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés";"vide";"0";"1996";"2025"
"72189920";"Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou non carrée ou non rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue";"vide";"0";"1996";"2025"
"72189980";"Demi-produits en aciers inoxydables, forgés (autres qu'à section transversale carrée ou rectangulaire)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72191100";"Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur > 10 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72191210";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72191290";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72191310";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72191390";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72191410";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72191490";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72192110";"Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel";"vide";"0";"1996";"2025"
"72192190";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72192210";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72192290";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72192300";"Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72192400";"Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 3 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72193100";"Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 4,75 mm";"vide";"0";"1996";"2025"
"72193210";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72193290";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72193310";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72193390";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72193410";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72193490";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72193510";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72193590";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72199020";"Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés";"vide";"0";"2006";"2025"
"72199080";"Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non perforés";"vide";"0";"2006";"2025"
"72201100";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"72201200";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"72202021";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"2004";"2025"
"72202029";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"2004";"2025"
"72202041";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"2004";"2025"
"72202049";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"2004";"2025"
"72202081";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"2004";"2025"
"72202089";"Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"2004";"2025"
"72209020";"Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés";"vide";"0";"2006";"2025"
"72209080";"Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non perforés";"vide";"0";"2006";"2025"
"72210010";"Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72210090";"Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72221111";"Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"1996";"2025"
"72221119";"Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1996";"2025"
"72221181";"Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel";"vide";"0";"2004";"2025"
"72221189";"Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel";"vide";"0";"2004";"2025"
"72221910";"Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72221990";"Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72222011";"Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72222019";"Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"72222021";"Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel";"vide";"0";"1994";"2025"
"72222029";"Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel";"vide";"0";"1994";"2025"
"72222031";"Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel";"vide";"0";"1994";"2025"
"72222039";"Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel";"vide";"0";"1994";"2025"
"72222081";"Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)";"vide";"0";"1994";"2025"
"72222089";"Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)";"vide";"0";"1994";"2025"
"72223051";"Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées";"vide";"0";"1993";"2025"
"72223091";"Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5% de nickel, forgées";"vide";"0";"1993";"2025"
"72223097";"Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des produits forgés)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72224010";"Profilés en aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés ou extrudés à chaud";"vide";"0";"1996";"2025"
"72224050";"Profilés en aciers inoxydables, simpl. obtenus ou parachevés à froid";"vide";"0";"2004";"2025"
"72224090";"Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"72230011";"Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome (à l'excl. du fil machine)";"vide";"0";"1994";"2025"
"72230019";"Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome)";"vide";"0";"1994";"2025"
"72230091";"Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel, >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium (à l'excl. du fil machine)";"vide";"0";"1994";"2025"
"72230099";"Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium)";"vide";"0";"1994";"2025"
"72241010";"Lingots et autres formes primaires, en aciers pour outillage";"vide";"0";"2004";"2025"
"72241090";"Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (sauf en aciers pour outillage et autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72249002";"Demi-produits en aciers pour outillage";"vide";"0";"2004";"2025"
"72249003";"Demi-produits en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur";"vide";"0";"2004";"2025"
"72249005";"Demi-produits en acier à teneur en poids en carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3%, ou en acier à teneur en poids en bore >= 0,0008% sans qu'un autre élément atteigne le pourcentage minimal indiqué dans la note 1 f du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur";"vide";"0";"1993";"2025"
"72249007";"Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et les demi-produits en acier à teneur en poids de carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3% et autres aciers du n° 7224 90 05)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72249014";"Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur >= à 2 fois l'épaisseur (autres qu'en aciers pour outillage)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72249018";"Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (autres qu'en aciers pour outillage)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72249031";"Demi-produits en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue";"vide";"0";"1993";"2025"
"72249038";"Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (sauf aciers pour outillage et autres qu'à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72249090";"Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, forgés (sauf aciers pour outillage et autres que de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72251100";"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur >= 600 mm, à grains orientés";"vide";"0";"1996";"2025"
"72251910";"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur >= 600 mm, laminés à chaud";"vide";"0";"1996";"2025"
"72251990";"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés";"vide";"0";"1996";"2025"
"72253010";"Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés";"vide";"0";"2004";"2025"
"72253030";"Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés";"vide";"0";"2007";"2025"
"72253090";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72254012";"Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés";"vide";"0";"2004";"2025"
"72254015";"Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés";"vide";"0";"2007";"2025"
"72254040";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72254060";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72254090";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72255020";"Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid";"vide";"0";"2007";"2025"
"72255080";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2007";"2025"
"72259100";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72259200";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72259900";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et sauf aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72261100";"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés";"vide";"0";"2004";"2025"
"72261910";"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud";"vide";"0";"1996";"2025"
"72261980";"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, à grains non orientés";"vide";"0";"2004";"2025"
"72262000";"Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid";"vide";"0";"2004";"2025"
"72269120";"Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud";"vide";"0";"2004";"2025"
"72269191";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72269199";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72269200";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2004";"2025"
"72269910";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2007";"2025"
"72269930";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2007";"2025"
"72269970";"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")";"vide";"0";"2007";"2025"
"72271000";"Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne";"vide";"0";"1993";"2025"
"72272000";"Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne";"vide";"0";"1993";"2025"
"72279010";"Fil machine en aciers à teneur en poids en bore >= 0,0008%, sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 f du chapitre 72, enroulé irrégulièrement en couronne";"vide";"0";"1993";"2025"
"72279050";"Fil machine en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, enroulé irrégulièrement en couronne";"vide";"0";"1993";"2025"
"72279095";"Fil machine en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux et sauf fil machine des n° 7227 90 10 et 7227 90 50)";"vide";"0";"1996";"2025"
"72281020";"Barres en aciers à coupe rapide, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées";"vide";"0";"2004";"2025"
"72281050";"Barres en aciers à coupe rapide, forgées";"vide";"0";"1993";"2025"
"72281090";"Barres en aciers à coupe rapide, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72282010";"Barres en aciers silicomanganeux, de section rectangulaire mais non carrée, laminées à chaud sur les quatre faces";"vide";"0";"2004";"2025"
"72282091";"Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées";"vide";"0";"2004";"2025"
"72282099";"Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simpl. plaquées)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72283020";"Barres en aciers pour outillage, simpl. laminées à chaud ou simpl. filées à chaud";"vide";"0";"1993";"2025"
"72283041";"Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm";"vide";"0";"1995";"2025"
"72283049";"Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm)";"vide";"0";"1995";"2025"
"72283061";"Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 41)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72283069";"Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72283070";"Barres en aciers alliés, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72283089";"Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire [laminées sur les quatre faces] ou circulaire (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72284010";"Barres en aciers pour outillage, simpl. forgées";"vide";"0";"1993";"2025"
"72284090";"Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72285020";"Barres en aciers pour outillage, simpl. obtenues ou parachevées à froid";"vide";"0";"1993";"2025"
"72285040";"Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, simpl. obtenues ou parachevées à froid";"vide";"0";"1993";"2025"
"72285061";"Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre >= 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72285069";"Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre < 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72285080";"Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. de section circulaire et sauf aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72286020";"Barres en aciers pour outillage, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement";"vide";"0";"2004";"2025"
"72286080";"Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou aciers pour outillage)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72287010";"Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés à chaud";"vide";"0";"1993";"2025"
"72287090";"Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a. (sauf simpl. laminées ou filées à chaud)";"vide";"0";"2004";"2025"
"72288000";"Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés";"vide";"0";"2004";"2025"
"72292000";"Fils en aciers silicomanganeux, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72299020";"Fils en aciers à coupe rapide, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)";"vide";"0";"2007";"2025"
"72299050";"Fils en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72299090";"Fils en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine, fil en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux et sauf produits du n° 7229 90 50)";"vide";"0";"1993";"2025"
"72990001";"Produits confidentiels du chapitre 72  / CPF4 2410 / CTCI3 671";"vide";"0";"2009";"2025"
"73011000";"Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés";"vide";"0";"1993";"2025"
"73012000";"Profilés en fer ou en acier, obtenus par soudage";"vide";"0";"1993";"2025"
"73021010";"Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non ferreux, pour voies ferrées";"vide";"0";"1993";"2025"
"73021022";"Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 36 kg/m";"vide";"0";"2012";"2025"
"73021028";"Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 36 kg/m";"vide";"0";"2012";"2025"
"73021040";"Rails à ornières, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs";"vide";"0";"2004";"2025"
"73021050";"Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (à l'excl. des rails Vignole, des rails à ornières ainsi que des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)";"vide";"0";"2004";"2025"
"73021090";"Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73023000";"Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73024000";"Éclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"2004";"2025"
"73029000";"Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres éléments de voies ferrées spécialements conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des rails, des aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d'assise)";"vide";"0";"2004";"2025"
"73030010";"Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression, en fonte";"vide";"0";"1993";"2025"
"73030090";"Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte (autres que pour canalisations sous pression)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73041100";"Tubes et tuyaux sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs";"vide";"0";"2007";"2025"
"73041910";"Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)";"vide";"0";"2007";"2025"
"73041930";"Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 168,3 mm, mais <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)";"vide";"0";"2007";"2025"
"73041990";"Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)";"vide";"0";"2007";"2025"
"73042200";"Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz";"vide";"0";"2007";"2025"
"73042300";"Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz (à l'excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte)";"vide";"0";"2007";"2025"
"73042400";"Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz";"vide";"0";"2007";"2025"
"73042910";"Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur <= 168,3 mm";"vide";"0";"2007";"2025"
"73042930";"Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm";"vide";"0";"2007";"2025"
"73042990";"Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 406,4 mm";"vide";"0";"2007";"2025"
"73043120";"Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73043180";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des tubes de précision)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73043950";"Tubes filetés ou filetables dits «tubes gaz», sans soudure, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits en fonte)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73043982";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur = 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73043983";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais = 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73043988";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73044100";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73044983";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur = 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73044985";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais = 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73044989";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73045110";"Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d’épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également avec une teneur en poids en molybdène = 0,5 % (sauf ouvrages des sous-positions 7304 19 à 7304 29)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73045181";"Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73045189";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73045930";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d’épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 %, en chrome de 0,5 à 2 % et en molybdène = 0,5 % (sauf ouvrages des sous-positions 7304 19 à 7304 29)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73045982";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur = 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73045983";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais = 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73045989";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73049000";"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier";"vide";"0";"2006";"2025"
"73051100";"Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l'arc immergé";"vide";"0";"1993";"2025"
"73051200";"Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf à l'arc immergé)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73051900";"Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73052000";"Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier";"vide";"0";"2004";"2025"
"73053100";"Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73053900";"Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (sauf soudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73059000";"Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73061100";"Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm";"vide";"0";"2022";"2025"
"73061900";"Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)";"vide";"0";"2022";"2025"
"73062100";"Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, diamètre extérieur <= 406,4 mm";"vide";"0";"2007";"2025"
"73062900";"Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)";"vide";"0";"2007";"2025"
"73063012";"Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid";"vide";"0";"2022";"2025"
"73063018";"Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, mais non étirés ou laminés à froid";"vide";"0";"2022";"2025"
"73063041";"Tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués";"vide";"0";"2006";"2025"
"73063049";"Tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (sauf zingués)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73063072";"Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole et du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"")";"vide";"0";"2006";"2025"
"73063077";"Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf zingués et autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"")";"vide";"0";"2006";"2025"
"73063080";"Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"")";"vide";"0";"2006";"2025"
"73064020";"Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73064080";"Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73065021";"Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid";"vide";"0";"2022";"2025"
"73065029";"Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, mais non étirés ou laminés à froid";"vide";"0";"2022";"2025"
"73065080";"Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, ainsi que les tubes de précision)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73066110";"Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables";"vide";"0";"2008";"2025"
"73066192";"Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables";"vide";"0";"2008";"2025"
"73066199";"Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables";"vide";"0";"2007";"2025"
"73066910";"Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)";"vide";"0";"2007";"2025"
"73066990";"Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)";"vide";"0";"2007";"2025"
"73069000";"Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure ou soudés et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73071110";"Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable, pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression";"vide";"0";"1993";"2025"
"73071190";"Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable (autres que les types utilisés pour canalisations sous pression)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73071910";"Accessoires de tuyauterie en fonte (sauf fonte non malléable)";"vide";"0";"2020";"2025"
"73071990";"Accessoires de tuyauterie moulés en acier";"vide";"0";"2020";"2025"
"73072100";"Brides en aciers inoxydables (non moulés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73072210";"Manchons en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)";"vide";"0";"1995";"2025"
"73072290";"Coudes et courbes en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)";"vide";"0";"1995";"2025"
"73072310";"Coudes et courbes en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non moulés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73072390";"Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables à souder bout à bout (non moulés et autres que coudes et courbes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73072910";"Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, filetés (non moulés et sauf brides, coudes, courbes et manchons)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73072980";"Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, moulés, filetés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"73079100";"Brides en fer ou aciers (autres que moulés ou en acier inoxydable)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73079210";"Manchons, en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)";"vide";"0";"1995";"2025"
"73079290";"Coudes et courbes en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)";"vide";"0";"1995";"2025"
"73079311";"Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73079319";"Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73079391";"Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73079399";"Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73079910";"Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides, coudes, courbes et manchons)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73079980";"Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (à l'excl. des accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, en fonte ou en aciers inoxydables, filetés)";"vide";"0";"2012";"2025"
"73081000";"Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73082000";"Tours et pylônes, en fer ou en acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73083000";"Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles ainsi que leurs seuils, en fer ou en acier";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"73084000";"Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules)";"vide";"0";"2012";"2025"
"73089051";"Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée en fer ou en aciers et d'une âme isolante";"vide";"0";"1993";"2025"
"73089059";"Constructions et parties de constructions en fer ou en acier, uniquement ou principalement en tôle, n.d.a. (à l'excl. des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils et des panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée et d'une âme isolante)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73089098";"Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts; tours; pylônes; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, et les produits principalement en tôle)";"vide";"0";"2012";"2025"
"73090010";"Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73090030";"Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73090051";"Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance > 100 000 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73090059";"Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73090090";"Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés aménagés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73101000";"Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73102111";"Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les denrées alimentaires";"vide";"0";"1998";"2025"
"73102119";"Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les boissons";"vide";"0";"1998";"2025"
"73102191";"Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73102199";"Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi >= 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73102910";"Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73102990";"Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73110011";"Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité < 20 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"73110013";"Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité >= 20 l mais <= 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"73110019";"Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité  > 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"73110030";"Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés pour une pression < 165 bars (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"73110091";"Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité < 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73110099";"Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité >= 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73121020";"Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73121041";"Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm, revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton] (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73121049";"Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures, des ronces artificielles et des produits revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton])";"vide";"0";"2006";"2025"
"73121061";"Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73121065";"Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73121069";"Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf torons zingués)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73121081";"Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 3 mm mais <= 12 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73121083";"Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 12 mm mais <= 24 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73121085";"Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 24 mm mais <= 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73121089";"Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73121098";"Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm (sauf non revêtus ou simpl. zingués, produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf câbles et câbles clos zingués)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73129000";"Tresses, élingues et simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73130000";"Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures";"vide";"0";"1993";"2025"
"73141200";"Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d'acier inoxydable";"vide";"0";"1996";"2025"
"73141400";"Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)";"vide";"0";"1996";"2025"
"73141900";"Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.)";"vide";"0";"1996";"2025"
"73142010";"Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier nervurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm";"vide";"0";"1995";"2025"
"73142090";"Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés)";"vide";"0";"1995";"2025"
"73143100";"Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm²)";"vide";"0";"1996";"2025"
"73143900";"Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués)";"vide";"0";"1996";"2025"
"73144100";"Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, zingués";"vide";"0";"2012";"2025"
"73144200";"Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques";"vide";"0";"2012";"2025"
"73144900";"Toiles métalliques non tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73145000";"Tôles et bandes déployées en fer ou en acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73151110";"Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles";"vide";"0";"1993";"2025"
"73151190";"Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier (autres que des types utilisés pour cycles et motocycles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73151200";"Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier (autres qu'à rouleaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73151900";"Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73152000";"Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73158100";"Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73158200";"Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)";"vide";"0";"2012";"2025"
"73158900";"Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais, à maillons soudés, et leurs parties; chaînes et chaînettes de montres, d'horloges ou de bijouterie; chaînes dentées et à scie; chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs; chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile; dispositifs de sécurité à chaînes pour verrouiller les portes; chaînes d'arpenteur)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73159000";"Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du n° 7315 (à l'excl. des parties de chaînes à maillons articulés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73160000";"Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73170020";"Pointes de tréfilerie en fer ou en acier, présentées en bandes ou en rouleaux";"vide";"0";"1993";"2025"
"73170060";"Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fils de fer d'acier (à l'excl. des pointes encollées, en bandes ou en rouleaux et des agrafes présentées en barrettes)";"vide";"0";"2012";"2025"
"73170080";"Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (sauf de tréfilerie et agrafes présentées en barrettes)";"vide";"0";"2012";"2025"
"73181100";"Tire-fond en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73181210";"Vis à bois en aciers inoxydables (autres que tire-fond)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73181290";"Vis à bois en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que tire-fond)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73181300";"Crochets et pitons à pas de vis en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73181410";"Vis autotaraudeuses en acier inoxydable (autres que vis à bois)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73181491";"Vis à tôles, autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables";"vide";"0";"1993";"2025"
"73181499";"Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que vis à tôles et vis à bois)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73181520";"Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, «même avec leurs écrous et rondelles», pour la fixation des éléments de voies ferrées (à l’exclusion des tire-fond)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73181535";"Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», sans tête (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181542";"Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», sans tête, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181548";"Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», sans tête, d’une résistance à la traction >= 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181552";"Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181558";"Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181562";"Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181568";"Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181575";"Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête hexagonale (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181582";"Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181588";"Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction >= 800 MPa (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181595";"Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête (à l’exclusion des vis avec tête fendue, à empreinte cruciforme ou hexagonale; des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées, des crochets et pitons à pas de vis)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181631";"Écrous à sertir, en acier inoxydable";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181639";"Écrous, en acier inoxydable (à l’exclusion des écrous à sertir)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181640";"Écrous à sertir, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181660";"Écrous de sécurité, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181692";"Écrous, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, de diamètre intérieur <= 12 mm (à l’exclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181699";"Écrous, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, de diamètre intérieur > 12 mm (à l’exclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité)";"vide";"0";"2017";"2025"
"73181900";"Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"73182100";"Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73182200";"Rondelles en fonte, fer ou acier (sauf rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73182300";"Rivets en fonte, fer ou acier (autres que rivets tubulaires ou rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73182400";"Goupilles et clavettes en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73182900";"Articles de boulonnerie et de visserie non filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"73194000";"Épingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"73199010";"Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder à la main, en fer ou en acier";"vide";"0";"2007";"2025"
"73199090";"Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder)";"vide";"0";"2007";"2025"
"73201011";"Ressorts paraboliques et leurs lames, en fer ou en acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73201019";"Ressorts et leurs lames, en fer ou en acier, formés à chaud (sauf ressorts paraboliques et leurs lames, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73201090";"Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (sauf formés à chaud, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73202020";"Ressorts en hélice en fer ou en acier, formés à chaud (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73202081";"Ressorts de compression en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts en volute, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73202085";"Ressorts de traction en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73202089";"Ressorts en hélice, en fer ou en acier (autres que formés à chaud, de compression, de traction, ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour manches et cannes de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73209010";"Ressorts spiraux plats en fer ou en acier (sauf ressorts en hélice et ressorts de montres)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73209030";"Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou en acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73209090";"Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73211110";"Appareils de cuisson tels que foyer de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières à four, y.c. les fours encastrés, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"73211190";"Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des cuisinières à four, des fours encastrés et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"73211200";"Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"73211900";"Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"73218100";"Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"73218200";"Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"73218900";"Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"73219000";"Parties des appareils ménagers chauffants non électriques du n° 7321, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"73221100";"Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fonte (à l'excl. des parties désignées ou comprises en d'autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73221900";"Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l'excl. de la fonte et sauf les parties désignées ou comprises en d'autres endroits et les chaudières de chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73229000";"Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"2006";"2025"
"73231000";"Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73239100";"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73239200";"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73239300";"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)";"vide";"0";"2012";"2025"
"73239400";"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)";"vide";"0";"2012";"2025"
"73239900";"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf fonte et articles émaillés; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)";"vide";"0";"2012";"2025"
"73241000";"Éviers et lavabos en aciers inoxydables";"vide";"0";"2006";"2025"
"73242100";"Baignoires en fonte, également émaillées";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"73242900";"Baignoires en tôle d'acier";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"73249000";"Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires de tuyauterie)";"vide";"0";"2006";"2025"
"73251000";"Ouvrages en fonte non malléable, moulés, n.d.a.";"vide";"0";"2014";"2025"
"73259100";"Boulets et simil., pour broyeurs, moulés (sauf en fonte non malléable)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73259910";"Ouvrages en fonte, n.d.a. (sauf en fonte non malléable, et boulets et articles simil. pour broyeurs)";"vide";"0";"2020";"2025"
"73259990";"Ouvrages moulés en acier, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)";"vide";"0";"2020";"2025"
"73261100";"Boulets et articles simil. pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés";"vide";"0";"1993";"2025"
"73261910";"Ouvrages en fer ou en acier, forgés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73261990";"Ouvrages en fer ou en acier, estampés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73262000";"Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"73269030";"Échelles et escabeaux en fer ou en acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73269040";"Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier (à l'excl. des conteneurs spécialement conçus pour un ou plusieurs moyens de transport)";"vide";"0";"1993";"2025"
"73269050";"Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73269060";"Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l'industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"73269092";"Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"73269094";"Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"73269096";"Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"73269098";"Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"73988000";"Composants d'ensembles industriels relevant du chapitre 73 (intra+extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"2007";"2025"
"73990001";"Produits confidentiels du chapitre 73 / CPF4 2410";"vide";"0";"2009";"2025"
"73990002";"Produits confidentiels du chapitre 73 / CPF4 2451";"vide";"0";"2009";"2025"
"74010000";"Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)";"vide";"0";"2007";"2025"
"74020000";"Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique";"vide";"0";"1993";"2025"
"74031100";"Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes";"vide";"0";"1993";"2025"
"74031200";"Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74031300";"Cuivre affiné sous forme de billettes";"vide";"0";"1993";"2025"
"74031900";"Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74032100";"Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute";"vide";"0";"1993";"2025"
"74032200";"Alliage à base de cuivre-étain (bronze) sous forme brute";"vide";"0";"1993";"2025"
"74032900";"Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze et à l'excl. des alliages mères du n° 7405)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74040010";"Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74040091";"Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74040099";"Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74050000";"Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore (phosphore de cuivre) à teneur en poids en phosphore > 15%)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74061000";"Poudres de cuivre à structure non lamellaire (sauf granulés [grenailles] de cuivre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74062000";"Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf paillettes découpées du n° 8308)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74071000";"Barres et profilés en cuivre affiné, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"74072110";"Barres en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"74072190";"Profilés en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"74072900";"Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton])";"vide";"0";"2011";"2025"
"74081100";"Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"74081910";"Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 0,5 mm mais <= 6 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"74081990";"Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 0,5 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"74082100";"Fils en alliages à base de cuivre-zinc [laiton]";"vide";"0";"1993";"2025"
"74082200";"Fils en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]";"vide";"0";"1995";"2025"
"74082900";"Fils en alliages de cuivre (à l'excl. des produits en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])";"vide";"0";"1995";"2025"
"74091100";"Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74091900";"Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74092100";"Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74092900";"Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74093100";"Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74093900";"Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74094000";"Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)";"vide";"0";"2011";"2025"
"74099000";"Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)";"vide";"0";"2000";"2025"
"74101100";"Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74101200";"Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74102100";"Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74102200";"Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74111010";"Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits";"vide";"0";"2011";"2025"
"74111090";"Tubes et tuyaux en cuivre affiné, enroulés ou autrement recourbés";"vide";"0";"1993";"2025"
"74112110";"Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), droits";"vide";"0";"1993";"2025"
"74112190";"Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), enroulés ou autrement recourbés";"vide";"0";"1993";"2025"
"74112200";"Tubes et tuyaux, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]";"vide";"0";"1995";"2025"
"74112900";"Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])";"vide";"0";"2000";"2025"
"74121000";"Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre affiné";"vide";"0";"1993";"2025"
"74122000";"Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en alliages de cuivre";"vide";"0";"1993";"2025"
"74130000";"Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)";"vide";"0";"2011";"2025"
"74151000";"Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74152100";"Rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre";"vide";"0";"1993";"2025"
"74152900";"Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort])";"vide";"0";"1993";"2025"
"74153300";"Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés)";"vide";"0";"2002";"2025"
"74153900";"Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74181010";"Appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et chauffe-bain)";"vide";"0";"2012";"2025"
"74181090";"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l'excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques; des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419; des articles à caractère d’outils; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d’hygiène ou de toilette)";"vide";"0";"2012";"2025"
"74182000";"Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires de la position 7419 et des accessoires de tuyauterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"74192000";"Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"74198010";"Toiles métalliques, y compris les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale = 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires, toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)";"vide";"0";"2022";"2025"
"74198030";"Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)";"vide";"0";"2022";"2025"
"74198090";"Ouvrages en cuivre, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"74990001";"Produits confidentiels du chapitre 74 / CPF4 2444";"vide";"0";"2009";"2025"
"75011000";"Mattes de nickel";"vide";"0";"1993";"2025"
"75012000";"Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel (à l'excl. des mattes de nickel)";"vide";"0";"1993";"2025"
"75021000";"Nickel non allié, sous forme brute";"vide";"0";"1993";"2025"
"75022000";"Alliages de nickel, sous forme brute";"vide";"0";"1993";"2025"
"75030010";"Déchets et débris de nickel non allié (à l'excl. des déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel non allié fondus, des cendres et résidus contenant du nickel non allié et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"75030090";"Déchets et débris d'alliages de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant des alliages de nickel)";"vide";"0";"1993";"2025"
"75040000";"Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel)";"vide";"0";"1993";"2025"
"75051100";"Barres et profilés en nickel non allié, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"75051200";"Barres et profilés en alliages de nickel, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"75052100";"Fils en nickel non allié (sauf produits isolés pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"75052200";"Fils en alliages de nickel (sauf produits isolés pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"75061000";"Tôles, bandes et feuilles en nickel non allié (sauf tôles ou bandes déployées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"75062000";"Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"75071100";"Tubes et tuyaux en nickel non allié";"vide";"0";"1993";"2025"
"75071200";"Tubes et tuyaux en alliages de nickel";"vide";"0";"1993";"2025"
"75072000";"Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.) en nickel";"vide";"0";"1993";"2025"
"75081000";"Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel";"vide";"0";"1996";"2025"
"75089000";"Ouvrages en nickel, n.d.a.";"vide";"0";"1996";"2025"
"76011010";"Plaques d'aluminium non allié, sous forme brute";"vide";"0";"2023";"2025"
"76011090";"Aluminium non allié, sous forme brute (à l'excl. des plaques)";"vide";"0";"2023";"2025"
"76012030";"Alliages d’aluminium sous forme brute, en plaques";"vide";"0";"2023";"2025"
"76012040";"Alliages d’aluminium sous forme brute, en billettes";"vide";"0";"2023";"2025"
"76012080";"Alliages d’aluminium sous forme brute (sauf en plaques et billettes)";"vide";"0";"2013";"2025"
"76020011";"Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d'aluminium; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm, en aluminium";"vide";"0";"1993";"2025"
"76020019";"Déchets d'aluminium, y.c. les rebuts de fabrication (à l'excl. des déchets du n° 7602 00 11, des cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ainsi que des lingots ou formes brutes simil. coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76020090";"Débris d'aluminium (sauf scories produites par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable comme silicates; déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus; cendres et résidus de la fabrication d'aluminium; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76031000";"Poudres d'aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d'aluminium)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76032000";"Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76041010";"Barres en aluminium non allié";"vide";"0";"1993";"2025"
"76041090";"Profilés en aluminium non allié, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"76042100";"Profilés creux en alliages d'aluminium, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"76042910";"Barres en alliages d'aluminium";"vide";"0";"1993";"2025"
"76042990";"Profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"76051100";"Fils en aluminium non allié, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76051900";"Fils en aluminium non allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)";"vide";"0";"1995";"2025"
"76052100";"Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76052900";"Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)";"vide";"0";"1995";"2025"
"76061130";"Panneau composite en aluminium, en aluminium non allié, d’épaisseur > 0,2 mm";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"76061150";"Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (sauf panneau composite en aluminium)";"vide";"0";"2022";"2025"
"76061191";"Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76061193";"Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur = 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76061199";"Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur = 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76061211";"Bandes pour corps de boîtes boisson, en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm";"vide";"0";"2019";"2025"
"76061219";"Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson, en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm";"vide";"0";"2019";"2025"
"76061230";"Panneau composite en aluminium, en alliages d’aluminium, d’épaisseur > 0,2 mm";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"76061250";"Tôles et bandes en alliages d’aluminium, d’épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (sauf bandes pour corps, couvercles et anneaux de boîtes boisson, ainsi que panneau composite en aluminium)";"vide";"0";"2022";"2025"
"76061292";"Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf tôles et bandes déployées et bandes pour corps, couvercles et anneaux de boîtes boisson)";"vide";"0";"2019";"2025"
"76061293";"Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76061299";"Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76069100";"Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire";"vide";"0";"1993";"2025"
"76069200";"Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire";"vide";"0";"1993";"2025"
"76071111";"Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm,  en rouleaux d'un poids <= 10 kg (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)";"vide";"0";"2009";"2025"
"76071119";"Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël et en rouleaux d'un poids <= 10 kg)";"vide";"0";"2009";"2025"
"76071190";"Feuilles et bandes minces, d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76071910";"Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, laminées et autrement traitées, épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76071990";"Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)";"vide";"0";"2011";"2025"
"76072010";"Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, épaisseur, support non compris, < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76072091";"Panneau composite en aluminium, d’épaisseur = 0,2 mm";"Mètre carré";"1";"2022";"2025"
"76072099";"Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d’épaisseur, support non compris, = 0,021 mm mais = 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du nº 3212, articles constituant des accessoires pour arbres de Noël, et panneau composite en aluminium)";"vide";"0";"2022";"2025"
"76081000";"Tubes et tuyaux en aluminium non allié (sauf profilés creux)";"vide";"0";"2006";"2025"
"76082020";"Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, soudés (sauf profilés creux)";"vide";"0";"2006";"2025"
"76082081";"Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, simpl. filés à chaud (sauf profilés creux)";"vide";"0";"2006";"2025"
"76082089";"Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud et sauf profilés creux)";"vide";"0";"2006";"2025"
"76090000";"Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p. ex), en aluminium";"vide";"0";"1993";"2025"
"76101000";"Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (sauf pièces de garnissage)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"76109010";"Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium";"vide";"0";"1993";"2025"
"76109090";"Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, travaillés en vue de la construction, n.d.a. (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et sauf ponts et éléments de ponts, tours et pylônes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76110000";"Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76121000";"Étuis tubulaires souples en aluminium";"vide";"0";"1993";"2025"
"76129020";"Récipients des types utilisés pour aérosols, en aluminium";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"76129030";"Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm";"vide";"0";"2014";"2025"
"76129080";"Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. <= 300 l, en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des récipients pour aérosols et des récipients fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm";"vide";"0";"2014";"2025"
"76130000";"Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés";"vide";"0";"1993";"2025"
"76141000";"Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76149000";"Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et des articles avec âme en acier)";"vide";"0";"1995";"2025"
"76151010";"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, coulés ou moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)";"vide";"0";"2012";"2025"
"76151030";"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612)";"vide";"0";"2014";"2025"
"76151080";"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, des articles fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette)";"vide";"0";"2014";"2025"
"76152000";"Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612 et sauf accessoires de tuyauterie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76161000";"Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"76169100";"Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)";"vide";"0";"1996";"2025"
"76169910";"Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a.";"vide";"0";"1996";"2025"
"76169990";"Ouvrages en aluminium, non coulés ou non moulés, n.d.a.";"vide";"0";"1996";"2025"
"78011000";"Plomb affiné, sous forme brute";"vide";"0";"1993";"2025"
"78019100";"Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids";"vide";"0";"1993";"2025"
"78019910";"Plomb sous forme brute, à teneur en poids en argent >= 0,02%, destiné à être affiné (plomb d'oeuvre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"78019990";"Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb destiné à être affiné à teneur en poids en argent >= 0,02% [plomb d'oeuvre] et sauf plomb affiné)";"vide";"0";"2011";"2025"
"78020000";"Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1996";"2025"
"78041100";"Feuilles et bandes en plomb, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"78041900";"Tôles en plomb; feuilles et bandes, en plomb, épaisseur, support non compris, > 0,2 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"78042000";"Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)";"vide";"0";"1993";"2025"
"78060010";"Emballages avec blindage de protection contre les radiations en plomb pour transport ou stockage des matières radioactives ""Euratom"" (sauf conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)";"vide";"0";"1993";"2025"
"78060080";"Ouvrages en plomb, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"79011100";"Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 99,99%";"vide";"0";"1993";"2025"
"79011210";"Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 99,95% mais < 99,99%";"vide";"0";"1993";"2025"
"79011230";"Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 98,5% mais < 99,95%";"vide";"0";"1993";"2025"
"79011290";"Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc < 98,5%";"vide";"0";"1993";"2025"
"79012000";"Alliages de zinc sous forme brute";"vide";"0";"1993";"2025"
"79020000";"Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"79031000";"Poussières de zinc";"vide";"0";"1993";"2025"
"79039000";"Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du n° 8308 et sauf poussières de zinc)";"vide";"0";"1993";"2025"
"79040000";"Barres, profilés et fils en zinc, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"79050000";"Tôles, feuilles et bandes, en zinc";"vide";"0";"1995";"2025"
"79070000";"Ouvrages en zinc, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"79990001";"Produits confidentiels du chapitre 79 / CPF4 2443";"vide";"0";"2009";"2025"
"80011000";"Étain sous forme brute, non allié";"vide";"0";"1993";"2025"
"80012000";"Alliages d'étain sous forme brute";"vide";"0";"1993";"2025"
"80020000";"Déchets et débris d'étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l'étain contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf étain lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'étain du n° 8001)";"vide";"0";"1993";"2025"
"80030000";"Barres, profilés et fils en étain, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"80070010";"Tôles et bandes en étain, d'une épaisseur > 0,2 mm";"vide";"0";"2007";"2025"
"80070080";"Ouvrages en étain, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"81011000";"Poudres de tungstène [wolfram]";"vide";"0";"1993";"2025"
"81019400";"Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène [wolfram] simpl. obtenues par frittage";"vide";"0";"2002";"2025"
"81019600";"Fils en tungstène [wolfram]";"vide";"0";"2002";"2025"
"81019700";"Déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)";"vide";"0";"2002";"2025"
"81019910";"Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène [wolfram], n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"81019990";"Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"81021000";"Poudres de molybdène";"vide";"0";"1993";"2025"
"81029400";"Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simpl. obtenues par frittage";"vide";"0";"2002";"2025"
"81029500";"Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.";"vide";"0";"2002";"2025"
"81029600";"Fils en molybdène";"vide";"0";"2002";"2025"
"81029700";"Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)";"vide";"0";"2002";"2025"
"81029900";"Ouvrages en molybdène, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"81032000";"Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simpl. obtenues par frittage; poudres de tantale";"vide";"0";"2002";"2025"
"81033000";"Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)";"vide";"0";"2002";"2025"
"81039100";"Creusets en tantale";"vide";"0";"2022";"2025"
"81039910";"Barres en tantale (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"81039990";"Ouvrages en tantale, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"81041100";"Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8%";"vide";"0";"1993";"2025"
"81041900";"Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8%";"vide";"0";"1993";"2025"
"81042000";"Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"81043000";"Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium";"vide";"0";"1993";"2025"
"81049000";"Ouvrages en magnésium, n.d.a.";"vide";"0";"1995";"2025"
"81052000";"Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt";"vide";"0";"2002";"2025"
"81053000";"Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)";"vide";"0";"2002";"2025"
"81059000";"Ouvrages en cobalt, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"81061010";"Bismuth sous forme brute, déchets et débris, poudres, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth";"vide";"0";"2022";"2025"
"81061090";"Bismuth et ouvrages en bismuth, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"81069010";"Bismuth sous forme brute, déchets et débris, poudres, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth";"vide";"0";"2022";"2025"
"81069090";"Bismuth et ouvrages en bismuth, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"81082000";"Titane sous forme brute; poudres de titane";"vide";"0";"2002";"2025"
"81083000";"Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)";"vide";"0";"2002";"2025"
"81089030";"Barres, profilés et fils en titane, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"81089050";"Tôles, bandes et feuilles en titane";"vide";"0";"1993";"2025"
"81089060";"Tubes et tuyaux en titane";"vide";"0";"2006";"2025"
"81089090";"Ouvrages en titane, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"81092100";"Zirconium sous forme brute, poudres, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium";"vide";"0";"2022";"2025"
"81092900";"Zirconium sous forme brute, poudres, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium";"vide";"0";"2022";"2025"
"81093100";"Déchets et débris de zirconium, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)";"vide";"0";"2022";"2025"
"81093900";"Déchets et débris de zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)";"vide";"0";"2022";"2025"
"81099100";"Ouvrages en zirconium, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"81099900";"Ouvrages en zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"81101000";"Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine";"vide";"0";"2002";"2025"
"81102000";"Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)";"vide";"0";"2002";"2025"
"81109000";"Ouvrages en antimoine, n.d.a.";"vide";"0";"2002";"2025"
"81110011";"Manganèse sous forme brute; poudres de manganèse";"vide";"0";"1993";"2025"
"81110019";"Déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)";"vide";"0";"1993";"2025"
"81110090";"Ouvrages en manganèse, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"81121200";"Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium";"vide";"0";"2002";"2025"
"81121300";"Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium)";"vide";"0";"2002";"2025"
"81121900";"Ouvrages en béryllium, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"81122110";"Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute; poudres de ces alliages (sauf cendres et résidus contenant du chrome ou ce type d'alliages de chrome)";"vide";"0";"2002";"2025"
"81122190";"Chrome sous forme brute; poudres de chrome (sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)";"vide";"0";"2002";"2025"
"81122200";"Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)";"vide";"0";"2002";"2025"
"81122900";"Ouvrages en chrome, n.d.a.";"vide";"0";"2002";"2025"
"81123100";"Zirconium sous forme brute, déchets, débris et poudres de zirconium (sauf cendres et résidus)";"vide";"0";"2022";"2025"
"81123900";"Ouvrages en hafnium, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"81124110";"Déchets et débris de rhénium (sauf cendres et résidus)";"vide";"0";"2022";"2025"
"81124190";"Rhénium sous forme brute et poudres de rhénium";"vide";"0";"2022";"2025"
"81124900";"Ouvrages en rhénium, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"81125100";"Thallium sous forme brute; poudres de thallium";"vide";"0";"2002";"2025"
"81125200";"Déchets et débris de thallium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du thallium)";"vide";"0";"2002";"2025"
"81125900";"Ouvrages en thallium, n.d.a.";"vide";"0";"2002";"2025"
"81126100";"Déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus)";"vide";"0";"2022";"2025"
"81126910";"Cadmium sous forme brute et poudres de cadmium";"vide";"0";"2022";"2025"
"81126990";"Ouvrages en cadmium, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"81129221";"Déchets et débris de niobium (columbium), gallium, indium, vanadium et germanium (sauf cendres et résidus)";"vide";"0";"2007";"2025"
"81129240";"Niobium (columbium) sous forme brute; poudres de niobium (columbium)";"vide";"0";"2022";"2025"
"81129281";"Indium sous forme brute; poudres d'indium";"vide";"0";"2002";"2025"
"81129289";"Gallium sous forme brute; poudres de gallium";"vide";"0";"2002";"2025"
"81129291";"Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)";"vide";"0";"2007";"2025"
"81129295";"Germanium sous forme brute; poudres de germanium";"vide";"0";"2007";"2025"
"81129940";"Ouvrages en germanium, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"81129950";"Ouvrages en niobium (colombium), n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"81129970";"Ouvrages en gallium, en indium et en vanadium, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"81130020";"Cermets, sous forme brute";"vide";"0";"1995";"2025"
"81130040";"Déchets et débris de cermets (à l'excl. des cendres et résidus contenant des cermets)";"vide";"0";"1995";"2025"
"81130090";"Ouvrages en cermets, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"81990001";"Produits confidentiels du chapitre 81  / CPF4 2445 / CTCI3 689";"vide";"0";"2009";"2025"
"81990002";"Produits confidentiels du chapitre 81  / CPF4 2445 / CTCI3 699";"vide";"0";"2022";"2025"
"82011000";"Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"82013000";"Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, avec partie travaillante en métaux communs (sauf piolets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82014000";"Haches, serpes et outils simil. à taillants, avec partie travaillante en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"82015000";"Sécateurs et simil. maniés à une main (y.c. les cisailles à volailles), avec partie travaillante en métaux communs";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"82016000";"Cisailles à haies, sécateurs et outils simil. maniés à deux mains, avec partie travaillante en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"82019000";"Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l’excl. des bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, râteaux, racloirs, haches, serpes et outils simil. à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et simil. maniés à deux mains)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82021000";"Scies à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82022000";"Lames de scies à ruban en métaux communs";"vide";"0";"1996";"2025"
"82023100";"Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) en métaux communs et avec partie travaillante en acier";"vide";"0";"1996";"2025"
"82023900";"Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) et leurs parties, en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier";"vide";"0";"1996";"2025"
"82024000";"Chaînes de scies, dites ""coupantes"", en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"82029100";"Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux";"vide";"0";"1995";"2025"
"82029920";"Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail des métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban et des chaînes de scies, dites ""coupantes"", des lames de scies circulaires et des lames de scies droites)";"vide";"0";"2011";"2025"
"82029980";"Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail de matières autres que les métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des chaînes de scies dites ""coupantes"")";"vide";"0";"2011";"2025"
"82031000";"Limes, râpes et outils simil. à main, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"82032000";"Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical et outils simil. à main, en métaux communs";"vide";"0";"2011";"2025"
"82033000";"Cisailles à métaux et outils simil., à main, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"82034000";"Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"82041100";"Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture fixe";"vide";"0";"1993";"2025"
"82041200";"Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture variable";"vide";"0";"1993";"2025"
"82042000";"Douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"82051000";"Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main";"vide";"0";"1993";"2025"
"82052000";"Marteaux et masses, avec partie travaillante en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"82053000";"Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants simil. à main pour le travail du bois";"vide";"0";"1993";"2025"
"82054000";"Tournevis à main";"vide";"0";"1993";"2025"
"82055100";"Outils à main d'économie domestique, non mécaniques, avec partie travaillante en métaux communs, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"82055910";"Outils à main pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres, en métaux communs, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"82055980";"Outils à main (y.c. les diamants de vitriers) en métaux communs, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"82056000";"Lampes à souder et simil. (sauf appareils à souder fonctionnant au gaz)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82057000";"Étaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82059010";"Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale";"vide";"0";"2012";"2025"
"82059090";"Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du no 8205";"vide";"0";"2012";"2025"
"82060000";"Outils d'au moins deux des n° 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail";"vide";"0";"1993";"2025"
"82071300";"Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets";"vide";"0";"1996";"2025"
"82071910";"Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant";"vide";"0";"1996";"2025"
"82071990";"Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les cermets, le diamant ou les agglomérés de diamant";"vide";"0";"1996";"2025"
"82072010";"Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant";"vide";"0";"1993";"2025"
"82072090";"Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant";"vide";"0";"1996";"2025"
"82073010";"Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux";"vide";"0";"1993";"2025"
"82073090";"Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal";"vide";"0";"1993";"2025"
"82074010";"Outils à tarauder, interchangeables, pour l'usinage des métaux";"vide";"0";"1996";"2025"
"82074030";"Outils à fileter, interchangeables, pour l'usinage des métaux";"vide";"0";"1996";"2025"
"82074090";"Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux";"vide";"0";"1993";"2025"
"82075010";"Outils interchangeables à percer, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82075030";"Forets de maçonnerie, interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant";"vide";"0";"1993";"2025"
"82075050";"Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets (à l'excl. des outils à tarauder)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82075060";"Outils interchangeables à percer les métaux, avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82075070";"Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en des matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82075090";"Outils interchangeables à percer des matières autres que les métaux, avec partie travaillante en d'autres matières que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage, des forets de maçonnerie et des outils à tarauder)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82076010";"Outils interchangeables à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant";"vide";"0";"1993";"2025"
"82076030";"Outils à aléser, interchangeables, pour l'usinage des métaux";"vide";"0";"1996";"2025"
"82076050";"Outils interchangeables à aléser, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant";"vide";"0";"1993";"2025"
"82076070";"Outils à brocher, interchangeables, pour l'usinage des métaux";"vide";"0";"1996";"2025"
"82076090";"Outils interchangeables à brocher autres que pour l'usinage des métaux et à partie travaillante en matières autres que le diamant et les agglomérés de diamant";"vide";"0";"1993";"2025"
"82077010";"Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets";"vide";"0";"1993";"2025"
"82077031";"Fraises à queue, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets";"vide";"0";"1993";"2025"
"82077037";"Outils à fraiser, interchangeables, pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l'excl. des fraises à queue)";"vide";"0";"2012";"2025"
"82077090";"Outils interchangeables à fraiser des matières autres que le métal";"vide";"0";"1993";"2025"
"82078011";"Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets";"vide";"0";"1993";"2025"
"82078019";"Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets";"vide";"0";"1996";"2025"
"82078090";"Outils interchangeables à tourner des matières autres que les métaux";"vide";"0";"1993";"2025"
"82079010";"Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"82079030";"Lames de tournevis interchangeables, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"82079050";"Outils interchangeables de taillage des engrenages (sauf fraises à tailler les engrenages)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82079071";"Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"82079078";"Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.";"vide";"0";"1995";"2025"
"82079091";"Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"82079099";"Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"82081000";"Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux";"vide";"0";"1993";"2025"
"82082000";"Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois";"vide";"0";"1993";"2025"
"82083000";"Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire";"vide";"0";"2011";"2025"
"82084000";"Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (sauf pour le travail du bois)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82089000";"Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou appareils mécaniques (sauf pour le travail du métal ou du bois, sauf pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire, et sauf pour machines agricoles, horticoles ou forestières)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82090020";"Plaquettes amovibles pour outils, non montées, constituées par des carbures métalliques frittés ou des cermets";"vide";"0";"1994";"2025"
"82090080";"Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des plaquettes amovibles)";"vide";"0";"1994";"2025"
"82100000";"Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons";"vide";"0";"1995";"2025"
"82111000";"Assortiments de couteaux du n° 8211; assortiments dans lesquels les couteaux du n° 8211 sont plus nombreux que d'autres articles";"vide";"0";"1993";"2025"
"82119100";"Couteaux de table à lame fixe, en métaux communs, y.c. les manches (sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson)";"vide";"0";"2011";"2025"
"82119200";"Couteaux à lame fixe en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)";"vide";"0";"1996";"2025"
"82119300";"Couteaux autres qu'à lame fixe, y.c. les serpettes fermantes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame)";"vide";"0";"1996";"2025"
"82119400";"Lames tranchantes ou dentelées, en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211";"vide";"0";"1993";"2025"
"82119500";"Manches en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211";"vide";"0";"1996";"2025"
"82121010";"Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables en métaux communs";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"82121090";"Rasoirs et rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs (sauf rasoirs de sûreté à lames non remplaçables)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"82122000";"Lames de rasoirs de sûreté, en métaux communs, y.c. les ébauches en bandes";"Mille pièces";"1";"1993";"2025"
"82129000";"Parties de rasoirs et de rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs (sauf lames de rasoirs de sûreté, y.c. les ébauches en bande)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82130000";"Ciseaux à doubles branches et leurs lames, en métaux communs (sauf taille-haies, cisailles et articles simil. actionnés des deux mains, sécateurs et articles simil. actionnés d'une main et sauf ciseaux spéciaux de maréchal-ferrant)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82141000";"Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (sauf machines, appareils et instruments à usage simil. du chapitre 84)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82142000";"Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs (sauf ciseaux ordinaires)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82149000";"Tondeuses de coiffeur et autres articles à couper, n.d.a., en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"82151020";"Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs, comprenant une partie uniquement argentée, dorée ou platinée";"vide";"0";"1993";"2025"
"82151030";"Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée";"vide";"0";"1993";"2025"
"82151080";"Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée";"vide";"0";"1993";"2025"
"82152010";"Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée";"vide";"0";"1993";"2025"
"82152090";"Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée";"vide";"0";"1993";"2025"
"82159100";"Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82159910";"Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en aciers inoxydables, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82159990";"Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)";"vide";"0";"1993";"2025"
"82992000";"Marchandises du chapitre 82 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"83011000";"Cadenas, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"83012000";"Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"83013000";"Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"83014011";"Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"83014019";"Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (autres qu'à cylindres et autres que cadenas)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83014090";"Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83015000";"Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"83016000";"Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métaux communs, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"83017000";"Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"83021000";"Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs";"vide";"0";"2006";"2025"
"83022000";"Roulettes avec monture en métaux communs";"vide";"0";"2006";"2025"
"83023000";"Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83024110";"Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)";"vide";"0";"2009";"2025"
"83024150";"Garnitures, ferrures et simil., pour fenêtres et portes-fenêtres, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)";"vide";"0";"2009";"2025"
"83024190";"Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf pour portes, fenêtres et portes-fenêtres, serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)";"vide";"0";"2009";"2025"
"83024200";"Garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes)";"vide";"0";"2006";"2025"
"83024900";"Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)";"vide";"0";"2006";"2025"
"83025000";"Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"83026000";"Ferme-portes automatiques en métaux communs";"vide";"0";"2006";"2025"
"83030040";"Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs";"vide";"0";"2011";"2025"
"83030090";"Coffrets et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs (sauf coffres-forts et sauf portes blindées et compartiments pour chambres fortes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83040000";"Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83051000";"Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (sauf fermoirs pour livres et registres)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83052000";"Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"83059000";"Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83061000";"Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83062100";"Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83062900";"Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)";"vide";"0";"2011";"2025"
"83063000";"Cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs, en métaux communs (sauf éléments optiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83071000";"Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec accessoires";"vide";"0";"2006";"2025"
"83079000";"Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires";"vide";"0";"2006";"2025"
"83081000";"Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements";"vide";"0";"1993";"2025"
"83082000";"Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"83089000";"Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83091000";"Bouchons-couronnes en métaux communs";"vide";"0";"1993";"2025"
"83099010";"Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm, pour bouteilles (à l'excl. des bouchons-couronnes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83099090";"Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb pour bouteilles, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium pour bouteilles, d'un diamètre > 21 mm)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83100000";"Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83111000";"Électrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc";"vide";"0";"2011";"2025"
"83112000";"Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc";"vide";"0";"1993";"2025"
"83113000";"Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour brasage ou soudage à la flamme (à l'excl. des fils et baguettes à âme décapante chez lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient >= 2% en poids d'un métal précieux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"83119000";"Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil. en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques, n.d.a., ainsi que fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84011000";"Réacteurs nucléaires (Euratom)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84012000";"Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84013000";"Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom)";"Gramme isotopes fissiles";"1";"1993";"2025"
"84014000";"Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom)";"vide";"0";"1997";"2025"
"84021100";"Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t";"vide";"0";"1993";"2025"
"84021200";"Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84021910";"Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84021990";"Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84022000";"Chaudières dites ""à eau surchauffée""";"vide";"0";"1993";"2025"
"84029000";"Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites ""à eau surchauffée"", n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84031010";"Chaudières pour le chauffage central, non électriques, en fonte (à l'excl. des chaudières à vapeur et chaudières dites ""à eau surchauffée"" du n° 8402)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84031090";"Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites ""à eau surchauffée"" du n° 8402)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84039010";"Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84039090";"Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84041000";"Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84042000";"Condenseurs pour machines à vapeur";"vide";"0";"1993";"2025"
"84049000";"Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84051000";"Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84059000";"Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84061000";"Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux";"vide";"0";"1996";"2025"
"84068100";"Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)";"vide";"0";"2010";"2025"
"84068200";"Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)";"vide";"0";"2010";"2025"
"84069010";"Ailettes, aubages et rotors, pour turbines à vapeur";"vide";"0";"1994";"2025"
"84069090";"Parties de turbines à vapeur, n.d.a. (à l'excl. des ailettes, des aubages et des rotors)";"vide";"0";"1994";"2025"
"84071000";"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84072110";"Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 325 cm³";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84072191";"Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84072199";"Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84072900";"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord)";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"84073100";"Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84073210";"Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84073290";"Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84073320";"Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³";"Nombre de pièces";"1";"2014";"2025"
"84073380";"Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³";"Nombre de pièces";"1";"2014";"2025"
"84073410";"Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 8705";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84073430";"Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³, usagés";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84073491";"Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 8407 34 10)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84073499";"Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84079010";"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84079050";"Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84079080";"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84079090";"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081011";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081019";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, pour la propulsion de bateaux (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081023";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance <= 50 kW";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"84081027";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"84081031";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081039";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081041";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081049";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081051";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081059";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081061";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081069";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081071";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081079";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081081";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081089";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081091";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 5000 kW";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84081099";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84082010";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84082031";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance <= 50 kW";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84082035";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 50 kW mais <= 100 kW";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84082037";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 100 kW";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84082051";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance <= 50 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84082055";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84082057";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84082099";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84089021";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84089027";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84089041";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84089043";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84089045";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84089047";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84089061";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84089065";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84089067";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84089081";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84089085";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84089089";"Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84091000";"Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l'aviation, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"84099100";"Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84099900";"Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84101100";"Turbines et roues hydrauliques, puissance <= 1000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84101200";"Turbines et roues hydrauliques, puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84101300";"Turbines et roues hydrauliques, puissance > 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84109000";"Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs";"vide";"0";"2010";"2025"
"84111100";"Turboréacteurs, poussée <= 25 kN";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84111210";"Turboréacteurs, poussée > 25 kN mais <= 44 kN";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84111230";"Turboréacteurs, poussée > 44 kN mais <= 132 kN";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84111280";"Turboréacteurs, poussée > 132 kN";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84112100";"Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84112220";"Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW mais <= 3730 kW";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84112280";"Turbopropulseurs, puissance > 3730 kW";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84118100";"Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84118220";"Turbines à gaz, puissance > 5000 kW mais <= 20000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84118260";"Turbines à gaz, puissance > 20000 kW mais <= 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84118280";"Turbines à gaz, puissance > 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84119100";"Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"84119900";"Parties de turbines à gaz, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"84121000";"Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84122120";"Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante";"vide";"0";"2006";"2025"
"84122180";"Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84122920";"Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne [cylindres])";"vide";"0";"2006";"2025"
"84122981";"Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et systèmes hydrauliques)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84122989";"Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84123100";"Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres]";"vide";"0";"2006";"2025"
"84123900";"Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres])";"vide";"0";"2006";"2025"
"84128010";"Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84128080";"Moteurs et machines motrices, non électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84129020";"Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84129040";"Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"84129080";"Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"84131100";"Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84131900";"Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84132000";"Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84133020";"Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84133080";"Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes d'injection)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84134000";"Pompes à béton";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84135020";"Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal";"vide";"0";"2006";"2025"
"84135040";"Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84135061";"Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84135069";"Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84135080";"Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84136020";"Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal";"vide";"0";"2006";"2025"
"84136031";"Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84136039";"Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84136061";"Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84136069";"Pompes pour liquides, à palettes entraînées (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84136070";"Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84136080";"Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84137021";"Pompes immergées monocellulaires";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84137029";"Pompes immergées multicellulaires";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84137030";"Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84137035";"Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84137045";"Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84137051";"Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d'eau chaude)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84137059";"Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non monobloc (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84137065";"Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84137075";"Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84137081";"Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84137089";"Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84138100";"Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84138200";"Élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84139100";"Parties de pompes pour liquides, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"84139200";"Parties d'élévateurs à liquides, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84141015";"Pompes à vide des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat";"Nombre de pièces";"1";"2018";"2025"
"84141025";"Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots (à l’exclusion des pompes utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84141081";"Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption (à l’exclusion des pompes utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84141089";"Pompes à vide (à l’exclusion des pompes utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat, des pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84142020";"Pompes à main pour cycles";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84142080";"Pompes à air, à main ou à pied (sauf pompes à main pour cycles)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84143020";"Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84143081";"Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84143089";"Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84144010";"Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84144090";"Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84145100";"Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84145915";"Ventilateurs des types utilisés exclusivement ou principalement pour le refroidissement de microprocesseurs, d’appareils de télécommunication, de machines automatiques de traitement de l’information ou d’unités de machines automatiques de traitement de l’information";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84145925";"Ventilateurs axiaux (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84145935";"Ventilateurs centrifuges (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84145995";"Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W, des ventilateurs axiaux et centrifuges ainsi que des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84146000";"Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84147000";"Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84148011";"Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84148019";"Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84148022";"Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h <= 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84148028";"Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84148051";"Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h <= 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84148059";"Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84148073";"Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84148075";"Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84148078";"Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84148080";"Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied, ainsi que compresseurs et enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84149000";"Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou d’autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, et d’enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"84151010";"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol";"vide";"0";"2002";"2025"
"84151090";"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol";"vide";"0";"2002";"2025"
"84152000";"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles";"vide";"0";"1996";"2025"
"84158100";"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84158200";"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84158300";"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84159000";"Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"84161010";"Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, avec dispositif de contrôle automatique monté";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84161090";"Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84162010";"Brûleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"84162020";"Brûleurs mixtes pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"84162080";"Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle et brûleurs mixtes )";"vide";"0";"2009";"2025"
"84163000";"Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84169000";"Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84171000";"Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l'excl. des étuves)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84172010";"Fours non électriques à tunnel, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie";"vide";"0";"1993";"2025"
"84172090";"Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84178030";"Fours pour la cuisson des produits céramiques";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"84178050";"Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"84178070";"Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour la cuisson des produits céramiques, des fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques et des fours pour le procédé de craquage)";"vide";"0";"2009";"2025"
"84179000";"Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84181020";"Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou tiroirs extérieurs séparés, d’une capacité > 340 l, ou combinaisons de ces éléments";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84181080";"Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou tiroirs extérieurs séparés, d’une capacité = 340 l, ou combinaisons de ces éléments";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84182110";"Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 340 l";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84182151";"Réfrigérateurs ménagers à compression, modèle table";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84182159";"Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84182191";"Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité <= 250 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84182199";"Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 250 l mais <= 340 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84182900";"Réfrigérateurs ménagers à absorption";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84183020";"Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84183080";"Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84184020";"Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84184080";"Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84185011";"Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits congelés";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84185019";"Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques, avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf pour produits congelés)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84185090";"Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes ou tiroirs extérieurs séparés, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84186100";"Pompes à chaleur (à l'excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84186900";"Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84189100";"Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid";"vide";"0";"1993";"2025"
"84189910";"Évaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84189990";"Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84191100";"Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l'excl. des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84191200";"Chauffe-eau solaires";"vide";"0";"2022";"2025"
"84191900";"Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l’exclusion des chauffe-eau instantanés à gaz, des chauffe-eau solaires et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84192000";"Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire";"vide";"0";"1993";"2025"
"84193300";"Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation";"vide";"0";"2022";"2025"
"84193400";"Séchoirs pour produits agricoles (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84193500";"Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation et séchoirs pour produits agricoles)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84193900";"Séchoirs (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation, séchoirs pour produits agricoles, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et appareils ménagers)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84194000";"Appareils de distillation ou de rectification";"vide";"0";"1993";"2025"
"84195020";"Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm";"vide";"0";"2017";"2025"
"84195080";"Échangeurs de chaleur (à l’exclusion des chaudières et de ceux composés de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm)";"vide";"0";"2017";"2025"
"84196000";"Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz";"vide";"0";"1993";"2025"
"84198120";"Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (sauf appareils domestiques)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84198180";"Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et appareils domestiques)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84198910";"Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi";"vide";"0";"1993";"2025"
"84198930";"Appareils et dispositifs de métallisation sous vide";"vide";"0";"1993";"2025"
"84198998";"Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.";"vide";"0";"1998";"2025"
"84199015";"Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"84199085";"Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84201010";"Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie textile";"vide";"0";"1994";"2025"
"84201030";"Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du papier";"vide";"0";"1994";"2025"
"84201081";"Laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés";"vide";"0";"2017";"2025"
"84201089";"Calandres et laminoirs (à l’exclusion de ceux des types utilisés dans les industries du textile et du papier ou pour les métaux ou le verre, ainsi que des laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés)";"vide";"0";"2017";"2025"
"84209110";"Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84209180";"Cylindres de calandres et laminoirs (sauf en fonte et autres que pour les métaux ou le verre)";"vide";"0";"1997";"2025"
"84209900";"Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84211100";"Écrémeuses centrifuges";"vide";"0";"1993";"2025"
"84211200";"Essoreuses à linge centrifuges";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84211920";"Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires";"vide";"0";"2006";"2025"
"84211970";"Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84212100";"Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux";"vide";"0";"2006";"2025"
"84212200";"Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84212300";"Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression";"vide";"0";"2006";"2025"
"84212920";"Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides, composés de fluoropolymères et dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 µm (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’eau, les boissons autres que l’eau et les reins artificiels)";"vide";"0";"2017";"2025"
"84212980";"Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’eau, les boissons autres que l’eau, les huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, les reins artificiels ainsi que de ceux composés de fluoropolymères et dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 µm)";"vide";"0";"2017";"2025"
"84213100";"Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression";"vide";"0";"2006";"2025"
"84213200";"Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression";"vide";"0";"2022";"2025"
"84213915";"Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm";"vide";"0";"2017";"2025"
"84213925";"Appareils pour la filtration ou l’épuration de l’air (à l’exclusion des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm)";"vide";"0";"2017";"2025"
"84213935";"Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air, par procédé catalytique (à l’exclusion des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est = 1,3 cm, et des convertisseurs catalytiques pour gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84213985";"Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique, de ceux par procédé catalytique et de ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est = 1,3 cm, ainsi que des filtres à particules pour gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84219100";"Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"84219910";"Parties des appareils relevant des sous-positions 84212920 ou 84213915, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"84219990";"Parties des appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"84221100";"Machines à laver la vaisselle, de type ménager";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84221900";"Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84222000";"Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver la vaisselle)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84223000";"Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons";"vide";"0";"1993";"2025"
"84224000";"Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84229010";"Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84229090";"Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84231010";"Balances de ménage (à l'excl. des pèse-personnes et pèse-bébés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84231090";"Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84232010";"Bascules à pesage continu sur transporteurs, à pesage électronique";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84232090";"Bascules à pesage continu sur transporteurs, autres qu’à pesage électronique";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84233010";"Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, à pesage électronique";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84233090";"Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, autres qu’à pesage électronique";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84238121";"Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84238123";"Appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84238125";"Balances de magasin à pesage électronique, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique (à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84238129";"Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique, n.d.a.";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84238180";"Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, autres qu’à pesage électronique, n.d.a.";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84238220";"Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, à pesage électronique (à l’exclusion de ceux pour le pesage de véhicules automobiles, des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84238281";"Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84238289";"Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, n.d.a.";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84238920";"Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, à pesage électronique";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84238980";"Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84239010";"Parties des appareils et instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"84239090";"Poids pour balances de tous genres; parties des appareils et instruments de pesage, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"84241000";"Extincteurs mécaniques, même chargés";"vide";"0";"2010";"2025"
"84242000";"Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.)";"vide";"0";"1995";"2025"
"84243001";"Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), équipés d'un dispositif de chauffage";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84243008";"Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), sans dispositif de chauffage";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"84243010";"Machines et appareils à jet de sable et appareils à jet simil., à air comprimé";"vide";"0";"1993";"2025"
"84243090";"Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84244100";"Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture, portables";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84244910";"Pulvérisateurs et poudreuses, pour l’agriculture ou l’horticulture, conçus pour être portés ou tirés par tracteur";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84244990";"Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables et de ceux conçus pour être portés ou tirés par tracteur)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84248210";"Appareils d’arrosage, même à main, pour l’agriculture ou l’horticulture";"vide";"0";"2017";"2025"
"84248290";"Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs et des appareils d’arrosage)";"vide";"0";"2017";"2025"
"84248940";"Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés";"vide";"0";"2017";"2025"
"84248970";"Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"84249020";"Parties des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés";"vide";"0";"2017";"2025"
"84249080";"Parties des extincteurs, pistolets aérographes et appareils similaires, des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires ainsi que des machines et appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"84251100";"Palans à moteur électrique";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84251900";"Palans autres qu'à moteur électrique";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"84253100";"Treuils et cabestans, à moteur électrique";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84253900";"Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"84254100";"Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84254200";"Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84254900";"Crics et vérins, non hydrauliques";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84261100";"Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes";"vide";"0";"1993";"2025"
"84261200";"Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers";"vide";"0";"1993";"2025"
"84261900";"Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84262000";"Grues à tour";"vide";"0";"1993";"2025"
"84263000";"Grues sur portiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"84264100";"Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84264900";"Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84269110";"Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du véhicule";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84269190";"Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84269900";"Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84271010";"Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84271090";"Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84272011";"Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84272019";"Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m (autres qu'à moteur électrique et sauf chariots-gerbeurs autopropulsés tous terrains)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84272090";"Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'à moteur électrique)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84279000";"Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage mais non autopropulsés";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84281020";"Ascenseurs et monte-charge, électriques";"vide";"0";"2006";"2025"
"84281080";"Ascenseurs et monte-charge, non électriques";"vide";"0";"2006";"2025"
"84282020";"Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac";"vide";"0";"2010";"2025"
"84282080";"Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que pour produits en vrac)";"vide";"0";"2010";"2025"
"84283100";"Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84283200";"Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84283300";"Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84283920";"Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises";"vide";"0";"2006";"2025"
"84283990";"Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84284000";"Escaliers mécaniques et trottoirs roulants";"vide";"0";"1993";"2025"
"84286000";"Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"84287000";"Robots industriels";"vide";"0";"2022";"2025"
"84289071";"Chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles";"vide";"0";"1993";"2025"
"84289079";"Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole (sauf chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles et sauf tracteurs agricoles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84289090";"Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"84291100";"Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84291900";"Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84292000";"Niveleuses autopropulsées";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84293000";"Décapeuses (scrapers) autopropulsées";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84294010";"Rouleaux compresseurs à vibrations";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84294030";"Rouleaux compresseurs, autopropulsés (à l'excl. des rouleaux compresseurs à vibrations)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84294090";"Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84295110";"Chargeurs à chargement frontal, autopropulsés, des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84295191";"Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, à chenilles, autopropulsées (à l'excl. des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84295199";"Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84295210";"Excavateurs à chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84295290";"Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins à chenilles)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84295900";"Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84301000";"Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobile ou sur camion)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84302000";"Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84303100";"Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (sauf soutènement marchant hydraulique pour mines)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84303900";"Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non autopropulsées (à l'excl. de l'outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84304100";"Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84304900";"Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non autopropulsées et non hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84305000";"Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84306100";"Machines et appareils à tasser ou à compacter, non autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84306900";"Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non autopropulsés, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84311000";"Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84312000";"Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84313100";"Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84313900";"Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"84314100";"Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430";"vide";"0";"1993";"2025"
"84314200";"Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84314300";"Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84314920";"Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84314980";"Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84321000";"Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"84322100";"Herses à disques (pulvériseurs) pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84322910";"Scarificateurs et cultivateurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84322930";"Herses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84322950";"Motohoues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84322990";"Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (sauf motohoues)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84323100";"Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84323911";"Semoirs de précision, à commande centrale (à l’exclusion des semoirs sans labour)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84323919";"Semoirs (à l’exclusion des semoirs sans labour et des semoirs de précision, à commande centrale)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84323990";"Plantoirs et repiqueurs (à l’exclusion de ceux sans labour)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84324100";"Épandeurs de fumier (à l’exclusion des pulvérisateurs)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84324200";"Distributeurs d’engrais (à l’exclusion des pulvérisateurs et des épandeurs de fumier)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84328000";"Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84329000";"Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.";"vide";"0";"1999";"2025"
"84331110";"Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84331151";"Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84331159";"Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées (sans siège)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84331190";"Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non autopropulsées)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84331910";"Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84331951";"Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées, avec siège";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84331959";"Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées (sans siège)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84331970";"Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe (non autopropulsées)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84331990";"Tondeuses à gazon sans moteur (tondeuses mécaniques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84332010";"Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84332050";"Faucheuses sans moteur, y.c. les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"84332090";"Faucheuses (non conçues pour être tractées ou portées par tracteurs et à l'excl. des tondeuses à gazon, motofaucheuses et moissonneuses-batteuses)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84333000";"Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses)";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"84334000";"Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"84335100";"Moissonneuses-batteuses";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84335200";"Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84335310";"Machines pour la récolte des pommes de terre";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84335330";"Décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84335390";"Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84335911";"Récolteuses-hacheuses, automotrices";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84335919";"Récolteuses-hacheuses, non automotrices";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84335985";"Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"84336000";"Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437)";"vide";"0";"1999";"2025"
"84339000";"Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84341000";"Machines à traire";"vide";"0";"1993";"2025"
"84342000";"Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84349000";"Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84351000";"Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil. (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)";"vide";"0";"1999";"2025"
"84359000";"Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et boissons simil., n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84361000";"Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.)";"vide";"0";"1999";"2025"
"84362100";"Couveuses et éleveuses pour l'aviculture";"vide";"0";"1993";"2025"
"84362900";"Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84368010";"Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84368090";"Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.";"vide";"0";"2009";"2025"
"84369100";"Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84369900";"Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84371000";"Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84378000";"Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84379000";"Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84381010";"Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie (sauf fours et machines à rouler la pâte)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84381090";"Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84382000";"Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielle du cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84383000";"Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84384000";"Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84385000";"Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84386000";"Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et sauf les machines à trier les fruits et légumes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84388010";"Machines et appareils pour le traitement et la préparation industriels du café ou du thé (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage et sauf brûloirs, appareils de lyophilisation et autres appareils thermiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84388091";"Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84388099";"Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"84389000";"Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou de boissons, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84391000";"Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84392000";"Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84393000";"Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l'excl. des calandres)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84399100";"Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"84399900";"Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"84401010";"Plieuses pour reliures";"vide";"0";"1993";"2025"
"84401020";"Assembleuses pour reliures";"vide";"0";"1993";"2025"
"84401030";"Couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets";"vide";"0";"1993";"2025"
"84401040";"Machines à relier par collage";"vide";"0";"1993";"2025"
"84401090";"Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84409000";"Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84411010";"Coupeuses-bobineuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton";"vide";"0";"1993";"2025"
"84411020";"Coupeuses en long ou en travers pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton";"vide";"0";"1993";"2025"
"84411030";"Massicots pour papier ou carton";"vide";"0";"1993";"2025"
"84411070";"Coupeuses pour le travail du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage ou la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots droits)";"vide";"0";"2010";"2025"
"84412000";"Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machines à coudre et machines à placer les oeillets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84413000";"Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84414000";"Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84418000";"Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"84419010";"Parties de coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84419090";"Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84423000";"Machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (à l’exclusion des machines des positions 8456 à 8465)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84424000";"Parties des machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84425000";"Clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression, par exemple planés, grenés ou polis";"vide";"0";"2017";"2025"
"84431100";"Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84431200";"Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d'un format <= (22 × 36 cm) à l'état non plié";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84431310";"Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, usagés, pour feuilles d'un format > (22 x 36 cm)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84431332";"Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format <= (53 x 75 cm) mais > (22 x 36 cm)";"Nombre de pièces";"1";"2019";"2025"
"84431334";"Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (53 x 75 cm) mais <= (75 x 107 cm)";"Nombre de pièces";"1";"2019";"2025"
"84431338";"Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (75 x 107 cm)";"Nombre de pièces";"1";"2019";"2025"
"84431390";"Machines et appareils à imprimer offset (sauf alimentés en feuilles ou en bobines)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84431400";"Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84431500";"Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84431600";"Machines et appareils à imprimer, flexographiques";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84431700";"Machines et appareils à imprimer, héliographiques";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84431920";"Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84431940";"Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84431970";"Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84433100";"Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84433210";"Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84433280";"Machines qui assurent seulement une des fonctions copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84433900";"Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l’exclusion de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants de la position 8442)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84439110";"Parties et accessoires de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"84439191";"Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84439199";"Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84439910";"Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84439990";"Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84440010";"Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84440090";"Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84451100";"Cardes pour la préparation des matières textiles";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84451200";"Peigneuses pour la préparation des matières textiles";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84451300";"Bancs à broches";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84451900";"Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84452000";"Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84453000";"Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"84454000";"Machines à bobiner (y.c. les canetières) ou à dévider les matières textiles";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84459000";"Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84461000";"Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84462100";"Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84462900";"Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84463000";"Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84471100";"Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"84471200";"Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"84472020";"Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture-tricotage";"Nombre de pièces";"1";"2004";"2025"
"84472080";"Métiers à bonneterie rectilignes (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)";"Nombre de pièces";"1";"2004";"2025"
"84479000";"Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84481100";"Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation";"vide";"0";"1993";"2025"
"84481900";"Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84482000";"Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.";"vide";"0";"2004";"2025"
"84483100";"Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles";"vide";"0";"1993";"2025"
"84483200";"Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84483300";"Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 8445";"vide";"0";"2010";"2025"
"84483900";"Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84484200";"Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser";"vide";"0";"1993";"2025"
"84484900";"Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84485110";"Platines servant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447";"vide";"0";"1993";"2025"
"84485190";"Aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 (sauf platines)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84485900";"Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84490000";"Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie; leurs parties (à l'excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84501111";"Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement frontal";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84501119";"Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement par le haut";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84501190";"Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84501200";"Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l'excl. des machines entièrement automatiques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84501900";"Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84502000";"Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84509000";"Parties de machines à laver le linge, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84511000";"Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles";"vide";"0";"1993";"2025"
"84512100";"Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)";"vide";"0";"2010";"2025"
"84512900";"Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles ( à l'excl. des machines à sécher d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84513000";"Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer (à l'excl. des calandres à catir ou à repasser)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"84514000";"Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84515000";"Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus";"vide";"0";"1993";"2025"
"84518010";"Machines pour le revêtement des tissus et autres supports, en vue de la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf calandres et presses polyvalentes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84518030";"Machines pour l'apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)";"vide";"0";"1994";"2025"
"84518080";"Machines et appareils pour l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (à l'excl. des calandres et des presses d'emploi général)";"vide";"0";"1994";"2025"
"84519000";"Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84521011";"Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) > 65 €";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84521019";"Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) <= 65 € ; têtes de ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84521090";"Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84522100";"Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84522900";"Machines à coudre de type industriel (sauf unités automatiques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84523000";"Aiguilles pour machines à coudre";"Mille pièces";"1";"2012";"2025"
"84529000";"Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre";"vide";"0";"1993";"2025"
"84531000";"Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84532000";"Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que les machines à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84538000";"Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84539000";"Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84541000";"Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie";"vide";"0";"1993";"2025"
"84542000";"Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie";"vide";"0";"1995";"2025"
"84543010";"Machines à couler (mouler) sous pression, pour métallurgie, aciérie ou fonderie";"vide";"0";"1993";"2025"
"84543090";"Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84549000";"Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84551000";"Laminoirs à métaux, à tubes en métal";"vide";"0";"1993";"2025"
"84552100";"Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu'à tubes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84552200";"Laminoirs à métaux à froid (autres qu'à tubes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84553010";"Cylindres de laminoirs à métaux, en fonte";"vide";"0";"1993";"2025"
"84553031";"Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à chaud; cylindres de laminoirs à métaux, d'appui, de travail à chaud et à froid, en acier forgé";"vide";"0";"1993";"2025"
"84553039";"Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à froid, en acier forgé";"vide";"0";"1993";"2025"
"84553090";"Cylindres de laminoirs à métaux, en acier coulé ou moulé";"vide";"0";"1993";"2025"
"84559000";"Parties de laminoirs à métaux, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84561110";"Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84561190";"Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84561210";"Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84561290";"Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84562000";"Machines-outils opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84563011";"Machines-outils opérant par électro-érosion par fil, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84563019";"Machines-outils opérant par électro-érosion, à commande numérique (à l'excl. des machines opérant par électro-érosion par fil)";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84563090";"Machines-outils opérant par électro-érosion (à l'excl. des machines à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84564000";"Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par jet de plasma";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84565000";"Machines à découper par jet d’eau";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84569000";"Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons ou par faisceaux ioniques (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84571010";"Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84571090";"Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux)";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84572000";"Machines à poste fixe pour le travail des métaux";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"84573010";"Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84573090";"Machines à stations multiples, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84581120";"Centres de tournage, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84581141";"Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, monobroche";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84581149";"Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, multibroches";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84581180";"Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage et des tours automatiques)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84581900";"Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"84589120";"Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage horizontaux)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84589180";"Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux et des centres de tournage)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84589900";"Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours horizontaux et des tours à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84591000";"Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84592100";"Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84592900";"Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84593100";"Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84593900";"Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84594100";"Machines à aléser les métaux, à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84594900";"Machines à aléser les métaux, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84595100";"Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84595900";"Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84596110";"Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84596190";"Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages)";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"84596910";"Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique )";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84596990";"Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"84597000";"Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84601200";"Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, pour le finissage des métaux";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84601900";"Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84602200";"Machines à rectifier sans centre, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84602300";"Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages et des machines sans centre)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84602400";"Machines à rectifier, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84602910";"Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour surfaces cylindriques (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84602990";"Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84603100";"Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84603900";"Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84604010";"Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84604090";"Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84609000";"Machines à ébarber, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets (à l’exclusion des machines à meuler, à affûter, à rectifier et à roder ainsi que des machines pour emploi à la main)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84612000";"Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84613010";"Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84613090";"Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"84614011";"Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84614019";"Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84614031";"Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84614039";"Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84614071";"Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84614079";"Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84614090";"Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu'à positionnement dans un des axes pouvant être réglé à au moins 0,01 mm près)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84615011";"Machines à scie circulaire, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84615019";"Machines à scier pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scie circulaire)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84615090";"Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scier)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84619000";"Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84621110";"Machines pour le forgeage à matrice fermée, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84621190";"Machines pour le forgeage à matrice fermée (sauf à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84621910";"Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, à commande numérique (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84621990";"Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée et à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84622210";"Machines de formage des profilés, pour produits plats, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84622290";"Machines de formage des profilés, pour produits plats (sauf à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84622300";"Presses plieuses, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84622400";"Presses à panneaux, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84622500";"Machines à profiler à galets, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84622600";"Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour produits plats (sauf machines de formage des profilés, presses plieuses, presses à panneaux et machines à profiler à galets)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84622900";"Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats (sauf à commande numérique et machines de formage des profilés)";"Nombre de pièces";"1";"2023";"2025"
"84623210";"Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84623290";"Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats (sauf à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84623300";"Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84623900";"Machines à cisailler, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, machines combinées à poinçonner et à cisailler, ainsi que machines à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84624200";"Machines à commande numérique (à l’exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84624900";"Machines à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84625100";"Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres, à commande numérique (à l’exclusion des presses)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84625900";"Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84626110";"Presses hydrauliques à froid à métaux, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84626190";"Presses hydrauliques à froid à métaux (sauf à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84626210";"Presses mécaniques à froid à métaux, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84626290";"Presses mécaniques à froid à métaux (sauf à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84626310";"Servo-presses à froid à métaux, à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84626390";"Servo-presses à froid à métaux (sauf à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84626910";"Presses à froid à métaux, à commande numérique (sauf hydrauliques, mécaniques et servo-presses)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84626990";"Presses à froid à métaux (sauf hydrauliques, mécaniques, servo-presses et à commande numérique)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84629010";"Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, à commande numérique, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84629090";"Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69 et que les machines à commande numérique";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84631010";"Bancs à étirer les fils métalliques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84631090";"Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou simil. en métal (sauf fils)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84632000";"Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84633000";"Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84639000";"Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger, presses, bancs à étirer, machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage, machines à travailler le fil métallique, machines pour emploi à la main, et machines pour la fabrication additive)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84641000";"Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84642011";"Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84642019";"Machines à meuler ou à polir pour le travail du verre (sauf verres d'optique)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84642080";"Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)";"vide";"0";"2010";"2025"
"84649000";"Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)";"vide";"0";"2010";"2025"
"84651010";"Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84651090";"Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, à reprise automatique de la pièce entre chaque opération";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84652000";"Centres d’usinage pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84659110";"Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., à ruban (à l'excl. des outils pour emploi à la main)";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84659120";"Scies circulaires pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main)";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"84659190";"Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84659200";"Machines à dégauchir ou à raboter, machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84659300";"Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84659400";"Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84659500";"Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84659600";"Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois (à l’exclusion des centres d’usinage)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84659900";"Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main, des machines des sous-positions 8465 10 et 8465 20, des machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser ou à moulurer, à meuler, à poncer ou à polir, à cintrer ou à assembler, à percer ou à mortaiser, à fendre, à trancher ou à dérouler, et des machines pour la fabrication additive)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84661020";"Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types";"vide";"0";"2007";"2025"
"84661031";"Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84661038";"Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84661080";"Filières à déclenchement automatique pour machines-outils";"vide";"0";"2007";"2025"
"84662020";"Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard";"vide";"0";"2007";"2025"
"84662091";"Porte-pièces pour tours (sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84662098";"Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84663000";"Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84669120";"Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84669195";"Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"1998";"2025"
"84669220";"Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84669280";"Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84669340";"Parties et accessoires des machines des sous-positions 4561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information";"vide";"0";"2017";"2025"
"84669350";"Parties et accessoires des machines à découper par jet d’eau, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"84669360";"Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"84669400";"Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"84671110";"Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, pour le travail des métaux";"vide";"0";"1993";"2025"
"84671190";"Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84671900";"Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs)";"vide";"0";"1995";"2025"
"84672110";"Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84672191";"Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84672199";"Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84672210";"Tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84672230";"Scies circulaires à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84672290";"Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84672920";"Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d’énergie extérieure (à l'excl. des scies et perceuses)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"84672951";"Meuleuses d'angle, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84672953";"Ponceuses à bandes, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84672959";"Meuleuses et ponceuses (autres que d'angle et qu'à bandes), à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84672970";"Rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84672980";"Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d’énergie extérieure";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84672985";"Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d’énergie extérieure (à l'excl. des scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"84678100";"Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non électrique incorporé";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84678900";"Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84679100";"Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84679200";"Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84679900";"Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84681000";"Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz";"vide";"0";"1993";"2025"
"84682000";"Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84688000";"Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84689000";"Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non électriques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84701000";"Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations";"Nombre de pièces";"1";"2000";"2025"
"84702100";"Machines à calculer électroniques avec organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84702900";"Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84703000";"Machines à calculer autres qu'électroniques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84705000";"Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84709000";"Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84713000";"Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)";"Nombre de pièces";"1";"2000";"2025"
"84714100";"Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84714900";"Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84715000";"Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847149 et à l'excl. des unités périphériques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84716060";"Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84716070";"Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84717020";"Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84717030";"Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84717050";"Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84717070";"Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84717080";"Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités de mémoire centrales)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84717098";"Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"84718000";"Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)";"Nombre de pièces";"1";"2000";"2025"
"84719000";"Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"84721000";"Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84723000";"Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84729010";"Machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84729080";"Machines et appareils de bureau, n.d.a.";"vide";"0";"2020";"2025"
"84732110";"Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84732190";"Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84732910";"Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84732990";"Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84733020";"Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"84733080";"Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84734010";"Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau de la position 8472, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"84734080";"Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84735020";"Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8470 à 8472, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"84735080";"Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a. (à l’exclusion des assemblages électroniques)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84741000";"Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (à l'excl. des centrifugeuses et des filtres-presses)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84742000";"Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides";"vide";"0";"2010";"2025"
"84743100";"Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84743200";"Machines à mélanger les matières minérales au bitume";"vide";"0";"1993";"2025"
"84743900";"Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)";"vide";"0";"2010";"2025"
"84748010";"Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques";"vide";"0";"1998";"2025"
"84748090";"Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre, et sauf machines pour la fabrication additive)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84749010";"Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"84749090";"Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84751000";"Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre";"vide";"0";"1993";"2025"
"84752100";"Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches";"vide";"0";"1996";"2025"
"84752900";"Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé, et des machines pour la fabrication additive)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84759010";"Parties des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"84759090";"Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre et des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"84762100";"Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"84762900";"Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"84768100";"Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"84768910";"Machines pour changer la monnaie";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84768990";"Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération (à l’exclusion des machines automatiques de vente de boissons et des machines pour changer la monnaie)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"84769010";"Parties des machines pour changer la monnaie, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"84769090";"Parties des machines automatiques de vente de produits, n.d.a. (à l’exclusion des machines pour changer la monnaie)";"vide";"0";"2017";"2025"
"84771000";"Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84772000";"Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84773000";"Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84774000";"Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84775100";"Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84775910";"Presses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection, extrudeuses, machines à thermoformer et machines et appareils pour rechaper les pneumatiques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84775980";"Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses; machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"84778011";"Machines pour la transformation des résines réactives";"Nombre de pièces";"1";"2001";"2025"
"84778019";"Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives)";"Nombre de pièces";"1";"2001";"2025"
"84778091";"Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84778093";"Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84778095";"Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"84778099";"Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84";"vide";"0";"2022";"2025"
"84779010";"Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84779080";"Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84781000";"Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84789000";"Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84791000";"Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84792000";"Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses d’origine microbienne, végétales fixes ou animales (à l’exclusion des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84793010";"Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses ou pour le traitement du bois ou du liège (autres que les machines-outils pour le travail du bois ou du liège du n° 8465)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84793090";"Machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., et sauf machines-outils et presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84794000";"Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"84795000";"Robots industriels, n.d.a.";"vide";"0";"1996";"2025"
"84796000";"Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.";"vide";"0";"1996";"2025"
"84797100";"Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports";"vide";"0";"2012";"2025"
"84797900";"Passerelles d'embarquement pour passagers (à l'excl. de celles des types utilisés dans les aéroports)";"vide";"0";"2012";"2025"
"84798100";"Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84798200";"Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84798300";"Presses isostatiques à froid";"vide";"0";"2022";"2025"
"84798930";"Soutènement marchant hydraulique pour mines";"vide";"0";"1993";"2025"
"84798960";"Appareillages dits ""de graissage centralisé""";"vide";"0";"1993";"2025"
"84798970";"Machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés";"vide";"0";"2017";"2025"
"84798997";"Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"84799015";"Parties des machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés";"vide";"0";"2017";"2025"
"84799020";"Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"84799070";"Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84801000";"Châssis de fonderie";"vide";"0";"1993";"2025"
"84802000";"Plaques de fond pour moules (à l'excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques et en verre)";"vide";"0";"1995";"2025"
"84803010";"Modèles pour moules, en bois";"vide";"0";"1993";"2025"
"84803090";"Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et sauf en bois)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84804100";"Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84804900";"Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84805000";"Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84806000";"Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)";"vide";"0";"2010";"2025"
"84807100";"Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression";"vide";"0";"2007";"2025"
"84807900";"Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression)";"vide";"0";"1995";"2025"
"84811005";"Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs";"vide";"0";"1999";"2025"
"84811019";"Détendeurs en fonte ou en acier (non combinés avec des filtres ou lubrificateurs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84811099";"Détendeurs en métaux non-ferreux (non combinés avec des filtres ou lubrificateurs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84812010";"Valves pour transmissions oléohydrauliques";"vide";"0";"1993";"2025"
"84812090";"Valves pour transmissions pneumatiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"84813091";"Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., en fonte ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"84813099";"Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84814010";"Soupapes de trop-plein ou de sûreté en fonte ou en acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"84814090";"Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818011";"Mélangeurs et mitigeurs sanitaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818019";"Robinetterie sanitaire (sauf mélangeurs et mitigeurs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818031";"Robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818039";"Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (sauf robinets [vannes] thermostatiques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818040";"Valves pour pneumatiques et chambres à air";"vide";"0";"2001";"2025"
"84818051";"Vannes de régulation de température (à l'excl. des robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818059";"Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818061";"Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en fonte (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818063";"Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en acier (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818069";"Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc. (autres qu'en fonte ou acier et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818071";"Robinets à soupapes, en fonte (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818073";"Robinets à soupapes, en acier (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818079";"Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818081";"Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique (à l'excl. de la robinetterie sanitaire et des vannes pour radiateurs de chauffage central)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818085";"Robinets à papillon pour tuyauterie, etc. (sauf clapets et soupapes de retenue)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818087";"Robinets à membrane pour tuyauterie, etc.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84818099";"Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central, valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct, robinets, robinets à papillon et robinets à membrane)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84819000";"Parties d'articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84821010";"Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"84821090";"Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm";"vide";"0";"1993";"2025"
"84822000";"Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques";"vide";"0";"1993";"2025"
"84823000";"Roulements à rouleaux en forme de tonneau";"vide";"0";"1993";"2025"
"84824000";"Roulements à aiguilles, y.c. les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles";"vide";"0";"1993";"2025"
"84825000";"Roulements à rouleaux cylindriques, y.c. les assemblages de cages et de rouleaux (à l'excl. des roulements de 8482 10 à 8482 40)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84828000";"Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84829110";"Rouleaux coniques pour roulements";"vide";"0";"1993";"2025"
"84829190";"Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326)";"vide";"0";"1993";"2025"
"84829900";"Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"84831021";"Manivelles et vilebrequins, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"2006";"2025"
"84831025";"Manivelles et vilebrequins, en acier forgé";"vide";"0";"2006";"2025"
"84831029";"Manivelles et vilebrequins (autres qu’en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84831050";"Arbres articulés";"vide";"0";"2006";"2025"
"84831095";"Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84832000";"Paliers à roulements incorporés, pour machines";"vide";"0";"2010";"2025"
"84833032";"Paliers pour machines, pour tous types de roulements";"vide";"0";"2006";"2025"
"84833038";"Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (sauf pour tous types de roulements)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84833080";"Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines";"vide";"0";"2006";"2025"
"84834021";"Engrenages à roues cylindriques pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84834023";"Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84834025";"Engrenages à vis sans fin pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84834029";"Engrenages pour machines (autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84834030";"Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines";"vide";"0";"2006";"2025"
"84834051";"Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines";"vide";"0";"2006";"2025"
"84834059";"Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84834090";"Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres qu'embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84835020";"Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"2006";"2025"
"84835080";"Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84836020";"Embrayages et organes d’accouplement, y.c. les joints d’articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"2006";"2025"
"84836080";"Embrayages et organes d’accouplement, y.c. les joints d’articulation, pour machines (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84839020";"Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"84839081";"Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse; volants et poulies; embrayages et organes d'accouplement, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"84839089";"Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse; volants et poulies; embrayages et organes d'accouplement, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"2006";"2025"
"84841000";"Joints métalloplastiques";"vide";"0";"2006";"2025"
"84842000";"Joints d'étanchéité mécaniques";"vide";"0";"1996";"2025"
"84849000";"Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues";"vide";"0";"2006";"2025"
"84851000";"Machines pour la fabrication additive par dépôt métallique";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84852000";"Machines pour la fabrication additive par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84853010";"Machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique";"vide";"0";"2022";"2025"
"84853090";"Machines pour la fabrication additive par dépôt de verre";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"84858010";"Machines pour la fabrication additive par dépôt de sable, de ciment ou d’autres produits minéraux";"Nombre de pièces";"1";"2023";"2025"
"84858090";"Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique, de verre, de sable, de ciment ou d’autres produits minéraux)";"Nombre de pièces";"1";"2023";"2025"
"84859010";"Parties de machines des sous-positions 8485.30.10 ou 8485.80.10";"vide";"0";"2022";"2025"
"84859090";"Parties de machines pour la fabrication additive (sauf celles de machines visées à les sous-positions 8485.30.10 et 8485.80.10)";"vide";"0";"2022";"2025"
"84861000";"Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes";"vide";"0";"2007";"2025"
"84862000";"Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques";"vide";"0";"2017";"2025"
"84863000";"Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat";"vide";"0";"2017";"2025"
"84864000";"Machines et appareils visés à la note 11 C du chapitre 84";"vide";"0";"2007";"2025"
"84869000";"Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 11 C du chapitre 84, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"84871010";"Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84871090";"Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"84879040";"Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fonte, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"84879051";"Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"84879057";"Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fer ou acier forgé ou estampé, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"84879059";"Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé)";"vide";"0";"2007";"2025"
"84879090";"Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"84988000";"Composants d'ensembles industriels relevant du chapitre 84 (intra+extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"2007";"2025"
"84990001";"Produits confidentiels du chapitre 84 / CPF4 2830";"vide";"0";"2009";"2025"
"84990002";"Produits confidentiels du chapitre 84 / CPF4 2849";"vide";"0";"2009";"2025"
"84992000";"Marchandises du chapitre 84 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"85011010";"Moteurs synchrones, puissance <= 18 W";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85011091";"Moteurs universels, puissance <= 37,5 W";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85011093";"Moteurs à courant alternatif, puissance <= 37,5 W (à l'excl. des moteurs synchrones <= 18 W)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85011099";"Moteurs à courant continu, puissance <= 37,5 W";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85012000";"Moteurs universels, puissance > 37,5 W";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85013100";"Moteurs à courant continu, d’une puissance > 37,5 W mais = 750 W, et machines génératrices à courant continu, d’une puissance = 750 W (sauf machines génératrices photovoltaïques)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85013200";"Moteurs et machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 750 W mais = 75 kW (sauf machines génératrices photovoltaïques)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85013300";"Moteurs et machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 75 kW mais = 375 kW (sauf machines génératrices photovoltaïques)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85013400";"Moteurs et machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 375 kW (sauf machines génératrices photovoltaïques)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85014020";"Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 37,5 W mais <= 750 W";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85014080";"Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85015100";"Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85015220";"Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85015230";"Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85015290";"Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37 kW mais <= 75 kW";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85015350";"Moteurs de traction, puissance > 75 kW";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85015381";"Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs de traction)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85015394";"Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85015399";"Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85016120";"Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance = 7,5 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85016180";"Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance > 7,5 kVA mais = 75 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85016200";"Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance > 75 kVA mais = 375 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85016300";"Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance > 375 kVA mais = 750 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85016400";"Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance> 750 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85017100";"Machines génératrices à courant continu, d’une puissance = 50 W";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85017200";"Machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 50 W";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85018000";"Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85021120";"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance <= 7,5 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85021180";"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85021200";"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85021320";"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85021340";"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 750 kVA mais <= 2000 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85021380";"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 2000 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85022020";"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance <= 7,5 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85022040";"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85022060";"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85022080";"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 750 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85023100";"Groupes électrogènes à énergie éolienne";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85023920";"Turbogénératrices";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85023980";"Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85024000";"Convertisseurs rotatifs électriques";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85030010";"Frettes amagnétiques pour moteurs ou groupes électrogènes";"vide";"0";"1993";"2025"
"85030020";"Tôles feuilletées et noyaux de stator et rotor en acier, même empilés, pour moteurs ou groupes électrogènes";"vide";"0";"2025";"2025"
"85030091";"Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier";"vide";"0";"1993";"2025"
"85030098";"Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques, tôles feuilletées et noyaux de stator et rotor en acier, et parties coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"2025";"2025"
"85030099";"[2024] Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"1993";"2024"
"85041020";"Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85041080";"Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85042100";"Transformateurs à diélectrique liquide, puissance <= 650 kVA";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85042210";"Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 1600 kVA";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85042290";"Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 1600 kVA mais <= 10000 kVA";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85042300";"Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 10000 kVA";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85043121";"Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance <= 1 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85043129";"Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour la mesure des tensions)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85043180";"Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85043200";"Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85043300";"Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85043400";"Transformateurs à sec, puissance > 500 kVA";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85044060";"Chargeurs d'accumulateurs (autres que redresseurs à semi-conducteur polycristallin)";"Nombre de pièces";"1";"2023";"2025"
"85044083";"Redresseurs";"vide";"0";"2023";"2025"
"85044085";"Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA";"vide";"0";"2023";"2025"
"85044086";"Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA";"vide";"0";"2023";"2025"
"85044095";"Convertisseurs statiques (autres que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs et onduleurs)";"vide";"0";"2023";"2025"
"85045000";"Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge)";"vide";"0";"2020";"2025"
"85049011";"Noyaux en ferrite pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs";"vide";"0";"1993";"2025"
"85049013";"Tôles feuilletées et âmes, en acier, qu’elles soient ou non enroulées ou empilées, pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs";"vide";"0";"2021";"2025"
"85049017";"Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des noyaux en ferrite et tôles feuilletées et âmes en acier)";"vide";"0";"2021";"2025"
"85049090";"Parties des convertisseurs statiques, n.d.a.";"vide";"0";"2020";"2025"
"85051110";"Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal, contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)";"vide";"0";"2023";"2025"
"85051190";"Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium, et plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)";"vide";"0";"2023";"2025"
"85051910";"Aimants permanents en ferrite agglomérée";"vide";"0";"1993";"2025"
"85051990";"Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal ou ferrite agglomérée";"vide";"0";"1993";"2025"
"85052000";"Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"85059021";"Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018";"vide";"0";"2017";"2025"
"85059029";"Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation (à l’exclusion des électro-aimants utilisés pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85059050";"Têtes de levage électromagnétiques";"vide";"0";"2007";"2025"
"85059090";"Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85061011";"Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85061018";"Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85061091";"Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85061098";"Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85063000";"Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85064000";"Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85065010";"Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85065030";"Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85065090";"Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85066000";"Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85068005";"Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5 V (sauf hors d'usage)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85068080";"Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85069000";"Parties de piles et batteries de piles électriques n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85071020";"Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85071080";"Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85072020";"Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)";"Nombre d'éléments";"1";"2011";"2025"
"85072080";"Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)";"Nombre d'éléments";"1";"2011";"2025"
"85073020";"Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85073080";"Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)";"Nombre d'éléments";"1";"2011";"2025"
"85075000";"Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors d’usage)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"85076000";"Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d’usage)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"85078000";"Accumulateurs électriques (à l’exclusion des accumulateurs hors d’usage et des accumulateurs au plomb et à l’acide, au nickel-cadmium, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85079030";"Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non durci ou en matières textiles)";"vide";"0";"2006";"2025"
"85079080";"Parties d'accumulateurs électriques (à l'excl. des séparateurs)";"vide";"0";"2011";"2025"
"85081100";"Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85081900";"Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85086000";"Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85087000";"Parties d'aspirateurs, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"85094000";"Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85098000";"Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l'exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85099000";"Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85101000";"Rasoirs électriques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85102000";"Tondeuses à moteur électrique incorporé";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85103000";"Appareils à épiler à moteur électrique incorporé";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85109000";"Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler à moteur électrique incorporé, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85111000";"Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression";"vide";"0";"2006";"2025"
"85112000";"Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression";"vide";"0";"2006";"2025"
"85113000";"Distributeurs et bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression";"vide";"0";"2006";"2025"
"85114000";"Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression";"vide";"0";"2006";"2025"
"85115000";"Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)";"vide";"0";"2006";"2025"
"85118000";"Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)";"vide";"0";"2006";"2025"
"85119000";"Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85121000";"Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des lampes du n° 8539)";"vide";"0";"1995";"2025"
"85122000";"Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85123010";"Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85123090";"Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85124000";"Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles";"vide";"0";"1993";"2025"
"85129010";"Parties des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"85129090";"Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles]";"vide";"0";"2007";"2025"
"85131000";"Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie";"vide";"0";"1993";"2025"
"85139000";"Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85141100";"Presses isostatiques à chaud";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85141910";"Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85141980";"Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud et des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie]";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85142010";"Fours fonctionnant par induction";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85142080";"Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"85143110";"Fours à faisceau d’électrons, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85143190";"Fours à faisceau d’électrons (sauf pour la fabrication de circuits imprimés)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85143210";"Fours à plasma et fours à arc sous vide, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85143290";"Fours à plasma et fours à arc sous vide (sauf pour la fabrication de circuits imprimés)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85143910";"Fours électriques industriels ou de laboratoires, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85143990";"Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves, et autres que pour la fabrication de circuits imprimés)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85144000";"Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85149030";"Parties des fours des sous-positions 8514 31 10, 8514 32 10 et 8514 39 10 utilisés pour la fabrication de circuits imprimés";"vide";"0";"2017";"2025"
"85149070";"Parties des fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"85151100";"Fers et pistolets à braser électriques";"vide";"0";"1993";"2025"
"85151910";"Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés";"vide";"0";"2017";"2025"
"85151990";"Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre (à l’exclusion des fers et pistolets à braser ainsi que des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85152100";"Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"85152900";"Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non automatiques";"vide";"0";"2011";"2025"
"85153100";"Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"85153913";"Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un transformateur";"vide";"0";"1993";"2025"
"85153918";"Machines et appareils pour le soudage manuel des métaux à l'arc, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique";"vide";"0";"1995";"2025"
"85153990";"Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85158010";"Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85158090";"Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)";"Nombre de pièces";"1";"2010";"2025"
"85159020";"Parties des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés";"vide";"0";"2017";"2025"
"85159080";"Parties des machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"85161011";"Chauffe-eau électriques instantanés";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85161080";"Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85162100";"Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85162910";"Radiateurs électriques à circulation de liquide pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85162950";"Radiateurs électriques par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85162991";"Radiateurs électriques à ventilateur incorporé, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85162999";"Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., sans ventilateur incorporé (sauf radiateurs par convection et à circulation de liquide)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85163100";"Sèche-cheveux électriques";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85163200";"Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85163300";"Appareils électriques pour sécher les mains";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85164000";"Fers à repasser électriques";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85165000";"Fours à micro-ondes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85166010";"Cuisinières électriques, pour usages domestiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85166050";"Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, pour usages domestiques";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85166070";"Grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85166080";"Fours électriques à encastrer, pour usages domestiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85166090";"Fours et cuisinières électriques, pour usages domestiques (autres que fours destinés au chauffage des locaux, cuisinières, fours à micro-ondes et fours à encastrer)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85167100";"Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85167200";"Grille-pain électriques, pour usages domestiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85167920";"Friteuses électriques, pour usages domestiques";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"85167970";"Appareils électrothermiques pour usages domestiques (à l'exclusion des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)";"Nombre de pièces";"1";"2004";"2025"
"85168020";"Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolante";"vide";"0";"2006";"2025"
"85168080";"Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite)";"vide";"0";"2006";"2025"
"85169000";"Parties des chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécher les mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85171100";"Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85171300";"Téléphones intelligents pour réseaux sans fil";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85171400";"Téléphones pour réseaux cellulaires ou pour autres réseaux sans fil (sauf postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil, et téléphones intelligents)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85171800";"Postes téléphoniques d'usagers (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85176100";"Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85176200";"Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85176910";"Visiophones";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85176920";"Parlophones";"vide";"0";"2007";"2025"
"85176930";"Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85176990";"Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85177100";"Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles";"vide";"0";"2022";"2025"
"85177900";"Parties de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"85181000";"Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé)";"vide";"0";"2020";"2025"
"85182100";"Haut-parleur unique monté dans son enceinte";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85182200";"Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85182900";"Haut-parleurs sans enceinte";"Nombre de pièces";"1";"2020";"2025"
"85183000";"Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)";"vide";"0";"2020";"2025"
"85184000";"Amplificateurs électriques d'audiofréquence";"Nombre de pièces";"1";"2020";"2025"
"85185000";"Appareils électriques d'amplification du son";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85189000";"Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85192010";"Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85192091";"Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85192099";"Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, sans système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85193000";"Tourne-disques";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85198100";"Appareils d’enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d’enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l’exclusion des appareils fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement, et des tourne-disques)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85198900";"Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son (à l’exclusion de ceux utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, de ceux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des tourne-disques)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85211000";"Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)";"Nombre de pièces";"1";"2025";"2025"
"85211020";"[2024] Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s (à l'excl. des caméscopes)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2024"
"85211095";"[2024] Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l'excl. des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2024"
"85219000";"Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (autres qu'à bandes magnétiques et à l'excl. des caméscopes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85221000";"Lecteurs phonographiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"85229000";"Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques (à l'excl. des lecteurs de microsillons)";"vide";"0";"2020";"2025"
"85232100";"Cartes munies d'une piste magnétique pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85232915";"Bandes et disques magnétiques non enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85232919";"Bandes et disques magnétiques, non enregistrés";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85232990";"Supports magnétiques pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l’exclusion des cartes munies d’une piste magnétique ainsi que des bandes, des disques et des articles du chapitre 37)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85234110";"Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement <= 900 méga octets, non effaçables [CD-Rs]";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"85234130";"Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non effaçables [DVD-/+Rs]";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"85234190";"Supports optiques, non enregistrés, pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l’excl. des disques non effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)";"vide";"0";"2012";"2025"
"85234910";"Disques numériques versatiles «DVD», enregistrés";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85234920";"Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés (à l’exclusion des DVD)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85234990";"Supports optiques, enregistrés (à l’exclusion des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85235110";"Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], non enregistrés";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85235190";"Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (cartes mémoire flash ou cartes à mémoire électronique flash), enregistrés";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85235200";"Cartes munies d’un ou de plusieurs circuits intégrés électroniques («cartes intelligentes»)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85235910";"Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85235990";"Supports à semi-conducteur, enregistrés (à l’exclusion des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et des cartes intelligentes)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85238010";"Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85238090";"Supports, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l’exclusion des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85241100";"Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à cristaux liquides";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85241200";"Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85241900";"Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85249100";"Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à cristaux liquides";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85249200";"Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85249900";"Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85255000";"Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85256000";"Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85258100";"Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes ultrarapides tels que spécifiés dans la note 1 de sous-positions au chapitre 85";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85258200";"Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, résistant aux rayonnements tels que spécifiés dans la note 2 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85258300";"Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, à vision nocturne tels que spécifiés dans la note 3 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides et résistant aux rayonnements)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85258900";"Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes (sauf ultrarapides, résistant aux rayonnements et à vision nocturne)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85261000";"Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]";"vide";"0";"2006";"2025"
"85269120";"Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85269180";"Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]))";"vide";"0";"2006";"2025"
"85269200";"Appareils de radiotélécommande";"vide";"0";"2006";"2025"
"85271200";"Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure";"Nombre de pièces";"1";"2020";"2025"
"85271300";"Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche)";"Nombre de pièces";"1";"2020";"2025"
"85271900";"Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85272120";"[2024] Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2024"
"85272130";"Récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son";"Nombre de pièces";"1";"2025";"2025"
"85272152";"[2024] Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2024"
"85272159";"[2024] Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser ou à système de lecture analogique et numérique)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2024"
"85272170";"Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85272192";"Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85272198";"Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières] et des appareils à cassettes à système de lecture analogique et numérique)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85272900";"Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85279100";"Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que pour véhicules automobiles)";"Nombre de pièces";"1";"2020";"2025"
"85279200";"Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)";"Nombre de pièces";"1";"2020";"2025"
"85279900";"Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85284200";"Moniteurs à tube cathodique «CRT» pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85284900";"Moniteurs à tube cathodique «CRT» (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur, avec récepteur de télévision)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85285210";"Moniteurs des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l’information de la position 8471 (à l’exclusion des moniteurs CRT, avec récepteur de télévision)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85285291";"Moniteurs LCD conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85285299";"Moniteurs conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs CRT, LCD, avec récepteur de télévision)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85285900";"Moniteurs (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision, des moniteurs CRT et de ceux conçus pour l’usage informatique)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85286200";"Projecteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85286920";"Projecteurs en monochromes (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85286980";"Projecteurs en couleurs (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85287100";"Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo";"Nombre de pièces";"1";"2025";"2025"
"85287111";"[2024] Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2024"
"85287115";"[2024] Tuners vidéophoniques à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication]";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2024"
"85287119";"[2024] Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] (sauf en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l’information ainsi que des appareils à microprocesseurs incorporant un modem d’accès à Internet et assurant une fonction d’échange d’informations interactif également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication])";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2024"
"85287191";"[2024] Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication, à l'excl. des tuners vidéophoniques]";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2024"
"85287199";"[2024] Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des tuners vidéophoniques, modules séparés ayant une fonction de communication)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2024"
"85287210";"Téléprojecteurs en couleurs";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85287220";"Appareils récepteurs de télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85287230";"Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorporé  (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85287240";"Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec un écran à cristaux liquides (LCD) (à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85287260";"Appareils récepteurs de télévision en couleurs avec un écran à plasma (PDP)(à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85287280";"Appareils récepteurs de télévision, en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube-image incorporé ou écran LCD ou écran à plasma ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et des images ainsi que les moniteurs et les téléprojecteurs)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85287300";"Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85291011";"Antennes télescopiques et antennes fouets, pour appareils (des n° 8525 à 8528) à installer dans les véhicules automobiles ou portatifs";"vide";"0";"2007";"2025"
"85291030";"Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision";"vide";"0";"2020";"2025"
"85291065";"Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autres qu'antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)";"vide";"0";"2006";"2025"
"85291069";"Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85291080";"Filtres et séparateurs d'antennes";"vide";"0";"2007";"2025"
"85291095";"Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85299015";"Modules de diodes électroluminescentes organiques «OLED» et panneaux de diodes OLED destinés aux appareils de réception de télévision";"vide";"0";"2017";"2025"
"85299018";"[2024] Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, à cristaux liquides";"vide";"0";"2022";"2024"
"85299020";"[2024] Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs incorporant un appareil récepteur pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs d’ordinateur et aux projecteurs informatiques, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2024"
"85299030";"Assemblages électroniques destinés aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.";"vide";"0";"2025";"2025"
"85299040";"[2024] Meubles et coffrets, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2024"
"85299065";"[2024] Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes, aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2024"
"85299091";"[2024] Unités de rétroéclairage à DEL pour dispositifs d’affichage LCD des positions 8525 à 8528 (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur)";"vide";"0";"2017";"2024"
"85299092";"[2024] Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l’exclusion des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des parties pour moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information)";"vide";"0";"2007";"2024"
"85299093";"Parties destinées aux appareils récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l’exclusion des antennes et des assemblages électroniques)";"vide";"0";"2025";"2025"
"85299096";"Parties destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes ainsi qu’aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)";"vide";"0";"2025";"2025"
"85299097";"[2024] Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs n’incorporant pas d’appareil récepteur pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu’aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2024"
"85301000";"Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85308000";"Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85309000";"Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85311030";"Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., des types utilisés pour bâtiments";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"85311095";"Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85312020";"Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)";"vide";"0";"2006";"2025"
"85312040";"Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)";"vide";"0";"2006";"2025"
"85312095";"Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)";"vide";"0";"2006";"2025"
"85318040";"Sonnettes, carillons, avertisseurs électriques et dispositifs similaires (à l’exclusion des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85318070";"Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication, ainsi que des sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs similaires)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85319000";"Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"85321000";"Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance]";"vide";"0";"1993";"2025"
"85322100";"Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85322200";"Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85322300";"Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85322400";"Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance)";"vide";"0";"1999";"2025"
"85322500";"Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85322900";"Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85323000";"Condensateurs électriques variables ou ajustables";"vide";"0";"1997";"2025"
"85329000";"Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85331000";"Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non chauffantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85332100";"Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85332900";"Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85333100";"Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85333900";"Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85334010";"Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance <= 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85334090";"Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance > 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85339000";"Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85340011";"Circuits imprimés multicouches, ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts";"vide";"0";"1993";"2025"
"85340019";"Circuits imprimés simples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts";"vide";"0";"1993";"2025"
"85340090";"Circuits imprimés comportant des éléments conducteurs ainsi que des contacts et d'autres éléments passifs (non pourvus d'éléments passifs et actifs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85351000";"Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85352100";"Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85352900";"Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV";"vide";"0";"1993";"2025"
"85353010";"Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85353090";"Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV";"vide";"0";"1993";"2025"
"85354000";"Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85359000";"Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85361010";"Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 10 A";"vide";"0";"1993";"2025"
"85361050";"Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une intensité > 10 A mais <= 63 A, pour une tension <= 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85361090";"Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A";"vide";"0";"1993";"2025"
"85362010";"Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 63 A";"vide";"0";"1993";"2025"
"85362090";"Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A";"vide";"0";"1993";"2025"
"85363010";"Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité <= 16 A, pour une tension <= 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85363030";"Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 16 A mais <= 125 A, pour une tension <= 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85363090";"Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 125 A, pour une tension <= 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85364110";"Relais pour une tension <= 60 V, pour une intensité <= 2 A";"vide";"0";"1993";"2025"
"85364190";"Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A";"vide";"0";"1993";"2025"
"85364900";"Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85365003";"Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé] (autres que relais et disjoncteurs)";"vide";"0";"1998";"2025"
"85365005";"Interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip] (autres que relais et disjoncteurs)";"vide";"0";"1998";"2025"
"85365007";"Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A (autres que relais et disjoncteurs)";"vide";"0";"1998";"2025"
"85365011";"Interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, pour une tension <= 60 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85365015";"Interrupteurs et commutateurs rotatifs, pour une tension <= 60 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85365019";"Commutateurs, pour une tension <= 60 V (autres que relais, interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, et rotatifs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85365080";"Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip], et interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A)";"vide";"0";"1998";"2025"
"85366110";"Douilles Edison, pour une tension <= 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85366190";"Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85366910";"Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour câbles coaxiaux";"vide";"0";"1993";"2025"
"85366930";"Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour circuits imprimés";"vide";"0";"1993";"2025"
"85366990";"Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85367000";"Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques";"vide";"0";"2007";"2025"
"85369001";"Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension <= 1000 V";"vide";"0";"1993";"2025"
"85369010";"Connexions et éléments de contact pour une tension <= 1000 V, pour canalisations électriques (sauf fiches et prises de courant et éléments préfabriqués)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85369040";"Brides de batteries des types utilisés pour les véhicules automobiles des positions 8702, 8703, 8704 ou 8711";"vide";"0";"2017";"2025"
"85369095";"Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pour canalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles, et des brides de batteries)";"vide";"0";"2020";"2025"
"85371010";"Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information";"vide";"0";"1993";"2025"
"85371091";"Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85371095";"Écrans tactiles pour la commande électrique, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage";"vide";"0";"2017";"2025"
"85371098";"Tableaux, armoires et combinaisons d’appareils similaires pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, des armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l’information, des appareils de commande à mémoire programmable et des écrans tactiles)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85372091";"Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV";"vide";"0";"1993";"2025"
"85372099";"Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 KV";"vide";"0";"1993";"2025"
"85381000";"Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils";"vide";"0";"1993";"2025"
"85389011";"Assemblages électroniques pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20";"vide";"0";"1998";"2025"
"85389019";"Parties pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)";"vide";"0";"1998";"2025"
"85389091";"Assemblages électroniques pour l'appareillage, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques des n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)";"vide";"0";"1998";"2025"
"85389099";"Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques et des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils, ainsi que pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)";"vide";"0";"1998";"2025"
"85391000";"Phares et projecteurs scellés";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"85392130";"Lampes et tubes halogènes, au tungstène, pour véhicules automobiles (autres que phares et projecteurs scellés)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85392192";"Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension > 100 V";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85392198";"Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension <= 100 V (à l'excl. des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85392210";"Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 W, à réflecteurs (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85392290";"Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes à réflecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85392930";"Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85392992";"Lampes et tubes à incandescence, d'une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85392998";"Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85393110";"Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à deux culots";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85393190";"Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à un ou plus de deux culots";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85393220";"Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85393290";"Lampes à halogénure métallique";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85393920";"Lampes et tubes fluorescents à cathode froide «CCFL» pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85393980";"Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique, à rayons ultraviolets ainsi que fluorescents à cathode froide «CCFL» pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"85394100";"Lampes à arc";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85394900";"Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85395100";"Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85395200";"Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85399010";"Culots de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge et d'autres lampes du n° 8539";"vide";"0";"1993";"2025"
"85399090";"Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes à arc et des sources lumineuses à LED, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"85401100";"Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85401200";"Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"85402010";"Tubes pour caméras de télévision";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85402080";"Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)";"Nombre de pièces";"1";"1999";"2025"
"85404000";"Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (à l'excl. des tubes à cathode et photocathode)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85406000";"Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85407100";"Magnétrons";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85407900";"Tubes pour hyperfréquences [p.ex. tubes à ondes progressives, carcinotrons] (à l'excl. des magnétrons et tubes commandés par grille)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"85408100";"Tubes de réception et d'amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"85408900";"Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)";"Nombre de pièces";"1";"1999";"2025"
"85409100";"Parties de tubes cathodiques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85409900";"Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85411000";"Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière ""LED"")";"vide";"0";"1999";"2025"
"85412100";"Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W  (autres que phototransistors)";"vide";"0";"1999";"2025"
"85412900";"Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)";"vide";"0";"1999";"2025"
"85413000";"Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles)";"vide";"0";"1999";"2025"
"85414100";"Diodes émettrices de lumière (LED)";"vide";"0";"2022";"2025"
"85414200";"Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux";"vide";"0";"2022";"2025"
"85414300";"Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux";"vide";"0";"2022";"2025"
"85414900";"Dispositifs photosensibles à semi-conducteur (sauf machines génératrices et cellules photovoltaïques)";"vide";"0";"2022";"2025"
"85415100";"Transducteurs à semi-conducteurs (sauf photosensibles)";"vide";"0";"2022";"2025"
"85415900";"Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"85416000";"Cristaux piézo-électriques montés";"vide";"0";"1993";"2025"
"85419000";"Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85423111";"Circuits intégrés électroniques à composant multiples utilisés comme processeurs et contrôleurs, tels que visés à la note 12 b) 4) du chapitre 85, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits.";"vide";"0";"2017";"2025"
"85423119";"Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note 12 b) 3) du chapitre 85";"vide";"0";"2017";"2025"
"85423190";"Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85423211";"Circuits intégrés électroniques à composant multiples utilisés comme mémoires, tels que visés à la note 12 b) 4) du chapitre 85";"vide";"0";"2017";"2025"
"85423219";"Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note  12 b) 3) du chapitre 85";"vide";"0";"2017";"2025"
"85423231";"Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire «D-RAMs», d’une capacité de mémoire <= 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85423239";"Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire «D-RAMs», d’une capacité de mémoire > 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85423245";"Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire «S-RAMs», y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire «cache-RAMs» (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85423255";"Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables aux rayons ultraviolets, programmables «EPROMs» (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85423261";"Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «flash E²PROMs», d’une capacité de mémoire <= 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85423269";"Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «flash E²PROMs», d’une capacité de mémoire > 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85423275";"Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «E²PROMs» (à l’exclusion des circuits flash E²PROMs et autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"85423290";"Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles (stack) D-RAM et modules (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples et à l’exclusion des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85423310";"Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme amplificateurs, tels que visés à la note  12 b) 4) du chapitre 85";"vide";"0";"2017";"2025"
"85423390";"Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs (à l’exclusion des circuits intégrés à composants multiples)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85423911";"Circuits intégrés électroniques à composants multiples tels que visés à la note  12 b) 4) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85423919";"Circuits intégrés électroniques sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note  12 b) 3) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85423990";"Circuits intégrés électroniques (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples et à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85429000";"Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"85431000";"Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85432000";"Générateurs de signaux électriques";"vide";"0";"1993";"2025"
"85433040";"Machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés";"vide";"0";"2017";"2025"
"85433070";"Machines et appareils de galvanoplastie, d’électrolyse ou d’électrophorèse (à l’exclusion des machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85434000";"Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires";"vide";"0";"2022";"2025"
"85437001";"Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques";"vide";"0";"2017";"2025"
"85437002";"Amplificateurs hyperfréquence";"vide";"0";"2017";"2025"
"85437003";"Commandes sans fil de console de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge";"vide";"0";"2017";"2025"
"85437004";"Enregistreurs numériques de données de vol";"vide";"0";"2017";"2025"
"85437005";"Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l’enregistrement et à la reproduction de textes, d’images fixes et de fichiers audio";"vide";"0";"2017";"2025"
"85437006";"Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son";"vide";"0";"2017";"2025"
"85437007";"Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants (à l'excl. des jouets des n° 9503 00 87)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85437008";"Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d’échantillons pour la microscopie électronique";"vide";"0";"2017";"2025"
"85437009";"Écrans tactiles, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage (à l’exclusion de ceux destinés à la commande électrique de la sous-position 85371095)";"vide";"0";"2017";"2025"
"85437010";"Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire";"vide";"0";"2007";"2025"
"85437030";"Amplificateurs d'antennes";"vide";"0";"2007";"2025"
"85437050";"Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"85437060";"Électrificateurs de clôtures";"vide";"0";"2007";"2025"
"85437090";"Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85";"vide";"0";"2022";"2025"
"85439000";"Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85";"vide";"0";"2022";"2025"
"85441110";"Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, émaillés ou laqués";"vide";"0";"1993";"2025"
"85441190";"Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85441900";"Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés";"vide";"0";"2011";"2025"
"85442000";"Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés";"vide";"0";"1994";"2025"
"85443000";"Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport";"vide";"0";"2006";"2025"
"85444210";"Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"85444290";"Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85444920";"Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.";"vide";"0";"1994";"2025"
"85444991";"Fils et câbles électriques, pour tension <= 1000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"85444993";"Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85444995";"Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85444999";"Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)";"vide";"0";"2007";"2025"
"85446010";"Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a.";"vide";"0";"1994";"2025"
"85446090";"Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.";"vide";"0";"1994";"2025"
"85447000";"Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion";"vide";"0";"1993";"2025"
"85451100";"Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques";"vide";"0";"1993";"2025"
"85451900";"Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours)";"vide";"0";"2011";"2025"
"85452000";"Balais en charbon, pour usages électriques";"vide";"0";"1993";"2025"
"85459010";"Résistances chauffantes en graphite ou autre carbone";"vide";"0";"1993";"2025"
"85459090";"Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes, balais et résistances chauffantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85461000";"Isolateurs en verre, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85462000";"Isolateurs en céramique, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)";"vide";"0";"2011";"2025"
"85469010";"Isolateurs en matières plastiques, pour usages électriques (sauf pièces isolantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85469090";"Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre, en céramique et en matières plastiques et sauf pièces isolantes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85471000";"Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques";"vide";"0";"2011";"2025"
"85472000";"Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques";"vide";"0";"1993";"2025"
"85479000";"Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu'en céramique ou en matières plastiques, et autres que tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)";"vide";"0";"1993";"2025"
"85480020";"Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que piles (stack) D-RAM et modules";"vide";"0";"2022";"2025"
"85480030";"Unités de rétroéclairage à LED: sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs LED, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage LCD, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"85480090";"Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85";"vide";"0";"2022";"2025"
"85491110";"Accumulateurs au plomb et à l’acide, hors d’usage";"vide";"0";"2022";"2025"
"85491190";"Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide";"vide";"0";"2022";"2025"
"85491210";"Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85491220";"Accumulateurs électriques hors d’usage (sauf au plomb et à l’acide), contenant du plomb, du cadmium ou du mercure";"vide";"0";"2022";"2025"
"85491290";"Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques (sauf au plomb et à l’acide), contenant du plomb, du cadmium ou du mercure";"vide";"0";"2022";"2025"
"85491310";"Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, triées par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85491320";"Accumulateurs électriques hors d’usage, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure";"vide";"0";"2022";"2025"
"85491390";"Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure";"vide";"0";"2022";"2025"
"85491410";"Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85491420";"Accumulateurs électriques hors d’usage, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure";"vide";"0";"2022";"2025"
"85491490";"Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, non triés, ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure";"vide";"0";"2022";"2025"
"85491910";"Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, triées autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"85491920";"Accumulateurs électriques hors d’usage, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure";"vide";"0";"2022";"2025"
"85491990";"Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure";"vide";"0";"2022";"2025"
"85492100";"Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)";"vide";"0";"2022";"2025"
"85492900";"Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux [sauf contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"85493100";"Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux)";"vide";"0";"2022";"2025"
"85493900";"Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ou contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"85499100";"Déchets et débris électriques et électroniques, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf ceux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, et ceux d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés)";"vide";"0";"2022";"2025"
"85499900";"Déchets et débris électriques et électroniques [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ceux d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"85988000";"Composants d'ensembles industriels relevant du chapitre 85 (intra+extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"2007";"2025"
"85990001";"Produits confidentiels du chapitre 85 / CPF4 2790";"vide";"0";"2009";"2025"
"85992000";"Marchandises du chapitre 85 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"86011000";"Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86012000";"Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86021000";"Locomotives diesel-électriques";"vide";"0";"1993";"2025"
"86029000";"Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques et des locomotives diesel-électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"86031000";"Automotrices et autorails à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86039000";"Automotrices et autorails, à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86040000";"Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86050000";"Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou simil. à source extérieure d'électricité (à l'excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86061000";"Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86063000";"Wagons à déchargement automatique (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques), pour le transport sur rail de marchandises";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86069110";"Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86069180";"Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil. et des wagons à déchargement automatique)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"86069200";"Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm (à l'excl. des wagons à déchargement automatique)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86069900";"Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86071100";"Bogies et bissels de traction";"vide";"0";"1993";"2025"
"86071200";"Bogies et bissels (autres que de traction)";"vide";"0";"1993";"2025"
"86071910";"Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"86071990";"Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"86072110";"Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"86072190";"Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"1993";"2025"
"86072900";"Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"86073000";"Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"86079110";"Boîtes d'essieux et leurs parties, pour locomotives ou locotracteurs, n.d.a.";"vide";"0";"1995";"2025"
"86079190";"Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"86079910";"Boîtes d'essieux et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.";"vide";"0";"1995";"2025"
"86079980";"Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"86080000";"Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés); appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties, n.d.a";"vide";"0";"2011";"2025"
"86090010";"Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"86090090";"Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87011000";"Motoculteurs et tracteurs de construction simil. pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)";"Nombre de pièces";"1";"2000";"2025"
"87012110";"Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), neufs";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87012190";"Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), usagés";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87012210";"Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, neufs";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87012290";"Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, usagés";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87012310";"Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87012390";"Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, usagés";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87012410";"Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, neufs";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87012490";"Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, usagés";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87012900";"Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles pour la propulsion (ou autres non couverts par les sous-positions précédentes)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87013000";"Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille)";"Nombre de pièces";"1";"2009";"2025"
"87019110";"Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des motoculteurs)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87019190";"Tracteurs d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87019210";"Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des motoculteurs)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87019290";"Tracteurs d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87019310";"Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des motoculteurs)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87019390";"Tracteurs d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87019410";"Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des motoculteurs)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87019490";"Tracteurs d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87019510";"Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des motoculteurs)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87019590";"Tracteurs d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87021011";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87021019";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87021091";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, neufs";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87021099";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, usagés";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87022010";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 500 cm³";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87022090";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 500 cm³";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87023010";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 800 cm³";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87023090";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 800 cm³";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87024000";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87029011";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 2 800 cm³, neufs (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87029019";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87029031";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 2 800 cm³, neufs (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87029039";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée <=  2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87029090";"Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par étincelles ou d’un moteur électrique pour la propulsion";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87031011";"Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles";"Nombre de pièces";"1";"1997";"2025"
"87031018";"Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, autres qu’à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires";"Nombre de pièces";"1";"2000";"2025"
"87032110";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87032190";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87032210";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87032290";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87032311";"Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neuves";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87032319";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules de la sous-position 8703.10 et des caravanes automotrices)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87032390";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87032410";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87032490";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87033110";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87033190";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87033211";"Caravanes automotrices, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, neuves";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87033219";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87033290";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87033311";"Caravanes automotrices, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neuves";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87033319";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87033390";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87034010";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87034090";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87035000";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87036010";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87036090";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87037000";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87038010";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87038090";"Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87039000";"Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles ou d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87041010";"Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)";"Nombre de pièces";"1";"2000";"2025"
"87041090";"Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur (autre qu'à piston à allumage par compression [moteur diesel ou semi-diesel] ou à piston à allumage par étincelles [moteur à explosion])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87042110";"Véhicules uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal = 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87042131";"Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal = 5 t, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87042139";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal = 5 t, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87042191";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal = 5 t, cylindrée = 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87042199";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal = 5 t, cylindrée = 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87042210";"Véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais = 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87042291";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais = 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87042299";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais = 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87042310";"Véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87042391";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87042399";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87043110";"Véhicules uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal = 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87043131";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal = 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87043139";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal = 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87043191";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal = 5 t, cylindrée = 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87043199";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal = 5 t, cylindrée = 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87043210";"Véhicules uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87043291";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87043299";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87044110";"Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal = 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87044131";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal = 5 t, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87044139";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal = 5 t, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87044191";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal = 5 t, cylindrée = 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87044199";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal = 5 t, cylindrée = 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87044210";"Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t mais = 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87044291";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t mais = 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87044299";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal >5 t mais = 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87044310";"Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87044391";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87044399";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87045110";"Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal = 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87045131";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal = 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87045139";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal = 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87045191";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal = 5 t, cylindrée = 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87045199";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal = 5 t, cylindrée = 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87045210";"Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87045291";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87045299";"Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87046000";"Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur électrique pour la propulsion (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87049000";"Véhicules pour le transport de marchandises, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles ou d’un moteur électrique (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"87051000";"Camions-grues (sauf dépanneuses)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87052000";"Derricks automobiles pour le sondage ou le forage";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87053000";"Voitures de lutte contre l'incendie (sauf véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87054000";"Camions-bétonnières";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87059030";"Voitures-pompes à béton";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87059080";"Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l'excl. de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, des camions-bétonnières, voitures de lutte contre l’incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"87060011";"Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87060019";"Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour voiture de tourisme, châssis avec moteur pour tracteurs du n° 8701";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87060091";"Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour voitures de tourisme";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87060099";"Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises; châssis pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87071010";"Carrosseries pour le montage de voitures de tourisme";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87071090";"Carrosseries pour les voitures de tourisme (autres que pour le montage du n° 8707 10 10)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87079010";"Carrosseries pour le montage de motoculteurs du n° 870110, de véhicules pour le transport des marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87079090";"Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8707 90 10)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87081010";"Pare-chocs et leurs parties destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8708 10 10, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"87081090";"Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 10 10)";"vide";"0";"1993";"2025"
"87082110";"Ceintures de sécurité pour véhicules, destinées au montage: des voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87082190";"Ceintures de sécurité pour véhicules (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 21 10)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87082210";"Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705, destinés à l’industrie du montage: des motoculteurs de la sous-position 8701 10; des véhicules du nº 8703; des véhicules du nº 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d’une cylindrée n’excédant pas 2500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles d’une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3; des véhicules du nº 8705";"vide";"0";"2022";"2025"
"87082290";"Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705 (sauf destinés à l’industrie du montage: des motoculteurs de la sous-position 8701 10; des véhicules du nº 8703; des véhicules du nº 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d’une cylindrée n’excédant pas 2500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles d’une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3; des véhicules du nº 8705)";"vide";"0";"2022";"2025"
"87082910";"Parties et accessoires destinés à l’industrie du montage de carrosserie: de motoculteurs, de voitures de tourisme, de véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) de cylindrée = 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) de cylindrée = 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du nº 8705 (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces)";"vide";"0";"2022";"2025"
"87082990";"Parties et accessoires destinés à l’industrie du montage de carrosserie: de tracteurs, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, de voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises et de véhicules automobiles à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces, et parties et accessoires destinés à l’industrie du montage des véhicules automobiles de la sous-position 8708 29 10)";"vide";"0";"2022";"2025"
"87083010";"Freins et servo-freins et leurs parties, destinés au montage: pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"87083091";"Parties pour freins à disques, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87083099";"Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10 ainsi que pour freins à disques)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87084020";"Boîtes de vitesse et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"87084050";"Boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87084091";"Parties de boîtes de vitesse en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87084099";"Parties de boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 40 20 et autres qu'en aciers estampés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87085020";"Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"87085035";"Essieux porteurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 50 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87085055";"Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et d'essieux porteurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87085091";"Parties d'essieux porteurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20 et autres qu'en aciers estampés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87085099";"Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20, autres qu'essieux porteurs et autres qu'en aciers estampés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87087010";"Roues, leurs parties et accessoires, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"87087050";"Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10)";"vide";"0";"1993";"2025"
"87087091";"Parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10)";"vide";"0";"1993";"2025"
"87087099";"Roues, leurs parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 70 10, celles en aluminium ainsi que les parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier)";"vide";"0";"1993";"2025"
"87088020";"Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"87088035";"Amortisseurs de suspension pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87088055";"Barres stabilisatrices et barres de torsion, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87088091";"Systèmes de suspension et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20 et autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87088099";"Systèmes de suspension et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20, autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion et autres qu'en aciers estampés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089120";"Radiateurs et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089135";"Radiateurs pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 91 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089191";"Parties de radiateurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089199";"Parties de radiateurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20 et autres qu'en aciers estampés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089220";"Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089235";"Silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 92 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089291";"Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089299";"Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089310";"Embrayages et leurs parties destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"87089390";"Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 93 10)";"vide";"0";"1993";"2025"
"87089420";"Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089435";"Volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 94 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089491";"Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089499";"Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089510";"Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"87089591";"Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 95 10)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089599";"Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 95 10 et autres qu'en aciers estampés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089910";"Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089993";"Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"87089997";"Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciers estampés)";"vide";"0";"2007";"2025"
"87091110";"Chariots électriques (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87091190";"Chariots électriques (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87091910";"Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87091990";"Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87099000";"Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.";"vide";"0";"1997";"2025"
"87100000";"Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"87111000";"Motocycles, y compris les cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée <= 50 cm³";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87112010";"Scooters, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87112092";"Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ (à l'excl. des scooters)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"87112098";"Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³ (à l'excl. des scooters)";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"87113010";"Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 380 cm³";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"87113090";"Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 380 cm³ mais <= 500 cm³";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"87114000";"Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87115000";"Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 800 cm³";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87116010";"Cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue <= 250 W";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87116090";"Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire, propulsés par un moteur électrique (à l’exclusion des cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur d’une puissance nominale continue <= 250 W)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87119000";"Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire et side-cars (autres qu’à moteur électrique ou à moteur à piston alternatif)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"87120030";"Bicyclettes, sans moteur, avec roulements à billes";"Nombre de pièces";"1";"1994";"2025"
"87120070";"Cycles, y.c. les triporteurs, sans moteur (à l’excl. des bicyclettes avec roulements à billes)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"87131000";"Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (sans mécanisme de propulsion)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87139000";"Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87141010";"Freins et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs";"vide";"0";"2014";"2025"
"87141020";"Boîtes de vitesses et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs";"vide";"0";"2014";"2025"
"87141030";"Roues, leurs parties et accessoires, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs";"vide";"0";"2014";"2025"
"87141040";"Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs";"vide";"0";"2014";"2025"
"87141050";"Embrayages et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs";"vide";"0";"2014";"2025"
"87141090";"Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a. (sauf freins, boîtes de vitesses, roues, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, et leurs parties)";"vide";"0";"2014";"2025"
"87142000";"Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"87149110";"Cadres de cycles (à l'excl. de motocycles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87149130";"Fourches de cycles (à l'excl. de motocycles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87149190";"Parties de cadres et fourches de cycles (à l'exclusion des motocycles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"87149210";"Jantes de cycles (à l'excl. de motocycles)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87149290";"Rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"87149300";"Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l'excl. de motocycles et moyeux à frein)";"vide";"0";"2012";"2025"
"87149420";"Freins, y.c. les moyeux à freins, de cycles (à l'excl. de motocycles)";"vide";"0";"2012";"2025"
"87149490";"Parties de freins et moyeux à frein, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"87149500";"Selles de cycles (à l'excl. de motocycles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"87149610";"Pédales de bicyclettes";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"87149630";"Pédaliers de bicyclettes";"vide";"0";"1993";"2025"
"87149690";"Parties de pédales et pédaliers pour bicyclettes, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"87149910";"Guidons de bicyclettes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87149930";"Porte-bagages de bicyclettes";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87149950";"Dérailleurs de bicyclettes";"vide";"0";"1993";"2025"
"87149990";"Parties et accessoires de bicyclettes, et leurs parties, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"87150010";"Landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87150090";"Parties de landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"87161092";"Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids <= 1600 kg";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"87161098";"Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids > 1600 kg";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"87162000";"Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles";"Nombre de pièces";"1";"2000";"2025"
"87163100";"Remorques-citernes ne circulant pas sur rails";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87163910";"Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87163930";"Semi-remorques pour le transport des marchandises, neuves, ne circulant pas sur rails (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques citernes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87163950";"Remorques pour le transport des marchandises, neuves (à l'excl. des remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"87163980";"Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, usagées (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"87164000";"Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane)";"vide";"0";"1993";"2025"
"87168000";"Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non automobiles, autres que remorques et semi-remorques";"vide";"0";"1993";"2025"
"87169010";"Chassis de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"87169030";"Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"87169050";"Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"87169090";"Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"88010010";"Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"88010090";"Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"88021100";"Hélicoptères d’un poids à vide = 2000 kg (sauf ceux sans pilote du nº 8806)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88021200";"Hélicoptères d’un poids à vide > 2000 kg (sauf ceux sans pilote du nº 8806)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88022000";"Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide = 2000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88023000";"Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d’un poids à vide > 2000 kg mais = 15000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88024000";"Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide > 15 000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88026011";"Satellites de télécommunications";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"88026019";"Véhicules spatiaux (à l’exclusion des satellites de télécommunications)";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"88026090";"Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux";"Nombre de pièces";"1";"1999";"2025"
"88040000";"Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"88051010";"Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"88051090";"Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"88052100";"Simulateurs de combat aérien et leurs parties";"vide";"0";"2002";"2025"
"88052900";"Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties)";"vide";"0";"2006";"2025"
"88061010";"Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers, d’un poids à vide = 2000 kg";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88061090";"Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers, d’un poids à vide > 2000 kg";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88062110";"Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage = 250 g, équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88062190";"Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage = 250 g (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88062210";"Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais = 7 kg, équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo (sauf pour le transport de passagers)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88062290";"Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais = 7 kg (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo, et pour le transport de passagers)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88062300";"Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais = 25 kg (sauf pour le transport de passagers)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88062400";"Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais = 150 kg (sauf pour le transport de passagers)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88062910";"Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 150 kg, d’un poids à vide = 2000 kg (sauf pour le transport de passagers)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88062920";"Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids à vide > 2000 kg (sauf pour le transport de passagers)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88069100";"Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage = 250 g (sauf ceux conçus uniquement pour être téléguidés)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88069200";"Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais = 7 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88069300";"Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais = 25 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88069400";"Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais = 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88069910";"Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg, d’un poids à vide = 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88069920";"Aéronefs sans pilote, d’un poids à vide > 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"88071000";"Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"88072000";"Trains d’atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"88073000";"Parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote, n.d.a. (sauf celles pour planeurs)";"vide";"0";"2022";"2025"
"88079010";"Parties de cerfs-volants, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"88079021";"Parties des satellites de télécommunication, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"88079029";"Parties des véhicules spatiaux, y compris les satellites, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"88079030";"Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"88079090";"Parties de véhicules aériens, n.d.a. (sauf de véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux)";"vide";"0";"2022";"2025"
"89011010";"Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89011090";"Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89012010";"Bateaux-citernes pour la navigation maritime";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89012090";"Bateaux-citernes (autres que pour la navigation maritime)";"Capacité de charge utile en tonnes métriques";"1";"1993";"2025"
"89013010";"Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes), pour la navigation maritime";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89013090";"Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime)";"Capacité de charge utile en tonnes métriques";"1";"1993";"2025"
"89019010";"Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89019090";"Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes)";"Capacité de charge utile en tonnes métriques";"1";"2011";"2025"
"89020010";"Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"89020090";"Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89031100";"Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur = 100 kg";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89031200";"Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, non conçus pour être utilisés avec un moteur, d’un poids à vide = 100 kg";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89031900";"Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, d’un poids à vide> 100 kg";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89032100";"Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur = 7,5 m";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89032210";"Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais = 24 m, pour la navigation maritime";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89032290";"Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais = 24 m (autres que pour la navigation maritime)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89032310";"Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m, pour la navigation maritime";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89032390";"Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m (autres que pour la navigation maritime)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89033100";"Bateaux à moteur, d’une longueur = 7,5 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89033210";"Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais = 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89033290";"Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais = 24 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord et non destinés à la navigation maritime";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89033310";"Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, ne comportant pas de moteur hors-bord";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89033390";"Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, ne comportant pas de moteur hors-bord et non destinés à la navigation maritime";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89039310";"Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur = 7,5 m, d’un poids unitaire = 100 kg, autres que gonflables";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89039390";"Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur = 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89039910";"Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire = 100 kg, autres que gonflables";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"89039999";"Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89040010";"Remorqueurs pour la navigation maritime ou fluviale";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89040091";"Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89040099";"Bateaux-pousseurs (autres que pour la navigation maritime)";"vide";"0";"1993";"2025"
"89051010";"Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89051090";"Bateaux-dragueurs (autres que pour la navigation maritime)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89052000";"Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89059010";"Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89059090";"Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (autres que pour la navigation maritime, autres que bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89061000";"Navires de guerre";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"89069010";"Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"89069091";"Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, dont le poids unitaire <= 100 kg (à l'excl. des bateaux à rames et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"89069099";"Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime, autres que navires de guerre et non cités aux positions des n° 8901 à 8905, et autres que bateaux à dépecer), poids unitaire > 100 kg";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"89071000";"Radeaux gonflables";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89079000";"Engins flottants, p.ex. réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises (sauf radeaux gonflables, bateaux des n° 8901 à 8906 et engins flottants à dépecer)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"89080000";"Bateaux et autres engins flottants à dépecer";"vide";"0";"1993";"2025"
"90011010";"Câbles conducteurs d'images, de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)";"vide";"0";"1993";"2025"
"90011090";"Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images)";"vide";"0";"1993";"2025"
"90012000";"Matières polarisantes en feuilles ou en plaques";"vide";"0";"1993";"2025"
"90013000";"Verres de contact";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90014020";"Verres de lunetterie en verre, non correcteurs";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90014041";"Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90014049";"Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90014080";"Verres de lunetterie en verre, correcteurs (autres que ceux complètement ouvrés sur les deux faces)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90015020";"Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non correcteurs";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90015041";"Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90015049";"Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90015080";"Verres de lunetterie en matières autres que le verre, correcteurs (sauf ceux complètement ouvrés sur les deux faces)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90019000";"Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)";"vide";"0";"2006";"2025"
"90021100";"Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90021900";"Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90022000";"Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"90029000";"Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)";"vide";"0";"2006";"2025"
"90031100";"Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90031900";"Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"90039000";"Parties de montures de lunettes ou d'articles simil., n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90041010";"Lunettes solaires, avec verres travaillés optiquement";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90041091";"Lunettes solaires avec verres en matières plastiques non travaillés optiquement";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"90041099";"Lunettes solaires avec verres en verre non travaillés optiquement";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"90049010";"Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil., avec verres en matières plastiques (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)";"vide";"0";"1995";"2025"
"90049090";"Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil. (à l'excl. des lunettes avec verres en matières plastiques, des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)";"vide";"0";"1995";"2025"
"90051000";"Jumelles";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"90058000";"Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie (à l'excl. des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou compris ailleurs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"90059000";"Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90063000";"Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90064000";"Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l’exclusion des appareils photographiques pour usages spéciaux de la sous-position 9006 30)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90065310";"Appareils photographiques jetables, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90065380";"Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm (sauf appareils photographiques à développement et tirage instantanés, appareils photographiques pour usages spéciaux de la sous-position 9006 30 et appareils photographiques jetables)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"90065900";"Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur autre que 35 mm ou pour films plans (à l’exclusion des appareils photographiques à développement et tirage instantanés et des appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire)";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"90066100";"Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90066900";"Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube à décharge [dits flashes électroniques])";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90069100";"Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"90069900";"Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.";"vide";"0";"1999";"2025"
"90071000";"Caméras cinématographiques";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"90072000";"Projecteurs cinématographiques";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"90079100";"Parties et accessoires de caméras, n.d.a.";"vide";"0";"1995";"2025"
"90079200";"Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90085000";"Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"90089000";"Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90101000";"Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique";"vide";"0";"1993";"2025"
"90105000";"Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes";"vide";"0";"2007";"2025"
"90106000";"Écrans pour projections";"vide";"0";"1996";"2025"
"90109020";"Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"90109080";"Parties et accessoires des appareils et du matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l’impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"90111000";"Microscopes optiques stéréoscopiques";"Nombre de pièces";"1";"2020";"2025"
"90112010";"Microscopes optiques pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules (autres que les microscopes stéréoscopiques)";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"90112090";"Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques)";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"90118000";"Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90119000";"Parties et accessoires de microscopes optiques, n.d.a.";"vide";"0";"2020";"2025"
"90121000";"Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes";"vide";"0";"2020";"2025"
"90129000";"Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes";"vide";"0";"2020";"2025"
"90131010";"Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90";"vide";"0";"2017";"2025"
"90131090";"Lunettes de visée pour armes; périscopes";"vide";"0";"2017";"2025"
"90132000";"Lasers (autres que les diodes laser)";"vide";"0";"1993";"2025"
"90138000";"[2023] Appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90";"vide";"0";"2022";"2023"
"90138040";"Séparateurs optiques passifs, ne comportant pas d’éléments électriques ou électroniques, pour les télécommunications";"vide";"0";"2024";"2025"
"90138080";"Appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90";"vide";"0";"2024";"2025"
"90139005";"Parties et accessoires des lunettes de visée pour armes ou périscopes";"vide";"0";"2017";"2025"
"90139080";"Parties et accessoires des lasers et autres appareils et instruments non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 90, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"90141000";"Boussoles, y.c. les compas de navigation";"vide";"0";"2006";"2025"
"90142020";"Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des boussoles et des appareils de radionavigation)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90142080";"Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des centrales inertielles, des boussoles et des appareils de radionavigation)";"vide";"0";"2006";"2025"
"90148000";"Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation)";"vide";"0";"1993";"2025"
"90149000";"Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"90151000";"Télémètres";"vide";"0";"2020";"2025"
"90152000";"Théodolites et tachéomètres";"vide";"0";"2020";"2025"
"90153010";"Niveaux, électroniques";"vide";"0";"1993";"2025"
"90153090";"Niveaux, non électroniques";"vide";"0";"1993";"2025"
"90154000";"Instruments et appareils de photogrammétrie";"vide";"0";"2020";"2025"
"90158020";"Instruments et appareils de météorologie, d’hydrologie ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)";"vide";"0";"2017";"2025"
"90158040";"Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement ou d’hydrographie (à l’exclusion des  boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)";"vide";"0";"2017";"2025"
"90158080";"Instruments et appareils d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)";"vide";"0";"2017";"2025"
"90159000";"Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90160010";"Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90160090";"Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90171010";"Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"90171090";"Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"90172005";"Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"90172010";"Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters])";"vide";"0";"2011";"2025"
"90172039";"Instruments de traçage";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"90172090";"Instruments de calcul (règles, cercles à calcul et autres) (sauf machines à calculer)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90173000";"Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"90178010";"Mètres et règles divisées";"vide";"0";"1993";"2025"
"90178090";"Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90179000";"Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"90181100";"Électrocardiographes";"vide";"0";"1993";"2025"
"90181200";"Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners]";"vide";"0";"1996";"2025"
"90181300";"Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique";"vide";"0";"1996";"2025"
"90181400";"Appareils de scintigraphie";"vide";"0";"1996";"2025"
"90181910";"Appareils d'électrodiagnostic de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques";"vide";"0";"1997";"2025"
"90181990";"Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques)";"vide";"0";"1997";"2025"
"90182000";"Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine";"vide";"0";"1993";"2025"
"90183110";"Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine";"vide";"0";"1993";"2025"
"90183190";"Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'en matières plastiques, pour la médecine";"vide";"0";"1993";"2025"
"90183210";"Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine";"vide";"0";"1993";"2025"
"90183290";"Aiguilles à sutures, pour la médecine";"vide";"0";"1993";"2025"
"90183900";"Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures)";"vide";"0";"1993";"2025"
"90184100";"Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires";"vide";"0";"1993";"2025"
"90184910";"Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires";"vide";"0";"1995";"2025"
"90184990";"Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.";"vide";"0";"1995";"2025"
"90185010";"Instruments et appareils d'ophtalmologie, non optiques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90185090";"Instruments et appareils d'ophtalmologie, optiques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90189010";"Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle";"vide";"0";"1993";"2025"
"90189020";"Endoscopes pour la médecine";"vide";"0";"1993";"2025"
"90189030";"Reins artificiels";"vide";"0";"1993";"2025"
"90189040";"Appareils de diathermie (autres que les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges)";"vide";"0";"2011";"2025"
"90189050";"Appareils de transfusion et de perfusion, pour la médecine";"vide";"0";"1993";"2025"
"90189060";"Instruments et appareils d'anesthésie";"vide";"0";"1993";"2025"
"90189075";"Appareils pour la stimulation nerveuse";"vide";"0";"1995";"2025"
"90189084";"Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"90191010";"Vibromasseurs électriques";"vide";"0";"1993";"2025"
"90191090";"Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (sauf vibromasseurs électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"90192010";"Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive";"Nombre de pièces";"1";"2021";"2025"
"90192020";"Appareils de ventilation mécanique, non invasive";"Nombre de pièces";"1";"2021";"2025"
"90192090";"Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils de ventilation mécanique)";"vide";"0";"2021";"2025"
"90200010";"Masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)";"Nombre de pièces";"1";"2021";"2025"
"90200090";"Appareils respiratoires, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)";"vide";"0";"2021";"2025"
"90211010";"Articles et appareils d'orthopédie";"vide";"0";"2002";"2025"
"90211090";"Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures";"vide";"0";"2002";"2025"
"90212110";"Dents artificielles, en matières plastiques";"Cent pièces";"1";"1993";"2025"
"90212190";"Dents artificielles, en matières autres que plastiques";"Cent pièces";"1";"1993";"2025"
"90212900";"Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)";"vide";"0";"1997";"2025"
"90213100";"Prothèses articulaires d'orthopédie";"vide";"0";"2002";"2025"
"90213910";"Articles et appareils de prothèse oculaire";"vide";"0";"2002";"2025"
"90213990";"Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires)";"vide";"0";"2002";"2025"
"90214000";"Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90215000";"Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90219010";"Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90219090";"Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets)";"vide";"0";"1993";"2025"
"90221200";"Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"90221300";"Appareils à rayons X pour l'art dentaire";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"90221400";"Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"90221900";"Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90222100";"Appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"90222900";"Appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, autres qu’à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"90223000";"Tubes à rayons X";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90229020";"Parties et accessoires d’appareils à rayons X";"vide";"0";"2017";"2025"
"90229080";"Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils de la position 9022, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"90230010";"Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique";"vide";"0";"1993";"2025"
"90230080";"Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705, des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706 ainsi que des instruments et appareils des types utilisés pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique)";"vide";"0";"1995";"2025"
"90241020";"Machines et appareils universels d’essais des propriétés mécaniques des métaux ou pour essais de traction des métaux";"vide";"0";"2017";"2025"
"90241040";"Machines et appareils d’essais de dureté des métaux";"vide";"0";"2017";"2025"
"90241080";"Machines et appareils d’essais des propriétés mécaniques des métaux (hors essais universels, de traction et de dureté)";"vide";"0";"2017";"2025"
"90248000";"Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux (autres que les métaux)";"vide";"0";"2020";"2025"
"90249000";"Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90251120";"Thermomètres à liquide, à lecture directe, médicaux ou vétérinaires";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90251180";"Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres médicaux ou vétérinaires)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90251900";"Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)";"Nombre de pièces";"1";"2020";"2025"
"90258020";"Baromètres, non combinés à d'autres instruments";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"90258040";"Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques";"vide";"0";"2006";"2025"
"90258080";"Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non électroniques";"vide";"0";"2006";"2025"
"90259000";"Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"90261021";"Débitmètres pour liquides, électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90261029";"Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90261081";"Débitmètres pour les liquides, non électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90261089";"Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90262020";"Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90262040";"Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90262080";"Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non électroniques (à l'excl. des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle automatiques)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90268020";"Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, électroniques, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"90268080";"Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non électroniques, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"90269000";"Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"90271010";"Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90271090";"Analyseurs de gaz ou de fumées, non électroniques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90272000";"Chromatographes et appareils d'électrophorèse";"vide";"0";"2000";"2025"
"90273000";"Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR";"vide";"0";"1993";"2025"
"90275000";"Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"90278100";"Spectromètres de masse";"Nombre de pièces";"1";"2022";"2025"
"90278910";"Posemètres";"vide";"0";"2022";"2025"
"90278930";"pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité";"vide";"0";"2022";"2025"
"90278990";"Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"90279000";"Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose ainsi que des microtomes, n.d.a.";"vide";"0";"2020";"2025"
"90281000";"Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90282000";"Compteurs de liquides, y.c. les compteurs pour leur étalonnage";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90283011";"Compteurs d'électricité pour courant alternatif, monophasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90283019";"Compteurs d'électricité pour courant alternatif, polyphasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90283090";"Compteurs d'électricité pour courant continu, y.c. les compteurs pour leur étalonnage";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"90289010";"Parties et accessoires de compteurs d'électricité, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90289090";"Parties et accessoires de compteurs de gaz ou de liquides, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90291000";"Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)";"vide";"0";"2006";"2025"
"90292031";"Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres";"vide";"0";"1993";"2025"
"90292038";"Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres)";"vide";"0";"2006";"2025"
"90292090";"Stroboscopes";"vide";"0";"1993";"2025"
"90299000";"Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"90301000";"Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes";"vide";"0";"2006";"2025"
"90302000";"Oscilloscopes et oscillographes";"vide";"0";"2017";"2025"
"90303100";"Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur";"vide";"0";"2006";"2025"
"90303200";"Multimètres avec dispositif enregistreur";"vide";"0";"2007";"2025"
"90303320";"Instruments pour la mesure de la résistance, sans dispositif enregistreur";"vide";"0";"2017";"2025"
"90303370";"Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)";"vide";"0";"2020";"2025"
"90303900";"Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)";"vide";"0";"2007";"2025"
"90304000";"Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.)";"vide";"0";"2006";"2025"
"90308200";"Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur, y.c. les circuits intégrés";"vide";"0";"1996";"2025"
"90308400";"Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)";"vide";"0";"2007";"2025"
"90308900";"Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.";"vide";"0";"2020";"2025"
"90309000";"Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"90311000";"Machines à équilibrer les pièces mécaniques";"vide";"0";"1993";"2025"
"90312000";"Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc.";"vide";"0";"1993";"2025"
"90314100";"Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur";"vide";"0";"1996";"2025"
"90314910";"Projecteurs de profils";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"90314990";"Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90";"vide";"0";"2007";"2025"
"90318020";"Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, n.d.a. dans le chapitre 90";"vide";"0";"2017";"2025"
"90318080";"Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle non optiques, n.d.a. dans le chapitre 90";"vide";"0";"2017";"2025"
"90319000";"Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"90321020";"Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90321080";"Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques";"Nombre de pièces";"1";"2017";"2025"
"90322000";"Manostats [pressostats] (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"90328100";"Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481)";"vide";"0";"2006";"2025"
"90328900";"Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)";"vide";"0";"2006";"2025"
"90329000";"Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"90330010";"Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides «LCD» pour appareils du chapitre 90";"vide";"0";"2017";"2025"
"90330090";"Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a.";"vide";"0";"2017";"2025"
"90992001";"Verres de lunettes transportés par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"90992002";"Autres marchandises du chapitre 90 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"91011100";"Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91011900";"Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91012100";"Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91012900";"Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91019100";"Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91019900";"Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91021100";"Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91021200";"Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91021900";"Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91022100";"Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91022900";"Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91029100";"Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91029900";"Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91031000";"Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91039000";"Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91040000";"Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"91051100";"Réveils fonctionnant électriquement";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"91051900";"Réveils ne fonctionnant pas électriquement";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"91052100";"Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"91052900";"Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"91059100";"Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)";"Nombre de pièces";"1";"1996";"2025"
"91059900";"Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"91061000";"Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"91069000";"Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"91070000";"Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91081100";"Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91081200";"Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91081900";"Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91082000";"Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91089000";"Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"91091000";"Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l'excl. des mouvements de montre)";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"91099000";"Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement (sauf mouvements de montre)";"Nombre de pièces";"1";"2006";"2025"
"91101110";"Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier spiral";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91101190";"Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] (autres qu'à balancier spiral)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91101200";"Mouvements de montres incomplets, assemblés";"vide";"0";"1993";"2025"
"91101900";"Ébauches de mouvements d'horlogerie";"vide";"0";"1993";"2025"
"91109000";"Mouvements d'horlogerie complets non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets et assemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres)";"vide";"0";"1993";"2025"
"91111000";"Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91112000";"Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux communs, également dorés ou argentés";"Nombre de pièces";"1";"2004";"2025"
"91118000";"Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou qu'en métaux communs";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"91119000";"Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"91122000";"Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"91129000";"Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"91131010";"Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"91131090";"Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"91132000";"Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"91139000";"Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"91143000";"Cadrans d'horlogerie";"vide";"0";"1993";"2025"
"91144000";"Platines et ponts d'horlogerie";"vide";"0";"1993";"2025"
"91149010";"Ressorts d’horlogerie, y compris les spiraux";"vide";"0";"2022";"2025"
"91149090";"Fournitures d’horlogerie, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"91992000";"Marchandises du chapitre 91 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"92011010";"Pianos droits, neufs";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"92011090";"Pianos droits, usagés";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"92012000";"Pianos à queue";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"92019000";"Clavecins et autres instruments à cordes à clavier (autres que pianos)";"vide";"0";"1993";"2025"
"92021010";"Violons";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"92021090";"Instruments de musique à cordes frottées à l'aide d'un archet (à l'excl. des violons)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"92029030";"Guitares";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"92029080";"Mandolines, cithares et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées et guitares)";"Nombre de pièces";"1";"2004";"2025"
"92051000";"Instruments dits cuivres";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"92059010";"Accordéons et instruments simil.";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"92059030";"Harmonicas à bouche";"Nombre de pièces";"1";"2007";"2025"
"92059050";"Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)";"vide";"0";"2007";"2025"
"92059090";"Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits cuivres, des accordéons et instruments simil., des harmonicas à bouche, des orgues à tuyaux et à clavier ainsi que des harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques)";"vide";"0";"2007";"2025"
"92060000";"Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, p.ex.)";"vide";"0";"1995";"2025"
"92071010";"Orgues électriques à clavier";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"92071030";"Pianos numériques à clavier";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"92071050";"Synthétiseurs à clavier";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"92071080";"Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (à l'excl. des orgues, des accordéons, des synthétiseurs et des pianos numériques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"92079010";"Guitares électriques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"92079090";"Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques sans clavier (sauf guitares)";"vide";"0";"1993";"2025"
"92081000";"Boîtes à musique";"vide";"0";"1993";"2025"
"92089000";"Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche";"vide";"0";"1993";"2025"
"92093000";"Cordes harmoniques";"vide";"0";"1993";"2025"
"92099100";"Parties et accessoires de pianos, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"92099200";"Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"92099400";"Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"92099920";"Parties et accessoires pour clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche et autres instruments de musique à vent du n° 9205, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"92099940";"Métronomes et diapasons";"vide";"0";"2007";"2025"
"92099950";"Mécanismes de boîtes à musique";"vide";"0";"2007";"2025"
"92099970";"Parties et accessoires d'instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour  instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres  instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent)";"vide";"0";"2001";"2025"
"92992000";"Marchandises du chapitre 92 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"93011000";"Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers]";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"93012000";"Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil.";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"93019000";"Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l'excl. des pièces d'artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des  revolvers et pistolets du n° 9302 et des armes blanches du n° 9307)";"Nombre de pièces";"1";"2002";"2025"
"93020000";"Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre)";"Nombre de pièces";"1";"2004";"2025"
"93031000";"Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"93032010";"Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"93032095";"Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses";"Nombre de pièces";"1";"1998";"2025"
"93033000";"Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)";"Nombre de pièces";"1";"1995";"2025"
"93039000";"Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"93040000";"Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"93051000";"Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"93052000";"Parties et accessoires de fusils ou carabines du no 9303, n.d.a.";"vide";"0";"2012";"2025"
"93059100";"Parties et accessoires des armes de guerre du n° 9301, n.d.a.";"vide";"0";"2002";"2025"
"93059900";"Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303)";"vide";"0";"2002";"2025"
"93062100";"Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse";"Mille pièces";"1";"1993";"2025"
"93062900";"Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé";"vide";"0";"2011";"2025"
"93063010";"Cartouches et leurs parties pour revolvers et pistolets du n° 9302 et pour pistolets-mitrailleurs du n° 9301";"vide";"0";"1993";"2025"
"93063030";"Cartouches et leurs parties pour armes de guerre";"vide";"0";"1993";"2025"
"93063090";"Cartouches et leurs parties, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"93069010";"Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"93069090";"Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"93070000";"Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94011000";"Sièges pour véhicules aériens";"vide";"0";"2006";"2025"
"94012000";"Sièges pour véhicules automobiles";"vide";"0";"1993";"2025"
"94013100";"Sièges pivotants en bois, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94013900";"Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94014100";"Sièges en bois, autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94014900";"Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94015200";"Sièges en bambou";"vide";"0";"2017";"2025"
"94015300";"Sièges en rotin";"vide";"0";"2017";"2025"
"94015900";"Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)";"vide";"0";"2007";"2025"
"94016100";"Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non transformables en lits)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94016900";"Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"94017100";"Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94017900";"Sièges, avec bâti en métal non rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94018000";"Sièges, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"94019110";"Parties de sièges pour véhicules aériens, en bois, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94019190";"Parties de sièges, en bois, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94019910";"Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94019920";"Parties de sièges pour véhicules automobiles, n.d.a.";"vide";"0";"2024";"2025"
"94019980";"Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)";"vide";"0";"2024";"2025"
"94019990";"[2023] Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)";"vide";"0";"2022";"2023"
"94021000";"Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation, et leurs parties, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"94029000";"Tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94031051";"Bureaux avec bâti en métal";"vide";"0";"1993";"2025"
"94031058";"Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en métal (sauf bureaux, et tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017)";"vide";"0";"2011";"2025"
"94031091";"Armoires à portes, à volets ou à clapets, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal";"vide";"0";"1993";"2025"
"94031093";"Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal";"vide";"0";"1993";"2025"
"94031098";"Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017, armoires à portes, volets, clapets ou tiroirs et sauf sièges)";"vide";"0";"2011";"2025"
"94032020";"Lits en métal (à l'excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques)";"vide";"0";"2006";"2025"
"94032080";"Meubles en métal (à l'excl. des meubles de bureau, des meubles pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire et la chirurgie, des lits et des sièges)";"vide";"0";"2006";"2025"
"94033011";"Bureaux avec bâti en bois";"vide";"0";"1993";"2025"
"94033019";"Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en bois (sauf bureaux et sièges)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94033091";"Armoires de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en bois";"vide";"0";"1993";"2025"
"94033099";"Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en bois (sauf armoires)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94034010";"Éléments de cuisines";"vide";"0";"1994";"2025"
"94034090";"Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)";"vide";"0";"1994";"2025"
"94035000";"Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94036010";"Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94036030";"Meubles de magasins, en bois (sauf sièges)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94036090";"Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94037000";"Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)";"vide";"0";"2006";"2025"
"94038200";"Meubles en bambou (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)";"vide";"0";"2017";"2025"
"94038300";"Meubles en rotin (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)";"vide";"0";"2017";"2025"
"94038900";"Meubles en autres matières, y compris l'osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)";"vide";"0";"2007";"2025"
"94039100";"Parties de meubles, en bois, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94039910";"Parties de meubles, en métaux, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94039990";"Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois et en métaux) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94041000";"Sommiers (sauf ressorts pour sièges)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94042110";"Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non";"vide";"0";"1993";"2025"
"94042190";"Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non";"vide";"0";"1993";"2025"
"94042910";"Matelas à ressorts métalliques";"vide";"0";"1993";"2025"
"94042990";"Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)";"vide";"0";"1993";"2025"
"94043000";"Sacs de couchage, y.c. avec chauffage électrique";"Nombre de pièces";"1";"2001";"2025"
"94044010";"Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes, rembourrés de plumes ou de duvet";"vide";"0";"2022";"2025"
"94044090";"Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes (sauf rembourrés de plumes ou de duvet)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94049010";"Articles de literie et similaires, rembourrés de plumes ou de duvet (sauf matelas, sacs de couchage, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94049090";"Articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires (sauf rembourrés de plumes ou de duvet, sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques, ainsi que couvertures, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94051140";"Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques ou en matières céramiques (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94051150";"Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en verre (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94051190";"Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94051940";"Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou en matières céramiques [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]";"vide";"0";"2022";"2025"
"94051950";"Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]";"vide";"0";"2022";"2025"
"94051990";"Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur [à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"94052140";"Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques ou en matières céramiques";"vide";"0";"2022";"2025"
"94052150";"Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en verre";"vide";"0";"2022";"2025"
"94052190";"Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94052940";"Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en matières plastiques ou en matières céramiques [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"94052950";"Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en verre [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"94052990";"Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques [à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"94053100";"Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94053900";"Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël [à l’exclusion de celles conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]";"vide";"0";"2022";"2025"
"94054110";"Projecteurs photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94054131";"Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94054139";"Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), sans matières plastiques, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94054210";"Projecteurs, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94054231";"Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94054239";"Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), sans matières plastiques, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94054910";"Projecteurs électriques, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94054940";"Luminaires et appareils d’éclairage électrique, en matières plastiques, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94054990";"Luminaires et appareils d’éclairage électrique, sans matières plastiques, n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94055000";"Appareils d'éclairage non électriques, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"94056120";"Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure, en matières plastiques";"vide";"0";"2022";"2025"
"94056180";"Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure, sans matières plastiques";"vide";"0";"2022";"2025"
"94056920";"Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED, en matières plastiques";"vide";"0";"2022";"2025"
"94056980";"Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED, sans matières plastiques";"vide";"0";"2022";"2025"
"94059110";"Parties en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'excl. des projecteurs)";"vide";"0";"2011";"2025"
"94059190";"Parties en verre d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"94059200";"Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.";"vide";"0";"2006";"2025"
"94059900";"Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.";"vide";"0";"2022";"2025"
"94061000";"Constructions préfabriquées, en bois, même incomplètes ou non assemblées";"vide";"0";"2017";"2025"
"94062000";"Unités de construction modulaires, en acier";"vide";"0";"2022";"2025"
"94069010";"Résidences mobiles";"vide";"0";"2017";"2025"
"94069031";"Serres préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier";"vide";"0";"2017";"2025"
"94069038";"Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l’exclusion des résidences mobiles, des serres et des unités de construction modulaires)";"vide";"0";"2022";"2025"
"94069090";"Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)";"vide";"0";"2017";"2025"
"95030010";"Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030021";"Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030029";"Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030030";"Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030035";"Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030039";"Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l'excl. des modèles réduits à assembler)";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030041";"Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030049";"Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, non rembourrés";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030055";"Instruments et appareils de musique-jouets";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030061";"Puzzles en bois";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030069";"Puzzles (autres qu'en bois)";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030070";"Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles)";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030075";"Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030079";"Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030081";"Armes-jouets";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030085";"Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030087";"Jouets éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants";"vide";"0";"2017";"2025"
"95030095";"Jouets en matière plastique, n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"95030099";"Jouets n.d.a.";"vide";"0";"2007";"2025"
"95042000";"Billards de tout genre et leurs accessoires";"vide";"0";"2011";"2025"
"95043010";"Jeux avec écran, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"95043020";"Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran et jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"95043090";"Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])";"vide";"0";"1993";"2025"
"95044000";"Cartes à jouer";"vide";"0";"1993";"2025"
"95045000";"Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement)";"vide";"0";"2012";"2025"
"95049010";"Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société";"vide";"0";"1993";"2025"
"95049080";"Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)";"vide";"0";"2012";"2025"
"95051010";"Articles pour fêtes de Noël, en verre (sauf guirlandes électriques)";"vide";"0";"1993";"2025"
"95051090";"Articles pour fêtes de Noël (autres qu'en verre), sauf guirlandes électriques, sapins naturels et supports pour arbres de Noël";"vide";"0";"1993";"2025"
"95059000";"Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"95061110";"Skis de fond";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"95061121";"Monoskis et surfs des neiges";"Nombre de pièces";"1";"2001";"2025"
"95061129";"Skis alpins (à l'excl. des monoskis et surfs des neiges)";"Nombre de paires";"1";"2001";"2025"
"95061180";"Skis de neige (à l'excl. des skis de fond et skis alpins)";"Nombre de paires";"1";"1999";"2025"
"95061200";"Fixations pour skis de neige";"vide";"0";"1993";"2025"
"95061900";"Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)";"vide";"0";"1995";"2025"
"95062100";"Planches à voile";"vide";"0";"1993";"2025"
"95062900";"Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile)";"vide";"0";"1995";"2025"
"95063100";"Clubs de golf complets";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"95063200";"Balles de golf";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"95063910";"Parties et pièces détachées de clubs de golf";"vide";"0";"1993";"2025"
"95063990";"Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties)";"vide";"0";"1993";"2025"
"95064000";"Articles et matériel pour le tennis de table";"vide";"0";"2011";"2025"
"95065100";"Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)";"vide";"0";"1993";"2025"
"95065900";"Raquettes de badminton ou simil., même non cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)";"vide";"0";"1995";"2025"
"95066100";"Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)";"vide";"0";"1993";"2025"
"95066200";"Ballons et balles gonflables";"vide";"0";"2011";"2025"
"95066910";"Balles de cricket et de polo";"vide";"0";"1993";"2025"
"95066990";"Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table)";"vide";"0";"1993";"2025"
"95067010";"Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"95067030";"Patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes";"Nombre de paires";"1";"1993";"2025"
"95067090";"Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"95069110";"Appareils d'exercices à système d'effort modulable";"vide";"0";"2001";"2025"
"95069190";"Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices à système d'effort modulable)";"vide";"0";"2001";"2025"
"95069910";"Articles de cricket et de polo (autres que les balles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"95069990";"Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires";"vide";"0";"1993";"2025"
"95071000";"Cannes à pêche";"vide";"0";"1993";"2025"
"95072010";"Hameçons avec empile ou non (non montés)";"vide";"0";"1993";"2025"
"95072090";"Hameçons avec empile ou non, montés";"vide";"0";"1993";"2025"
"95073000";"Moulinets pour la pêche";"vide";"0";"1993";"2025"
"95079000";"Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)";"vide";"0";"1993";"2025"
"95081000";"Cirques ambulants et ménageries ambulantes";"vide";"0";"2002";"2025"
"95082100";"Montagnes russes";"vide";"0";"2022";"2025"
"95082200";"Carrousels, balançoires et manèges";"vide";"0";"2022";"2025"
"95082300";"Autos tamponneuses";"vide";"0";"2022";"2025"
"95082400";"Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques";"vide";"0";"2022";"2025"
"95082500";"Manèges aquatiques";"vide";"0";"2022";"2025"
"95082600";"Attractions de parcs aquatiques";"vide";"0";"2022";"2025"
"95082900";"Manèges pour parcs de loisirs (sauf montagnes russes, carrousels, balançoires, manèges, autos tamponneuses, simulateurs de mouvements, cinémas dynamiques et manèges aquatiques)";"vide";"0";"2022";"2025"
"95083000";"Attractions foraines";"vide";"0";"2022";"2025"
"95084000";"Théâtres ambulants";"vide";"0";"2022";"2025"
"95992000";"Marchandises du chapitre 95 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"96011000";"Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"96019000";"Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.";"vide";"0";"2011";"2025"
"96020000";"Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non durcie, travaillée et ouvrages en cette matière";"vide";"0";"1993";"2025"
"96031000";"Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96032100";"Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96032930";"Brosses à cheveux";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96032980";"Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)";"vide";"0";"2001";"2025"
"96033010";"Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96033090";"Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96034010";"Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96034090";"Tampons et rouleaux à peindre";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96035000";"Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules";"vide";"0";"1993";"2025"
"96039010";"Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96039091";"Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)";"vide";"0";"1993";"2025"
"96039099";"Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"96040000";"Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)";"vide";"0";"1993";"2025"
"96050000";"Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)";"vide";"0";"1993";"2025"
"96061000";"Boutons-pression et leurs parties";"vide";"0";"1993";"2025"
"96062100";"Boutons en matières plastiques (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)";"vide";"0";"1993";"2025"
"96062200";"Boutons en métaux communs (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)";"vide";"0";"1993";"2025"
"96062900";"Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)";"vide";"0";"1993";"2025"
"96063000";"Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons";"vide";"0";"1993";"2025"
"96071100";"Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs";"Mètre";"1";"1993";"2025"
"96071900";"Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs";"Mètre";"1";"1993";"2025"
"96072010";"Parties de fermetures à glissière, en métaux communs";"vide";"0";"1995";"2025"
"96072090";"Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)";"vide";"0";"1995";"2025"
"96081010";"Stylos et crayons à bille, à encre liquide";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96081092";"Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"96081099";"Stylos et crayons à bille à cartouche non remplaçable (autres qu'à encre liquide)";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"96082000";"Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96083000";"Stylos à plume et autres stylos";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"96084000";"Porte-mine";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96085000";"Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine";"vide";"0";"1993";"2025"
"96086000";"Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe";"Nombre de pièces";"1";"2012";"2025"
"96089100";"Plumes à écrire et becs pour plumes";"vide";"0";"1993";"2025"
"96089900";"Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs";"vide";"0";"2011";"2025"
"96091010";"Crayons à gaine avec mine de graphite";"vide";"0";"1993";"2025"
"96091090";"Crayons à gaine (autres qu'avec mine de graphite)";"vide";"0";"1993";"2025"
"96092000";"Mines pour crayons ou porte-mine";"vide";"0";"1993";"2025"
"96099010";"Pastels et fusains";"vide";"0";"1993";"2025"
"96099090";"Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs";"vide";"0";"1993";"2025"
"96100000";"Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés";"vide";"0";"1993";"2025"
"96110000";"Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main";"vide";"0";"1993";"2025"
"96121010";"Rubans encreurs en matières plastiques pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières plastiques (autres qu'en matières textiles)";"vide";"0";"1993";"2025"
"96121020";"Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur < 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines";"vide";"0";"1995";"2025"
"96121080";"Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 9612 10 20)";"vide";"0";"1995";"2025"
"96122000";"Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte";"vide";"0";"1993";"2025"
"96131000";"Briquets de poche, à gaz (non rechargeables)";"Nombre de pièces";"1";"1993";"2025"
"96132000";"Briquets de poche, à gaz, rechargeables";"Nombre de pièces";"1";"2011";"2025"
"96138000";"Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)";"vide";"0";"1993";"2025"
"96139000";"Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.";"vide";"0";"1993";"2025"
"96140010";"Ébauchons de pipes, en bois ou en racine";"vide";"0";"2007";"2025"
"96140090";"Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)";"vide";"0";"2007";"2025"
"96151100";"Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"96151900";"Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques";"vide";"0";"1993";"2025"
"96159000";"Épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516); parties";"vide";"0";"1993";"2025"
"96161010";"Vaporisateurs de toilette";"vide";"0";"1993";"2025"
"96161090";"Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette";"vide";"0";"1993";"2025"
"96162000";"Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette";"vide";"0";"1993";"2025"
"96170000";"Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)";"vide";"0";"2011";"2025"
"96180000";"Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)";"vide";"0";"1993";"2025"
"96190030";"Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles";"vide";"0";"2014";"2025"
"96190040";"Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., de matières textiles (sauf en ouates)";"vide";"0";"2014";"2025"
"96190050";"Couches et langes et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)";"vide";"0";"2014";"2025"
"96190071";"Serviettes hygiéniques (sauf en matières textiles)";"vide";"0";"2014";"2025"
"96190075";"Tampons hygiéniques (sauf en matières textiles)";"vide";"0";"2014";"2025"
"96190079";"Articles hygiéniques pour femmes (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques)";"vide";"0";"2014";"2025"
"96190081";"Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles)";"vide";"0";"2014";"2025"
"96190089";"Articles hygiéniques, p. ex. articles pour l’incontinence (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)";"vide";"0";"2014";"2025"
"96200010";"Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90";"vide";"0";"2017";"2025"
"96200091";"Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à l’exclusion de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)";"vide";"0";"2017";"2025"
"96200099";"Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à l’exclusion de ceux en matières plastiques ou en aluminium, de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)";"vide";"0";"2017";"2025"
"96992000";"Marchandises du chapitre 96 transportées par la Poste ou par colis postaux (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"97012100";"Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)";"vide";"0";"2022";"2025"
"97012200";"Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge";"vide";"0";"2022";"2025"
"97012900";"Collages et tableautins similaires, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des mosaïques)";"vide";"0";"2022";"2025"
"97019100";"Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion de ceux de plus de 100 ans d’âge, des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)";"vide";"0";"2022";"2025"
"97019200";"Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)";"vide";"0";"2022";"2025"
"97019900";"Collages et tableautins similaires (à l’exclusion de ceux ayant plus de 100 ans d’âge et mosaïques)";"vide";"0";"2022";"2025"
"97021000";"Gravures, estampes et lithographies originales, ayant plus de 100 ans d’âge";"vide";"0";"2022";"2025"
"97029000";"Gravures, estampes et lithographies originales (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)";"vide";"0";"2022";"2025"
"97031000";"Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans d’âge";"vide";"0";"2022";"2025"
"97039000";"Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)";"vide";"0";"2022";"2025"
"97040000";"Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue";"vide";"0";"1993";"2025"
"97051000";"Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique";"vide";"0";"2022";"2025"
"97052100";"Spécimens humains et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt anatomique";"vide";"0";"2022";"2025"
"97052200";"Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique";"vide";"0";"2022";"2025"
"97052900";"Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique (à l’exclusion des spécimens humains et leurs parties, et des espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties)";"vide";"0";"2022";"2025"
"97053100";"Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique, ayant plus de 100 ans d’âge";"vide";"0";"2022";"2025"
"97053900";"Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)";"vide";"0";"2022";"2025"
"97061000";"Objets d’antiquité ayant plus de 250 ans d’âge";"vide";"0";"2022";"2025"
"97069000";"Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans, mais moins de 250 ans d’âge";"vide";"0";"2022";"2025"
"99050000";"Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale";"vide";"0";"2011";"2025"
"99190000";"Autres biens (trousseaux, objets mobiliers, successions, requis d'études, cercueils, urnes funéraires et autres objets d'ornement funéraires ainsi que les biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique et au profit des victimes de catastrophes)";"vide";"0";"2011";"2025"
"99302400";"Exportations (extra) et expéditions (intra) de biens à des bateaux et à des aéronefs / biens des chapitres 1 à 24 de la NC";"vide";"0";"1993";"2025"
"99302700";"Exportations (extra) et expéditions (intra) de biens à des bateaux et à des aéronefs / biens du chapitre 27 de la NC";"vide";"0";"1993";"2025"
"99309900";"Exportations (extra) et expéditions (intra) de biens à des bateaux et à des aéronefs / biens classés ailleurs";"vide";"0";"1993";"2025"
"99312400";"Exportations et importations(extra), expéditions et arrivées (intra), de biens destinés aux installations en haute mer / biens des chapitres 1 à 24 de la NC";"vide";"0";"2011";"2025"
"99312700";"Exportations et importations(extra), expéditions et arrivées (intra), de biens destinés aux installations en haute mer / biens du chapitre 27 de la NC";"vide";"0";"2011";"2025"
"99319900";"Exportations et importations(extra), expéditions et arrivées (intra), de biens destinés aux installations en haute mer / biens classés ailleurs";"vide";"0";"2011";"2025"
"99500000";"Code nomenclature simplifié (intra)";"vide";"0";"1993";"2025"
"99988000";"Composants d'ensembles industriels relevant du chapitre 99 (intra+extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
"99992000";"Marchandises transportées par la Poste ou par colis postaux non classées ailleurs (extra) / code reconstitué pour la diffusion statistique";"vide";"0";"1993";"2025"
