Mardi 24 mai 2022

La douane organise sa quinzaine de lutte contre les trafics de biens culturels

Du 17 au 24 mai prochain, la Direction Générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) organise la Quinzaine contre les trafics de biens culturels. L’objectif de cette séquence est de valoriser et faire connaître le rôle de la douane en matière de protection du patrimoine et de lutte contre les trafics de biens culturels.

Cette Quinzaine s’organisera autour de 2 événements :

  • Remise de pièces gauloises au Musée de St-Germain en Laye le 17 mai 2022
  • Remise de fossiles aux autorités brésiliennes au Havre le 24 mai 2022

Objectifs de la Quinzaine des biens culturels 

La DGDDI a souhaité profiter de la proximité de deux remises de biens culturels en mai 2022 pour organiser une séquence dédiée au rôle de la douane en matière de protection du patrimoine culturel. Cette « Quinzaine des biens culturels » a plusieurs objectifs.

Mieux communiquer sur les compétences et les résultats douaniers 

La douane a une mission historique de protection du patrimoine culturel. Elle intervient à double niveau, national et européen, chacun étant régi par des dispositions juridiques propres. 

La douane contrôle la circulation à l’import et à l’export des biens culturels, lutte contre les trafics et le pillage notamment dans les zones de conflits ; et veille au respect des obligations incombant aux marchands d’œuvres d’art et d’antiquités en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT).

Les très bons résultats douaniers des deux dernières années (27 000 pièces saisies en 2020 et 6300 en 2021) et l’organisation de l’exposition de bustes et bas-reliefs syriens et libyens au Musée du Louvre ont permis de renforcer la visibilité de la douane sur les sujets de protection du patrimoine culturel.

Donner un nouvel éclairage sur les acteurs douaniers et leurs partenaires 

Au sein de la douane, plusieurs services participent activement à la protection du patrimoine culturel :

  • la DNRED : recueil d’information, enquête et analyse
  • le SEJF : traitement juridique des infractions, investigations sur le blanchiment, etc.
  • la Direction générale : aspects réglementaires et des instructions aux services de terrain
  • les services de terrain : assurent le contrôle de premier niveau

La douane assure ses missions en collaboration avec d’autres acteurs, notamment :

  • le Ministère de la Culture et de la Communication et l’Office central de lutte contre le trafic de biens culturels (OCBC) 
  • le Ministère de l’Europe et des Affaires Étrangères (MEAE) et les autorités internationales partenaires

Les 2 événements de la Quinzaine des biens culturels en mai 2022

17 mai : remise de pièces gauloises au Musée de St-Germain en Laye 

La remise à St-Germain en Laye mettra en avant les autorités culturelles et les services de terrain. 22 pièces gauloises saisies par Roissy en 2018 rentreront dans les collections du Musée d’Archéologie Nationale de St-Germain en Laye. La remise aura lieu lors d’une cérémonie qui se tiendra de 14h30 à 16h30. La douane sera représentée par Gil Lorenzo, Directeur Interrégional des douanes d’Ile de France et le Ministère de la Culture par Claire CHASTANIER, adjointe au sous-directeur des collections.

Bronze à la tête humaine de face

Avers : bronze à la tête humaine de face. Tête à gauche, le cou orné d'un torque ; devant, trois annelets. AMBIANI (région d’Amiens), vers 60-30/25 avant J-C.

Bronze à la tête humaine de face

Revers : cheval ondulé et filiforme à droite ; au-dessus de la croupe, tête diadénée de face, au fort relief, légèrement inclinée ; dans le champ à gauche, et du haut vers le bas, annelé centré, double annelé et globule. AMBIANI (région d’Amiens), vers 60-30/25 avant J-C

Fossiles de Mesosaurus braziliensis

Fossiles de Mesosaurus braziliensis, petit reptile de la fin de l’ère primaire, dont les spécimens fossilisés ne se trouvent que dans l’État brésilien du Parana (sud du pays).

    24 mai : remise de fossiles aux autorités brésiliennes au Havre

    Des fossiles brésiliens saisis en 2013 et actuellement stockés dans un entrepôt au Havre seront remis aux autorités brésiliennes le mardi 24 mai. Cette remise, en présence de l'ambassadeur du Brésil en France,  soulignera le rôle du SEJF qui a réalisé l’affaire et mettra en lumière le volet coopération internationale. 

    La remise comprendra deux séquences : 

    • le matin à partir de 09h30 : inventaire détaillé et juridique des pièces
    • l’après-midi à compter de 14h30 : cérémonie de remise officielle 

    image logo twitter douane Direction générale des douanes et droits indirects @douane_france

    Aujourd'hui, nous avons le plaisir de remettre aux autorités brésiliennes des fossiles saisis par les services douaniers du #Havre. 👉 cette remise s'inscrit dans la "Quinzaine des biens culturels", une série d'événements autour de nos actions contre ces trafics.

    il y a 4 semaines

    image logo twitter douane Direction générale des douanes et droits indirects @douane_france

    📢 Après plusieurs années d'instruction, nous pouvons enfin remettre 998 fossiles du Crétacé du bassin d’Araripe aux autorités brésiliennes. 👉saisis au Havre en 2013 suite à un contrôle. Ils peuvent désormais rejoindre leur pays d'origine. Communiqué ⤵ bit.ly/3Gtk4Vz

    il y a 4 semaines