OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Bulletins Officiels des Douanes

Publications Open Data

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2025

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7601 du 30 septembre 2025 (DA n°25-042), abrogeant le BOD n°7592 du 29 juillet 2025 (DA n°25-032).

Auteur :
Publié le :
Mardi 30 septembre 2025
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er août 2025

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7592 du 29 juillet 2025 (DA n°25-032), abrogeant le BOD n°7582 du 27 juin 2025 (DA n°25-023).

Auteur :
Publié le :
Mardi 29 juillet 2025
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2025

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7582 du 27 juin 2025 (DA n°25-023), abrogeant le BOD n°7572 du 31 mars 2025 (DA n°25-014).

Auteur :
Publié le :
Vendredi 27 juin 2025
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2025

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7572 du 31/03/2025 (DA n°25-014), abrogeant le BOD n°7549 du 26/12/2024 (DA n°24-078).

Auteur :
Publié le :
Vendredi 28 mars 2025
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2025

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7549 du 26/12/2024.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 26 décembre 2024
Mots clés :
1/
Suivant