Tabacs
Liste d'actualités par thématique
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Missions et organisation de la douane
-
Tabacs
12/11/2026
Plus de 40 tonnes de tabacs saisies en une semaine
David Amiel, ministre de l'Action et des Comptes publics, présente le bilan de la quatrième édition ...
-
Contributions indirectes
-
Tabacs
10/11/2026
Les ventes de tabac en France
La direction générale des douanes et droits indirects publie chaque mois les données relatives aux v...
-
Tabacs
-
Voyages
06/07/2026
Quelle quantité de tabac peut-on transporter dans sa valise ...
Lorsque l’on part en vacances à l’étranger, il peut être tentant d’acheter et ramener du tabac, surt...
-
Alcools et boissons
-
Contributions indirectes
-
Tabacs
17/03/2026
Le nouveau règlement du cautionnement n°CIA 2026 pour la ges...
Le nouveau règlement définit les modalités de constitution, ainsi que les mesures de gestion, de sui...
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Tabacs
12/02/2026
Saisie de plus de 8 tonnes de tabac de contrebande dans un p...
Le 4 février, lors d’un contrôle sur le terminal du port de Cherbourg, les agents de la brigade des ...
-
Contrefaçons
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Tabacs
20/11/2025
Les douaniers de la brigade de Caen saisissent 500 kg de tab...
Dans le cadre d’une opération coordonnée entre plusieurs brigades des douanes réalisée le 7 novembre...
-
Tabacs
31/10/2025
Étude TAFE 2025 : 17,7 % du tabac échappe à la fiscalité nat...
La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et la Mission interministérielle de lu...
-
Alcools et boissons
-
Contributions indirectes
-
Tabacs
03/09/2025
Les nouveaux modèles de fiches d’activité Alcools et Tabacs ...
De nouvelles fiches d’activité contributions indirectes (CI) ont été diffusées au cours de 2025 pour...
-
Tabacs
-
Voyages
07/07/2025
Quelle quantité de tabac ramener depuis le Luxembourg, l’Esp...
Lorsque l’on part en vacances à l’étranger, il peut être tentant d’acheter et ramener du tabac, surt...
-
Alcools et boissons
-
Contributions indirectes
-
Tabacs
14/05/2025
Le nouveau modèle de procuration Contributions indirectes (C...
À compter du 12 mai 2025, les opérateurs du secteur des alcools et des tabacs bénéficient d’un modèl...
-
Services en ligne
-
Tabacs
28/03/2025
GIMT - Fin imminente de l'envoi postal du bulletin de rémuné...
Les bulletins de rémunération ne seront bientôt plus accessibles que dans GIMT. La fin de l’env...
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Missions et organisation de la douane
-
Tabacs
28/11/2024
Plus d’1,2 tonne de cigarettes réparties dans plus de 2000 c...
Le 15 novembre, les agents du bureau de douane de Fos Port Saint-Louis ont découvert plus de 1,2 ton...
-
Tabacs
29/10/2024
Appel à projet pour financer des recherches sur le marché du...
Le présent appel à projet de recherche vise à attribuer des financements pour des recherches sur le ...
-
Tabacs
03/06/2024
Gérance d'un débit de tabac - Procédure de transfert et appe...
Procédure de transfert et appel à candidatures en vue de l’attribution de la gérance d’un débit de t...
-
Contributions indirectes
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Tabacs
24/04/2024
Achat et transport de tabac en Europe vers la France : les n...
Depuis le 30 mars 2024, les achats transfrontaliers de tabacs (cigarettes, cigares, cigarillos, taba...
-
Contributions indirectes
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Tabacs
08/04/2024
Achats transfrontaliers de tabacs : de nouvelles règles pour...
Depuis le 30 mars 2024, les achats transfrontaliers de tabacs sont soumis à de nouvelles règles.
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Missions et organisation de la douane
-
Tabacs
29/03/2024
Opération COLBERT II : 27 tonnes de tabacs saisis en une sem...
Thomas Cazenave salue les résultats historiques de l’opération COLBERT II contre les trafics de taba...
-
Alcools et boissons
-
Contributions indirectes
-
Tabacs
01/02/2024
Contributions indirectes sur les alcools et les tabacs : com...
La télédéclaration et le télérèglement sont obligatoires pour les contributions indirectes sur les a...
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Tabacs
23/01/2024
Première en France : les douaniers de Bourg-en-Bresse saisis...
Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique...
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Tabacs
30/11/2023
Les douaniers de Rungis saisissent près de 630 kg de tabac d...
Après plusieurs semaines d’investigations, la brigade des douanes de Rungis vient de procéder à la s...
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Tabacs
24/10/2023
Saisie de 13 tonnes de cigarettes par les douaniers de Laon ...
Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique...
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Tabacs
28/06/2023
Saisie de 37 tonnes de cigarettes de contrebande
Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique...
-
Alcools et boissons
-
Contributions indirectes
-
Innovation
-
Tabacs
21/02/2023
La direction de Polynésie lance l'application pour smartphon...
Vous rentrez de voyage ? Cette nouvelle application va faciliter votre passage en douane à l'aéropor...
-
Alcools et boissons
-
Fiscalité
-
Tabacs
08/02/2023
Circulation de produits soumis à accise : lancement de l’uti...
Circulation de produits soumis à accise en acquitté entre États membres. Le 13 février 2023, le ser...
-
Contrefaçons
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Missions et organisation de la douane
-
Tabacs
20/01/2023
Saisie de 5,2 tonnes de tabac de contrebande par les douanie...
Bruno Le Maire, ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance et Gabriel Attal, ministre dél...
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Missions et organisation de la douane
-
Tabacs
06/12/2022
Gabriel Attal annonce les mesures du nouveau Plan Tabac 2023...
Gabriel Attal, ministre délégué, chargé des Comptes publics, en déplacement au péage du Boulou ...
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Missions et organisation de la douane
-
Tabacs
10/08/2022
La contrebande et la revente illicite de 14 tonnes de tabacs...
Les agents de la direction des douanes de Dunkerque ont saisi près de 14 tonnes de tabacs. Des produ...
-
Contrefaçons
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Missions et organisation de la douane
-
Tabacs
15/12/2021
Démantèlement d'un atelier clandestin de cigarettes de contr...
Le jeudi 9 décembre 2021, une usine de fabrication de cigarettes de contrefaçon a été mise au jour d...
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Missions et organisation de la douane
-
Tabacs
05/05/2021
Près de 18 000 cartouches de cigarettes découvertes dans un ...
Le 30 avril, les douaniers de Calais ont réalisé une saisie de 3,5 tonnes de cigarettes.
-
Lutte contre la fraude et les trafics
-
Missions et organisation de la douane
-
Tabacs
23/04/2021
500 kg de tabac de contrebande saisis par la brigade des dou...
Une saisie exceptionnelle réalisée par les douaniers de la brigade d’Auxerre lors d'un contrôle rout...
Infos Douane Service
Par téléphone
Service & appel gratuits
Appels depuis les Outre-mer ou l'étranger : +33 1 72 40 78 50