Le transporteur présente les marchandises, le véhicule, le carnet TIR et le MRN de la déclaration de transit typée TIR au bureau de douane de destination ou de sortie.

Le bureau de douane de destination ou de sortie contrôle les scellés apposés et, sur la base du MRN fourni par le transporteur, extrait les données de Delta-T et les enregistre.

Le bureau de douane de destination détache et conserve les deux parties du volet 2 du carnet TIR, annote la souche du carnet TIR, puis remet ledit carnet à son titulaire.

Si l’entreprise destinataire de marchandises sous TIR a obtenu le bénéfice du statut de destinataire agréé TIR, le transporteur peut se rendre directement dans les locaux de cette entreprise, sans passer préalablement au bureau de douane de destination.

Le destinataire agréé TIR doit se connecter à Delta-T :

• Il sélectionne le menu « à destination » et l'onglet « notifier l’arrivée des marchandises », il clique sur la case destinataire agréé et renseigne le lieu dans lequel les marchandises sont arrivées parmi la liste code lieu agréé.
• Il renseigne le MRN de la déclaration de transit typée TIR en question et charge les informations afférentes. Il peut modifier le bureau de destination pré-rempli en cas de détournement à destination.

Une fois la notification d’arrivée réalisée, il doit attendre la réception de l’autorisation de déchargement (IE043) avant de décharger ses marchandises, puis renvoyer, dans les 3 jours suivant la réception de cette autorisation, les observations à la suite du déchargement (IE044).

Le destinataire agréé TIR, accompagné du transporteur si celui-ci le souhaite, doit se présenter au bureau de douane de destination dès que le déchargement et la prise en charge ont été effectués (ou au plus tard le premier jour ouvrable suivant) pour que le service annote et vise l’original du volet 2 du carnet TIR et la souche correspondante.