OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2016
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :
- les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
- les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
- présenter les statistiques du commerce extérieur.
La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 19 octobre 2016
- Mots clés :
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2008/74 du 22/12/2008 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux soudés, en fer ou en acier non allié en provenance du Monde.
- Pays :
- Monde
- Produit :
- certains tubes et tuyaux soudés, en fer ou en acier non allié
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 22 décembre 2008
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2008/75 du 22/12/2008 - Avis aux importateurs de Polyéthylène téréphtalate en provenance d'Inde.
- Pays :
- Inde
- Produit :
- Polyéthylène téréphtalate
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 22 décembre 2008
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2008/73 du 18/12/2008 - Avis aux importateurs de certains produits agricoles et industriels en provenance des Pays en développement.
- Pays :
- Pays en développement
- Produit :
- certains produits agricoles et industriels
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 18 décembre 2008
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2008/71 du 12/12/2008 - Avis aux importateurs de parties essentielles de bicyclette en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- parties essentielles de bicyclette
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 12 décembre 2008
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