Contrefaçons
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25.08.2020 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les traficsLes douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été
À l’occasion de deux constatations intervenues cet été, les douaniers français ont…
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20.11.2019 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics
Saisie de 324 000 timbres français et anglais de contrefaçon
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy qui ont saisi 324 000 timbres…
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20.08.2019 Contrefaçonsdouane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane
La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce…
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15.01.2019 Contrefaçons , Missions et organisation de la douaneFrais de stockage et de destruction de marchandises soupçonnées d'être contrefaisantes
À compter du 1er janvier 2019, les frais engagés par la douane (stockage,…
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20.12.2018 Achats en ligne , Cyber délinquance , ContrefaçonsLa DGCCRF et la Douane se mobilisent pour la sécurité et la loyauté des produits vendus sur les plateformes numériques
À l’approche des fêtes de fin d’année, les deux directions générales sont fortement…
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15.11.2018 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneLes services douaniers de Roissy saisissent 21 600 timbres contrefaisants
La marchandise était en provenance de Hong-Kong. La valeur de cette saisie s’élève à…
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16.10.2018 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneSaisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes
Une belle saisie par les douaniers de Valence et de Châteauroux.
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16.08.2018 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneLes douaniers de Calais Littoral saisissent plus de 12 000 contrefaçons de luxe, sport et comics
Ces exemples illustrent le rapide parasitisme des contrefacteurs sur tous les…
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26.06.2018 Contrefaçons , International , Missions et organisation de la douaneLa douane et l’OLAF présentent les résultats de l’opération OCTOPUS II
Cette opération a été conduite de juin à décembre 2017 ; elle correspond à la…
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20.06.2018 Contrefaçons , International , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , Protection de l'environnementSaisie de 30 espèces protégées au cours de l’opération « Thunderstorm »
Pythons, boa, crânes de babouins, ivoire, végétaux, coraux, etc.
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07.06.2018 Contrefaçons , International , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneJournée Mondiale Anti-Contrefaçon
À l'honneur de cette édition 2018, le consommateur, dont la protection fait partie…
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18.05.2018 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneContrefaçons d’articles de sport de la finale de la Ligue Europa
Plus de deux mille articles de contrefaçons au total, qu’il s’agisse de casquettes,…
