OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2024

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 4 octobre 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0242 du 11 octobre 2024.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 octobre 2024
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2024

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 11 août 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0191 du 11 août 2024.

Auteur :
Publié le :
Mardi 13 août 2024
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juin 2024

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 30 avril 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0110 du 14 mai 2024.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 10 mai 2024
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2024

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

 Source : Arrêté du 7 février 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0033 du 9 février 2024.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 08 février 2024
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er février 2024

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

 Source : Arrêté du 8 janvier 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0012 du 16 janvier 2024.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 11 janvier 2024
Mots clés :