Auteur : Commerce international
2026/120 - Avis aux importateurs de rayonnages en acier boulonnés et sans boulons originaires de la République populaire de Chine
Enregistrement des importations de rayonnages en acier boulonnés et sans boulons originaires de la République populaire de Chine en vue de permettre la perception de droits antidumping sur les importations soumises à enregistrement – Règlement d’exécution (UE) 2026/2023 de la Commission du 10.09.2026 – JO L du 11.09.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Rayonnages en acier boulonnés et sans boulons
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 11 septembre 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 32 Ko
2026/119 - Avis aux importateurs de treillis soudés en acier originaires de la République populaire de Chine et de Turquie
Enregistrement des importations de treillis soudés en acier originaires de la République populaire de Chine et de Turquie en vue de permettre la perception de droits antidumping sur les importations soumises à enregistrement – Règlement d’exécution (UE) 2026/2022 de la Commission du 10.09.2026 – JO L du 11.09.2026.
- Pays :
- Chine, Turquie
- Produit :
- Treillis soudés en acier
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 11 septembre 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 31 Ko
2026/118 - Avis aux importateurs de certains produits sidérurgiques
Détermination des documents revêtant une valeur probatoire permettant d’établir le pays de fusion et de coulée dans le cadre de la mesure visant à remédifer aux effets commerciaux négatifs des surcapacités mondiales sur le marché de l’acier (règlement (UE) 2026/1384 du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2026) – règlement d’exécution (UE) 2026/1963 de la Commission du 28.08.2026 – JO L du 31.08.2026.
- Pays :
- Erga omnes
- Produit :
- Certains produits sidérurgiques
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 01 septembre 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 38 Ko
2026/117 - Avis aux importateurs de certains câbles et torons de pré- et de postcontrainte en acier non allié originaires de la République populaire de Chine
Réexamen au titre de l’expiration des mesures antidumping applicables aux importations de certains câbles et torons de pré- et de postcontrainte en acier non allié originaires de la République populaire de Chine – Avis C/2026/4636 de la Commission du 01.09.2026 – JO C du 01.09.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Certains câbles et torons de pré- et de postcontrainte en acier non allié
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 01 septembre 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 36 Ko
2026/116 - Avis aux importateurs de silicium originaire de la République populaire de Chine
Réouverture d’un réexamen intermédiaire des mesures antidumping en vigueur sur les importations de silicium originaire de la République populaire de Chine – Avis C/2026/4547 de la Commission du 01.09.2026 – JO C du 01.09.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Silicium
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 01 septembre 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 33 Ko
2026/115 - Avis aux importateurs de dioxyde de titane originaire de la République populaire de Chine
Réouverture d’une enquête antidumping sur les importations de dioxyde de titane originaires de la République populaire de Chine - Avis C/2026/4533 de la Commission du 25.08.2026 – JO C du 25.08.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Dioxyde de titane
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 25 août 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 34 Ko
2026/114 - Avis aux importateurs de certains tissus en fibres de verre tissées et / ou cousues originaires de la République populaire de Chine et d’Egypte
Institution d’un droit compensateur définitif sur les importations de certains tissus en fibres de verre tissées et/ou cousues originaires de la République populaire de Chine et de la République arabe d’Égypte, étendu aux importations acheminées vers des installations offshore, aux importations expédiées du Royaume du Maroc, qu’elles aient ou non été déclarées originaires de ce pays, et aux importations expédiées de Turquie, qu’elles aient ou non été déclarées originaires de ce pays. Règlement d’exécution (UE) 2026/1928 de la Commission du 07.08.2026 – JO L du 10.08.2026.
- Pays :
- Chine, Egypte, Maroc, Turquie
- Produit :
- Tissus en fibres de verre tissées et/ou cousues
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 10 août 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 38 Ko
2026/113 - Avis aux importateurs de certains fils en aciers silicomanganeux originaires de la République populaire de Chine
Institution d’un droit antidumping provisoire sur les importations de certains fils en aciers silicomanganeux originaires de la République populaire de Chine. Règlement d’exécution (UE) 2026/1929 de la Commission du 07.08.2026 – JO L du 10.08.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Fils en aciers silicomanganeux
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 10 août 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 32 Ko
2026/111 - Avis aux importateurs d’acide téréphtalique originaire de la République de Corée et des États-Unis mexicains
Institution d’un droit antidumping définitif et perception définitive du droit provisoire institué sur les importations d’acide téréphtalique originaire de la République de Corée et des États-Unis mexicains. Règlement d’exécution (UE) 2026/1904 de la Commission du 07.08.2026 – JO L du 10.08.2026.
- Pays :
- République de Corée et Mexique
- Produit :
- Acide téréphtalique
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 10 août 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 35 Ko
2026/110 - Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d’une enquête sur le contournement éventuel des mesures antidumping instituées par le règlement d’exécution (UE) 2024/357 sur les importations de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte originaires de la République populaire de Chine par des importations de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte expédiés du Kosovo, de Moldavie, de Macédoine du Nord et de Serbie, qu’ils aient ou non été déclarés originaires de ces pays, et soumettant ces importations à enregistrement. Règlement d’exécution (UE) 2026/1925 de la Commission du 06.08.2026 – JO L du 07.08.2026.
- Pays :
- Chine, Kosovo, Moldavie, Macédoine du Nord, Serbie
- Produit :
- Tissus de fibre de verre à maille
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 07 août 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 36 Ko
2026/109 - Avis aux importateurs de certains papiers thermosensibles légers originaires de la République populaire de Chine
Institution d’un droit compensateur provisoire sur les importations de certains papiers thermosensibles légers originaires de la République populaire de Chine. Règlement d’exécution (UE) 2026/1914 de la Commission du 05.08.2026 – JO L du 06.08.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Papiers thermosensibles légers
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 06 août 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 36 Ko
2026/108 - Avis aux importateurs de produits sidérurgiques
Mise en œuvre de mesures de sauvegarde bilatérales à l’encontre des importations de produits sidérurgiques relevant du règlement (UE) 2026/1384 du Parlement européen et du Conseil et originaires de certains pays avec lesquels l’Union a conclu des accords de libre-échange - Règlement d’exécution (UE) 2026/1930 de la Commission du 04.08.2026 - JO L du 05.08.2026.
- Pays :
- Albanie, Israël, Jordanie, Macédoine du Nord, Maroc, Serbie, Suisse, Tunisie et Turquie.
- Produit :
- Produits sidérurgiques
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 05 août 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 31 Ko
2026/107 - Avis aux importateurs de biodiesel originaire des États-Unis d’Amérique
Réexamens intermédiaires partiels et réexamens au titre de l’expiration des mesures antidumping et compensatrices définitives instituées sur les importations de biodiesel originaire des États-Unis d’Amérique par les règlements d’exécution (UE) 2021/1266 et (UE) 2021/1267 de la Commission du 29.07.2021 – Avis C/2026/4227, C/2026/4128, C/2026/4087 et C/2026/4088 du 31 juillet 2026 – JO C du 31.07.2026
- Pays :
- Etats-Unis
- Produit :
- Biodiesel
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 31 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 42 Ko
2026/106 - Avis aux importateurs de lysine originaire de la République populaire de Chine
Enregistrement des importations de lysine originaire de la République populaire de Chine en vue de permettre la perception de droits antidumping sur les importations soumises à enregistrement. Règlement d’exécution (UE) 2026/1824 de la Commission du 28.07.2026 – JO L du 29.07.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Lysine
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 29 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 36 Ko
2026/105 - Avis aux importateurs de ferrosilicium originaire de la Fédération de Russie et de la République populaire de Chine
Institution d’un droit antidumping définitif sur les importations de ferrosilicium originaire de la Fédération de Russie et de la République populaire de Chine, à l’issue d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures. Règlement d’exécution (UE) 2026/1794 de la Commission du 27.07.2026 – JO L du 28.07.2026.
- Pays :
- Chine, Russie
- Produit :
- Ferrosilicium
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 29 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 33 Ko
2026/104 - Avis aux importateurs de fils de polyamide originaires de la République populaire de Chine
Institution d’un droit antidumping définitif et perception définitive du droit provisoire institué sur les importations de fils de polyamide originaires de la République populaire de Chine. Règlement d’exécution (UE) 2026/1823 de la Commission du 27.07.2026 – JO L du 28.07.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Fils de polyamide
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 29 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 34 Ko
2026/103 - Avis aux importateurs d’alcool benzylique originaire de la République populaire de Chine
Institution d’un droit antidumping provisoire sur les importations d’alcool benzylique originaire de la République populaire de Chine. Règlement d’exécution (UE) 2026/1857 de la Commission du 27.07.2026 – JO L du 28.07.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Alcool benzylique
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 29 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 33 Ko
2026/102 - Avis aux importateurs de benzoate de sodium originaire de la République populaire de Chine
Institution d’un droit antidumping provisoire sur les importations de benzoate de sodium originaire de la République populaire de Chine. Règlement d’exécution (UE) 2026/1854 de la Commission du 27.07.2026 – JO L du 28.07.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Benzoate de sodium
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 29 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 34 Ko
2026/101 - Avis aux importateurs de contreplaqué de bois dur originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d’une enquête sur un éventuel contournement des mesures antidumping instituées par le règlement d’exécution (UE) 2025/2333 de la Commission sur les importations de contreplaqué de bois dur originaires de la République populaire de Chine par des importations de contreplaqué de bois dur légèrement modifié originaires de ce même pays, et soumission de ces importations à enregistrement – Règlement d’exécution (UE) 2026/1840 de la Commission du 23.07.2026 – JO L du 24.07.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Contreplaqué de bois dur
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 24 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 34 Ko
2026/100 - Avis aux importateurs de certains copolyesters aliphatiques aromatiques originaires de la République populaire de Chine
Enregistrement des importations de certains copolyesters aliphatiques aromatiques originaires de la République populaire de Chine – Règlement d’exécution (UE) 2026/1747 de la Commission du 23.07.2026 – JO L du 24.07.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Certains copolyesters aliphatiques aromatiques
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 24 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 33 Ko
2026/99 - Avis aux importateurs de microsphères de verre solides originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d’une procédure antidumping sur les importations de microsphères de verre solides (connues sous l’appellation commerciale de « perles de verre ») originaires de la République populaire de Chine – Avis C/2026/3713 de la Commission du 16.07.2026 – JO C du 16.07.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Microsphères de verre solides
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 16 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 32 Ko
2026/98 - Avis aux importateurs de certains systèmes d’électrodes en graphite originaires de la République populaire de Chine
Expiration prochaine des mesures antidumping définitives instituées sur certains systèmes d’électrodes en graphite par le règlement d’exécution (UE) 2022/558 de la Commission du 06.04.2022 – Avis C/2026/3705 de la Commission du 15.07.2026 – JO C du 15.07.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Certains systèmes d’électrodes en graphite
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 15 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 37 Ko
2026/97 - Avis aux importateurs de polymères superabsorbants originaires de Corée du Sud
Expiration prochaine des mesures antidumping définitives instituées sur les polymères superabsorbants originaires de Corée du Sud par le règlement d’exécution (UE) 2022/547 de la Commission du 05.04.2022 – Avis C/2026/3616 de la Commission du 13.07.2026 – JO C du 13.07.2026.
- Pays :
- Corée du Sud
- Produit :
- Polymères superabsorbants
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 13 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 31 Ko
2026/96 - Avis aux importateurs de canards de Pékin originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d’une enquête antidumping concernant les importations de canards de Pékin originaires de la République populaire de Chine – Avis C/2026/3584 de la Commission du 09.07.2026 – JO C du 09.07.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Viandes de canards de Pékin
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 09 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 37 Ko
2026/95 - Avis aux importateurs de certains pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, les autobus ou les camions, ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121, originaires de la République populaire de Chine
Institution d’un droit antidumping définitif sur les importations de pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, les autobus ou les camions, ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121 originaires de Chine – Règlement d’exécution (UE) 2026/1540 de la Commission du 06.07.2026 – JO L du 07.07.2026
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Pneumatiques neufs en caoutchouc
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 09 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 32 Ko
2026/94 - Avis aux importateurs de certains produits plats laminés à chaud en fer, en aciers non alliés ou en autres aciers alliés originaires de Turquie
Ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures antidumping définitives instituées par le règlement d’exécution (UE) 2021/1100 de la Commission applicables aux importations de certains produits plats laminés à chaud en fer, en aciers non alliés ou en autres aciers alliés originaires de Turquie – Avis C/2026/3536 de la Commission du 06.07.2026 – JO C du 06.07.2026.
- Pays :
- Turquie
- Produit :
- Certains produits plats laminés à chaud en fer, en aciers non alliés ou en autres aciers alliés
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 06 juillet 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 37 Ko
2026/93 - Avis aux importateurs de piles et batteries de piles au dioxyde de manganèse alcalin originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d’une procédure antidumping sur les importations de piles et batteries de piles au dioxyde de manganèse alcalin originaires de la République populaire de Chine – Avis C/2026/3479 de la Commission du 02.07.2026 – JO C du 02.07.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Piles et batteries de piles au dioxyde de manganèse alcalin
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 02 juillet 2026
- Mots clés :
2026/92 - Avis aux importateurs de certains produits agricoles et industriels admissibles au bénéfice de suspensions et contingents tarifaires autonomes
L'attention des importateurs est appelée sur l'ouverture de suspensions et contingents tarifaires autonomes à partir du 1er juillet 2026.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 30 juin 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 54 Ko
2026/91 - Avis aux importateurs de certains polyéthers polyols originaires de la République populaire de Chine
Ouverture d’une procédure antidumping sur les importations de certains polyéthers polyols originaires de la République populaire de Chine – avis C/2026/3478 de la Commission du 30.06.2026 – JO C du 30.06.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Polyéthers polyols
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 30 juin 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 32 Ko
2026/90 - Avis aux importateurs de silico-calcium originaire de la République populaire de Chine
Expiration prochaine des mesures antidumping définitives instituées sur les importations de silico-calcium originaire de la République populaire de Chine par le règlement d’exécution (UE) 2022/468 de la Commission du 23.03.2022 – avis C/2026/3454 de la Commission du 30.06.2026 – JO C du 30.06.2026.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- silico-calcium
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 30 juin 2026
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 30 Ko