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Alcools et boissons
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05.02.2020 Alcools et boissons
Évolutions de la taxe « prémix »
L’article 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2020 prévoit l’extension du...
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31.12.2019 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Fiscalité , Missions et organisation de la douane , Navigation , Tabacs , Transport , TVA
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les réglementations fiscale...
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22.06.2018 Alcools et boissons
Évolution de la fiscalité des boissons non alcooliques au 1er juillet 2018
Ces évolutions concernent le mode de taxation des boissons non alcooliques et le document de déclaration...
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19.06.2018 Alcools et boissons
Simplification administrative pour les professionnels du vin
Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin est supprimé...
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28.03.2018 Services en ligne , Alcools et boissons , Viticulture
Dématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques.
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22.12.2017 Alcools et boissons
La production de vin en France en 2017
La production de vin pour 2017 s’élève à 35,6 millions d'hectolitres.
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12.12.2017 Alcools et boissons , Missions et organisation de la douane
Unis pour garantir l’authenticité du champagne
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’authenticité...