Appels à projets de la Direction générale des…
Appel à projets du conseil scientifique de la Douane 2024
21.09.2023
Conseil scientifique de la douane, Innovation, Missions et organisation de la douane
Tout pour les particuliers
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Vous voyagez
Formalités, Achats en détaxe, Franchises tabacs et alcools, Animaux de compagnie, ...
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Vous achetez ou vous vendez
Achats sur internet, Colis postaux, Biens culturels, Armes, ...
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Vous naviguez
Francisation, Droit de passeport, Achat d'un navire, Scooter des mers, ...
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En France métropolitaine, En Outre-mer, À l'étranger.
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Vous êtes en Outre-mer
Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Martinique, Mayotte, ...
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Trouble-free travel with French customs
Tout pour les professionnels
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Commerce international
Échanges commerciaux dans et hors UE, Transit, Règlementations particulières, ...
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Énergie & Environnement
Hydrocarbures, Électricité, Gaz, Charbon, Activités polluantes, Biocarburants, ...
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Transport
Taxis, Transport routier et maritime, Taxe spéciale sur certains véhicules routiers, ...
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Contrefaçons
Droits de propriété intellectuelle, Demande d'intervention auprès de la douane.
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Exploitations, Vigne, Production, Stock, Vente, ...
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Alcools & Boissons alcooliques
Commerce, Production, Fiscalité, Entrepositaire, Avitaillement, ...
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19.09.2023
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics
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