La douane rédige régulièrement des supports à l’attention des professionnels déclarants pour les accompagner dans la mise en oeuvre de leurs obligations LCB-FT.
Le mémo LCB-FT : un outil synthétique
Ce document apporte aux professionnels déclarants une vision synthétique du rôle des acteurs de la LCB-FT, de la réglementation applicable et de leurs obligations.
Informer sa clientèle des obligations LCB-FT
Afin d’expliquer aux clients les raisons qui conduisent les professionnels déclarants à demander certaines informations ou justificatifs, la douane a élaboré une affiche visant à informer les clients des obligations LCB-FT.
- Imprimer l’affiche de sensibilisation à destination des clients
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Imprimer la version anglaise de l'affiche de sensibilisation à destination des clients
Listes des juridictions à hauts risques BC-FT
La réglementation LCB-FT oblige la prise en compte de plusieurs listes de juridictions à hauts risques BC-FT dans les dispositifs des professionnels déclarants et de porter une attention particulière aux personnes établies dans ces territoires.
La douane vous informe de l'actualité LCB-FT
Aller plus loin
Pour aller plus loin, les professionnels déclarants sont invités à consulter les pages dédiées aux :
- Marchands d'art et d'antiquités – En savoir plus
- Opérateurs de ventes volontaires – En savoir plus
- Négociants de pierres et métaux précieux – En savoir plus