OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2026/145 - Avis aux importateurs de carreaux en céramique originaires de l’Inde et de Turquie

Modification du règlement d’exécution (UE) 2023/265 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de carreaux en céramique originaires de l’Inde et de Turquie. Règlement d’exécution (UE) 2026/2319 de la Commission du 19.10.2026 – JO L du 20.10.2026.

Pays :
Inde
Produit :
Carreaux en céramique
Auteur :
Publié le :
Mardi 20 octobre 2026
Mots clés :

2026/144 - Avis aux importateurs de certains papiers thermosensibles lourds originaires de la République de Corée

Institution d’un droit antidumping définitif sur les importations de certains papiers thermosensibles lourds originaires de la République de Corée. Règlement d’exécution (UE) 2026/2311 de la Commission du 19.10.2026 – JO L du 20.10.2026.

Pays :
République de Corée
Produit :
Papiers thermosensibles lourds
Auteur :
Publié le :
Mardi 20 octobre 2026
Mots clés :

2026/143 - Avis aux importateurs d’alcool furfurylique originaire de la République populaire de Chine

Ouverture d’une procédure antidumping concernant les importations d’alcool furfurylique originaire de la République populaire de Chine. Avis C/2026/5508 de la Commission du 16.10.2026 – JO C du 16.10.2026.

Pays :
Chine
Produit :
Alcool furfurylique
Auteur :
Publié le :
Vendredi 16 octobre 2026
Mots clés :

2025/2026 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2026

Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2025-2026 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 15 octobre 2026
Mots clés :

2025/2026 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 15 octobre 2026
Mots clés :