Tabac
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03.06.2022 Contributions indirectes , Tabac
Les ventes de tabac en France
La direction générale des douanes et droits indirects publie chaque mois les données relatives...
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15.12.2021 Contrefaçon , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , Tabac
Démantèlement d'un atelier clandestin de cigarettes de contrefaçon
Le jeudi 9 décembre 2021, une usine de fabrication de cigarettes de contrefaçon a été...
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05.05.2021 Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , Tabac
Près de 18 000 cartouches de cigarettes découvertes dans un chargement de panneaux d'isolation
Le 30 avril, les douaniers de Calais ont réalisé une saisie de 3,5 tonnes de cigarettes.
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23.04.2021 Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , Tabac
500 kg de tabac de contrebande saisis par la brigade des douanes d’Auxerre
Une saisie exceptionnelle réalisée par les douaniers de la brigade d’Auxerre lors d'un...
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13.04.2021 PortailPro , Alcools et boissons , Cautionnement , Contributions indirectes , Fiscalité , Services en ligne , Tabac , TVA , Viticulture
Télépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le service en...
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19.10.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac
Nouveau plan Tabacs 2020-2021
Olivier Dussopt annonce de nouvelles mesures pour lutter contre les trafics de tabacs...
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07.09.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac
Les douaniers de Dunkerque et Narbonne saisissent près de 2 tonnes de tabacs de contrebande
La semaine dernière, toujours mobilisés dans la lutte contre les trafics de tabacs, les...
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13.02.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac
Saisie par les douaniers de Calais de 10 tonnes de cigarettes de contrebande
Le 5 février 2020, les douaniers de Calais ont réalisé une saisie exceptionnelle...
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04.02.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac
Plan national de mobilisation contre le trafic de tabacs et cigarettes
Présentation du bilan 2019 par Gérald DARMANIN à la direction régionale des douanes de...
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07.01.2020 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac
Saisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Arles pour la saisie de 7 tonnes de cigarettes...
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31.12.2019 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Fiscalité , Missions et organisation de la douane , Navigation , Tabac , Transport , TVA
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les réglementations...
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31.10.2019 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac
Quatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers des Hauts-de-France pour quatre saisies totalisant...
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02.10.2019 Lutte contre la fraude et les trafics , Tabac
Deux saisies totalisant plus de 6,5 tonnes de tabac de contrebande
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Calais qui ont réalisé deux saisies totalisant...
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10.09.2019 Tabac , Lutte contre la fraude et les trafics
Saisie de près de 9 tonnes de tabac de contrebande à Dunkerque
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Dunkerque pour leur saisie de près de 9 tonnes...