Auteur : Fiscalité douanière

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7386 du 24/09/2020.

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7380 du 25/08/2020.

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2019.

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7367 du 30/06/2020.

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7351 du 27/04/2020.

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n° 7347 du 30/03/2020.

Les taux de la taxe sur la valeur ajoutée pétrolière sont exceptionnellement modifiés au 1er avril 2020.

Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2019-2020 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7335 du 26/12/2019.

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7327 du 24/09/2019.

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes 7320 du 29/08/2019.

Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes 7309 du 26/06/2019.

Attention : version corrigée du 02/07/2019.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2018-2019 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2017.

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2018.

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2016.

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2015.

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2014.

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2013.