OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Résultat(s) de recherche pour : « vin »
2009 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOC / Répartition Vin blanc- Vin rouge / Nombre de déclarations
de récolte / etc.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 mars 2014
- Mots clés :
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2013/62 du 06/12/2013. Avis aux importateurs de certains vins originaires de la région des Balkans (Contingent tarifaire global à droit nul)
Avis aux importateurs
- Pays :
- Balkans
- Produit :
- vin
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
- Mots clés :
-
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Campagne viti-vinicole 2012-2013
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 02 juillet 2013
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2012/30 du 29/05/2012 - Avis aux importateurs de certains vins en provenance de Serbie.
- Pays :
- Serbie
- Produit :
- certains vins
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 29 mai 2012
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2011/18 du 14/04/2011 - Avis aux importateurs de vins en provenance de Bosnie-Herzegovine.
- Pays :
- Bosnie-Herzegovine
- Produit :
- vins
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 14 avril 2011
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