Auteur : Contributions indirectes
Campagne viti-vinicole 2018-2019
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociantes vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Mercredi 09 octobre 2019
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
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- Lundi 02 septembre 2019
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 3 juin 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO 0133 du 9 juin 2019.
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- Mardi 11 juin 2019
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 8 avril 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JORF n°0087 du 12 avril 2019.
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- Vendredi 12 avril 2019
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2018 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2018-2019 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
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- Mercredi 20 mars 2019
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 30 janvier 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0050 du 28 février 2019, modifié par l’arrêté du 1er mars 2019 (JORF n°0054 du 05/03/2019).
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- Mardi 05 mars 2019
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Campagne 2017/2018 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Lundi 28 janvier 2019
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Ventes de tabacs manufacturés en France continentale et en Corse (ancienne présentation)
Données en volume des livraisons mensuelles au réseau des buralistes de janvier 2017 à décembre 2018.
Chiffres non corrigés des variations saisonnières et des jours ouvrés.
Unités : unités (cigarettes / cigares) ou grammes (Tabac à fumer / à prise / à mâcher).
Données : source Logista (société distribuant les produits du tabac en France).
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- Mardi 08 janvier 2019
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 14 décembre 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0294 du 20 décembre 2018.
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- Vendredi 30 novembre 2018
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2018.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2018
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2018.
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- Lundi 05 novembre 2018
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2017/2018 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2018
Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2017-2018 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
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- Lundi 05 novembre 2018
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2017/2018 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
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- Lundi 05 novembre 2018
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 22 octobre 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 25 septembre 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0226 du 30/09/2018.
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- Vendredi 28 septembre 2018
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 20 août 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 26 juillet 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0174 du 31/07/2018.
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- Mardi 31 juillet 2018
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Campagne viti-vinicole 2017-2018
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Vendredi 20 juillet 2018
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Avril 2018 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Jeudi 12 juillet 2018
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Avril 2018 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Jeudi 12 juillet 2018
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2017 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits /
Volumes déclarés en VSI-VCI.
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- Jeudi 14 juin 2018
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 2 juillet 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 7 juin 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0131 du 9/06/2018.
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- Vendredi 08 juin 2018
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Mars 2018 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Lundi 04 juin 2018
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Mars 2018 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Lundi 04 juin 2018
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Février 2018 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Lundi 30 avril 2018
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Février 2018 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Lundi 30 avril 2018
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Janvier 2018 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Mercredi 04 avril 2018
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Janvier 2018 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Mercredi 04 avril 2018
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 30 avril 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 30 mars 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0077 du 01/04/2018.
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- Mardi 03 avril 2018
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Annuaire des débits de tabac en France métropolitaine
Désignation commerciale / Adresse postale / Nature des débits de tabac en activité.
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- Mercredi 28 mars 2018
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2017.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2017
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2017.
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- Lundi 26 mars 2018
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2017 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2017-2018 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
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- Jeudi 22 mars 2018
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Décembre 2017 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Vendredi 02 mars 2018
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