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Alcools et boissons
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05.02.2020 Alcools et boissonsÉvolutions de la taxe « prémix »
L’article 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2020 prévoit l’extension du...
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07.01.2020 Alcools et boissons , FiscalitéÉvolution de la fiscalité des boissons alcooliques au 1er janvier 2020
Ces évolutions concernent les taux nouvellement applicables aux alcools et boissons alcooliques pour...
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31.12.2019 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Fiscalité , Missions et organisation de la douane , Navigation , Tabacs , Transport , TVALes mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les réglementations fiscale...
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22.06.2018 Alcools et boissonsÉvolution de la fiscalité des boissons non alcooliques au 1er juillet 2018
Ces évolutions concernent le mode de taxation des boissons non alcooliques et le document de déclaration...
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19.06.2018 Alcools et boissonsSimplification administrative pour les professionnels du vin
Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin est supprimé...
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28.03.2018 Services en ligne , Alcools et boissons , ViticultureDématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques.
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22.12.2017 Alcools et boissonsLa production de vin en France en 2017
La production de vin pour 2017 s’élève à 35,6 millions d'hectolitres.
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12.12.2017 Alcools et boissons , Missions et organisation de la douaneUnis pour garantir l’authenticité du champagne
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’authenticité...
