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- Actualités de la douane: Professionnelles
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05.06.2020 Informations Covid-19Le rôle de la douane dans l'importation des masques
Dans les circonstances exceptionnelles découlant de l’épidémie de Covid-19, des mesures ont été…
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05.06.2020 Contributions indirectes, TabacsVentes de tabacs en France
La direction générale des douanes et droits indirects publie chaque mois les données…
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29.05.2020 Commerce internationalÉchanges avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) - Point d'attention pour les opérateurs métropolitains
Pour continuer de bénéficier au 1er janvier 2020 des préférences tarifaires existant…
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19.05.2020 Informations Covid-19Face au coronavirus Covid-19, ayez les bons réflexes
Le 16 mars 2020, le Président de la République a décidé de prendre des mesures pour…
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18.05.2020 Fiscalité, Services en ligne, TransportTSVR simplification de l'accès au service de déclaration en ligne des véhicules DRIVE
DRIVE - Déclaration sur Registre Informatisé des Véhicules - est un…
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07.05.2020 Commerce international, StatistiquesRésultats du commerce extérieur de la France
Le solde du commerce extérieur de marchandises de la France s'établit à -14…
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24.04.2020 Fiscalité, Services en ligneOuverture de la campagne TGAP lundi 27 avril 2020
Vous pouvez déposer votre déclaration annuelle dans le service en ligne TGAP à compter…
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05.02.2020 Alcools et boissonsÉvolutions de la taxe « prémix »
L’article 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2020 prévoit l’…
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03.02.2020 BrexitPréparez-vous au BREXIT
Les négociateurs de l’Union européenne et du Royaume-Uni se sont entendus le 17 octobre…
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27.01.2020 Commerce internationalValeur en douane des marchandises
L’essentiel des règles relatives à la valeur en douane, issues du Code des douanes…
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24.01.2020 Commerce international, International, Missions et organisation de la douaneJournée internationale de la douane 2020
« La durabilité au cœur de l’action douanière pour les personnes, la prospérité et la…
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21.01.2020 Brexit, DEBRéglementation de la déclaration d'échanges de biens en 2020
La nouvelle circulaire effective à partir du 1er janvier 2020 apporte des informations sur la…
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09.01.2020 Commerce international, TransitLancement de « France Logistique »
Objectif : faire revenir la France dans le top 10 mondial des filières…
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07.01.2020 Alcools et boissons, FiscalitéÉvolution de la fiscalité des boissons alcooliques au 1er janvier 2020
Ces évolutions concernent les taux nouvellement applicables aux alcools et boissons…
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31.12.2019 Alcools et boissons, Contributions indirectes, Fiscalité, Missions et organisation de la douane, Navigation, Tabacs, Transport, TVALes mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les…
