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Datadouane

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’Etat Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

 

 

 

 

 

 

Dernières Publications Datadouane

  • 2016/30-Avis aux importateurs de certains produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation

    mise en place de nouvelles modalités pour le bénéfice de l'exonération des droits de douane pour certaines marchandises à être incorporées dans certains types de bateaux et de plate-formes de forage et d’exploitation
    Produit : certains produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 1 juillet 2016
    Mots clés : exonération des droits de douane
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    Type de document : Pdf
    48,4 Ko
  • 2016/29-Avis aux importateurs de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels (cellules)

    Retrait de l'engagement offert à la société chinoise Zhejiang Xiongtai Photovoltaic Technology Co.Ltd
    Pays : Chine
    Produit : modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels (cellules)
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 30 juin 2016
    Mots clés : réglementation antidumping
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    Type de document : Pdf
    64,7 Ko
  • Règlement délégué (UE) 2015/2446 de la Commission

    Règlement délégué interactif utilisant le code source proposé sur http://eur-lex.europa.eu/
    Auteur : DGDDI
    Publié le : mardi 14 juin 2016
    Mots clés : espèce tarifaire, exportation, importation, origine, valeur en douane
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    Type de document :
    4,77 Mo
  • Mars 2016 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

    Quantités détaillées par département.
    La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
    Auteur : F/3 - Contributions indirectes
    Publié le : mercredi 8 juin 2016
    Mots clés : droit de circulation, Open Data, vin
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    Type de document : Tableau Excel
    43,5 Ko
  • Mars 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

    Quantités détaillées par département.
    La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
    Auteur : F/3 - Contributions indirectes
    Publié le : mercredi 8 juin 2016
    Mots clés : Open Data, sorties des chais, vin
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    Type de document : Tableau Excel
    72,0 Ko
  • Statistiques nationales du commerce extérieur - Exportation des 13 derniers mois

    Statistiques nationales du commerce extérieur pour l'exportation de marchandises (Données Produits/Pays) sur 13 mois - Mise à jour : résultats d'avril 2016.
    Auteur : Département des statistiques et des études économiques
    Publié le : mardi 7 juin 2016
    Mots clés : commerce extérieur, Open Data, statistique
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    Type de document : Archive
    19,9 Mo
  • Statistiques nationales du commerce extérieur - Importation des 13 derniers mois

    Statistiques nationales du commerce extérieur pour l'importation de marchandises (Données Produits/Pays) sur 13 mois - Mise à jour : résultats d'avril 2016.
    Auteur : Département des statistiques et des études économiques
    Publié le : mardi 7 juin 2016
    Mots clés : commerce extérieur, Open Data, statistique
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    Type de document : Archive
    13,3 Mo
  • Statistiques régionales du commerce extérieur - Exportation des 5 derniers trimestres

    Statistiques régionales du commerce extérieur pour l'exportation de marchandises (Données Produits/Pays) sur 5 trimestres - Mise à jour : résultats d'avril 2016.
    Auteur : Département des statistiques et des études économiques
    Publié le : mardi 7 juin 2016
    Mots clés : commerce extérieur, Open Data, statistique
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    Type de document : Archive
    13,2 Mo
  • Statistiques régionales du commerce extérieur - Importation des 5 derniers trimestres

    Statistiques régionales du commerce extérieur pour l'importation de marchandises (Données Produits/Pays) sur 5 trimestres - Mise à jour : résultats d'avril 2016.
    Auteur : Département des statistiques et des études économiques
    Publié le : mardi 7 juin 2016
    Mots clés : commerce extérieur, Open Data, statistique
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    Type de document : Archive
    13,9 Mo
  • Statistiques de consultations des supports numériques de la douane

    Chiffres bruts de consultation : site internet, réseaux sociaux, application mobile et lettre d'information - mai 2016.

    #Dataviz : Tous les graphiques sont disponibles sur la page 'Statistiques de consultation'


    Auteur : Bureau de l'information et de la communication
    Publié le : lundi 6 juin 2016
    Mots clés : Open Data, statistique
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    Type de document : Archive
    19,0 Ko