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Alcools et boissons
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24.10.2018 Alcools et boissonsÉvolution de la fiscalité des boissons alcooliques au 1er janvier 2019
Ces évolutions concernent les taux nouvellement applicables aux alcools et boissons alcooliques pour...
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22.06.2018 Alcools et boissonsÉvolution de la fiscalité des boissons non alcooliques au 1er juillet 2018
Ces évolutions concernent le mode de taxation des boissons non alcooliques et le document de déclaration...
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19.06.2018 Alcools et boissonsSimplification administrative pour les professionnels du vin
Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin est supprimé...
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28.03.2018 Services en ligne , Alcools et boissons , ViticultureDématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques.
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22.12.2017 Alcools et boissonsLa production de vin en France en 2017
La production de vin pour 2017 s’élève à 35,6 millions d'hectolitres.
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12.12.2017 Alcools et boissons , Missions et organisation de la douaneUnis pour garantir l’authenticité du champagne
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’authenticité...
