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Datadouane

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’Etat Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

 

 

 

 

 

 

Dernières Publications Datadouane

  • 2016/37-Avis aux importateurs de certains produits de la pêche originaires d'Islande

    Ouverture de nouveaux contingents tarifaires à droits nuls pour certains produits de la pêche originaire d'Islande
    Année : 2016
    Pays : Islande
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 29 juillet 2016
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    34,7 Ko
  • 2016/37-Avis aux importateurs de certains produits de la pêche pour la période 2016 - 2018

    Ajout d'une opération remplissant les conditions d'accès à la destination particulière pour le contingent tarifaire 09.2760
    Produit : certains types de Merlus et d'abadèches roses
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 22 juillet 2016
    Mots clés : contingents tarifaires autonomes
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    7,13 Ko
  • 2016/36-Avis aux importateurs de câbles en acier originaires, entre autres, de République de Chine, ou expédiés, entre autres, de République de Corée

    Fin de l'enregistrement des importations de marchandises fabriquées par la société coréenne Daechang. Steel Co. Ltd et mise en place définitive de l' exonération
    Publié le : vendredi 22 juillet 2016
    Mots clés : réglementation antidumping
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    14,3 Ko
  • 2016/35-Avis aux importateurs de cyclamate de sodium originaire de République populaire de Chine et d'Indonésie

    Evolution de la réglementation antidumping pour les importations de cyclamate de sodium originaire de République populaire de Chine et d'Indonésie
    Produit : cyclamate de sodium
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 21 juillet 2016
    Mots clés : réglementation antidumping
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  • 2016/34-Avis aux importateurs d'articles en céramique pour la table et la cuisine originaires de la République populaire de Chine

    Changement de dénomination de 4 sociétés chinoises productrices d'articles en céramique pour la table et la cuisine
    Pays : Chine
    Produit : articles en céramique pour la table et la cuisine
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 15 juillet 2016
    Mots clés : réglementation antidumping
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  • 2016/33-Avis aux importateurs de tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de Chine

    Annulation de la réglementation antidumping, visée par le règlement (CE) n°926/2009 (JOUE L262/09), pour les tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, fabriqués par la société Hubei Xinyegang Steel Co, Ltd, (Huangshi)
    Pays : Chine
    Produit : tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 15 juillet 2016
    Mots clés : réglementation antidumping
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    Type de document : Pdf
    11,2 Ko
  • 2016/32-Avis aux importateurs de silicium originaire de Chine ou expédié de République de Corée ou de Taïwan

    Modification de la réglementation antidumping sur le silicium originaire de République populaire de Chine ou expédié de République de Corée ou de Taïwan, qu'il ait ou non été déclaré originaire de ces pays
    Produit : silicium
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 11 juillet 2016
    Mots clés : réglementation antidumping
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  • Statistiques nationales du commerce extérieur - Exportation des 13 derniers mois

    Statistiques nationales du commerce extérieur pour l'exportation de marchandises (Données Produits/Pays) sur 13 mois - Mise à jour : résultats de mai 2016.
    Auteur : Département des statistiques et des études économiques
    Publié le : jeudi 7 juillet 2016
    Mots clés : commerce extérieur, Open Data, statistique
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    Type de document : Archive
    19,9 Mo
  • Statistiques nationales du commerce extérieur - Importation des 13 derniers mois

    Statistiques nationales du commerce extérieur pour l'importation de marchandises (Données Produits/Pays) sur 13 mois - Mise à jour : résultats de mai 2016.
    Auteur : Département des statistiques et des études économiques
    Publié le : jeudi 7 juillet 2016
    Mots clés : commerce extérieur, Open Data, statistique
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    Type de document : Archive
    13,3 Mo
  • Statistiques régionales du commerce extérieur - Exportation des 5 derniers trimestres

    Statistiques régionales du commerce extérieur pour l'exportation de marchandises (Données Produits/Pays) sur 5 trimestres - Mise à jour : résultats de mai 2016.
    Auteur : Département des statistiques et des études économiques
    Publié le : jeudi 7 juillet 2016
    Mots clés : commerce extérieur, Open Data, statistique
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    Type de document : Archive
    13,2 Mo