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Achat d'alcool par un particulier au sein de l'Union européenne

Publié le : lundi 24 mars 2014 |
Achat d'alcool par un particulier au sein de l'Union européenne
Wine Library TV in Santa Rosa | © Scott Beale | Flickr
Les quantités d'alcool qui peuvent être transportées et ramenées en France, à l'occasion d'un déplacement dans un pays de l'UE sont limitées.

Vous êtes un particulier et vous souhaitez connaître les quantités d'alcool qui peuvent être transportées et ramenées en France, à l'occasion d'un déplacement dans un pays de l'Union européenne (UE).

Les plafonds, cumulatifs par type d'alcool, s'appliquent par véhicule, et dans le cas de transports collectifs (bus, etc.), par voyageur.

 

Quantités autorisés par type d'alcool

Boissons spiritueuses
(whisky, gin, vodka, etc.)
Produits intermédiaires
(vermouths, portos, madère, etc.)
Vins Bières
10 litres 20 litres 90 litres
(dont 60 litres de vins mousseux)
110 litres

 

Attention : ces plafonds ne s'appliquent pas au retour dans les départements d'Outre-mer (Guadeloupe, Guyane française, Martinique, La Réunion et Mayotte) ou dans les collectivités d'Outre-mer (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis et Futuna). Pour ces territoires, les franchises qui s'appliquent sont les mêmes que pour un retour d'un pays extérieur à l'Union européenne. Consultez la page dédiée : Franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités.

 

Auteur : Infos Douane Service