Les lois de finances 2018, de finances rectificative 2017 et de financement de la sécurité…
Les mesures adoptées dans le cadre des lois financières pour 2018
Fiscalité, Missions et organisation de la douane
Actualités de la douane
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La valeur de la drogue est estimée à près de 10 millions d’euros sur le marché illicite de…
Saisie de 1,3 tonne de cannabis dans un chargement de canapés
Stupéfiants, Lutte contre la fraude et les trafics -
Le GUN poursuit son développement en intégrant de nouveaux produits à l'export dans la liaison…
Guichet Unique National (GUN) - Évolution de la liaison entre DELTA-G et RCE
GUN -
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’…
Unis pour garantir l’authenticité du champagne
Alcools et boissons, Missions et organisation de la douane -
Conférence en ligne (webinaire) sur l'accord commercial UE-Canada organisée par Business France…
Gagnez à l'international avec le CETA
Commerce international -
La France exporte surtout des produits agroalimentaires et des biens d’équipement vers le Canada…
Le commerce bilatéral France-Canada, à l’aune de l’application du CETA
Commerce international -
Ce centre est en charge du suivi des opérations de dédouanement des grandes entreprises des…
Inauguration du centre d’expertise douanier de L’Isle d’Abeau
Missions et organisation de la douane -
Les marchandises non Union peuvent séjourner dans un lieu agréé par la douane en suspension de…
Le dépôt temporaire des marchandises
Commerce international -
Ces tortues sont des espèces protégées par la réglementation internationale. Leur commerce est…
Saisie record d’une demi-tonne d’écailles de carapaces de tortues protégées à Roissy
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane, La douane protège l'environnement -
Ces nouvelles mesures de sécurité s'appliquent à partir du 7 avril 2017.
Sécurité de l'espace Schengen - Renforcement des contrôles aux frontières extérieures
Voyages -
Elle demeure à 3 ans pour les contraventions douanières.
La prescription en matière de délits douaniers passe à 6 ans
Lutte contre la fraude et les trafics -
Rodolphe Gintz est nommé directeur général des douanes et droits indirects à compter du 6…
Nomination du nouveau directeur général de la douane française
Missions et organisation de la douane -
Promotion spéciale de la Légion d’honneur et de l’Ordre national du Mérite pour les médaillés…
Yannick Borel Chevalier de la Légion d'honneur
Équipe de France Douane, Escrime
