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Départ de France : formalités

Publié le : mercredi 6 octobre 2010 |
Départ de France : formalités
Formalités pour les voyageurs | © Douane
Avant votre départ, nous vous invitons à vous renseigner sur les formalités d'entrée et de séjour auprès de l'ambassade et du consulat du pays de destination.

Généralités

D'une manière générale, outre les vaccins et autres précautions d'usage :

  • vous devez vous munir d'une carte d'identité en cours de validité ou d'un passeport ;
  • pour les enfants mineurs, soit d'un passeport individuel (qui peut être obtenu pour tout mineur, même un bébé), soit d'une carte nationale d'identité et d'une autorisation de sortie de territoire pour les pays n'exigeant pas de passeport (Union européenne) ;
  • pour vous rendre dans certains pays, un visa peut vous être demandé ;
  • vous êtes soumis à certaines obligations liées aux valeurs ou à la nature des biens que vous transportez, qu'il s'agisse ou non de marchandises soumises à des formalités particulières ou interdites.

A noter : il n'est plus possible d'inscrire un enfant mineur sur le passeport de l'un de ses parents. Les enfants doivent disposer d'un passeport personnel.

Lorsque que vous transportez des sommes (espèces ou chèques), titres (actions, obligations, etc.) ou valeurs dont le montant (ou son équivalent en devises) est au moins de 10.000 euros, n'oubliez pas de les déclarer à la douane française. Dans le cas où vous n’auriez pas pu effectuer cette déclaration, dans les délais, vous pouvez la déposer dans un bureau de douane ou bien la remettre à un agent des douanes présent à la frontière. Voir l'information en ligne.

Bon à savoir

Certaines formalités doivent être accomplies à votre sortie de France, quel que soit votre pays de destination. De même, certaines marchandises, doivent être déclarées à la douane et vous devrez payer des droits et taxes correspondants. Vous devez absolument vous renseigner, avant votre départ, et obtenir les autorisations éventuellement nécessaires. C'est notamment le cas des médicaments, de plantes, d'achats effectués pour des cadeaux, d'animaux, etc. Voir l'information en ligne.

A défaut, les marchandises seront conservées par le service des douanes en attente de régularisation avant votre départ auprès d'un bureau de douane. Toute fausse déclaration, ou absence de déclaration, implique le paiement de droits et taxes ainsi que d’éventuelles pénalités, avec remise aux voyageurs d’une quittance et/ou d’un procès-verbal des douanes.

Prenez la précaution de conserver à votre domicile la photocopie des documents que vous emportez (en cas de perte ou de vol à l’étranger) et de vous munir d’au moins 2 photos d’identité. Pour plus de sécurité, le Ministère des Affaires Etrangères et Européennes vous recommande de stocker ces documents sur le site mon.service-public.fr :après une rapide création de compte, vous disposerez d’un espace de stockage gratuit, personnel et confidentiel, accessible depuis n’importe quel poste connecté à Internet, et ce 24h/24. Ainsi, en cas de vol ou de perte de vos papiers d’identité, vous pourrez télécharger ces pièces depuis le consulat et faciliter la preuve de votre identité.

Certains pays interdisent l’entrée sur leur territoire de produits alimentaires, d’équipements divers tels : appareils photos, postes à transistors, magnétophones, magnétoscopes, etc. Renseignez-vous auprès des services consulaires ou des offices du tourisme du pays de destination.

Les informations touristiques disponibles par diverses sources (guides, Internet, agences de voyages) sont précieuses pour connaître l’histoire, le contexte socio-politique et la vie quotidienne dans la région que vous visitez, vous pourrez ainsi mieux comprendre les usages de ce pays.

Auteur : D/1 - Affaires juridiques et contentieuses, E/2 - Prohibitions,agriculture et protection du consommateur, F/1 - Fiscalité, transports et politiques fiscales communautaires, F/3 - Contributions indirectes