OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Les dernières publications

Expiration prochaine du droit antidumping institué sur les feuilles d’aluminium originaires de Russie

Pays :
Chine
Produit :
feuilles d’aluminium
Auteur :
Publié le :
Vendredi 27 mars 2020
Mots clés :

Expiration prochaine du droit antidumping sur certaines feuilles d’aluminium originaires de Chine

Pays :
Chine
Produit :
feuilles d’aluminium
Auteur :
Publié le :
Vendredi 27 mars 2020
Mots clés :

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n° du 23/03/2020.

Les taux de la taxe sur la valeur ajoutée pétrolière sont exceptionnellement modifiés au 1er avril 2020.

Le numéro de BOD sera ajouté lorsque sa publication sera effective.

Auteur :
Publié le :
Lundi 23 mars 2020
Mots clés :

L'attention des importateurs est appelée sur la publication des listes présentant les mesures qui seront supprimées au 1er janvier 2021 si elles ne font pas l'objet d'une demande de prolongation.

Produit :
produits agricoles et industriels
Auteur :
Publié le :
Vendredi 20 mars 2020
Mots clés :

Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2019-2020 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Auteur :
Publié le :
Lundi 16 mars 2020