Tabac
-
16.05.2023 Contributions indirectes , TabacLes ventes de tabac en France
La direction générale des douanes et droits indirects publie chaque mois les données relatives...
-
21.02.2023 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Innovation , TabacLa direction de Polynésie lance l'application pour smartphones et site web "JE DÉCLARE"
Vous rentrez de voyage ? Cette nouvelle application va faciliter votre passage en douane...
-
08.02.2023 Alcools et boissons , Fiscalité , TabacCirculation de produits soumis à accise : lancement de l’utilisation du DAES dans GAMMA2
Circulation de produits soumis à accise en acquitté entre États membres. Le 13 février...
-
20.01.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , TabacSaisie de 5,2 tonnes de tabac de contrebande par les douaniers de Nogent-Sur-Oise
Bruno Le Maire, ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance et Gabriel Attal,...
-
06.12.2022 Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , TabacGabriel Attal annonce les mesures du nouveau Plan Tabac 2023-2025
Gabriel Attal, ministre délégué, chargé des Comptes publics, en déplacement au péage...
-
17.11.2022 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac25ème conférence du groupe de travail européen dédiée à la lutte contre la contrebande de cigarettes
La conférence du groupe de travail sur les cigarettes de l’Office européen de...
-
10.08.2022 Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , TabacLa contrebande et la revente illicite de 14 tonnes de tabacs mises en échec par la douane de la direction de Dunkerque
Les agents de la direction des douanes de Dunkerque ont saisi près de 14 tonnes de tabacs....
-
15.12.2021 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , TabacDémantèlement d'un atelier clandestin de cigarettes de contrefaçon
Le jeudi 9 décembre 2021, une usine de fabrication de cigarettes de contrefaçon a été...
-
05.05.2021 Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , TabacPrès de 18 000 cartouches de cigarettes découvertes dans un chargement de panneaux d'isolation
Le 30 avril, les douaniers de Calais ont réalisé une saisie de 3,5 tonnes de cigarettes.
-
23.04.2021 Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , Tabac500 kg de tabac de contrebande saisis par la brigade des douanes d’Auxerre
Une saisie exceptionnelle réalisée par les douaniers de la brigade d’Auxerre lors d'un...
-
13.04.2021 PortailPro , Alcools et boissons , Cautionnement , Contributions indirectes , Fiscalité , Services en ligne , Tabac , TVA , ViticultureTélépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le service en...
-
19.10.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , TabacNouveau plan Tabacs 2020-2021
Olivier Dussopt annonce de nouvelles mesures pour lutter contre les trafics de tabacs...
-
07.09.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac
Les douaniers de Dunkerque et Narbonne saisissent près de 2 tonnes de tabacs de contrebande
La semaine dernière, toujours mobilisés dans la lutte contre les trafics de tabacs, les...
-
13.02.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac
Saisie par les douaniers de Calais de 10 tonnes de cigarettes de contrebande
Le 5 février 2020, les douaniers de Calais ont réalisé une saisie exceptionnelle...
-
04.02.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Bilans , TabacPlan national de mobilisation contre le trafic de tabacs et cigarettes
Présentation du bilan 2019 par Gérald DARMANIN à la direction régionale des douanes de...
-
07.01.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac
Saisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Arles pour la saisie de 7 tonnes de cigarettes...
-
31.12.2019 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Fiscalité , Missions et organisation de la douane , Navigation , Tabac , Transport , TVALes mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les réglementations...
-
31.10.2019 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac
Quatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers des Hauts-de-France pour quatre saisies totalisant...
-
02.10.2019 Lutte contre la fraude et les trafics , TabacDeux saisies totalisant plus de 6,5 tonnes de tabac de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Calais qui ont réalisé deux saisies totalisant...
-
10.09.2019 Tabac , Lutte contre la fraude et les traficsSaisie de près de 9 tonnes de tabac de contrebande à Dunkerque
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Dunkerque pour leur saisie de près de 9 tonnes...
