OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er septembre 2025
Source : Arrêté du 26 août 2025 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mercredi 13 août 2025
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juin 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er juin 2025.
Source : Arrêté du 9 mai 2025 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 09 mai 2025
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er mars 2025.
Source : Arrêté du 7 février 2025 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 11 février 2025
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er février 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er février 2025.
Source : Arrêté du 14 janvier 2025 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 14 janvier 2025
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2025
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, en vigueur au 1er janvier 2025.
Source : Arrêté du 10 décembre 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
- Auteur :
- Contributions indirectes , Fiscalité douanière
- Publié le :
- Jeudi 12 décembre 2024
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